25 Janvier 2015

De: Christophe Nivet
attachés d'administration
Objet:
au nom du premier président, les bons de commande et les marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 10 000 euros (HT), la certification du service fait, les lettres de rejet des candidatures non retenues et tous les actes relatifs à la gestion comptable et budgétaire des juridictions financières
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Olivier Nicolardot
attachés principaux d'administration, à
Objet:
au nom du premier président, les bons de commande et les marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 10 000 euros (HT), la certification du service fait, les lettres de rejet des candidatures non retenues et tous les actes relatifs à la gestion comptable et budgétaire des juridictions financières
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Grégory Loron
Objet:
au nom du premier président, les bons de commande et les marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 10 000 euros (HT), la certification du service fait, les lettres de rejet des candidatures non retenues et tous les actes relatifs à la gestion comptable et budgétaire des juridictions financières
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Philippe Ducluzeau
administrateur civil, directeur des affaires financières et du contrôle de gestion, et
Objet:
au nom du premier président, les bons de commande et les marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 10 000 euros (HT), la certification du service fait, les lettres de rejet des candidatures non retenues et tous les actes relatifs à la gestion comptable et budgétaire des juridictions financières
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Mohamed Bybi
Objet:
au nom du premier président, les bons de commande et les marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 10 000 euros (HT), la certification du service fait, les lettres de rejet des candidatures non retenues et tous les actes relatifs à la gestion comptable et budgétaire des juridictions financières
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Marie-Geneviève Naud
Objet:
au nom du premier président, les bons de commande et les marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 10 000 euros (HT), la certification du service fait, les lettres de rejet des candidatures non retenues et tous les actes relatifs à la gestion comptable et budgétaire des juridictions financières
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Claire Marchand
agent contractuel, ainsi que, à l'exception des unités opérationnelles dont elle a directement la charge, à
Objet:
au nom du premier président, les bons de commande et les marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 10 000 euros (HT), la certification du service fait, les lettres de rejet des candidatures non retenues et tous les actes relatifs à la gestion comptable et budgétaire des juridictions financières
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Edwige Grandet
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
au nom du premier président, les bons de commande et les marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 10 000 euros (HT), la certification du service fait, les lettres de rejet des candidatures non retenues et tous les actes relatifs à la gestion comptable et budgétaire des juridictions financières
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Frédéric Joram
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la lutte contre l'immigration irrégulière (groupe III) à la direction de l'immigration (direction générale des étrangers en France), à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Marc-André GANIBENQ
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe III) chargé du suivi de la démarche de modernisation de l'action publique, de la coordination de la préparation de l'action normative de l'ensemble du ministère et de la rénovation de l'offre de services juridiques en ligne, auprès du directeur des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Agnès Fontana
inspectrice générale de l'administration
Objet:
sous-directrice des affaires juridiques et institutionnelles (groupe II) à la direction générale des outre-mer, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Fernand GONTIER
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint de la police aux frontières, chef de l'état-major à Paris (75), DCPAF/services centraux
Objet:
directeur central adjoint de la police aux frontières à Paris (75), DCPAF/services centraux
Groupe:
date_debut="2015-02-02"
affectation
25 Janvier 201525/01/2015
De: Danièle Giuganti
Objet:
directrice du travail, directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine
Groupe:
date_debut="2015-01-05"
cessation de fonction
25 Janvier 201525/01/2015
De: Marc CORCHAND
contrôleur du travail
Objet:
membres du Conseil national de l'inspection du travail
Remplace:M. Mathieu AMANS
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Catherine D'HERVÉ
directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Objet:
membres du Conseil national de l'inspection du travail
Remplace:M. Serge LOPEZ
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Philippe RAULT
inspecteur principal de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur départemental adjoint de la protection des populations de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
date_debut="2015-02-16"
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Marc ARIBERT
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2014-11-28"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Elise TREVILY
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2014-11-28"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Patricia TETOOFA
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2014-11-28"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Sandrine DIEP
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2014-11-28"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Patricia DELOUBRIERE
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2014-11-28"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Isabelle COUGET
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2014-11-28"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Muriel CAPART-QUENOUILLERE
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2014-11-28"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Martine BURG
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2014-11-28"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Marie-Pierre BECADE
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2014-11-28"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Marina BASTID
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2014-11-28"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: François Gieré
Général
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes ou documents relevant de la compétence de l'ordonnateur s'agissant des dépenses et des recettes de l'UO centrale cabinet du BOP national commandement et soutien et les ordres de mission internationaux
chef de cabinet de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
cabinet="Direction générale de la gendarmerie nationale"
grade="Chef"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: André Petillot
