25 Juin 2002

De: Christian Béchon
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
délégation de signature
25 Juin 200225/06/2002
De: Dominique Antoine
directeur du cabinet du ministre délégué à l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre délégué à l'enseignement scolaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement scolaire"
délégation de signature
25 Juin 200225/06/2002
De: Josy Reiffers
directeur adjoint du cabinet du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
25 Juin 200225/06/2002
De: Christian Fournier
représentant l'Assemblée des départements de France
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Régis Devoldere
représentant l'Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre titulaire, dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes handicapées
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Daniel Zielinsky
suppléant
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes âgées
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Christophe Piteux
suppléant
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes inadaptées
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Françoise Nouhen
titulaire
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes âgées
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Gisèle Stievenard
titulaire
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes inadaptées
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Béatrice Longueville
suppléante
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes handicapées
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Frédérique Debris
titulaire
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
dans le collège des institutions sociales et médico-sociales pour personnes handicapées
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Augustin de Romanet de Beaune
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Michel Champon
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Chef de cabinet
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: François Perret
Objet:
au cabinet du ministre délégué
inspecteur général de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Dominique Antoine
Objet:
au cabinet du ministre délégué
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Benoist Apparu
Objet:
au cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Monlibert (Jean-Luc)
ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de la SNPE
représentant de l'Etat
Remplace:M. Mailloux (Joseph)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Patrick Hubert
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Philippe Ingall-Montagnier
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
magistrat
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Edward Jossa
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
administrateur civil
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Jean-Luc Blouet
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
secrétaire des débats du Sénat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: François Maillard
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Michel Duvette
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: François Werner
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers auprès du ministre
inspecteur des finances
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Eric Verlhac
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers auprès du ministre
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Joseph Silva
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller diplomatique
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Patricia Chapelotte
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: David Sénat
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Jean-Christophe Muller
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Hugues Berbain
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
magistrat
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Catherine Chadelat
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
magistrate
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Lionel Rimoux
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
sous-préfet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Delage (Jean-François)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
25 Juin 200225/06/2002
De: Thierry Bossard
directeur adjoint du cabinet du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
25 Juin 200225/06/2002
De: Alain Boissinot
directeur du cabinet du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
25 Juin 200225/06/2002
De: Lionel Rimoux
chef de cabinet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
25 Juin 200225/06/2002
De: Philippe Ingall-Montagnier
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
25 Juin 200225/06/2002
De: Patrick Hubert
directeur du cabinet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
25 Juin 200225/06/2002
De: Rivaux (Dominique)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Wettling (Eric)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Triquet (Jérôme)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Thieule (Jean-Claude)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Simon (Eric)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Sanna (François)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Pirone (Emmanuel)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Moreno (Francisco)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Ledoux (Jacques)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Lamoureux (Jean)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Khiari (Abdelnasser)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Karam (Rémi)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Fausta (Patrick)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Cognet (Jérôme)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Chevrolet (Eric)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Cassagnol (Jean-Luc)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Cadin (Sylvain)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Bernicot (Alain)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Beltramo (André)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Baghuelou (Patrick)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Zongo (Noelie)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Tillet (Nathalie)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Stutzinger (Rosalie)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Randazzo (Céline)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Pichon (Maryse)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Phlippoteau (Sylvie)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Muteba (Nina)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Lerus (Chantal)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Leguay (Catherine)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Lapeyrie (Marie-Paule)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Krick (Huguette)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Kisgen (Valérie)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Humbert (Béatrice)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Hatinguais (Anne)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Gillig (Doris)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Germe (Catherine)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Fafournoux (Annie)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Duivon (Fabienne)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Champenier (Rachel)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Castanet (Nadine)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Carriere (Delphine)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Calve (Emmanuelle)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Caille (Myriam)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Bouchet (Corinne)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Baret (Christine)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Baltazard (Laure)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Bachi (Nadia)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Anxolabehere (Michelle)
