25 Mai 2004

De: Miller (Anne)
administratrice civile
Objet:
secrétaire générale du Centre national du livre
Groupe:
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Ou-Rabah (Tahar)
attaché principal de 1re classe des services déconcentrés du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, détaché
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer depuis le
1er janvier 1996
date_debut="2003-01-27"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
intégration
25 Mai 200425/05/2004
De: Jean-Yves Hocquet
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
chef de service à la direction générale de l'action sociale, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale et du ministère de la famille et de l'enfance
Groupe:
date_debut="2001-10-23"
duree="trois ans"
détachement
25 Mai 200425/05/2004
De: Jean-Pierre Viou
directeur de la régie de la Vienne
Objet:
membres du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
Au titre de représentants des distributeurs non nationalisés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Jacques Bozec
délégué général de l'Association nationale des régies de services publics et des organismes constitués par les collectivités locales ou avec leur participation
Objet:
membres du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
Au titre de représentants des distributeurs non nationalisés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Pierre Boulnois
président de la Fédération nationale des sociétés d'intérêt collectif agricole d'électricité
Objet:
membres du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
Au titre de représentants des distributeurs non nationalisés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Pascal Sokoloff
directeur de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membres du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
Au titre de représentants des autorités concédantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: René Kelhetter
vice-président délégué de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membres du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
Au titre de représentants des autorités concédantes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Gérard Trouvé
directeur adjoint de la direction de la communication et des affaires publiques
Objet:
membres du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
Au titre de représentants d'Electricité de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Marc Espalieu
directeur du projet GRD
Objet:
membres du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
Au titre de représentants d'Electricité de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Pierre Chazerain
directeur financier France
Objet:
membres du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
Au titre de représentants d'Electricité de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Bruno Cheramy
conseiller d'Etat honoraire, qui exercera les fonctions de président
Objet:
membres du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Barçon (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Mai 200425/05/2004
De: Verdier (Françoise)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile, affectée au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2004-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Mai 200425/05/2004
De: Caffin (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix dans le corps de conception et de direction
commissaires de police, établie
au titre de l'année 2004
En liste complémentaire
corps="Conception et de direction"
inscription
25 Mai 200425/05/2004
De: Simon (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix dans le corps de conception et de direction
commissaires de police, établie
au titre de l'année 2004
En liste utile
corps="Conception et de direction"
inscription
25 Mai 200425/05/2004
De: Robin (Jean-Robert)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix dans le corps de conception et de direction
commissaires de police, établie
au titre de l'année 2004
En liste utile
corps="Conception et de direction"
inscription
25 Mai 200425/05/2004
De: Sierra (Fabrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix dans le corps de conception et de direction
commissaires de police, établie
au titre de l'année 2004
En liste complémentaire
corps="Conception et de direction"
inscription
25 Mai 200425/05/2004
De: Denizon (Laurence)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix dans le corps de conception et de direction
commissaires de police, établie
au titre de l'année 2004
En liste utile
corps="Conception et de direction"
inscription
25 Mai 200425/05/2004
De: Boudet (Monique)
Objet:
sur la liste d'aptitude au recrutement au choix dans le corps de conception et de direction
commissaires de police, établie
au titre de l'année 2004
En liste utile
corps="Conception et de direction"
inscription
25 Mai 200425/05/2004
De: Roger Parent
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Claude Belot
sénateur de la Charente-Maritime
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
charge
25 Mai 200425/05/2004
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Nicole Zeisser
inspectrice générale, élue
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Gérard Sylvestre
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Gérard Sylvestre
de
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
En application del'article 2-II du décret n° 94-1085 du
14 décembre 1994
le mandat de
Groupe:
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Agnès Claret de Fleurieu
inspectrice générale désignée par le ministre chargé de l'équipement qui a autorité sur le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Nicole Zeisser
nommés membres élus de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
En application del'article 2-II du décret n° 94-1085 du
14 décembre 1994
le mandat de
Groupe:
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Jean Caignet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-06-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Mai 200425/05/2004
De: Voillery (Pierre)
Objet:
membre de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
suppléant du représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Monegier du Sorbier (Arnaud)
président de l'Association des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Remplace:M. Bouillet (Jean-Bernard)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Jean-Michel Drevet
administrateur civil détaché
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la région Aquitaine, préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la Gironde
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Bayonne (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayonne"
sous-prefecture_departement_code="64"
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Hugues Renson
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre
date_debut="2004-05-24"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
25 Mai 200425/05/2004
De: Donnadieu (Nicole)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
première conseillère de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
depart_retraite
admission
25 Mai 200425/05/2004
De:
Petit
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-07-15"
cour_comptes
depart_retraite
admission
25 Mai 200425/05/2004
De: Thouvenin (Jacques)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
chef de service, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
administrateur civil hors classe, placé en service détaché
Groupe:
date_debut="2004-07-05"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
25 Mai 200425/05/2004
De: Dolle (Jean-Paul)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Villette
