24 Décembre 2005

De: François Viel
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'aquaculture à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Noël (Olivier)
adjoint au directeur du tourisme
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
titulaire
Groupe:
conseil_administration
désignation
24 Décembre 200524/12/2005
De: Blanc (Anne-Marie)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances (budget général) auprès du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile au Bourget (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: de Lavenere (Dominique)
président du Syndicat national des professionnels de l'aménagement et du lotissement
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: France (FPCF)
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Dujols (Dominique)
directrice des relations institutionnelles et du partenariat - Union sociale pour l'habitat
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Bockel (Jean Marie)
sénateur-maire de Mulhouse, président de l'Association des maires des grandes villes de France
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Verdon (Bruno)
président-directeur général de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Thiolliere (Michel)
sénateur-maire de Saint-Etienne
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Roulleau (Michel)
président de l'Union des architectes (UNSFA)
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Reichen (Bernard)
architecte urbaniste
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Ray (Michel)
directeur scientifique et de l'innovation EGIS
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Posseme (Pierre)
président du conseil des professions, Fédération française du bâtiment (FFB)
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Poidevin (Jean-Luc)
président Nexity villes et projets
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Pigeon (Marc)
président de la Fédération des promoteurs constructeurs de
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Peylet (Roland)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Pelletier (Philippe)
président de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH)
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Morcheoine (Alain)
directeur de l'air, du bruit et de l'efficacité énergétique à l'Agence pour le développement de l'environnement et la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Maugard (Alain)
président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Martin (Paul)
directeur du centre d'étude sur les réseaux, les transports, de l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Loubiere (Antoine)
rédacteur en chef de la revue Urbanisme
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Lollivier (Stephan)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Lardin (Jean)
président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Lapierre (Eric)
architecte
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Laffoucriere (Yves)
directeur général du directoire Immobilière 3 F
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Gelly (Jean-Pierre)
président de l'Association des industries de produits de construction (AIMCC)
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Frerot (Olivier)
directeur départemental de l'équipement de la Loire
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Frebault (Jean)
président 5e section au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Ferrier (Jacques)
architecte
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Duchene (Michel)
adjoint au maire de Bordeaux
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Destot (Michel)
député-maire de Grenoble
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Chapuis (Jean-Yves)
vice-président de Rennes métropole
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Cavallier (Georges)
président Protection amélioration conservation transformation de l'habitat association de restauration immobilière (PACT ARIM)
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Carli (Pierre)
président du directoire du Logement français
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Braouezec (Patrick)
président de la communauté d'agglomération Plaine commune
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Bentejac (Alain)
président de Syntec ingénierie
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Barroy (Daniel)
directeur régional des affaires culturelles de Lorraine
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Bachoc (André)
directeur régional de l'environnement de Franche-Comté
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Seraji (Nasrine)
architecte
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Joigny (Michèle)
directrice régionale de l'équipement de Picardie
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Girard (Edith)
architecte
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Foure (Brigitte)
maire d'Amiens
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Donnet (Michèle)
directrice de l'agence d'urbanisme de l'agglomération messine
Objet:
membres du Comité d'orientation du plan urbanisme construction architecture
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: SRITEPSA (Haute-Normandie)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: SDITEPSA (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: SDITEPSA (Maine-et-Loire)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: SDITEPSA (Lot-et-Garonne)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: SDITEPSA (Lot)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: SDITEPSA (Loire)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: SDITEPSA (Haute-Saône)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: SDITEPSA (Côtes-d'Armor)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: INTEFP-CIF (Lille)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DTEFP (Martinique)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DTEFP (Martinique)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DRTEFP (Rhône-Alpes)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DRTEFP (Limousin)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DRTEFP (Languedoc-Roussillon)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DRTEFP (Ile-de-France)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Yvelines)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Yvelines)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Yonne)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Val-d'Oise)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Tarn)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Somme)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Seine-Saint-Denis)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Sarthe)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Rhône)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Rhône)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Puy-de-Dôme)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Pas-de-Calais)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Orne)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Moselle)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Morbihan)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Marne)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Loire-Atlantique)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Loire)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Indre-et-Loire)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Indre-et-Loire)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Hauts-de-Seine)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Hautes-Pyrénées)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Haute-Saône)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Haute-Loire)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Haute-Garonne)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Gironde)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Gironde)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Gard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Finistère)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Essonne)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Côte-d'Or)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Charente)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Bouches-du-Rhône)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Bas-Rhin)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Bas-Rhin)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DRTEFP (Alsace)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail au titre de l'année 2006
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: SDITEPSA (Ille-et-Vilaine)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: SDITEPSA (Hérault)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: SDITEPSA (Gard)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: SDITEPSA (Dordogne)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: Margareth Bosch (Nouvelle-Calédonie)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DTEFP (Saint-Pierre-et-Miquelon)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DTEFP (Réunion)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DTEFP (Mayotte)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DRTEFP (Picardie)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DRTEFP (Limousin)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DRTEFP (Languedoc-Roussillon)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DRTEFP (Ile-de-France)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DRTEFP (Centre)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DRTEFP (Bourgogne)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DRTEFP (Aquitaine)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEPFP (Sarthe)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEPF (Hautes-Pyrénées)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Ille-et-Vilaine)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Haute-Saône)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Deux-Sèvres)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Côte-d'Or)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Creuse)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Bouches-du-Rhône)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Bouches-du-Rhône)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Bas-Rhin)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DDTEFP (Ardennes)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: SRITEPSA (Alsace)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: DRTEFP (Lorraine)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail au titre de l'année 2006
1 Gilles Kasper, IGAS
inscription
24 Décembre 200524/12/2005
De: Saurat (Isabelle)
chargée de mission encadrement supérieur au ministère de la défense
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Metz
Remplace:Mme de Nucheze (Chantal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Alain Tournier
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la logistique et du patrimoine à la direction des affaires financières et de la logistique du secrétariat général au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Alain Tournier
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la logistique et du patrimoine à la direction générale de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
cessation de fonction
24 Décembre 200524/12/2005
De: Pierre Chantereau
ingénieur général des ponts et chaussées, secrétaire général du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
24 Décembre 200524/12/2005
De: Laurent Barbaroux
inspecteur général de l'équipement, secrétaire général adjoint du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
délégation de signature
24 Décembre 200524/12/2005
De: Ladevèze (Georges, Louis)
général de corps d'armée. Commandeur du 11 décembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2001-12-11"
élévation
24 Décembre 200524/12/2005
De: Cambournac (Thierry, Jean, Tony)
général de division. Commandeur du 16 juin 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1999-06-16"
élévation
24 Décembre 200524/12/2005
De: Guillaume Sainteny
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Marie-Claude Dupuis
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Jean-Michel Linfort
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
sous-préfet de Mortagne-au-Perche
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mortagne-au-Perche"
sous-prefecture_departement_code="61"
cessation de fonction
24 Décembre 200524/12/2005
De: Philippe Lefur
Objet:
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Bernard Fouques
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Didier Guerin
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Didier Guerin
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Bernard Fouques
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Christophe Baulard
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Gérald Desmers
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Francine Albert
attachée de la protection judiciaire de la jeunesse, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice depuis le
15 octobre 2001
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
au grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2005-10-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
intégration
24 Décembre 200524/12/2005
De: Deweirder (Ghislaine)
adjointe d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances (budget général) auprès de l'administration centrale de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Denis Feignier
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la gestion des personnels au service des ressources humaines du secrétariat général au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Michel Gomez
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires budgétaires à la direction des affaires financières et de la logistique du secrétariat général au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Philippe de Chazeaux
