24 Novembre 2001

De: Seydoux (Stéphanie), épouse Lacroix
Objet:
conseillère des affaires étrangères de 2e classe (cadre d'Orient) stagiaire
(section Europe orientale) à titre interne
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Cano (Ginette)
attachée d'administration centrale stagiaire du ministère de l'éducation nationale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
date_debut="1997-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
radiation
24 Novembre 200124/11/2001
De: Duclos (Franck)
ingénieur de l'armement détaché à la direction du budget
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Remplace:M. Laferrere (Armand)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Colonna (Bertrand)
sous-directeur de la gestion des ressources humaines à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
sur proposition du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Remplace:M. Lacambre (Dominique)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Blondet (Henri)
conseiller à la Cour de cassation
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Remplace:M. Schumacher (Yves)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Pascale Guillermin
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
15 juin 1998
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1999-06-15"
maitre_de_conference
titularisation
24 Novembre 200124/11/2001
De: Gueydan (Geneviève)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
sous-directrice de la commune de Paris
Groupe:
date_debut="2001-04-02"
duree="cinq ans"
détachement
24 Novembre 200124/11/2001
De: Agnès Grapin
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er septembre 1998
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2000-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
24 Novembre 200124/11/2001
De: Gilles Foucras
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er septembre 2000
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
24 Novembre 200124/11/2001
De: Philippe Castel
Objet:
membres du Conseil national consultatif de la médiation familiale
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Marie-Elisabeth Breton
Objet:
membres du Conseil national consultatif de la médiation familiale
avocate
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Pierre-Jean Claux
Objet:
membres du Conseil national consultatif de la médiation familiale
notaire
notaire
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Roselyne Crépin-Mauries
Objet:
membres du Conseil national consultatif de la médiation familiale
magistrats du siège
Groupe:
magistrat
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Rémi Bouchez
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Buret-Pujol (Martine)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après mentionnées
Tribunal administratif de Pau
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
désignation
24 Novembre 200124/11/2001
De: Hoffmann (Michel)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après mentionnées
Tribunal administratif de Melun
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
désignation
24 Novembre 200124/11/2001
De: Nenquin (Annick)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après mentionnées
Tribunal administratif de Limoges
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
désignation
24 Novembre 200124/11/2001
De: Ghaleh-Marzban (Stéphanie)
conseiller au tribunal administratif de Limoges
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
24 Novembre 200124/11/2001
De: Béatrice Brelle
directrice d'établissement social et médico-social de 2e classe en position de disponibilité
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux et nommée directrice du foyer de l'enfance de Terre Rouge, à Saint-Pierre (Réunion)
Groupe:
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux et nommée directrice du foyer de l'enfance de Terre Rouge, à Saint-Pierre (Réunion)"
réintégration
24 Novembre 200124/11/2001
De: Gonnet (Max-Olivier)
Objet:
conseiller des affaires étrangères de 2e classe (cadre d'Orient) stagiaire
(section Europe centrale) à titre externe
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseiller_affaire_etrangeres
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Pierre-Eric Tixier
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités du monde de la recherche
en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Livian (Yves-Frédéric)
professeur en sciences de gestion à l'université Lyon-II
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités du monde de la recherche
en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Remplace:M. François Hubault
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Bodin (Raymond-Pierre)
directeur de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail de Dublin
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités du monde de la recherche
en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Richard (Pierre)
gérant du cabinet de conseil en ergonomie « ECART »
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités ayant une expertise en entreprise
sur les questions d'organisation du travail
Remplace:Mme Solange Lapeyriere
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Lepetit (Marcel)
cogérant du cabinet « Développement social et organisation »
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités ayant une expertise en entreprise
sur les questions d'organisation du travail
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Leroy (Franck)
maire d'Epernay (Marne), titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 du
27 octobre 1995
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
maire
Remplace:M. Gateaud (Jean-Yves)
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Favorel (Fanny)
chargée des questions de concurrence et de consommation à la Confédération générale des petites et moyennes entreprises, suppléante
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 du
27 octobre 1995
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentante des organisations professionnelles du commerce et de l'artisanat
Remplace:M. Epivent (Jean-Luc)
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Christophe Mauriet
inspecteur de l'administration
Objet:
dans son corps d'origine
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
réintégration
24 Novembre 200124/11/2001
De: Christophe Mauriet