Objet:
au cycle préparatoire au concours interne pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
au titre de 2002
Liste principale
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200225/06/2002
De: Louis-Charles Viossat
Objet:
auprès du ministre
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Jean-Marie Brinon
Objet:
auprès du ministre
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Thierry Francq
sous-directeur à la direction du Trésor
Objet:
administrateur, représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Jérôme Haas
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Alain Boissinot
Objet:
au cabinet du ministre
directeur du cabinet
inspecteur général de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Thierry Bossard
Objet:
au cabinet du ministre
directeur adjoint du cabinet
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Josy Reiffers
Objet:
au cabinet du ministre
directeur adjoint du cabinet
professeur des universités
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Alain Le Tirant
Objet:
au cabinet du ministre
chef de cabinet
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Laurent Bili
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
conseiller auprès de la ministre déléguée
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Augustin de Romanet de Beaune
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
25 Juin 200225/06/2002
De: Michel Champon
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
délégation de signature
25 Juin 200225/06/2002
De: Benoist Apparu
chef de cabinet du ministre délégué à l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre délégué à l'enseignement scolaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement scolaire"
délégation de signature
25 Juin 200225/06/2002
De: François Perret
directeur adjoint du cabinet du ministre délégué à l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre délégué à l'enseignement scolaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement scolaire"
délégation de signature
25 Juin 200225/06/2002
De: Alain Le Tirant
chef de cabinet du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
25 Juin 200225/06/2002
De: Kareen Rispal-Bellanger
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
directeur du cabinet de la ministre déléguée
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Louis-Charles Viossat
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
25 Juin 200225/06/2002
De: Jean-Marie Brinon
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
25 Juin 200225/06/2002
De: Christian Béchon
Objet:
directeur du cabinet au cabinet de la ministre déléguée
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Kareen Rispal-Bellanger
directrice du cabinet
Objet:
au nom de la ministre déléguée aux affaires européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre déléguée aux affaires européennes"
délégation de signature
25 Juin 200225/06/2002
De: Babut (Marc)
Objet:
président du conseil scientifique
Remplace:Mme Vasseur (Paule)
Groupe:
president
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De:
Soubieux
ingénieur des travaux des eaux et forêts, délégué régional de l'ONCFS
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux
au titre de l'année 2002
la manière suivante
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200225/06/2002
De: Lutz (Roger)
ingénieur des travaux, inspecteur général des services à l'ONCFS
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux
au titre de l'année 2002
la manière suivante
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200225/06/2002
De: Klein (François)
ingénieur, responsable du CNERA Cervidés-sanglier
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux
au titre de l'année 2002
la manière suivante
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200225/06/2002
De: Ruven (Gérard)
ingénieur des travaux de l'ONCFS, chef de la division formation
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux
au titre de l'année 2002
la manière suivante
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200225/06/2002
De:
Olivereau
ingénieur des travaux de la DIREN Centre
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux
au titre de l'année 2002
la manière suivante
Trois personnes choisies pour leurs compétences et proposées par la directrice de la nature et des paysages parmi des agents du MATE, d'autres administrations ou établissements publics
Groupe:
composition
25 Juin 200225/06/2002
De: IGREF (Cailliez)
au Conseil général du GREF
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux
au titre de l'année 2002
la manière suivante
Trois personnes choisies pour leurs compétences et proposées par la directrice de la nature et des paysages parmi des agents du MATE, d'autres administrations ou établissements publics
Groupe:
composition
25 Juin 200225/06/2002
De: Dufour
ingénieur des travaux des eaux et forêts à la DDAF du Loir-et-Cher
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux
au titre de l'année 2002
la manière suivante
Trois personnes choisies pour leurs compétences et proposées par la directrice de la nature et des paysages parmi des agents du MATE, d'autres administrations ou établissements publics
Groupe:
composition
25 Juin 200225/06/2002
De: Bentata (Vincent)
chargé de mission au bureau faune et flore sauvages
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux
au titre de l'année 2002
la manière suivante
Représentant la directrice de la nature et des paysages
Groupe:
composition
25 Juin 200225/06/2002
De: Lorre (Emile)
ingénieur en chef du génie rural des eaux et des forêts
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux
au titre de l'année 2002
la manière suivante
Président du jury du concours interne de recrutement au titre de l'année 2002 d'ingénieurs des travaux à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
représentant le directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
composition
25 Juin 200225/06/2002
De:
Vallance
ingénieur du génie rural des eaux et des forêts, directeur des études et de la recherche
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux
au titre de l'année 2002
la manière suivante
Deux représentants des agents de la même filière et du groupe égal ou immédiatement supérieur, proposés par le directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
en raison de leurs compétences
Groupe:
composition
25 Juin 200225/06/2002
De: Koe (Jocelyne)
directrice des ressources humaines de l'ONCFS, vice-présidente de jury, appelée à remplacer le président
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves du concours interne de recrutement d'ingénieurs des travaux
au titre de l'année 2002
la manière suivante
Chef de service chargé du personnel de l'ONCFS
Groupe:
composition
25 Juin 200225/06/2002
De: Dalix (Jean-François)
parc national de la Vanoise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNPPRN-CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bossu (Eric)
parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNPPRN-CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Tillmann (Michel)
parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
* Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Joulot (Christian)
parc national du Mercantour
