24 Novembre 2020

De: Jan le Moux
suppléant, représentant de l'Alliance Recyclage
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
3° Au titre du collège des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets, y compris de l'insertion ou de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: François de Tarragon
suppléant, représentant de la Confédération des métiers de l'environnement
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
3° Au titre du collège des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets, y compris de l'insertion ou de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Hervé Sirena
suppléant, représentant de la Confédération des métiers de l'environnement
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
3° Au titre du collège des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets, y compris de l'insertion ou de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Benjamin Denis
suppléant, représentant de la Confédération des métiers de l'environnement
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
3° Au titre du collège des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets, y compris de l'insertion ou de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Jacques Bordat
titulaire, représentant de l'Alliance Recyclage
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
3° Au titre du collège des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets, y compris de l'insertion ou de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: François Auble
suppléant, représentant de l'Alliance Recyclage
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
3° Au titre du collège des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets, y compris de l'insertion ou de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Fabien Tocqué
suppléant, représentant de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
2°Au titre du collège des associations de protection de l'environnement agréées
en application de l'article L. 141-1, des associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 811-1 du code de la consommation et des associations reconnues d'utilité publique dans le domaine de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Benoit Jourdain
titulaire, représentant de l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
1° Au titre du collège des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Françoise Weber
titulaire, représentante de la Confédération des métiers de l'environnement
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
3° Au titre du collège des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets, y compris de l'insertion ou de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Cécile Janvier
suppléante, représentante de la Confédération des métiers de l'environnement
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
3° Au titre du collège des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets, y compris de l'insertion ou de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Julie Fournier
suppléante, représentante de l'Alliance Recyclage
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
3° Au titre du collège des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets, y compris de l'insertion ou de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Sandra Folio
suppléante, représentante de l'Alliance Recyclage
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
3° Au titre du collège des opérateurs de la prévention et de la gestion des déchets, y compris de l'insertion ou de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Simone Sitbon
suppléante, représentante de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
2°Au titre du collège des associations de protection de l'environnement agréées
en application de l'article L. 141-1, des associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 811-1 du code de la consommation et des associations reconnues d'utilité publique dans le domaine de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Dominique Allaume-Bobe
titulaire, représentante de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
2°Au titre du collège des associations de protection de l'environnement agréées
en application de l'article L. 141-1, des associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 811-1 du code de la consommation et des associations reconnues d'utilité publique dans le domaine de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Hélène BARBAS
Objet:
date_debut="2021-05-03"
duree="5 ans"
renouvellement
24 Novembre 202024/11/2020
De: Guylène DE JESUS
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Paris la Santé
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Sylvie LOPES
agent contractuel
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Bonneville
date_debut="2020-12-01"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Thierry GARRE
surveillant principal
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Digne-les-Bains
à compter du 1erjanvier 2021
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Camille DAMECOUR
actuellement greffière stagiaire
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal de proximité de Vire
Groupe:
date_debut="2020-11-15"
tribunal
tribunal_proximite="Vire"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Joëlle PIETRZAK
greffière
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Moulins
Groupe:
date_debut="2020-12-08"
tribunal
tribunal_judiciaire="Moulins"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Lydie CANTAT
(BACQUET)
Objet:
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Moulins
Groupe:
date_debut="2020-12-08"
greffier
tribunal
tribunal_judiciaire="Moulins"
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: Sylvain Templier
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Novembre 202024/11/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Novembre 202024/11/2020
De: Aurélien Pradié
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Novembre 202024/11/2020
De: Dominique Potier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Novembre 202024/11/2020
De: Constance Le Grip
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Novembre 202024/11/2020
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Novembre 202024/11/2020
De: Nathalie Bassire
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Novembre 202024/11/2020
De: Clémentine Autain
