24 Décembre 2014

De: Françoise FISCHER
secrétaire administrative
Objet:
à compter du 1 er janvier 2015
régisseuse d'avances et de recettes à la régie unique instituée auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
en remplacement des régies d'avances et de recettes du Bas-Rhin et du Haut-Rhin qui sont clôturées
Groupe:
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Jean-François DEMASSEY
secrétaire administratif
Objet:
à compter du 1 er janvier 2015, régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Var
Remplace:M. Marc DESCAMP
Groupe:
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
III. - Candidats résidant à l'étranger (sauf aux Emirats arabes unis et à Djibouti)
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Polynésie
Directeur interarmées du service de santé en
française, BP 9462, 98715 Papeete CMP
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Nouvelle-Calédonie
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
Pointe de l'artillerie, BP 38, 98843 Nouméa Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Indien
Directeur interarmées du service de santé des forces armées dans la zone Sud de l'océan
caserne Lambert, quartier Reydellet, avenue du chef de bataillon Lambert, BP 67709, 97804 Saint-Denis Cedex 9, Réunion
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Guyane
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
quartier La Madeleine, BP 6019, 97306 Cayenne Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Djibouti
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées à
SP 40209, 00200 HUB Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Antilles
Directeur interarmées du service de santé des forces armées aux
Morne Desaix, BP 608, 97261 Fort-de-France Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De: Emirats Arabes Unis
Directeur interarmées du service de santé aux
SP 15066, 00200 HUB Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Brest
Directeur régional du service de santé des armées de
BCRM Brest, CC 05, 29240 Brest Cedex 9
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(14, 18, 22, 27, 28, 29, 35, 36, 37, 41, 44, 45, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 76, 85)
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Bordeaux
Directeur régional du service de santé des armées de
caserne Nansouty, 233, rue de Bègles, CS 21152, 33068 Bordeaux Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(09, 12, 16, 17, 19, 23, 24, 31, 32, 33, 40, 46, 47, 64, 65, 79, 81, 82, 86, 87)
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Metz
Directeur régional du service de santé des armées de
caserne Ney, 1, rue du Maréchal-Lyautey, CS 30001, 57044 Metz Cedex 1
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 58, 67, 68, 70, 71, 88, 89, 90)
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Toulon
Directeur régional du service de santé des armées de
BCRM Toulon, BP 680, 83800 Toulon Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(04, 05, 06, 11, 13, 30, 34, 48, 66, 83, 84,2A/2B)
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De: Saint Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(02, 59, 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95)
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Lyon
Directeur régional du service de santé des armées de
quartier général-Frère, BP 41, 69988 Lyon Cedex 07
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74)
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
III. - Candidats résidant à l'étranger (sauf aux Emirats arabes unis et à Djibouti)
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Polynésie
Directeur interarmées du service de santé en
française, BP 9462, 98715 Papeete CMP
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Nouvelle-Calédonie
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
Pointe de l'artillerie, BP 38, 98843 Nouméa Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Indien
Directeur interarmées du service de santé des forces armées dans la zone Sud de l'océan
caserne Lambert, quartier Reydellet, avenue du chef de bataillon Lambert, BP 67709, 97804 Saint-Denis Cedex 9 Réunion
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Guyane
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
quartier La Madeleine, BP 6019, 97306 Cayenne Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Emirats
Directeur interarmées du service de santé aux
arabes unis, SP 15066, 00200 HUB Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Djibouti
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées à
SP 40209, 00200 HUB Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Antilles
Directeur interarmées du service de santé des forces armées aux
Morne Desaix, BP 608, 97261 Fort-de-France Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
II. - Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, aux Emirats arabes unis et à Djibouti
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Brest
Directeur régional du service de santé des armées de
BCRM Brest, CC 05, 29240 Brest Cedex 9
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(14,18,22,27,28,29,35,36,37,41,44,45,49,50,53,56,61,72,76,85)
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Bordeaux
Directeur régional du service de santé des armées de
caserne Nansouty, 233, rue de Bègles, CS 21152, 33068 Bordeaux Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(09,12,16,17,19,23,24,31,32,33,40,46,47,64,65,79,81,82,86,87)
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Metz
Directeur régional du service de santé des armées de
caserne Ney, 1, rue du Maréchal-Lyautey, CS 30001, 57044 Metz Cedex 1
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(08,10,21,25,39,51,52,54,55,57,58,67,68,70,71,88,89,90)
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Toulon
