24 Décembre 2017

De: Nicolas Delestre
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2018-01-15"
a_sa_demande
cessation de fonction
24 Décembre 201724/12/2017
De: DEPEHI-CHERO (Bernadette)
Objet:
régisseuse d'avances (budget annexe) auprès de la direction interrégionale de la direction de la sécurité de l'aviation civile à Saint-Denis La Réunion
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
cessation de fonction
24 Décembre 201724/12/2017
De: Martin KLAM
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directeur de la fiscalité directe des transactions au sein de la direction de la législation fiscale de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
Groupe:
duree="un an"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Agnès TEYSSIER d'ORFEUIL
administratrice générale
Objet:
sous-directrice « gouvernance, financement et supports » à la direction de l'immobilier de l'Etat de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Patrick GARCIA
contrôleur principal des douanes
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction interrégionale des douanes de Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
date_debut="2018-02-26"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jean-Michel QUENET
inspecteur général de 1re classe de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice de l'évaluation, de la prospective et de la performance, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="un an"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Nathalie CARON
administratrice de l'institut national de la statistique et des études économiques hors classe
Objet:
sous-directrice des synthèses à la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
date_debut="2018-01-15"
duree="un an"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Luc VIEHÉ
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition de la Fédération nationale des Syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Christophe DUCROHET
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition du Syndicat national de l'enseignement chrétien - Confédération française des travailleurs chrétiens (SNEC-CFTC)
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Maryelle BREMAUD
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition de la Fédération de l'enseignement privé - Confédération française démocratique du travail (FEP-CFDT)
membres suppléantes
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Joseph GUICHARD
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition de la Fédération nationale des Syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Guy TORTAJADA
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition de la Fédération nationale des Syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Gérard HUYSSEUNE
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition du Syndicat national de l'enseignement chrétien - Confédération française des travailleurs chrétiens (SNEC-CFTC)
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Patrice MOUTON
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition du Syndicat national de l'enseignement chrétien - Confédération française des travailleurs chrétiens (SNEC-CFTC)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Emmanuel ILTIS
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition du Syndicat national de l'enseignement chrétien - Confédération française des travailleurs chrétiens (SNEC-CFTC)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Diego LEÓN
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition de la Fédération de l'enseignement privé - Confédération française démocratique du travail (FEP-CFDT)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Mado MENZEIN
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition de la Fédération nationale des Syndicats professionnels de l'enseignement libre catholique (SPELC)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Corinne HAEZEBROUCK
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition de la Fédération de l'enseignement privé - Confédération française démocratique du travail (FEP-CFDT)
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Christine LIGEOUR
Objet:
membres représentant les bénéficiaires en activité au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Sur proposition de la Fédération de l'enseignement privé - Confédération française démocratique du travail (FEP-CFDT)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Guillaume Gaubert
directeur des affaires financières du ministère de l'éducation nationale
Objet:
président du comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite des personnels enseignants et de documentation
mentionnés aux articles L. 914-1 du code de l'éducation et L. 813-8 du code rural
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Rebecca BOURNIGAULT
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Bourges
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Eric DEGOUTTE
directeur du centre d'art contemporain Les Tanneries à Amilly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Bourges
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Alain AUFRERE
directeur territorial en retraite
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Bourges
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Rebecca BOURNIGAULT
artiste plasticienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Bourges
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Annick BIOLLEY-COORNAERT
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des produits alimentaires et des marchés agricoles et alimentaires, à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
duree="un an"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jean-François POYAU
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service de la communication au secrétariat général des ministères économiques et financiers
Groupe:
date_debut="2018-01-14"
duree="trois ans"
renouvellement
24 Décembre 201724/12/2017
De: Vincent TOUSSAINT
attachés économiques principaux
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
conseillers économiques stagiaires
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
corps="Conseillers économiques"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Christian FATRAS
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
conseillers économiques stagiaires
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
corps="Conseillers économiques"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Eric LARTIGAU
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants des établissements de santé privés, proposés
Par la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne (FEHAP)
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jean-Marc CATESSON
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants des établissements de santé privés, proposés
Par la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP)
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jean-Baptiste VOITOT
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants des médecins spécialistes en médecine nucléaire, proposés par le Syndicat national de la médecine nucléaire (SNMN)
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Philippe CART
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants des médecins hospitaliers, spécialistes en radiodiagnostic et en imagerie médicale, proposés par le Syndicat des radiologues hospitaliers (SRH)
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Christian FORTEL
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants des médecins exerçant à titre libéral, spécialistes en radiodiagnostic et en imagerie médicale, proposés par la Fédération nationale des médecins radiologues (FNMR)
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Antoine BESSOU
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, proposés par le directeur général
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Sandra GOMEZ
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants des établissements de santé publics, proposés par la Fédération hospitalière de France (FHF)
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Frédéric MARTINEAU
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants des établissements de santé publics, proposés par la Fédération hospitalière de France (FHF)
titulaire
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: François MELLOT
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants des établissements de santé privés, proposés
Par la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne (FEHAP)
titulaire
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Marc ATTIA
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants des établissements de santé privés, proposés
Par la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP)
titulaire
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Eric ZERBID
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants des médecins spécialistes en médecine nucléaire, proposés par le Syndicat national de la médecine nucléaire (SNMN)
titulaire
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Frank BOUDGHENE
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants des médecins hospitaliers, spécialistes en radiodiagnostic et en imagerie médicale, proposés par le Syndicat des radiologues hospitaliers (SRH)
titulaire
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jean-Christophe DELESALLE