Colonel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes ou documents relatifs à l'engagement des dépenses de l'UO centrale cabinet du BOP national commandement et soutien
chargé de mission au cabinet de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
cabinet="Direction générale de la gendarmerie nationale"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Bernard Clouzot
Colonel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes ou documents relatifs à l'engagement des dépenses de l'UO centrale cabinet du BOP national commandement et soutien
chargé de mission au cabinet de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
cabinet="Direction générale de la gendarmerie nationale"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Xavier Badetz
Capitaine
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes ou documents relatifs à l'engagement des dépenses de l'UO centrale cabinet du BOP national commandement et soutien
adjoint au chef du bureau du cabinet de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
cabinet="Direction générale de la gendarmerie nationale"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: André Petillot
Colonel
chargé de mission au cabinet de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les ordres de mission internationaux concernant les personnels de la gendarmerie nationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Laurent Lachâtre
Lieutenant-colonel
chef du bureau du cabinet de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les ordres de mission internationaux concernant les personnels de la gendarmerie nationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Bernard Clouzot
Colonel
chargé de mission au cabinet de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les ordres de mission internationaux concernant les personnels de la gendarmerie nationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Hervé Thiercelet
Lieutenant-colonel
chargé de projets auprès du sous-directeur des systèmes d'information
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Frédéric Tarreau
Colonel
adjoint au sous-directeur des réseaux et des technologies avancées
dans la limite des attributions de la sous-direction des réseaux et des technologies avancées
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Bruno Poirier-Coutansais
Général
sous-directeur des systèmes d'information
dans la limite des attributions du service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Stéphane Piallat
Commissaire divisionnaire
sous-directeur des supports opérationnels
dans la limite des attributions du service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Lionel Nicot
Lieutenant-colonel
adjoint au sous-directeur des supports opérationnels
dans la limite des attributions de la sous-direction des supports opérationnels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Michel Laune
Commissaire divisionnaire
sous-directeur des réseaux et des technologies avancées
dans la limite des attributions du service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Dimitri Kalinine
Commissaire de police
adjoint au sous-directeur de l'anticipation et de la coordination
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'anticipation et de la coordination
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Xavier Guimard
Colonel
sous-directeur de l'anticipation et de la coordination
dans la limite des attributions du service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Philippe Guichard
Colonel
premier adjoint au chef du service d'information et des relations publiques des armées-gendarmerie
dans la limite des attributions du service d'information et des relations publiques des armées-gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Christophe Fichot
Contrôleur général
adjoint au chef de service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure
dans la limite des attributions du service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Jean Delarousse
Commissaire divisionnaire
adjoint au sous-directeur des systèmes d'information
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Pierre Bouquin
Colonel
adjoint au chef du service d'information et des relations publiques des armées-gendarmerie
dans la limite des attributions du service d'information et des relations publiques des armées-gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Marie-Laure Spertini
Commissaire de police
adjoint au sous-directeur des réseaux et des technologies avancées
dans la limite des attributions de la sous-direction des réseaux et des technologies avancées
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
25 Janvier 201525/01/2015
De: Jean Guy HAGELSTEIN
parent d'élève du lycée professionnel maritime de Boulogne
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2015
II. – Au titre des représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
25 Janvier 201525/01/2015
De: François YVON
représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2015
II. – Au titre des représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
25 Janvier 201525/01/2015
De: Michel TUDESQ
directeur du lycée professionnel maritime de Sète
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2015
II. – Au titre des représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
25 Janvier 201525/01/2015
De: Nicolas MAYER
représentant de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2015
II. – Au titre des représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
25 Janvier 201525/01/2015
De: Gabriel GUIBERT-PERONI
élève de l'École nationale supérieure maritime
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2015
II. – Au titre des représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
25 Janvier 201525/01/2015
De: Emmanuel CORNEE
administrateur des affaires maritimes à l'École nationale supérieure maritime
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2015
II. – Au titre des représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
25 Janvier 201525/01/2015
De: Ronan BOEZENNEC
représentant du Syndicat national de l'enseignement technique agricoleFédération syndicale unitaire (SNETAP-FSU)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2015
II. – Au titre des représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
25 Janvier 201525/01/2015
De: Jean AVRIL
professeur technique de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2015
II. – Au titre des représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
25 Janvier 201525/01/2015
De: Patrice VERMEULEN
directeur interrégional de la mer Nord-Atlantique - Manche Ouest
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2015
I. – Au titre des représentants des pouvoirs publics
Groupe:
désignation
25 Janvier 201525/01/2015
De: Jean-Marie DUFOUR
du Groupement des équipages professionnels du yachting (GEPY), personne qualifiée du secteur de la plaisance professionnelle
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
au titre de l'année 2015
III. – Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
25 Janvier 201525/01/2015
De: Philippe PINCHON
Objet:
directeur de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Dekra Industrial SAS
Objet:
à la société
transfert
25 Janvier 201525/01/2015
De: Dekra Industrial SAS
Objet:
e à la société
transfert
25 Janvier 201525/01/2015
