25 Juin 2004

De: Lucien Renaudie
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean François-Poncet
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Remplace:M. Bernard Carayon
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Vincent Ferrari
Objet:
membre du conseil de direction interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
au titre de représentant de l'industrie
Remplace:M. Alain Michel
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean Espinasse
directeur adjoint du travail, en position de service détaché auprès du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2004-06-01"
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Marie Lecoeur
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur adjoint au centre départemental de l'enfance à Canteleu (Seine-Maritime), admis au bénéfice du congé de fin d'activité
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2004-08-31"
depart_retraite
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Anne-Charlotte Dommartin
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire (cadre d'Orient)
date_debut="2004-06-21"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Maille (Pierre)
administrateur civil hors classe, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2004-07-11"
cessation de fonction
25 Juin 200425/06/2004
De: Moinet (Thérèse)
Objet:
secrétaire générale du conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2004-09-13"
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: de la Saussay (François)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Trarieux (Raphaël)
vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Dreux
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Steinmetz (Patrick)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Abbeville
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Sabard (Jean-François)
premier vice-président au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Madec (Jean-Yves)
président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Ferrière (Dominique)
président du tribunal de grande instance de Troyes
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Denizet (Jean-Paul)
président du tribunal administratif de Poitiers
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bruntz (Jean-Michel)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Boyer (Jean-Marie)
premier vice-président au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Baudoin (Paul)
magistrat détaché à la sous-préfecture de Toulouse
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Adrot (Jean-Michel)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Zerbib-Chemla (Monique)
conseillère à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Petit-Trouilly (Valérie)
magistrate détachée au tribunal administratif de Nice
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Leprince-Lecluse (Marie-Christine)
conseillère à la cour d'appel de Rouen
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Lauvernier (Francine)
juge chargée du service du tribunal d'instance de Toulouse
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Larbaud-Girot (Françoise)
conseillère à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Baetsle-Mathieu (Gisèle)
vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Avignon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Adjoute (Laurent, Daniel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Ayache et Ruth Charbit, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Ayache (Bernard, Louis, Isaac)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Ayache et Ruth Charbit, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
25 Juin 200425/06/2004
De: Grappotte (Marc, Charles, André, Marie)
Objet:
avoué associé
membre de la la société civile professionnelle Hélène Gibou-Pignot et Anne-Grappotte-Benetreau, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Gibou (Hélène, Nicole, Thérèse, Marie-Joseph), épouse Pignot
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Hélène Gibou-Pignot, avoués associés
Groupe:
cessation de fonction
25 Juin 200425/06/2004
De: Castellon (Robert)
directeur de préfecture
Objet:
reclassé
chef de service administratif des préfectures
à la préfecture de l'Hérault
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Yvon Jacob
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux et des organisations professionnelles et consulaires
représentant du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bruno Durieux
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux et des organisations professionnelles et consulaires
représentant du Comité national des conseillers du commerce extérieur de la France (CNCCEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Alain Rousset
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux et des organisations professionnelles et consulaires
représentant des conseils régionaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-François Roubaud
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux et des organisations professionnelles et consulaires
représentant de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Serge Bellanger
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux et des organisations professionnelles et consulaires
représentant de l'Union des chambres de commerce et d'industrie françaises à l'étranger (UCCIFE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-François Bernardin
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants des conseils régionaux et des organisations professionnelles et consulaires
représentant de l'Association des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jérôme Terrades
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Frédéric Sauvage
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Daniel Ricard
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: François Renault
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: François Pain
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Xavier Moisson
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Jacques Michel
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Hervé Mannevy
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Jacques Le Guluche
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Patrice Idier
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Jérôme Henique
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Luc Favary
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Bruno Cuminal
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Baptiste Casanova
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Christian Carles
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Philippe Bonmarchand
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Laurent Blelly
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Vincent Bessou
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean Barbieri
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Eric Aupetit
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Odile Savy
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Sabine Klein
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Astrid Herbert-Ravel
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Françoise Fertier-Pottier
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Nathalie Devoux
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Sylvie Cluzel
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Véronique Boitout
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Sylvia Amestoy
Objet:
de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Denis Samuel-Lajeunesse
administrateur civil hors classe
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Louis Girodolle
sous-directeur
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Pierre-Mathieu Duhamel
directeur du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Michel Delahousse
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Air France
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Thierry Griffet
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation
magistrat
date_debut="2002-09-02"
magistrat
réintégration
25 Juin 200425/06/2004
De: Franceschini (Laurence)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la communication audiovisuelle dans les services du Premier ministre (direction du développement des médias)
Groupe:
date_debut="2004-04-07"
cessation de fonction
25 Juin 200425/06/2004
De: Daniel Beurdeley
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Picardie
Suppléant
Remplace:M. Claude Gewerc
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Marc-Antoine Jamet
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Haute-Normandie
Suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Girod
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Gérard Menuel
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Champagne-Ardenne
Suppléant
Remplace:M. Pierre Mathieu
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bernard Farion
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Centre
Suppléant
Remplace:M. François Caré
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Michel Thoury
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Basse-Normandie
Suppléant
Remplace:M. Didier Anger
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bernard Villefayot
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Lorraine
Meuse
Suppléant
Remplace:M. Pierre Parisse
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Pierre Muller
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Ile-de-France
Val-d'Oise
Suppléant
Remplace:M. Roland Daffix
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Dominique Satiat
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Ile-de-France
Seine-et-Marne
Suppléant
Remplace:M. Tino Petruzzi
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bernard Leger
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Haute-Normandie
Seine-Maritime
Suppléant
Remplace:M. Patrick Chauvet
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Franck Martin
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Haute-Normandie
Eure
Suppléant
Remplace:M. Jean-Louis Destans
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Denis Maillot
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Suppléant
Remplace:M. Paul Flamerion
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Joseph Afribo
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Champagne-Ardenne
Ardennes
Suppléant
Remplace:M. Michel Vuibert
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Charles Paré
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Centre
Loiret
Suppléant
Remplace:M. René Alaux
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jacky Jaulneau
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Centre
