25 Avril 1995

De: Dupeyron (Georges)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
corps="Inspection générale des postes et télécommunications"
suppleant
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Deniaud (Jean-Claude)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
corps="Inspection générale des postes et télécommunications"
suppleant
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Baldy (Marc)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
corps="Inspection générale des postes et télécommunications"
suppleant
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Le Cheviller (Jean-Pierre)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
corps="Inspection générale des postes et télécommunications"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: L'Alloret (Jean)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
corps="Inspection générale des postes et télécommunications"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Deslandes (Michel)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale des postes et télécommunications
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Postes et télécommunications"
corps="Inspection générale des postes et télécommunications"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Clerin (Patrick)
technicien supérieur d'agriculture
Objet:
régisseur de recettes auprès du dépôt d'étalons nationaux des Bréviaires (Yvelines)
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Abad (Claude, Gilbert)
lieutenant-colonel. Chevalier du 30 août 1983
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-08-30"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Bourgeois (Robert, Joseph, Victor)
adjudant-chef, matériel. Chevalier du 14 juin 1981
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-14"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Kervizic (Jean, Antoine)
général de brigade. Chevalier du 10 novembre 1980
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-10"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Lombardo (Roger, Alexandre)
adjudant-chef, artillerie. Chevalier du 26 avril 1980
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-26"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Py (André, Jean)
colonel, infanterie. Chevalier du 9 octobre 1979
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-09"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Lenepveu (José)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 14 septembre 1979
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-14"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Bernard (Jean, Maurice)
colonel. Chevalier du 11 novembre 1978
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-11"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Court (Pierre, Alban)
lieutenant-colonel. Chevalier du 25 septembre 1978
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-09-25"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Villey (Claude, Michel, Marie)
colonel. Chevalier du 31 août 1978
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-08-31"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Huber (Jean-Paul, Marie, Henri)
colonel, infanterie. Chevalier du 24 juillet 1978
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-24"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Falguère (Serge, Gilbert)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1978
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-14"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Donzé (Serge, Paul, Henri)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 29 mars 1978
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-03-29"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Pelat (Gabriel, Roger, Marie)
général de brigade. Chevalier du 22 août 1969
Puons (Alexis, Henri, Honoré), adjudant, artillerie. Chevalier du 22 mars 1978
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-03-22"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Nezzar (Messaoud)
adjudant, infanterie. Chevalier du 16 mars 1978
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-03-16"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Sébillot (Charles, Jean, Paul)
colonel, infanterie. Chevalier du 13 janvier 1978
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
Chevalier du
6 octobre 1977
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-01-13"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Villerouge (Jean)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 22 octobre 1977
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
Chevalier du
6 octobre 1977
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-22"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Latournerie (Christian, René, Emile)
colonel, infanterie. Chevalier du 24 septembre 1977
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-09-24"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Fiolet (Gilbert, Timothée, Aimable)
colonel, artillerie. Chevalier du 5 août 1977
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-08-05"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Azou (René, Hippolyte)
capitaine de frégate. Chevalier du 14 juillet 1977
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-07-14"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Tursan (Robert)
colonel, infanterie. Chevalier du 26 mars 1977
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
Chevalier du
6 octobre 1977
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-03-26"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Souchet (Charles, Guy, Claude)
lieutenant-colonel. Chevalier du 16 septembre 1976
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-16"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Gros (Henri, Jules, Pierre)
général de brigade. Chevalier du 18 février 1965
Héritier (Guy, Marie, Frédéric), colonel, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1976
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-07-14"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Gaudet (Jacques)
colonel, corps des interprètes. Chevalier du 14 juillet 1976
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-07-14"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Cassourret (Fernand, Gaston)
capitaine. Chevalier du 7 février 1976
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-02-07"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Gault (Jean, Marius)
chef d'escadron. Chevalier du 7 octobre 1975
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-10-07"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Lefeuvre (Jean, Yves, Emmanuel)
colonel, infanterie. Chevalier du 21 juillet 1975
Lelong (Gérard, Jacques, Julien), colonel, transmissions. Chevalier du 30 août 1975
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-08-30"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Lanson (Michel, Bernard)
colonel, infanterie. Chevalier du 15 juillet 1975
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-15"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Raoul (François, Léon)
colonel, infanterie. Chevalier du 1er septembre 1966
Ratelade (Roland, Jean), colonel, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1975
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-14"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Charrière (Paul, Jules, Louis)
adjudant-chef. Chevalier du 10 décembre 1956
Charrin (Marcel, Pierre, François), colonel. Chevalier du 11 juillet 1975
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-11"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Cazenave de Lacaussade (Marie, Jacques)
général de brigade. Chevalier du 19 septembre 1974
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-09-19"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Jannot (Roland, Paul, Marcel)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 31 août 1974
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-08-31"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Reinbold (Fernand)
capitaine, infanterie. Chevalier du 31 juillet 1974
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-07-31"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Vogein (Jacques, Louis)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 1974
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
Chevalier du
6 octobre 1977
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-07-14"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Nyo (Bernard, Georges, Ferdinand)
colonel, cadre spécial. Chevalier du 6 octobre 1973
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-10-06"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Moreau (Claude, Alfred, Louis)
colonel, artillerie. Chevalier du 22 septembre 1973
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-09-22"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Le Meur (Yves, Claude, Louis)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 14 juillet 1973
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-07-14"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Dumagnier (Maurice, Henri)
sous-lieutenant, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1972
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-07-14"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Berg (Werner, Gunther, Walter)
lieutenant, infanterie. Chevalier du 8 mai 1972
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-05-08"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Vasseur (Emile, Alexandre, Albéric)
premier maître. Chevalier du 24 février 1972
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-02-24"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Bourdiec (Jehan, Jacques, Marie)