Directeur régional du service de santé des armées de
BCRM Toulon, BP 680, 83800 Toulon Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(04,05,06,11,13,30,34,48,66,83,84,2A/2B)
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De: Saint Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(02,59,60,62,75,77,78,80,91,92,93,94,95)
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De:
Lyon
Directeur régional du service de santé des armées de
quartier général Frère, BP 41, 69988 Lyon Cedex 07
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
I. - Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
(01,03,07,15,26,38,42,43,63,69,73,74)
Groupe:
charge
24 Décembre 201424/12/2014
De: Guillaume Garot
Objet:
membre du conseil d'administration du domaine national de Chambord, comme personnalité compétente dans les domaines d'activité de l'établissement, titulaire d'un mandat électoral local ou national
Remplace:M. Gérard Larcher
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Jean d'Haussonville
Objet:
directeur général, commissaire du domaine national de Chambord
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Guillaume Garot
Objet:
président du conseil d'administration du domaine national de Chambord
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Stéphane Martin
Objet:
président de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:
date_debut="2015-01-04"
conseil_des_ministres
president
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Mohammed BOURAQADI SAADANI
Objet:
professeur de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom spécialité « informatique », à l'Ecole nationale supérieure des mines de Douai
Groupe:
professeur
ecole
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: David BULTEEL
Objet:
professeur de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom spécialité « physico-chimie des altérations et de la valorisation des matériaux de génie civil », à l'Ecole nationale supérieure des mines de Douai
Groupe:
professeur
ecole
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: David SUISSA
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
24 Décembre 201424/12/2014
De: Cécile LABARRE
Objet:
professeur de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom spécialité « automatique et génie électrique », à l'Ecole nationale supérieure des mines de Douai
Groupe:
professeur
ecole
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Christine LORS
Objet:
professeur de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom, spécialité « interactions matériaux de construction et organismes vivants », à l'Ecole nationale supérieure des mines de Douai
Groupe:
professeur
ecole
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Alexandre TOMAS
Objet:
professeur de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom spécialité « sciences de l'atmosphère », à l'Ecole nationale supérieure des mines de Douai
Groupe:
professeur
ecole
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Julien REYNIER
Objet:
dans son corps d'origine
radié des cadres
réintégration
24 Décembre 201424/12/2014
De: Christophe ALLAIN
commissaire divisionnaire, directeur interrégional de police judiciaire, directeur du service régional de police judiciaire à Strasbourg
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Christophe FICHOT
commissaire divisionnaire, adjoint au chef du service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure à Issy-les-Moulineaux
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Philippe VERONI
commissaire divisionnaire, sous-directeur de la lutte contre la criminalité organisée et la délinquance financière à la direction centrale de la police judiciaire à Nanterre
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Frédéric AUREAL
contrôleur général des services actifs de la police nationale, chef du service de la protection à Paris
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Xavier BRUNETIERE
inspecteur général de l'administration, secrétaire général de la préfecture de La Réunion
Objet:
directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:
date_debut="2015-01-02"
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Etienne GUEPRATTE
préfet en service détaché
Objet:
directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:
date_debut="2015-01-02"
cessation de fonction
24 Décembre 201424/12/2014
De: Sophie HATT
commissaire divisionnaire, cheffe du groupe de sécurité de la présidence de la République au service de la protection à Paris
Objet:
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: François LEGER
commissaire divisionnaire, sous-directeur de la gestion opérationnelle à la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne de la préfecture de police de Paris
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Françoise HARDY
commissaire divisionnaire, sous-directrice régionale de la circulation et de la sécurité routières à la direction de l'ordre public et de la circulation de la préfecture de police de Paris
Objet:
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Patrick MAIRESSE
commissaire divisionnaire, directeur départemental de la sécurité publique de l'Isère et commissaire central de Grenoble
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Thierry ASSANELLI
commissaire divisionnaire, directeur zonal de la police aux frontières Sud à Marseille
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Catherine GALY
commissaire divisionnaire, sous-directrice de l'administration et des finances à la direction de la coopération internationale à Nanterre
Objet:
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Renaud BARA
chargé d'études documentaires
Objet:
mandataire titulaire auprès du Centre de documentation économie-finances du secrétariat général des ministères économiques et financiers
Groupe:
