25 Février 2006

De: Keller (René, Georges, Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts, affecté à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts de Nancy
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-02-10"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Février 200625/02/2006
De: Modiri (Bruno)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans son grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
25 Février 200625/02/2006
De: Thomas (Frédéric)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2005-09-07"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Rustin (Charlie)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2005-09-07"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Pujol (Sylvain)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2005-09-07"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Outtier (Olivier)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2005-09-07"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Molé (Sylvain)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2005-09-07"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Lahlou (Hakim)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2005-09-07"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Fade (Paul-Virgile)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2005-09-07"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Clinet (Alexis)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2005-09-07"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Burgy (Baptiste)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2005-09-07"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Didier Stoecklin
inspecteur
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Mulhouse
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Jean Pouillard
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
à compter de la date de publication du présent arrêté
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Charles Hemery
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
à compter de la date de publication du présent arrêté
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Jean-Luc Guerquin-Kern
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
à compter de la date de publication du présent arrêté
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Alain Rochon
contrôleur général de 2e classe
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier des transports
Groupe:
date_debut="2006-02-13"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: d'Amarzit (Delphine)
chargée de la responsabilité de la sous-direction « financement et compétitivité des entreprises » de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
comme commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Autorité des marchés financiers
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
désignation
25 Février 200625/02/2006
De: Bessede (Jean-Bernard)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-05-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Février 200625/02/2006
De: Collette (Paul, Joseph, Maurice, Florent-Xavier)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ardres (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Bertin (Marie-Joëlle, Yvette, Léona), épouse Patey
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Ardres (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Collette (Paul, Joseph, Maurice, Florent-Xavier)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Ardres (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
25 Février 200625/02/2006
De: Raphaël Hadas-Lebel
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2006-04-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Février 200625/02/2006
De: Chacot (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placé en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
au titre de la mobilité
date_debut="2006-02-01"
duree="deux ans"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Jean-Marie Paulot
inspecteur général de l'administration
Objet:
au détachement
agent contractuel
directeur auprès de l'agence régionale d'hospitalisation de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2006-04-10"
cessation de fonction
25 Février 200625/02/2006
De: Dominique Dubois
préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Jean-Michel Durr
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, adjoint au directeur de l'évaluation et de la prospective pour les statistiques, chargé des fonctions de sous-directeur des études statistiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous documents relatifs aux statistiques
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
25 Février 200625/02/2006
De: Abdelhadi Aït-Hadi
agent contractuel, chef du bureau des affaires générales et financières
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et financières
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
25 Février 200625/02/2006
De: Fabienne Rosenwald
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, adjointe au chargé des fonctions de sous-directeur des études statistiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des études statistiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
délégation de signature
25 Février 200625/02/2006
De: Schaller (Jean-Frédéric)
Objet:
Groupe:
date_fin="2007-02-26"
renouvellement
25 Février 200625/02/2006
De: Savina (Jean-Yves)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 8e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-05-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Février 200625/02/2006
De: Vialard (Benjamin)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Vasseur (Frédéric)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Rallo (Nicolas)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Pezzetta (Patrick)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Lorec (Yann)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (anc. 3 août 2003)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Lieutaud (Eric)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Le Ligne (Philippe)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Lay (Jean-Luc)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Kruk (Laurent)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Guillerme (Olivier)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Giraud (Franck)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Dinand (Etienne)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Desreumaux (Jean-Paul)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Demoustier (Laurent)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Darbos (Gilles)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Collard (Bruno)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Berthele (Christophe)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Barjou (Sébastien)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Wullens-Laporte (Isabelle)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Schaal (Anne-Marie)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Pinet (Martine)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Pianetti (Christelle)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Martin-Rouault (Maria)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Marchant (Bérioska)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Bastoul-Belzunce (Muriel)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Juillet (André)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-05-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Février 200625/02/2006
