25 Février 2012

De: EGIS Tunnels
Objet:
l'agrément
organisme pouvant établir les rapports de sécurité
prévus aux articles L. 118-1 et L. 118-2 du code de la voirie routière de
renouvellement
25 Février 201225/02/2012
De: Olivier Martinetto
Objet:
l'agrément
expert pouvant établir les rapports de sécurité
prévus aux articles L. 118-1 et L. 118-2 du code de la voirie routière de
renouvellement
25 Février 201225/02/2012
De: Frédéric Hervé
Objet:
l'agrément
expert pouvant établir les rapports de sécurité
prévus aux articles L. 118-1 et L. 118-2 du code de la voirie routière de
renouvellement
25 Février 201225/02/2012
De: Marco Bettelini
Objet:
l'agrément
expert pouvant établir les rapports de sécurité
prévus aux articles L. 118-1 et L. 118-2 du code de la voirie routière de
renouvellement
25 Février 201225/02/2012
De: NRJ Mobile
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Mediaserv
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: El Fassy (David)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Altitude Infrastructure
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Ballart (Fabrice)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Altitude Infrastructure
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Kalogeropoulos (Léonidas)
délégué général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Alternative Mobile
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Bonifay (Jacques)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Alternative Mobile
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Regnaut (André-Marie)
responsable de la commission services sur mobiles et services vocaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
ACSEL
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Alzon (Pierre)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
ACSEL
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Vuitton (Patrick)
délégué général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA)
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Jouan (Thierry)
chargé de mission
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA)
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Rallet (Jean-François)
directeur délégué
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Verizon France
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Hugueny (Pascal)
directeur des affaires publiques et réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Verizon France
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Hallopeau (Philippe)
directeur affaires réglementaires et partenariats télécom
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Prosodie
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Croix (Georges)
président-directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Prosodie
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Roux de Bézieux (Geoffroy)
président-directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Omea Telecom
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Maugest (Philippe)
secrétaire général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Omea Telecom
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Sikora (Philippe)
directeur de la stratégie et du contrôle interne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Mediaserv
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Oudin (Stéphane)
directeur technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Mediaserv
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Emami (Ehsan)
gérant
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Mediaserv
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Birba (Jérôme)
directeur exécutif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Mediaserv
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Lombardini (Maxime)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Iliad
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Laganier (Laurent)
directeur de la réglementation et des relations avec les collectivités
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Iliad
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Maillard (Vincent)
directeur de l'interconnexion et des études économiques
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe Société française de radiotéléphone (SFR)
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Esser (Frank)
président-directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe Société française de radiotéléphone (SFR)
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Roy-Contancin (Pierre)
directeur juridique réglementaire
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe Outremer Télécom
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Hegesippe (Jean-Michel)
président-directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe Outremer Télécom
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Yomtov (Jérôme)
secrétaire général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe Numéricable/Completel
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Mellina Gottardo (Olivier)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe Numéricable/Completel
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Dillard (Didier)
directeur de la réglementation France
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe France Télécom
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Debroeck (Eric)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe France Télécom
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Charvet (Didier)
directeur ventes et services clients aux opérateurs nationaux (DIVOP)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe France Télécom
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Sokoloff (Pascal)
directeur général des services
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Belon (Daniel)
directeur adjoint
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Le Mouel (Yves)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Fédération française des télécoms
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Verhille (Clément)
directeur des concessions
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Covage
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Soulier (Jean-Michel)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Covage
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Tricaud (Emmanuel)
directeur des affaires réglementaires et du développement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Colt Télécommunications France
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Calmejane (Michel)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Colt Télécommunications France
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Sciola (Corrado)
président
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
British Telecom France
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Micol (Emmanuel)
directeur roaming & interconnexion
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Bouygues Télécom
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Casas (Didier)
secrétaire général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Bouygues Télécom
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Saint-André (Pierre-Eric)
directeur général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Axione
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Jammaron (Eric)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Axione
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Jouen-Arzur (Nathalie)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Fédération française des télécoms
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Iasoni (Marie)
directrice des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
British Telecom France
Groupe:
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Anne-Marie Prufer-Forcioli
Objet:
comme coordonnatrice des opérations de production et de diffusion des émissions de la campagne électorale
désignation
25 Février 201225/02/2012
De: Jean-Luc LE LAY
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
25 Février 201225/02/2012
De: CAMUS (Pascal)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentant des personnels du Centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
au titre des personnels administratifs
membre titulaire
Remplace:M. LORIN (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: TONNOIR (Olivier)
