25 Février 1993

De: Beau (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, échelon fonctionnel
date_debut="1993-08-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Février 199325/02/1993
De: Dubois (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
membres suppléants
Remplace:M. Richard (Robert)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Moyne-Picard (Eric, Jean-Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel Andrier, Jean-Pierre Beaumont et JeanFrançois Barralier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Annemasse (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Andrier (Thierry, Yves, Jacques)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Michel Andrier, Jean-Pierre Beaumont et JeanFrançois Barralier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Annemasse (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Bigot (Jean-Marie)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Bissonnier (Pierre, Raymond)
huissier
huissier_residence="Aubigny-sur-Nère (Cher)"
huissier_residence_departement_code="18"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Michel Lennuyeux-Comnène
ministre plénipotentiaire de 1re classe, ministre conseiller à l'ambassade de France à Washington
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès du Conseil de l'Europe à Strasbourg
Remplace:M. Olivier Stirn
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Fleury (Hubert)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
cessation de fonction
25 Février 199325/02/1993
De: Christophe Blanchard-Dignac
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre de représentant du ministre du budget
Remplace:M. Alain Collot
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Michel Thenault
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre de représentant du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Remplace:M. Henri Hugues
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Zakrzewski
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Perret
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Noguera
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Ile-de-France. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Ivanier
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Centre. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Gaumy
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Nord - Pas-de-Calais. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Flandrin
direction de la sûreté des installations nucléaires
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Desliard
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
David
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Barrier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Labelle (Pierre, M.)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Ecole (Fremiot)
nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Conseil (Boissé)
général des mines
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Vantalon
syndicat général des fabricants d'extincteurs fixes et mobiles. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Truchon
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Tondu
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Theophile
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Taffard
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Simier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Schiffers
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Patron
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Mocquet
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Mansuy
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Kennel
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Grandemange
société Framatome. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Florin
groupement des associations de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Desfertilles
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Demeulenaere
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Delbecq
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Daubresse
syndicat de l'industrie des tubes étirés et laminés sans soudure en acier. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Crespin
syndicat du matériel frigorifique. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Chagniot
chambre syndicale des gaz industriels, médicaux et de l'anhydride carbonique. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Campion
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Cacioppo
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Boyere
association pour la qualité des appareils à pression. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Voisin
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Veritas. (Doroszczuk, Bureau)
Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Union (Secretin)
des industries chimiques. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Union (Salomon)
française de l'industrie du pétrole. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Thomas
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Syndicat (Pire)
national de l'industrie des engrais. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Syndicat (Berhault)
national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Société (Cheret)
nationale des chemins de fer français. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Rousseau
institut de soudure. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Roche
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Protin
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Maria
société Stein-Industrie. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Gaz (Cazade)
de France. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Fédération (Lafrance)
française de l'acier. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Electricité (Berge)
de France. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Comité (Coste)
français du butane et du propane. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Bernard
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Association (Marez)
française des ingénieurs en appareils à pression. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Ranquet
ingénieur en chef de l'armement. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Lebeau
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Belmain
ingénieur général des ponts et chaussées. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Vallart
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Baratin
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé de l'environnement
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Jamet
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Barrachin. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Boillot
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Varriot
ancien directeur aux établissements Bignier Schmid-Laurent
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Valibus
chef du service des affaires techniques à E.D.F. (production transport)
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Pitrou
ingénieur en chef de la société Entrepose-TSI
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Osweiller
ingénieur au département calcul du centre technique des industries mécaniques
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Noël
ingénieur en chef de l'armement (génie maritime)
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Laloy
président de l'Association française des qualiticiens
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Hervo
ingénieur en chef à la société générale de techniques et d'études
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Havard
ingénieur en chef de l'armement (génie maritime) à la société Technicatome
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Gakyere
ancien ingénieur en chef à l'institut de soudure
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Desse
responsable de la technologie à la société Grande Paroisse S.A
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Desperrier
ancien directeur technique de la société L'Air liquide
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Baert
ancien directeur technique de la société Composite Aquitaine
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: François
ancien directeur général adjoint de l'institut de soudure
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Connesson