De: Simon (Gérard, Gabriel, Joseph)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Simon et Sylvie Pybourdin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Gennevilliers (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
25 Février 200625/02/2006
De: Dominique Matagrin
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
président des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales compétentes pour les régions Rhône-Alpes, Auvergne et Bourgogne
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
duree="trois ans"
president
renouvellement
25 Février 200625/02/2006
De: Patrick Averlant
contrôleur général de 1re classe
Objet:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « espace et industries d'armement »
Groupe:
date_debut="2006-02-13"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Marc Schwartz
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du groupe France Télévisions
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
cour_comptes
réintégration
25 Février 200625/02/2006
De: Schwartz
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
« managing director » au sein du département de banque d'investissement de la société Calyon, banque de financement et d'investissement
Groupe:
date_debut="2006-01-16"
duree="trois ans"
cour_comptes
disponibilité
25 Février 200625/02/2006
De: Joly (Martine)
Objet:
assistant technique
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Clément (Muriel)
Objet:
assistant technique
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Buron (Catherine)
Objet:
assistant technique
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Maïzi (Nadia)
Objet:
professeure de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
professeur
ecole
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Boue (Josiane)
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-05-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Février 200625/02/2006
De: Loreau (Roger)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-05-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Février 200625/02/2006
De: Ayrolles (Alain, Denis, Simon)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Régis Ayrolles, Grégoire Marcuello, Jacques Laffon et Jean-Luc Marcuello, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sigean (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Ayrolles (Jean-Régis, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Régis Ayrolles, Grégoire Marcuello, Jacques Laffon et Jean-Luc Marcuello, notaires associés
notaire
notaire_residence="Sigean (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
25 Février 200625/02/2006
De: Guilbert (Ghislaine)
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances auprès du centre de services des ressources humaines de la direction des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement au fort d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)
Groupe:
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Couillard (Philippe)
président et directeur exécutif d'EADS Launch Vehicles
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Remplace:M. Giot (Michel)
Groupe:
date_debut="2006-03-26"
ecole
president
conseil_administration
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Michel Bart
préfet de l'Isère
Objet:
préfet des Hauts-de-Seine
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Hauts-de-Seine"
prefet_departement_code="92"
prefet
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Amel Bouzoura
Objet:
conseillère technique chargée de la presse
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
25 Février 200625/02/2006
De: Decourt (Jacques)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-06-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Février 200625/02/2006
De: Poussard (Joël)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-07-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Février 200625/02/2006
De: Guibaud (Jean)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-12-30"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Reilhac (Christine)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-12-21"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Grout (Jean-François)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-11-22"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Chabrut (Jean-Pierre)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-11-21"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Delavet (Alain)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-11-07"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Bousquié (Elisabeth)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-10-22"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Nerrant (Alain)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-09-28"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Elise (Jean-Vivian)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-09-16"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Lassagne (Bruno)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-09-07"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Carnus (Jean-Marc)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-09-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Savina (Jean-Yves)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-06-11"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Afeian (Richard)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-03-30"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Carmigniani (Vincent)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-02-24"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Loscos (Jean-Marc)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-02-01"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Guérin (Isabelle)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2006-01-04"
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Teyssandier (Olivier)
Objet:
après concours interne, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2005-09-07"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Saporito (Nicolas)
Objet:
après concours interne, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2005-09-07"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Garrier (Jean-Philippe)
Objet:
après concours interne, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2005-09-07"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Gilliers (Nathalie)
Objet:
après concours interne, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2005-09-07"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Dussart (Alain)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-05-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Février 200625/02/2006
De: Christian Anduse
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Pierre Calvet
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Anne Gandon
première conseillère à la chambre régionale des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Christian Anduse
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Spennato (Emmanuelle, Michèle, Antoinette)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Edouard Laurent et Denis Sibille, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vaugneray (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Laurent (Emilie, Suzanne, Renée)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Edouard Laurent et Denis Sibille, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vaugneray (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Spennato (Emmanuelle, Michèle, Antoinette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Edouard Laurent et Denis Sibille, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vaugneray (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
