25 Juin 2003

De: Gérard Painchault
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'industrie et du commerce
membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
suppleant
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Patrick Averlant
inspecteur général, élu, et de
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'industrie et du commerce
membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
suppleant
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Marie-Claude Ledur
inspectrice générale, de
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'industrie et du commerce
membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
suppleant
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Gérard Tagliana
inspecteur général
élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'industrie et du commerce
membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Sophie Sayanoff-Levy
inspectrice générale, élue, et de
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'industrie et du commerce
membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Alfred Piuzzi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juin 200325/06/2003
De: Marie-Christine Dokhélar
directrice de recherche
Objet:
conseillère référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Joël Godeau
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur de la déconcentration à la direction des affaires budgétaires et financières à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Lerisson (Philippe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Martine Lerisson, Philippe Lerisson, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Barentin (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
25 Juin 200325/06/2003
De: Jean-Michel Jumez
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de Bar-sur-Aube
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bar-sur-Aube"
sous-prefecture_departement_code="10"
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Arnaud Parienty
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
représentant désigné par la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:M. François Labroille
Groupe:
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Jean-Marie Aurand
directeur général de l'administration
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par le ministre chargé de l'agriculture
au titre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Philippe Vissac
sous-directeur de la recherche et du développement à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des industries agroalimentaires
au titre des industries agroalimentaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Sophie Villers
adjointe au directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par le ministre chargé de l'agriculture
au titre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Arnaud Oseredczuk
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (2e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Benoît Guérin
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (1er tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Julien Bargeton
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Philippe Duboscq
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Jean-Marc Duche
sous-préfet de Gourdon
Objet:
sous-préfet de Bayeux
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayeux"
sous-prefecture_departement_code="14"
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Jérôme Filippini
conseiller référendaire à la Cour des comptes, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Tarn-et-Garonne
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
25 Juin 200325/06/2003
De: Jean-Yves Fraquet
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet d'Ambert
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ambert"
sous-prefecture_departement_code="63"
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Alice Coste
directrice de préfecture
Objet:
sous-préfète de Rethel
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Rethel"
sous-prefecture_departement_code="08"
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Charles Bourlard
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet de Marmande
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Marmande"
sous-prefecture_departement_code="47"
cessation de fonction
25 Juin 200325/06/2003
De: Antoine Pichon
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfet de Sedan
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sedan"
sous-prefecture_departement_code="08"
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Marjorie Lecointre
Objet:
chargée de mission au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Daniel Hazard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 6e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2003-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juin 200325/06/2003
De: Galiegue (Jean-Pierre)
Objet:
membre du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
au titre des représentants des industries de l'ameublement
Remplace:M. Perrin (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Thierry Vught
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Alain Rondepierre
préfet hors cadre
Objet:
membre du conseil d'administration de la société CIVI.POL Conseil
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bertrand Marechaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Christine de Mazières
administratrice civile hors classe
Objet:
conseillère référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Rainier d'Haussonville
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Henri Prévost
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (1er tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Fleur Pellerin
auditrice de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseillère référendaire de 2e classe (2e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Jean Coëtmeur
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur de projet « Handicap » auprès de la directrice générale de l'action sociale à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Jean Coëtmeur
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur de projet « développement de la gestion de proximité et déconcentration de la GRH » auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:
cessation de fonction
25 Juin 200325/06/2003
De: Christian Abrard
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Michelle Cazanove
sous-préfète, secrétaire générale adjointe de la préfecture des Alpes-Maritimes
chargée de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Objet:
sous-préfète de Marmande
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Marmande"
sous-prefecture_departement_code="47"
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Christian Avazeri
sous-préfet
Objet:
sous-préfet de Sedan
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sedan"
sous-prefecture_departement_code="08"
cessation de fonction
25 Juin 200325/06/2003
De: Rizet (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission du soutien financier aux industries techniques de la cinématographie et de l'audiovisuel prévue à l'article 137 du décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et à l'article 4 du décret n° 98-35 du 14 janvier 1998 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