général de brigade. Chevalier du 11 novembre 1971
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-11-11"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Lemoinne (Jean, Joseph, Germain)
général de brigade. Chevalier du 23 octobre 1971
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-10-23"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Ferron (Guy, Lucien, Paul)
général de brigade. Chevalier du 25 septembre 1971
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-09-25"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Fuhrmann (Fernand, Claude, Robert)
colonel, infanterie. Chevalier du 12 juillet 1971
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-07-12"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Bois (André, Raymond, Jean)
colonel, génie. Chevalier du 11 novembre 1970
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-11-11"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Boitet (Jacques, Claude, Jean)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 28 octobre 1970
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-10-28"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Balzé (Jacques, Jean, Emile)
capitaine de frégate. Chevalier du 15 mars 1973
Le Stum (Robert, François, Hervé), contre-amiral. Chevalier du 26 octobre 1970
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-10-26"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Barthez (Gilles, Georges, Léon)
général de brigade. Chevalier du 29 septembre 1970
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-09-29"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Ribuot (Edmond, Alphonse, Félix)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 27 août 1970
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-08-27"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Fages (René, Vincent)
colonel, corps des interprètes. Chevalier du 16 octobre 1969
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-10-16"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Chatellier (Alexandre, André, Alexis)
lieutenant-colonel. Chevalier du 23 août 1969
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-08-23"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Alary (Jean, François, Léonce)
général de brigade. Chevalier du 24 juillet 1969
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-07-24"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Truc (Jean-Alain, Joseph, Herment)
chef d'escadron, artillerie. Chevalier du 6 octobre 1968
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
Chevalier du
6 octobre 1977
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-10-06"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Chevalier (Louis, Marcel, Henri)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 11 novembre 1967
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-11-11"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Aulong (Claude, Elisé)
médecin en chef. Chevalier du 11 novembre 1966
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-11-11"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Sartini (Robert)
colonel. Chevalier du 18 octobre 1966
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-10-18"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Bonnard (Pierre, Henri)
général de brigade. Chevalier du 30 septembre 1983
Culioli (Georges, Henri, Robert), colonel. Chevalier du 19 septembre 1966
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-09-19"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Leidwanger (Paul, Bernard, Théodore)
colonel. Chevalier du 23 septembre 1977
Lemaire (Jacques, Jean, Germain), général de brigade aérienne. Chevalier du 19 septembre 1966
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-09-19"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Martin (Marcel, Albert)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 1er septembre 1966
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-09-01"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Atkinson (Leslie, André, Georges)
commandant. Chevalier du 13 décembre 1965
Avenel (Pierre, Raphaël, Jules), lieutenant-colonel. Chevalier du 1er avril 1966
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-04-01"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Dubois (Luc, Gabriel)
lieutenant-colonel. Chevalier du 16 décembre 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-12-16"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Durupt (Guy, Léon)
colonel. Chevalier du 9 décembre 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-12-09"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Devic (Georges)
général de brigade. Chevalier du 8 décembre 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-12-08"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Thevenot (Jean, Raymond, Prosper)
général de brigade. Chevalier du 11 novembre 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
Chevalier du
6 octobre 1977
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-11-11"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Youchtchenko (Pierre, Basile)
colonel. Chevalier du 11 février 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-02-11"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Grenouillet (Georges, Julien, Louis)
adjudant-chef. Chevalier du 25 mars 1964
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-03-25"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Bouscayrol (Marc, Georges)
colonel, infanterie. Chevalier du 16 octobre 1980
Buquin (Roger, Marie, René), lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 19 décembre 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-12-19"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Le Jouan (René, Joseph, Marie)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 1er février 1962
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-02-01"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Bailly (Marcel, Octave, Edme)
capitaine, génie. Chevalier du 19 septembre 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-09-19"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Touya (Jean, Marie, Henri)
lieutenant, infanterie. Chevalier du 11 janvier 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
Chevalier du
6 octobre 1977
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-01-11"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Ferron (Marcel, Pierre, Marie)
lieutenant, infanterie. Chevalier du 31 décembre 1959
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-12-31"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Lafond (Victor, Maxime)
capitaine, cadre spécial. Chevalier du 7 août 1957
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-08-07"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Defretin (Eugène, Georges)
lieutenant-colonel, cadre spécial. Chevalier du 5 novembre 1954
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-11-05"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Patricot (Hubert, Adelphe, Lucien)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 6 juin 1947
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1947-06-06"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Mallet (Théodore, André)
chef d'escadron, artillerie. Chevalier du 27 septembre 1945
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1945-09-27"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Trojani (Augustin, Arthur, Dominique)
premier maître. Chevalier du 14 juin 1981
Blessé
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-14"
armee_grade="Officier"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Laurent (Georges, Louis)
colonel, cadre spécial. Chevalier du 21 septembre 1966
Blessé
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-09-21"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Acquaviva (Angelet)
capitaine, infanterie. Chevalier du 26 décembre 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-12-26"
armee_grade="Officier"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Labonde (Michel, Pierre)
lieutenant-colonel. Chevalier du 23 février 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-02-23"
armee_grade="Officier"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Wackenheim (André, Jacques)
capitaine de frégate. Chevalier du 16 août 1984
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-08-16"
armee_grade="Officier"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Waubert de Genlis (de) (Max, Marie, Louis)
colonel, infanterie. Chevalier du 12 juillet 1984
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-12"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Susini (Jean, Raymond, Jules)
général de brigade. Chevalier du 1er septembre 1983
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-01"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Aymé (Fernand, Francis)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 6 novembre 1962
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-11-06"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Andriès (Serge, Yves, Louis)
officier principal des équipages. Chevalier du 17 juillet 1961
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-07-17"
armee_grade="Officier"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Bessette (Jean, Clément)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 3 février 1960
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-02-03"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Christophe (Jean, Lambert)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 30 décembre 1959
