25 Mars 2013

De: Pascal DEBERTEIX
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Mireille MAJERCZYK
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: François YVON
représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
2
représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
25 Mars 201325/03/2013
De: Stéphane RETAILLEAU
parent d'élève du lycée professionnel maritime d'Étel
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
2
représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
25 Mars 201325/03/2013
De: Luc PERCELAY
directeur du lycée professionnel maritime d'Étel
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
2
représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
25 Mars 201325/03/2013
De: Nicolas MAYER
représentant de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
2
représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
25 Mars 201325/03/2013
De: Guillaume LE FUSTEC
représentant des élèves de l'École nationale supérieure maritime
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
2
représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
25 Mars 201325/03/2013
De: Guillaume LASBLEIZ
professeur technique de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
2
représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
25 Mars 201325/03/2013
De: François DERMINON
professeur de l'enseignement maritime à l'École nationale supérieure maritime
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
2
représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
25 Mars 201325/03/2013
De: Ronan BOEZENNEC
représentant du Syndicat national de l'enseignement technique agricole. Fédération syndicale unitaire (SNETAP-FSU)
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
2
représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
25 Mars 201325/03/2013
De: Patrice VERMEULEN
directeur interrégional de la mer Nord-Atlantique - Manche
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1
représentants des pouvoirs publics
Groupe:
désignation
25 Mars 201325/03/2013
De: Gilles ARCHER
(UNAPPRO)
représentant du secteur de la plaisance professionnelle
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
3
personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
25 Mars 201325/03/2013
De: SALVEMINI François
pour le centre de Marseille
Objet:
secrétaire de la commission définie à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
désignation
25 Mars 201325/03/2013
De: ROY Philippe
pour le centre de Nantes
Objet:
secrétaire de la commission définie à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
désignation
25 Mars 201325/03/2013
De: GODEST Mathilde
pour le centre de Saint-Malo
Objet:
secrétaire de la commission définie à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
désignation
25 Mars 201325/03/2013
De: BARDIN Dominique
pour le centre du Havre
Objet:
secrétaire de la commission définie à l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
désignation
25 Mars 201325/03/2013
De: Michel BRENOT
agent contractuel
Objet:
régisseur suppléant de recettes auprès du Conseil d'Etat (site du Palais-Royal), pour l'encaissement des recettes
mentionnées à l'article 1er de l'arrêté du
22 mars 2013
susvisé
Groupe:
date_debut="2013-03-27"
suppleant
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Cécile VIERRON
attachée d'administration
Objet:
régisseuse titulaire de recettes auprès du Conseil d'Etat (site du Palais-Royal), pour l'encaissement des recettes
mentionnées à l'article 1er de l'arrêté du
22 mars 2013
susvisé
Groupe:
date_debut="2013-03-27"
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Véronique DEVILLE
(GOGUILLON)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Soissons
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Soissons"
suppleant
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Liliane BOIN
(BORZYKOWSKI)
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Soissons
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
25 Mars 201325/03/2013
De: Jean FACON
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Guy HOURCABIE
Objet:
membre titulaire au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Guy MARCHETTI
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries élec triques et gazières
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Pascal SOKOLOFF
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des collectivités territoriales
membre suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Xavier PINTAT
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des collectivités territoriales
membre titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Claude KREMER
secrétaire général adjoint
Objet:
à les suppléer
Groupe:
habilitation
25 Mars 201325/03/2013
De: Alain BALLET
adjoint au responsable des affaires budgétaires et financières
à l'exclusion de tous les contrats de recrutement de personnel, et dans la limite de 1 M€ (HT)
Objet:
à les suppléer
Groupe:
habilitation
25 Mars 201325/03/2013
De: Magali DECHANET
respon sable des affaires budgétaires et financières
Objet:
à les suppléer
Groupe:
habilitation
25 Mars 201325/03/2013
De: Salini RAMGOOLAM
adjointe du responsable des affaires immobilières et des moyens généraux, chef de projet Descartes +
Objet:
à le suppléer
Groupe:
habilitation
25 Mars 201325/03/2013
De: Armel de La BOURDONNAYE
de
Objet:
à l'exclusion des diplômes, toute pièce relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal dans la limite de 2 M€ (HT) et de signer toute pièce relative à l'administration générale de l'éta blissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Gilles ROBIN
directeur adjoint
Objet:
à l'exclusion des diplômes, toute pièce relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal et toute pièce relative à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Frédéric MIALET
responsable pédagogique de la formation des architectes urbanistes de l'État
Objet:
dans le cadre de ses attribu tions et compétences et dans la limite des budgets qui lui sont délégués
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Thomas KUNDOLFF
responsable du service central des achats
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Claude KREMER
Objet:
secrétaire général adjoint et responsable des affaires immobilières et des moyens généraux, chef de projet Descartes +
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Xavier GUÉRIN
Objet:
secrétaire général
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Cédric DELEPINE
responsable du service des affaires juridiques
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Cédric DELEPINE
Objet:
les notifications de décisions
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Jean Baptiste CORNETTE
Objet:
chargé d'affaires juridiques au service des affaires juridiques
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Anthony BASS
responsable du service des ressources humaines
Objet:
à l'exclusion de tous les contrats de recrutement de personnel, et dans la limite de 1,8 M€ (HT)
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Anthony BASS
Objet:
les notifications de décisions
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Alain BALLET
adjoint au responsable du service des affaires budgétaires et financières
Objet:
à l'exclusion de tous les contrats de recrutement de personnel, et dans la limite de 1 M€ (HT)
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Alain BALLET
adjoint au responsable des affaires financières et budgétaires
Objet:
à l'exclusion de tous les contrats de recru tement de personnel, et dans la limite de 1 M€ (HT), toutes les écritures entrant dans le cadre du suivi de la comptabilité contradictoire avec l'agent comptable assignataire, établies en conformité avec les pièces justificatives présentées et attestées par les chefs de service, relatives à la liquidation des droits et produits, à l'émission des ordres de recettes correspondants et à l'ordonnancement des dépenses, y compris celles liées aux rémunérations
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Arnaud ANCEL
adjoint au responsable du service des ressources humaines
Objet:
les attestations et certificats administratifs, les copies certifiées conformes de documents entrant dans le cadre de ses attributions et compétences
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Gilles ROBIN
Objet:
à l'exclusion des diplômes, toute pièce relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal dans la limite de 2 M€ (HT) et de signer toute pièce relative à l'administration générale de l'éta blissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Xavier GUÉRIN
secrétaire général
Objet:
à l'exclusion des diplômes, toute pièce relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal dans la limite de 2 M€ (HT) et de signer toute pièce relative à l'administration générale de l'éta blissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Anthony BASS
Objet:
à l'exclusion de tous les contrats de recrutement de personnel, et dans la limite de 1,8 M€ (HT)
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Arnaud ANCEL
Objet:
à l'exclusion de tous les contrats de recrutement de personnel, et dans la limite de 1,8 M€ (HT)
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Richard THUMMEL
directeur de l'ensei gnement, à
Objet:
les décisions d'octroi d'indemnité d'enseignement à des ensei gnants occasionnels et les conventions de stage des élèves en France et à l'étranger
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Victor GOMEZ FRIAS
directeur adjoint de l'enseignement chargé du service des stages et de l'orientation professionnelle, et à
Objet:
les décisions d'octroi d'indemnité d'enseignement à des ensei gnants occasionnels et les conventions de stage des élèves en France et à l'étranger
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Éric BLANCHI
chargé du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
les décisions d'octroi d'indemnité d'enseignement à des ensei gnants occasionnels et les conventions de stage des élèves en France et à l'étranger
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Vincent SPENLEHAUER
Objet:
directeur du mastère action publique
les conventions de stage des élèves en France et à l'étranger
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Victor GOMEZ FRIAS
directeur adjoint de l'enseignement chargé du service des stages et de l'orientation professionnelle, et
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Richard THUMMEL
directeur de l'ensei gnement, et
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, à l'exclusion de tous les contrats de recrutement de personnel
tous les documents à caractère administratif suivants
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Serge PIPERNO
directeur de la recherche, et
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, à l'exclusion de tous les contrats de recrutement de personnel
tous les documents à caractère administratif suivants
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Victor GOMEZ FRIAS
directeur adjoint de l'enseignement chargé du service des stages et de l'orientation professionnelle, et à
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, à l'exclusion de tous les contrats de recrutement de personnel
tous les documents à caractère administratif suivants
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Éric BLANCHI
chargé du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, à l'exclusion de tous les contrats de recrutement de personnel
tous les documents à caractère administratif suivants
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Richard THUMMEL
directeur de l'ensei gnement, et à
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les certificats de scolarité et cartes d'étudiants
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Éric BLANCHI
chargé du service des ressources et de la vie étudiante, et
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les certificats de scolarité et cartes d'étudiants
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Frédéric RICHET
conseiller de prévention
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein du secrétariat général
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Bertrand PAQUIER
chargé d'opérations
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein du secrétariat général
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Thomas KUDOLFF
responsable du service central des achats
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein du secrétariat général
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Cédric DELEPINE
responsable du service des affaires juridiques
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein du secrétariat général
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Christian BOUSSARD
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein du secrétariat général
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Anthony BASS
responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein du secrétariat général
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Alain BALLET
adjoint au responsable des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein du secrétariat général
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Arnaud ANCEL
