25 Mars 2007

De: Guinée (Conakry)
Kenya, Liberia, Libye, Lesotho, Madagascar, Mali, Maurice, Mozambique, Maroc, Mauritanie, Malawi, Niger, Nigeria, Namibie, Rwanda, Soudan, Sénégal, Somalie, Sierra Leone, São Tomé et Principe, Seychelles, Swaziland, Tchad, Togo, Tunisie, Tanzanie, Ouganda, Zambie, Zimbabwe
Objet:
dans le fichier de référence international des fréquences de l'Union internationale des télécommunications (UIT)
b) Les stations terriennes exploitées sont localisées dans la zone de service définie ci-dessous
La zone de service regroupe les parties visibles et comprises dans la zone de service des assignations de fréquence concernées des pays suivants
Afrique du Sud, Angola, Algérie, Burundi, Bénin, Burkina Faso, Botswana, Cap-Vert, République centrafricaine, Cameroun, République démocratique du Congo
Groupe:
inscription
25 Mars 200725/03/2007
De: Congo (Brazzaville)
Comores, Côte d'Ivoire, Djibouti, Egypte, Erythrée, Ethiopie, Gabon, Ghana, Gambie, Guinée-Bissau, Guinée équatoriale
Objet:
dans le fichier de référence international des fréquences de l'Union internationale des télécommunications (UIT)
b) Les stations terriennes exploitées sont localisées dans la zone de service définie ci-dessous
La zone de service regroupe les parties visibles et comprises dans la zone de service des assignations de fréquence concernées des pays suivants
Afrique du Sud, Angola, Algérie, Burundi, Bénin, Burkina Faso, Botswana, Cap-Vert, République centrafricaine, Cameroun, République démocratique du Congo
Groupe:
inscription
25 Mars 200725/03/2007
De: Jean-Yves Carrere
Objet:
pour les services relevant de la direction générale
c) Pour le service de l'audit central
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Yann Derrien
Objet:
pour les services relevant de la direction générale
b) Pour la direction des risques et du contrôle interne
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Michel Darmedru
directeur
Objet:
pour les services relevant de la direction générale
b) Pour la direction des risques et du contrôle interne
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Philippe Puyau
Objet:
pour les services relevant de la direction générale
a) Pour la direction de la communication
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Pierre Massis
Objet:
pour les services relevant de la direction générale
a) Pour la direction de la communication
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Patrick Valentin
Objet:
pour les services relevant de la direction générale
Pour le mécénat
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Michel Mazure
Objet:
pour le secrétariat général
f) Pour la direction déléguée aux activités et à la protection sociale
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Alain Liey
Objet:
pour le secrétariat général
f) Pour la direction déléguée aux activités et à la protection sociale
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Philippe Fernandez
directeur
Objet:
pour le secrétariat général
f) Pour la direction déléguée aux activités et à la protection sociale
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Franck Pillon
Objet:
pour le secrétariat général
e) Pour la direction des relations sociales
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Denis Debus
directeur
Objet:
pour le secrétariat général
e) Pour la direction des relations sociales
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Jean-Marc Maury
adjoint au directeur des ressources humaines
Objet:
pour le secrétariat général
d) Pour la direction des ressources humaines
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Yves Soubigou
Objet:
pour le secrétariat général
c) Pour la direction du budget, des systèmes d'information et des moyens généraux
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Philippe Jeanneau
Objet:
pour le secrétariat général
c) Pour la direction du budget, des systèmes d'information et des moyens généraux
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De:
Olivier Ritz aux fins de représenter la Caisse
des dépôts et consignations, tant en défense qu'en demande, devant toutes juridictions y compris tous les actes préparatoires ou les actes connexes ou accessoires ainsi que pour le dépôt de plaintes auprès du procureur de la République ou du juge d'instruction avec constitution de partie civile
Objet:
pour le secrétariat général
b) Pour la direction juridique, fiscale et gestions associées
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Olivier Ritz
directeur, adjoint au secrétaire général
Objet:
pour le secrétariat général
b) Pour la direction juridique, fiscale et gestions associées
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Philippe Pourchayre
Objet:
pour le secrétariat général
b) Pour la direction juridique, fiscale et gestions associées
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Richard Lantéri
Objet:
pour le secrétariat général
b) Pour la direction juridique, fiscale et gestions associées
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Jean-Claude Daverdin
pour les gestions associées, et notamment pour les questions relatives aux assurances, à la documentation et aux archives
Objet:
pour le secrétariat général
b) Pour la direction juridique, fiscale et gestions associées
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Jean Sebeyran
directeur, secrétaire général de la Caisse des dépôts et consignations, responsable des affaires juridiques et fiscales et gestions associées, du budget, des systèmes d'information et des moyens généraux, des back-offices, de la direction des ressources humaines, des relations sociales, des actions et de la protection sociales
Objet:
pour le secrétariat général
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Brigitte Gotti