Eure-et-Loir
Suppléant
Remplace:Mme Catherine Pesnot
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bruno Questel
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentant des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale
Suppléant
Remplace:M. Daniel Leho
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Claudine Boisorieux
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Philippe Morel
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Josiane Bernard
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Ile-de-France
Seine-Saint-Denis
Suppléante
Remplace:M. Pascal Popelin
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Pierre Girod
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Haute-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Bernard Amsalem
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bernard Pesquet
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Michel Delprat
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Karl Deschamps
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Basse-Normandie
Titulaire
Remplace:M. Michel Thoury
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: André Vantomme
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Picardie
Oise
Titulaire
Remplace:M. Patrice Marchand
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Pierre Parisse
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Lorraine
Meuse
Titulaire
Remplace:M. Claude Biwer
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jacques Perreux
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Ile-de-France
Val-de-Marne
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Moranchel
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean Dey
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Ile-de-France
Seine-et-Marne
Titulaire
Remplace:M. Dominique Satiat
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Pascal Popelin
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Ile-de-France
Seine-Saint-Denis
Titulaire
Remplace:M. Gilbert Conte
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Philippe Laurent
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Ile-de-France
Hauts-de-Seine
Titulaire
Remplace:M. Henry Wolf
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Michel Barrier
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Haute-Normandie
Seine-Maritime
Titulaire
Remplace:M. Michel Lejeune
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Daniel Leho
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Haute-Normandie
Eure
Titulaire
Remplace:M. Franck Martin
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Pascal Perrot
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Champagne-Ardenne
Marne
Titulaire
Remplace:M. Michel Lecourtier
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Antoine Allemeersch
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Titulaire
Remplace:M. Denis Maillot
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Michel Grillon
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Centre
Loiret
Titulaire
Remplace:M. Jean-Charles Paré
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Michel Delprat
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des départements
Région Bourgogne
Yonne
Titulaire
Remplace:M. Guy Bourras
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Renza Fresch
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Picardie
Titulaire
Remplace:M. Guy Vadepied
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Régine Pillière
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Jacques Douadi
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Peuchot (Philippe)
Objet:
administrateur du centre technique des productions cidricoles
représentant des salariés de la production et de la transformation
Groupe:
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Graglia (Christian)
vice-président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale choisis parmi les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
c) Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bailly (Dominique)
conseiller régional du Nord - Pas-de-Calais, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale choisis parmi les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
c) Au titre de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Scellier (François)
président du conseil général du Val-d'Oise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale choisis parmi les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
b) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Lebreton (Claudy)
président de l'Assemblée des départements de France, président du conseil général des Côtes-d'Armor, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale choisis parmi les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
b) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Leroy (Daniel)
adjoint au maire de Moussy-le-Neuf, président du centre de gestion de Seine-et-Marne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale choisis parmi les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
a) Au titre de l'Association des maires de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Moujart (Michel)
directeur général du centre hospitalier régional et universitaire de Tours, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Gusching (Jean-Pierre)
directeur général du centre hospitalier régional d'Orléans, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Serradji (Christian)
directeur des affaires financières et de l'administration générale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Parent (Christian)
directeur du personnel, des services et de la modernisation du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Palagos (Jean-Michel)
contrôleur général des armées, directeur de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Huberdeau (Christian)
général de brigade, adjoint au directeur de la fonction militaire et du personnel civil du ministère de la défense, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Duwoye (Pierre-Yves)
directeur des personnels enseignants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Dellacasagrande (Michel)
directeur des affaires financières du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant de l'ensemble des employeurs de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Vannet (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
g) Au titre de l'Interfon-Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Delvart (Xavier)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
g) Au titre de l'Interfon-Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Laganier (Robert)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
f) Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques - CFE-CGC
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Guyot (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
f) Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques - CFE-CGC
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Poirot (Jean-Marie)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
e) Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Dupond (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
d) Au titre de la Fédération syndicale unitaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Nogues (Gérard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
c) Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique Force ouvrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Coquet (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
c) Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique Force ouvrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Lhubert (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
a) Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires-Confédération générale du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Descamps-Crosnier (Françoise)
mairie de Rosny-sur-Seine, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale choisis parmi les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
a) Au titre de l'Association des maires de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Gretener (Martine)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
e) Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Feray (Anne)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
d) Au titre de la Fédération syndicale unitaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Nathan (Michèle)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
b) Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Labat-Gest (Chantal)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
b) Au titre de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Vatonne (Monique)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
en application del'article 20 du décret n° 2004-569 du
18 juin 2004
relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique,
représentant des bénéficiaires cotisants du régime
a) Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires-Confédération générale du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Most (Philippe)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Marette (Jean-Jacques)
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Durieux (Bruno)
ancien ministre, inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Rebmeister (Jean-Robert)
contrôleur général des armées, président
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2005
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Militaires
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Le Bec (Joël)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2005
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Militaires
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Gatin (Marc)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2005
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Militaires
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Scannavino (Aimé)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2005
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Civils
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Lemoyne de Forges (Jean-Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2005
ainsi qu'il suit
Membres suppléants
Civils
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Blanc (Jacques)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2005
ainsi qu'il suit
Président
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Nicolardot (Philippe)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2005
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Militaires
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Larhant (Patrick)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2005
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Militaires
