25 Janvier 2014

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Règlement (UE)
no 913/2010 : missions du comité exécutif Le comité exécutif
Objet:
définir les objectifs généraux du corridor de fret, de superviser et de prendre les mesures prévues expressément à
charge
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean Guy HAGELSTEIN
parent d'élève du lycée professionnel maritime de Boulogne
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2014
Groupe:
désignation
25 Janvier 201425/01/2014
De: François YVON
représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2014
Groupe:
désignation
25 Janvier 201425/01/2014
De: Patrice VERMEULEN
directeur interrégional de la mer Nord-Atlantique-Manche
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2014
Groupe:
désignation
25 Janvier 201425/01/2014
De: Michel TUDESQ
directeur du lycée professionnel maritime de Sète
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2014
Groupe:
désignation
25 Janvier 201425/01/2014
De: Nicolas MAYER
représentant de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2014
Groupe:
désignation
25 Janvier 201425/01/2014
De: Guillaume LASBLEIZ
professeur technique de l'enseignement maritime à l'École nationale supé rieure maritime
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2014
Groupe:
désignation
25 Janvier 201425/01/2014
De: François DERMINON
professeur de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2014
Groupe:
désignation
25 Janvier 201425/01/2014
De: Ronan BOEZENNEC
représentant du Syndicat national de l'enseignement technique agricole Fédération syndicale unitaire (SNETAP-FSU)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2014
Groupe:
désignation
25 Janvier 201425/01/2014
De: Yannick BERDELLOU
représentant des élèves de l'École nationale supérieure maritime
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2014
Groupe:
désignation
25 Janvier 201425/01/2014
De: Gilles ARCHER
(UNAPPRO), représentant du secteur de la plaisance professionnelle
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2014
III. – Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
25 Janvier 201425/01/2014
De: Karim Zayana
professeur de chaire supérieure (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Fabrice Poli
maître de conférences (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Christophe Marsollier
maître de conférences (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Bruno Jeauffroy
professeur de chaire supérieure (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marie-Hélène MITJAVILE
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016
Membres suppléants
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016"
suppleant
élection
25 Janvier 201425/01/2014
De: Sophie CANAS
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016
Membres suppléants
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016"
suppleant
élection
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jacques ARRIGHI de CASANOVA
conseiller d'Etat, président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016
Vice-président
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016"
élection
25 Janvier 201425/01/2014
De: Remy SCHWARTZ
conseiller d'Etat, président de la 7e sous-section
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016"
élection
25 Janvier 201425/01/2014
De: Alain MENEMENIS
conseillers d'Etat, présidents adjoints de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016"
élection
25 Janvier 201425/01/2014
De: Yves MAUNAND
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016"
élection
25 Janvier 201425/01/2014
De: Edmond HONORAT
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016"
élection
25 Janvier 201425/01/2014
De: Thierry FOSSIER
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016"
élection
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Marc BERAUD
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016"
élection
25 Janvier 201425/01/2014
De: Domitille DUVAL-ARNOULD
conseillers à la Cour de cassation
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016
Membres titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2014, 2015 et 2016"
élection
25 Janvier 201425/01/2014
De: Thierry TUOT
conseiller d'Etat
Objet:
aux conseils de surveillance des grands ports maritimes
représentants du ministre chargé des ports maritimes
Le Havre et Rouen
Groupe:
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Claude LE CLECH
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts à la retraite
Objet:
aux conseils de surveillance des grands ports maritimes
représentants du ministre chargé des ports maritimes
La Rochelle
Groupe:
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Yves BELOTTE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
aux conseils de surveillance des grands ports maritimes
représentants du ministre chargé des ports maritimes
Dunkerque
Groupe:
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Luc VIALLA
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
aux conseils de surveillance des grands ports maritimes
représentants du ministre chargé des ports maritimes
Bordeaux
Groupe:
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Thérèse LEBASTARD-BERTIN
directrice de la coordination et du management de l'action publique en Loire-Atlantique
Objet:
aux conseils de surveillance des grands ports maritimes
représentants du ministre chargé des ports maritimes
Nantes - Saint-Nazaire
Groupe:
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Hubert Lesaffre
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller pour les affaires institutionnelles et législatives
Groupe:
cabinet="Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Nina Savoye
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère
Groupe:
cabinet="Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Christel CARTAGENA
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public pour la réalisation du contrat urbain de cohésion sociale du Piémont cévenol
Remplace:M. Pascal GERIS
Groupe:
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Nicolas VIARDOT
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire de moyens du Clermontois
Groupe:
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Caillot (Yvan, Abel, Henri)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, en congé de longue durée depuis le
13 février 2009
Objet:
dans son corps d'origine
admis
au titre de l'invalidité non imputable au service
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-02-13"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
25 Janvier 201425/01/2014
De: Irina Schapira
Objet:
au cabinet de la ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement
conseillère en charge de la protection sociale
Groupe:
cabinet="Ministre des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Richard Cytermann
Objet:
directeur adjoint du cabinet auprès de la ministre
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
25 Janvier 201425/01/2014
De: Christian Roux
professeur à l'Ecole des mines de Saint-Etienne
membre du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Rennes
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président de l'Ecole normale supérieure de Rennes
Groupe:
ecole
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marc Mézard
directeur de l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président de l'Ecole normale supérieure de Rennes
Groupe:
ecole
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Yves Mérindol
président de la communauté d'universités et établissements Sorbonne-Paris-Cité
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président de l'Ecole normale supérieure de Rennes
Groupe:
ecole
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Michel Mariton
président-directeur général du groupe Horiba
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président de l'Ecole normale supérieure de Rennes
Groupe:
ecole
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Olivier Le Noe
maître de conférences à l'université Paris-X
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président de l'Ecole normale supérieure de Rennes
Groupe:
ecole
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Claude Jard
professeur à l'université de Nantes
membre du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Rennes
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président de l'Ecole normale supérieure de Rennes
Groupe:
ecole
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Emile Gombert
président de l'université Rennes-II
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président de l'Ecole normale supérieure de Rennes
Groupe:
ecole
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Sébastien Candel
professeur à l'Ecole centrale
membre honoraire de l'Institut universitaire de France