adjoint au responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein du secrétariat général
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Vincent CASSÉ
directeur
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour le laboratoire de météorologie dynamique (LMD)
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Nikos PARAGIOS
directeur délégué chargé des relations avec l'école
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour le laboratoire d'informatique Gaspard-Monge (LIGM)
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Renaud MARLET
responsable du projet Imagine
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour le laboratoire d'informatique Gaspard-Monge (LIGM)
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Michel BENOIT
directeur
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour le laboratoire d'hydraulique Saint-Venant (LHSV)
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Fabien LEURENT
directeur adjoint
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour le LVMT
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Jean LATERRASSE
directeur
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour le LVMT
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Bruno TASSIN
directeur
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour le LEESU
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Gilles CRAGUE
directeur adjoint
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour le LATTS
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Olivier COUTARD
directeur
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour le LATTS
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Franck LECOCQ
directeur
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour le CIRED
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Naceur CHAABANE
secrétaire général
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour le CIRED
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Alexandre ERN
directeur adjoint
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour le CERMICS
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Jean-François DELMAS
directeur
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour le CERMICS
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Christian SEIGNEUR
directeur
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour le CEREA
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Luc MUSSON-GENON
adjoint au directeur
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour le CEREA
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Marc BOCQUET
adjoint au directeur
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour le CEREA
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Pierre-Yves GEOFFARD
directeur
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour l'UMR Paris Jourdan sciences économiques
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Jean SULEM
responsable de l'équipe « Géotechnique »
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour l'UMR Navier
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: K. SAB
directeur
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour l'UMR Navier
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Denis DUHAMEL
responsable de l'équipe « Dynamique »
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour l'UMR Navier
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: P. COUSSEUX
responsable de l'équipe « Poreux »
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour l'UMR Navier
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: F. CHEVOIR
directeur adjoint
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour l'UMR Navier
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: X. CHATEAU
responsable de l'équipe « Rhéophysique »
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour l'UMR Navier
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Jean-François CARON
responsable de l'équipe « MSA »
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour l'UMR Navier
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Michel BORNERT
responsable de l'équipe « Multi-échelle »
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour l'UMR Navier
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Richard THUMMEL
directeur de l'ensei gnement, et à
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences et dans la limite des budgets qui leur sont délégués
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Serge PIPERNO
directeur de la recherche, et à
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences et dans la limite des budgets qui leur sont délégués
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Victor GOMEZ FRIAS
directeur adjoint de l'enseignement chargé du service des stages et de l'orientation professionnelle, et à
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences et dans la limite des budgets qui leur sont délégués
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Éric BLANCHI
chargé du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences et dans la limite des budgets qui leur sont délégués
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Harry WILLIOT
directeur des systèmes d'information, et
Objet:
chefs de service, responsables des centres de responsabilité ci-après désignés
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Gaëtan TROGER
directeur adjoint de la documentation, des archives et du patrimoine
Objet:
chefs de service, responsables des centres de responsabilité ci-après désignés
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Vincent SPENLEHAUER
directeur du mastère d'action publique
dans le cadre de leurs attributions et compétences
dans la limite des budgets qui leur sont délégués , – les bons, lettres de commande, contrats, conventions ou engagements de dépenses (notamment contrats de maintenance et les bons de commande dans le cadre de marchés passés par l'établissement), dans la limite d'un montant de 10 000 € (HT) , – les attestations certifiant le « service fait » , – les pièces de liquidation des dépenses et de recettes de toute nature , – toutes autres pièces justificatives dans le cadre de leurs attributions et compétences , – les ordres de mission pour les personnels et les élèves fonctionnaires placés sous leur responsa bilité
dans le cadre de leurs attributions et compétences, à l'exclusion de tous les contrats de recrutement de personnel