Objet:
pour les services relevant de la direction générale
d) Pour la commission de surveillance
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Isabelle Enjalbert
directrice
Objet:
pour les services relevant de la direction générale
c) Pour le service de l'audit central
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Martine Cornec
Objet:
pour les services relevant de la direction générale
b) Pour la direction des risques et du contrôle interne
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Martine Chayriguès
directrice
Objet:
pour les services relevant de la direction générale
a) Pour la direction de la communication
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Jeanne-Marie Audric
Objet:
pour les services relevant de la direction générale
a) Pour la direction de la communication
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Edith Lalliard
Objet:
pour les services relevant de la direction générale
Pour le mécénat
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Anne Guillaumat de Blignières
Objet:
pour les services relevant de la direction générale
Pour le département des relations institutionnelles
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Elisabeth Andrzejewski
Objet:
pour le secrétariat général
f) Pour la direction déléguée aux activités et à la protection sociale
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Monique Senac
Objet:
pour le secrétariat général
d) Pour la direction des ressources humaines
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Marie-Charlotte Nouhaud
Objet:
pour le secrétariat général
d) Pour la direction des ressources humaines
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Bénédicte Lefebvre du Prey
pour gestion des cadres dirigeants et université Caisse des dépôts
Objet:
pour le secrétariat général
d) Pour la direction des ressources humaines
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Anne Gauillaumat de Blignières
Objet:
pour le secrétariat général
d) Pour la direction des ressources humaines
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Christine Adolphe
Objet:
pour le secrétariat général
d) Pour la direction des ressources humaines
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Françoise Mercadal-Delasalles
directrice, adjointe au secrétaire général et responsable de la direction du budget, des systèmes d'information et des moyens généraux
Objet:
pour le secrétariat général
c) Pour la direction du budget, des systèmes d'information et des moyens généraux
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Virginie Gourmelon
Objet:
pour le secrétariat général
c) Pour la direction du budget, des systèmes d'information et des moyens généraux
Groupe:
désignation
25 Mars 200725/03/2007
De: Guillaume Gaubert
administrateur civil
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration d'OSEO-ANVAR
Remplace:M. Thierry Kalfon
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Jean-Pierre Giordanella
Docteur
Objet:
membres du comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil les personnalités suivantes
coordonnateur
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Luppi (Pierre Hervé)
directeur laboratoire UMR 5167-CNRS
Objet:
membres du comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil les personnalités suivantes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Philip (Pierre)
CHU Bordeaux
Objet:
membres du comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil les personnalités suivantes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Levy (Patrick)
CHU Grenoble
Objet:
membres du comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil les personnalités suivantes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Konofal (Eric)
hôpital Pitié-Salpêtrière, Paris
Objet:
membres du comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil les personnalités suivantes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Housset (Bruno)
président de la Fédération française de pneumologie, CHIC Créteil
Objet:
membres du comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil les personnalités suivantes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Derenne (Jean-Philippe)
centre hospitalier Pitié-Salpêtrière, Paris
Objet:
membres du comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil les personnalités suivantes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Dauvillers (Yves)
CHU Montpellier
Objet:
membres du comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil les personnalités suivantes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Arnulf (Isabelle)
centre hospitalier Pitié-Salpêtrière, Paris
Objet:
membres du comité de suivi du programme d'actions sur le sommeil les personnalités suivantes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: François Clin
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants de l'Etat
suppléant
Remplace:M. Jean Taine
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Claude Legris
Objet:
membres du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentants de l'Etat
titulaire
Remplace:Mme Danièle Hulin
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Robert (Franck)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: le professeur Jean-Paul Tillement (Académie nationale de médecine)
Objet:
membre suppléant à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Remplace:Mme Monique Adolphe
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Richard Claudon
Objet:
directeur de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Philippe Lacour-Gayet
ancien directeur scientifique de Schlumberger
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du Globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Jean-François Girard