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Novembre 202024/11/2020
De: Loïc Prud'homme
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: Aurélien Pradié
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: Dominique Potier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: Constance Le Grip
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: Annie Genevard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: Nathalie Bassire
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: Clémentine Autain
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: Jean Tartar
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
médecin proposé par le directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Emmanuel Gras
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
médecin proposé par le directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Maurice Richard
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
personne compétente en réparation du dommage corporel
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Jacques Paulet
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
personne compétente en réparation du dommage corporel
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Alain Leguerrier
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
personne compétente en réparation du dommage corporel
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Christian Defouilloy
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
personne compétente en réparation du dommage corporel
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Colas Tcherakian
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
médecin compétent dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Laurent Savale
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
médecin compétent dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Jean-Pierre Gueffet
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
médecin compétent dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Daniel Czitrom
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
médecin compétent dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: André Cariou
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
médecin compétent dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Sophie Hocquet-Berg
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
personne compétente en réparation du dommage corporel
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Marcel Laurent
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
I. -
membres titulaires
médecin compétent dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Max-André Hervé
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
I. -
membres titulaires
médecin compétent dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Iradj Gandjbakhch
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
I. -
membres titulaires
médecin compétent dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Pierre-Vladimir Ennezat
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
I. -
membres titulaires
médecin compétent dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Jean-Marc Dubois
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
I. -
membres titulaires
médecin compétent dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Julien Bourdoiseau
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
I. -
membres titulaires
médecin compétent dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Marie-Christine Malergue
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
I. -
membres titulaires
médecin compétent dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Timothée MANTZ
membre titulaire, représentant du ministre chargé de la santé et de l'action sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Sabine FOURCADE
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Joël AVIRAGNET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
député
Remplace:M. Jean-Louis BRICOUT
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Béatrice TRAN
membre suppléant, représentant du ministre chargé de la santé et de l'action sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentant de l'Etat
Remplace:M. Timothée MANTZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Cédric Lorant
représentant le Conseil national consultatif des personnes handicapées
Objet:
à la commission consultative
instituée par l'article 5, III, du décret du
9 mai 2017
relatif à l'accès des personnes handicapées aux services téléphoniques
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Anne Vanbrugghe
représentant l'institut d'enseignement supérieur et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
Objet:
à la commission consultative
instituée par l'article 5, III, du décret du
9 mai 2017
relatif à l'accès des personnes handicapées aux services téléphoniques
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Sophie Rattaire
représentant le ministère chargé des personnes handicapées
Objet:
à la commission consultative
instituée par l'article 5, III, du décret du
9 mai 2017
relatif à l'accès des personnes handicapées aux services téléphoniques
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Laurence Lefèvre
représentant le ministère chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
à la commission consultative
instituée par l'article 5, III, du décret du
9 mai 2017
relatif à l'accès des personnes handicapées aux services téléphoniques
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Florence Encrevé
représentant les établissements d'enseignement supérieur
Objet:
à la commission consultative
instituée par l'article 5, III, du décret du
9 mai 2017
relatif à l'accès des personnes handicapées aux services téléphoniques
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Marine Boudeau
représentant le ministère chargé du numérique
Objet:
à la commission consultative
instituée par l'article 5, III, du décret du
9 mai 2017
relatif à l'accès des personnes handicapées aux services téléphoniques
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Andrea Benvenuto
Objet:
à la commission consultative
instituée par l'article 5, III, du décret du
9 mai 2017
relatif à l'accès des personnes handicapées aux services téléphoniques
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Anne-Laure DELAMARRE
Objet:
présidente de tribunal administratif
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
president