tous les documents à caractère administratif suivants , – les attestations, certificats administratifs ainsi que les décisions n'entraînant pas de modification du budget (en dépenses et en recettes) , – les copies conformes de documents , – les décisions ayant reçu un avis favorable d'un organisme consultatif interne à l'école , – les correspondances de l'établissement, notamment celles avec les services de l'État et des collectivités territoriales, les organismes de formation (universités, écoles...) français et étrangers , – les notifications de décision , – les conventions sans incidence financière, notamment conventions de stages ou d'échanges
Objet:
chefs de service, responsables des centres de responsabilité ci-après désignés
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Pierre MICHAUX
directeur des relations internationales
Objet:
chefs de service, responsables des centres de responsabilité ci-après désignés
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Sylvain LHULLIER
adjoint au directeur des systèmes d'information
Objet:
chefs de service, responsables des centres de responsabilité ci-après désignés
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Bernard GAMBINI
directeur du développement
Objet:
chefs de service, responsables des centres de responsabilité ci-après désignés
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Françoise WAVELET
assistante
Objet:
dans le cadre de ses attributions et compétences
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Magali DECHANET
responsable des affaires budgétaires et financières
Objet:
à l'exclusion de tous les contrats de recru tement de personnel, et dans la limite de 1 M€ (HT)
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Valérie JOLY
adjointe au chargé du service des stages et de l'orientation professionnelle
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Geneviève JESTIN
directrice adjointe de la recherche
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, à l'exclusion de tous les contrats de recrutement de personnel
tous les documents à caractère administratif suivants
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Patricia PIAT
adjointe au bureau de la vie étudiante
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les certificats de scolarité et cartes d'étudiants
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Sandrine GUILLERM
chargée du bureau de la vie étudiante, et à
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les certificats de scolarité et cartes d'étudiants
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Christine RATEL
responsable du bureau de la logistique
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein du secrétariat général
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Magali DECHANET
responsable des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein du secrétariat général
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Marie d'ARCIMOLES
secrétaire générale
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour le LATTS
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Adélaïde FÉRAILLE
déléguée au budget école
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences, les attestations certifiant le « service fait »
Au sein de la direction de la recherche
Pour l'UMR Navier
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Geneviève JESTIN
directrice adjointe de la recherche
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences et dans la limite des budgets qui leur sont délégués
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Isabelle GAUTHERON
directrice de la documentation, des archives et du patrimoine, et
Objet:
chefs de service, responsables des centres de responsabilité ci-après désignés
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Emmanuelle DELFORGE
directrice de la communication
Objet:
chefs de service, responsables des centres de responsabilité ci-après désignés
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Alain MARUANI
Objet:
président du département de première année
president
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Pierre SALLENAVE
Objet:
président du département VET
president
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Pierre JACQUET
Objet:
président du département SEGF
president
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Éric DUCEAU
Objet:
président du département IMI
president
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Alain EHRLACHER
Objet:
président du département GMM
president
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Fabrice BONNEAU
Objet:
président du département GI
president
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Bernard VAUDEVILLE
Objet:
président du département GCC
president
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Serge PIPERNO
directeur de la recherche
Objet:
les conventions et contrats de recherche ou d'étude ou d'expertise ainsi que les marchés pour lesquels l'école est soumissionnaire, attributaire, coattributaire ou sous-traitante et portant sur une prestation de recherche ou d'étude ou d'expertise dont le montant est inférieur à 150 000 € (HT)
ecole="École est soumissionnaire, attributaire, coattributaire ou sous-traitante et portant sur une prestation de recherche ou d'étude ou d'expertise dont le montant est inférieur à 150 000 €"
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: CHARBONNIER (Claude)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: WOJCIECKOWSKI (Gilbert)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: VENEROSY (Johny)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: ROUTIER (Éric)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: ROQUES (Jérôme)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: REZZI (Didier)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: PIAUD (Roger)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: MERLE (Jean-Pierre)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: LAVERGNE (Guy)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: FERRE (Jean-Jacques)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: DURAFFOURG (Georges)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: DESBORDES (Jean-Louis)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: DEMARETZ (Jean-Yves)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: CREVON (Jean)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: BOSSENNEC (Alain)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: BEAU (Daniel)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: AGULLO (Jean-Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: VIALLET (Stéphane)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: TIRAN (Frédéric)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: TASZKA (Stéphane)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: SUPPLISSON (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: SBRAVA (Éric)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: ROOSE (Grégory)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: QUATREBOEUFS (Charles)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: PRZYBYLSKI (Mathieu)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: PORCHER (Johan)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: PERRAT (Alexandre)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: PEROUZE (Fabien)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: OLIVIER (Stéphane)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: OLIVER (Manuel)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: NOIRJEAN (Éric)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: MUNSCH (Julien)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: MARREL (Joris)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: MALOT (Alain)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: MAILLET (Pierre)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: LETOURNEAU (Frédéric)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: LEDON (Noël)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: KAVAJ (Alexandre)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: HOLDERIC (Jean-Christophe)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: GUERILLOT (Guillaume)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: GELEBART (Fabien)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: DUMAREIX (Yann)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: DIEMER (Sylvain)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: DESCAMPS (Nicolas)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: DE PASQUALIN (François)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: DAVRAINVILLE (Frédéric)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: COSTE (Jean-Michel)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: COMPAGNET (Olivier)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: CIRA (Julien)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: CATOT (David)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: BRILL (Didier)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: BOURGAU (Thomas)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: BOISSONNADE (Jonathan)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: BERGEGERE (Benoit)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: ALLEMAND (Frédéric)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: WATELIER (Colette)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: SOHIER (Marie-Laure)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: ROUX-FOUILLET (Jeanne-Marie)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: NAVEZ (Colette)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: MALOUDA (Rolande)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: LE DUC (Annick)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: LARIVIERE (Brigitte)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: GODON (Christine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: GALANT (Catherine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: FAYET (Sylvette)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: FAURE-VASSAL (Geneviève)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: DE SALENEUVE (Hélène)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: CLAUDON (Marie-Laurence)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: CHIAMULERA (Élisabeth)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: CAULIER (Marie-Hélène)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: BOUGENOT (Nelly)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: BOISSELIER-BOUSSEAU (Brigitte)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: BODEAU (Brigitte)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: BELLEC (Geneviève)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: BAGNATI (Marie-Christine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: AVINAIN (Viviane)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: ARNAU-SABADIE (Odile)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: VOUILLEMET (Émilie)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: VOITOUX (Sabrina)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: THOMAS (Céline)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: SUSBIELLE (Nora)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: SHEARER (Aurélia)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: ROUSSEY (Angélique)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: RIVERE (Virginie)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: RIGOT (Maylis)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: RAUGEL (Yasmine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: PAQUET (Laurence)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: MONOD (Kathleen)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: MATHIS (Myriam)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: MANTESE (Marie-Pierre)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: MALLERET (Muriel)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: MAGNARD (Aurélie)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: LETESSIER (Laure)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: LEMOIGNE (Jocelyne)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: LAVOGIEZ (Lucie)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: LAURENT (Caroline)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: LAFOSSE (Noémie)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: IRSANE (Samira)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: GOULHEN (Agnès)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: GOGIOSO (Virginie)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: GENTY (Anne-Laure)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: FABRE (Élisa)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: FABRE (Marine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: DUGOUAT (Aline)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: DESBORDES (Aurélie)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: DELAITTRE (Catherine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: DANIELOU (Caroline)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: CROS (Véronique)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: CARDOT (Cécile)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: CARDIN (Céline)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: CAILLAUD (Isabelle)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: BUTTIGNOL (Valérie)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: BOUVET (Isabelle)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: BERGEOT (Julie)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: BENTO (Christine)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De: BARBIER DE BLIGNIERES (Geneviève)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, au tableau d'avancement pour le grade d'attaché principal d'adminis tration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