inspecteur de l'administration
Objet:
au détachement
administrateur civil de 1re classe
adjoint au chef de bureau 5 C à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
cessation de fonction
24 Novembre 200124/11/2001
De: Anne-Marie Leroy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Jean-François Dalaise
(
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Bernard Beaussart
(
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Jean-Raymond Le Moine
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
membres titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Michel Dourlent
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants des organisations professionnelles
membres titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Michel Schrefheere
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants de Voies navigables de France
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Francis Doreau
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentant des associations de formation professionnelle
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Sabine Van Honacker
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants de Voies navigables de France
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Anne Barruet
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants de Voies navigables de France
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Anne Barruet
Objet:
présidente du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Groupe:
president
désignation
24 Novembre 200124/11/2001
De: Pénard (Lionel)
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Prudhomme (Nicolas)
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Hardouin (Pierre-Yves)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, issu du concours interne
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Behr (Aurélie)
anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Objet:
ingénieurs-élèves géographes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: du Gouvernement (SIG)
ou son représentant
Objet:
Art. 1er. -
commission d'appel d'offres chargée d'ouvrir les offres et d'examiner les candidatures pour les marchés cités en objet
Président
Un représentant de la cellule marché public au sein du bureau des équipements et de la logistique
Pour les marchés relatifs aux campagnes de communication et d'information, sont membres avec voix délibérative
Groupe:
composition
24 Novembre 200124/11/2001
De: Dominique Josephine-Binet
Objet:
assesseure suppléante près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de la sécurité sociale SNCF
mentionnée aux articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16, R. 143-32, R. 711-1, R. 711-20 et R. 711-22 du code de la sécurité sociale
au titre de représentante des employeurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
24 Novembre 200124/11/2001
De: Breteau (Jean-Marc)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Deroche (Michèle)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Membre suppléant
Remplace:Mme Ehrlich (Geneviève)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Deldem (Martine)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Membre titulaire
Remplace:M. Dupon-Lahitte (Georges)
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Henri Penaud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
date_debut="2002-04-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Novembre 200124/11/2001
De: Véronique Moreaux, épouse Bosc
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er février 1999
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2001-02-01"
maitre_de_conference
titularisation
24 Novembre 200124/11/2001
De: Francine Demichel
directrice de l'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membre du conseil d'administration du groupe des écoles des télécommunications
au titre de représentante de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
reconduction
24 Novembre 200124/11/2001
De: Cyrille Schott
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: André Goureau
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er janvier 2000
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
maitre_de_conference
titularisation
24 Novembre 200124/11/2001
De: Prin (Thierry)
ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
Objet:
ingénieur géographe de 2e classe
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Courtin (Michel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Paris
Objet:
président du tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2002-01-03"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Isabelle Falque-Pierrotin
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Eric Veve
adjoint du chef du service juridique
Objet:
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Frédéric Puaux
chef du service international
Objet:
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Antoine Maucorps
adjoint du chef du service économie et concurrence
Objet:
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: François Lions
chef du service économie et concurrence
Objet:
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Michèle Landes
Objet:
représentants du personnel
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Axelle Camus
adjoint du chef de service opérateurs et ressources
Objet:
représentants de l'administration
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Jean-Pierre Sicard
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Jérôme Rousseau
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Gérard Lescure
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Jean-Michel Février
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Jean-Marc Salmon
membre suppléant, désignés par le Syndicat associé des ingénieurs des télécommunications (SAIT)
Objet:
représentants du personnel
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Bernard Destrade
membre suppléant, désignés par le Syndicat national de l'encadrement du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (SNEFI)
Objet:
représentants du personnel
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Jean Marimbert
directeur général
Objet:
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Philippe Distler
chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Gilles Crespin
chef du service opérateurs et ressources
Objet:
