25 Mars 2017

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Elian MAJCHRZAK
Objet:
de signer, dans les limites de ses attributions, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Alexia BERTHELOT
Objet:
de signer, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Agence nationale de l'habitat et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Alexia BERTHELOT
Objet:
de signer
dans la limite de ses attributions, au nom de la directrice générale
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Monique LUBIN
Objet:
Liste des députés n'appartenant à aucun groupe (26 au lieu de 25)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Pascal TERRASSE
Objet:
Groupe socialiste, écologiste et républicain (273 membres au lieu de 275)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Mars 201725/03/2017
De: Henri EMMANUELLI
Objet:
Groupe socialiste, écologiste et républicain (273 membres au lieu de 275)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Mars 201725/03/2017
De: RICHARD Yoann
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: LANAU Sébastien
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: BARDOUL Emmanuel
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: AMIRAT Youcef
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: RAINARD Anne
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: MORON Céline
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: MIDON Cécile
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: MCQUEEN Vanessa
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: JAHAND Anahit
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: DIENG Khady
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Jean-Philippe PAYET
Objet:
conseiller chargé du tourisme et des affaires réservées
date_debut="2017-04-07"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
25 Mars 201725/03/2017
De: Jean-Robert JOUANNY
Objet:
conseiller chargé des affaires juridiques et institutionnelles
date_debut="2017-03-31"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
25 Mars 201725/03/2017
De: Stéphanie VERON
Objet:
conseillère chargée de la presse et de la communication
date_debut="2017-03-31"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
25 Mars 201725/03/2017
De: Thibaut DE SAINT-POL
administrateur hors classe de l'institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur, chargé des fonctions de directeur du service à compétence nationale « Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire » à la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, à l'administration centrale du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2017-04-11"
duree="deux ans"
reconduction
25 Mars 201725/03/2017
De: Aude ACCARY-BONNERY
administratrice civile hors classe
Objet:
cheffe du service des affaires financières et générales au secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
duree="deux ans"
reconduction
25 Mars 201725/03/2017
De: Frédéric EYMARD
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'hébergement et du logement de la région Ile-de-France, directeur de l'unité départementale du Val-de-Marne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis Seine amont
représentant de l'Etat
au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Frédéric LAMBERT
chef du service Europe et International à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Objet:
représentant
observateur au conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Bruno JOURDAN
directeur-adjoint du travail
Objet:
responsable de l'unité départementale de la Mayenne à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
duree="cinq ans"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Daniel BRUNIN
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire, chargé des fonctions de responsable de l'unité départementale de Loire-Atlantique
Groupe:
date_fin="2020-08-31"
reconduction
25 Mars 201725/03/2017
De: Marie-Pierre DURAND
directrice du travail
Objet:
directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire
Groupe:
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Frédérique HENRION
attachée d'administration hors classe
Objet:
responsable de l'unité départementale du Lot-et-Garonne à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
date_debut="2017-04-15"
duree="cinq ans"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Gwénaël FRONTIN
directeur-adjoint du travail
Objet:
responsable de l'unité départementale de Saône-et-Loire à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
duree="cinq ans"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Alain NAVARIN
directeur-adjoint du travail
Objet:
responsable de l'unité départementale des Alpes-de-Haute-Provence à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
duree="cinq ans"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: VIALATTE (Grégory)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Henri AUBIN, Frédéric LOMBARDO et Philippe FAVRE-VERAND, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christiane DARONNAT, Emmanuelle PORAL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Ambérieu-en-Bugey (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
reprise de fonctions
25 Mars 201725/03/2017
De: STEVENS (Sophie, Marie-Louise), épouse TIEFENBACH
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Fredy SAFAR et Patrick SAFAR, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Melun (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: LANCELOT (Anne-Sophie, Marcelle, Lucienne)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Fredy SAFAR et Patrick SAFAR, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Melun (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: RIGAUDIER (Eloïse), épouse LINO
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Didier COIFFARD - Evelyne BEAUREGARD - Laëtitia JOSSIER
notaire
notaire_residence="Oyonnax (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: ALARY (Gaëlle, Sylvie, Carmen)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-François BILLERACH et Pierre CAMET-LASSALLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Orthez (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: CHESNEL (Céline, Anne, Sophie)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Yannick TORCHE, Sylvie PAILLARD et Alexandre AVENEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: CAILLE (Annabelle, Marie, Cécile), épouse GENNOT
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Yannick TORCHE, Sylvie PAILLARD et Alexandre AVENEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: BUNEL (Gaëlle, Francine, Céline)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Yannick TORCHE, Sylvie PAILLARD et Alexandre AVENEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: SOUCHIT (Ludovic, Anthony)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gilbert et Jean-Michel LAMO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: CORNET (Guillaume, Jean, Marcel)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
