25 Mars 2009

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Roland POINARD
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur interrégional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Jacques MUNOZ
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur interrégional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Christian MAGRET
directeur interdépartemental
Objet:
au nom du directeur interrégional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Jean-Marc LAHITTE
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur interrégional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Francis DONGOIS
directeur départemental
Objet:
au nom du directeur interrégional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Gilles NAGOT
attaché d'administration
Objet:
au nom du directeur interrégional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Christian GATIER
directeur interrégional adjoint
Objet:
au nom du directeur interrégional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Eveline FREMONT
directrice départementale
Objet:
au nom du directeur interrégional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Christiane BUONAVIA
directrice départementale
Objet:
au nom du directeur interrégional, les décisions relatives
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Marie-Anne GUICHARD-LE BAIL
attachée d'administration
Objet:
au nom du directeur interrégional, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Bernard Audras
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Lyon, entre le
21 novembre 2008
le
8 janvier 2009
puis nommé membre titulaire
Remplace:
M. Scarano
Groupe:
date_debut="2009-01-09"
duree="trois ans"
suppleant
reconduction
25 Mars 200925/03/2009
De: Emmanuelle QUILLET
directrice d'hôpital
Objet:
sous-directrice des ressources humaines du système de santé à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère de la santé et des sports
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Vannouque-Digne (Marie-Paule)
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
directrice de projet (emploi classé au groupe III) auprès du directeur de l'encadrement à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargée de la coordination des actions visant au développement des viviers de l'encadrement supérieur de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Granier (François, Jean, Louis)
attaché principal d'administration, détaché depuis le
1er janvier 2007
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté au secrétariat général, service des ressources humaines
Groupe:
date_debut="2009-04-03"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
25 Mars 200925/03/2009
De: PERNOT-BURCKEL (Valérie)
magistrate
Objet:
directrice de projet (classé au groupe III) auprès du secrétaire général du ministère de la justice
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: PERNOT-BURCKEL (Valérie)
magistrate
Objet:
missions interdirectionnelles en matière de réformes menées
au sein du secrétariat général, pour l'administration
Groupe:
charge
25 Mars 200925/03/2009
De: Michel KUSPER
contrôleur du travail de classe exceptionnelle, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord
Objet:
inspecteur du travail
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2009-03-16"
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Martine Lemaire
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonction à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de La Réunion
Objet:
sur place
inspectrice du travail
date_debut="2009-03-16"
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Jacqueline MICHEL
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Alpes-Maritimes
Objet:
inspectrice du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
Groupe:
date_debut="2009-03-16"
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Christophe Gégout
au
31 mars 2009
Objet:
conseiller budgétaire au cabinet de la ministre
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
25 Mars 200925/03/2009
De: Sarah Lacoche
au
31 mars 2009
Objet:
conseillère technique au cabinet de la ministre
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
25 Mars 200925/03/2009
De: Lelarge (Patrick)
administrateur civil
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public ODIT France (Observation, développement et ingénierie touristiques)
Remplace:M. Davies (Ronald)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Nicolas Lermant
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, secrétaire général adjoint de la direction générale du Trésor et de la politique économique, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Nicolas Lermant
administrateur civil hors classe
Objet:
sur cet emploi
détachement
25 Mars 200925/03/2009
De: Xavier Bonnet
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction des politiques sectorielles à la direction générale du Trésor et de la politique économique, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Jean-Yves SAUSSOL
chefs de bureau à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
25 Mars 200925/03/2009
De: André MARIE
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
25 Mars 200925/03/2009
De: Pierre CHAMBU
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
25 Mars 200925/03/2009
De: Francis AMAND
chef de service
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
25 Mars 200925/03/2009
De: Marie-Thérèse MARCHAND
sous-directrice
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
25 Mars 200925/03/2009
De: Marie-Christine BUCHE
directrice adjointe
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
25 Mars 200925/03/2009
De: Revial (Thomas)
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Menuet (Vincent)
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Colin (Nicolas)
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Azoulay (Jack)
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Leca (Charlotte)
inspecteurs des finances de 2e classe
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Pierre BOUSSAROQUE
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directeur des libertés publiques à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Nathalie COLIN
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des personnels à la direction des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Muriel NGUYEN
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du recrutement et de la formation à la direction des ressources humaines à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Jacques LUCBEREILH
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au délégué général à l'outre-mer, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Wojciechowski (Bruno)
Vendée
Objet:
au lycée Mendès-France à La Roche-sur-Yon (85)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
25 Mars 200925/03/2009
De: Larsabal (Philippe)
Pyrénées-Atlantiques
Objet:
au lycée Mendès-France à La Roche-sur-Yon (85)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
25 Mars 200925/03/2009
De: Guennec (Thierry)
Val-d'Oise
Objet:
au lycée Mendès-France à La Roche-sur-Yon (85)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
25 Mars 200925/03/2009
De: Gelin (Benoît)
Maine-et-Loire
Objet:
au lycée Mendès-France à La Roche-sur-Yon (85)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
25 Mars 200925/03/2009
De: Causse (Stéphane)
Tarn
Objet:
au lycée Mendès-France à La Roche-sur-Yon (85)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
25 Mars 200925/03/2009
De: Benassi (Stéphane)
Loiret
Objet:
au lycée Mendès-France à La Roche-sur-Yon (85)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
25 Mars 200925/03/2009