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-12-30"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Boyer (Jacques, Marius)
chef de bataillon, troupes de marine. Chevalier du 30 décembre 1959
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-12-30"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Mora (André, Louis)
adjudant-chef, artillerie. Chevalier du 17 juillet 1959
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-07-17"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: André (Lucien, Paul)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 11 juillet 1958
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1958-07-11"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Rougier (André)
chef de bataillon, troupes de marine. Chevalier du 19 janvier 1955
Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1955-01-19"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Rocquigny du Fayel (de) (Armand, Robert, Joseph)
colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Cité
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Masson (Philippe, Pierre, Charles)
médecin en chef
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Dondi (François, Santo)
colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Caré (Michel, Léon, Fénelon)
pharmacien chimiste en chef
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Trinquand (Michel, Georges, Henri)
aumônier militaire. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Maria (René, Paul, Louis)
médecin en chef. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Durry (Robert, Charles)
pharmacien chimiste en chef. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Dalibot (Claude, Emile, François)
colonel, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Csicsova (Andras, Janos)
adjudant, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Parent (Henri, Marie, Alain)
capitaine de vaisseau. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Le Bougeant (Joseph, François, Marie)
capitaine de frégate. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Langevin (René, Jules, Clément)
enseigne de vaisseau de 1re classe. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Graignic (Marcel, Roger, François)
premier maître. Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Chottin (Jean-Pierre)
capitaine de frégate. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Zampi (Dino, Ange, Armand)
adjudant-chef, infanterie. Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Vrillac (René, Gaston, Roger)
caporal, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Voyat (Bernard)
sergent-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Vandomme (André, Roger, Albert)
adjudant-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Valentin (Jacques, René)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Séverine (Louis)
adjudant-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Sornat (Daniel)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Smilovici (Robert)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Ranger (Jean)
adjudant-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Péré (Jean, René, André)
chef de bataillon, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Paillet (Paul, Joseph, Raymond)
capitaine, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Nivet (André, Louis, Joseph)
adjudant-chef, artillerie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Navoret (Marcel, Louis)
sergent-chef, infanterie. Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Navarre (Maurice)
sergent-chef, infanterie, Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Morin (Maurice, Louis)
adjudant-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Moreau (Jean, Gaston, Louis)
capitaine, artillerie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Maiorana (Marco)
adjudant-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Lions (Louis)
adjudant, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Le Gal (Serge, Oscar, Mathurin)
adjudant-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Laisney (Michel, Emile, César)
adjudant, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Lachaud (Christian, Jean, Louis)
lieutenant-colonel, matériel. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Konkoly (Istvan)
sergent-chef, infanterie. Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Jurquet (Emile, Régis)
adjudant, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Jandt (Hans)
sergent-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Gourmelen (Jean, Guillaume)
adjudant-chef, artillerie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Giudicelli (Paul)
adjudant-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Gasc (Marcel, Louis)
adjudant-chef, artillerie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Galtier (Gabriel)
adjudant-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Fieritz (Gerhard, Walter)
adjudant, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Descoubes (Max, Jean)
chef de bataillon, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Danesin (Alfredo)
adjudant-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Clerc (Serge, Jean)
colonel, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Cité. Effernelli (Séraphin, Jean)
lieutenant, infanterie. Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Butryn (Stanislaw)
adjudant, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Bourdillat (Guy, Denis)
colonel, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Bouchema (Mohamed)
sergent-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Boisson (Jacques, Louis, Constant)
capitaine, infanterie. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Arlecchini (Guy, Marie)
chef de bataillon, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Fayolle (Guy, Marie, François)
lieutenant-colonel. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Elbhar (Emile)
sous-lieutenant. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Deshayes (Paul, Ernest, Armand)
capitaine. Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Dorée (Claude, Louis)
colonel, matériel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Drugy (Claude, Louis, René)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Morin (Pierre)
capitaine de frégate
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Briand (Hervé, Pierre)
capitaine de frégate
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Lebarbier (Jean, Roger)
lieutenant
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Dumas (Robert, Pierre)
colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Zimmermann (Eugène, Emile)
caporal-chef, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Vincent (Paul, Jean, François)
colonel, artillerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Vally (Patrick, Georges, Emile)
colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Vallerie (Alain, Maurice, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Trévidic (Jean-Pierre, René, Marie)
lieutenant-colonel, corps des interprètes
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Toulemonde (Yves, Henry, Louis)
colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Thomas (Jean, Albert)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Rohou (Raymond, Louis, Léon)
colonel, corps des interprètes
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Raymond (Albert, Joseph)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Raguenet (Guy, Léon, Gilbert)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Pougaud (Louis)
colonel, train
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Picot (Denis, Louis, Emile)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Petithomme (André, Amédé, Gustave)
adjudant-chef, groupe de spécialités d'état-major
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Perron (Georges, Mathurin)
capitaine, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Pasquier (Jean, Georges)
colonel, artillerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Ouvrard (Christian, Marcel, Alphonse)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Nobili (André, Marcel)
adjudant, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Merle (Michel, Jean, Paul)
colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Maillet (Victor, Jean, Louis)
colonel, génie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Luccioni (Jean-Jacques, Claude)
capitaine, cadre spécial
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Le Moal (Jean-Claude, Guy)
colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Le Menn (Jean, Paul)
colonel, matériel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Laval (Jean, Claude)
colonel, transmissions
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Latour (Robert, Gaston, Jules)
colonel, génie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Laspuertas (Antoine)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Lara (René, Gaëtan, Richard)
commandant, génie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Lambron (Paul, François, Eugène)
lieutenant-colonel, matériel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Jarry (Gérard, Guy, Edmond)
colonel, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Héry (Guy, Isidore, Augustin)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Huber (Lucien, Louis)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Herbaut (Jean-Pierre, Julien)
colonel, artillerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Guironnet (Jean, Emile)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Goret (Marcel, Joseph, Henri)
adjudant-chef, groupe de spécialités d'état-major
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Giudicelli (Ferdinand)