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président de l'Ecole normale supérieure de Rennes
Groupe:
ecole
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Alain Bravo
président d'Abhexis
membre de l'Académie des technologies
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président de l'Ecole normale supérieure de Rennes
Groupe:
ecole
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Serge Abiteboul
directeur de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président de l'Ecole normale supérieure de Rennes
Groupe:
ecole
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Geneviève Bastid Burdeau
professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne de l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président de l'Ecole normale supérieure de Rennes
Groupe:
ecole
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Hervé WOZNIAK
astronome
Objet:
directeur de l'Observatoire astronomique de Strasbourg
Groupe:
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marc BOTLAN
conservateur général du patrimoine, inspecteur des patrimoines, spécialité monuments historiques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
25 Janvier 201425/01/2014
De: Montillot, née Voiney (Dominique)
attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
date_debut="2014-04-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Janvier 201425/01/2014
De: Dran (Bruno, Alexandre)
Général de brigade
Objet:
adjoint au directeur technique de la direction générale de la sécurité extérieure
Groupe:
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Suche (Jean-Michel)
Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 1re classe des affaires maritimes
Groupe:
date_debut="2014-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: Servanton (Gilles, François)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Groupe:
date_debut="2014-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Courcol (Laurent, Marie, Gaston)
Administrateur général de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
Les rang et appellation d'administrateur général hors classe des affaires maritimes
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2014-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
25 Janvier 201425/01/2014
De: Tinland (Jean-Luc, Serge)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2014-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: Lesbre (Olivier, Jean-Philippe, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2014-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: Saint Quentin (Grégoire, Marie, Jean)
Général de brigade de
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2014-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: Coqueblin (Thierry)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2014-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: Maury (Eric, Philippe, François)
Colonel de l'arme blindée et cavalerie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: Gabalda (Thierry, René)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2014-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: Gervais (Caroline, Marie-Noëlle)
Ingénieure générale de 2e classe de l'armement
chargée de la mission « conduite du projet Plan B Louvois » auprès du directeur des opérations
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2014-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: CHAMBON (Pascal)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeur à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
date_debut="2014-01-15"
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: François-Xavier LEHMANN
administrateur des postes et télécommunications hors classe, placé en position hors cadres
en vue d'assurer des fonctions propres à La Poste
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
25 Janvier 201425/01/2014
De: Romuald de PONTBRIAND
premier conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfet hors classe
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime "
grade="Directeur"
cessation de fonction
25 Janvier 201425/01/2014
De: Bernard COMMENVILLE
Objet:
suppléants du président du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Bernard ALDIGÉ
Objet:
suppléants du président du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: MAMINIRINA (Pierre)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie thoracique et cardio-vasculaire »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation
25 Janvier 201425/01/2014
De: Catherine de Salins
conseillère d'Etat, maintenue dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2014-01-06"
réintégration
25 Janvier 201425/01/2014
De: Daniel Assouline
Objet:
conseiller auprès du ministre, conseiller en charge de l'orientation, des enseignements professionnel, technologique et agricole, et de la formation continue des adultes
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
25 Janvier 201425/01/2014
De: Daniel Assouline
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Charlotte Lepri
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère relations avec le Parlement
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Laurent Bordenave
attaché d'administration. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marie-Anne Guichard-Le Bail
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Maryse Glemarec
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
les documents Argos dans le périmètre des attributions du secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Audrey Barbault
adjoint administratif de 2e classe
Objet:
les documents Argos dans le périmètre des attributions du secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marie-Françoise Girard-Cornil
attachée principale
Objet:
au nom de la ministre des affaires sociales et de la santé, du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
tous les actes, pièces et documents comptables relatifs à la gestion du personnel et à l'administration générale du secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
dans la limite des attributions du secrétaire général, à l'exception des textes réglementaires et des contrats de recrutement
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé, du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Eloïse Abahri
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
au nom de la ministre des affaires sociales et de la santé, du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
tous les actes, pièces et documents comptables relatifs à la gestion du personnel et à l'administration générale du secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
dans la limite des attributions du secrétaire général, à l'exception des textes réglementaires et des contrats de recrutement
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé, du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Bernard LARROUTUROU
Objet:
par intérim, de la direction générale du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'envi ronnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
charge
25 Janvier 201425/01/2014
De: Hervé Biausser
directeur de l'École centrale de Paris et directeur général de Supélec
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Au titre des personnalités représentant l'enseignement supérieur ou la recherche
Remplace:M. Alain Bravo
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-François Dussoulier
directeur des affaires générales d'Esso et d'ExxonMobil en France
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Au titre des personnalités choisies parmi les dirigeants de l'industrie des hydrocarbures et de leur utilisation
Remplace:M. Jean-Baptiste Renard
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Baptiste Renard
consultant
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Au titre des anciens élèves de l'école
Remplace:M. Francis Duseux
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Janvier 201425/01/2014
