25 Juin 2009

De: Dauriac (Isabelle)
Objet:
professeur, enseignant-chercheur à l'université de Rouen
Remplace:M. Vareille (Bernard)
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Vauchelle (Jean-Marie)
Objet:
notaire au Mesnil-Esnard
Remplace:M. Thomas (Thierry)
notaire
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Chabot (Dominique)
Objet:
notaire-assistant à Paris
Remplace:M. Crenn (Jean)
notaire
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Bouyssou (Jean-Louis)
Objet:
notaire à Astaffort
Remplace:M. Yaigre (Patrick)
notaire
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Christophe VIVENT
informaticien contrôleur au service des contrôles à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Jean-Emmanuel SASTRE
auditeur au service des contrôles à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Nicolas REVELLO
auditeur au service des contrôles à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Judicaël PHAN
auditeur au service des contrôles à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Alain PANNETRAT
ingénieur expert au service de l'expertise informatique à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Yann PADOVA
secrétaire général
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Mathias MOULIN
chef du service des correspondants à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Michel MAZARS
attaché au service des affaires juridiques à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Laurent LIM
chargé de mission au service des affaires juridiques à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Olivier LESOBRE
chef du service de la gestion des sanctions à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Gwendal LE GRAND
chef du service de l'expertise informatique à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Bernard LAUNOIS
informaticien contrôleur au service des contrôles à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Stéphane LABARTHE
informaticien contrôleur au service des contrôles à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Paul HEBERT
attaché au service des affaires juridiques à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Michel GUEDRE
informaticien contrôleur au service des contrôles à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Norbert FORT
chef du service des plaintes à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Julien DROCHON
informaticien contrôleur au service des contrôles à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Guillaume DESGENS
chef du service des affaires juridiques à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Xavier DELPORTE
chargé de mission au service des plaintes à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Guillaume DELAFOSSE
chargé de mission au service des plaintes à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Thomas DAUTIEU
chef du service des contrôles à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Olivier COUTOR
chargé de mission au service des affaires juridiques à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Thierry CARDONA
ingénieur expert au service de l'expertise informatique à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Franck BAUDOT
ingénieur expert au service de l'expertise informatique à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Elise WOLTON
attachée au service des affaires juridiques à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Sophie VULLIET-TAVERNIER
directrice des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Albine VINCENT
auditrice au service des contrôles à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Stéphanie REGNIE
attachée au service des affaires européennes et internationales à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Florence RAYNAL
chef du service des affaires européennes et internationales à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Emilie PASSEMARD
chef du service de l'orientation et du renseignement du public à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Danièla PARROT
attachée au service des affaires juridiques à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Sophie NERBONNE
directrice adjointe des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Bérengère MONEGIER DU SORBIER
responsable de la cellule du droit d'accès indirect à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Frédérique LESAULNIER
attachée au service des affaires juridiques à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Karin KIEFER
attachée au service de la gestion des sanctions à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Odile JAMI
chargée de mission au service des plaintes à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Fatima HAMDI
chargée d'étude au service d'orientation et de renseignement du public à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Alexandra GUERIN-FRANÇOIS
attachée au service des affaires juridiques à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Florence FOURETS
directrice des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Aurore CHAUVELOT
chargée de mission auprès du secrétaire général
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Johanna CARVAIS
attachée au service des affaires juridiques à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Anna BENISTI
attachée au service des plaintes à la direction des relations avec les usagers et du contrôle
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Valérie BEL
attachée au service des affaires juridiques à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Leslie BASSE
chargée de mission au service des affaires juridiques à la direction des affaires juridiques, internationales et de l'expertise
Objet:
à raison de leurs fonctions, à effectuer les visites et vérifications
mentionnées à l'article 44 de la loi du
6 janvier 1978
susvisée
Groupe:
habilitation
25 Juin 200925/06/2009
De: Catherine Pailot-Bonnetat
Objet:
conseillère référendaire, en sa qualité de chef du greffe central de la Cour des comptes par intérim, pour certifier les expéditions des arrêts et des ordonnances et en assurer la notification
Groupe:
cour_comptes
délégation de signature
25 Juin 200925/06/2009
De: Gabriel JONQUERES D'ORIOLA
architecte et urbaniste en chef de l'Etat, architecte des bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Hérault
Groupe:
date_debut="2009-06-15"
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: SCHAEFFER Jean-Michel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de services et de paiement