De: Auriemma (Alain)
Bouches-du-Rhône
Objet:
au lycée Mendès-France à La Roche-sur-Yon (85)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
25 Mars 200925/03/2009
De: Thierry DELVILLE
contrôleur général des services actifs de la police nationale, chargé de mission au cabinet du préfet de police
Objet:
directeur des services actifs de police de la préfecture de police, directeur opérationnel des services techniques et logistiques de la préfecture de police
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Lionel SIRET
chef du bureau économie, finances et outre-mer à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Remplace:M. Arnaud JULLIAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Jacques LUCBEREILH
délégué général adjoint à l'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentant de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Remplace:M. François-Xavier BIEUVILLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Sylvie ZIMMERMANN
adjointe au chef du bureau prévisions, insertion et accès aux droits à la direction générale de l'action sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (ANT)
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Remplace:Mme Claire DESCREUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Davies (Ronald)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des ressources humaines à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (secrétariat général)
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Griot (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'innovation au sein de la direction de la recherche et de l'innovation à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (commissariat général au développement durable)
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Odile Gauthier
ingénieure générale des mines, directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:Mme Judith Jiguet
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Guyon (Stéphane)
secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach
Remplace:M. Pincet (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Odile Gauthier
directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentante du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Judith Jiguet
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: MAYER (Nicolas)
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: LE GUEN (Jean-Marc)
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: DUCHE (Jacques)
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: DELACOUR (Pierre)
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: DROUGLAZET (Claude)
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ―
Union nationale des syndicats de l'écologie et de l'équipement
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: FORTINI (Paul-José)
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de Force ouvrière (FO) ― Syndicat national des personnels des affaires maritimes
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: MUNOZ (Jean-Louis)
chef du bureau des affaires financières
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: JOUFFRAY (Jean-François)
directeur adjoint des affaires maritimes
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: FONTENEAU (Marie-Christine)
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA mer)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: DUCHENE (Sandrine)
chef du bureau des établissements d'enseignement maritime
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: RODRIGUEZ (José)
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
C. - Le médecin de prévention
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: BOSSEE (Pascal)
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre du Syndicat national autonome des personnels de l'administration chargée de la mer (SNA mer)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: LOZACHMEUR (Henri)
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: LABBE (Alain)
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: GODEC (André)
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: BOZIER (Raymond)
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) ― Cartel mer
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: YVON (François)
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ―
Union nationale des syndicats de l'écologie et de l'équipement
Membre titulaire
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: LEBARON (Bernard)
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
B. - Représentants du personnel
Au titre de Force ouvrière (FO) ― Syndicat national des personnels des affaires maritimes
Membre titulaire
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: PERNEZ (Olivier)
adjoint au chef du bureau de la vie des services
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Un directeur régional des affaires maritimes
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: DE LAMBERT DES GRANGES (Philippe)
chef du bureau de la vie des services
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Un directeur régional des affaires maritimes
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: CAZE (Damien)
directeur des affaires maritimes
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Président
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: PETIT (Jean-Loup)
sous-directeur des activités maritimes
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: LEVERT (Eric)
sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: TROMEUR (Jean-Yves)
inspecteur hygiène et sécurité
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Experts à titre permanent
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: BERDER (Eric)
sous-directeur de la sécurité maritime
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Experts à titre permanent
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: BARADUC (Bruno)
inspecteur général des affaires maritimes
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Experts à titre permanent
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: GARCIN (Marie-Laure)
chef du bureau de l'organisation du travail et de la prévention
Objet:
Membre du comité d'hygiène et de sécurité auprès du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
A. - Représentants de l'administration
Experts à titre permanent
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Andrieu (Fernand-Gabriel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
date_debut="2009-04-10"
depart_retraite
admission
25 Mars 200925/03/2009
De: Geoffroy Pelletier
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'économie du livre. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Laure Collignon
conservatrice en chef des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des bibliothèques publiques et du développement de la lecture. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Jacques Wintergerst
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la protection et de la valorisation des espèces et de leurs milieux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Jean-Claude Vial
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de l'eau et de la biodiversité
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Jean-Pierre Rideau
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action territoriale et de la législation de l'eau et des matières premières
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Noël Godard
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la protection et de la gestion des ressources en eau et minérales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Jean-Philippe Deneuvy