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Ertoran (René)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2005
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Militaires
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Vitry (Daniel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2005
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Civils
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Drago (Guillaume)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2005
ainsi qu'il suit
Membres titulaires
Civils
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: de la Saussay (François)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Trarieux (Raphaël)
vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Dreux
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Steinmetz (Patrick)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Abbeville
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Sabard (Jean-François)
premier vice-président au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Madec (Jean-Yves)
président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Grellet (Alain)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Ferriere (Dominique)
président du tribunal de grande instance de Troyes
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Denizet (Jean-Paul)
président du tribunal administratif de Poitiers
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bruntz (Jean-Michel)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Boyer (Jean-Marie)
premier vice-président au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bertrand (Jacques)
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bandiera (Jean-Pierre)
vice-président au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Adrot (Jean-Michel)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Zerbib-Chemla (Monique)
conseillère à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Petit-Trouilly (Valérie)
magistrate détachée au tribunal administratif de Nice
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Lauvernier (Francine)
juge chargée du service du tribunal d'instance de Toulouse
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Larbaud-Girot (Françoise)
conseillère à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Billet (Marie-Agnès), épouse Credoz
présidente de chambre à la cour d'appel de Besançon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Baetsle-Mathieu (Gisèle)
vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Avignon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: de la Saussay (François)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: de Monteynard (Ghislain)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: de Caigny (Laurent)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Vicentini (Jean-Philippe)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Péronne
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Vencent (Pascal)
président du tribunal de grande instance d'Annecy
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Trarieux (Raphaël)
vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Dreux
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Thévenot (François)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Thorel (José)
vice-procureur au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Testud (Jacques)
vice-président au tribunal de grande instance de Tarascon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Steinmetz (Patrick)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Abbeville
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Sermanson (Pierre)
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Rognon (Jean-Claude)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Rivet (Marc)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Prache (Pascal)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Pouyssegur (Marc)
conseiller à la cour d'appel de Pau
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Poughon (Robert)
premier vice-président au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Olivier (Philippe)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Mourgue (Ludovic)
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Marcus (Jean-Pierre)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Maire (Patrick)
conseiller à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Madec (Jean-Yves)
président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Liffran (Hubert)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Klaas (Jean-Pierre)
vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Omer
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Hanouet (Thierry)
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Caen
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Giraud (Benoît)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Melun
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Estebe (Jean-Luc)
juge chargé du service du tribunal d'instance de Muret
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Eichler (Jean-Paul)
président de chambre à la cour d'appel de Nancy
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Dooms (Jean-Luc)
président du tribunal de grande instance de Rodez
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Denizet (Jean-Paul)
président du tribunal administratif de Poitiers
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Dematteis (Jean)
magistrat détaché à la sous-préfecture de Blaye
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Delextrat (Bernard)
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Coulange (Philippe)
vice-président chargé de l'administration du tribunal d'instance de Toulon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Christen (Olivier)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Carbuccia-Berland (Jean-Pierre)
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Calvet (Yvon)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bruntz (Jean-Michel)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Boulmier (Bernard)
président du tribunal de grande instance de Cherbourg
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Betous (Bernard)
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Benaiche (Lionel)
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Ben Kemoun (Laurent)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Beauguitte (Jean-Louis)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bartoletti (Robert)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Auch
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Barbier (Luc)
juge au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Baizet (Jean-Jacques)
président de chambre à la cour d'appel de Dijon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Azema (Thierry)
juge au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Ancel (Joseph)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Adrot (Jean-Michel)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Zerbib-Chemla (Monique)
conseillère à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Wittrant (Edwige)
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Douai
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Viot, épouse Volette (Anne-Marie)
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Angoulême
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Veillard, épouse Goupillot (Véronique)
première substitute à l'administration centrale
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Vandier (Catherine)
vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance des Sables-d'Olonne
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Tomasini (Marie-Edith)
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Romieux, épouse Delhaye (Laurence)
conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Quint-Vioche (Carole)
juge chargée du service du tribunal d'instance de Blois
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Puren (Emmanuelle)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Postel-Gailly (Anne)
conseillère référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Philippoteaux, épouse Dollmann (Claire)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Peyregne, épouse Wable (Elisabeth)
présidente du tribunal de grande instance d'Abbeville
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Petit-Trouilly (Valérie)
magistrate détachée auprès du tribunal administratif de Nice
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Penichon (Christine)
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Peltier, épouse Menardais (Catherine)
juge chargée du service du tribunal d'instance de Laval
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Paugam-Puechmaille (Dominique)
substitute générale près la cour d'appel d'Orléans
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Marie (Henriette)
présidente de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Lauvernier (Francine)
juge chargée du service du tribunal d'instance de Toulouse
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Larbaud-Girot (Françoise)
conseillère à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Lambert (Jocelyne)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Forton, épouse Gambachidze (Françoise)
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Foncelle (Anne-Marie)
présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Fitte-Vallée (Florence)
juge au tribunal de grande instance de Foix
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Esposito (Fiammetta)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saintes
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Drillon-Zentar (Michèle)
vice-procureure près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Desvergnes, épouse Dos Reis (Dominique)
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Defarge (Isabelle)
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Chandelon, épouse Lejuste (Françoise)
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Brun (Brigitte)
magistrate placée en position de service détaché
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bourzai (Valérie)
vice-présidente chargée du tribunal d'instance de Liévin
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bergouniou-Gournay (Nadia)
présidente du tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Baret (Caroline)
conseillère à la cour d'appel de Poitiers
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Baetsle-Mathieu (Gisèle)
vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Avignon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Ayache (Catherine)
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Pierre-Alain Weill
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
des fonctions de président du tribunal de grande instance de Meaux