au titre des personnalités choisies parmi les personnes proposées par les organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: MASSON Michel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de services et de paiement
au titre des personnalités choisies parmi les personnes proposées par les organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: LANNES Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de services et de paiement
au titre des personnalités choisies parmi les personnes proposées par les organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: DUPOUY Thierry
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de services et de paiement
au titre des personnalités choisies parmi les personnes proposées par les organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: BIES-PERE Henri
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de services et de paiement
au titre des personnalités choisies parmi les personnes proposées par les organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Olesinski (Benjamin)
Objet:
au concours d'entrée à l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron (catégorie PCEM2), organisé en 2009
classés par ordre alphabétique. Les épreuves orales d'admission se dérouleront à l'école du Val-de-Grâce, 1, place Alphonse-Laveran, 75005 Paris
Les candidats recevront un courrier individuel où seront précisées les dates et heures de convocation. Ils devront se présenter à l'école du Val-de-Grâce le jour de leur convocation, munis d'une pièce d'identité officielle revêtue d'une photographie
Groupe:
concours
ecole="École du service de santé des armées de Lyon-Bron"
admissibilité
25 Juin 200925/06/2009
De: Leclerc (Julien)
Objet:
au concours d'entrée à l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron (catégorie PCEM2), organisé en 2009
classés par ordre alphabétique. Les épreuves orales d'admission se dérouleront à l'école du Val-de-Grâce, 1, place Alphonse-Laveran, 75005 Paris
Les candidats recevront un courrier individuel où seront précisées les dates et heures de convocation. Ils devront se présenter à l'école du Val-de-Grâce le jour de leur convocation, munis d'une pièce d'identité officielle revêtue d'une photographie
Groupe:
concours
ecole="École du service de santé des armées de Lyon-Bron"
admissibilité
25 Juin 200925/06/2009
De: Girard (Flavien)
Objet:
au concours d'entrée à l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron (catégorie PCEM2), organisé en 2009
classés par ordre alphabétique. Les épreuves orales d'admission se dérouleront à l'école du Val-de-Grâce, 1, place Alphonse-Laveran, 75005 Paris
Les candidats recevront un courrier individuel où seront précisées les dates et heures de convocation. Ils devront se présenter à l'école du Val-de-Grâce le jour de leur convocation, munis d'une pièce d'identité officielle revêtue d'une photographie
Groupe:
concours
ecole="École du service de santé des armées de Lyon-Bron"
admissibilité
25 Juin 200925/06/2009
De: Desbordes de Cepoy (Patrick-Marie)
Objet:
au concours d'entrée à l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron (catégorie PCEM2), organisé en 2009
classés par ordre alphabétique. Les épreuves orales d'admission se dérouleront à l'école du Val-de-Grâce, 1, place Alphonse-Laveran, 75005 Paris
Les candidats recevront un courrier individuel où seront précisées les dates et heures de convocation. Ils devront se présenter à l'école du Val-de-Grâce le jour de leur convocation, munis d'une pièce d'identité officielle revêtue d'une photographie
Groupe:
concours
ecole="École du service de santé des armées de Lyon-Bron"
admissibilité
25 Juin 200925/06/2009
De: Rommel (Sarah)
Objet:
au concours d'entrée à l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron (catégorie PCEM2), organisé en 2009
classés par ordre alphabétique. Les épreuves orales d'admission se dérouleront à l'école du Val-de-Grâce, 1, place Alphonse-Laveran, 75005 Paris
Les candidats recevront un courrier individuel où seront précisées les dates et heures de convocation. Ils devront se présenter à l'école du Val-de-Grâce le jour de leur convocation, munis d'une pièce d'identité officielle revêtue d'une photographie
Groupe:
concours
ecole="École du service de santé des armées de Lyon-Bron"
admissibilité
25 Juin 200925/06/2009
De: Michon (Hélène)
Objet:
au concours d'entrée à l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron (catégorie PCEM2), organisé en 2009
classés par ordre alphabétique. Les épreuves orales d'admission se dérouleront à l'école du Val-de-Grâce, 1, place Alphonse-Laveran, 75005 Paris
Les candidats recevront un courrier individuel où seront précisées les dates et heures de convocation. Ils devront se présenter à l'école du Val-de-Grâce le jour de leur convocation, munis d'une pièce d'identité officielle revêtue d'une photographie
Groupe:
concours
ecole="École du service de santé des armées de Lyon-Bron"
admissibilité
25 Juin 200925/06/2009
De: De Ferrier de Rieze (Charlotte)
Objet:
au concours d'entrée à l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron (catégorie PCEM2), organisé en 2009
classés par ordre alphabétique. Les épreuves orales d'admission se dérouleront à l'école du Val-de-Grâce, 1, place Alphonse-Laveran, 75005 Paris
Les candidats recevront un courrier individuel où seront précisées les dates et heures de convocation. Ils devront se présenter à l'école du Val-de-Grâce le jour de leur convocation, munis d'une pièce d'identité officielle revêtue d'une photographie
Groupe:
concours
ecole="École du service de santé des armées de Lyon-Bron"
admissibilité
25 Juin 200925/06/2009
De: Yves POIRMEUR
professeur à l'université Versailles - Saint-Quentin
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
30 mars 2009
Droit public
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Eric OLIVA
professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
30 mars 2009
Droit public
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Olivier DORD
professeur à l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
30 mars 2009
Droit public
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Christian DEBOUY
professeur à l'université de Poitiers, président du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en droit public pour l'année 2009
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
30 mars 2009
Droit public
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Florence POIRAT
professeure à l'université Paris-XI - Jean Monnet
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
30 mars 2009
Droit public