Groupe:
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: POUSSE (Marie-Edith, Louise, Madeleine), épouse CORNET commissaire-priseuse judiciaire associée
Objet:
membre de la société civile professionnelle Marie-Edith POUSSE-CORNET, commissaire-priseur associé, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Blois (Loir-et-Cher)
Groupe:
cessation de fonction
25 Mars 201725/03/2017
De: COURLET de VREGILLE (Emmanuel, Marie, Maurice)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE EMMANUEL COURLET DE VREGILLE ET HUGUES CORTOT, SUCCESSEURS DE MAITRE CHRISTIAN BIZOUARD COMMISSAIRES-PRISEURS JUDICIAIRES ASSOCIES, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Dijon (Côte-d'Or)
Groupe:
cessation de fonction
25 Mars 201725/03/2017
De: NICOLAS (Jean-Damien, Benoit, Alain)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Cozes (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: DALAIS (Catherine, Isabelle)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Cozes (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: NICOLAS (Jean-Damien, Benoit, Alain)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Cozes (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
25 Mars 201725/03/2017
De: DALAIS (Catherine, Isabelle)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Cozes (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
25 Mars 201725/03/2017
De: SAUDUBRAY (Anne, Myriem)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Catherine DUMAREAU et Jean-Marie SANMARTIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: POMMIER (Elisabeth)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Catherine DUMAREAU et Jean-Marie SANMARTIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: RASOAZANANY (Frédéric, Christian, Louis)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Denis GUILLAUME et Bruno TERRIER, huissiers de justice associés, dissoute
huissier
huissier_residence="Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: GUILLAUME (Denis, Louis, Charles)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
25 Mars 201725/03/2017
De: TERRIER (Bruno, Jean-Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Denis GUILLAUME et Bruno TERRIER, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
25 Mars 201725/03/2017
De: RASOAZANANY (Frédéric, Christian, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Société civile professionnelle Philippe FONTAINE et Frédéric RASOAZANANY, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
25 Mars 201725/03/2017
De: LE STRAT (Solène)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Claude BINARD et Christophe LE BECHENNEC, notaires associés
notaire
notaire_residence="Ploërmel (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Patrick AUBERT
administrateur hors classe de l'institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur de l'observation de la solidarité à la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances, du ministère des affaires sociales et de la santé et du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
date_debut="2017-04-11"
duree="deux ans"
reconduction
25 Mars 201725/03/2017
De: ALHOGBANI (Mofarej, Mohammed)
Objet:
temporairement la médecine
praticien attaché dans le service d'urologie et chirurgie de la transplantation aux Hôpitaux de Lyon - centre hospitalier universitaire Edouard Herriot, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation_exercice_medecin
autorisation
25 Mars 201725/03/2017
De: Steven VANNIER
1er échelon, rang du 01/01/2017, IB : 379
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
2e échelon, rang du 16/08/2017, IB : 423
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Sébastien LOCATELLI
1er échelon, rang du 21/09/2015, IB : 379
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
2e échelon, rang du 15/08/2017, IB : 423
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Tristan GLOANNEC
1er échelon, rang du 16/06/2014, IB : 379
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
2e échelon, rang du 01/08/2017, IB : 423
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Saïd BENTAYEB
1er échelon, rang du 01/01/2017, IB : 379
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: OUATIKI (Etienne)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: MOREL (Thomas)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: MILLET (Pierre)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: JAOUEN (Maxime)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Elodie MATTEODO
1er échelon, rang du 10/06/2016, IB : 379
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
2e échelon, rang du 21/09/2016, IB : 423
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Delphine VIVET
1er échelon, rang du 01/01/2017, IB : 379
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
2e échelon, rang du 16/08/2017, IB : 423
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Lucie FRANCESE
1er échelon, rang du 06/04/2001, IB : 379
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
2e échelon, rang du 16/06/2017, IB : 423
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Amandine LAURENT
1er échelon, rang du 15/12/2014, IB : 379
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
2e échelon, rang du 16/06/2015, IB : 423
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Marine LE FAOU
1er échelon, rang du 15/08/2016, IB : 379
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
2e échelon, rang du 15/12/2015, IB : 423
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Laetitia PRUDENT
1er échelon, rang du 16/08/2016, IB : 379
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
2e échelon, rang du 10/06/2017, IB : 423
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Camille GIAMBRUNO
1er échelon, rang du 01/08/2016, IB : 379
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
2e échelon, rang du 06/04/2002, IB : 423
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Cécile COSSET
1er échelon, rang du 16/06/2016, IB : 379
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Bertille CHONE
1er échelon, rang du 01/01/2017, IB : 379
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Laurine BLAISE
1er échelon, rang du 01/01/2017, IB : 379
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Elise BELLIARD
1er échelon, rang du 01/01/2017, IB : 379
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Marilyne ACREMENT
1er échelon, rang du 01/01/2017, IB : 379
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de