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants des médecins exerçant à titre libéral, spécialistes en radiodiagnostic et en imagerie médicale, proposés par la Fédération nationale des médecins radiologues (FNMR)
titulaires
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Bruno SILBERMAN
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants des médecins exerçant à titre libéral, spécialistes en radiodiagnostic et en imagerie médicale, proposés par la Fédération nationale des médecins radiologues (FNMR)
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jean-Charles LECLERC
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants des médecins exerçant à titre libéral, spécialistes en radiodiagnostic et en imagerie médicale, proposés par la Fédération nationale des médecins radiologues (FNMR)
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Eric CHAVIGNY
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants des médecins exerçant à titre libéral, spécialistes en radiodiagnostic et en imagerie médicale, proposés par la Fédération nationale des médecins radiologues (FNMR)
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Paul Marie BLAYAC
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants des médecins exerçant à titre libéral, spécialistes en radiodiagnostic et en imagerie médicale, proposés par la Fédération nationale des médecins radiologues (FNMR)
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Gonzague DEBEUGNY
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, proposés par le directeur général
titulaires
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Philippe ULMANN
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, proposés par le directeur général
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jocelyn COURTOIS
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, proposés par le directeur général
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Eric BERTON
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, proposés par le directeur général
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Pierre BERGMAN
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, proposés par le directeur général
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Alexandre BARNA
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, proposés par le directeur général
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Hedda WEISSMANN
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, proposés par le directeur général
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Odile RAMES
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, proposés par le directeur général
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Sophie LOPES
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, proposés par le directeur général
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Monika LENAIN
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, proposés par le directeur général
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Marie-Ange LARREUR
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, proposés par le directeur général
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Florence LALARDRIE
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, proposés par le directeur général
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Annie FOUARD
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, proposés par le directeur général
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Annelore COURY
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, proposés par le directeur général
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Pascale BARROSO
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, proposés par le directeur général
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: ALKHAILI (Jaber, Rashed, Mubarak, Mohd)
Objet:
temporairement la médecine
praticien attaché au sein du service de chirurgie orthopédique et traumatologie des Hôpitaux universitaires Paris - Seine-Saint-Denis, à l'hôpital Avicenne dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins. Cette autorisation temporaire est accordée
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
duree="un an"
autorisation_exercice_medecin
autorisation
24 Décembre 201724/12/2017
De: Tapia (Diego, Guillermo, Sebastian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ETRANGER
Au grade de lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Ripoche (Laurent, Guy, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ETRANGER
Au grade de lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Kutnjem Kutnjem (Olivier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ETRANGER
Au grade de lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Ikkert (Vincent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ETRANGER
Au grade de lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Tredan (Eric, Raymond, Jean)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 1re classe
Les professeurs en chef de 2e classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Gabriel (Gilbert)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Pour le grade de professeur en chef de 1re classe
Les professeurs en chef de 2e classe
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Loarer (Melaine, Mari)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: de Moncuit de Boiscuillé (Gonzague, Bertrand, Jean, Joseph)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Mace de Gastines (Thibaut, Marie, Claude)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Legathe (Maxime, Jean, André)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Lavigne (Damien, Roger, Eugène)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Hugot (Clément, Martin, Germain)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Génicot (Alex, Sébastien)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Chollet (Thibaut, Maurice, Alain, Marcel, André, Marie)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Weber (Edouard, Yves, Dominique)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Reggio (Cyrille, Jean, Noël)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Nourrain (Olivier, Christophe, Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Le Masne de Chermont (Aymeric, Pierre-Marie, Benoît)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Lassourd (Vincent, Maxime)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Guillot (Philippe, Christian)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Gaudin (Philippe, Louis, Roger)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Boileau (Fabien, Jacques)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Bigorgne (Matthias, Guillaume, Michel)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Verdier (Jean-Bastien, Michel)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Michaud (Philippe, Jacques, Valentin)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Houllier (Lionel, David)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Gilbert (Emmanuel, Gérard, Henri)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Chevallier (Damien, Marie, Robert, Marcel)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Bonnafous (Marc, Etienne, Maurice)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Periard (Arnaud, Nicolas, Tanguy)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Dumenil (Corentin, Bernard, Michel)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Cazzato (Romain, Simon)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Provost (Ariane)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Potier (Pauline, Meriem, Scholastique)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Feucher (Marie, Bernadette, Nicole)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Viallon (Isabelle)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Guillou (Céline)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Offret (Pascale)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: d'Hervé (Célia, Hélène, Morgane)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Zammit (Maryline, Suzanne, Françoise)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Zammit (Cécile, Andrée, Sylvie)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Mélard (Anaïs, Sarah)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Maffeo (Emmanuelle, Quintilia, Angelina)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Lozachmeur (Claire)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Hec (Laurie, Danièle, Aliénor)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Boulenger (Florence, Elise)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
AFFAIRES MARITIMES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
24 Décembre 201724/12/2017