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales au service des ressources humaines du secrétariat général au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Philippe de Chazeaux
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales à la direction générale de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
cessation de fonction
24 Décembre 200524/12/2005
De: Didier Sicard
Objet:
président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Groupe:
president
renouvellement
24 Décembre 200524/12/2005
De: Deberre (Jean-Christophe)
directeur du développement et de la coopération technique
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant de la ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Benevise (Jacqueline)
personnel de direction de 1re classe du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
directrice des études et des stages de l'institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
date_debut="2006-02-06"
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Danielle Gozard
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du droit des personnels, des établissements sous tutelle et des marchés au service des affaires juridiques du secrétariat général au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Danielle Gozard
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du droit des personnels, des établissements sous tutelle et des marchés au service des affaires juridiques du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
cessation de fonction
24 Décembre 200524/12/2005
De: Philippe Merillon
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la qualité, de l'organisation économique et des entreprises à la direction des politiques économique et internationale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Gérard Glantzlen
représentant l'Association d'aide aux victimes d'accidents médicaux (AVIAM)
Objet:
membre suppléant représentant les usagers auprès de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:
Mme Paraschos
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Michel Coulomb
représentant l'Association d'aide aux insuffisants rénaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse
Objet:
membre suppléant représentant les usagers à la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:
Mme Mantes
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Arlette Di Pelligrini
représentant l'Association française des opérés du coeur et malades cardiaques Auvergne (AFDOC)
Objet:
membre suppléant représentant les usagers auprès de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux d'Auvergne
Remplace:M. Jean-Claude Guillon
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Bernard Orecchioni
représentant l'Association d'aide aux insuffisants rénaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse
Objet:
membre titulaire représentant les usagers à la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:
M. Matu
Groupe:
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Wawrzyniak (Michel)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Tchayep Wandji (Christian)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Tarras (Ihssane)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Soulhi (Khalid)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Morel (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Mba Obame (Marcellin)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Marquant (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Majouti (Ahmed)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Mahfoud (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Lemée (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Lardeur (Fabrice)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Laasri (Driss)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Kerdad (Ali)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Eloy (Jérémy)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Elisabeth (David)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Duquesnoy (Yoan)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Dupuis (Jean-Michel)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Dessaint (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Beniken (Omar)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Aubin (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Adetonah (Wilfrid)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Achade (Rodrigue)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2005
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
24 Décembre 200524/12/2005
De: Biré (de) (René, Marie, Philippe)
général de brigade
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Grand'croix"
élévation
24 Décembre 200524/12/2005
De: Sourieau (Jean, Marie, Bernard)
général de division. Grand officier du 27 mars 1980
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Grand'croix"
élévation
24 Décembre 200524/12/2005
De: Céroni (Marcel, Georges, François)
général de brigade
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Grand'croix"
élévation
24 Décembre 200524/12/2005
De: Châtel (Bertrand, Hugues, Geoffroi)
capitaine de corvette
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Grand officier"
élévation
24 Décembre 200524/12/2005
De: Paravy (René, Louis)
général de brigade
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Grand officier"
élévation
24 Décembre 200524/12/2005
De: Noël (Jacques, Fernand, Marcel)
colonel, infanterie
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Grand officier"
élévation
24 Décembre 200524/12/2005
De: Delobel (Fernand, Maurice, Eugène)
colonel, troupes de marine
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Grand officier"
élévation
24 Décembre 200524/12/2005
De: Adias (Jean, Justin, Sébastien)
colonel
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Grand officier"
élévation
24 Décembre 200524/12/2005
De: Quétier (Louis)
administrateur civil hors classe, directeur adjoint
Objet:
caissier général de la Caisse des dépôts et consignations
Remplace:M. Rossinot (Jean-Marie)
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
nomination
24 Décembre 200524/12/2005
De: Yves Fromion
député du Cher
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la défense
Groupe:
charge
24 Décembre 200524/12/2005
De: Sylvain Turgis
Objet:
adjoint au chef de la division
Groupe:
délégation de signature
24 Décembre 200524/12/2005
De: Laurence Janicot
Objet:
chef de la division
Groupe:
délégation de signature
24 Décembre 200524/12/2005
De: Philippe Louvel
contrôleur de gestion
tous documents relatifs à la passation d'actes d'autorisation de paiement entrant dans le champ des actions du programme "protection maladie (programme 183) de la mission interministérielle "solidarité et intégration. »
Objet:
au nom du ministre de la santé et des solidarités
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
24 Décembre 200524/12/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.