De: PREVOST (Dominique)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: FORQUIN (Claude)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: SOUMAILA (Mohamadi)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: DUONG (Uyen)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: DELFOSSE (Marie-Émilie)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: TERRANCLE (Michel)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: RUBIRA (Antoine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: MAZAURIC (Marc)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: LE BOURNOT (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: LAURENT (Grégory)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: KHERACHI (Yacine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: JANIAK (Richard)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: DESCHAMPS (André)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: CURIE-NODIN (Thierry)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: CHIROL (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: AUDRAN (Pierrick)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: ALIBERT (Alain)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: WEHRUNG (Alain)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: SILLION (François)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: SABANOVIC (Eddy)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: ROHMER (Richard)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: POIRSON (Éric)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: LOUBET (Nicolas)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: LERVOIRE (Éric)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: LE BRAS (Pierre)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: LALAURIE (Jean-Marc)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: JAURY (Michel)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: GRATTEPANCHE (Sébastien)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: FOURTANE (Vincent)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: DUTEYRAT (Patrick)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: DE ALMEIDA (Jaime)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: DAUBIN (Daniel)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: CUGUILLERE (Lionel)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: COMET (Jérémy)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: CAYLA (Fabien)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: CANDIOTTI (François)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: CALVET (Olivier)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: BARBEZIEUX (Julien)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: BANC (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: AYMAR (Gilles)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: VIROULAUD (Lise)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: RODOLPHE-MEROT (Catherine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: PRENVEILLE (Isabelle)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: POTIN (Annette)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: MOLITOR (Catherine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: MARTIN (Pascale)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: MARGAIL (Patricia)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: LEVASSEUR (Marie-Christine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: LE POTTIER (Françoise)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: LAZCANOTEGUI (Thérèse)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: LABIDOIRE (Agnès)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: GUILLO (Armelle)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: GRONNIER (Patricia)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: GRECIET (Sylvie)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: GERVET (Isabelle)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: GAUCH (Monique)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: GALIAY-LEBLANC (Christine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: GALANT (Catherine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: DU COUEDIC (Sylvie)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: CHASTEL (Brigitte)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: CAUMONT (Corine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: CATREVAUX (Danielle)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: CAPDEVIELLE-DARRE (Danielle)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: ANDURAND (Brigitte)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 20 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, au choix au tableau d'avan cement pour le grade d'attaché principal d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: WANDROL (Frédérique)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: VILLEMANT (Hélène)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: VIGUIER (Maryline)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: VENTURINI (Isabelle)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: TOUTAIN (Magali)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: THEVENIN (Marie)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: STOVEN (Catherine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: SORET VIGOUROUX (Valérie)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: SIMONNET-DELETTRE (Armelle)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: SCHOPPHOVEN (Corinne)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: SCHAEFFER (Sylviane)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: SANCHEZ (Johanna)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: RUGANI LEPHAY (Karine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: RINTJEMA SAINT-DENIS (Sandrine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: PATUREAU-PROT (Adeline)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: ODIN (Catherine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: MIQUEL (Sophie)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: MICHAUD (Magali)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: MERCIER (Anne)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: MARRACCINI (Chantal)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: MAMBERT (Miguelle)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: LAVILLE LE BOUCQ (Dorine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: LAMUGUE (Christine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: KAWAMURA LEFEBVRE (Sabine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: GRIGNON (Véronique)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: GRANGER (Nadège)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: GARGAM WYART (Isabelle)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: GAILLOT-BECHARA (Anne-Lise)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: FOURTANE CORRAZE (Christine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: FOUQUEREAU (Rosaline)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: FLORI (Juliette)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: ESTEBAN-MORITZ (Isabelle)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: ELLEOUET-BRETON (Katell)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: DESMETTRE (Isabelle)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: DELAYE (Aline)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: DE LA BONNEFON-CROS (Aude)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: DE JESUS (Élisabeth)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: COUTROT (Isabelle)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: CONTET (Laëtitia)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: CHEVALIER (Agnès)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: CHAUFAUX (Émilie)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: CASIER (Maud)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: CARPENTIER (Stéphanie)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: CAMBON KREMMER (Sophie)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: BROUARD (Anne)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: BOUTALEB (Nadia)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: BERGERAT (Hermine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: ANDRIVEAU-SMIDA (Ahlem)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: AMBROZIC (Christelle)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 19 du décret no 2011-1317 du
11 octobre 2011
modifié, à l'issue d'une sélection par voie d'examen professionnel au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'admi nistration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Janvier 201425/01/2014