président de l'Institut de recherche pour le développement (IRD)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du Globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Olivier Appert
directeur général de l'Institut français du pétrole (IFP)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du Globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Pascale Ultré-Guérard
directrice de département au Centre national d'études spatiales (CNES)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du Globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Françoise Combes
directrice du programme Galaxies du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du Globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Thierry Vallat
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
25 Mars 200725/03/2007
De: Yannick Tagand
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
25 Mars 200725/03/2007
De: Cyril Gerardon
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
25 Mars 200725/03/2007
De: Rémy Bouallegue
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
25 Mars 200725/03/2007
De: Karim Ben Cheikh
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
25 Mars 200725/03/2007
De: Agnès Humruzian
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
25 Mars 200725/03/2007
De: Isabelle Dumont
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
25 Mars 200725/03/2007
De: Sonia Barbry
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
25 Mars 200725/03/2007
De: Véronique Aulagnon
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
titularisation
25 Mars 200725/03/2007
De: Zizi (Farid)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Treglia (Marc)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Saillard (Michel)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Rioult (Christian)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Reviron (Thierry)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Gabouleaud (Philippe)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Charve (Georges)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Boivin (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Tartry (Edith)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Morvan-Lorcy (Danièle)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De:
Rozenknop
(Gérard
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Rault (Joël)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Houalla (Marc)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Hamy (Marc)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Gaudin (René)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Garrigues (Yves)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Coffin (Maxime)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Assailly (Christian)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Rousse (Florence)
Objet:
membres du conseil de la Formation Professionnelle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Lapeyre (Jean-Marc)
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
USAC/CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Lamoureux (Jean-Claude)
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
USAC/CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Burgherr (Franck)
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
USAC/CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Ramonet (Guillaume)
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
SPAC/CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Auzou-Tremino (Thierry)
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
SPAC/CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Horlait (Thierry)
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
SNCTA
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Marty (Alain)
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
SATAC/UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Cressent (Florence)
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
SNCTA
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Gaugry (Adeline)
(SNPACM/FO)
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Capdeville (Pascale)
(SNNA/FO)
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
Membres suppléants
FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Mignoton (Yves)
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
USAC/CGT
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Marini (Camille)
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
USAC/CGT
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Bolis (Norbert)
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
USAC/CGT
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Moreux (Marc)
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
SPAC/CFDT
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Bourcier (Claude)
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
SPAC/CFDT
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Grossi (Philippe)
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
SNCTA
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Meybon (Pierre)
(SNNA/FO)
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
FO
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Gaubert (Pierre)
(SNPACM/FO)
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
FO
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Treguy (Patricia)
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
UNSA/IESSA
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Coppin (Sophie)
Objet:
membres représentant le personnel au conseil de la formation professionnelle
Membres titulaires
SNCTA
Groupe:
nomination
25 Mars 200725/03/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.