25 Mai 1993

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De: Annebicque (Vincent)
Objet:
notaire
Remplace:M. Annebicque (Marcel, Auguste, Paul)
notaire
notaire_residence="L'Isle-Adam (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Patient (Liliane, Narcisse)
Objet:
notaire
office vacant
notaire
notaire_residence="Cayenne (Guyane)"
notaire_residence_departement_code="973"
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Bougrier (Gérard)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet d'Antony (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Antony"
sous-prefecture_departement_code="92"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Thierry Mariani
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
charge
25 Mai 199325/05/1993
De: Arthaud (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef de travaux des écoles nationales d'ingénieurs des travaux hors classe, en fonctions à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux (Gironde)
Groupe:
date_debut="1993-07-15"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
admission
25 Mai 199325/05/1993
De: Weygand (Lucien)
président du conseil général des Bouches-du-Rhône
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
représentants des départements
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Saumade (Gérard)
président du conseil général de l'Hérault
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
représentants des départements
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Girod (Paul)
président du conseil général de l'Aisne
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
représentants des départements
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Le Picard (François)
directeur départemental de l'équipement du Finistère
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
représentants du ministère chargé de l'équipement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Guirauden (Bernard)
inspecteur général des transports et des travaux publics
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
représentants du ministère chargé de l'équipement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Mougard (Jean-Michel)
chef du bureau du financement des transferts des compétences à la direction générale des collectivités locales
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
représentant du ministère chargé des collectivités locales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Mercier (Michel)
président du conseil général du Rhône
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
représentants des départements
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Houssin (Pierre-Rémy)
président du conseil général de la Charente
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
représentants des départements
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Dupont (Jean-Pierre)
président du conseil général de la Corrèze
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
représentants des départements
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Serrier (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
représentants du ministère chargé de l'équipement
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Raulin (Patrice)
directeur régional de l'équipement du Nord - Pas-de-Calais, directeur départemental de l'équipement du Nord
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
représentants du ministère chargé de l'équipement
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Delage (Patrick)
sous-directeur des finances et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
représentant du ministère chargé des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Carrere (Gilbert)
conseiller maître à la Cour des comptes, président
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
Groupe:
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Philip de Laborie (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur hors classe affecté à France Télécom
date_debut="1993-06-21"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Mai 199325/05/1993
De: Steck-Andrez (Frédérique)
attaché principal d'administration centrale à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-03-01"
radiation
25 Mai 199325/05/1993
De: Conreur (Guillaume, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert Conreur, Jean-Marie Drappier et Elisabeth Charlier-Laurent, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Charleville-Mézières (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Rialland (Claude, Louis, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Rialland, Christian Ciolino et Jean-Charles Arbaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grasse (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
25 Mai 199325/05/1993
De: Schreiber (Jacques, Marie, Auguste)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Barland (Silvère)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Richard (Jean-Paul)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Sarreguemines (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Karst (Sylviane, Marie, Marguerite, Jeanne), épouse Ledy
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Sarreguemines (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Colombet (Louis, Marie, Joseph)
ancien notaire
Chabeuil (Drôme)
Objet:
conférés
25 Mai 199325/05/1993
De: Étienne (Micheline)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Turquet (Geneviève, Marie, Alphonsine, Céline), épouse Christel
notaire
notaire_residence="Craon (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Dumas (Jean-Pierre)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1993
Président
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Mai 199325/05/1993
De: Negrier
conseiller d'Etat
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1993
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Mai 199325/05/1993
De: Negrier (Jacques)
conseiller d'Etat
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1993
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Mai 199325/05/1993
De: Jacquet (François)
professeur à l'université de droit Nancy-II
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1993
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Mai 199325/05/1993
De: Levon-Guerin (Francine)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1993
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Mai 199325/05/1993
De: Cimamonti (Sylvie)
professeur à l'université d'Avignon
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1993
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Mai 199325/05/1993
De: Dupont-Aignan (Nicolas)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