De: POCHET BRET (Claude Hélène)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: NGUYEN (Than Son)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: GUILLEN (Dominique)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: GIRARD (Claude)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: BROTHELANDE (Dominique)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: BOCHE (Dominique)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: ARGENSON (Dominique)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: WOLFF (Oren)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: VOS (Jean-Hugues)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: VIRELY (Didier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: VINCENT (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: VILLARET (Didier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: VILLAIN (Bernard)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: VEYLON (Guillaume)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: VAROQUI (Olivier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: VARNIER (Denis)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: VALLERO (Michel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: VACHERAT (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: TOURNIER (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: TISSERAND (Pierre)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: THIRION (Olivier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: TARRIEU (Jean-Marc)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: TARAUD (Olivier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: STOZICKY (Antoine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: SPRONI (Nicolas)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: SOULIE (Christian)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: SIMON (Thierry)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: SHIVBARAN (Hendry)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: SARRALDE (Reginald)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: SAINTOT (Bruno)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: ROZE (Daniel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: ROUX (Bruno)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: ROUSSEL (Jean-François)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: RODRIGUEZ (Fabrice)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: ROCHETTE (Patrick)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: ROBERT (Jean-Marc)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: RIGOBERT (Stéphane)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: RICHARD (Olivier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: RELIER (Jean-Christophe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: POMMIER (Sylvain)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: PISZEWSKI (Richard)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: PICHARD (Olivier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: PETITJEAN (Jérôme)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: PESTEL (François)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: PAVAN (Alain)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: OTERO (Fabrice)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: OLLIVIER (Yannick)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: OBERT (Émile)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: NOEL (François-Xavier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: NEZONDET (Francis)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: NAUDY (Michel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: NARDIN (Jean-Luc)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: MOUQUOT (Bernard)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: MORIN (Pierre)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: MORICEAU (Laurent)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: MORICE (Emmanuel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: MONVOISIN (Marc)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: MONSEGU (Olivier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: MOLA (Stéphane)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: MITRANO (Anthony)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: METTERY (Hervé)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: MERY (Nicolas)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: MERLAUD (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: MARTINEZ (Manuel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: MAMMAR (Salim)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: MALARD (Lionel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LOUVARD (Christophe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LEZE (Jean-Claude)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LECLERC (Hervé)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LECERF (Alain)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LEBRETON (Hubert)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LE ROUZIC (Anthony)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LE BRIQUER (Gérard)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LAURENT (Marc)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LASSALLE (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LARDE (Francis)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LANGUMMIER (Julien)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LACOSTE (Francis)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LABAT (Didier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: JOUVE (Pascal)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: JACQUIN (Mathieu)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: ISIDORE (Grégoire)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: HOFF (François)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: HETZEL (Jérémy)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: HERVE DE BEAULIEU (Yann)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: HAUGOMAT (Cédric)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: GUIGNARD (Cyril)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: GREBIC (Éric)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: GRANET (François)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: GOYAT (Yann)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: GIRARDY (Cédric)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: GIGOU (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: GERAUT (Pascal)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: GARNAUDIER (Gilles)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: GARCIA (Gilles)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: GANDAR (Pierre)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: FRAY (Maurice)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: FRANCOISE (Christian)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: FOUQUART (Xavier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: FONTAINE (Jean-Luc)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: FLAHAUT (Reynald)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: FAYARD (David)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: FAURE (Sébastien)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: FAULCON (Thibault)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: FAGART (Thomas)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: FABRIS (Aimeric)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: ESPEROU (Jean-Claude)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: ESCASSUT (Christophe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: DUMARTINET (Pierre)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: DUCHAMP (Jean-Louis)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: DIDELET (Régis)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: DEVAUX (Alain)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: DELABELLE (Gilles)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: DEGNY (Éric)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: CONSTANTIN (Jean-Michel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: COASNE (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: CHEILLETZ (Xavier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: CERVERA (Thierry)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: CANTIN (Richard)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: CABIROL (Gérard)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: BURGHOLZER (Julien)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: BROUSSE (Christian)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: BOUVIER (Nicolas)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: BOUTIER (Jean-François)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: BOULAY (Jean)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: BOUJARD (Olivier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: BOCHET (Éric)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: BLINEAU (François)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: BLASIN (François)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: BINCE (Frédéric)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: BERTHIER (Luc)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: BERNHARD (Stéphan)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: BERNAGAUD (Cyrille)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: BATTESTI (Bruno)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: BACELAR (Alexis)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: AYRAL (Vincent)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: AUDREN (Luc-Marie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: ARCHELAS (Frédéric)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: WERNERT (Isabelle)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: VILLAR (Clara)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: TOUGERON (Cécile)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: TILLIARD-BLONDEL (Juliette)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: RAFFAILLAC (Julie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: POIROT (Véronique)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: PLAN (Corinne)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: PICOT (Caroline)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: PAPADOPOULOS (Agnès)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: NEVEU (Evelyne)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: MOSSER-DUBREU (Sophie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: MONFORT (Florence)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: MOINIER (Magali)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: MINARD (Vanessa)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: MARSEILLE (Fabienne)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: MARSAULT (Marie-Noëlle)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: MARCOTTE (Claire)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LEVEQUE (Lucile)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LEVASSORT (Vanessa)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LESAGE (Pilar)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LEMAIRE-TALON (Sabrina)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LEMAIRE (Émilie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LAVEDRINE (Sylvie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LASSERRE (Virginie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: L'AOUR-DUFOUR (Anne-Marie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: KERDUDO (Katell)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: JOSEPH (Agnès)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: JELDEN (Stella)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: JEANNESSON-MANGE (Émilie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: JAN (Karine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: JAKUBOWSKI (Valérie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: HUGUES (Juliette)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: HOUARD (Noémie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: HENRIOT (Nadège)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: GUERINEL (Bénédicte)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: GOUDEAU (Valérie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: GORLIER (Émeline)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: GONDRAN (Élodie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: GIRY (Armelle)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: GAUTHIER (Nicole)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: GARDET (Caroll)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: FOURNIER (Bernadette)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: DURAND (Clarisse)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: DROUY-VOLTE (Florence)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: DOMINGUES (Catherine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: DERIVIERE (Émilie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: CHOUTEAU (Céline)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: CHEVRIER (Julie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: CHEILLETZ (Charlotte)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: BROSSA (Aurélie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: BOULANGER (Brigitte)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: BEAUREGARD (Stéphanie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: AUBERT (Karine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: AILLOUD (Marion)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: LACAVE
Objet:
l'exécution de la présente décision
Fait le
2 janvier 2014
charge
25 Janvier 201425/01/2014
De: Yves GLEYZES
directeur technique
au titre de la direction technique, de la direction des systèmes d'observation et de la direction des systèmes d'information
Objet:
– les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service et notamment les mesures relevant de leurs attributions en matière de sécurité et de santé des agents placés sous leur autorité
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Didier REBOUL
chef du service régional de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
XVII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe FRAYSSINET
directeur de la direction interrégionale en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
XVII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Michel ARGENT
adjoint d'exploitation de la direction interrégionale en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna
Objet:
XVII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Yann GUILLOU
directeur de la direction interrégionale de Polynésie française, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
XVI. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Gérard BOSSARON
directeur adjoint de la direction interrégionale de Polynésie française
Objet:
XVI. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Paul REMOIS
adjoint d'exploitation de la direction interrégionale de la Réunion
Objet:
XV. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Emmanuel CLOPPET
directeur de la direction interrégionale de la Réunion, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
XV. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Max REYAL
adjoint d'exploitation à la direction inter régionale des Antilles-Guyane
Objet:
XIV. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: David GOUTX
directeur adjoint de la direction interrégionale Île-de-France - Centre
Objet:
XIII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Olivier RIVIERE de LA SOUCHERE
directeur adjoint de la direction interrégionale Sud-Ouest
Objet:
XI. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Frédéric ATGER
directeur adjoint de la direction interrégionale Sud-Est
Objet:
X. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Yves GREGORIS
directeur de la direction interrégionale Nord-Est, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
VIII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean TEILLET
directeur adjoint de la direction interrégionale Nord
Objet:
VII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Alain SOULAN
directeur de la direction centrale des activités commerciales par intérim, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
VI. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Dominique LAPEYRE de CHAVARDES
directeur adjoint de la direction centrale des activités commerciales
Objet:
VI. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Didier REBOUX
directeur adjoint de l'École nationale de la météorologie
Objet:
V. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Marc BONNET
directeur de l'École nationale de la météorologie, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
V. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Dominique LANDAIS
directeur de la direction interrégionale Centre-Est, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
IX. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marc PONTAUD
directeur adjoint du Centre national de recherches météorologiques
Objet:
IV. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe BOUGEAULT
directeur du Centre national de recherches météorologiques, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
IV. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: François LALAURETTE
directeur de la production
au titre de la direction de la production, de la direction de la prévision et de la direction de la climatologie, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
III. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Dominique ANDRE
directeur adjoint de la production
Objet:
III. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Emmanuel LEGRAND
directeur des systèmes d'information, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Patrick JOSSE
directeur de la climatologie
Objet:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Cyrille HONORE
directeur adjoint « opérations » de la direction de la prévision
Objet:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Matteo DELL'ACQUA
directeur adjoint de la direction des systèmes d'information
Objet:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Dominique DAVRINCHE
directeur adjoint de la direction des systèmes d'observation
Objet:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Marie CARRIERE