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement, région Rhône-Alpes. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De:
Roumier
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant du ministère chargé des transports
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Correge. Suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression
Représentant de l'Association française de normalisation
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1995-12-31"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Labelle
ingénieur de l'industrie et des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Secrétaire
Groupe:
désignation
25 Février 199325/02/1993
De: Pierre
ingénieur des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général
Groupe:
désignation
25 Février 199325/02/1993
De:
Flandrin
ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Rapporteur général adjoint
Groupe:
désignation
25 Février 199325/02/1993
De:
Boissé
ingénieur général des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein de la commission centrale des appareils à pression
Président
Groupe:
désignation
25 Février 199325/02/1993
De: Mader (Jacques, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Mader, René Mirabail, Jacques Le Jannou, Yanick Batut et Pierre Clary, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
25 Février 199325/02/1993
De: Bernard (Paul, Jean, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Choux, Paul Bernard et Hélène Fauges, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Angoulême (Charente)"
huissier_residence_departement_code="16"
cessation de fonction
25 Février 199325/02/1993
De: Tartas (Alain, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Goubert-Gaebele (Robert, Henri, Edmond, Antoine)
notaire
notaire_residence="Labastide-d'Armagnac (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Gérard Cros
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Chili
Remplace:M. Daniel Lequertier
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Chili"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Belbachir (Rachid)
ingénieur à France Télécom
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bourgogne
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Testard (Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
13 juillet 1993
ingénieur général géographe de 3e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Février 199325/02/1993
De: Magloire (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration centrale de 1re classe
Groupe:
date_debut="1993-08-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Février 199325/02/1993
De: Millet (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Groupe:
date_debut="1993-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Février 199325/02/1993
De: Zisswiller (Richard)
directeur des études à la chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole supérieure de guerre
Remplace:Mme Castillon
Groupe:
ecole="École supérieure de guerre"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Soutou (Georges)
professeur d'histoire, université Paris-IV
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole supérieure de guerre
Remplace:M. de Montbrial
Groupe:
ecole="École supérieure de guerre"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Mandron (Bertrand, Pierre, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roger Michel et Denis Lambert-Chaperon, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Troyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Ferly (Irène, Mathurin, Arnould)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilbert Lamo, JeanMichel Lamo et Patricia Jeanson-Lamo, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Damoisy (Jean-Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Claude Damoisy, Bruno Lequette, Eric Damoisy et Hervé Wittrant, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cambrai (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
25 Février 199325/02/1993
De: Mudry (Michel)
professeur des universités à l'université d'Orléans
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure de l'énergie et des matériaux de l'université d'Orléans
Groupe:
date_debut="1993-01-26"
duree="cinq ans"
ecole="École supérieure de l'énergie et des matériaux de l'université d'Orléans"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Mohen (Jean-Pierre)
conservateur général du patrimoine
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'Ecole du Louvre
Remplace:M. Babelon (Jean-Pierre)
Groupe:
ecole
désignation
25 Février 199325/02/1993
De: Pierre-Antoine Bonnet
Objet:
professeurs des universités (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements ci-après désignés
Université Montpellier-I
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Michel Audran
Objet:
professeurs des universités (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements ci-après désignés
Université Montpellier-I
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Sylvette Salvia, épouse Huichard
Objet:
professeurs des universités (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements ci-après désignés
Université de Dijon
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Marie-Anne Quermonne
Objet:
professeurs des universités (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements ci-après désignés
Université de Caen
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Garcia (Jean-Marc, Pierre)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Tarascon (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Brutus (Christian, Ernest, René, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Tarascon (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Brutus (Christian, Ernest, René, Marie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tarascon (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
25 Février 199325/02/1993
De: Senard (Pascal)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1993-01-15"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Lamalle (Michel)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="1993-01-15"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Barrot (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon
date_debut="1993-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Février 199325/02/1993
De: Pau (Pyrénées-Atlantiques)
cadastrées section DI nos 60, 61, 63, 65 et 67 pour une superficie totale de 17 ares 26 centiares tel, au surplus, que ledit ensemble figure délimité par un liseré rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'éducation nationale et de la culture (direction de la programmation et du développement universitaire) et attribuées à titre de dotation à l'université de Pau et Pays de l'Adour, établissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel, cinq parcelles situées avenue Louis-Sallenave, à
Groupe:
affectation
25 Février 199325/02/1993
De: Reynes (Catherine)
Objet:
suppléante
suppleant
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Lucas (Catherine)
Objet:
régisseur d'avances et de recettes du laboratoire interrégional de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de Massy
Remplace:Mme Potier (Catherine)
Groupe:
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Moreno (Patrick, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Gaire, Jean-Michel Audibert et Patrick Moreno, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chatelaillon-Plage (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
25 Février 199325/02/1993
De: Robin-Masse (René, Charles, Marie, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bazoches-les-Gallerandes (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
25 Février 199325/02/1993
De: Pouchard (Michel)
Objet:
par l'Académie des sciences, pour la discipline Physico-chimie des solides, de
Groupe:
élection
25 Février 199325/02/1993
De: Grabas (Patrice)
ingénieur de l'armement
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Guérin (Christian)
professeur agrégé d'histoire
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="1992-11-01"
nomination
25 Février 199325/02/1993
De: Demongin (Christian)
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="1992-07-16"
cessation de fonction
25 Février 199325/02/1993
De: Simoni (Marie-Louise)
administrateur civil en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
25 Février 199325/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.