l'article 7 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: WAHBI (Sara)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: SEJOURNE (Constance)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: ROUSSEAU (Héloïse)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: ROELS (Mathilde)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: RAYNAUD (Alice)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: QUEVREUX (Marie-Neige)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: PIERRUGUES (Julia)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: PERODEAU (Julie)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: NOBLET (Barbara)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: MUSSOL (Coline)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: LEGLAND (Sarah)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: KMIECIAK (Morgane)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: HOMBERG (Gaëlle)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: HAMON (Lucie)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: GUERS (Lina)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: GOUPIL (Marie-Anaïs)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: GOULFIER (Sophie)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: GAUDISSIABOIS (Julia)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: FERNANDES (Claire)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: DEME (Lyssah)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: BOSCO (Paola)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: BONAFOUS (Valentine)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: BERTHET (Cindy)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: AZEDE (Maïka)
Objet:
élèves attachés d'administration hospitalière à l'Ecole des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 379
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École des hautes études en santé publique et rémunérées"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Georges BARBA
6e échelon, rang du 14/07/2016, IB : 542
Objet:
élèves attachées d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 5 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Jérôme DURGUEIL
4e échelon, rang du 01/01/2017, IB : 466
Objet:
élèves attachées d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
4e échelon, rang du 05/08/2017, IB : 466
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Laurent JEREZ
1er échelon, rang du 01/01/2014, IB : 379
Objet:
élève attachée d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
2e échelon, rang du 01/09/2017, IB : 423
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Guillaume PERRIN
1er échelon, rang du 01/01/2017, IB : 379
Objet:
élève attachée d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
2e échelon, rang du 01/07/2014, IB : 423
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Gaël MARZIN
1er échelon, rang du 01/01/2014, IB : 379
Objet:
élève attachée d'administration hospitalière et détachée à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elle est rémunérée sur la base de
l'article 10 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Pauline QUEYROY
2e échelon, rang du 29/06/2016, IB : 423
Objet:
élèves attachées d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 6 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Séverine MARTINET
4e échelon, rang du 01/01/2017, IB : 466
Objet:
élèves attachées d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 6 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Camille CHINON
2e échelon, rang du 17/06/2016, IB : 423
Objet:
élèves attachées d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 6 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Marie-Cécile BRACHET
5e échelon, rang du 20/07/2016, IB : 500
Objet:
élèves attachées d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 5 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Mélanie BODIN
3e échelon, rang du 05/08/2015, IB : 442
Objet:
élèves attachées d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 5 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Armelle TROCHU
5e échelon, rang du 01/03/2014, IB : 500
Objet:
élèves attachées d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
6e échelon, rang du 25/11/2017, IB : 542
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Marie-Christine MULOWA
6e échelon, rang du 10/02/2016, IB : 542
Objet:
élèves attachées d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
6e échelon, rang du 25/11/2017, IB : 542
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Anne GAUTIER
5e échelon, rang du 25/11/2015, IB : 500
Objet:
élèves attachées d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
4e échelon, rang du 05/08/2017, IB : 466
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Véronique GASCOIN
5e échelon, rang du 01/01/2016, IB : 500
Objet:
élèves attachées d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
4e échelon, rang du 05/08/2017, IB : 466
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Linda COURTEILLE
4e échelon, rang du 01/01/2017, IB : 466
Objet:
élèves attachées d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
4e échelon, rang du 05/08/2017, IB : 466
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Christine BRANLANT
1er échelon, rang du 01/07/2013, IB : 379
Objet:
élève attachée d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elles sont rémunérées sur la base de
l'article 9 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Claire RIZO
1er échelon, rang du 01/01/2017, IB : 379
Objet:
élève attachée d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
2e échelon, rang du 01/07/2014, IB : 423
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Niçoise CHALUS
1er échelon, rang du 01/09/2016, IB : 379
Objet:
élève attachée d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
2e échelon, rang du 01/07/2014, IB : 423
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Karine MOUTOU
1er échelon, rang du 01/07/2013, IB : 379
Objet:
élève attachée d'administration hospitalière et détachées à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
2e échelon, rang du 01/01/2015, IB : 423
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Bénédicte LEFEBVRE
10e échelon, rang du 01/07/2014, IB : 703
Objet:
élève attachée d'administration hospitalière et détachée à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elle est rémunérée sur la base de
l'article 4 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Chloé BORDE
1er échelon, rang du 06/09/2016, IB : 379
Objet:
élève attachée d'administration hospitalière et détachée à l'Ecole des hautes études en santé publique
pour la durée du cycle de formation
A compter de cette même date, elle est rémunérée sur la base de
l'article 11 du décret n° 2007-961 du
15 mai 2007
fixant les dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière
indiquées
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Dominique DEBOISSY
attaché principal d'administration
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Hauts-de-France
chargé des fonctions de secrétaire générale
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
duree="cinq ans"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Marie-Christine Beauvallet
attachée principale d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Mars 201725/03/2017
De: Jean-Marc TASSAIN
Objet:
membre suppléant du Comité consultatif du secteur financier
représentant des établissements de crédit
Remplace:Mme Elisabeth SABBAH