25 Mai 199325/05/1993
De: Brocart (Benoît)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
25 Mai 199325/05/1993
De: Gasperment (Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
administrateur hors classe affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="1993-06-19"
depart_retraite
admission
25 Mai 199325/05/1993
De: Dumas (Jean-Pierre)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1993
Président
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Mai 199325/05/1993
De: Negrier
conseiller d'Etat
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1993
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Mai 199325/05/1993
De: Negrier (Jacques)
conseiller d'Etat
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1993
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Mai 199325/05/1993
De: Durand (Bernard)
professeur à l'université de droit de Montpellier
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1993
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Mai 199325/05/1993
De: Levon-Guerin (Francine)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1993
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Mai 199325/05/1993
De: Jobard-Bachellier (Marie-Noëlle)
professeur à l'université de Nanterre
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1993
Membres
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
composition
25 Mai 199325/05/1993
De: Nicot (Jean-Louis)
commissaire aux comptes, suppléant
membre de la compagnie régionale de Versailles
Objet:
membres de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
représentants de la profession et
sur proposition du bureau du Conseil national des commissaires aux comptes
Remplace:M. Mathelie-Guinlet (Gérard)
Groupe:
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Bouilly (Michel)
commissaire aux comptes, suppléant
membre de la compagnie régionale de Bordeaux
Objet:
membres de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
représentants de la profession et
sur proposition du bureau du Conseil national des commissaires aux comptes
Remplace:M. Felix (Claude)
Groupe:
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Arnaud-Charuel (Daniel)
commissaire aux comptes, titulaire
membre de la compagnie régionale de Caen
Objet:
membres de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
représentants de la profession et
sur proposition du bureau du Conseil national des commissaires aux comptes
Remplace:M. Roux (Alain)
Groupe:
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Dartout (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet hors classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
25 Mai 199325/05/1993
De: Dupont-Aignan (Nicolas)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de 2e classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
25 Mai 199325/05/1993
De: Gauthier (François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
25 Mai 199325/05/1993
De: Bergue (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
25 Mai 199325/05/1993
De: Brocart (Benoît)
Objet:
a_sa_demande
cessation de fonction
25 Mai 199325/05/1993
De: Engrand (Claude)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Sarthe
Objet:
sous-préfet de Villeneuve-sur-Lot
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villeneuve-sur-Lot"
sous-prefecture_departement_code="47"
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Rouhier (Daniel)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Objet:
sous-préfet de Pithiviers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pithiviers"
sous-prefecture_departement_code="45"
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Moteley (André)
sous-préfet de 1er classe, sous-préfet de Villeneuve-sur-Lot
Objet:
sous-préfet de Clermont-sur-Oise
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Clermont-sur-Oise"
sous-prefecture_departement_code="60"
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Bergue (Michel)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
25 Mai 199325/05/1993
De: Gauthier (François)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la coopération
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la coopération
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
25 Mai 199325/05/1993
De: Rousseau (Olivier)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Groupe:
date_debut="1992-08-24"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
25 Mai 199325/05/1993
De: Bugeat (Lucien, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="1993-06-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Mai 199325/05/1993
De: Paolini (Marie-Madeleine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail à la direction départementale du travail et de l'emploi des Bouches-du-Rhône, à Marseille
Groupe:
date_debut="1993-11-12"
depart_retraite
admission
25 Mai 199325/05/1993
De: Aubriot (Pol)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des postes et télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="1993-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Postes et télécommunications affecté à France Télécom"
depart_retraite
admission
25 Mai 199325/05/1993
De: Xavier Peneau
Objet:
au cabinet du ministre de la communication
Chargé de mission
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Véronique Bouffard
Objet:
au cabinet du ministre de la communication
Chargée de mission pour la communication
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Florence Stumm
Objet:
au cabinet du ministre de la communication
Attachée de presse
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Yves Roucaute
Objet:
au cabinet du ministre de la communication
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Thierry Mileo
Objet:
au cabinet du ministre de la communication
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Daniel Boudet
Objet:
au cabinet du ministre de la communication
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Patrick Anelli
Objet:
au cabinet du ministre de la communication
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Hugues Amourette
Objet:
au cabinet du ministre de la communication
Conseiller technique chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Zelus (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
25 Mai 199325/05/1993
De: Wielezynski (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
25 Mai 199325/05/1993
De: Saillard (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
25 Mai 199325/05/1993
De: Richon (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
25 Mai 199325/05/1993
De: Philippe (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
25 Mai 199325/05/1993
De: Mougel (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