De: Éric MORTIER
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Olivier ROUXEL
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Koumar MOUHANADAS
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Maxime JEBALI
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Colette VANDAELE
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Brigitte POREE
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Véronique BONACCHI-CALAVETTA
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Marie-Christine VAN MARLE
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Patricia CERISAY
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Isabelle MESLIER
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Luc BODINATE
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Jean-Claude PROTEAU
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Yves DARLOT
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Gildas BRANELLEC
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Alain POULLEAU
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Martine MESGUICH
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Laurence PICHELIN
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Françoise LEFEBVRE
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Jacqueline BALZA
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Marie-Chantal JEAN-LOUIS
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Luc BONDINATE
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Mathieu MOREL
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Pierre-Baptiste DELPUECH
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Dominique VINCENT
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Karine MANGIN
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Françoise LEFEVRE
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Nathalie DALET
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Dominique CITRON
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Patricia CERISAY
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Anne BOISROUX-JAY
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Bertrand OUDRY
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Yves DARLOT
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Dominique BOUTON
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Francis COMBROUZE
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Alain POULLEAU
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Colette VANDAELE
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Laurence PICHELIN
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Jacqueline BALZA
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Marie-Christine VAN MARLE
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Isabelle MESLIER
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Laurent LE LOCK
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre des organisations FNEE-CGT et FSU
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Francis COMBROUZE
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre des organisations FNEE-CGT et FSU
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Charles BREUIL
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre des organisations FNEE-CGT et FSU
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Norbert BOLIS
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre des organisations FNEE-CGT et FSU
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Didier SOISSON
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA Développement durable
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Alexandre GANTZER
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA Développement durable
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Luc BODINATE
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA Développement durable
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Laurent MERINDOL
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation Solidaires environnement
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Didier PENNES
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Éric DESTABLE
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Gérard COSTIL
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Freddy HERVOCHON
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Marie-José LELIARD
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre des organisations FNEE-CGT et FSU
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Jacqueline BALZA
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Isabelle MESLIER
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Gaëtan SILÈNE
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre des organisations FNEE-CGT et FSU
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Simon LÉRY
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre des organisations FNEE-CGT et FSU
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Yves-Antoine CANDÉ
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre des organisations FNEE-CGT et FSU
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Nicolas BAILLE
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre des organisations FNEE-CGT et FSU
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Bruno KOUBI
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA Développement durable
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Frantz CHOUT
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA Développement durable
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Yannick DUVAL
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation Solidaires environnement
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Jean-Pierre MOREAU
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Laurent JANVIER
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Jean HÉDOU
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Hubert LEBRETON
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Isabelle PERON
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre des organisations FNEE-CGT et FSU
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Isabelle VIALLAT
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA Développement durable
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Sylvie CALVO
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Véronique TRAVER-THYS
Objet:
au comité technique ministériel unique
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Jean-Jacques QUINQUIS
ingénieur en chef des travaux publics de l'État, 1er groupe, directeur technique au sein du CEREMA, direction technique eau, mer et fleuves
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Frédéric MORTIER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur délégué ressources naturelles et environnement au siège du CEREMA
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine gestion durable des ressources naturelles
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Éric GAUME
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur adjoint du département géotechnique, environnement, risques naturels et sciences de la Terre à l'IFSTTAR
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine gestion durable des ressources naturelles
Groupe:
nomination
25 Janvier 201525/01/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.