experts professionnels
Groupe:
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Moulin (Eric)
Objet:
membres de la commission du soutien financier aux industries techniques de la cinématographie et de l'audiovisuel prévue à l'article 137 du décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et à l'article 4 du décret n° 98-35 du 14 janvier 1998 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
experts professionnels
Groupe:
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Legargeant (Ken)
Objet:
membres de la commission du soutien financier aux industries techniques de la cinématographie et de l'audiovisuel prévue à l'article 137 du décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et à l'article 4 du décret n° 98-35 du 14 janvier 1998 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
experts professionnels
Groupe:
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Lamy (Vincent)
Objet:
membres de la commission du soutien financier aux industries techniques de la cinématographie et de l'audiovisuel prévue à l'article 137 du décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et à l'article 4 du décret n° 98-35 du 14 janvier 1998 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
experts professionnels
Groupe:
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Hericourt (Francis)
Objet:
membres de la commission du soutien financier aux industries techniques de la cinématographie et de l'audiovisuel prévue à l'article 137 du décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et à l'article 4 du décret n° 98-35 du 14 janvier 1998 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
experts professionnels
Groupe:
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Guillon (Christian)
Objet:
membres de la commission du soutien financier aux industries techniques de la cinématographie et de l'audiovisuel prévue à l'article 137 du décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et à l'article 4 du décret n° 98-35 du 14 janvier 1998 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
experts professionnels
Groupe:
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Cornudet (Alain)
Objet:
membres de la commission du soutien financier aux industries techniques de la cinématographie et de l'audiovisuel prévue à l'article 137 du décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et à l'article 4 du décret n° 98-35 du 14 janvier 1998 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
experts professionnels
Groupe:
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Bommelaer (Remy)
Objet:
membres de la commission du soutien financier aux industries techniques de la cinématographie et de l'audiovisuel prévue à l'article 137 du décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et à l'article 4 du décret n° 98-35 du 14 janvier 1998 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
experts professionnels
Groupe:
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Barry (Chantal)
Objet:
membres de la commission du soutien financier aux industries techniques de la cinématographie et de l'audiovisuel prévue à l'article 137 du décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et à l'article 4 du décret n° 98-35 du 14 janvier 1998 relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie audiovisuelle
experts professionnels
Groupe:
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Couveinhes (Pierre)
Objet:
président de la commission du soutien financier aux industries techniques de la cinématographie et de l'audiovisuel
Groupe:
president
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Bernhard (Christian)
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de la 6e mission d'inspection générale territoriale (Poitou-Charentes, Aquitaine)
Objet:
par intérim des fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission
Groupe:
charge
25 Juin 200325/06/2003
De: Bernhard (Christian)
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de la 6e mission d'inspection générale territoriale (Poitou-Charentes, Aquitaine)
Objet:
par intérim des fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission (texte non paru au Journal officiel)2003-06-25 5-0 Texte non paru au Journal officiel 721
Groupe:
charge
25 Juin 200325/06/2003
De: Bernhard (Christian)
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de la 6e mission d'inspection générale territoriale (Poitou-Charentes, Aquitaine)
Objet:
Le vice-président du conseil général des ponts et chaussées
Vu l'arrêté du
2 décembre 2002
portant délégation de signature
Sur proposition du président de la 6e section, secrétaire général du conseil, Décide
par intérim des fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission
Groupe:
charge
25 Juin 200325/06/2003
De: Bernard Menoret
Objet:
comme membre du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Michel Aymeric
Groupe:
désignation
25 Juin 200325/06/2003
De: Caillard (Jean-Pierre)
Objet:
membre titulaire du conseil supérieur de santé de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:M. René (Christian)
Groupe:
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Casteil (Jean-Pierre)
Docteur
Objet:
président du conseil supérieur de santé
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
25 Juin 200325/06/2003
De: Diot (François-Dominique)
personnes
dans la limite de leurs attributions
Objet:
toutes décisions concernant les reports de délais de livraison et les pénalités de retard relatifs aux marchés du SEFA
délégation de signature
25 Juin 200325/06/2003
De: Diot (François-Dominique)
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au chef du SEFA
Objet:
toutes décisions et pièces administratives, ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants pour le SEFA
délégation de signature
25 Juin 200325/06/2003
De: Saint Yan
Objet:
toutes pièces justificatives de recettes et de dépenses et, notamment, tous documents comptables relatifs à l'engagement et à la liquidation de la dépense relatives aux différents marchés du SEFA ayant pour objet la fourniture de carburant avion
délégation de signature
25 Juin 200325/06/2003
De: Diot (François-Dominique)
Objet:
toutes pièces justificatives de recettes et de dépenses et, notamment, tous documents comptables relatifs à l'engagement et à la liquidation de la dépense relatives aux différents marchés du SEFA ayant pour objet la fourniture de carburant avion
délégation de signature
25 Juin 200325/06/2003
De: Cavallini (Jean-Claude)
chef du centre SEFA de
Objet:
toutes pièces justificatives de recettes et de dépenses et, notamment, tous documents comptables relatifs à l'engagement et à la liquidation de la dépense relatives aux différents marchés du SEFA ayant pour objet la fourniture de carburant avion
délégation de signature
25 Juin 200325/06/2003
De: Nobecourt (Jean-Paul)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du CORPEN
Remplace:M. Vialle (Paul)
Groupe:
date_debut="2003-05-22"
duree="quatre ans"
president
nomination
25 Juin 200325/06/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.