25 Mai 199325/05/1993
De: Medou (Jean-Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
25 Mai 199325/05/1993
De: Lepetit (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
25 Mai 199325/05/1993
De: Keith (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
25 Mai 199325/05/1993
De: Joyet (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
25 Mai 199325/05/1993
De: Delamare (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
25 Mai 199325/05/1993
De: Camici (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
25 Mai 199325/05/1993
De: Bosvot (Jean-Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
25 Mai 199325/05/1993
De: Rocaboy (Anne-Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
25 Mai 199325/05/1993
De: Calot (Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
25 Mai 199325/05/1993
De: Pesenti (André, Angelo)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Yvelines
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Mai 199325/05/1993
De: Bodin (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications à France Télécom
date_debut="1993-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Mai 199325/05/1993
De: Wanecque (Dominique, G., J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Parent (Dominique, L., F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Lachaise (Thierry. J., A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Wallon (Philippe, M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Valissant (Christophe, P., E.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Urien (Christophe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Thouvenot (Bertrand, J., A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Séquier (Serge, R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Saïd (Guillaume, J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Santarelli (François, P., M., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Rideaud (Stéphane, J., C.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Paulin (Stéphane, M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Paluch (Eric)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Noguès (Jean-Christophe, C., C.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Morvan (Joseph)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Millien (Thierry, P.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Meunier (Pascal)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Meriaux (Hubert, B., A., F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Masrevery (Nicolas, P., J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Martinet (Philippe, M., F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Magret (Christian)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Limet (Didier, A., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Lignière (Pascal, L., G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Leclercq (Philippe, P., A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Le Stéon (Jérôme, N.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Le Gallo (Christophe, Y., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Jabot (Henri, N.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Guyard (Henri, R., A., M., A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Germe (Renald, C.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Gautheron (Jean-Christophe, F., R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Gaume (Jean-François, M., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Forest (Bruno, E.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Esnault (Jean-Pierre, M., A., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Dubois (Philippe, G., G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Digrégorio (Jean-Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Deprecq (Thomas, M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Demay (Patrick, F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Dedeban (Alain, J., O.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Darliguie (Pierre-Henri)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Dallongeville (Stéphane, J. -L.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Cruciani (Jean-Marc, M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Coste (Frédéric, J., A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Corbin (Pierre, L., F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Copin (Frédéric, G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Collorig (Laurent, J., A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Cazenave-Lavie (Rémy, B, F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Caponi (Serge)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Busch (Jean-François, R., J., F.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Brisset (Olivier, A., A., H.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Bouédo (Jean-Yves, C., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Bouchardon (Laurent, A, J. -C.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Bonnet (Franck)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Battisti (Franck, R)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Bastide (Frédéric, C., J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Aussenac (Jean-Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: André (Henri-Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officier de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie
CONCOURS DE 1993
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
25 Mai 199325/05/1993
De: Eschbach (Isabelle, Anne, Catherine), épouse Dauphin
Objet:
notaire
Remplace:M. Stricher (René, Paul)
notaire
notaire_residence="Bouzonville (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Riou (Patrick)
chargé des fonctions de sous-directeur des affaires économiques et financières à la direction régionale de la police judiciaire de la préfecture de police
Objet:
à l'emploi de contrôleur général des services actifs de la police nationale les commissaires divisionnaires à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Duglery (Daniel)
chef de la mission de police de proximité à la direction centrale de la police territoriale
Objet:
à l'emploi de contrôleur général des services actifs de la police nationale les commissaires divisionnaires à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
nomination
25 Mai 199325/05/1993
De: Dartout (Pierre)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
25 Mai 199325/05/1993
De: Bacot (Marie-Anne)
administrateur civil, affectée au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
date_debut="1992-12-14"
affectation
25 Mai 199325/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.