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
décharge
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Luc Rigo
Objet:
membre suppléant
au titre des représentants de la Fédération chimie-énergie (FCE-CFDT) à l'Observatoire de la diversification des activités d'Electricité de France et de Gaz de France
Remplace:M. André Canovas
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jérôme Rivoisy
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2004-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
réintégration
25 Juin 200425/06/2004
De: Didier Martin
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de son intégration dans le corps des ingénieurs d'études
date_debut="2003-01-01"
corps="Ingénieurs d'études"
réintégration
25 Juin 200425/06/2004
De: Stoll (Jean-François)
trésorier-payeur général du département de la Seine-Saint-Denis
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte pour le grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:
M. Louvet
Groupe:
conseil_administration
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Olivier Ghebali
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Largentière
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Largentière"
sous-prefecture_departement_code="07"
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Alain Faudon
commissaire de la police nationale
Objet:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de l'Aude
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Aude"
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Marie-Françoise Lottier
administratrice territoriale
Objet:
sous-préfète, secrétaire générale de la préfecture de l'Aube
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Patrick Bourgeois
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre
Groupe:
date_debut="2004-08-28"
duree="trois ans"
ecole
renouvellement
25 Juin 200425/06/2004
De: Alain Castets
directeur de recherche du CNRS
Objet:
directeur de l'observatoire aquitain des sciences de l'univers
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
duree="cinq ans"
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Marie Demange
chargé de la sous-direction de l'information économique à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre délégué au commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Pierre Coste
sous-directeur des affaires financières internationales à la direction des affaires économiques et financières
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Philippe Gratadour
chargé de la sous-direction des actions internationales de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bruno Hot
directeur des politiques économique et internationale
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Christophe Martin
directeur des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Fourcaut (Pascal)
conseiller commercial
Objet:
au grade de conseiller commercial hors classe
reclassé au 3e échelon (ancienneté conservée au 21 novembre 2003)
date_debut="2003-12-27"
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean Rivet
Objet:
sur proposition de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), au Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants des collectivités locales
membres suppléants
membre
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: René Kelhetter
Objet:
sur proposition de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), au Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants des collectivités locales
membres suppléants
membre
Remplace:M. Michel Lapeyre
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Pascal Sokoloff
Objet:
sur proposition de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), au Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants des collectivités locales
membre titulaire
Remplace:M. René Kelhetter
Groupe:
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Pascal Ory
vice-président
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Russe
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Fabrice Poli
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Latin
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Domenico Caiati
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Italien
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-René Trichon
professeur agrégé
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Grec ancien
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Guy Yang
traducteur
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Chinois
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Robert Elbaz
professeur agrégé
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Yves Pauwels
professeur des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour la première épreuve d'admissibilité du concours externe d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Dominique Jarrassé
professeur des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour la première épreuve d'admissibilité du concours externe d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Pierre de Miroschedji
directeur de recherche au CNRS
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Eric de Chassey
professeur des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Antoine Verney
conservateur territorial du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Philippe Vergain
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Louis Paudrat
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Yves Le Fur
conservateur du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Etienne Jollet
professeur des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Jacques Jaubert
professeur des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Dominique Jarrassé
professeur des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Dejan Dimitrijevic
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Paul Desroches
conservateur général du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Claude Baudez
directeur de recherche au CNRS
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Louis André
professeur des universités
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Elisabeth Verry
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
correctrice spécialisée pour la première épreuve orale du concours externe spécialité « archives »
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Odile Melnik-Ardin
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Russe
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Christine Caillon-Nekritch
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Russe
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Catherine Schneider
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Latin
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Yumiko Ishikawa
chargée de cours à l'Université
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Japonais
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Fusako Hallé
directrice de la section japonaise du lycée international
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Japonais
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Elisabetta Scanferla-Querat
professeure
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Italien
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Sophie Kessler-Mesguich
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Hébreu ancien
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Maria Gorea-Autexier
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Hébreu ancien
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Anne Lebeau
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Grec ancien
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Nicole Réda-Euvremer
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Espagnol
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Michèle Basterra
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Espagnol
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Si Yan Jin
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Chinois
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Sophie Tardy
professeure certifiée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Arabe
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Marie Lorenzin
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Arabe
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Fabienne Niffle
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Danielle Farnan
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Martine Chalanset
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Marie-Laure Chable
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Ketty Cados
professeure agrégée
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Anglais
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Claudia Martinek
chargée de cours
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Allemand
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Yvonne Herold
professeure
Objet:
correcteurs spécialisés pour les épreuves de langues des concours externes et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Allemand
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Elisabeth Verry
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Geneviève Pierrat-Bonnefois
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Edith Parlier
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Sophie Makariou-Salinas
conservatrice du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Valérie Huet
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Martine Denoyelle
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Elisabeth Antoine
conservatrice du patrimoine
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité et la première épreuve d'admission du concours externe (hors spécialité « archives ») et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine
Groupe:
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Michel Rautenberg
professeur des universités
Objet:
Le jury des concours (externes et interne) d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2004
Personnalités scientifiques et universitaires
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Pascal Ory
professeur des universités
Objet:
Le jury des concours (externes et interne) d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2004
Personnalités scientifiques et universitaires
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Christian Jouhaud
directeur d'études à l'EHESS
Objet:
Le jury des concours (externes et interne) d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2004
Personnalités scientifiques et universitaires
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Axel Hemery
conservateur territorial du patrimoine
Objet:
Le jury des concours (externes et interne) d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2004