directeur de la prévision, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Dominique ANDRE
Objet:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Dominique ANDRE
Objet:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Monique CICCIONE
directrice du centre de Toulouse
Objet:
– les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service et notamment les mesures relevant de leurs attributions en matière de sécurité et de santé des agents placés sous leur autorité
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Victorine PERARNAUD
directrice de la direction interrégionale des Antilles - Guyane, et, en son absence ou si elle est empêchée
Objet:
XIV. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marie-Geneviève RENAUDIN
directrice interrégionale de la direction interrégionale Île-de-France - Centre, et, en son absence ou si elle est empêchée
Objet:
XIII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Muriel GAVORET
directrice adjointe de la direction inter régionale Ouest
Objet:
XII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Michèle CHAMPAGNE
directrice de la direction interrégionale Ouest, et, en son absence ou si elle est empêchée
Objet:
XII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Gwenaëlle HELLO
directrice de la direction interrégionale Sud-Ouest, et, en son absence ou si elle est empêchée
Objet:
XI. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Françoise MARCHE
directrice de la direction interrégionale Sud-Est, et, en son absence ou si elle est empêchée
Objet:
X. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Caroline GREGOIRE
directrice adjointe de la direction interrégionale Nord-Est
Objet:
VIII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Claudine BOURHIS
directrice de la direction interrégionale Nord, et, en son absence ou si elle est empêchée
Objet:
VII. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Laurence FRACHON
directrice adjointe de la direction inter régionale Centre-Est
Objet:
IX. –
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Françoise RUIZ
directrice des systèmes d'observation, et, en son absence ou si elle est empêchée
Objet:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Thierry DELMER
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 9
II. –
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Xavier ABDERHALDEN
adjoint au chef du département des in frastructures et du patrimoine, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, notamment les actes relatifs à la gestion du patrimoine ainsi que ceux liés à la préparation et à l'exécution des marchés d'infrastructure et de travaux, dans la limite de 300 000 € HT
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 9
II. –
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Thierry DELMER
chef du département des infrastructures et du patrimoine, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, notamment les actes relatifs à la gestion du patrimoine ainsi que ceux liés à la préparation et à l'exé cution des marchés d'infrastructure et de travaux, dans la limite de 300 000 € HT
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 9
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Patrick THURET
adjoint technique au chef du département de la logistique
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 8
II. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe MADET
adjoint au chef du département de la logistique
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 8
II. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe FOUGEROUX
de
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 8
II. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe FOUGEROUX
de
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 8
I. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Rémy LE GOFF
adjoint au chef du département des affaires générales et de la mutualisation des achats, a délégation pour signer toutes décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 € HT en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 7
II. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe FOUGEROUX
de
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 7
II. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe FOUGEROUX
de
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 7
I. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe FOUGEROUX
de
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 6
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe FOUGEROUX
directeur de la commande publique, de la logistique et du patrimoine, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 1 M€ TTC en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 4
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Bérenger VERGUES
chef du département de la comptabilité analytique
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 3
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-François STRANART
chef du département des affaires budgétaires
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 3
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jacques MALET
chef du département des affaires financières, ont délégation pour signer toutes décisions, documents budgétaires, pièces administratives et comptables relevant de leurs attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 € HT en recettes ou en dépenses et relevant de leurs attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 3
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe GONZALEZ
directeur financier, a délégation pour signer tous actes, décisions, documents budgétaires, pièces administra tives et comptables, contrats, conventions et avenants en recettes, relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 130 000 € HT en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 2
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Pascal RENAUDE
adjoint au directeur des développements et des services régionaux, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 20
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Gérard LE BARS
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 19
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Philippe LAURAC
adjoint au directeur délégué pour l'outre-mer, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 19
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Gérard LE BARS
directeur délégué pour l'outre-mer, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 18
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Bernard STRAUSS
chef du département des affaires internationales
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 17
ont délégation pour signer toutes déci sions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Pierre MAC-VEIGH
chef du département des missions de défense
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 17
ont délégation pour signer toutes déci sions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Patrick CHASSAGNEUX
chef du département des missions institutionnelles
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 17
ont délégation pour signer toutes déci sions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Christophe MAOCEC
directeur de la stratégie, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 16
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Thierry THIBAULT
adjoint à la directrice des ressources humaines, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, ainsi que les documents comptables afférents à la paye des personnels de l'établissement
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 13
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Pierre MENARD
chef du dépar tement des affaires juridiques, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 € HT en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 10
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Élise VALLOT
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 8
II. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Thérèse HONTARREDE
ont délégation pour signer tous marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 € HT en dépenses et relevant de leurs attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 8
II. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Élise VALLOT
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 8
I. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Thérèse HONTARREDE
chef du département de la logistique, a délé gation pour signer toutes décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attribu tions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 150 000 € HT en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 8
I. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Élise VALLOT
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 7
II. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Éliane PERIN
