25 Juin 1996

De: Biaggi (Michèle)
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Remplace:Mme Hofman (Paulette)
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Ringô (Louis)
Objet:
membre titulaire de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs pour les professions agricoles
Remplace:M. Izabel (Jean)
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Thornary (Jean-Michel)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
délégué général de la Fédération internationale des experts comptables francophones
pour une période maximum de trois ans
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
cour_comptes
détachement
25 Juin 199625/06/1996
De: Paraf (Jean)
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-préfet de Reims (1re catégorie)
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Reims"
sous-prefecture_departement_code="51"
cessation de fonction
25 Juin 199625/06/1996
De: Roy (Rudy, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
date_debut="1996-09-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Pontvianne (Eric, Lucien, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
date_debut="1996-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Sauteur (Laurent, Jérôme, Louis)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Pernez (Olivier, Lucien, René)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
date_debut="1996-07-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Bellec (Joseph, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Lelasseur (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
date_debut="1996-05-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Célérier (Bruno, Marie, Philippe, Léon)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Lafon (Jean-Yves)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université Bordeaux-IV
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Vlieghe (Michel)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université d'Orléans
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
date_fin="1995-10-01"
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Leglise (Annick)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieur d'arts décoratifs
Remplace:M. Causeret (Jean)
Groupe:
ecole="École nationale supérieur d'arts décoratifs"
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Moreau (Yves)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du centre d'études du milieu et de pédagogie appliquée du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Remplace:M. Gourhannic (Joseph)
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Gourhannic (Joseph)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du centre d'études du milieu et de pédagogie appliquée du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Remplace:M. Nedelec (François)
Groupe:
date_debut="1995-12-04"
date_fin="1996-01-03"
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Constancin (Jacques)
inspecteur central du Trésor hors métropole
Objet:
auprès du ministère de la défense, pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées
pour une durée maximale de six mois
Groupe:
date_debut="1996-03-21"
détachement
25 Juin 199625/06/1996
De: Vignitchouk (Nicolas)
ingénieur général des télécommunications affecté à France Télécom
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Vuitton (Philippe)
ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance différée au
6 août 2011
date_debut="1995-02-28"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Mans (Olivier)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du centre régional de la propriété forestière de la région Rhône-Alpes
Remplace:Mme Deleage (Jocelyne)
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Perraud (Jean-François)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Marchet (Michel)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Madieu (Michel)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Gruand (Emmanuel)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
membres suppléants
Remplace:M. Lamoot (Maurice)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Fouillade (Jean-Michel)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Beugin (Marc)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Potavin (Jocelyne)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Garcia (Jacqueline)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Beauchet (Christiane)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Peuchot (Philippe)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
membres titulaires
Remplace:Mme Rey (Chantal)
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Pascre (Roger)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Metz (Roland)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Gruand (Emmanuel)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Fiandino (Christian)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Vedel (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Szyda (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Ruiz (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Riou (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Ribas (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Pele (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Pavy (Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Pasqualini (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Painsonneau (Jean-Flavien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Ouvrard (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Maréchal (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Marcelly (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Lecomte (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Lallemand (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Lachèvre (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Eteve (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Duckert (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Dubois (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Dargent (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Da Poian (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Coussemacker (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Cossin (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Cochery (Pierrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Cattiaux (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Bouchain (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Boissenot (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Bodelu (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Blanc (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Bessettes (Mathias)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Barres (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Alteyrac (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Vadon (Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Tabary (Sylviane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Louro (Aurora)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Le Ny (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Guilley (Edith)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Duisabeau (Anne-Paule)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Dubosc (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Barraque (Martine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
ecole="École supérieure du bois"
diplome
25 Juin 199625/06/1996
De: Schotkosky (Danielle)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université de Picardie - Jules-Verne
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Persyn (Jean-Michel)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université du Littoral
Remplace:Mme Deram (Annie)
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Sablier (Guy)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public “Pôle universitaire européen de Montpellier et du Languedoc-Roussillon”
Remplace:M. Bouquier (Hervé)
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Dumaz (Pierre)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications
Remplace:Mme Vanicat (Michèle)
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Mallard (Jean)
attaché d'administration centrale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Mutel (Isabelle)
Objet:
membre suppléant de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Remplace:Mme Surun (Sylvie)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Mutel (Isabelle)
Objet:
membre suppléant de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Force ouvrière (C.G.T. - F.O.)