Membres des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux du patrimoine ou des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Quentin Bajac
conservateur du patrimoine
Objet:
Le jury des concours (externes et interne) d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2004
Membres des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux du patrimoine ou des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Nicole Bériou
professeure des universités
Objet:
Le jury des concours (externes et interne) d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2004
Personnalités scientifiques et universitaires
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Claude Vandalle
conservatrice du patrimoine
Objet:
Le jury des concours (externes et interne) d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2004
Membres des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux du patrimoine ou des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Marie-Paule Arnauld
présidente du jury et des correcteurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre de l'année 2004
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
Le jury des concours (externes et interne) d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2004
Membres des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux du patrimoine ou des corps des conservateurs ou des conservateurs généraux de la ville de Paris ou du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Jacques Tarrête
conservateur général du patrimoine
Objet:
Le jury des concours (externes et interne) d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2004
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Michel Melot
conservateur général honoraire des bibliothèques
Objet:
Le jury des concours (externes et interne) d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2004
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Gérard Galliot
conservateur en chef territorial du patrimoine
Objet:
Le jury des concours (externes et interne) d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2004
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Françoise Guégot
maître de conférences
Objet:
Le jury des concours (externes et interne) d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés
au titre de l'année 2004
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Laurent Wauquiez-Motte
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions, du 14 juin au
4 juillet 2004
afin de se consacrer à la campagne électorale
en vue d'une élection législative partielle
Groupe:
disponibilité
25 Juin 200425/06/2004
De: Gilles Le Chatelier
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur général des services de la région Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2004-06-15"
duree="trois ans"
détachement
25 Juin 200425/06/2004
De: Véronique Papon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
au titre des représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Anne Catherine Viso
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
au titre des représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Tran (Nhat-Khang)
maréchal des logis-chef, 9725010389, train, soutien, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Lê (Van-Tam)
sergent, 9931040867, transmissions, commandement renseignement, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Willemann (Sébastien)
maréchal des logis-chef, 9665030331, matériel, soutien, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Warthmann (Johann)
sergent, 9793041999, transmissions, commandement renseignement, RTIDF
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Wallois (Daniel)
maréchal des logis-chef, 9452010299, train, soutien, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Vigier (Jérôme)
maréchal des logis-chef, 9815030103, artillerie, appuis, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Vidal (Gabriel)
sergent, 9815010023, transmissions, commandement renseignement, RTIDF
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Viaud (Alexandre)
maréchal des logis, 9806021064, artillerie, appuis, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Viala (Olivier)
sergent, 9892020308, génie arme, appuis, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Vaubourdolle (Fabien)
sergent, 9933010973, transmissions, commandement renseignement, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Varin (Geoffroy)
sergent, 9690010040, infanterie, melee, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Vaganay (Ghislain)
sergent-chef, 9542031060, infanterie, melee, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Troadec (François)
maréchal des logis, 0156030231, arme blindée cavalerie, melee, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Thiam (Cheikh)
maréchal des logis, 9697441450, train, commandement renseignement, RTIDF
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Taxy (Emmanuel)
maréchal des logis-chef, 9613031850, matériel, soutien, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Tardieu (Bertrand)
sergent, 9636020123, service/gsem administration et recrutement, adm. ressources humaines, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Sylvestre (Cyril)
sergent, 9531030927, infanterie, melee, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Suillerot (Rémi)
sergent, 9921010655, génie arme, appuis, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Soum (Frédéric)
sergent, 9731020046, infanterie, melee, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Soreau (Yoann)
maréchal des logis, 9822020884, artillerie, appuis, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Sliwanski (Olivier)
sergent, 9897240121, troupes de marine, commandement renseignement, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Secher (David)
maréchal des logis, 9935011013, train, soutien, RTNO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Schwab (Gérard)
sergent, 9720140047, service/gsem administration et recrutement, commandement renseignement, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Sarrion (Sébastien)
sergent, 9617020818, génie arme, adm. ressources humaines, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Sales (David)
sergent-chef, 9880020012, infanterie, melee, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Roy (Hugues)
maréchal des logis-chef, 9733030584, artillerie, appuis, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Robert (Lionel)
sergent-chef, 9684020347, transmissions, commandement renseignement, RTNO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Ribun (Alexandre)
sergent, 9956031092, troupes de marine, commandement renseignement, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Reydellet (Bruno)
maréchal des logis, 0060030666, arme blindée cavalerie, melee, RTNO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Revel (Geoffroy)
sergent-chef, 0059023298, infanterie, melee, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Ranque (Christophe)
sergent, 0013021658, troupes de marine, melee, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Rakotonizao (Andry)
maréchal des logis-chef, 9797441542, matériel, soutien, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Puig (Stéphane)
sergent-chef, 9530010640, génie service (dont bspp), bgd sapeurs pompiers de Paris, RTIDF
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Puga (Ludovic)
sergent, 9706041151, infanterie, adm. ressources humaines, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Poupelin (Samuel)
maréchal des logis-chef, 9744022091, arme blindée cavalerie, melee, RTNO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Popovics (Mickaël)
maréchal des logis, 0078030095, train, soutien, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Piriou (Glenn)
maréchal des logis, 9603040208, arme blindée cavalerie, commandement renseignement, RTIDF
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Perraut (Jean-Marc)
sergent, 9994040896, génie arme, appuis, RTIDF
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Nouvelot (Christian)
sergent-chef, 9839010148, transmissions, commandement renseignement, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Noel (Sébastien)
maréchal des logis, 0058010243, train, soutien, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Nicvert (David)
sergent, 9989040122, génie arme, appuis, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Nicolaeff (Youri)
maréchal des logis, 0083040696, arme blindée cavalerie, melee, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Neuville (Benjamin)
maréchal des logis, 0051020596, matériel, soutien, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Muller (Guillaume)
sergent, 0178020476, infanterie, melee, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Mouzet (Nicolas)
maréchal des logis, 9944020187, artillerie, appuis, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Moreno (Mickaël)
sergent, 9676040742, génie arme, appuis, RTNO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Merialdo (François)
maréchal des logis, 9775030544, artillerie, appuis, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Melchior (Jean-Romain)
sergent, 9959042701, transmissions, commandement renseignement, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Lime (Stéphane)
sergent, 9725010788, génie arme, appuis, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Leveque (Philippe)
sergent, 9460030812, infanterie, melee, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Letzelter (Jean)
sergent, 0057031166, infanterie, melee, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Leroy (Quentin)
maréchal des logis, 0183020845, artillerie, appuis, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Lepretre (Jérôme)
maréchal des logis, 0059020696, train, melee, RTNO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Lenormand (Julien)
sergent, 0075040007, transmissions, commandement renseignement, RTNO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Lemoine (Sébastien)
sergent, 9962021875, troupes de marine, soutien, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Lekraye (Eric)
maréchal des logis, 9759033537, train, soutien, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Le Goff (Erwann)
sergent, 9756040421, génie arme, appuis, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Latour (Sébastien)
sergent-chef, 9692020632, génie service (dont bspp), bgd sapeurs pompiers de Paris, RTIDF
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Lambert (Christophe)
sergent, 9917040452, infanterie, melee, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Lacheze (Cédric)
sergent, 9577040841, infanterie, melee, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Josse (Loig)
sergent, 9745010360, troupes de marine, melee, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Jarry (Jérôme)