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Hélène GAUDIN
professeure à l'université de La Rochelle
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
30 mars 2009
Droit public
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Anne COURREGES
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
30 mars 2009
Droit public
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Roland VANDERMEEREN
conseiller d'Etat
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
3 mars 2009
Droit public
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Denys SIMON
professeur à l'université de La Réunion, président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en droit public pour l'année 2009
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
3 mars 2009
Droit public
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: André ROUX
professeur à l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
3 mars 2009
Droit public
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Jacques PETIT
professeur à l'université Paris-II - Panthéon Assas
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
3 mars 2009
Droit public
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Sylvie SIZARET, épouse CAUDAL
professeure à l'université Jean Moulin - Lyon-III
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
3 mars 2009
Droit public
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Raphaële RIVIER
professeure à l'université de Rouen
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
3 mars 2009
Droit public
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Renée KOERING-JOULIN
agrégée des facultés de droit, conseiller à la Cour de Cassation
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
3 mars 2009
Droit public
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Michel MOUGEOT
professeur à l'université de Besançon
Objet:
président de jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
3 mars 2009
Sciences économiques
Groupe:
president
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: PILLON
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
date_debut="2009-05-20"
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Jean-Michel PILLON
directeur des services douaniers de 1re classe de 1er échelon à la direction des opérations douanières, à Paris
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
directeur régional des douanes et droits indirects et nommé à Perpignan (direction régionale des douanes de Parpignan)
Remplace:
M. GALY
Groupe:
date_debut="2009-05-20"
détachement
25 Juin 200925/06/2009
De: Gérard CANAL
directeur régional des douanes et droits indirects à Roissy voyageurs (direction régionale garde-côtes de Roissy voyageurs)
Objet:
directeur régional des douanes et droits indirects à Nice (direction régionale des douanes de Nice)
Remplace:
M. MAGNIET
Groupe:
date_debut="2009-06-04"
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: CANAL
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
date_debut="2009-06-04"
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: ANDRIES
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes
dans les limites fixées par
l'article 6, alinéa 5, du décret n° 2002-1239 du
4 octobre 2002
Groupe:
date_debut="2009-06-01"
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Jean-Michel ANDRIES
directeur des services douaniers de 2e classe de 5e échelon au pôle orientation des contrôles à Cayenne (direction régionale des douanes de Guyane)
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
directeur régional des douanes et droits indirects et nommé à Cayenne (direction régionale des douanes de Guyane)
Remplace:
M. VENOT
Groupe:
date_debut="2009-06-01"
détachement
25 Juin 200925/06/2009
De: Serge AUDOYNAUD
directeur régional des douanes et droits indirects à Orléans (direction régionale du Centre)
Objet:
directeur régional des douanes et droits indirects à Roissy voyageurs (direction régionale des douanes de Roissy voyageurs)
Remplace:
M. CANAL
Groupe:
date_debut="2009-06-04"
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Yves MENGIN
détaché
Objet:
comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
chef de service comptable de 2e catégorie à Cayenne (direction régionale des douanes de Guyane)
Groupe:
date_debut="2009-06-15"
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Christine DURRINGER
directrice des services douaniers de 2e classe de 5e échelon à Lille (direction régionale des douanes de Lille)
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
directrice régionale des douanes droits indirects et nommée à Orléans (direction régionale des douanes du Centre)
Remplace:
M. AUDOYNAUD
Groupe:
date_debut="2009-06-04"
détachement
25 Juin 200925/06/2009
De: Chantal AMBROISE
sous-préfète
Objet:
sous-préfète de Parthenay
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Parthenay"
sous-prefecture_departement_code="79"
cessation de fonction
25 Juin 200925/06/2009
De: Jean-Philippe LEGUEULT
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sous-préfet, directeur de cabinet de la préfète de l'Eure
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfète de l'Eure"
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Thierry COTTIN
administrateur territorial détaché
Objet:
dans son cadre d'emplois d'origine
sous-préfet
Groupe:
réintégration
25 Juin 200925/06/2009
De: Thierry COTTIN
administrateur territorial détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sous-préfet
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
25 Juin 200925/06/2009
De: Marc DEMULSANT
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché
Objet:
sous-préfet de Nantua
sous-préfet, sous-préfet de Calvi
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefecture_departement_code="01"
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Hervé BOUCHAERT
commissaire contrôleur général des assurances
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
25 Juin 200925/06/2009
De: Hammond (Catherine)
ingénieure générale des mines
Objet:
dans son corps d'origine et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
25 Juin 200925/06/2009
De: Goubet (Bruno)
chef de la mission de l'action régionale à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Homobono (Nathalie)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Benoît GAUTHIER
Objet:
comme
Groupe:
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Alain SORTAIS
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juin 200925/06/2009
De: GIULIERI (Bernard)