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Jean-Baptiste LEPETZ
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Haut-Rhin
Groupe:
date_debut="2017-03-27"
directeur_academie
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Bruno BENAZECH
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Hérault
Groupe:
date_debut="2017-03-27"
directeur_academie
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Olivier THIBAULT
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants des établissements publics nationaux
Remplace:M. Jean-Pierre POLY
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Claude ALLET
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Mars 201725/03/2017
De: Christophe BILLARD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Mars 201725/03/2017
De: Bernadette DEPEHI-CHERO
Objet:
régisseuse d'avances (budget annexe) auprès du service de la navigation aérienne océan Indien, à Saint-Denis (La Réunion)
Groupe:
date_debut="2017-03-30"
cessation de fonction
25 Mars 201725/03/2017
De: Hubert Bonneau
général de brigade de la gendarmerie nationale
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et du développement international
directeur de la sécurité diplomatique
Groupe:
date_debut="2017-04-03"
duree="un an"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Agathe LE NAHÉNEC
Objet:
directrice adjointe de cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
date_debut="2017-03-20"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
25 Mars 201725/03/2017
De: Jean-Claude MEFTAH
administrateur territorial hors classe
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Virginie LOBBEDEY
administratrice territoriale hors classe
Objet:
première conseillère du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: PASTOL (Sylvie)
Objet:
des fonctions de secrétaire général par intérim de l'École nationale supérieure maritime
Groupe:
charge
25 Mars 201725/03/2017
De: Hervé Galleron
directeur des ressources humaines d'ExxonMobil France
Objet:
membre du conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Au titre des personnalités choisies parmi les dirigeants de l'industrie des hydrocarbures et de leur utilisation
Remplace:M. Jean-François Dussoulier
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Les tableaux servis des montants d'exonération définitivement validés sont ensuite transmis à la DIE
Objet:
ou captée (seule ou en présence d'autres espèces de coquillages) et situées dans la zone affectée par l'évènement excep tionnel
–– le montant d'exonération ne peut excéder le seuil de 90 % du montant de la redevance domaniale sur l'ensemble des autorisations d'exploitation de cultures marines accordées au conchyliculteur
II. − GESTION ADMINISTRATIVE DE LA MESURE
2.1. Détermination de la liste des bénéficiaires et du montant de l'exonération Pour l'instruction de la demande d'exonération formulée par le ministre chargé des cultures marines, une liste provisoire des concessionnaires pouvant bénéficier de l'exonération précisant le nom ou la raison sociale ainsi que le numéro d'administré tels qu'ils figurent dans l'application ECUME, est établie au niveau national par la DPMA d'après les informations collectées auprès des DDTM concernées et transmise à la direction de l'immobilier de l'État afin d'estimer le montant total de l'exonération demandée
Après décision du ministre en charge du domaine, cette liste provisoire des bénéficiaires est consolidée dans les meilleurs délais par les DDTM concernées (confirmation de la liste des concessionnaires pouvant bénéficier de l'exonération, montant de redevance domaniale dû avant exonération, numéros d'administré des concessionnaires tels qu'ils figurent dans l'application ECUME), et transmise par la DPMA à la Direction de l'immobilier de l'État
Au vu de cette liste consolidée, la direction de l'immobilier de l'État (DIE), procède au calcul des exonérations accordées à l'aide d'un programme informatique dédié, sur la base des données figurant dans Ecume pour les concessionnaires susceptibles d'être visés par la décision du ministre À cet effet, la direction des affaires maritimes (DAM) transmettra, sous un format exploitable, les informations nécessaires à la direction de l'immobilier de l'État afin qu'elle puisse réaliser la liquidation du montant des exonérations
Les modalités du remplissage du tableau ainsi que le calendrier à respecter seront précisés par un courriel à destination des SLD
Parallèlement, après instruction des dossiers de demande et au plus tard 6 mois après la décision d'exonération rendue par le ministre chargé du domaine, chaque DDTM concernée établit la liste définitive des bénéficiaires éligibles dans sa zone de compétence et la transmet à la DDFIP. L'ajout dans la liste définitive de bénéficiaires ne figurant pas dans la liste provisoire doit être justifié
Groupe:
élévation
25 Mars 201725/03/2017
De: Philippe LE-GUILLOU
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation FO
Remplace:M. Mathieu MOREL
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Bruno JOSNIN
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation CFDT
Remplace:M. Dominique VINCENT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Patrick FROITIER
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation FO
Remplace:Mme Françoise LEFEVRE
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Antoine DE PINS
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation UNSA
Remplace:M. Luc BODINATE
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Chantal RELAND
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentant du personnel comme membre suppléante
au titre de l'organisation CFDT
Remplace:Mme Anne BOISROUX-JAY
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Dominique VINCENT
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentant du personnel comme membre titulaire
au titre de l'organisation CFDT
Remplace:M. Alain POULLEAU
Groupe:
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Luc BODINATE
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentant du personnel comme membre titulaire
au titre de l'organisation UNSA
Remplace:M. Bertrand OUDRY
Groupe:
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Anne BOISROUX-JAY
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentant du personnel comme membre titulaire
au titre de l'organisation CFDT
Remplace:Mme Isabelle MESLIER
Groupe:
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: CHANFI (Echat)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2017
inscription
25 Mars 201725/03/2017
De: SOULABAIL (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2017
LE LOC H (Jean-Marie)
inscription
25 Mars 201725/03/2017
De: ROYER (Lionel)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2017
LE LOC H (Jean-Marie)
inscription
25 Mars 201725/03/2017
De: PETRAS (Éric)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2017
LE LOC H (Jean-Marie)
inscription
25 Mars 201725/03/2017
De: HAMMAR (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2017