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
* Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Fougeray (Daniel)
parc national des Ecrins
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
* Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Commandre (Bernard)
de l'atelier technique des espaces naturels
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
* Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Barraud (Rémy)
parc national de la Vanoise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
* Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Arthur (Christian)
parc national des Pyrénées-Occidentales
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
* Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: de Crozefon (Jean)
directeur par intérim du parc national des Pyrénées Occidentales
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Merlin (Jacques)
chargé de la mission pour la création du parc national de l'Ile de la Réunion
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Landrieu (Gilles)
directeur adjoint du parc national du Mercantour
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Decoud (Jean-Michel)
directeur adjoint du parc national des Ecrins
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Cosson (Arnaud)
directeur adjoint du parc national des Cévennes
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Buhot (Dominique)
chargé de la mission de création du parc national marin d'Iroise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Patient (Anasthasie)
parc national de la Guadeloupe
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
* Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Lemmet (Sandrine)
parc national des Cévennes
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
* Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Jensen (Nicole)
directrice adjointe du parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Guichard (Dominique)
chargée de la division des parcs nationaux
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Caristan (Patricia)
chargée de la mission d'études pour la création du parc de la Guyane
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Arnold (Elisabeth)
adjointe au chargé du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Guénin (Sébastien)
parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNPPRN-CGT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Argoud (Philippe)
parc national des Cévennes
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNPPRN-CGT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Rival (André)
parc national des Cévennes
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
* Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Lubin (Adrien)
parc national de la Guadeloupe
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
* Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Houard (Thierry)
parc national du Mercantour
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
* Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Deluermoz (Gil)
parc national du Mercantour
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
* Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Baisset (Marcel)
parc national des Ecrins
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
* Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Traub (Philippe)
directeur du parc national de la Vanoise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Sommier (Michel)
directeur du parc national des Ecrins
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Olivier (Louis)
directeur du parc national du Mercantour
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Moulinas (Gérard)
directeur du parc national des Cévennes
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Michel (Jean-Marc)
directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Lopez (Emmanuel)
directeur du parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Brugière (Yves)
directeur du parc national de la Guadeloupe
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bland (François)
chargé de la sous-direction des espaces naturels
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Virevaire (Myriam)
parc national de Port-Cros
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
* Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Sagot (Clotilde)
parc national de la Vanoise
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
* Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Laberdesque (Anne-Marie)
parc national des Pyrénées-Occidentales
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
B. - Représentants du personnel
* Au titre du syndicat SNE-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Vrain (Monique)
chargée du bureau du personnel, des établissements publics, des statuts et du dialogue social
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Barret (Christianne)
directrice de la nature et des paysages, présidente
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Martin (Pascal)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Petel (Frédéric)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Lefort (Hervé)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Collin (Paul)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Colin (Paul)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Touffet (Charles)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Agut (Patrick)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Sénégas (Philippe)
directeur régional de l'environnement Midi-Pyrénées
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Renoux (Alain)
directeur général adjoint de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Lecoeur (Constant)
sous-directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Février (Patrick)
adjoint au directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Forray (Nicolas)
directeur régional de l'environnement de Basse-Normandie
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Decarre (Michel)
sous-directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Clément (Denis)
directeur régional de l'environnement du Limousin
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Oliveros-Toro (Guglielmina)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Guevenoux (Jacqueline)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Pagnac (Elisabeth)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Joanny (Claire)
directrice régionale de l'environnement de la Guyane
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bourhis (Claudine)
chef de bureau du pilotage des services déconcentrés
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Arnold (Elisabeth)
adjointe au sous-directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Gautie (Claude)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Faure (Jacques)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Robert (André)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Lery (Simon)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Keller (Denis)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Reymond (Bruno)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de FO
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Dross (Pierre)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de FO
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Wahl (Thierry)
directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Pipien (Gilles)
directeur régional de l'environnement Provences-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Pialat (Alain)
directeur régional de l'environnement Ile-de-France
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Michel (Jean-Marc)
directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bégassat (Luc)