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Pascale BAILLY
présidente de tribunal administratif
Objet:
présidente du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Remplace:M. Gilles HERMITTE
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Maurice Declercq
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Novembre 202024/11/2020
De: Michel Lascar
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2021-03-19"
a_sa_demande
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
24 Novembre 202024/11/2020
De: BLANCHOT (Marc, Georges)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Ludovic BAUT et Eloïse SALICHON-COLLOT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: SILVA (Alexandre)
ayant pour nom d'usage ANTUNEZ-RODRIGUEZ-SILVA, anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « SAS SIGNACTURE »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « SAS SIGNACTURE »
notaire
notaire_residence="Saint-Raphaël (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
reprise de fonctions
24 Novembre 202024/11/2020
De: LLAO (Philippe, Roger, Raphaël)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « LAPEYRE DUCROS AUDEMARD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Avignon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: FREIRE (Anne-Sophie), épouse MARTIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BHM NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Plessis-Belleville (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: VITALI (Hugo, Bruno, Thierry)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Jérôme MARTINOT, Amandine CHAVOT, Alexandra DUJARDIN et Louis SONNEVILLE, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: CONCÉ (Anne-Charlotte, Hélène, Lucie), épouse DJIANE
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Jérôme MARTINOT, Amandine CHAVOT, Alexandra DUJARDIN et Louis SONNEVILLE, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: VITALI (Hugo, Bruno, Thierry)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: CONCÉ (Anne-Charlotte, Hélène, Lucie), épouse DJIANE
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jérôme MARTINOT, Amandine CHAVOT, Alexandra DUJARDIN et Louis SONNEVILLE, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: PIRS (Nicolas, Marcel, Roger)
Objet:
huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: PIRS (Nicolas, Marcel, Roger)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « ACT'ATLANTIQUE - Office Patrick PIRS Huissiers de Justice Associés », anciennement dénommée « Cyril CASTEX, Patrick PIRS, huissiers de justice associés »
huissier
huissier_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: PIRS (Patrick, Gérard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle « ACT'ATLANTIQUE - Office Patrick PIRS Huissiers de Justice Associés », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: DIDRICHE (Célia, Marie, Patricia)
anciennement huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Frédéric CAMBRON Pascal PESIN Laurent DUPONT Cécile LAGRIFOUL Julie MÉZY Marion GOMEZ Thierry HERVE Philippe BOUILLIER Huissiers de Justice Associés »
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société par actions simplifiée « SINEQUAE »
suivant arrêté du
6 février 2007
huissier
huissier_residence="Massy (Essonne)Calais (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="91"
reprise de fonctions
24 Novembre 202024/11/2020
De: LE BESCHU de CHAMPSAVIN (Luc, Marie, Marc)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Eric LE FALHER et Stéphane PENGAM, Notaires associés »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Norbert LE PORT et Alexis MEUNIER, Notaires, associés d'une Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office Notarial »
notaire
notaire_residence="Pluvigner (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
reprise de fonctions
24 Novembre 202024/11/2020
De: VILLANUEVA (Manuel)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Bressols (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
transfert
24 Novembre 202024/11/2020
De: SOUBIE-NINET (Hugo, Pierre, Luc)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Arnaud BRISSON et Nicolas BRISSON, Notaires associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: SOUBIE-NINET (Hugo, Pierre, Luc)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Arnaud BRISSON et Nicolas BRISSON, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: DUPUY (Brigitte, Valérie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Domène (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: LEONARD (Sacha, Valéry)
Objet:
notaire salarié
notaire
notaire_residence="Saint-Jeoire (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: ABID (Sonia)
Objet:
nommée notaire salariée au sein de l'office de notaire
Groupe:
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: JEANMOUGIN (Renaud)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « LE GOFF & OMARJEE, Notaires associés »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « FLBL NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
reprise de fonctions
24 Novembre 202024/11/2020
De: ANDREANI (Marie-Pierre)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Gérald MOUIAL, Nadia JACQUES, Renaud HERBERT et Thierry COLLANGES, notaires associés »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée à associé unique « Sylvie RICOUR-BRUNIER notaire & associés »
notaire
notaire_residence="Saint-Barthélemy (Saint-Barthélemy)"
notaire_residence_departement_code="977"
reprise de fonctions
24 Novembre 202024/11/2020
De: BROCH (Clémence)
Objet:
huissière de justice associée
huissier
huissier_residence="Mende (Lozère)"
huissier_residence_departement_code="48"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: MEISSONNIER (Claude, Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle « Claude MEISSONNIER, huissier de justice associé », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Mende (Lozère)"
huissier_residence_departement_code="48"
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: MARTINEL (Paul, Antoine, Xavier)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Maîtres Patrick MARTINEL, Cathy SASSO et Laurent GIGOI, notaires associés membres de la société civile professionnelle, titulaire de deux offices notariaux »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL Pierre TURCY, notaire associé »
notaire
notaire_residence="Connaux (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