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Ingrid Malfait
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Frédérique Vallet
membre suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail - Postes Télécoms (CFDT)
Objet:
représentants du personnel
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Elisabeth Rolin
chef du service juridique
Objet:
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Claudine Duchesne
chef du service administration et ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration
membres titulaires
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De:
Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera affichée dans les locaux de l'Autorité de régulation des télécommunications, notifiée aux organisations syndicales susvisées et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
7 novembre 2001
Groupe:
charge
24 Novembre 200124/11/2001
De: Marc-Vincent Richard
directeur d'établissement social et médico-social de 2e classe, directeur de l'institut médico-pédagogique Le Cochet, à Méaudre (Isère)
Objet:
directeur de l'institut médico-pédagogique Les Tilleuls, hameau Figarella, à Santa-Maria-di-Lotta (Haute-Corse)
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Xavier Rolin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
suppléant
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Pierre-Xavier Collinet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Seillan (Pierre)
capitaine de frégate
Objet:
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
a_sa_demande
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
intégration
24 Novembre 200124/11/2001
De: Lionel Zenner
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er octobre 1998
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2000-10-01"
maitre_de_conference
titularisation
24 Novembre 200124/11/2001
De: Eliane Sudaka
Objet:
assesseure suppléante près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de la sécurité sociale RATP
mentionnée aux articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16, R. 143-32, R. 711-1, R. 711-20 et R. 711-22 du code de la sécurité sociale
au titre de représentante des employeurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
24 Novembre 200124/11/2001
De: Marie-Hélène Avelange, épouse Macherel
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er septembre 1998
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2000-09-01"
maitre_de_conference
titularisation
24 Novembre 200124/11/2001
De: Helie (Jean-Paul)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Dijon. »
Objet:
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Arseguel (Albert)
professeur de droit à l'université des sciences sociales de Toulouse
Objet:
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Bonniol (Françoise)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Jean Dussourd
préfet du Pas-de-Calais
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Jean-Pierre Dalle
commisssaire lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur
inspecteur de l'administration
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
corps="Inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur"
intégration
24 Novembre 200124/11/2001
De: Jérôme Steffe
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er décembre 1999
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2000-12-01"
maitre_de_conference
titularisation
24 Novembre 200124/11/2001
De: Roger Leconte
président du Comité national des associations et services de la médiation familiale
Objet:
au Conseil national consultatif de la médiation familiale
représentants des médiateurs familiaux, associations et services de médiation familiale
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Pierre Grand
président de l'Association pour la médiation familiale
Objet:
au Conseil national consultatif de la médiation familiale
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Monique Sassier
présidente du Conseil national consultatif de la médiation familiale
Objet:
au Conseil national consultatif de la médiation familiale
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Monique Sassier
Objet:
au Conseil national consultatif de la médiation familiale
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Jocelyne Dahan
Objet:
au Conseil national consultatif de la médiation familiale
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Jacques Faget
Objet:
au Conseil national consultatif de la médiation familiale
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Patry (Jean-Jacques)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel
officier servant sous contrat
pour occuper un emploi de spécialiste des affaires politiques
date_debut="2001-11-21"
duree="9 mois"
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: François Nass
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
au titre de la mobilité, auprès de la direction des études économiques et de l'évaluation environnementale du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
administrateur civil
chef du bureau des régulations internationales
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="deux ans"
détachement
24 Novembre 200124/11/2001
De: Florence Baron
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er novembre 1999
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2000-11-01"
maitre_de_conference
titularisation
24 Novembre 200124/11/2001
De: Bernard Coquet
préfet hors cadre
Objet:
préfet de Seine-et-Marne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Martine Latare
conseillère référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
conseillère référendaire de 1re classe (4e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Patrick Soule
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Jean-François Brunet
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: François Durand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat désignés par le ministre de l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. Paul Merlin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Odile Bobenriether
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat désignés par le ministre de l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. Jean-François Boudy
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200124/11/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.