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Nadine FIBELKORN
Objet:
contrôleuse du Trésor public de 1re classe, mandataire titulaire auprès du Centre de documentation économie-finances du secrétariat général des ministères économiques et financiers
Groupe:
cessation de fonction
24 Décembre 201424/12/2014
De: Carole MAUDET
inspectrice principale des finances publiques
Objet:
inspecteur des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Céline KERENFLEC'H
inspectrice principale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
inspecteur des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Edouard Geffray
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
afin de continuer à exercer les fonctions de secrétaire général
Groupe:
date_debut="2015-02-01"
duree="trois ans"
détachement
24 Décembre 201424/12/2014
De: REYTER (Pierre, Frédéric, Roger)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Nadine PERSEAU, huissier de justice, associée
huissier
huissier_residence="Luzarches (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: SOUPLET (François-Xavier, Michel, André)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle François-Xavier SOUPLET et Nathalie LARCHER, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Vitry-le-François (Marne)"
huissier_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
24 Décembre 201424/12/2014
De: RAMBUR (Sylvain, Ghislain)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée MARCOTTE-RUFFIN ET ASSOCIES
huissier
huissier_residence="Calais (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: HINCKER (Christine, Elisabeth)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Laurence WOLFF et Christian BITZBERGER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lingolsheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: HINCKER (Christine, Elisabeth)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Laurence WOLFF et Christian BITZBERGER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lingolsheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
24 Décembre 201424/12/2014
De: PETIT (Guillaume, Charles, Marie, Joseph)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: CATHERINE (Gilles, Roger, Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: CATHERINE (Gilles, Roger, Jacques)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Yvetot (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
24 Décembre 201424/12/2014
De: PETIT (Guillaume, Charles, Marie, Joseph)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Valéry-en-Caux (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
24 Décembre 201424/12/2014
De: GUILLEMINOT (Jean-Marc)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle PICOT Pierre-Yves et HAZARD Fabrice, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Dié-des-Vosges (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: ARRENAULT (Romuald, Michaël, Juan, Baptist)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle PICOT Pierre-Yves et HAZARD Fabrice, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Dié-des-Vosges (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: GUILLEMINOT (Jean-Marc)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Raon-l'Etape (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
cessation de fonction
24 Décembre 201424/12/2014
De: ARRENAULT (Romuald, Michaël, Juan, Baptist)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Epinal (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
cessation de fonction
24 Décembre 201424/12/2014
De: Emilie Bokdam-Tognetti
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-14"
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Jean-Luc Moignard
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
date_debut="2015-06-26"
date_fin="2015-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Décembre 201424/12/2014
De: Marie-Agnès Grinevald-Mirguet
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenue en fonctions
date_debut="2015-05-22"
date_fin="2015-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Décembre 201424/12/2014
De: Jean-François Pascal
procureur général près la cour d'appel de Papeete
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
date_debut="2015-03-25"
date_fin="2015-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Décembre 201424/12/2014
De: Pierre Gouzenne
premier président de la cour d'appel de Cayenne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
date_debut="2015-01-02"
date_fin="2015-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Décembre 201424/12/2014
De: Aurélia Schaff
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès des ministères économiques et financiers
dans le corps des administrateurs civils
conseiller « espace judiciaire européen » au secrétariat général des affaires européennes
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
24 Décembre 201424/12/2014
De: Cécile Pendaries
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique afin d'occuper l'emploi de sous-directrice des affaires juridiques et des politiques de la concurrence et de la consommation (groupe II) à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
inclus
Groupe:
date_debut="2014-10-06"
date_fin="2017-01-06"
détachement
24 Décembre 201424/12/2014
De: Didier BOCCON-GIBOD
premier avocat général à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-07-23"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Décembre 201424/12/2014
De: Dominique Barella
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
des cadres de la magistrature
date de sa titularisation dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
date_debut="2014-07-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
radiation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Jean-François KRIEGK