capitaine, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Faure (Jean-Pierre, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Daux (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, génie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Colinmaire (Jacques, Jean)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Cochet (Philippe, Jean)
colonel, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Chaton (Bernard, Robert)
colonel, artillerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Brossard (Albert, Jacques, Marcel)
colonel, artillerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Brigand (Didier, Gabriel)
major, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Braitmaier (Hans)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Brachet (Jacques, Henri, Paul)
lieutenant-colonel, matériel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Berger (Michel, Henri)
colonel, matériel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Baty (Louis-Michel, Luc)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Baraton (Pierre, Mariette)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Balança (Jean-Marie, Simon)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Bailhache (Yves, Marie, Julien)
colonel, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Arias (Jésus, Maria)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Allamassey (Jacques, Abel, Paul)
lieutenant-colonel, matériel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Adrian (Jean-Claude, Marie, Raoul)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Adenot (Charles)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Vergnol (Michel, Pierre, Fernand)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Tron (Jean-Marc, Henri)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Serrano (Pierre, Raphaël)
commandant
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Sauvage (Jacques, Robert, Henri)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Repetto (Jean-Claude, Antoine, Marie)
colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Perrin (Jean-Marie, Camille)
capitaine
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Pamart (Pierre, André)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Martin (Maurice, Robert, Auguste)
adjudant-chef
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Léonard (Georges, Jacques)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Legros (Lucien, Jean, Jules)
commandant
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Larroque (Pierre, Lucien)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Eschbach (Jean, Marc, Albert)
colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Damour (Jean, Pierre, Marcel)
commandant
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Cardinal (Fernand, Joseph)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Carbonnaux (André, Georges)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Carboni (René, Max)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Braconnier (Pierre, Fernand, Vincent)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Bonnet (Jean, Gustave, François)
commandant
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Prud'homme (René, Georges, Emile)
maître principal. Blessé
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Duroux (Michel, Alphonse, Eugène)
adjudant, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Debarge (André, Henri, Christian)
sergent, troupes de marine. Blessé
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Podeur (Janine, Marie, Pierrette)
épouse Genest, colonel, cadre spécial
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Leroux (Yvette, Marthe, Renée)
épouse Chesnel, adjudant, groupe de spécialités d'état-major
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Combette (Renée)
lieutenant-colonel, cadre spécial
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Guillon (André, Serge)
lieutenant. Officier du 15 février 1964
Jeanne (Geneviève, Louise, Noëlie), épouse Mathieu, 29 octobre 1919, sous-lieutenant. Officier du 17 novembre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-11-17"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Palaud (Jean, Régis)
capitaine. Officier du 28 mars 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-03-28"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Lunet de La Malène (Guy, Marie, Jacques)
capitaine. Officier du 28 avril 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Officier du
27 décembre 1954
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-04-28"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Chebassier (Léon, Ernest, Jean)
sous-lieutenant. Officier du 22 septembre 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-09-22"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Eudes (Pierre, Jacques, Louis)
sous-lieutenant. Officier du 21 mars 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-03-21"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Allaire (Jacques, Jean, Marie)
colonel. Officier du 11 novembre 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1966-11-11"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Richard (Pierre, Robert)
général de brigade. Officier du 5 novembre 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Officier du
14 août 1976
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1966-11-05"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Bazile (Julien)
sous-lieutenant. Officier du 26 octobre 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1963-10-26"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Bertolini (Pierre, Toussaint)
soldat. Officier du 13 février 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Officier du
27 décembre 1954
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1962-02-13"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Douchet (Ernest, Aimé, Arsène)
lieutenant. Officier du 27 décembre 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1960-12-27"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Mauger (Pierre, Paul, Albert)
lieutenant. Officier du 31 juillet 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1958-07-31"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Bouverne (Georges, Louis, Auguste)
capitaine. Officier du 8 mars 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1958-03-08"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Maulbon d'Arbaumont (Maurice, Marie, Joseph)
capitaine
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Armstrong (Georges, Léon, Hippolyte)
médecin en chef
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Coquereau (Joseph, Marie)
soldat de 1re classe, infanterie. Médaille militaire du 2 novembre 1983
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Delatouche (Lucien, Louis, Charles)
soldat, infanterie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Blanquart (Alfred, Léon)
soldat, infanterie. Médaille militaire du 18 novembre 1987
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Brûlé (Germain, Aurélien)
soldat, génie. Médaille militaire du 5 octobre 1981
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Mouychard (Jérôme, Adrien, Célestin)
soldat, artillerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 octobre 1982
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Moïse (Jean, Justin)
soldat, infanterie. Médaille militaire du 23 juin 1994
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 octobre 1982
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Hivert (François, Victor, Louis)
soldat, infanterie. Médaille militaire du 6 mai 1954
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 octobre 1982
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Mouflette (Maurice, François, Henri)
caporal, air. Médaille militaire du 23 juin 1994
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 octobre 1982
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Moreau (Jules)
soldat, infanterie. Médaille militaire du 28 juillet 1988
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 octobre 1982
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Legros (Robert, Maurice)
soldat, infanterie. Médaille militaire du 21 avril 1992
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 octobre 1982
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Duplaix (Jean)
soldat, arme blindée et cavalerie. Médaille militaire du 7 novembre 1990
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 octobre 1982
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Perroy (Jean, Albert)
soldat, infanterie. Médaille militaire du 7 juillet 1956
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 novembre 1991
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Passeron (Félix, Jean)
caporal, air. Médaille militaire du 23 juin 1994
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 novembre 1991
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Raboin (Constant, Emile)
caporal, infanterie. Médaille militaire du 30 octobre 1992
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 novembre 1991
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Triou (Marcel, Léon, Jacques)
caporal, infanterie. Médaille militaire du 16 mars 1921
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 novembre 1991
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Renaudon (Paul, Henri, Germain)
soldat, artillerie. Médaille militaire du 2 novembre 1983
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
13 novembre 1991
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Pinauldt (Marc-Etienne)
administrateur territorial hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
sous-prefet
