25 Mars 2003

De: Saint-Marc (Eric)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Renet (Damien)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Poncelet (Mickaël)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Perchet (Pascal)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Morand (Alain)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Le Gland (Gwénaël)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Jourdan (Marc)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Goerend (Nicolas)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Garreta (Romain)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Colin (Fabien)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Chauvet (Eric)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Camiolo (Marc)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Boutboul (Olivier)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Vinagre (Anne-Marie), épouse Taton
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Simon (Sara)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Melet (Isabelle)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Lhuissier (Sandra)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Juan (Florence), épouse Marescaux
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Hugel (Sylvie)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Christen (Monique), épouse Mortier
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation de moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2002
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Luzet (Claude)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Louis (Dominique)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Chapelle (Dominique)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Birman (Dominique)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Vichet (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Urban (Bernard)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Tschitschmann (Eric)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Torlai (Olivier)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Tanguy (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Stein (Joël)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Souchu (Patrick)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Sol (Bernard)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Sergent (Philippe)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Sauzet (Gérard)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Sauvant (Alain)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Santucci (Jean-Charles)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Rocafort (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Robin (Gilles)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Renaude (Pascal)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Rauch (Yves)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Rat (Gilles)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Poncet (Jean-Damien)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Pignol (Michel)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Pettre (Paul)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Perrin (Jean-Louis)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Parent Du Chatelet (Jacques)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Mousnier-Lompre (Patrick)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Mirwasser (Olivier)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Mignerey (Pascal)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Mehadhebi (Karim)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Martin (Eric)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Martin (Daniel)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Manach (Jacques)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Laumin (Philippe)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Horth (André)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Harle (Denis)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Guerrier (Julien)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Gourinchas (Pierre-Olivier)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Georges (Maurice)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Gaumet (Jean-Louis)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Galinat (Hubert)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Frayssinet (Philippe)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Foidart (Alain)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Faure (René)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Duverneuil (Gabriel)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Durand (Nicolas)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Dissler (Frantz)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Devictor (Xavier)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Despres (Christian)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Dabas (Alain)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Coudert (Stéphane)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Cornec (René)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Corcos (Stéphane)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Broutin (Christian)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Brimont (Stéphane)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Bouttier (François)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Bornert (Michel)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Berrier (Hervé)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Balcon (Raymond)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Agier (François)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Ruiz (Françoise)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Roseau (Nathalie)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Rabier (Florence)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Parizé (Gabrielle)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Michel (Marie-Odile)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Lenoir (Nathalie)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Dreveton (Christine)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Dissler (Marie-Claire)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Didier (Anne-France)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Benezeth (Isabelle)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Vincent Nizart
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
sur proposition de la fédération chimie énergie CFDT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Quénot (Anne)
Objet:
dans le corps des traducteurs du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-01-14"
corps="Traducteurs du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
titularisation
25 Mars 200325/03/2003
De: Pierre (Sophie)
Objet:
dans le corps des traducteurs du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-01-14"
corps="Traducteurs du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
titularisation
25 Mars 200325/03/2003
De: Kaleka (Céline)
Objet:
dans le corps des traducteurs du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-01-14"
