25 Janvier 2010

De: Jean-Paul Demoule
professeur à l'université Paris1-Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École française de Rome
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201025/01/2010
De: Jacques Berlioz
directeur de l'École nationale des chartes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École française de Rome
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201025/01/2010
De: Antoinette Le Normand-Romain
conservatrice générale du patrimoine, directrice générale de l'INHA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École française de Rome
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201025/01/2010
De: France (UPF)
ou de son représentant
Objet:
suivre l'avancement de la mise en œuvre de cet engagement avec l'ensemble des parties prenantes et de tenir un tableau de bord trimestriel des actions prévues
Article 2
Ce comité est constitué
– du président, secrétaire confédéral ou secrétaire général de chacune des confédérations ou syndicats nationaux représentatifs du transport ferroviaire de marchandises, CGT, FGTE-CFDT, CFTC, FO, CFE-CGC, UNSA, Sud-Rail ou de leur représentant
Groupe:
charge
25 Janvier 201025/01/2010
De: France (TLF)
ou de son représentant
Objet:
suivre l'avancement de la mise en œuvre de cet engagement avec l'ensemble des parties prenantes et de tenir un tableau de bord trimestriel des actions prévues
Article 2
Ce comité est constitué
– du président du Groupement national des transports combinés (GNTC) ou de son représentant
Groupe:
charge
25 Janvier 201025/01/2010
De: France (RFF)
ou de son représentant
Objet:
suivre l'avancement de la mise en œuvre de cet engagement avec l'ensemble des parties prenantes et de tenir un tableau de bord trimestriel des actions prévues
Article 2
Ce comité est constitué
– du directeur de la direction interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT), ou de son représentant
Groupe:
charge
25 Janvier 201025/01/2010
De: Colas Rail
VFLI, ou de son représentant
Objet:
suivre l'avancement de la mise en œuvre de cet engagement avec l'ensemble des parties prenantes et de tenir un tableau de bord trimestriel des actions prévues
Article 2
Ce comité est constitué
– du directeur de la direction interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (DIACT), ou de son représentant
Groupe:
charge
25 Janvier 201025/01/2010
De: Philippe Tanguy
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, adjoint au chef du service exploitation ;, ET DE LA MER
Objet:
les autorisations d'accès dans les zones protégées
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Jean-Pierre Rivière
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chargé de mission auprès du chef de centre
Objet:
les autorisations d'accès dans les zones protégées
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Daniel Petton
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la subdivision logistique
Objet:
les autorisations d'accès dans les zones protégées
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Xavier Marécaux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, adjoint au chef du service technique
Objet:
les autorisations d'accès dans les zones protégées
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Jean-François Le Roy
ingénieur divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, chef de la section « centrale énergie »
Objet:
les autorisations d'accès dans les zones protégées
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Jean-Pierre Kerleroux
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, chef du service exploitation
Objet:
les autorisations d'accès dans les zones protégées
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Gilles Guérizec
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service technique
Objet:
les autorisations d'accès dans les zones protégées
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Stéphane Gorin
attaché principal d'administration de l'aviation civile, chef du service adminis tratif
Objet:
les autorisations d'accès dans les zones protégées
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Serge Bouczo
médecin, pour l'accès des agents de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest et de Météo-France au service médical
Objet:
les autorisations d'accès dans les zones protégées
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Jean-Charles Baïsset
attaché d'administration de l'aviation civile, adjoint au chef du service administratif
Objet:
les autorisations d'accès dans les zones protégées
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Aline Pillan
Objet:
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du centre en route de la navigation aérienne Ouest
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Danielle Rolin
médecin, pour l'accès des agents de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest et de Météo-France au service médical
Objet:
les autorisations d'accès dans les zones protégées
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Brigitte Godec
infirmière, pour l'accès des agents de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest et de Météo-France au service médical
Objet:
les autorisations d'accès dans les zones protégées
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Jean-François LEDOUX
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Auvergne de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Simon BESSE
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Hugues VANDERMOERE
assistant d'administration de l'aviation civile, responsable de l'entité administrative de la délégation Auvergne de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est pour les actes d'ordonnateur relatifs aux mandatements, émissions de titres de recettes, les bons de, ET DE LA MER commande ou marchés inférieurs à 1 000 euros, ainsi que les actes relatifs aux frais de déplace ments, ordres de missions et état de frais, ainsi qu'à la validation électronique de ces actes sur le logiciel DIVA
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Sandrine JOYEUX
attachée d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef du dépar tement « gestion des ressources » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Agnès ANDRIEUX-PASTRE
attachée d'administration de l'aviation civile, chef du dépar tement « gestion des ressources » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Sophie GRASSET
assistante d'administration de l'aviation civile, responsable du secteur « finances » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est pour les actes d'ordonnateur relatifs aux mandatements, émissions de titres de recettes, ainsi que les bons de commande ou marchés inférieurs à 1 000 euros
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Nadia CHATILLON
adjointe d'administration de l'aviation civile, adjointe du responsable secteur « finances » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est pour les actes d'ordonnateur relatifs aux frais de déplacements, ordres de missions et état de frais, ainsi qu'à la validation électronique de ces actes sur le logiciel DIVA
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Nadège ACHARD
assistante d'administration de l'aviation civile, responsable du secteur « marchés » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est pour les actes d'ordonnateur relatifs aux mandatements, émissions de titres de recettes
Objet:
exclusivement les actes énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Rémi Jouty
ingénieur en chef de l'armement, directeur adjoint de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Philippe Gabouleaud
administrateur hors classe de la ville de Paris, directeur « gestion des ressources » de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Alain Saghatélian
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, adjoint au chef de pôle « achats et logistiques » de la direction « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Tony Da Mota
attaché d'administration de l'aviation civile, adjoint au chef du pôle « finances » de la direction « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Angélica Sparosvich
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du pôle « achats et logistiques » de la direction « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010
De: Anne Bourguignon
attachée principale d'administration de l'aviation civile, chef du pôle « finances » de la direction « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201025/01/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.