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Munos (Christian)
administrateur territorial détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Yonne
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Yonne"
grade="Directeur"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Casta (Joseph, Antoine, François)
aumônier militaire-capitaine. Commandeur du 27 mai 1965
Objet:
à compter de la date de sa réception
A la dignité de grand officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1965-05-27"
élévation
25 Avril 199525/04/1995
De: Jean-Claude Raynaud
administrateur civil, chef du bureau des moyens mobiles des services de police
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
25 Avril 199525/04/1995
De: Alain Dechavanne
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des moyens généraux
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
25 Avril 199525/04/1995
De: Patrick Darras
commissaire principal, chef du centre de recherches et d'études de la logistique
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
25 Avril 199525/04/1995
De: Rémy Bouquet
commissaire divisionnaire, chef du bureau de l'armement et des matériels techniques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
25 Avril 199525/04/1995
De: Guy Attali
administrateur civil, chef du bureau de l'habillement
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
25 Avril 199525/04/1995
De: Jean-Claude Vincent
Objet:
sous-directeur de la logistique, pour signer
délégation de signature
25 Avril 199525/04/1995
De: Treyer (Claude)
université Paris-XIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Mulsant (Guillaume)
université Lille-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Marien (Pierre)
université Lille-II (I.U.T. “C”)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Labouerie (Guy)
université Rennes-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Haim (Victor)
université Paris-XI
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Echappe (Olivier)
université Paris-V
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Thevenet (André)
professeur des universités - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Montpellier (université Montpellier-I)
Objet:
au maintien en activité en surnombre universitaire
date_debut="1995-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
25 Avril 199525/04/1995
De: Capodanno (Pierre)
Objet:
après avoir bénéficié des dispositions de la loi du
18 août 1936
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public, et maintenu en fonctions, dans l'intérêt du service
jusqu'à la fin de l'année universitaire 1996-1997
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université de Franche-Comté
Groupe:
date_debut="1997-05-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Avril 199525/04/1995
De: Boigne (Jean-Michel)
professeur des universités - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Créteil (université Paris-XII)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1995-09-01"
a_sa_demande
admission
25 Avril 199525/04/1995
De: Ranlin (Guy)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Hoarau (Jean-Bernard)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Gayadine (Alain)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Monteiro (Michel)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Belet (Mathieu)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Nelson (Eric)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Leguay (Yves)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Benard (Jean-Marc)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs de canne à sucre des départements d'outre-mer
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: de Soye (Michel)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Thieblin (Xavier)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des fabricants de sucre des départements d'outre-mer
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Horvath (Jozsef)
Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Taerea (Taero, Marama)
Médaille militaire du 29 août 1953
Tanton (Georges, Emile, Jean), 7 décembre 1925. Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Alberici (Isidore, Rodolphe)
Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Durepaire (Edmond, Pierre)
Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Bettazzi (Giovanni)
Médaille militaire du 31 décembre 1974
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Huber (Georg, Walter)
Médaille militaire du 16 juillet 1955
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Zschernig (Horst, Willy)
Médaille militaire du 31 décembre 1964
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Colombani (Edouard, Jean)
Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Guillermain (René, Jean)
Médaille militaire du 3 novembre 1954
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Virion (Gilbert, Louis, Charles)
Médaille militaire du 18 novembre 1987
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Prigent (André, René)
Médaille militaire du 31 décembre 1962
Quilici (Paul, Louis), 25 septembre 1927. Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Cortès (André, Marcel)
Médaille militaire du 22 juillet 1964
Courmont (André, Oscar), 10 juin 1924. Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Croissant (Georges, Marcel, René)
Médaille militaire du 3 novembre 1954
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Roubaud (René, Auguste, Marius)
Médaille militaire du 25 mars 1955
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Barbier (Léon, Auguste, Louis)
Médaille militaire du 31 décembre 1955
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Gentil (Gilbert, Antoine)
Médaille militaire du 23 juillet 1956
Gonçalvès (Paul, Marcel), 16 septembre 1925. Médaille militaire du 31 décembre 1967
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Morain (Henri, Lucien)
Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Derouard (Jean, Jacques)
Médaille militaire du 2 novembre 1983
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Leca (Charles, Antoine)
Médaille militaire du 20 avril 1975
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Montalbano (Sergio, Bartoloméo, Luciano)
Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Toulouse (Maurice, Robert)
Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Parisel (Maurice, Jean, Alfred)
Médaille militaire du 5 juillet 1951
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Ondernard (Paul, Henry)
Médaille militaire du 30 décembre 1948
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Virriot (Jean, Théodule)
Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Sigward (Joseph)
Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Bouloc (André, Henri, Justin)
Médaille militaire du 13 novembre 1991
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Roux (Guy, Gilles)
Médaille militaire du 21 décembre 1954
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Mauchamp (Henri, Eugène, Jean)
Médaille militaire du 17 mars 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Lécalier (René, Albéric, Henri)
Médaille militaire du 7 novembre 1990
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Lange (Raymond, Jules, Emile)
Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Vélut (Robert, Marie, François)
Médaille militaire du 13 novembre 1991
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Emmerich (Guy, Jean)
Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Barlatier (Martial, Jules)
Médaille militaire du 18 novembre 1987
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Poineau (Jacques, Gilbert)
Médaille militaire du 25 mars 1947
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Médina (Gilbert)
Médaille militaire du 5 novembre 1951
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Tripotin (René, Roger)
Médaille militaire du 31 décembre 1970
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Dubar (Arnoult)
Médaille militaire du 7 novembre 1962
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Beaujard (Jacques, Marie, Joseph)
Médaille militaire du 28 février 1949
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Sainsimon (Joseph)
Médaille militaire du 13 novembre 1991
Salis (Eugène, Sauveur), 6 avril 1922. Médaille militaire du 5 avril 1976
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Cayol (Léopold, Marius)
Médaille militaire du 6 novembre 1989
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Paruzza (Joseph, Antoine)
Médaille militaire du 17 février 1969
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Brial (Jean, Raphaël)
Médaille militaire du 16 mai 1952
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Cros (Jean, Félix)
Médaille militaire du 6 juillet 1951
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Leroy (André, Pierre)
Médaille militaire du 30 décembre 1956
Mallia (Lucien, Ernest), 8 janvier 1923. Médaille militaire du 14 juin 1946
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Horard (André, Léon, Gustave)
Médaille militaire du 20 mai 1953
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Herry (Roger, Jean)
Médaille militaire du 21 décembre 1954
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Sansonetti (François, Xavier)
Médaille militaire du 21 décembre 1954
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Fontanay (René, Jean, Francis)
Médaille militaire du 19 novembre 1945
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Migilla (Ferdinand)
Médaille militaire du 16 novembre 1991
Monot (Emile, René, Lucien), 28 mai 1923. Médaille militaire du 11 mai 1966
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Bizet (William, Maurice, Raoul)