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action territoriale et de la législation de l'eau et des matières premières
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Patrice Blanchet
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la protection et de la valorisation des espèces et de leurs milieux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Christian Barthod
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des espaces naturels
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Loïc Aballea
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du littoral et des milieux marins
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Agnès Vince
architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du littoral et des milieux marins
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Véronique Perrier
ingénieure des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la protection et de la gestion des ressources en eau et minérales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Eva Aliacar
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des espaces naturels
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Jacques Le Guillou
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction du transport aérien. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Pierre-Yves Bissauge
ingénieur général des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction du transport aérien. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Antoine Du Breuil Hélion de la Guéronnière
administrateur civil, chef du bureau du droit du transport aérien, pour les affaires relatives au cadre juridique du transport aérien, à l'utilisation des systèmes d'information et de réservation, à la concurrence dans le transport aérien. »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Dominique Michon
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs aux affaires traitées par la direction du transport aérien, sans limitation de montant. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: BARLET René
administrateur civil hors classe, secrétaire général du bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT)
Objet:
au nom du directeur du BEA-TT, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du bureau
autorite_delegation="Directeur du BEA-TT"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Bernard Tardieu
ingénieur
Objet:
membres du comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Gérard Degoutte
ingénieur général du génie rural des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Michel Klein
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de matériaux naturels de construction
En remplacement de
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Yvan Fernon
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de matériaux naturels de construction
En remplacement de
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Stéphane Lecat
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de matériaux naturels de construction
Au titre du collège des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Eduardo Hamasaki
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de matériaux naturels de construction
Au titre du collège des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Thierry LAHAYE
représentant les « Jeunes agriculteurs », suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations de chas seurs proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Edouard VASSEUR
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Jean-Marc DELCASSO
président de la fédération départementale des chasseurs de Hautes-Pyrénées, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations de chas seurs proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Michel NEGRE
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Jean-François Sornein
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
6
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Bijan Saghai
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
6
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Jacques Repussard
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
6
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Loïck Martin-Deidier
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
6
personnalités présentées par le Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Georges Van Goethem
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
5
personnalité présentée par la ministre chargée de la recherche
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Eric Lenormand
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
4
personnalité présentée par le ministre de la défense
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Jean-Michel Scherrmann
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
3
personnalité présentée par la ministre chargée de la santé
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Laurent Stricker
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
1
personnalités présentées par la ministre chargée des universités
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Gérard Kottmann
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
1
personnalités présentées par la ministre chargée des universités
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Paul Jacquet
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
1
personnalités présentées par la ministre chargée des universités
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Philippe Garderet
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
1
personnalités présentées par la ministre chargée des universités
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Alain Fuchs
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
1
personnalités présentées par la ministre chargée des universités
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Guy Couarraze
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
1
personnalités présentées par la ministre chargée des universités
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Francis Chastagner
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
1
personnalités présentées par la ministre chargée des universités
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Michel Bourguignon
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN)
1
personnalités présentées par la ministre chargée des universités
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Hernu (Hélène)
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
1. Au titre du collège permanent
représentants de l'Etat
Représentants du conseil général de l'environnement et du développement durable
membre suppléante
Remplace:M. David (Dominique)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: David (Dominique)
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
1. Au titre du collège permanent
représentants de l'Etat
Représentants du conseil général de l'environnement et du développement durable
membre titulaire
Remplace:M. Grall (Georges)
Groupe:
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Jean-François Gouteyron
Objet:
au mandat du docteur
Groupe:
cessation de fonction
25 Mars 200925/03/2009
De: Patrick Laporte
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Michèle Joigny
inspectrice générale
élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Danielle Benadon
inspectrice générale, élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Marc Prevot
inspecteur général
élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Laurent Barbaroux
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
nomination
25 Mars 200925/03/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.