sergent, 9775013653, transmissions, commandement renseignement, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Heinrich (Jonathan)
maréchal des logis, 0067031217, artillerie/alat pour soa et mdr, appuis, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Guth (Kévin)
maréchal des logis, 9968021366, matériel, soutien, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Gousseau (Clément)
sergent, 0185010312, transmissions, commandement renseignement, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Goasdoue (Evan)
sergent, 9422010205, troupes de marine, melee, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Gilbert (François)
sergent, 9722030342, infanterie, melee, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Germain (Nicolas)
sergent, 0059045443, transmissions, commandement renseignement, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Gendrault (Pierre-Guy)
maréchal des logis-chef, 9645010620, arme blindée cavalerie, commandement renseignement, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Gaillard (Benoît)
maréchal des logis, 0025030403, arme blindée cavalerie, melee, RTNO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Fusina (Cédric)
maréchal des logis, 9813041415, arme blindée cavalerie, commandement renseignement, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Franc (Alain)
sergent, 9634010729, génie arme, adm. ressources humaines, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Faure (Yohan)
sergent-chef, 0026010209, infanterie, melee, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Esteves (Victor)
sergent-chef, 9793040052, génie arme, appuis, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Elu (Sylvain)
sergent, 0059045394, transmissions, commandement renseignement, RTIDF
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Ecarnot (Thomas)
maréchal des logis-chef, 0121010429, artillerie, commandement renseignement, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Dulong (Eric)
sergent, 9402040867, troupes de marine, commandement renseignement, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Dujany (Arnaud)
sergent, 0075041127, génie arme, appuis, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Droesch (Maxime)
sergent, 9883030012, troupes de marine, appuis, RTNO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Dremont (Damien)
sergent, 9751010356, infanterie, commandement renseignement, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Douis (Mathieu)
sergent, 9876030851, infanterie, melee, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Douaire (Cédric)
sergent, 0078031593, troupes de marine, melee, RTNO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Domalain (Loïc)
maréchal des logis, 0025030116, artillerie, commandement renseignement, RTIDF
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Dhers (Florent)
maréchal des logis, 0012020245, artillerie, appuis, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Desrousseaux (Nicolas)
maréchal des logis-chef, 9863030682, artillerie, adm. ressources humaines, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Descormiers (Guillaume)
sergent-chef, 9860040933, infanterie, melee, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Depaquis (Quentin)
sergent, 9951041000, troupes de marine, appuis, RTNO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Decouture (Sébastien)
sergent, 9680010660, transmissions, commandement renseignement, RTNO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Deconde (Philippe)
sergent, 9589020003, infanterie, soutien, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: De Saboulin Bollena (Bruno)
sergent-chef, 9578012260, infanterie, melee, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: De Roquefeuil (Joachim)
sergent, 9764010147, génie arme, appuis, RTNO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: De Roffignac (Aymeric)
sergent-chef, 9616030412, troupes de marine, appuis, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: De Menthon D'Aviernoz (Bruno)
maréchal des logis-chef, 9506041041, artillerie, appuis, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: De Goesbriand (Geoffroy)
sergent, 9825010949, troupes de marine, appuis, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: De Cledat (Guillaume)
sergent, 9817030503, infanterie, commandement renseignement, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: De Brosse (Tanguy)
maréchal des logis, 9975031664, artillerie, appuis, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: David (Louis-Marie)
maréchal des logis, 9857031004, arme blindée cavalerie, melee, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Da Silva (Helder)
maréchal des logis, 9977021820, train, soutien, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Cicero (Pascal)
sergent, 9683040089, génie arme, appuis, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Cerrano (William)
maréchal des logis, 0026010072, artillerie, appuis, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Castets (Gilles)
sergent, 9892040597, transmissions, commandement renseignement, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Casalonga (Jean-Christian)
sergent, 9666040082, transmissions, commandement renseignement, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Camus (François-Xavier)
sergent, 0199021997, infanterie, melee, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Brosselin (Nicolas)
maréchal des logis, 9994041035, artillerie, appuis, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Bol Souleman (Olivier)
maréchal des logis, 9869020088, train, melee, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Blanchard (Gaël)
sergent, 0097420662, troupes de marine, appuis, RTNO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Blanc (Pascal)
maréchal des logis, 9644011393, arme blindée cavalerie, melee, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Billet (Laurent)
sergent-chef, 9492012960, infanterie, melee, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Bes (Etienne)
sergent, 9612040260, troupes de marine, melee, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Bejma (Teddy)
sergent, 9859043498, troupes de marine, melee, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Beck (Jean-François)
sergent, 9763030465, infanterie, melee, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Beaussart (David)
sergent, 9762022735, transmissions, commandement renseignement, RTNO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Baussant (Stéphane)
maréchal des logis-chef, 9634010510, train, soutien, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Bataillou (Stéphan)
sergent, 9722040100, service/gsem administration et recrutement, adm. ressources humaines, RTNO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Auduc (Sébastien)
sergent, 9871030691, transmissions, commandement renseignement, RTIDF
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Anckenmann (Raphaël)
sergent, 9767031023, génie arme, appuis, RTNO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Ancelin (Grégory)
sergent, 9693032297, transmissions, commandement renseignement, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Almeida Da Silva (Daniel)
sergent, 0333032040, troupes de marine, appuis, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Van Gelder (Céline)
maréchal des logis, 9533054030, artillerie, appuis, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Ruff (Elodie)
maréchal des logis, 0257060001, artillerie/alat pour soa et mdr, soutien, RTSO
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Chazel (Séverine)
sergent, 0430050002, infanterie, melee, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Charni (Anissa)
sergent, 0035052002, infanterie, adm. ressources humaines, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Carlizza (Claire)
maréchal des logis, 0174070018, arme blindée cavalerie, appuis, RTSE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Begot (Laëtitia)
sergent, 0126070017, transmissions, commandement renseignement, RTNE
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2004
Groupe:
ecole
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Molins (François)
magistrat
Objet:
chef de service à la direction des affaires criminelles et des grâces à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2004-08-06"
duree="trois ans"
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Pierre-Yves Radiguet
avocat général près la cour d'appel de Bastia
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
Groupe:
cour_appel="Bastia"
désignation
25 Juin 200425/06/2004
De: Stéphane Gillet
responsable budgétaire et comptable
Objet:
de façon électronique dans le progiciel comptable intégré ACCORD, au nom de l'ordonnateur, toutes les validations d'ordonnancement des dépenses dont les pièces justificatives ont été précédemment visées par
autorite_delegation="Ordonnateur"
délégation de signature
25 Juin 200425/06/2004
De: Marcel Lemonde
président de chambre à la cour d'appel de Bastia
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
président
Groupe:
cour_appel="Bastia"
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Marie Peretti
professeur de gestion à l'IAE de l'université de Corse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bastia"
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Yves Coppolani
professeur de droit, doyen de la faculté de droit et des sciences économiques de l'université de Corse, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bastia"
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Marie-Florence Brengard
conseillère à la cour d'appel de Bastia
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
président
Groupe:
cour_appel="Bastia"
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Marc Mesa
chef du département des études économiques et financières à la trésorerie générale de la Corse-du-Sud, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personnes qualifiées
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Gérard Casavechia
commissaire aux comptes à Bastia, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personnes qualifiées
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Régis de Jorna
président du tribunal de grande instance de Bastia, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personnes qualifiées
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Robert Lançon
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Bastia et de la Haute-Corse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personnes qualifiées
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Paul Bianchi
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Bastia et de la Haute-Corse, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personnes qualifiées