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 7
II. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Élise VALLOT
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 7
I. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Éliane PERIN
chef du département des affaires générales et de la mutualisation des achats, a délégation pour signer toutes décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 300 000 € HT en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 7
I. –
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Élise VALLOT
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 6
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Evelyne BONNET
chef du département des marchés publics et des contrats, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives relevant de ses attri butions, ainsi que les marchés, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 300 000 € HT en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 6
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Élise VALLOT
adjointe au directeur de la commande publique, de la logistique et du patri moine, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 300 000 € HT en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 5
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Christiane GIVONE
chef du département des missions aéronautiques
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 17
ont délégation pour signer toutes déci sions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Sylvie VINCENT
chef du département des traitements et salaires, a délégation pour signer toutes décisions, pièces administratives et documents comptables afférents à la paye des personnels de l'établissement
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 15
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Julie EUDES
chef du département de la gestion individuelle, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 14
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Yve FERRY-DELETANG
directrice des ressources humaines, a délégation pour signer tous actes, décisions, conventions et pièces administratives relevant de ses attributions, ainsi que les documents comptables afférents à la paye des personnels de l'établissement, à l'exception des déci sions de nomination aux emplois de direction
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 12
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marie-Ange FOLACCI
directrice de la communication, a délégation pour signer toutes déci sions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 11
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: LACAVE
Objet:
l'exécution de la présente décision
Fait le
2 janvier 2014
Groupe:
charge
25 Janvier 201425/01/2014
De: Rémy Mertz
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du département surveillance et régulation
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Yves Le Goff
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué pour la Bourgogne - Franche-Comté
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Yann Lafitte
technicien supérieur des études et de l'aviation civile, adjoint à la déléguée pour la Lorraine - Champagne-Ardenne
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Patrick Gérardin
technicien supérieur des études et de l'aviation civile, adjoint au délégué pour la Bourgogne - Franche-Comté
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Daniel Thorwarth
adjoint principal d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision finances
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux dépenses inférieures à 1 000 € TTC, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploi tation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Patrice Mathieu
conseiller d'administration de l'aviation civile, chef du département gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Gérard Lefèvre
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Daniel Thorwart
adjoint principal d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recette
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Rémy Mertz
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du département surveillance et régulation
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépense
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Yves Le Goff
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué pour la Bourgogne - Franche-Comté
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépense
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Yann Lafitte
technicien supérieur des études et de l'aviation civile, adjoint à la déléguée pour la Lorraine - Champagne-Ardenne
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépense
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Patrick Gérardin
technicien supérieur des études et de l'aviation civile, adjoint au délégué pour la Bourgogne - Franche-Comté
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépense
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Daniel Thorwart
adjoint principal d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépense
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Sophie Lejeune
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, déléguée pour la Lorraine - Champagne-Ardenne
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Myriam Moutou
attachée principale d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef du département gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Laetitia Raymond-Sourd
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recette
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Nolwenn Lackner
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recette
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Aurore Lacassagne
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recette
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Évelyne Wittmer
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire du département surveillance et régulation
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépense
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marie-Christine Soulage
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire du dépar tement gestion des ressources
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépense
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Valérie Rothlisberger
adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages à la délégation Bourgogne - Franche-Comté
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépense
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Évelyne Martinet
adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages à la délé gation Lorraine - Champagne-Ardenne
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépense
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marie-Dominique Langen
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire de direction
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépense
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Martine Blasius
adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages à la délé gation Bourgogne - Franche-Comté
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépense
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Sophie Lejeune
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, déléguée pour la Lorraine - Champagne-Ardenne
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépense
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Laetitia Raymond-Sourd
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépense
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Nolwenn Lackner
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépense
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Aurore Lacassagne
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépense
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Luc Bénesse
secrétaire général
Objet:
toute convention et tout marché, à l'exception des conventions et marchés d'un montant supérieur à 90 000 € HT
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Christophe Ménez
chef du département technique
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toute convention et tout marché d'un montant inférieur à 50 000 € HT
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Brahim Hanbli
chef du pôle moyens généraux
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toute convention et tout marché d'un montant inférieur à 50 000 € HT
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Patrick Gionti
chef de la division de la logistique
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toute convention et tout marché d'un montant inférieur à 50 000 € HT
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Martine Del Bono