corps="Traducteurs du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
titularisation
25 Mars 200325/03/2003
De: Cavignaux (Alexandra)
Objet:
dans le corps des traducteurs du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-01-14"
corps="Traducteurs du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
titularisation
25 Mars 200325/03/2003
De: Hongniat-Lange (Martine)
traductrice principale de 2e classe
Objet:
du grade de traducteur principal de 1re classe
au titre de l'année 2003
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Delmas-Marty (Mireille)
professeure des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Paris-I
Objet:
du corps des professeurs des universités
date de sa nomination
professeure au Collège de France
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
corps="Professeurs des universités"
radiation
25 Mars 200325/03/2003
De: Le Pironnec (Gilbert)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la réserve militaire
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des professions libérales
Remplace:M. Godet (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Reboul (Jacques)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la réserve militaire
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre de représentants des employeurs
Remplace:M. Lesellier (Jean-Noël)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Bentolila (Marc)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la réserve militaire
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre de représentants des employeurs
Remplace:M. Combier (Roland)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: R) Anselmet (Denis)
en remplacement du lieutenant-colonel (R) Padie (Jacques), représentant la Fédération des officiers de réserve républicains
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la réserve militaire
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre de représentants des associations de réservistes
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Alix (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre de représentants des professions libérales
Remplace:M. Payrau (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Vial (Henri)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre de représentants des employeurs
Remplace:M. Guibaud (Patrick)
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Lesellier (Jean-Noël)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre de représentants des employeurs
Remplace:M. Salmon (Christophe)
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Combier (Roland)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre de représentants des employeurs
Remplace:M. Ballé (Joseph)
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Paris (Henri)
en remplacement du capitaine (R) Marrane (Jean), représentant la Fédération des officiers de réserve républicains
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre de représentants des associations de réservistes
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: R) de Luzan (Emmanuel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Bonnardot (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Jean-Claude Jazat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
directeur des services pénitentiaires hors classe de 1er échelon à la direction régionale des services pénitentiaires de Paris
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Mars 200325/03/2003
De: Moreau (Patrice)
7e échelon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
attaché d'administration centrale
date_debut="2002-11-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
25 Mars 200325/03/2003
De: Latour (Serge)
5e échelon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
attaché d'administration centrale
date_debut="2002-11-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
25 Mars 200325/03/2003
De: Keo-Singharath (Lu-Séo)
8e échelon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
attaché d'administration centrale
date_debut="2002-11-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
25 Mars 200325/03/2003
De: Menguy (Laurence)
7e échelon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
attaché d'administration centrale
date_debut="2002-11-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
25 Mars 200325/03/2003
De: Martin (Solange)
9e échelon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
attaché d'administration centrale
date_debut="2002-11-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
25 Mars 200325/03/2003
De: Juntas (Yveline)
5e échelon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
attaché d'administration centrale
date_debut="2002-11-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
intégration
25 Mars 200325/03/2003
De: Philippe Joyeux
Objet:
attaché de presse au cabinet du Premier ministre
Remplace:Mme Blandine de Volontat
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: François Goussé
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, adjoint au directeur et chef du service de l'économie agricole et de l'organisation des productions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Tarn
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aude
Remplace:M. Serge Marret
Groupe:
date_debut="2003-03-31"
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Jean-Pierre Lestoille
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, adjoint au directeur et chef de service forêt-environnement-rivières à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Pyrénées
Remplace:M. Hervé Piaton
Groupe:
date_debut="2003-03-31"
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Yves Tachker
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur de l'agriculture et de la forêt de la Guyane
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère
Remplace:M. Joël Mandaron
Groupe:
date_debut="2003-04-22"
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Dominique Borne
inspecteur général de l'éducation nationale, doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
membre de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'éducation nationale
Remplace:Mme Geneviève Becquelin
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Serge Marret
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aude
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Dordogne
Remplace:M. Dominique Sorain
Groupe:
date_debut="2003-03-31"
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Pierre-Yves Bellot
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Sarthe
Remplace:M. Sylvain Marty
Groupe:
date_debut="2003-03-31"
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Ramon-Baldié (Pierre)
directeur des études et des stages
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentant du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (CNESSS)
Suppléant
Remplace:M. Martin (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Ricordeau (Pierre)
chef de service, adjoint par intérim au directeur de la sécurité sociale
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentant de la direction de la sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Van Roekeghem (Frédéric)
directeur
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentant de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Titulaire