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Walter (Jean-Louis)
secrétaire général de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Wacheux (Frédéric)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Vanlerenberghe (Pierre)
chef du service des affaires sociales au Commissariat général du Plan
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Santulli (Carlo)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Moec (Gilles)
adjoint au chef du service des économies étrangères à la Banque de France
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Mahé (Philippe)
administrateur territorial
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Knaub (Gilbert)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Egea (Fernand)
administrateur civil hors classe
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Pitois-Pujade (Laurence)
administratrice civile hors classe
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Pitois-Pujade (Laurence)
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Pelosse (Hélène)
inspecteur des finances
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Paye-Jeanneney (Laurence)
administratrice générale du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Gilson (Martine)
journaliste
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Besse (Michel)
préfet
Objet:
président du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
president
désignation
25 Mai 200425/05/2004
De: Ruhlmann (Jean)
maître de conférences des universités
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Rasera (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Ragot (Lionel)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Muzellec (Raymond)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Lenica (Frédéric)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Lacambre (Dominique)
administrateur civil hors classe
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Baron (Franck)
administrateur à la commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De:
Gadriot-Renard
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Soulas (Josette)
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Pitois-Pujade (Laurence)
administratrice civile hors classe
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Pitois-Pujade (Laurence)
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Gilson (Martine)
journaliste
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Boutayeb (Chahira)
maître de conférences des universités
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Boone (Laurence)
économiste à l'Organisation pour la coopération et le développement économique
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Barbou Des Places (Ségolène)
maître de conférences des universités
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Besse (Michel)
préfet
Objet:
président du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
president
désignation
25 Mai 200425/05/2004
De: Vandendriessche (Xavier)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Tenzer (Nicolas)
administrateur civil hors classe
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Monjal (Pierre-Yves)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Levy (Jean)
ambassadeur plénipotentiaire
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Fonbaustier (Laurent)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Falconi (Jean-Louis)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Daillier (Patrick)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Sachwald (Frédérique)
responsable des études économiques à l'Institut français de recherches internationales (IFRI)
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Pitois-Pujade (Laurence)
administratrice civile hors classe
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Pitois-Pujade (Laurence)
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Legros (Florence)
professeure des universités
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Lefresne (Florence)
chercheuse à l'Institut de recherches économiques et sociales
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Lagumina (Sandrine)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Jourdain-Menninger (Danièle)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Gilson (Martine)
journaliste
Objet:
membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Besse (Michel)
préfet
Objet:
président du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
president
désignation
25 Mai 200425/05/2004
De: Jacques Thivet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-10-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Mai 200425/05/2004
De: Paul Collodin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon
date_debut="2004-09-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Mai 200425/05/2004
De: Jacques Horellou
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-09-10"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Mai 200425/05/2004
De: Le Cosquer (René)
direction des travaux maritimes de Toulon
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-09-01"
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Pidancier (Marie-Hélène)
état-major de la région terre Nord-Est
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-09-01"
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Bonne (Evelyne), épouse Jubier
délégation générale pour l'armement, direction des systèmes d'armes
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-09-01"
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Delsalle (Michel)
48e régiment de transmissions, Agen
Objet:
pour l'accession au choix dans le corps des inspecteurs des transmissions du ministère de la défense
au titre de l'année 2003, le contrôleur des transmissions de classe exceptionnelle
corps="Inspecteurs des transmissions du ministère de la défense"
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Malaterre (François)
délégué général de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant des professions commerciales et artisanales
Remplace:M. Bedier (Jérôme)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Daniel-Georges Courtois
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au titre del'article 44 b du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
pour la période du 15 au
26 mars 2004
inclus
cour_comptes
disponibilité
25 Mai 200425/05/2004
De: Peaucelle-Delelis (Véronique)
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de la défense, détachée
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de la défense
directrice de projet « encadrement supérieur » auprès du directeur de la fonction militaire et du personnel civil depuis le
3 septembre 2002
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
25 Mai 200425/05/2004
De: Jean-Louis Maltret
maître de conférences à l'université, vice-doyen de la faculté des sciences de Luminy (université d'Aix-Marseille-II)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marseille-Luminy
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Yves Lassaigne
architecte-urbaniste, directeur régional adjoint de l'équipement Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marseille-Luminy
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: André Jollivet
architecte, président du conseil régional de l'ordre des architectes Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marseille-Luminy
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Christian Brunner
directeur de l'agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise (AGAM)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marseille-Luminy
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Jean-Luc Bredel
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marseille-Luminy
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Joëlle Barthez