inscription
25 Mars 201725/03/2017
De: ESPINOSA (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2017
inscription
25 Mars 201725/03/2017
De: DESCAMPS (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2017
inscription
25 Mars 201725/03/2017
De: TISON (Catherine)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2017
LE LOC H (Jean-Marie)
inscription
25 Mars 201725/03/2017
De: MOUGNAUD (Celia)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2017
LE LOC H (Jean-Marie)
inscription
25 Mars 201725/03/2017
De: KORCZ (Nathalie)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2017
inscription
25 Mars 201725/03/2017
De: EZAGAL (Francine)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2017
inscription
25 Mars 201725/03/2017
De: DHUGUES (Florence)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2017
inscription
25 Mars 201725/03/2017
De: COLONNETTE (Marlene)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2017
inscription
25 Mars 201725/03/2017
De: COLOMIES (Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2017
inscription
25 Mars 201725/03/2017
De: CABOT (Véronique)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2017
inscription
25 Mars 201725/03/2017
De: BLOT-POLICE (Chantal)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2017
inscription
25 Mars 201725/03/2017
De: BERTHELOT (Christine)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2017
inscription
25 Mars 201725/03/2017
De: ALBALADEJO (Annie)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2017
inscription
25 Mars 201725/03/2017
De: LOCATELLI (Jean-Noel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: HERBEY (Jean-Noel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BEYLOT (Jean Marc)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: ANDRIEUX (Olivier Charles)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: WAGNER (Jean-Pierre)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: VOULAND (Jérome)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: VIVET (Didier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: VIKTOROVITCH (Michel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: VIDAL (Nicolas)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: VIAUD (Nicolas)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: TROUBETZKY (Sylvain)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: TANFIN (Thierry)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: SPRONI (Nicolas)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: SOULACROIX (Nicolas)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: SLASSI (Abderrahim)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: SIBI (Pierre)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: SCARATO (Roland)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: SAVOYE (Olivier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: SAUZEAT (Cédric)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: ROUÉ (Ronan)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: RONEZ (Benoit)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: RIQUIEZ (François)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: RIEUTORD (Jean-Michel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: RENAULT (Cédric)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: RASSON (Nicolas)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: PROTEAU (Jean-Claude)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: PRAT (Patrick)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: POUGET (Benoit)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: PONTICQ (Xavier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: PITTION (Julien)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: PIQUET (Pierre)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: PHELIP (Jacques)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: PERRIN (Bertrand)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: PELE (Thomas)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: PARAMO (Daniel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: NORMANDIN (Jean-Luc)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: NIERAT (Patrick)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: NEVEU (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: MUFFAT (Michel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: MOUTIER (Pascal)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: MORIZOT (Jean-Christophe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: MORIN (Jean)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: MORELLATO (David)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: MONFORT (Maxime)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: MEAUZOONE (Anthony)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: MAZARS (Arnaud)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: MALASSINGNE (Olivier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: MAGRI (Stéphane)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: MAELSTAF (Damien)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: LILAS (Lionel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: LIABEUF (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: LEVEQUE (Stéphane)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: LETERRIER (Nicolas)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: LETELLIER (Casimir)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: LERY (Simon)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: LEROUGE (Marc)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: LEBACQ (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: LAVERGNE (Jean-Alain)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: LAUQUIN (Cyril)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: LANGLET (Michael)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: LABEEUW (Guilhem)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: KEROUREDAN (Denis)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: KANIEWSKI (Lionel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: JOSLAIN (Hervé)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: JONAS (Michel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: JOLLY (Thierry)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: JENATTON (Michel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: IHRY (Emmanuel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: IGIGABEL (Marc)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: HUOT-MARCHAND (Christophe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: HENN (Vincent)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: HEINKELE (Christophe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: GUINARD (Éric)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: GUICHARD (Alain)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: GRIMAL (Richard)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: GOUDEAU (Stéphane)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: GOMEZ (Alain)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: GOLAY (Francis)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: GIL (Gérard)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: GIGLEUX (Marc)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: GAY (Éric)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: GAUTHERON (Alain)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: GANAYE (Arnaud)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: GALLET (Jérome)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: GALIANA (Mathieu)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: FROUX (Didier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: FIGUERES (Joel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: FAOU (Eddy)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: DURIBREUX (Rémi)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: DUEE (Emmanuel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: DORNOY (Philippe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: DOMALAIN (Hervé)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: DELISLE (Christophe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: DE SOLERE (Régis)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: DARGENTON (Jean-Christophe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
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25 Mars 201725/03/2017
De: CURRIT (Christophe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
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25 Mars 201725/03/2017
De: CROS (Olivier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
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25 Mars 201725/03/2017
De: COSTIL (Gérard)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: CLUZEL (Hervé)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: CLAVEL (Robert)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: CHEIPPE (Pascal)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: CHATAIGNER (Sylvain)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: CAVARD (Nicolas)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: CASSAR (Yoan)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: CAROFF (Hervé)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: CARIO (Loïc)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: CALVIER (Bruno)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BREMOND (Julien)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BOUJOT (Aurélien)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BOUDIMBOU (Guy)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BORCARD (Michel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BONNEMAYRE (Pierre)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BLAISE (Didier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BERTRAND (Xavier)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BERTHIER (Thierry)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BERTHELE (Hugo)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BENECH (Gérard)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BEN GUIRAT (Hassen)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BELOT (Christophe)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BATAILLE (Tristan)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BARRAS (Pierre)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
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25 Mars 201725/03/2017
De: BALLIERE (Arnold)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: AVIONE (Johny)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: ATHANASE (Matthieu)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: ARAYE (Radji)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: ANDRE (Jean-Luc)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: ANDRE (Guillaume)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: AGNEL (Jean-François)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: VIVIER (Aurélie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: VESSIERE (Sophie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: VAUTRIN (Brigitte)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: VANEL (Carole)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: TESTAUD (Annabelle)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: TCHENG (Sophie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: SOUFFLET-LECLERC (Élise)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: ROUY (Patricia)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: ROSE (Françoise)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: ROCHE (Amélie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: PIERIBATTESTI (Françoise)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: OQUAB (Soraya)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: NOIRET (Sophie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: MOUVET (Céline)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: MORVAN (Nathalie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: MONTEL (Marie-Claude)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: MAZOYER (Véronique)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: MAURAND (Caroline)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: MALASCRABES (Marie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: MACHELART (Eve)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: LEGRAND (Hélène)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: LAFORETS (Mélanie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: LACOGNE (Amélie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: KYRIACOS (Marie-Aude)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: IZE (Sylvaine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: GUILBERT (Sandrine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: GONTHIER (Véronique)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: GODAYER (Claire)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: GAGNOL (Séverine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: FLAUX (Cécile)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
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25 Mars 201725/03/2017
De: DUCRUEZET (Anne)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
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25 Mars 201725/03/2017
De: DESCAMPS (Catherine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
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25 Mars 201725/03/2017
De: DEMANCHE (Morgane)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
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25 Mars 201725/03/2017