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2009-10-18"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
25 Juin 200925/06/2009
De: DEJUMNE (Patrice)
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2009-10-21"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
25 Juin 200925/06/2009
De: Pham (Christine)
conseiller au tribunal administratif de Nice
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Cherrier (Sylvie)
conseiller au tribunal administratif de Versailles
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Leduc (Cyrille)
conseiller au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
au tribunal administratif de Rouen
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Bertoncini (Thomas)
conseiller au tribunal administratif de Lyon
Objet:
au tribunal administratif de Rouen
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Jayer (Marie-Dominique)
premier conseiller au tribunal administratif de Versailles
Objet:
au tribunal administratif de Rouen
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Le Broussois (Nicolas)
conseiller au tribunal administratif de Lille
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Chauvin (Aurélie)
conseiller au tribunal administratif de Caen
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Adja (Dominique)
conseiller au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Francoz (Patrick-Gilbert)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
au tribunal administratif de Nîmes
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nîmes"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Toutain (Eric)
conseiller au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Giannoni (Olivier)
conseiller au tribunal administratif d'Orléans
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Donnart (Eric)
conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Domingo (Laurent)
conseiller au tribunal administratif de Bastia
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Brenet (Bernard)
premier conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Bensamoun (Edgard)
premier conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Topin (Emmanuelle)
premier conseiller au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Pestka (Maryse)
conseiller au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Hermann-Jager (Véronique)
premier conseiller au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Arrivabene (Anna)
premier conseiller au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
au tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Bauzerand (Christian)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
au tribunal administratif de Lille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Tainturier (Olivier)
conseiller au tribunal administratif de Dijon
Objet:
au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Lacau (Marie-Thérèse)
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
Objet:
au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Aubert (Sylvie)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Pernot (Alexis)
conseiller au tribunal administratif de Lyon
Objet:
au tribunal administratif de Besançon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Aebischer (Marc-Antoine)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
aux tribunaux administratifs de Saint-Denis et de Mayotte
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Huon (Christophe)
premier conseiller au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
cour_administrative_appel="Versailles"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Dewailly (Stéphane)
premier conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Versol (Françoise)
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Seulin (Anne)
premier conseiller au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Renaudin (Mathilde)
premier conseiller au tribunal administratif de Lille
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Bonneau-Mathelot (Sonia)
premier conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Coiffet (Valérie)
premier conseiller au tribunal administratif de Caen
Objet:
à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
cour_administrative_appel="Nantes"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Wiernasz (Michel)
premier conseiller au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
cour_administrative_appel="Nancy"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Lefebvre-Soppelsa (Anne)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
cour_administrative_appel="Marseille"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Jorda-Lecrocq (Karine)
premier conseiller au tribunal administratif de Rouen
Objet:
à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
cour_administrative_appel="Marseille"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Haasser (Anita)
premier conseiller au tribunal administratif de Nice
Objet:
à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
cour_administrative_appel="Marseille"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Boutou (Bertrand)
premier conseiller au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
cour_administrative_appel="Douai"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Hamon (Perrine)
premier conseiller au tribunal administratif de Lille
Objet:
à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
cour_administrative_appel="Douai"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Braud (Paul-André)
conseiller au tribunal administratif de Limoges
Objet:
à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
cour_administrative_appel="Bordeaux"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: Bentolila (Pierre-Maurice)
premier conseiller au tribunal administratif de Toulouse
Objet:
à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
cour_administrative_appel="Bordeaux"
mutation
25 Juin 200925/06/2009
De: VERALDO (Armelle), épouse VACHET
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Montreuil-sous-Bois
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
25 Juin 200925/06/2009
De: BORDET (Elisabeth)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Mâcon
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mâcon"
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: BOUILLARD (Danielle), épouse PARDON
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Mâcon
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
25 Juin 200925/06/2009
De: Christiane WOLFF
(TETU)
Objet:
directrice départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de La Réunion
Groupe:
date_debut="2009-05-01"
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Jean-Michel BOULEGUE
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Guyane
Groupe:
date_debut="2009-05-01"
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Claude HILD
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-06-01"
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Patrice MINGOTAUD
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Aisne, à Laon
Groupe:
date_debut="2009-05-01"
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Roland BRUNO
Objet:
représentant de l'Association des maires de France au Conseil national du littoral
Remplace:M. Yvon ZERBONNE
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Philippe COMBE
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Limousin
Remplace:M. Alby SCHMITT
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Philippe COMBE
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Antilles-Guyane
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
cessation de fonction
25 Juin 200925/06/2009
De: LECHELON (Frédéric)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur interdépartemental des routes Ouest
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Fersztand (Pierre)
ingénieur des ponts et chaussées au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
radiation
25 Juin 200925/06/2009
De: de Radio France Internationale (RFI)
qui les choisit
Objet:
A l'exception des journaux télévisés et des interventions politiques, quatre semaines avant l'exercice de son droit de reprise des programmes de la société TF 1, la société informe les éditeurs de services de télévision locale diffusés en clair par voie hertzienne terrestre dans la zone géographique concernée de son intention de rediffuser ces programmes. La société ne peut exercer sa faculté de reprise si, dans les deux semaines qui suivent cette information, ces éditeurs de services lui indiquent avoir acquis les droits de diffusion de ces programmes antérieurement ou postérieurement à leur information par la société
La société fait son affaire des réclamations et des frais, y compris les droits d'auteur et droits voisins, que pourrait entraîner toute autre utilisation que celles prévues au présent article des émissions ou des extraits d'émissions cédés
Article 62
Les relations avec RFI
Groupe:
charge
25 Juin 200925/06/2009
De: Jocelyne Mazéas
trésorière principale de 1re catégorie
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, tous documents comptables se rapportant aux marchés, accords-cadres et contrats du service des achats de l'Etat
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
25 Juin 200925/06/2009
De: Vincent HUBAULT
directeur de service, chef du bureau des méthodes et de l'action éducative
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
25 Juin 200925/06/2009
De: Mireille STISSI
directrice fonctionnelle, chef du bureau des partenaires institutionnels et des territoires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
25 Juin 200925/06/2009
De: Raphaële CADE
directrice de service, adjointe au chef de cabinet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
25 Juin 200925/06/2009
De: Jean-Yves RAMELLI
agent contractuel
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre du syndicat de l'équipement région Ile-de-France CFDT Annick JAOUEN, agente contractuelle
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Jacques BAZ
attaché d'administration de l'équipement
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre du syndicat de l'équipement région Ile-de-France CFDT Annick JAOUEN, agente contractuelle
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Moïse NEGROBAR
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Jean-Michel DUVAL
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Bertrand REYDELLET
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre de la fédération de l'équipement et de l'environnement des transports et des services – Force ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Jean-Noël LANGLOIS
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre de la fédération de l'équipement et de l'environnement des transports et des services – Force ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Jean-Pol BOUGEROLLE
adjoint technique principal 1re classe
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre de la fédération de l'équipement et de l'environnement des transports et des services – Force ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Frédéric BART
secrétaire administratif de classe normale de l'équipement
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre de la fédération de l'équipement et de l'environnement des transports et des services – Force ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Jean-Claude VIAL
ingénieur général du génie rural, des eaux et forêts, ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: François RAYMOND
chef de service
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Emmanuel RAOUL
chef de service nature
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Jean-Marc MICHEL
directeur général de l'aménagement, du logement et de la
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Thierry LEMOINE
sous-directeur
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Jean-Philippe DENEUVY
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Etienne CREPON
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Robert COURRET
ingénieur en chef des TPE du 2e groupe
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Daniel BOULNOIS
ingénieur général des mines
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Patrice Blanchet
ingénieur général de génie rural des eaux et forêts
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Christian BARTHOD
ingénieur
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Jean-Pierre BARDY
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Claire LEPLAT
attachée principale d'administration de l'équipement
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre du syndicat de l'équipement région Ile-de-France CFDT Annick JAOUEN, agente contractuelle
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Josiane CALLU
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre du syndicat de l'équipement région Ile-de-France CFDT Annick JAOUEN, agente contractuelle
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Anne BOISROUX-JAY
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'envi- ronnement