chimie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: SCHEIBEL (Norbert)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: SAILLET (Benoît)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: ROTTIER (Henri)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: RIVARD (Philippe)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: QUAGLIOZZI (Sébastien)
automatique et informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: PASCAL (Alain)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: PAILLOUX (Sébastien)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: OURGUIG (Mohamed)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: NAVARRE (Christophe)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: MENET (Richard)
bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: LEVOY (Jean-Michel)
électrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: LEBEL (Patrick)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: KOPP (Laurent)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: JAMIN (David)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: GUINDOLET (Stéphane)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: GROUFFAL (Jean-Yves)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: GRAVIER (Eric)
hygiène et sécurité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: FRATANTUONO (Marc)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: FOURNIER (Yves)
énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: DUCHEMIN (Frédéric)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: DELMAS (Olivier)
hygiène et sécurité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: DAVID (Fabien)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: CATHALA (Jean-Pierre)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: CAREPA (Stéphane)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: CAHOURS (Yoann)
hygiène et sécurité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: BRAGARD (Alexandre)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: BOURBON (Xavier)
agroalimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: BORIES (Olivier)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: BENFENATI (Nicolas)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: BAURIN (Bernard)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: AYGON (Bertrand)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: AUCLERC (Mathieu)
énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: AUBERT (Jean-Pierre)
hygiène et sécurité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: KRARIA (Laetitia)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2011)
par ordre alphabétique
admission
25 Février 201225/02/2012
De: Sabine FLAMANT
administratrice des finances publiques adjointe
Objet:
agent comptable de l'agence régionale de santé d'Ile-de-France
Remplace:M. Stéphane LIARD
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Bénédicte LEGRAND-JUNG
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail, à la direction générale du travail à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: SANCHEZ SALAS (Rafael Ernesto)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: ZAIRI (Mohammed Anas)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: BOUASSIDA (Amine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: RAMMAL (Adham)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: FERRER (Georges)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: FRIKHA (Hatem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: BENTALEB (Youssef)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: CHEKULAEV (Dimitri)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: AL DERZI (Fadi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: KARAM (Ibrahim Michel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: MALOUM (Chafik)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: KECHAOU (Maher)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie urologique »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie urologique"
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: KOULIBALY (Mohamed Lamine)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: NYANGANG (Corinne Mireille), épouse NGAMI
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: RALAMBOTIANA (Solofohery)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: MOTIO KAMGA (Valérie Françoise)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: SAEED (Wesam)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-2 du code de la santé publique
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: DO NASCIMENTO SILVA (Joecilia), épouse AUDEMAR
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-2 du code de la santé publique
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: YAZJI (Fadia)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-2 du code de la santé publique
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: ASSAMI (Hichem)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: BORSALI (Enwar)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: SEMGHOUNI (Abdelhafid)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: BOUKEZIA (Nourredine)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: MOUKKES (Hamid)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: ZEHROUNI (Lamya)
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: BEN NSIRA (Sana), épouse BABCHIA
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: BEKHTI (Naima), épouse DAHANE
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: DIOUF (Yaye Fincoura), épouse SENGHOR
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
25 Février 201225/02/2012
De: Marion Guillou
Objet:
membre du conseil de surveillance d'AREVA SA
représentant de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
Remplace:M. Pierre-Franck Chevet
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Jean-Pierre Thorey
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
depart_retraite
réintégration
25 Février 201225/02/2012
De: Michel Chaput
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission
Groupe:
date_debut="2012-08-01"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
depart_retraite
réintégration
25 Février 201225/02/2012
De: Alain PLA
directeur fonctionnel de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie » au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2012-03-05"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Debus (Denis)
Objet:
au détachement
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
directeur des relations sociales de l'établissement public et du groupe à la direction générale et secrétariat général
date à laquelle
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
cessation de fonction
25 Février 201225/02/2012
De: Nicolas Trimbour
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Remplace:M. Arnaud Boulanger
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Zélia Arab-Cesarion
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
Attachée de presse
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Alexis Rouque
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Emmanuelle Gay
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
Directrice adjointe du cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Sébastien Maes
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Martin Choutet
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Jean-Marie Caillaud
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Mickaël Brun
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
Conseiller parlementaire
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Franck Thiebaux
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
Conseiller communication-presse
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Séverine Vachon
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Sylvie Ravalet
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Eugénie Lanot
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Adeline Hubert-de Calan
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Valérie Cocozza
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Fabien Metayer
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
Chef de cabinet, conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Jérôme Mat
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Jean-Baptiste Mandron
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Chargés de mission
