25 Avril 2017

De: Valentin Albert
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Remplace:Mme Marine Bouvet
Groupe:
suppleant
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Christine Jarrige
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Remplace:M. François Bertaud
Groupe:
suppleant
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Marie-Agnès Monnier
Objet:
Titulaire représentant le Syndicat national des enseignements de second degré - SNES-FSU
Remplace:Mme Christine Jarrige
Groupe:
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Françoise Moncada
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de Seine-Saint-Denis
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Orne
Remplace:M. François Lacan
Groupe:
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Bruno Le Roux
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
25 Avril 201725/04/2017
De: Bruno LE ROUX
Objet:
Groupe socialiste, écologiste et républicain (272 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Yannick TRIGANCE
Objet:
Groupe socialiste, écologiste et républicain (272 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Avril 201725/04/2017
De: Marie-Christine BERNARD-GELABERT
Objet:
directrice adjointe du cabinet
Groupe:
date_debut="2017-05-09"
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
25 Avril 201725/04/2017
De: Soraya HAMRIOUI
Objet:
conseillère chargée des finances locales
Groupe:
date_debut="2017-05-02"
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
25 Avril 201725/04/2017
De: Delphine CERVELLE
Objet:
cheffe de cabinet, conseillère fonction publique territoriale
Groupe:
date_debut="2017-04-18"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des collectivités territoriales"
grade="Chef"
cessation de fonction
25 Avril 201725/04/2017
De: Annick TATON
directeur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
date_debut="2017-01-01"
promotion
25 Avril 201725/04/2017
De: Yves CHADEYRAS
directeur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes - unité départementale de l'Allier
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
date_debut="2017-01-01"
promotion
25 Avril 201725/04/2017
De: Didier SELVINI
directeur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et de la formation professionnelle du Grand Est - unité départementale du Haut-Rhin
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
25 Avril 201725/04/2017
De: Christian JEANTELET
directeur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
25 Avril 201725/04/2017
De: Jean-Pascal GUILLAUME
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
25 Avril 201725/04/2017
De: Pascal BODIN
directeur du travail hors classe, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
25 Avril 201725/04/2017
De: Christian POUDEROUX
directeur du travail hors classe, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes - unité départementale du Cantal
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
25 Avril 201725/04/2017
De: Philippe NICOLAS
directeur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
date_debut="2016-05-09"
promotion
25 Avril 201725/04/2017
De: Marc FERRAND
directeur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
date_debut="2016-05-09"
promotion
25 Avril 201725/04/2017
De: Brigitte BARTOLI-BOULY
directrice du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes - unité départementale de l'Isère
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
date_debut="2016-05-09"
promotion
25 Avril 201725/04/2017
De: Marc-Henri LAZAR
directeur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
date_debut="2016-05-09"
promotion
25 Avril 201725/04/2017
De: Françoise BROCARD
inspectrice du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes - unité départementale du Rhône
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
25 Avril 201725/04/2017
De: Romuald Gilet
Objet:
conseiller budget, immobilier, modernisation
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
25 Avril 201725/04/2017
De: SERRERO (David, Lucien)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Beauvais (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: LORTHIOIS (Florence, Claudine, Hermance), épouse JACQUESON
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: BALLAND (Rémy, Marie, Emile)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
25 Avril 201725/04/2017
De: TALANO (Gipsy, Katia, Lisa), épouse LIGUORI
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Sète (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: KOHLMANN (Damien, Benoit, Ludovic)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Montargis (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: LAMROUS (Katia)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Montargis (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: LE GUEN (Amélie)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Proville (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: DUTALLOIR (David, Louis, Léon)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Raillencourt-Sainte-Olle (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: DEJARDIN (Diane, Françoise), épouse PANTOU
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Vendegies-sur-Ecaillon (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: DELABRE (Marie, Lucie, Jeanne), épouse LERICHE
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Noyelles-sur-Escaut (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Bats (Bernard)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications en position de détachement
Objet:
auprès du ministère de la défense
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
25 Avril 201725/04/2017
De: Bats (Bernard)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications en position de détachement
Objet:
des cadres
radiation
25 Avril 201725/04/2017
De: Patrick Peton
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des membres des comités de protection des personnes
Groupe:
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Christophe Bardin
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des membres des comités de protection des personnes
Groupe:
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Philippe Babe
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des membres des comités de protection des personnes
Groupe:
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Marie-Blanche Rabier
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des membres des comités de protection des personnes
Groupe:
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Elsa Parrot-Schinkel
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des membres des comités de protection des personnes
Groupe:
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Bernadette Martins
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des membres des comités de protection des personnes
Groupe:
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Nathalie Agar
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des membres des comités de protection des personnes
Groupe:
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Jean-Louis Serre
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Eric Bellisant
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: François Alla
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Benoît Lavallart
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées désignées
Au titre de représentant du ministère chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Christophe de Montfaucon
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées désignées
Au titre de représentant des associations agrées
conformément aux dispositions de l'article L. 1114-1
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Frédérique Schortgen
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Mihaela Mattei
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Elisabeth Frija
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Sonia Ecarnot
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées désignées
Au titre de représentants du ministère chargé de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Hélène Coulonjou
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées désignées
Au titre de représentants du ministère chargé de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Laurence Fluckiger
Objet:
membre de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées désignées
Au titre de représentant de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Dominique Fenouil
attachée d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Avril 201725/04/2017
De: Jean-Michel Brun
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Avril 201725/04/2017
De: Isabelle VITET
Objet:
membre suppléant de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
suppleant
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Tevelle (Ludovic)
gardien de la paix stagiaire ; 6 ans de services. Blessé dans l'exercice de ses fonctions
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
21 avril 2017
ordre_merite
annees_service="6"
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Lemaitre (Cédric)
gardien de la paix ; 15 ans de services. Blessé dans l'exercice de ses fonctions
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
21 avril 2017
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 201725/04/2017
De: Jugelé (Xavier)
capitaine de police ; 7 ans de services. Tué le 20 avril 2017
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
21 avril 2017
legion_honneur
annees_service="7"
grade="Chevalier"
nomination
25 Avril 201725/04/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.