25 Février 1992

De: Michel (Olivier)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Joigny (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"
nomination
25 Février 199225/02/1992
De: Fougeres (Isabelle, Patricia, Evelyne)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Joigny (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"
nomination
25 Février 199225/02/1992
De: Pfaff (Bertrand, Pierre, Philippe)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Joigny (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"
cessation de fonction
25 Février 199225/02/1992
De: Tuaillon (Nathalie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Vigneron, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montbéliard (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
nomination
25 Février 199225/02/1992
De: Joubert (Christian, Roger, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Bertholier et Pierre Bertholier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Romans-sur-Isère (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"
nomination
25 Février 199225/02/1992
De: Bertholier (Jean, André, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Bertholier et Pierre Bertholier, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Romans-sur-Isère (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
25 Février 199225/02/1992
De: Langevin (Gilles, Jean, Louis)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Suter (Jacques, Fernand, Adolphe, Féréol)
huissier
huissier_residence="Falaise (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
nomination
25 Février 199225/02/1992
De: Delacroix-Vandalle (Claude)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Pougetoux (Alain)
Objet:
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
Spécialité Musées
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Blieck (Gilles)
Objet:
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
Spécialité Archéologie
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Thibault (Michel)
Objet:
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
Spécialité Archives
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Zimmer (Thierry)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Salmon (Xavier)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Rondot (Bertrand)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Rinckenbach (Alexis)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Ricard (Bruno)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Rech (Georges)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Mollet (Vincent)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Meslay (Olivier)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Marcilloux (Patrice)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Malgouyres (Philippe)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Hertel (Philippe)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Etienne (Marc)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Dumas (Jean-Philippe)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Desti (Marc)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Caumont (Olivier)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Bourgeois (Luc)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Rey (Marie-Catherine)
Objet:
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
Spécialité Musées
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Pfeffer-Bussière (Roselyne)
Objet:
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
Spécialité Inventaire général
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Verdier (Pascale)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Rogeaux (Nathalie)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Pelletier (Olivia)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Heran (Emmanuelle)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Duvigneau (Marion)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Dujardin (Véronique)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Burnel (Anne)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Baehler (Frédérique)
Objet:
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs du patrimoine
par spécialité
admission
25 Février 199225/02/1992
De: Benichou (Franck)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Benichou, Meyer Benichou, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
25 Février 199225/02/1992
De: Benichou (Jacques, Jacob)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Benichou, Meyer Benichou, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
25 Février 199225/02/1992
De: Dessailly (Fabrice)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Yves Martin et Jean-Pierre Guilluy, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
25 Février 199225/02/1992
De: Guinet (Corinne, Christine), épouse Saunier
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Raspail (Richard, Léon, Jean)
huissier
huissier_residence="La Côte-Saint-André (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
25 Février 199225/02/1992
De: Duboc (Gérard, Charles, Paul, Roger)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Duboc (Roger, Julien, Oscar)
huissier
huissier_residence="Fécamp (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
nomination
25 Février 199225/02/1992
De: Henri Legrand
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. François Demarcq
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 199225/02/1992
De: Pfaff (Bertrand, Pierre, Philippe)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
huissier_residence_departement_code="21"
nomination
25 Février 199225/02/1992
De: Moinard (Christian, Maurice, Gilbert)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
huissier_residence_departement_code="21"
nomination
25 Février 199225/02/1992
De: Moinard (Christian, Maurice, Gilbert)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
huissier_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
25 Février 199225/02/1992
De: Benichou (Gilbert)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Clot (Alexandre, Marius)
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
25 Février 199225/02/1992
De: Bernard Bonnet
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1992-01-16"
a_sa_demande
prefet
titularisation
25 Février 199225/02/1992
De: Hubert Fournier
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1991-12-17"
a_sa_demande
prefet
titularisation
25 Février 199225/02/1992
De: Jean-Paul Coste
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1991-11-07"
a_sa_demande
prefet
titularisation
25 Février 199225/02/1992
De: Hubert Fournier
Objet:
du corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
radiation
25 Février 199225/02/1992
De: Jean-Paul Coste
Objet:
du corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
radiation
25 Février 199225/02/1992
De: Bernard Bonnet
Objet:
du corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
radiation
25 Février 199225/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.