administratrice des abbayes de Sylvacane et du Thoronet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marseille-Luminy
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Rossignol (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Jobard (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Godot (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Wendling (Laurent)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Vangheluwen (Eric)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Steux (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Soulignac (Vincent)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Rossignol (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Rollet (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Renaud (Eddy)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Placines (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Piroux (Gilles)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Loewenhaupt (Marc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Lisch (Benoît)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Linard (Jean-Luc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Kocher (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Husson (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Girardi (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Delprat (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Dellinger (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: De Wit (Patrick)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Canus (Bruno)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Cann (Yvon)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Bruneau (Raymond)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Bourse (Jean-Luc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Bordeau (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Beisson (Thierry)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Bechon (Pierre-Marie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Beaumont (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Azambre (René)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Pichou (Martine)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Nez (Christiane)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Le Coz (Véronique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Juszczak (Nathalie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Iemmolo (Annie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Gin (Isabelle)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Gaildraud (Catherine)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Cruz (Odile)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Boutin (Catherine)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
25 Mai 200425/05/2004
De: Bruno Queysanne
historien, professeur à l'école d'architecture de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Villette
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Guy Naizot
architecte DPLG et ancien enseignant de l'école d'architecture de Paris-La Villette
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Villette
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Bernard Landau
architecte DPLG, sous-directeur à la coopération territoriale à la ville de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Villette
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Henri-Pierre Jeudy
chargé de recherche et codirecteur du laboratoire d'anthropologie des institutions et des organisations sociales (maison des sciences de l'homme)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Villette
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: François Guery
philosophe, professeur à l'université Lyon-III
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Villette
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Nicole Klein
directrice, adjointe au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction au ministère de l'équipement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Villette
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Françoise Gorog
psychiatre, psychanalyste, médecin-chef à Sainte-Anne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-La Villette
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Castany (Christine)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
directrice des études et des stages de l'institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
duree="trois ans"
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Philippe Deiss
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
chef du service maritime et de navigation de la Gironde
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Marc Grincourt
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-09-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Mai 200425/05/2004
De: Pitte (Jean-Robert)
président de l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des personnalités civiles
Remplace:Mme Sainclivier (Jacqueline)
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Gennari (Alain)
professeur agrégé hors classe d'histoire en classe préparatoire aux grandes écoles
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des personnalités civiles
Remplace:M. Guidon (Jean-Claude)
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Bergeon (Yves)
professeur agrégé de génie électrique
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des personnalités civiles
Remplace:M. Danet (David)
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Reynier (Marie)
directrice générale de l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des personnalités civiles
Remplace:M. Jezequel (Alain)
Groupe:
ecole
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Florence Gorius
secrétaire administrative
Objet:
secrétaire auprès du Haut Conseil du commissariat aux comptes
Groupe:
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Jean Raymond
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Toulouse
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
date_debut="2004-05-11"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
charge
25 Mai 200425/05/2004
De: Michel Chalaux
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture et de la communication (régularisation)
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
25 Mai 200425/05/2004
De: Helms (Paul)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de l'institut régional d'administration de Metz, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
administrateur civil, détaché
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
25 Mai 200425/05/2004
De: Robert Pandraud
ancien ministre, député de la Seine-Saint-Denis
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Groupe:
charge
25 Mai 200425/05/2004
De: Belhomme (Jean- Michel)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Belhomme (Jean- Michel)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Suquet (Jean-Claude)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Suquet (Jean-Claude)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Suquet (Jean-Claude)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Raynaud (Daniel)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Raynaud (Daniel)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Raynaud (Daniel)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Raynaud (Daniel)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Rabarot (Sébastien)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Massot (Jean-Noël)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Massot (Jean-Noël)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Massot (Jean-Noël)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Lozinguez (Fabrice)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Levasseur (Marc)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Levasseur (Marc)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Jean- Brun (Alain)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Guidot (François)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Gazay (Michel)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Franck (Richard)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Franck (Richard)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Franck (Richard)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Epiard (Christophe)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Aujouannet (Didier)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: APRU Brun (Alain)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: APRT Levasseur (Marc)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: APRP Laborie (Philippe)