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Rose-Marie Vittemant
trésorière-payeuse générale de la Haute-Corse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personnes qualifiées
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Véronique Albertini
commissaire aux comptes à Bastia, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personnes qualifiées
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Gisèle Auguste
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bastia, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
personnes qualifiées
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bastia"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Christian Saiseau
conseiller à la chambre régionale des comptes de Corse, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Claude Maximilien
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Corse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bastia
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Roll (Arnaud, Alexis, Christian)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Roger Roll et Christine Massard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Pierre Garcia
directeur adjoint du travail, affecté à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2004-07-01"
promotion
25 Juin 200425/06/2004
De: Sabine Roussely
attachée principale de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2003-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Marc Favret
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination et de sa titularisation dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2003-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
25 Juin 200425/06/2004
De: Sylvie Lecarpentier, née Lesieur
attachée d'administration centrale de 6e échelon à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des articles L. 4 (2°) et L. 24-I (2°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2004-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Eric Preiss
administrateur civil à la direction du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la société CIVI.POL Conseil
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Marc Murcia
conseiller commercial, chef du bureau « aéronautique - militaire - naval » à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membres du conseil d'administration de la société CIVI.POL Conseil
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Alain Rondepierre
préfet
Objet:
membres du conseil d'administration de la société CIVI.POL Conseil
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Claude Baland
directeur de l'administration de la police nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de la société CIVI.POL Conseil
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Delphine Peyrat-Stricker
Objet:
conseillère chargée de la communication
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Marie-Thérèse Fantappie
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détachée
Objet:
sous-préfète du Vigan
sous-préfète
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Vigan"
sous-prefecture_departement_code="30"
cessation de fonction
25 Juin 200425/06/2004
De: Goéry Delacôte
Objet:
président du conseil d'administration du palais de la Découverte
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Marie Lehn
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-François Hebert
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Raymond Duval
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Goéry Delacôte
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Thierry Chambolle
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Yves Quere
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition de l'Académie des sciences
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Catherine Brechignac
Objet:
membres du conseil d'administration du palais de la Découverte
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-François Zagury
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de son installation, sur la chaire « bio-informatique »
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Duval (Yvette)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant du conseil régional de Bretagne
Remplace:M. Labbey (Marc)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Allerit (Eric, Michel, Dominique)
Objet:
avoué associé
membre de la la société civile professionnelle Jean Gallet et Henri-Noël Gallet, avoués associés, titulaires d'un office d'avoué près la cour d'appel de Poitiers (Vienne)
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Chauveau (Samuel, Vincent, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Perchet, notaire associé
notaire
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Chauveau (Samuel, Vincent, Charles)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Louis Perchet, notaire associé
notaire
cessation de fonction
25 Juin 200425/06/2004
De: Duclos-Grisier (Anne)
adjointe au chef du bureau 5 c à la direction du budget
Objet:
administratrice de la Caisse de garantie du logement locatif social
Remplace:M. Berjot (Vincent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Christophe Marot
attaché principal d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date de son intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2004-04-01"
corps="Administrateurs civils"
radiation
25 Juin 200425/06/2004
De: Jacques Garau
sous-préfet
Objet:
sous-préfet de Largentière
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Largentière"
sous-prefecture_departement_code="07"
cessation de fonction
25 Juin 200425/06/2004
De: François Lamelot
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Boulogne-Billancourt (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Alès (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Boulogne-Billancourt"
sous-prefecture_departement_code="92"
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Michael Werner
directeur de recherche au CNRS, directeur du centre interdisciplinaire d'études et de recherches sur l'Allemagne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Olivier Faron
professeur des universités, histoire, à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Richard Cooper
professeur de littérature Renaissance française à l'université d'Oxford, Angleterre
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Alain Bonnafous
professeur des universités en économie, directeur de l'institut des sciences de l'homme de l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
II. - Personnalités désignées librement par le ministre
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Bertrand Saint-Sernin
membre de l'Institut, représentant l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Louis Lebrave
directeur de l'institut des textes et manuscrits modernes au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Marc Lazar
professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris, représentant la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: André Laronde
membre de l'Institut, représentant l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Claude Kergomard
professeur des universités, directeur du laboratoire de géographie des milieux anthropisés à l'université des sciences et technologies de Lille
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Jean-Philippe Genet
directeur du laboratoire de médiévistique occidentale de Paris au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Pierre Briant
professeur titulaire de la chaire « théorie économique et organisation sociale », représentant le Collège de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: François Azouvi
directeur du centre de recherche politique Raymond-Aron, à Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Olivier Andrault
Objet:
au comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
comme représentant des consommateurs du Conseil national de la consommation
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Brigitte Le Tavernier
attachée principale d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24-I (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2004-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juin 200425/06/2004
De: Maille (Pierre)
administrateur civil hors classe, placé en service détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
chef de service
rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
date_debut="2004-07-11"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
25 Juin 200425/06/2004
De: Degeorges
est prononcée
pour une durée maximale de trois ans
Objet:
l'harmonisation des notations, coefficients indemnitaires, propositions de promotion pour les agents en situation de mise à disposition
L'agent mis à disposition bénéficie de l'ensemble des actions de formation organisées par l'ENPC à l'attention de ses agents et des prestations sociales facultatives servies par l'ENPC à ses propres agents
Article 3
Groupe:
charge
25 Juin 200425/06/2004
De: Landraud (Dominique)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CGT
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Vernier (Emmanuel)
administrateur civil, chargé du bureau littoral et domaine public maritime
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres suppléants
fonctionnaires chargés d'un bureau, d'une mission ou d'une cellule
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Locq (Christian)
attaché principal d'administration centrale chargé des affaires économiques et financières
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres suppléants
fonctionnaires chargés d'un bureau, d'une mission ou d'une cellule
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Clérin (Denis)
attaché principal d'administration centrale, chargé du bureau de la plaisance et des activités nautiques
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres suppléants
fonctionnaires chargés d'un bureau, d'une mission ou d'une cellule
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Abiven (Jean-Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chargé du bureau environnement économique et dessertes des ports maritimes
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres suppléants
fonctionnaires chargés d'un bureau, d'une mission ou d'une cellule
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Deruere (Albanne)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération FO
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Rodolphe-Merot (Catherine)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFTC
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Pols (Irène)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Pet (Patricia)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Legros (Joëlle)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Anselme (Lydie)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Viora (Mireille)