25 Février 200625/02/2006
De: Haddad (Christian, Joseph)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean Dugor, Charles Martin et Guénhaël Le Strat, notaires associés
notaire
notaire_residence="Auray (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Roosz (Anne), épouse Muguet
tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
au titre de l'année 2006, complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Guingan (Nathalie), épouse Barthelemy
tribunal d'instance de Paris 10e
Objet:
au titre de l'année 2006, complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Chadourne (Christine), épouse Michon
parquet du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 2006, complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Barrière (Dominique), épouse Designolle
tribunal d'instance de Montereau-Fault-Yonne
Objet:
au titre de l'année 2006, complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
promotion
25 Février 200625/02/2006
De: Jean-Claude Mallet
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
au titre des personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Michel Zink
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Brault (Chantal)
administratrice civile hors classe, sous-directrice de l'action territoriale à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2006-03-12"
duree="trois ans"
reconduction
25 Février 200625/02/2006
De: Tony Lambert
contrôleur général de 1re classe
Objet:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « aéroports et transports aériens »
Groupe:
date_debut="2006-02-13"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Jean-Claude Lassoureille
contrôleur général de 1re classe
Objet:
au Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="2006-01-02"
affectation
25 Février 200625/02/2006
De: Patrick Buffet
contrôleur général de 1re classe
Objet:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « outre-mer »
Groupe:
date_debut="2006-02-13"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Claude Navarre
inspecteur principal de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Bordeaux (Gironde)
Objet:
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affecté à Tulle (Corrèze)
Groupe:
date_debut="2006-02-13"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Jean-Marie Vouilloux
inspecteur principal de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris
Objet:
chef de service départemental et affecté
adjoint au directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Cergy-Pontoise (Val-d'Oise)
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Lubek (Pierre)
inspecteur général des finances
Objet:
président du comité interministériel d'audit institué par le comité interministériel pour la réforme de l'Etat
Remplace:M. André Barilari
Groupe:
president
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: René Serve
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Valence (Drôme)
Groupe:
date_debut="2006-02-13"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Rézai-Aria (Farhad)
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
professeur
ecole
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Pascal Florentin
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la négociation collective à la direction des relations du travail, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Groupe:
date_debut="2006-01-11"
cessation de fonction
25 Février 200625/02/2006
De: Couillard (Philippe)
président et directeur exécutif d'EADS Launch Vehicles
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Remplace:M. Giot (Michel)
Groupe:
date_debut="2006-03-26"
ecole
conseil_administration
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Michelet (Olivier)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, placé en position de détachement
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
auditeur de justice auprès de l'Ecole nationale de la magistrature depuis le
3 février 2003
Groupe:
date_debut="2005-08-31"
ecole="École nationale de la magistrature depuis le"
réintégration
25 Février 200625/02/2006
De: Michelet (Olivier)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, placé en position de détachement
Objet:
des cadres du corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite de son intégration dans le corps des magistrats de l'ordre judiciaire du ministère de la justice
auditeur de justice auprès de l'Ecole nationale de la magistrature depuis le
3 février 2003
Groupe:
corps="Magistrats de l'ordre judiciaire du ministère de la justice"
ecole="École nationale de la magistrature depuis le"
radiation
25 Février 200625/02/2006
De: Nicolas Lerner
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault "
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Philippe Ramon
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Aquitaine, préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la Gironde
Groupe:
sous-prefet
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Vigneron (Gilles)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans son grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
25 Février 200625/02/2006
De: Gilewicz (Jean-François)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-05-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Février 200625/02/2006
De: Berthon (Anne-Claire, Pauline), épouse Ravel
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Michel Blanc et André Masson, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Ciotat (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Chacot (Philippe)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placé en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes d'Auvergne
premier conseiller
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
affectation
25 Février 200625/02/2006
De: Isabelle Vincent
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé des voies navigables
Remplace:Mme Magali Aufan
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Truchot (Claude)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Taillier (Michel)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Roussel (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Pauthex (Dominique)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Nobecourt (Jean-Paul)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Michel (Jean-Joseph)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Lecoeur (Constant)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Jambou (Marcel)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Detaille (André)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Dangel (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Brugnot (Gérard)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Bolio (Alain)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Bertin (Michel)
Objet:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2006-01-01"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Philippe Boucher
conseiller d'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2006-07-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Février 200625/02/2006
De: Jacques Toubon
conseiller d'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2006-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Février 200625/02/2006
De: Caroline Montalcino
contrôleuse générale de 1re classe