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Jessica Patera
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Chargés de mission
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Emilie Chartier
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Chargés de mission
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Jennifer Bierna
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Chargés de mission
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Elvire de Nicolay
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Attachée de presse
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Ingrid Mareschal
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Directrice du cabinet
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Marc Ferrand
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Conseillers
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Eric Banel
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Conseillers
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Pierre-Hugues Schmit
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Antoine Cordier
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Pierre Lévêque
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Conseiller parlementaire
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Sandrine Lesperat
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Conseillère, chargée de la prospective, des études et des discours
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Marion Lamure
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Conseillère presse et communication
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Alexandra Locquet
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Conseillers techniques
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Cyril Barthalois
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Chef de cabinet, conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Marie-Christine Soulié
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'administration du développement durable (2e tour)
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Ruth Marques
architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
inspectrice générale de l'administration du développement durable (4e tour)
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Philippe Maler
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'administration du développement durable (3e tour)
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Marianne Leblanc-Laugier
ingénieure territoriale principale
Objet:
inspectrice générale de l'administration du développement durable (5e tour)
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Henri Lair
inspecteur de l'administration du développement durable
Objet:
inspecteur général de l'administration du développement durable (1er tour)
inspecteur_general="Administration du développement durable"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Pierre Hérisson
sénateur
Objet:
président de la Commission nationale consultative des gens du voyage
Groupe:
president
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Alexandre LALLET
Objet:
conseiller pour la justice, les libertés publiques et les questions institutionnelles au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Jérôme DEHARVENG
Groupe:
date_debut="2012-02-27"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Jean-Pierre Lestoille
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental adjoint des territoires de l'Isère
Objet:
directeur départemental des territoires de la Savoie
Groupe:
date_debut="2012-03-19"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Christian Schwartz
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor
Objet:
directeur départemental des territoires du Doubs
Groupe:
date_debut="2012-04-10"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Gilles Servanton
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, directeur départemental des territoires et de la mer de la Charente-Maritime
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône
Groupe:
date_debut="2012-03-19"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Pierre-Philippe Florid
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental adjoint des territoires des Yvelines
Objet:
directeur départemental des territoires de l'Aisne
Groupe:
date_debut="2012-03-19"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Laurent Claudet
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental adjoint de la protection des populations de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Alexis Rouque
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
délégation de signature
25 Février 201225/02/2012
De: Fabien Metayer
chef de cabinet, conseiller auprès du ministre
Objet:
au nom du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
délégation de signature
25 Février 201225/02/2012
De: Cyril Barthalois
chef de cabinet, conseiller auprès du ministre
Objet:
au nom du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
délégation de signature
25 Février 201225/02/2012
De: Ingrid Mareschal
directrice du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
délégation de signature
25 Février 201225/02/2012
De: Louis Vaurs
docteur d'État en droit public, conseiller spécial du président de l'Institut français de l'audit et du contrôle interne (IFACI) et ancien président de l'IFACI
Objet:
membre du comité ministériel d'audit interne du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
personnalité extérieure choisie pour sa compétence en matière d'audit
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Jean-Claude Ruysschaert
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'amé nagement d'Île-de-France
Objet:
membre du comité ministériel d'audit interne du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
représentant des responsables de budget opérationnel de programme
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Jean-Marc Michel
directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membre du comité ministériel d'audit interne du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
représentant des responsables de programme
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Bernard Buisson
coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale collectivités d'outre-mer
Objet:
membre du comité ministériel d'audit interne du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Annie Bressac
directrice de l'audit et du contrôle interne de la Fondation des apprentis d'Auteuil et ancienne directrice de la recherche de l'IFACI
Objet:
membre du comité minis tériel d'audit interne du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
personnalité extérieure choisie pour sa compétence en matière d'audit
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Stanislas MARTIN
chef du service de la protection des consommateurs et de la régulation des marchés à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
au titre de l'État, et
représentant le ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Thierry JALLET
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Pierre BOURDETTE
chargé de mission au bureau des risques technologiques des industries chimiques et pétrolières
Objet:
représentants de la ministre chargée de la prévention des risques à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
membre
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Laurent LEVENT
chef du bureau des risques technologiques des industries chimiques et pétro lières
Objet:
représentants de la ministre chargée de la prévention des risques à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
membre titulaire
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: LAYSSAC (Christian)
nommé titulaire
Objet:
membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
Remplace:M. TARTRAT (Philippe)
Groupe:
date_fin="2013-04-06"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: LANQUETTE (Jean-Paul)
nommé titulaire représentant l'ordre des architectes
Objet:
membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
Groupe:
date_fin="2013-04-06"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: LANCERY (Bernard)
nommé suppléant représentant le ministère du travail
Objet:
membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
Groupe:
date_fin="2013-04-06"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: GARCIA (Christian)