Médaille militaire du 20 juillet 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Ledig (Joseph, Camille)
Médaille militaire du 31 décembre 1958
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Roy (Emile, Félix)
Médaille militaire du 6 février 1950
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Dodane (Michel, Jean, René)
Médaille militaire du 13 décembre 1950
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Ménagé (Auguste, Lucien)
Médaille militaire du 13 octobre 1982
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Martinez (Joseph, Alphonse)
Médaille militaire du 30 octobre 1992
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Lacroix (André, Louis, Paul)
Médaille militaire du 5 mars 1952
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Caillot (Pierre)
Médaille militaire du 26 avril 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Côme (Louis, Paul)
Médaille militaire du 12 décembre 1952
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Penture (Clet, Justin)
Médaille militaire du 31 décembre 1957
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Blessé et cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Guichard (Pierre, Jacques)
Médaille militaire du 31 décembre 1961
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Blessé et cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Richard (Robert, André)
Médaille militaire du 16 juillet 1955
Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Blessé et cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Communal (Bernard, Paul, Barthélémy)
Médaille militaire du 16 octobre 1945
Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Blessé et cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Delaborde (Pierre, Marcel)
Médaille militaire du 26 août 1953
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Blessé et cité
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Cité. Carcelen (Albert)
Médaille militaire du 28 juin 1958
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants
Au grade de chevalier
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Rouot (Marcel, Alphonse)
soldat, artillerie. Chevalier du 8 mai 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans son grade, le militaire n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Christophe Mirmand
Objet:
administrateur civil à la sous-direction de l'administration générale et des finances, pour signer les marchés, décisions ou pièces comptables portant engagement de dépenses concernant
délégation de signature
25 Avril 199525/04/1995
De: Christian Bomy
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
habilitation
25 Avril 199525/04/1995
De: Geneviève Bernard
attaché d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés et décisions visés à l'article 1er (1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o et 7o) du présent arrêté
Groupe:
habilitation
25 Avril 199525/04/1995
De: Jean-Michel Fromion
Objet:
sous-directeur des ressources humaines, pour signer
délégation de signature
25 Avril 199525/04/1995
De: Quentel (Jean, Yves, Jacques)
Médaille militaire du 10 octobre 1984
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Faye (Henri, Robert)
Médaille militaire du 29 août 1953
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Nallier (Marcel, Georges)
Médaille militaire du 18 novembre 1987
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Helfgott (Julien)
Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Kosloff (Marc)
Médaille militaire du 16 novembre 1964
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Ségard (Léon, Georges, Alexandre)
Médaille militaire du 11 avril 1962
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Bretté (Lucien, Joseph)
Médaille militaire du 18 novembre 1987
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Pittelioen (André, Ernest, Napoléon)
Médaille militaire du 13 octobre 1982
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Tripogney (Jules, Appolinaire)
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Lanciot (Mauricette, Lucienne)
épouse Nugues, 16 février 1921
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Jeanprost (Anne-Marie)
épouse Salmon, 17 novembre 1922. Médaille de la Résistance du 31 mars 1947
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Fournot (Simonne, Pierrette, Virginie)
épouse Deschamps, 14 septembre 1919
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Guillebaud (André)
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Mucchielli (Charles, Antoine)
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Garcia (Fernand)
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Spinosi (Jean-Marie)
Blessé et cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Souiry (Louis, Maurice, Adolphe)
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Griotteray (Andrée, Francine, Henriette)
épouse White, 29 août 1920. Médaille de la Résistance du 15 octobre 1945
Citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Chesnais (Marie, Berthe, Adèle)
épouse Archer, 18 juin 1921. Médaille de la Résistance du 24 avril 1946
Citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Poncet (Jeanne, Marie, Barbe)
Médaille de la Résistance du 31 mars 1947
Citée
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Chevaldonne (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
radié des cadres
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-I
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
depart_retraite
admission
25 Avril 199525/04/1995
De: Jocelyne Mazeas
chef du bureau du budget
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception
délégation de signature
25 Avril 199525/04/1995
De: Jean Laffargue
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
à compter du 30 août 1995
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Avril 199525/04/1995
De: Jean-Pierre Frascati
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
à compter du 9 septembre 1995
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Avril 199525/04/1995
De: Jean Midy
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
à compter du 16 août 1995
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Avril 199525/04/1995
De: Michel Bourdeaux
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 31 juillet 1995
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Avril 199525/04/1995
De: Jacques Hebert
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 22 juillet 1995
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Avril 199525/04/1995
De: André Van Brabant
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Avril 199525/04/1995
De: Jean Nicolai
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="1995-07-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Avril 199525/04/1995
De: Jean Ravier
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
à compter du 4 juillet 1995
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Avril 199525/04/1995
De: Bernard Idais
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 1er septembre 1995
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Avril 199525/04/1995
De: Bernard Comandon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 12 septembre 1995
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Avril 199525/04/1995
De: Canivet (Guy)
conseiller à la cour de cassation
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1995
Président
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Avril 199525/04/1995
De: Stasse
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1995
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Avril 199525/04/1995
De: Stasse (François)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1995
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Avril 199525/04/1995
De: Lafon (Jacques)
professeur à l'université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1995
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Avril 199525/04/1995
De: Levon-Guerin (Francine)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1995
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Avril 199525/04/1995
De: Jobard-Bachellier (Marie-Noëlle)
professeur à l'université de Nanterre
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1995
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Avril 199525/04/1995
De: Fleurette (Jean)
professeur des universités - praticien hospitalier (bactériologie, virologie - hygiène) au centre hospitalier et universitaire de Lyon (université Lyon-I), ayant renoncé au bénéfice d'un recul de limite d'âge d'un an pour charges de famille, les dispositions de l'arrêté du
24 août 1994
sont retirées
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1995-08-28"
admission
25 Avril 199525/04/1995
De: Vallernaud (Louis)
Objet:
auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
cour_comptes
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Laferrere (Armand)
Objet:
auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
cour_comptes
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Labrusse (Rémi)
Objet:
auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
cour_comptes
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Hervio (Franck)
Objet:
auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
cour_comptes
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Girre (Xavier)
Objet:
auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
cour_comptes
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Berthomier (Denis)
Objet:
auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
cour_comptes
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Hemon (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-VI