sous-directeur des personnels administratifs et contractuels au ministre de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Binet (Eric)
directeur régional de l'environnement des Pays de la Loire
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Baudot (Bernard)
directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Niqueux (Germaine)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Roudier (Catherine)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Lallemand (Claudie)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Godfroid (Sandrine)
directrice régionale de l'environnement Languedoc-Roussillon
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Didier (Anne-France)
directrice régionale de l'environnement de la Réunion
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bobenriether (Odile)
adjointe au directeur général de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Maume (Jean-Claude)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Guenin (Sébastien)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Combrouze (Francis)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Thorette (Jacques)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Noyon (Nicolas)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Morel (Régis)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Maynard (Jean-Jacques)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Keller (Denis)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Gascard (Daniel)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Chaudré (Fabien)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bon (Frédéric)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Sénégas (Philippe)
directeur régional de l'environnement Midi-Pyrénées
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Renoux (Alain)
directeur général adjoint de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Michel (Jean-Marc)
directeur adjoint de la nature et des paysages
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Lefebvre (Philippe)
secrétaire général de l'Institu français de l'environnement
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Lagauterie (Philippe)
directeur régional de l'environnement Centre
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Henry (Jean-Pierre)
directeur adjoint de la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Février (Patrick)
adjoint au directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Forray (Nicolas)
directeur régional de l'environnement Basse-Normandie
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Decoud (Jean-Michel)
directeur adjoint du parc national des Ecrins
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Decarre (Michel)
sous-directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bégassat (Luc)
sous-directeur des personnels administratifs et contractuels au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Aubourg (Marc)
directeur administratif et financier du Conseil supérieur de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Zysberg (Claudine)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bessis (Claude)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de la CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Aeschimann (Anne)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Janot (Sophie)
Objet:
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de FO
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Toublanc (Véronique)
secrétaire générale du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Godfroid (Sandrine)
directrice régionale de l'environnement Languedoc-Roussillon
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bobenriether (Odile)
adjointe au directeur général de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Martin (Pascal)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Berdayes (José)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Michel (Michel)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Hébert (Nicolas)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Houard (Thierry)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Faure (Laurent)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Doignon (Jannick)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Deluermoz (Gille)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Gourdin (Eric)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Céciliot (Eric)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Weiss (Jean-Pierre)
directeur du personnel, des services et de la modernisation du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Wahl (Thierry)
directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Tendron (Gérard)
directeur général de l'Office nationale de la chasse et de la faune sauvage
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Simon (Gilbert)
directeur général du Conseil supérieur de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Pialat (Alain)
directeur régional de l'environnement Ile-de-France
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Moulinas (Gérard)
directeur du parc national des Cévennes
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Letourneux (François)
directeur du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Jacques-le-Seigneur (Vincent)
directeur du l'Institut français de l'environnement
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Gaillard-de-Lavernée (Christian)
directeur général de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bureau (Dominique)
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Beseme (Jean-Louis)
directeur de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Baudot (Bernard)
directeur de l'eau
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Corneloup (Christiane)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Lallemand (Claudie)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Cazin-Verdier (Florence)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de la CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Mora (Anne-Marie)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Carles (Christiane)
Objet:
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de FO
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Hélias (Annick)
directrice régionale de l'environnement Bretagne
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Barret (Christiane)
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Arnold (Elisabeth)
administratrice civile hors classe
Objet:
en sus de ses fonctions d'adjointe au sousdirecteur des ressources humaines et chef du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés, haut fonctionnaire pour l'accès des femmes
responsabilité
à compter du 1 er juin 2002
Remplace:Mme Salon (Marie-Françoise)
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Viguier (Laurent)
université de Genève
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Luginbuhl (Yves)
CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Laisney (François)
université de Strasbourg
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bureau (Jean-Christophe)
INRA
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Ardilly (Pascal)
INSEE
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Vourc'h (Ann)
OCDE
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Perrot (Anne)
ENSAE
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Maurel (Françoise)
INSEE
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Morin (Pierre)
de l'INSEE
Objet:
président du conseil scientifique
Groupe:
president
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Bureau (Dominique)
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
président du comité d'orientation
Groupe:
president
nomination
25 Juin 200225/06/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.