Fédération française des sociétés d'assurances, nommé titulaire
Objet:
membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
Remplace:M. AJACCIO (François-Xavier)
Groupe:
date_fin="2013-04-06"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: BONNET (Emmanuel)
nommé suppléant
Objet:
membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
Remplace:M. LAYSSAC (Christian)
Groupe:
date_fin="2013-04-06"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: JACQUOT (Catherine)
nommée suppléante représentant l'ordre des architectes
Objet:
membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
Groupe:
date_fin="2013-04-06"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: MARBOUTY Dominique
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2012
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: WACHENHEIM Michel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: VERGOBBI Bruno
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: SCHERRER Paul
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: ROL-TANGUY Francis
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: RATIER Alain
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BUISSON Bernard
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BOURGET Christian
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BRUCHER Jacques
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juin 2012
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: REPARET Jean
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2012
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: PATEY Gérard
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2012
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: NIL André
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2012
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: MORIN Georges-André
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2012
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: Jean Marcel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2012
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: GUILLOT Jean
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2012
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: GRELOT Jean-Philippe
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2012
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: GOENAGA Michel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2012
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: FRADIN Guy
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2012
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BOLLOTTE Lucien
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2012
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BALAY Louis
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2012
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: ROUSSEL Pierre
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er février 2012
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: ROBICHON Yves
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er février 2012
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: LAZERGES Roland
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er février 2012
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: RUYSSCHAERT Jean-Claude
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er décembre 2012
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: ROUSSE Florence
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: JACQUOT-GUIMBAL Hélène
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: RIVOT Étienne
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: VANDECANDELAERE Émilie
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: GALKO Élodie
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: PESRET (NOEL DU PAYRAT)
Clémentine
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: ETIENNE Dominique
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: WEISS Jean-Christophe
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: SZEMPRUCH Boris
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: SORY Hugues
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: SENET David
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: SCHMIT Pierre-Hugues
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: RUSSIAS Fabien
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: ROUYER Nicolas
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: RAISON Stéphane
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: PROBST Laurent
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: POYET Patrick
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: POUECH Alain
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: PISTRE Jean-Louis
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: PINGAULT Nathanaël
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: PERRIERE Frédéric
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: PERRIER Martin
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: PAPOUIN Matthieu
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: PAGE Erwan
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: PACAUD Ludovic
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: NIEL Colin
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: NAVIZET Damien
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: NADLER Benoît
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: MUSARD Denis
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: MOREAU Benoît
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: MEUNIER Frédéric
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: MARX Pierre
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: MARGUINAUD Philippe
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: MAESTRACCI Sylvain
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: LINARD Jean-Luc
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: LEVY Frédéric
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: LE GOASTER Stéphane
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: LASLAZ Alain
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: LAMOTTE Damien
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: LABALETTE Thibaud
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: HIRON Benoît
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: GREGGIO Frédéric
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: FOUREST Philippe
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: FLAMENT Nicolas
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: FERY Pierre
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: FEBVAY Thierry
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: EYERMANN Jean-Georges
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: EGAL Bernard
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: DOMERGUE Sylvano
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: DEMENOIS Julien
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: DELL'ACQUA Mattéo
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: CROZAT Alexandre
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: COUILLARD Guillaume
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: COUILLANDEAU Joël
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: CORDIER Antoine
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: COMMENVILLE Pierre
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: CLOPPET Emmanuel
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: CHARLES Florent
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: CAZALIS Nicolas
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BRETENOUX Jean-Guillaume
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BOUYER Olivier
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BOUVATIER Sébastien
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BLANCHET Jean
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BELLIER Damien
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BALDERELLI Fabien
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: ARCHAUX Frédéric
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: ANSELIN Arnaud
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: XICLUNA François
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: TOURRE Bruno
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: SCHNEIDER Daniel