Groupe:
date_debut="1996-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Avril 199525/04/1995
De: Goupil (Yves, Jean, Marie)
vice-amiral d'escadre. Officier du 12 juillet 1983
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-07-12"
armee_grade="Commandeur"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Cattaneo (Fulvio)
capitaine, infanterie. Officier du 30 avril 1978
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-04-30"
armee_grade="Commandeur"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Durand (Pierre, Maurice, Paul)
colonel, cadre spécial. Officier du 3 octobre 1972
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-10-03"
armee_grade="Commandeur"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Dubreuil (Jean, Raymond)
colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 24 septembre 1972
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-09-24"
armee_grade="Commandeur"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Godfrain (Jean, Claude, René)
colonel, troupes de marine. Officier du 14 juillet 1971
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1971-07-14"
armee_grade="Commandeur"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Reynette (Joseph, Auguste)
chef de bataillon, troupes de marine. Officier du 14 mars 1971
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
23 décembre 1957
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1971-03-14"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Magne (Jean, Yves, Henri)
colonel, génie. Officier du 14 juillet 1970
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
23 décembre 1957
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1970-07-14"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Ameil (Jacques, Louis, Marcel)
général de brigade. Officier du 11 novembre 1968
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1968-11-11"
armee_grade="Commandeur"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Suin (Armand, Frédéric, Janvier)
capitaine, infanterie. Officier du 11 novembre 1966
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
23 décembre 1957
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1966-11-11"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Prost (Eugène)
lieutenant-colonel, infanterie. Officier du 5 décembre 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
23 décembre 1957
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1965-12-05"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Muller (Achille, Pierre, Emile)
colonel, infanterie. Officier du 20 novembre 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
23 décembre 1957
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1965-11-20"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Guillot (Louis, Gaston, Jean)
général de brigade. Officier du 30 janvier 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1965-01-30"
armee_grade="Commandeur"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Mallet (Jean-Pierre, Robert)
lieutenant, infanterie. Officier du 28 juin 1963
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
23 décembre 1957
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1963-06-28"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Fournier (Jean, André, Amand)
lieutenant-colonel, infanterie. Officier du 18 juillet 1962
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1962-07-18"
armee_grade="Commandeur"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Châtel (Bertrand, Hugues, Geoffroi)
capitaine de corvette. Officier du 8 décembre 1960
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1960-12-08"
armee_grade="Commandeur"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Jacobé de Naurois (René, Paulin)
lieutenant-colonel, artillerie. Officier du 29 décembre 1959
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1959-12-29"
armee_grade="Commandeur"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Gerschel (Emile, Marc)
soldat, infanterie. Officier du 20 août 1958
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1958-08-20"
armee_grade="Commandeur"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Coquart (Robert, Georges)
lieutenant-colonel, cadre spécial. Officier du 21 juillet 1958
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1958-07-21"
armee_grade="Commandeur"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Hallo (Jean-Pierre)
général de brigade. Officier du 12 décembre 1952
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1952-12-12"
armee_grade="Commandeur"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Coulon (Jean, Paul, Albert)
lieutenant-colonel, matériel. Officier du 30 décembre 1948
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1948-12-30"
armee_grade="Commandeur"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Fanton (Benoît, Pierre, Marie)
chef d'escadron, artillerie. Officier du 31 juillet 1959
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1959-07-31"
armee_grade="Commandeur"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Fauque (Alfred, Antoine)
chef de bataillon, infanterie. Officier du 3 décembre 1954
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1954-12-03"
armee_grade="Commandeur"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Lorne (Rémond, Charles, Henri)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Joblin (Jean)
soldat. Chevalier du 10 décembre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
Chevalier du
30 avril 1967
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-10"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Thiébaut (Roland, Paul, Louis)
soldat. Chevalier du 7 janvier 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
Chevalier du
11 février 1978
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-01-07"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Allain (Alfred, Léon)
soldat. Chevalier du 24 décembre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception
Chevalier du
30 avril 1967
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-12-24"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Galliot (Jean)
adjudant-chef. Chevalier du 27 juin 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception
Chevalier du
11 février 1978
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-06-27"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Fischer (Lucien)
adjudant. Chevalier du 18 juin 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception
Chevalier du
11 février 1978
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-06-18"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Prin (Albert, Léonce, Joseph)
sergent-chef. Chevalier du 9 septembre 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception
Chevalier du
11 février 1978
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-09-09"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Le Graët (Denise, Marie, Joséphine)
épouse Le Flohic, 5 janvier 1923, sergent. Chevalier du 28 février 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Chevalier du
11 février 1978
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-02-28"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Bonny (André, Pierre, Max)
sergent. Chevalier du 27 février 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Chevalier du
30 avril 1967
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-02-27"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Couderc (Albert, Paul)
adjudant-chef. Chevalier du 28 mars 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Chevalier du
11 février 1978
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-03-28"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Verdier (Jean, Adrien, Simon)
sergent. Chevalier du 3 juin 1955
Objet:
à compter de la date de leur réception
Chevalier du
30 avril 1967
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Kaddour (Ben Mohamed el Ghiati), en 1921, sergent. Chevalier du
11 novembre 1972
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1955-06-03"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Gaudillière (Bernard)
aspirant. Chevalier du 13 juillet 1951
Objet:
à compter de la date de leur réception
Chevalier du
30 avril 1967
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1951-07-13"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Basserue (Raymonde, Alice, Marguerite)
épouse Boetzle, 17 juillet 1920, sous-lieutenant. Chevalier du 5 octobre 1970
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-10-05"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Vez (Serge, Eugène, Victor)
second-maître. Chevalier du 14 avril 1947
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1947-04-14"
promotion
25 Avril 199525/04/1995
De: Chaine (Colette, Madeleine)
épouse Desbrosses, 7 octobre 1923, soldat
Objet:
à compter de la date de leur réception
Chevalier du
30 avril 1967
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Caruhel (André, Gabriel, Germain)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Pintos (Féliciana)
veuve Labrugère, 9 juin 1914, soldat. Médaille militaire du 1er décembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaille militaire du
8 août 1988
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Laplaud (Claude, Félix)
soldat. Médaille militaire du 3 août 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaille militaire du
12 novembre 1986
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Jean-Baptiste (Saint-Rémy, Félix)
soldat. Médaille militaire du 28 mai 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Demaegdt (Raymundus, Josephus)
soldat. Médaille militaire du 1er décembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Riccardi (Eugène, Joseph)