Objet:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « recherche appliquée et promotion de la qualité »
Groupe:
date_debut="2006-02-13"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Pierre Gonzalez
chef du service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de l'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2006-02-06"
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Vincent (Frédérique)
Objet:
professeure de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
professeur
ecole
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Stassinet (Claude)
direction de la qualité et du progrès, centre technique des systèmes d'information, Saint-Cloud
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Vernet (Gérard)
direction des plans, du budget et de la gestion, établissement central de soutien, Arcueil
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Tolentin (Bernard)
direction de l'expertise technique, service du maintien en condition opérationnelle mis pour emploi à la direction du service de soutien de la flotte, Brest
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Ruffel (Jean-Pierre)
direction des essais, centre d'essais aéronautique de Toulouse
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Roger (Jean-Paul)
Ecole supérieure d'application du matériel, Bourges
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Pérelli (Gérard)
service de la maintenance aéronautique, atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Poc (Jean)
5e bataillon du matériel, Draguignan
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Montferran (Bernard)
direction des essais, centre d'essais en vol, base d'essais de Toulouse
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Mercier (Patrick)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Malas (Patrick)
présidence de la République, Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Koch (Jean)
section technique de l'armée de terre, détachement aéroporté de Toulouse
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Jégo (Christian)
service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Horain (Alain)
service de la maintenance aéronautique, atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Haute (Michel)
dierction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Guirriec (Yves)
direction locale des travaux maritimes, Brest
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Grepilloux (André)
détachement air, Romorantin
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Govaert (Jean-Pierre)
direction des essais, centre d'essais de lancement de missiles, Toulon, île du Levant
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Gauthier (André)
DCN Ingénierie, Toulon
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Garde (Michel)
2e régiment du matériel, détachement de Salbris
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Gamard (Alain)
direction des ressources humaines, centre de formation, Bourges
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Delevaque (André)
GIAT Industries, centre de Roanne
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Chavel (Roger)
15e base de soutien du matériel, détachement de Saint-Florentin
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Cann (Gilbert)
Ecole supérieure d'application du génie, Angers
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Brunet (Yves)
direction de l'expertise technique, centre d'études du Bouchet, Vert-le-Petit
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Bridault (Florent)
établissement du génie, Montauban
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Balbeurre (Henri)
direction de l'expertise technique, service des centres d'expertise technique, centre d'études de Gramat
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Peninou (Marie-Christine)
épouse Ledieu, service technique des bâtiments, fortifications et travaux, Versailles
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Michel Delpuech
préfet des Hauts-de-Seine
Objet:
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Corse"
prefet_departement="Corse-du-Sud"
prefet_departement_code="2A"
prefet
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Pierre-René Lemas
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Objet:
préfet de la région Lorraine, préfet de la zone de défense Est, préfet de la Moselle
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Lorraine"
prefet_departement="Moselle"
prefet_departement_code="57"
prefet
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Greze (Francis)
agent contractuel
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants du personnel
Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Schwander (Jean)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Moulet (Pascal)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Heux (Roger)
agent contractuel
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Cholin (Yves)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Cambillard (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Bour (Jean-Jacques)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Bouny (Didier)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Ziegler (Monique)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle d'administration centrale
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants du personnel
Au titre du syndicat équipement de la région Ile-de-France CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Danin (Béatrice)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle d'administration centrale
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants du personnel
Au titre du syndicat équipement de la région Ile-de-France CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Wattebled (Elisabeth)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants du personnel
Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Tatot (Fabienne)
technicienne supérieure en chef de l'équipement
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants du personnel
Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Soustre (Christiane)
attachée d'administration centrale
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Perruche (Michelle)
attachée principale d'administration centrale
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Brihat (Viviane)
agente contractuelle
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Le Du (Yannik)
agent contractuel
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants du personnel
Au titre du syndicat équipement de la région Ile-de-France CFDT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Collet (François)
agent contractuel
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants du personnel
Au titre du syndicat équipement de la région Ile-de-France CFDT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Verdier (Bernard)
technicien supérieur en chef de l'équipement
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants du personnel
Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Trouillet (Pierre)
agent contractuel
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants du personnel
Au titre de la fédération de l'équipement, des transports et des services cartel fédéral de l'équipement FO
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Jebali (Maxime)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants du personnel
Au titre de la fédération de l'équipement, des transports et des services cartel fédéral de l'équipement FO
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Huau (Christophe)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants du personnel