Remplace:Mme Surun (Sylvie)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Jean Paraf
sous-préfet
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Metz (Roland)
Objet:
membre titulaire de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:M. Pascré (Roger)
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Martin (Catherine)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs
Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Remplace:M. Denoix (Gilbert)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Robineau (Yves)
Objet:
membre suppléant à la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant du Conseil d'Etat
Sur proposition du président de la section sociale du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Moreau (Yannick)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Biaggi (Michèle)
Objet:
membre titulaire de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Remplace:Mme Hofman (Paulette)
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Michel Jeanjean
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général de la Polynésie française
Remplace:Mme Anne Boquet
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Jeanjean
Objet:
Groupe:
détachement
25 Juin 199625/06/1996
De: Boesch (Bernard)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université de Toulon
Remplace:M. Bouillard (Claude)
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Dumaz (Pierre)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université de Cergy-Pontoise
Remplace:Mme Vanicat (Michèle)
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Dodane (Yves)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
Remplace:Mme Sourd (Anne-Marie)
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Faisnel (Christian)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale de voile
Remplace:M. Le Bars (Yves)
Groupe:
ecole="École nationale de voile"
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Florentin (Francine)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de la chancellerie de Strasbourg
Remplace:M. Rudnik (Edouard)
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Leroy-Bouveyron (Martine)
administrateur civil de 2e classe, affectée au secrétariat général du Gouvernement
Objet:
administrateur civil de 1re classe, 2e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er janvier 1994).”
date_debut="1996-01-01"
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Toutain (Roger)
directeur du travail de 1re classe à l'administration centrale (délégation à l'emploi)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-07-10"
depart_retraite
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Frentz (Rémi)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès des services du Premier ministre
chef de mission au commissariat à la réforme de l'Etat
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
25 Juin 199625/06/1996
De: Toulemon (Roger)
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
Groupe:
date_debut="1996-07-03"
cessation de fonction
25 Juin 199625/06/1996
De: Narcy (Louis)
Objet:
membre titulaire à la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats
d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Toutain (Roger)
directeur du travail de 2e classe à l'administration centrale (délégation à l'emploi)
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail de 1re classe
date_debut="1996-01-17"
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Montpellier (Hérault)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: du Couedic de Kergoaler (Philippe)
directeur interdépartemental des affaires maritimes à Sète (Hérault)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Vuillemin (Gérard)
docteur en médecine, médecin-chef du service départemental d'incendie et de secours de la Lozère à Mende
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Villalongue (Pierre)
maître de conférences à l'I.U.T. de Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Vables (Jean)
directeur départemental de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre du Gard à Nîmes
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Tricarico (Robert)
inspecteur des douanes, chargé de mission défense économique auprès du trésorier-payeur général de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Silvy (Alain)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Rouquier (Jacques)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Rossi (Jean-Claude)
professeur d'université au C.N.R.S. à Montpellier (Hérault)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Rolin (Guy)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Robert (Francis)
directeur départemental des services d'incendie et de secours à Mende (Lozère)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Ravetti (Alain)
directeur de centre d'information et d'orientation à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Quintanilla (Régis)
inspecteur des douanes, chargé de mission défense économique auprès du préfet de la zone de défense Sud à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Prodhon (Jean-Louis)
commissaire lieutenant-colonel de l'armée de terre, en détachement, chargé de mission auprès du préfet de la zone de défense Sud à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Prince (Michel)
cadre supérieur dans un groupe d'assurance à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Pommier (Jean-Pierre)
radioélectricien, responsable de l'atelier électronique d'armement de l'établissement du matériel de l'armée de terre à Nîmes (Gard)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Pignel-Dupont (Hervé)
président-directeur général de sociétés aux Angles (Gard)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Perreau (Guy)
chargé d'une mission d'audit de la fonction technique au premier groupement de missiles stratégiques au Pontet (Vaucluse)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Odouard (Jacques)
directeur du groupe d'exploitation hydraulique mixte E.D.F.-C.N.R. d'Avignon (Vaucluse)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Nouelle (Pierre)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Niquet (Vincent)
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Aude
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Morin (Daniel)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, chargé de mission de défense pour la région et la zone Sud à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Meullenet (Jean-Pierre)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Corse à Bastia
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Martin (Robert)
commissaire principal de la police nationale, directeur départemental des renseignements généraux à Narbonne (Aude)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Manfredi (Philippe)
chirurgien-dentiste à Mende (Lozère)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Mallet (Jean-Marc)
commissaire lieutenant-colonel du commissariat de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Luciano (Michel)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Lamouroux (Didier)
pharmacien d'officine à la retraite à Grabels (Hérault)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Lafon (Michel)
adjoint au délégué régional du C.N.R.S
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Kan-Lacas (Daniel)
avocat chargé d'enseignement à Montpellier (Hérault)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Julian (Claude)
inspecteur du Trésor, adjoint au trésorier principal de Montpellier, 2e division (Hérault)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Joly (Eric)