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Kroisz (Marie-Claude)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attachée d'administration centrale
date_debut="2001-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Hongniat-Lange (Martine)
traductrice principale de 2e classe
Objet:
traductrice principale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="2003-03-04"
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Didier (Philippe)
administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2003-02-01"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
25 Mars 200325/03/2003
De: Vilain (Denis)
contrôleur d'Etat de 2e classe, en service détaché
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2003-04-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
réintégration
25 Mars 200325/03/2003
De: Roche (Bruno)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
désignation
25 Mars 200325/03/2003
De: Nicolardot (Philippe)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
désignation
25 Mars 200325/03/2003
De: Mailloux (Joseph)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
désignation
25 Mars 200325/03/2003
De: Cohen (Alain-Gérard)
inspecteur général des finances
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
désignation
25 Mars 200325/03/2003
De: Françoise Petit de Meurville
agente contractuelle de catégorie A
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances intérimaire auprès de la direction des Archives de France
Groupe:
date_debut="2003-03-06"
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Alain Bauché
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef de la division équipement des collectivités à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Meuse
Remplace:Mme Anne Bossy
Groupe:
date_debut="2003-03-24"
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Rivière (Christiane)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
attachée d'administration centrale, avec effet au
16 décembre 2002
corps="Attachés d'administration centrale"
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Dalmard (Ginette)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
attachée d'administration centrale, avec effet au
16 décembre 2002
corps="Attachés d'administration centrale"
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Cifuentes (Dominique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
attachée d'administration centrale, avec effet au
16 décembre 2002
corps="Attachés d'administration centrale"
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Perrin (Christian)
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'établissement du génie de Grenoble (Isère)
Remplace:M. Brunetti (Bruno)
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Buna (Daniel)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 2e classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2003-02-06"
corps="Contrôleurs d'Etat"
titularisation
25 Mars 200325/03/2003
De: Allebone (Gillian)
Objet:
professeure associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 71e section
duree="trois ans"
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Goutte (Myriam)
Objet:
professeure associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 71e section
duree="trois ans"
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Sylvain Marty
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Sarthe
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Maine-et-Loire
Remplace:M. Louis Biannic
Groupe:
date_debut="2003-03-31"
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Depehi-Chero (Bernadette)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances auprès du service de l'aviation civile à la Réunion, à Mayotte et aux îles Eparses
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Jenlis (Etienne)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société Wärtsilä NSD France
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
25 Mars 200325/03/2003
De: Huret (Thierry)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
25 Mars 200325/03/2003
De: Gendron (Thierry)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
25 Mars 200325/03/2003
De: Caillias (Michel)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au grade d'attaché de service administratif
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
titularisation
25 Mars 200325/03/2003
De: Philippe Drevin
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Papinutti (Marc)
ingénieur des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des transports par voies navigables, au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Chambre nationale de la batellerie artisanale. Il peut être représenté par le chef du bureau « organisation des transports par voies navigables »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Dominique Habault (CNRS/LMA)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Philippe Woloszyn
(CERMA)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Dominique Polack (université Paris VI)
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Elie Tete
(ACIRENE)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Dominique Polack (université Paris VI)
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Philippe Lafon
(EDF)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Dominique Polack (université Paris VI)
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Grégoire Chelkoff
(CRESSON)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Dominique Polack (université Paris VI)
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Alain Muzet
(CNRS Strasbourg [Président])
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Donatien Le Houedec
(école centrale de Nantes)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Bernard Favre
(RVI-VOLVO)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Guillaume Faburel
(université Paris XII)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Pierre Etienne Gautier
(SNCF)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Bruno Charlier
(université de Pau)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Michel Berangier
(LCPC)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Jacques Beaumont
(INRETS)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Jean-Claude Serrero
chargé de mission au bureau « de la prospective et de la recherche en sciences humaines » du service de la recherche et de la prospective
Objet:
chef de projet du programme
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Alice Debonnet
(CIDB)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Dominique Polack (université Paris VI)
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Martine Souques
(EDF)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Catherine Semidor
(école d'architecture de Bordeaux)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Sandie Nathanail
(société Impedance)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Danièle Dubois
(CNRS)
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Alain Muzet
Objet:
président du conseil scientifique
Groupe:
president
nomination
25 Mars 200325/03/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.