Au titre de la fédération de l'équipement, des transports et des services cartel fédéral de l'équipement FO
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Zulberti (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Parisé (Patrice)
directeur général des routes
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Levêque (Jean)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Lechanteur (Pascal)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Hucher (Dominique)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Hatton (Alain)
agent contractuel
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Fernique (Louis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Dallard (Thierry)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Coux (Pierre-Denis)
administrateur civil
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Auverlot (Dominique)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Rodolphe-Merot (Catherine)
attachée administrative d'administration centrale
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants du personnel
Au titre du syndicat national de l'équipement CFTC
Membre titulaire
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Roussel-Laussat (Marie-Suzanne)
chargée d'étude documentaire
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants du personnel
Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Casabianca (Géraldine)
technicienne supérieure en chef de l'équipement
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants du personnel
Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Joffroy (Annie)
attachée administrative d'administration centrale
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants du personnel
Au titre de la fédération de l'équipement, des transports et des services cartel fédéral de l'équipement FO
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Nizaraly (Zainil)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
FO
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Curie-Nodin (Thierry)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
UNSA
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Malochet (Jean-Louis)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Lemoine (Christian)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Louis (Christian)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Tapadinhas (Laurent)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de la gestion des compétences et des effectifs, du budget du personnel et du fonctionnement des services
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Talon (Régis-Michel)
sous-directeur des prestations logistiques et des moyens
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Rouchayrole (Marc)
sous-directeur de l'éthique et du droit privé
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Malfilatre (Yves)
sous-directeur des personnels techniques, d'exploitation et contractuels
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Colin (Didier)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des technologies de l'information
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Torres (Joëlle)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organitation syndicale
SERIF-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Perez (Marie-Ange)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organitation syndicale
SERIF-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Rivère (Virginie)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Caron (Marie-Line)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Tulipe (Anne-Marie)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Bottier (Chantal)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Varagne (Dominique)
administratrice civile, responsable du département des politiques et des prestations sociales
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Soulié (Marie-Christine)
sous-directrice de l'assistance aux services et du droit public
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Prost-Coletta (Marie)
sous-directrice du cadre de vie des agents de l'administration centrale
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Hansmannel (Marie-Thérèse)
sous-directrice des affaires financières
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Dufourmantelle (Aude)
sous-directrice des personnels administratifs, maritimes et des transports terrestres
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Poulleau (Alain)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organitation syndicale
SERIF-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Dambrun (Adrien)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
UNSA
Membre titulaire
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Vaufredaz (Franck)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
FO
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Bertrand (Jean-Claude)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
CGT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Priou (Denis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction du recrutement, des concours et de la formation
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Motyka (Vincent)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service des effectifs et du budget
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Figeat (Dominique)
délégué à l'action foncière, rattaché au ministre
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Dayet (Jean-Christophe)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction de la maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information de personnel et d'administration
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Cazottes (François)
chef de service du personnel
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Pébrel (Josiane)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organitation syndicale
SERIF-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Lebas (Madeleine)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
FO
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Balza (Jacqueline)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
FO
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Peron (Isabelle)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
CGT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Cerisay (Patricia)
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants du personnel
Organisation syndicale
CGT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Ribon (Pascale)
ingénieure en chef des ponts et chaussées, chargée de la sous-direction du développement professionnel
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Liebert-Champagne (Monique)
directrice des affaires juridiques, informatiques et logistiques
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Le Guern (Anne-Marie)
attachée principale d'administration centrale, responsable du département des relations sociales
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Jacquot-Guimbal (Hélène)
directrice générale du personnel et de de l'administration
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Classen (Florence)
attachée principale d'administration centrale, responsable du département des affaires générales
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Dumontet (Pierre)
agent contractuel
Objet:
chargé de mission auprès du secrétaire général du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2006-01-02"
nomination
25 Février 200625/02/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.