administrateur civil, adjointe au chargé du bureau des relations internationales
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres suppléants
fonctionnaires chargés d'un bureau, d'une mission ou d'une cellule
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Pajon (Florence)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chargée du bureau de l'aménagement et du financement des ports maritimes
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres suppléants
fonctionnaires chargés d'un bureau, d'une mission ou d'une cellule
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Grimaud (Clélia)
agent contractuel, chargée de la cellule des études économiques générales
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres suppléants
fonctionnaires chargés d'un bureau, d'une mission ou d'une cellule
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Bertic (Hélène)
attachée d'administration centrale, adjointe chef du bureau des affaires économiques et financières
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres suppléants
fonctionnaires chargés d'un bureau, d'une mission ou d'une cellule
Groupe:
suppleant
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Laurent (Yvan)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération FO
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Gaudefroy (Jean)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CGT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Dupendant (Jacques)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CGT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Lebascle (Yvon)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFTC
Membre titulaire
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Joret (Fabien)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFDT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Grinfeder (Didier)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFDT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Gourmelon (Mathieu)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFDT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Maillard (Jean-Baptiste)
sous-directeur des ports
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une sous-direction ou d'un service de l'administration centrale
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Jacquet (Marc)
sous-directeur de la flotte de commerce
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une sous-direction ou d'un service de l'administration centrale
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Bouchut (Jean-Pierre)
sous-directeur du littoral et des activités nautiques
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une sous-direction ou d'un service de l'administration centrale
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Bergano (Charles)
chef de la mission des études économiques, de la recherche et des statistiques
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une sous-direction ou d'un service de l'administration centrale
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Spazzi (Renaud)
ingénieur des ponts et chaussées, adjoint au sous-directeur des ports
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une division ou d'une section
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Meynet (Michel)
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
directeurs-adjoints
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Simonnet (Didier)
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
directeur du transport maritime, des ports et du littoral
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Souques (Denise)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération FO
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Escudero (Maria)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CGT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Durand (Raymonde)
Objet:
représentation des organisations syndicales du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Au titre de la fédération CFDT
Membres titulaires
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Pinard (Agnès)
agent contractuel, chef de cabinet
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une division ou d'une section
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Jacques-Himmer (Arielle)
attachée principale des services déconcentrés, chargée de la division des ressources humaines et de la logistique
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une division ou d'une section
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Brehier (Régine)
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
directeurs-adjoints
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Lagandré (Frédérice)
Objet:
chef du pôle technique
délégation de signature
25 Juin 200425/06/2004
De: Poulle (Patrick)
Objet:
cadre A
délégation de signature
25 Juin 200425/06/2004
De: Ambrosino (Claude)
Objet:
cadre A
délégation de signature
25 Juin 200425/06/2004
De: Brolin (Jacques)
Objet:
cadre A, et à
délégation de signature
25 Juin 200425/06/2004
De: Dridi (Imène)
Objet:
cadre A
délégation de signature
25 Juin 200425/06/2004
De: Chiesa (Isabelle)
Objet:
cadre A
délégation de signature
25 Juin 200425/06/2004
De: Windholtz (Patrick)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Warlouzet (Georges)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Velut (Philippe)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Vaucenat (Sébastien)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Vallemont (Hervé)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Tourret (Eric)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Toure (Franck)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Thiebot (Stéphane)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Thebault (Antoine)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Tailler (Sylvain)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Simon (Pierre)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Reman (Georges)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Pages (Cyrille)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Neveux (Clément)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Marion (Stéphane)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Aubert Maguero
(Bertrand)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Luttenbacher (Alexis)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Le Goff (Hervé)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Hebert (Bertrand)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Guinard (Jacques)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Gros (Frédéric)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Goguet (Lionel)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Faure (Edgard)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Falconnet (David)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Dupuyds (Sylvain)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Dovetta (Emmanuel)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Donnart (Marc)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Cornet (Christian)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Chaduc (Henri)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Cester (Renzo)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Cannelle (Marc)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Bœuf (Francis)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Blot (Xavier)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Bertolus (Tanguy)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Bachelair (Olivier)
Objet:
à signer les bons de commande
« travaux » inférieurs à 15 000 Euro
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Windholtz (Patrick)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Warlouzet (Georges)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Vioulac (Jean-Paul)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Velut (Philippe)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Vaucenat (Sébastien)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Vallemont (Hervé)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Touré (Franck)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Tourret (Eric)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Tonnelier (Fabrice)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Thiebot (Stéphane)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Thebault (Antoine)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Tailler (Sylvain)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Simon (Pierre)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Rousset (Alain)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Rousset (Alain)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Reman (Georges)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Pinchon (Frédéric)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Pages (Cyrille)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Niel (Patrick)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Neveux (Clément)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Marion (Stéphane)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Aubert Maguero
(Bertrand)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Luttenbacher (Alexis)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Le Goff (Hervé)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Hebert (Bertrand)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Guinard (Jacques)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Gros (Frédéric)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Goguet (Lionel)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Gelot (Christian)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Fichot (Didier)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Faure (Edgard)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Falconnet (David)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Dupuyds (Sylvain)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Dovetta (Emmanuel)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Donnart (Marc)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Cornet (Christian)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Connan (Yves)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Chevallier (Jacques)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Chaduc (Henri)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Cester (Renzo)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Cannelle (Marc)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Bœuf (Francis)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
25 Juin 200425/06/2004
De: Blot (Xavier)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION No 2004-WPP/046 du
3 MAI 2004
Person