De: Emehigine-Yaka (Joël)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Tran (Alain)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Sallat (Jean-Luc)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Roy (Frantz)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Rolland (Gilles)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Roder (Franck)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Richomme (Lionel)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Revolt (Jean-Pierre)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Renard (Jérôme)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Quentin (Stéphane)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Pignon (Patrick)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Payant (Jean-Noël)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Paga (Jean-Louis)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Moise (Jules)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Milazzo (Nicola)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Mayoux (Denis)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Mattiuzzo (Norbert)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Massie (Gérard)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Mallet (Christophe)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Lucido (Gaston)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Le Guillou (Jean-Pierre)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Le Bris (Pascal)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Le Bot (Erwan)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Lamure (Gilles)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Lafont (Philippe)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Lacabanne (Gérard)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Inaudi (Nicolas)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Huet (Fabrice)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Gueneugues (Thierry)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Gourdon (Régis)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Geraud (Robert)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Feuilloy (Marc)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Faure (Stéphane)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Deutsch (Loïc)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Derrien (Pascal)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Demaretz (Christian)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Couly (Didier)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Cotet (Régis)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Conte (Serge)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Clemares (Miguel)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Cheve (Ludovic)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Chamberland (Didier)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Caroff (Fabien)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Boscherie (Vital)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Blandin (Frédéric)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Blanc (Lugo-Rémi)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Biaggioni (Pascal)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Berhonde (Christophe)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Barrouilh (Daniel)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Bariou (Erick)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Bar (Frédéric)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Audousset (Geoffroy)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Arbant (Thierry)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Agius (Jean-Marie)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Lhomond (Nelly)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Gicquel (Catherine)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Fabre (Eliane)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Adan (Fanny)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2018-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jean-Pierre Vidon
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Roger Silhol
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Cédric Roulhac
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Arnaud Richard
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Pierre-Marc Renaudeau
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Michel Masson
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jean-Paul Lamblin
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jean-Pierre Lalaut
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Roland Hamard
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Romain Godet
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: François Frisonroche
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jean Dussourd
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Benoît Denise
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Maurice Dadouche
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Pierre Coste
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Romélien Colavitti
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Camille de Rugy
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Cécile Tournaye
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Dominique Simon-Peirano
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Annick Netolicka-Lemaire
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Habiba Fathi
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Aimée Dubos-Chantemesse
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Daphné Dreyssé
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Dominique Dalmas
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Assesseur"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Henri SABAROT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-Jacques CORSAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Yves REGOURD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-Louis CAZAUBON
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: René MASSAT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Pascal COSTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Paul CARRERE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: André CABOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Serge BLADINIERES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Pierre AUGEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Michel PAQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Henri-Bernard CARTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jean-Louis MOLINIE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Alain PONCET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Franck DARTHOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Fabrice CHARPENTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jean-Luc CAPES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Bernard BOUSQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Pierre BOUGES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Association nationale de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Emilie MUNOZ-DENNIG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Isabelle LAMOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Anne-Lise JACQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jacqueline RABIC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professionnels de la pêche où de l'aquaculture
Remplace:M. Jean LAUNAY
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Elisabeth ARNAULD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jean-Pierre BALCOU
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques et institutionnelles à la direction générale des outre-mer, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2018-01-04"
duree="deux ans"
reconduction
24 Décembre 201724/12/2017
De: Hervé de COURRÈGES
Général
Objet:
expert de haut niveau (groupe I), conseiller pour le secrétariat des conseils de défense, auprès du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale dans les services du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
duree="trois ans"
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Yves ZELLMEYER
directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de 2e classe
Objet:
directeur départemental de la protection des populations de Vaucluse
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Thierry MAZAURY
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer des Landes
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Eric LEFEBVRE
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer du Var, délégué à la mer et au littoral
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jean-Michel FEDON
directeur des services pénitentiaires
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale des Pyrénées-Orientales
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Alix BARBOUX
inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Alexandre ROYER
inspecteur principal des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint de Vendée, délégué à la mer et au littoral
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Gilles PAQUIER
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Damien LAMOTTE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires d'Indre-et-Loire
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Alain JACOBSOONE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: François GORIEU
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires de Haute-Loire
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jean-Philippe GEORGES
directeur territorial
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de l'Oise
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Patrick DONNADIEU
attaché hors classe
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale de la Sarthe
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Maxime CUENOT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires du Cher
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Marie-Dominique THIEBAUT-ROUSSON
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice départementale de la cohésion sociale du Calvados
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.