adjointe du chef du département de l'information et de la communication
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toute convention et tout marché d'un montant inférieur à 50 000 € HT
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Hélène Bontems
chef de la division de la gestion financière et du contrôle de gestion
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toute convention et tout marché d'un montant inférieur à 50 000 € HT
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Stéphane Gorin
attaché principal d'administration de l'aviation civile, chef du département « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Yves Garrigues
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Centre
Objet:
les bons de commande
dans la limite de 4 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Emmanuel Siebert
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Basse-Normandie et Haute-Normandie
Objet:
les bons de commande
dans la limite de 4 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jean-Pierre Orecchioni
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Bretagne
Objet:
les bons de commande
dans la limite de 4 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: José Gonçalves
adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire « finances »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes liées au budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Sylvain Maillard
assistant d'administration de l'aviation civile, gestionnaire à la subdivision « marchés »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision « marchés »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Albert Pasquarelli
assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision « finances »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Daniel Heute
adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire « finances »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: José Gonçalves
adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire « finances »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: François Duhauvel
adjoint d'administration de l'aviation civile, régisseur d'avances et de recettes
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Anne Farcy
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du département « surveillance et régulation »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de 20 000 € hors taxes
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Véronique Le Hir
assistante d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef de la subdi vision « finances »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes liées au budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Véronique Le Hir
assistante d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef de la subdi vision « finances »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Rémi Jouty
ingénieur général de l'armement, directeur adjoint de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Louis-Valentin Cabuzel
attaché d'administration de l'aviation civile, adjoint au chef de pôle achats et dépenses de la direction gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe Pusset
administrateur civil hors classe, adjoint au directeur gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Olivier Hamonic
administrateur civil hors classe, directeur gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Aymeric Frontin
adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire recettes
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Patrice Conquet
adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire recettes
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Francis Poirier
adjoint d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Angélica Sparosvich
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du pôle achats et dépenses de la direction gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Fabienne Gataleta
attachée d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef du pôle finances de la direction gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Anne Bourguignon
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du pôle finances de la direction gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Nathalie Lopes
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire recettes
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Valérie Hangard
adjointe d'administration de l'aviation civile, régisseuse d'avances et de recettes
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Stéphanie Derambure
adjointe d'administration de l'aviation civile, régisseuse d'avances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Radia Tatem
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire de direction
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Joséphine Sanchez
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Rose-Marie Rodier
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Martine Reggai
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marie-Pierre Maunoury
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire de direction
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Monique Marcoccio
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marie-José Kornat
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Fabienne Gouin
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chargée d'affaires, gestionnaire des examens
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Françoise Froteau
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Dominique David
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Claudine Bonier
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Gisèle Bertin
assistante d'administration de l'aviation civile, gestionnaire administrative
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Mireille Annoncia
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Catherine-Valérie Amaranthe
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire des examens
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Béatrice Adou
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Nelly Morza
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire budgétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Hélène Louis
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Corine Caminzuli-Le Guillou
assistante d'administration de l'aviation civile, responsable du suivi de l'exécution budgétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marie-France Savonet
adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Simon Besse
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du département « surveillance et régulation »
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Michel Hupays
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Jonathan Ajavon
attaché principal d'administration de l'aviation civile, adjoint au chef du département « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Karine Drolez
assistante d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision « finances »
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux dépenses inférieures à 1 000 euros toutes taxes comprises liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Agnès Andrieux-Pastre
attachée principale d'administration de l'aviation civile, chef du département « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marie-Line Placide
assistante d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Karine Drolez
assistante d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision « finances »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Michelle Vigouroux
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire de direction
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marie-Noëlle Genebrier
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Ghislaine Escobar
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marjory Darroussat
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Chantal Boulon
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Marie-Line Placide
assistante d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Karine Drolez
assistante d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision « finances »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Frédérique Bourne-Chastel
assistante d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Karine Drolez
assistante d'admi nistration de l'aviation civile, chef de la subdivision « finances »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: La DSNA
Objet:
comme prestataire de services de la circulation aérienne pour l'ensemble de l'espace aérien confié à la France par l'OACI et sur une liste d'aérodromes fixée par arrêté
Groupe:
désignation
25 Janvier 201425/01/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.