25 Mars 201325/03/2013
De:
GEORGES
Objet:
l'application de la présente décision, qui
Fait le
11 janvier 2013
Groupe:
charge
25 Mars 201325/03/2013
De: Isabelle EDARD
adjointe du chef du centre en route de la navi gation aérienne Est
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
Remplace:Mme Michèle DEVILLIERS-BRESSON
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Anne COTEL-BALLOT
consultante, société ACME-AUDIT, représentant les anciens élèves de l'École nationale de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
Remplace:Mme Michèle DEVILLIERS-BRESSON
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Évelyne BERTHOU
chef du service de la navigation aérienne Sud
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
Remplace:Mme Michèle DEVILLIERS-BRESSON
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Catherine BESSADA
directrice de recherche au CNRS
Objet:
directrice par intérim de l'unité propre de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2013-09-30"
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Dominique MASSIOT
Objet:
directeur de l'unité propre de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2013-04-02"
cessation de fonction
25 Mars 201325/03/2013
De: Jean-Jacques Loeb
Objet:
Professeur et
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Alexandra Le Petitcorps
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Loïc Chaumont
directeur de l'unité mixte de recherche n°6093
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim"
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De:
Aulery
Objet:
Remplace:
M. Meffre
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Eric GOLUBIC
dans l'UMS n°3365 « Unité Mixte de Service de l'OSU-Réunion »
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
date_debut="2013-03-31"
cessation de fonction
25 Mars 201325/03/2013
De: Stéphane RICHARD
dans l'UMS n°3365 « Unité Mixte de Service de l'OSU-Réunion »
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
cessation de fonction
25 Mars 201325/03/2013
De: Bachir Bekka
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Christophe Cheverry
Objet:
Professeur et
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Chantal Halet
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Florence L'Hostis
Ingénieure d'études de 2 e classe
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte de service n°3313 intitulée Institut Universitaire Européen de la Mer
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Chantal Perot Busnel
Objet:
Ingénieure d'étude
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Aline Dia
Objet:
Directrice de recherche et
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Michel Ballèvre
directeur de l'unité mixte de recherche n°6118
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim"
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Nathalie Blanchard
Objet:
Ingénieure d'études de 2 e classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Annie Antoine
directrice de l'unité mixte de recherche n°6258
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Marjory Musy
Objet:
Ingénieure de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Isabelle Calmet
Objet:
Maître de conférence et
maitre_de_conference
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Hervé Andrieu
directeur de la fédération de recherche n°2488
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim"
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Jean-François Carpentier
Objet:
Professeur
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Jean-Claude Guillemin
Objet:
Directeur de recherche
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Marc Fourmigue
Objet:
Directeur de recherche
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Maryline Guilloux-Viry
Objet:
Professeur
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Yvelise Raskin
Objet:
Ingénieure d'études et
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Karine Périgois
Objet:
Assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Jean-Luc Adam
directeur de l'unité mixte de recherche n°6226
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim"
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Mathias GUERIN
Objet:
directeur adjoint administratif de l'Institut
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Stéphanie THIEBAULT
Directrice de l'Institut Ecologie et Environnement (INEE)
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à l'INEE
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 15 000 euros hors taxes, soit 17 940 euros TTC, b) les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange"
délégation de signature
25 Mars 201325/03/2013
De: Jean-Philippe Girard
directeur de recherche à l'INSERM
Objet:
directeur de la fédération de recherche intitulée « Fédération de recherche en biologie de Toulouse » n° de code 3451
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Agamemnon Carpousis
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeuradjoint de la fédération de recherche intitulée « Fédération de recherche en biologie de Toulouse » n° de code 3451
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Thibaut Moulin
Al
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°5274 intitulée Institut de Planétologie et d'Astrophysique de Grenoble
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Laurène Flandinet
AI
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°5274 intitulée Institut de Planétologie et d'Astrophysique de Grenoble
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Christine Brunel
chargée de recherche au CNRS
Objet:
adjointe à la déléguée régionale de la circonscription Alsace
date_debut="2013-04-02"
nomination
25 Mars 201325/03/2013
De: Eric Stadler dans l'unité du CNRS
n°5274
Objet:
assistant de prévention
date_debut="2013-06-30"
cessation de fonction
25 Mars 201325/03/2013
De: Olivier Brissaud dans l'unité du CNRS
n°5274
Objet:
Assistant de Prévention
date_debut="2013-06-30"
cessation de fonction
25 Mars 201325/03/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.