De: DE-MIN (Emilie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: DANIEL DIT ANDRIEU (Ludivine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: CREISMEAS (Jeannie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: CHAUVEL (Muriel)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: CHAILLOU (Pauline)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: CHABALIER (Delphine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: CAMBIEN (Aurore)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BRUN (Delphine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BOURGEOIS (Frédérique)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BORDERE (Florence)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BERTHIER (Nathalie)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BELIS (Ghislaine)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BARDEY-BOURGE (Anne-Lise)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: BARBIER (Audrey)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: ALLICO (Annick)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: ALLANEAU (Fanny)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: ALBIN (Manon)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
au titre de l'année 2017
promotion
25 Mars 201725/03/2017
De: Christophe Vergnaud
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Jacques Tessier
ingénieur en chef des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: David Séroul
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Nicolas Stark
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Jérôme Rossi
ingénieur des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: David Pungercar
ingénieur des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: André Postic
ingénieur en chef des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Cédric Haugomat
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Henri Gouge
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Nicolas Favrel
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Philippe Cordier
ingénieur en chef des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Christian Berastegui-Vidalle
ingénieur en chef des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Alexandre Anache
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Jean-Marc Worreth
ouvrier d'État de l'aviation civile
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 15 000 € (HT), et tous bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Juan-Manuel Martin
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 15 000 € (HT), et tous bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Antoine Mahérault
ingénieur des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 15 000 € (HT), et tous bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Franck Émerancienne
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour les pôles d'outre-mer
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Alain Verdeaux
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour les pôles d'outre-mer
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Philippe Ménestrier
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour les pôles d'outre-mer
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Cédric Bariol
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour les pôles d'outre-mer
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Sébastien Jalet
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Sud-Ouest
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Christophe Escassut
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Sud-Ouest
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Bernard Barthès
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Sud-Ouest
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Nicolas Mouttet
ingénieur des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Sud-Est
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Patrice Lara
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Sud-Est
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Jérôme Boullée
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Sud-Est
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Michel Arino
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Sud-Est
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Pierre Thuilier
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Ouest
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Vincent Mayol
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Ouest
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Michel Marty
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Nord
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Hassen Ben Guirat
ingénieur des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Nord
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Joël Ballester
technicien supérieur en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Nord
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Guillaume André
ingénieur des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Nord
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Philippe Le Mélédo
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Centre-Est
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Jean-Marie Rousselière
ingénieur en chef des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés et accords-cadres prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé, quel que soit le montant
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Michel Jay
architecte urbaniste général de l'État en chef
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés et accords-cadres prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé, quel que soit le montant
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Christian Badoche
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés et accords-cadres prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé, quel que soit le montant
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Mathilde Honorat
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Elisabeth Venault
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 15 000 € (HT), et tous bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Pascale Strub
assistante d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 15 000 € (HT), et tous bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Sarah Arnouil
ingénieure des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 15 000 € (HT), et tous bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Caroline Marlette
ingénieure des travaux publics de l'État
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Ouest
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Nathalie Ovion
technicienne supérieure en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Nord
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Isabelle Monmousseau
technicienne supérieure en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Nord
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Anne Saulnier
technicienne supérieure en chef du développement durable
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Centre-Est
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Sabine Fey
assistante d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 50 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Pour le SNIA Centre-Est
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.