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: MORBE Nicolas
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: MIZZI Jean-Paul
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: LOURY Thomas
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: KALANTZIS Yannick
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: JEANNERET Thomas
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: HARDOUIN Pierre-Yves
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: GILLMANN Marc
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: GENTON Benjamin
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: DUCOS Yves
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: COUDERT Christophe
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: CHAPOULET Christophe
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BOUSQUET Stéphane
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: AMZAL Billy
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: ZAMBON Marie-Louise
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: WURPILLOT Estelle
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: WEPIERRE Anne-Sophie
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: VINOT-GOSSELIN Marion
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: TIMSTIT Carole
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: STURTZER Estelle
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: SOUQUIERE Anne
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: SCHORTER Anne-Sophie
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: PEUCH Aline
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: PANET Isabelle
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: PAJON Florence
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: MOUTON Cécile
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: MESTRES Aurélie
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: MERLE Caroline
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: MARTINI Frédérique
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: MARTIN Géraldine
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: LE QUELLENEC Noëmie
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: LARBOURET Patricia
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: GOURLET-DOSTES Sandrine
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: FRISCH Anne
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: DUFOUR Sylvie
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: DROUOT Aude
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: DONET Isabelle
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: DEXCIDIEUX LE CORNEC Laure
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: COBO Naïma
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BREUIL Lise
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BOURHIS Claudine
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BOURGEOIS Patricia
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BOUQUET Annette
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BORDIER Christine
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BLANC Stéphanie
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BERTHAUD Gaëlle
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BELROSE Valérie
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BEIGBEDER Noëmie
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: ASTIER-COHU Kristell
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: ARCADE Cécile
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: ANDRE Véronique
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: ALIACAR Eva
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: ALAVOINE Françoise
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: TESTUT-NEVES Mylène
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: MAYOUSSE Véronique
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: LECOCQ Marie
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: LAURENS Aurélie
Objet:
ingénieurs en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-07-01"
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: Christian DIANON
chef du service régional de Saint-Pierre-et-Miquelon par intérim
Objet:
ordonnateur secondaire du service régional de Saint-Pierre-et-Miquelon par intérim
»
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Marc Payen
directeur de la direction interrégionale Sud-Ouest
Objet:
l'acte d'acquisition de la parcelle de terrain de 4 000 m2 référencée CX 0275 au lieudit Le Jonc, commune de Saint-Laurent-du-Médoc, pour l'implantation d'un radar hydrométéorologique, au prix de 3 000 €
délégation de signature
25 Février 201225/02/2012
De: Gérard THERRY
directeur de la direction interrégionale en Polynésie française
Objet:
ordonnateur secondaire de la direction interrégionale en Polynésie française. »
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Charles-Gilles TESTA
chargé d'assurer par intérim les fonctions de directeur interrégional en Polynésie française
Objet:
ordonnateur secondaire par intérim de la direction interrégionale en Polynésie française. »
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Rémi Jouty
ingénieur général de l'armement, directeur adjoint de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Février 201225/02/2012
De: Philippe Gabouleaud
administrateur hors classe de la ville de Paris, directeur « gestion des ressources » de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Février 201225/02/2012
De: Louis-Valentin Cabuzel
attaché d'administration de l'aviation civile, adjoint au chef de pôle « achats et logistique » de la direction « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Février 201225/02/2012
De: Angélica Sparosvich
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du pôle « achats et logistique » de la direction « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Février 201225/02/2012
De: Fabienne Gataleta
attachée d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef du pôle « finances » de la direction « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Février 201225/02/2012
De: Anne Bourguignon
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du pôle « finances » de la direction « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Février 201225/02/2012
De: Joël RAULT
Objet:
membres du conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile : a)
membres désignés par le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Alexandre RIPOCHE
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Sylvain RECH
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Harold QUESNEL
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Benoît PARSY
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Aurélie MORERE
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Charles-André QUESNEL
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Lionel PARAIRE
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Samuel GONNY
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Laurent POLONI
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation SNCTA
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Olivier DESCOURS
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation SNCTA
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Apatou MINGER
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Stéphan RICARD
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Au titre de l'organisation SNCTA
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Sébastien HOUZIAUX
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Au titre de l'organisation SNCTA
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Fabrice CORBIERE
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Au titre de l'organisation SNCTA
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Nathalie JEANDOT
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Vanessa JACQUET
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation USAC-CGT
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Isabelle REMOND
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Alexandra BERNARD
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Tiphaine LEMAIRE-MARSOT
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation SNCTA
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Michèle SEVENO
Objet:
au comité technique spécial
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.