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-07-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Décembre 201424/12/2014
De: Jean-Philippe JOUBERT
procureur général près la cour d'appel de Reims
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Décembre 201424/12/2014
De: Henry LE DAUPHIN
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Décembre 201424/12/2014
De: Philippe WARIN
professeur agrégé (histoire-géographie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Olivier WANTIEZ
professeur agrégé (mathématiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Olivier WAMBECKE
personnel de direction (administration et vie scolaire)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Eric SOROSINA
professeur agrégé (mathématiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Pierre ROQUES
inspecteur de l'éducation nationale (administration et vie scolaire)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: David ROOU
professeur agrégé (histoire-géographie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Emmanuel RIGOLET
professeur agrégé (physique-chimie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Bruno REIBEL
professeur agrégé (éducation physique et sportive)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Yves PARRIAT
professeur agrégé (sciences et techniques industrielles, secteur industriel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Christian MORHAIN
inspecteur de l'éducation nationale (administration et vie scolaire)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Frédéric MIQUEL
professeur agrégé (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Etienne MAURAU
professeur agrégé (mathématiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Patrice LEMOINE
inspecteur de l'éducation nationale (administration et vie scolaire)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Antonello LAMBERTUCCI
professeur agrégé (sciences économique et sociale)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Alain LAMACQ
professeur agrégé (sciences et techniques industrielles, secteur industriel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Eric LAFFARGUE
personnel de direction (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Sébastien KULEMANN
professeur agrégé (économie et gestion)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Nicolas JURY
professeur agrégé (physique-chimie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Philippe JAFFRE
professeur agrégé (arts plastiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Yannick HERNANDEZ
professeur agrégé (espagnol)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Stéphane HENRY
professeur agrégé (histoire-géographie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Sébastien HEBERT
professeur agrégé (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Christophe GOBERT
professeur agrégé (histoire-géographie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Olivier FOURNET
personnel de direction (administration et vie scolaire)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Bruno FORESTIER
professeur agrégé (sciences de la vie et de la Terre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Thierry FLEURANCEAU
professeur agrégé (économie et gestion)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Marc FESNEAU
professeur agrégé (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Patrice FAVIER
professeur agrégé (sciences de la vie et de la Terre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Yann EGLY
professeur agrégé (mathématiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Jean-Christophe DUFLANC
professeur agrégé (économie et gestion)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Georges DUBOULOZ
professeur agrégé (mathématiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Jean-Yves BOUTON
professeur agrégé (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Christophe BOURGEOIS
professeur agrégé (économie et gestion)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Loïc BERNARD
personnel de direction (administration et vie scolaire)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Lhassen BELAROUCI
inspecteur de l'éducation nationale (sciences et techniques industrielles, secteur industriel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Gérard BECKER
professeur agrégé (sciences et techniques industrielles, secteur arts appliqués
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Valérie VIDAL
professeure agrégée (espagnol)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Jacqueline VERGNAULT-SCIEUX
professeure agrégée (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Claudie VALMALETTE
professeure agrégée (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Jocelyne TORVAL
professeure agrégée (anglais)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Hélène TONNELIER
professeure agrégée (éducation physique et sportive)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Brigitte THOMAS
professeure agrégée (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Olinda TAVARES
professeure agrégée (portugais)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Marie SAINT-MICHEL
professeure agrégée (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Anne ROSSINI
professeure agrégée (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Caroline PRINCE
professeure agrégée (allemand)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Muriel PHILIPPE
professeure agrégée (allemand)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Mélanie PERRIN
professeure agrégée (physique-chimie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Emmanuelle PERNOUX
professeure agrégée (éducation physique et sportive)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Laurence LEMKI
inspectrice de l'éducation nationale (anglais)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Corinne HILLION