assistant social scolaire à Cannes (Alpes-Maritimes)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Jauffret (Jean-Charles)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paul-Valéry de Montpellier (Hérault)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Hennemann (Gérard)
colonel de l'infanterie
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Guilpain (Gérard)
directeur du service régional de police judiciaire de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Grosdemanche (Gaël)
kinésithérapeute, surveillant-chef de service à l'hôpital d'Orange (Vaucluse)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Gendras (Jean-Guy)
colonel de l'infanterie
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Garrigues (Pierre)
chargé de mission auprès du directeur régional de France-Télécom et délégué régional à la qualité à la direction régionale de France-Télécom à Narbonne (Aude)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Fustier (Louis)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Francou (Olivier)
directeur commercial des ventes à l'Etat français d'une société aéronautique à Marignane (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Filliau (Michel)
gérant d'entreprise, consultant à Nîmes (Gard)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Estève (Philippe)
conseil de direction dans un centre d'affaires à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Dréau (Jean-Pierre)
président-directeur général d'une société à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Davin (Thierry)
directeur adjoint à la trésorerie générale de Montpellier (Hérault)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Chazet (Christian)
commissaire divisionnaire de la police nationale, directeur régional des renseignements généraux du Languedoc-Roussillon à Montpellier (Hérault)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Chauvin (Robert)
sous-préfet de l'arrondissement de Florac (Lozère)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Charignon (Laurent)
directeur d'agence de promotion immobilière à Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Cellier (Philippe)
médecin neurologue libéral, attaché de consultations en neurologie et neurophysiologie des hôpitaux à Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Cazétou (Bruno)
délégué central C.F.T.C., directeur d'hypermarché à Saint-Laurent-de-la-Salanque (Pyrénées-Orientales)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Bouisson (Hubert)
docteur en médecine, expert près la cour d'appel de Montpellier (Hérault)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Blanquart (Jean-Claude)
principal adjoint au collège Baléone à Sarrola-Carcopino (Corse-du-Sud)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Bichon (Robert)
responsable d'établissement d'un centre d'exploitation de France-Télécom à Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Aubert (Michel)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Aubert (Bruno)
inventeur indépendant, conseil en traitement de déchets à Bagnol-sur-Cèze (Gard)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Alamargot (Jacques)
vétérinaire inspecteur en chef, adjoint au directeur des services vétérinaires à Toulon (Var)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Aigueperse (Pierre)
colonel de l'infanterie
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Lefebvre (Maryvonne)
directeur de l'Office de tourisme de Nîmes (Gard)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Jacquey (Dominique)
infirmière, puéricultrice à Grabels (Hérault)
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Helleu (Marie-France)
agent immobilier à Gap, présidente du haut comité français pour la défense civile des Hautes-Alpes
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Durand (Angèle)
chargée de mission à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Gard à Nîmes
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Coilot (Christine)
agent de prestations hautement qualifié aux Assedic des Alpes-Maritimes à Nice
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Frantz Lamarche
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
conseiller de 1re classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-07-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
25 Juin 199625/06/1996
De: Jacques Lagarde
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
conseiller hors classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-07-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
25 Juin 199625/06/1996
De: François Garde
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller hors classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-07-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
25 Juin 199625/06/1996
De: Biaggi (Michèle)
Objet:
membre titulaire de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Remplace:Mme Hofman (Paulette)
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Ringô (Louis)
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs pour les professions agricoles
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (C.N.M.C.C.A.)
Remplace:M. Izabel (Jean)
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Veyrier (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
membres suppléants
Remplace:M. Valadon (René)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Humez (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
membres suppléants
Remplace:M. Desrousseaux (Francis)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Mutel (Isabelle)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
membre titulaire
Remplace:Mme Surun (Sylvie)
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Sanchez (Jean-François)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université du Havre
Remplace:M. Clavier (Michel)
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Bordessoule (Françoise)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional de documentation pédagogique de Reims
Remplace:M. Noël (Michel)
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Thouzeau (Célestin)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Morancay (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Delorme (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Brua (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Brunot De Rouvre (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Savel (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Salencon (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Sauterey (Raymond)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Dambre (Jean-Louis)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Smagghe (Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Pommellet (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Giblin (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Cyrot (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Coulomb (Didier)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
25 Juin 199625/06/1996
De: Pappalardo-Goulard (Michèle)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'environnement
directeur général de l'administration et du développement
Groupe:
date_debut="1995-10-11"
cour_comptes
détachement
25 Juin 199625/06/1996
De: Pelotin (Sophie)
attaché d'administration centrale, 1er échelon
Objet:
au 2e échelon
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
promotion
25 Juin 199625/06/1996
De: Pelotin (Sophie)
attaché d'administration centrale, 1er échelon, stagiaire des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
attaché d'administration centrale, 1er échelon, et titularisée dans le grade correspondant
avec une ancienneté conservée dans l'échelon d'un an (stage)
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
nomination
25 Juin 199625/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.