Michel)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: APRM Rouh (Jean-François)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: APRL Suquet (Jean-Claude)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: APRL Machet (Jean-Marie)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Machet (Jean-Marie)
Objet:
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Laborie (Philippe)
Objet:
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: APR Chevallier (Jean-Marie)
Objet:
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Millour (Brigitte)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Michel) Millour (Brigitte)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Gonon (Pascale)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Cornier (Isabelle)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Cornier (Isabelle)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Cornier (Isabelle)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Cornier (Isabelle)
Objet:
Belhomme (Jean-
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De:
Bertholon(Jean-Marie)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Wong (Hon-Cheong)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Vidal (Pierre )
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Vanel (Olivier)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Tosello (Laurent)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Tosello (Laurent)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Sestacq (Didier)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Scotto (Jacques)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Sassier (Alain)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Salina (Jacques)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Salina (Jacques)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Rochette (Fabien)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Raymond (Jean-Marc)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Rallet (Patrick)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Parriaud (Laurent)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Palayret (Laurent)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Palayret (Laurent)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Navarre (Frédéric)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Mouric (Jean-Yves)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Mendes (Luis)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Mazurkiewicz (Bruno)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Matabon (Marc)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Luga (Jean-Claude)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Lochard (Alain)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Levaslot (Denis)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Leon (Gilles)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Lenglain (Vincent)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Lenglain (Vincent)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Laneri (Patrick)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Krouri (Victor)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Henry (Christian)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Henry (Christian)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Guaps (Philippe)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Grossin (Jacques)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Gora (Arnaud)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Goldnadel (Franck)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Garcia (Marc)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Francisco (Carlos)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Fidelle (Marc)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Ferrebeuf (Luc)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Duguay (Vincent)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Diago (Thierry)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Desgrange (Alain)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Demol (Alain)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Delbes (Philippe)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Debreyne (Jean-Pierre)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Dampoux (Dominique)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Corniglion (Alain)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Corniglion (Alain)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Charritat (François)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Charritat (François)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Cavailles (Jean-Louis)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Canapucci (Thierry)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Camusard (Laurent)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Bruno (José-Artur)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Blandin (Serge)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Bertholon (Jean-Marie)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Bernier (Olivier)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Bergot (Frank)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Bazin (Pascal)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Batistella (Gérard)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Barritault (Laurent)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Bardin (Christophe)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Auquier (Guillaume)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Auquier (Guillaume)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Ampilhac (Patrick)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Wallard (Isabelle)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Rode (Catherine)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Renvoise (Michèle)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Renvoise (Michèle)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Pons (Brigitte)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Lecq-Sigler (Virginie)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Lebreil (Catherine)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Goujon-O'Neill (Anne)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Goujon-O'Neill (Anne)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Gibault (Anne-Cécile)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Dufournet (Catherine)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Cousseau (Corinne)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Breteaux (Claude)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Bourekha (Hanane)
Objet:
ou d'empêchement de
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004
De: Farid Zizi
directeur des études
Objet:
en son nom tous actes, décisions, conventions, marchés, contrats et avenants
délégation de signature
25 Mai 200425/05/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.