inspectrice de l'éducation nationale (mathématiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Isabelle HERBET
professeure agrégée (arts plastiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Marie-Christine HEBRARD
inspectrice de l'éducation nationale (administration et vie scolaire)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Marie-Thérèse GARCES
professeure agrégée (espagnol)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Géraldine FONDEVILLE
professeure agrégée (économie et gestion)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Sandrine FLEURANT
professeur de chaire supérieure (mathématiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Christine FIL
professeure agrégée (éducation physique et sportive)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Elisabeth FARINA-BERLIOZ
professeure agrégée (histoire-géographie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Corinne ESCALES
professeure agrégée (anglais)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Vassiliki DRIANCOURT
personnel de direction (administration et vie scolaire)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Evelyne DELHOMME
professeure agrégée (sciences économique et sociale)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Françoise DELASPRE
professeure agrégée (histoire-géographie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Karen DELARBRE
professeure agrégée (sciences de la vie et de la Terre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Isabelle DECHAVANNE
professeure agrégée (italien)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Marialuisa CUTINO
professeure agrégée (italien)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Sophie COLOGNAC
professeure agrégée (physique-chimie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Christiane CERAMI
professeure agrégée (sciences de la vie et de la Terre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Agnès BAILLET
professeure agrégée (économie et gestion)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Alexandra ALMIMOFF
professeure agrégée (économie et gestion)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2014-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Vincent LAFLÈCHE
Objet:
président du conseil d'administration du BRGM
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Alice-Anne MEDARD
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service (groupe I), secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
date_debut="2014-12-29"
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Jean-Claude VILLEMAIN
maire de Creil
Objet:
en application du 2° de l'article L. 121-3 du code de l'environnement
membres de la Commission nationale du débat public
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Gilles PLATRET
maire de Chalon-sur-Saône
Objet:
en application du 2° de l'article L. 121-3 du code de l'environnement
membres de la Commission nationale du débat public
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Paul Delduc
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire général au développement durable au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Paul DELDUC
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
délégué interministériel au développement durable
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Hédi Picquart
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé d'affaires à Port-d'Espagne
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Trinité-et-Tobago
Remplace:M. Jacques Sturm
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Trinité-et-Tobago"
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Franck Dupré
commandant
Objet:
membre de la commission instituée à l'article R
instituée à l'article R. 226-2 du code pénal
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Serge Fauré
Groupe:
désignation
24 Décembre 201424/12/2014
De: Didier KHOLLER
administrateur civil hors classe, directeur départemental des territoires de la Creuse
Objet:
directeur départemental des territoires de la Dordogne
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
24 Décembre 201424/12/2014
De: Valérie Gallat
attachée principale d'administration, adjointe à la secrétaire générale
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
24 Décembre 201424/12/2014
De: Valérie Gallat
attachée principale d'administration, adjointe à la secrétaire générale
Objet:
au nom du ministre chargé de la fonction publique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
autorite_delegation="Ministre chargé de la fonction publique"
délégation de signature
24 Décembre 201424/12/2014
De: Annie CORET
Objet:
ingénieure de recherche, responsable du système d'informations
délégation de signature
24 Décembre 201424/12/2014
De: Laurence EL KHOURI
Objet:
directrice adjointe de la DIST, -
délégation de signature
24 Décembre 201424/12/2014
De: Valérie DA FONSECA E SOUSA
Objet:
assistante-ingénieure, chargée des affaires générales aux fins
mentionnées à l'article 1er ci-dessus
délégation de signature
24 Décembre 201424/12/2014
De: Renaud FABRE
directeur de l'information scientifique et technique (DIST)
Objet:
au nom de la déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à la DIST
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 15 000 euros hors taxes, soit 18 000 euros TTC, b) les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Décembre 201424/12/2014
De: Cyril ROGUET
Objet:
secrétaire général de l'IFPO
aux fins
mentionnées à l'article 1er ci-dessus
délégation de signature
24 Décembre 201424/12/2014
De: Isabelle MERMET-GUYENNET
Objet:
ingénieur d'études et à
délégation de signature
24 Décembre 201424/12/2014
De: Eberhard Kienle
directeur de l'unité USR 3135
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
24 Décembre 201424/12/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.