capitaine
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Articles R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
Théâtres d'opérations extérieurs
Prisonniers du Viêt-Minh
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Gilbert de Gourville (Jean, Louis, Marie)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Articles R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
Théâtres d'opérations extérieurs
Prisonniers du Viêt-Minh
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Chaussin (Philippe)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Articles R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
Ces nominations comportent l'attribution de la Croix de guerre des théâtres d'opérations extérieurs avec palme et annulent, le cas échéant, les citations antérieures qui ont été attribuées aux intéressés pour les mêmes faits
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Protopappas (Georges, Nicolas)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Articles R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
Ces nominations comportent l'attribution de la Croix de guerre des théâtres d'opérations extérieurs avec palme et annulent, le cas échéant, les citations antérieures qui ont été attribuées aux intéressés pour les mêmes faits
Cette citation annule la citation à l'ordre de la division attribuée par ordre général no 1 du
18 juillet 1946
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Lazard (Gilbert, Léon, Jean)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Articles R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
Ces nominations comportent l'attribution de la Croix de guerre des théâtres d'opérations extérieurs avec palme et annulent, le cas échéant, les citations antérieures qui ont été attribuées aux intéressés pour les mêmes faits
Cette citation annule la citation à l'ordre de la division attribuée par ordre général no 1 du
18 juillet 1946
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Zarb (Robert)
soldat. Médaille militaire du 1er décembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaille militaire du
8 août 1988
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Haas (Edwin, Mathias)
soldat. Médaille militaire du 26 juin 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaille militaire du
12 novembre 1986
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Dafer (Mohamed)
en 1920, soldat. Médaille militaire du 25 janvier 1948
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Delabre (Jean-Marie, Alexis, Gilbert)
adjudant. Médaille militaire du 26 juin 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Diaféria (Joseph)
soldat. Médaille militaire du 8 août 1988
Dombras (Jean, François, Honoré), 4 mai 1924, soldat. Médaille militaire du 12 novembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Caramella (Gabriel)
soldat. Médaille militaire du 12 novembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Brignon (François)
soldat. Médaille militaire du 26 juin 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Evrard (Pierre)
soldat. Médaille militaire du 4 mai 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Sommet (Jacques, Emile, Louis)
capitaine d'infanterie honoraire, ancien sergent-chef de la Résistance intérieure française
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Article R. 41 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTE-RESISTANT
Pour prendre rang au
16 décembre 1958
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Kirstetter (Marie, Jeanne, Joséphine)
épouse Tschaen, 5 août 1921, sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Articles R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
Ces nominations comportent l'attribution de la Croix de guerre des théâtres d'opérations extérieurs avec palme et annulent, le cas échéant, les citations antérieures qui ont été attribuées aux intéressés pour les mêmes faits
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Pedersoli (Germaine)
épouse Miltgen, 20 juillet 1922, soldat. Médaille militaire du 8 août 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaille militaire du
8 août 1988
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Le Bail (Marcelle, Marie, Yvonne)
veuve Baron, 14 juillet 1909, adjudant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaille militaire du
12 novembre 1986
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Gaudin (Marie, Anne, Célestine)
épouse Michel, 26 juillet 1909, soldat
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: François Bizot
maître de recherche à l'Ecole française d'Extrême-Orient (ethnologie des sociétés de l'Asie du Sud-Est et de l'Océanie)
Objet:
directeur d'études cumulant à la section des sciences religieuses de l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
ecole
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Lefèvre (Benoît)
maître de conférences des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (C.S.E.R.D. de Paris-Garancière, université Paris-VII)
Objet:
au C.S.E.R.D. de Reims (université de Reims), discipline Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation (sur l'emploi: 572 MC 0806 plein temps) au service d'odontologie
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
mutation
25 Avril 199525/04/1995
De: Broussal (Gérard)
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université de Tours
Objet:
dans son établissement d'origine
à l'issue de son détachement auprès du ministère de la coopération
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
réintégration
25 Avril 199525/04/1995
De: Broussal (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université de Tours
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Avril 199525/04/1995
De: Badre (Denis)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, 2e classe
Objet:
auprès du ministre de l'environnement
directeur général de l'administration et du développement
Groupe:
date_debut="1994-01-14"
date_fin="1999-01-13"
détachement
25 Avril 199525/04/1995
De: Canivet (Guy)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1995
Président
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Avril 199525/04/1995
De: Stasse
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1995
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Avril 199525/04/1995
De: Stasse (François)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1995
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Avril 199525/04/1995
De: Remy (Philippe)
professeur à l'université de Poitiers
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1995
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Avril 199525/04/1995
De: Levon-Guerin (Francine)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1995
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Avril 199525/04/1995
De: Cimamonti (Sylvie)
professeur à l'université d'Avignon
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1995
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Avril 199525/04/1995
De: René Boissenin
conseiller des affaires étrangères, conseiller d'ambassade de 2e classe à l'ambassade de France à Libreville
Objet:
consul de France à Alicante
Remplace:M. Jean-Pierre Galtier
consul="Alicante"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Joseph Geara
secrétaire adjoint des affaires étrangères (Orient), conseiller d'ambassade de 2e classe à l'ambassade de France à Abou Dabi
Objet:
consul général de France à Dubai
Remplace:M. Henri Samy
consul="Dubai"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Humbert (Claude)
professeur d'université
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy (université Nancy-I)
Groupe:
date_debut="1995-04-05"
duree="cinq ans"
ecole="École supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy"
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Compagnon (Jean, Georges, André)
général de corps d'armée. Grand officier du 9 octobre 1975
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Grand'croix"
élévation
25 Avril 199525/04/1995
De: Mary (Pierre, Henri)
général de brigade. Commandeur du 11 novembre 1977
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1977-11-11"
élévation
25 Avril 199525/04/1995
De: Taddei (Dominique)
colonel, infanterie. Commandeur du 14 juillet 1965
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1965-07-14"
élévation
25 Avril 199525/04/1995
De: Ivoy de La Poype (Roland, Pierre, Roger)
capitaine. Commandeur du 25 juillet 1947
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1947-07-25"
élévation
25 Avril 199525/04/1995
De: Daniel Dugléry
Objet:
sous-directeur de la formation de la police nationale, pour signer les décisions d'admission dans les écoles et centres de formation ainsi que les décisions de sanctions des élèves, de prolongation, de renouvellement et de fin de scolarité pour l'ensemble des personnels actifs, administratifs, techniques et scientifiques de la police nationale
délégation de signature
25 Avril 199525/04/1995
De: Gilles Denoyel
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Jean-Pascal Beaufret
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Roux (Jean-Didier)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur dans les services du Premier ministre (Direction des Journaux officiels)
Groupe:
nomination
25 Avril 199525/04/1995
De: Antoine Pouillieute
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur général de la Caisse française de développement
Remplace:M. Philippe Jurgensen
Groupe:
date_debut="1995-04-26"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
25 Avril 199525/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.