reprise de fonctions
24 Novembre 202024/11/2020
De: DECLOUX (Izabela, Beata), épouse EL MOUHED
anciennement huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « EVIDENCE »
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Michel FRANCOIS, Fabrice LE DISCORDE et Thomas SALOME, huissiers de justice associés, scp titulaire d'un office d'huissier de justice »
huissier
huissier_residence="Chelles (Seine-et-Marne)Palaiseau (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="77"
reprise de fonctions
24 Novembre 202024/11/2020
De: LUQUET (Sébastien, Jean, Marcel)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire société par actions simplifiée « DOUZE »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « Laure MERCADIER, notaire »
notaire
notaire_residence="Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
reprise de fonctions
24 Novembre 202024/11/2020
De: CHAMPIN (Aurélie, Paulette, Mauricette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DE LAMORLAYE »
notaire
notaire_residence="Lamorlaye (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: TERNY (Marie-Madeleine, Marie-Josèphe)
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL PICHARD-TERNY-ALIZART », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Laon (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: GARCIA (Catherine, Marie Emilie), épouse LASMAYOUS
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Christian REYNES et Florence VERGELY, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: REYNES (Christian, Charles, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Christian REYNES et Florence VERGELY, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: MASUREL Hervé
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration"
depart_retraite
admission
24 Novembre 202024/11/2020
De: Alain PARISOT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2021-06-01"
depart_retraite
admission
24 Novembre 202024/11/2020
De: BARBIER (Elisabeth)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2021-04-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Novembre 202024/11/2020
De: VALERO (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentaire de 1re classe
date_debut="2021-03-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Novembre 202024/11/2020
De: Béatrice Burdin
ingénieure de recherche de 1re classe
Objet:
déléguée régionale adjointe à la recherche et à la technologie pour la région Auvergne-Rhône-Alpes
Le poste est localisé à Lyon
date_debut="2021-02-01"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Nicolas Boyard
chargé de recherche de classe normale
Objet:
délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie pour la région des Pays-de-la-Loire
Le poste est localisé à Nantes
date_debut="2021-02-01"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Béatrice Meier-Muller
attachée d'administration hors classe
Objet:
déléguée régionale adjointe à la recherche et à la technologie pour la région Grand-Est
Le poste est localisé à Strasbourg
date_debut="2021-02-01"
duree="trois ans"
renouvellement
24 Novembre 202024/11/2020
De: Jean-Paul Duprat
attaché d'administration de l'État hors classe
Objet:
directeur général du Crous des Antilles et de la Guyane (groupe II) pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
date_fin="2024-12-31"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Fabienne LOHOU
Maître de conférences à l'Université Toulouse III Paul Sabatier
Objet:
chargée de mission institut (CMI) auprès de l'Institut National des Sciences de l'Univers (INSU)
à compter du 01/02/2021 au 31/01/2023 pour 25% de son temps de travail
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Samuel Abiven
Professeur à l'Ecole Normale Supérieure de Paris
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de service susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC183282DGDS portant renouvellement de l'unité mixte de service n°3194
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Claire Gachon
Professeure au Muséum National d'Histoire Naturelle
Objet:
directrice de l'unité mixte de service susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC181905DGDS portant renouvellement de l'unité mixte de service n°2700
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Cécile Bernard
Objet:
directrice de l'unité mixte de service susvisée
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: Christian Mougin
directeur de recherche à l'INRAE
Objet:
directeur de la fédération de recherche susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC181904DGDS portant renouvellement de la fédération de recherche n°3020
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Carine Duhayon
(Ingénieur de recherche 2ème classe CNRS) du Laboratoire de Chimie de Coordination (UPR 8241)
Objet:
Personne Compétente en Radioprotection de niveau 1 secteur industrie
à compter du 24/09/20 au Laboratoire de Chimie de Coordination, BP 44099, 205 route de Narbonne, 31077 Toulouse cedex 4
duree="cinq ans"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Isabelle Brunet
technicienne
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR8554 intitulée Laboratoire de sciences cognitives et psycholinguistique (LSCP)
à compter du 01/01//2020
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Felipe BARRIENTOS
Professeur à Pontificia Universidad Catolica de Chile
Objet:
directeurde l'unité mixte internationale susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC191279INSU portant notamment renouvellement de l'UMI3386
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: François BOUCHET
Directeur de recherche de classe exceptionnelle
Objet:
Directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2021-08-31"
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Francis BERNARDEAU
Objet:
directeur de l‘unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
cessation de fonction
24 Novembre 202024/11/2020
De: Olivier Ragueneau
Directeur de Recherche de 1èfe Classe
Objet:
Chargé de Mission Institut (CMI) auprès de l'Institut écologie et environnement
à compter du ie‘)anvier 2021 au
31 décembre 2022
pour 35% de son temps de travail
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Emmanuel DECHANDOL
assistant ingénieur
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR6144
à compter du 16/07/2020
Remplace:Mme Carole GOMA-BROUSSARD
Groupe:
nomination
24 Novembre 202024/11/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.