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre du syndicat de l'équipement région Ile-de-France CFDT Annick JAOUEN, agente contractuelle
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Lucette MIRRE
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Josette MARIE JEAN ROBERT
secrétaire administrative de classe excep- tionnelle
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Carole JOVIGNOT
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Gwenaelle JOURDREN
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Nabila BOULARD
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Valérie BLIN
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre de la fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Caroline PICHEREAU
technicienne supérieure de l'équipement
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre de la fédération de l'équipement et de l'environnement des transports et des services – Force ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Alice METAYER MATHIEU
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre de la fédération de l'équipement et de l'environnement des transports et des services – Force ouvrière
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Agnès VINCE
sous-directrice
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Pascale JOINVILLE
agente contractuelle
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Fabienne HELVIN
sous-directrice
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Anne GUILLOU
administratrice civile
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Odile GAUTHIER
directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Marie-Hélène DUPIN
sous-directrice
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Hélène DADOU
ingénieure générale des ponts et chaussées
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Catherine CARO
sous-directrice
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Fabrice Accary
délégué à la performance durable de la Fédération nationale des transporteurs routiers
Objet:
membre de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
renouve lable
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé des transports
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Christophe Ramond
directeur des études et recherches de l'association Prévention routière
Objet:
membre de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
personnalité qualifiée représentant des associa tions œuvrant pour la sécurité routière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Francis MEUNIER
Objet:
membres du groupe d'experts pour les oiseaux et leur chasse
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Michel GAUTHIER-CLERC
Objet:
membres du groupe d'experts pour les oiseaux et leur chasse
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Olivier DEHORTER
Objet:
membres du groupe d'experts pour les oiseaux et leur chasse
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Michel-Alexandre CZAJKOWSKI
Objet:
membres du groupe d'experts pour les oiseaux et leur chasse
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Vincent BRETAGNOLLE
Objet:
membres du groupe d'experts pour les oiseaux et leur chasse
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Jean-Marie BOUTIN
Objet:
membres du groupe d'experts pour les oiseaux et leur chasse
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Mathieu BOOS
Objet:
membres du groupe d'experts pour les oiseaux et leur chasse
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Pierrick BOCHER
Objet:
membres du groupe d'experts pour les oiseaux et leur chasse
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Elisabeth BRO
Objet:
membres du groupe d'experts pour les oiseaux et leur chasse
Groupe:
nomination
25 Juin 200925/06/2009
De: Tamponnet (Christian)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Sarazin (Yanick)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Roger (Michel)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Rimpault (Gérald)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Poinssot (Christophe)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Moisy (Philippe)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Martinez (Jean-Marc)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Latge (Christian)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Guerin (Yannick)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Goubault (Éric)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Gillet (Daniel)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Forestier (Alain)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: David (Vincent)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Clérouin (Jean)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Bouquet (Serge)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Boullis (Bernard)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Bonnaud (Guy)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Bonin (Bernard)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Barthe (Jean)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Audit (Edouard)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Maitre (Paul)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs émérites
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Berthoud (Georges)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs émérites
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Vautier (Jean-François)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Masson (Renaud)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Lefebvre (Erik)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Jacqmin (Robert)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Hill (Clément)
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Grard (Hubert)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Gatt (Jean-Marie)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Dannus (Pascal)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Cohen (Joël)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Brachet (Jean-Christophe)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Billat (Hervé)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Roue (Amélie)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Popiolek (Nathalie)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Cahen (Juliette)
Objet:
à l'Institut national des sciences et tech niques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
désignation
25 Juin 200925/06/2009
De: Turpin (Laurent)
Objet:
directeur de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
renouvellement
25 Juin 200925/06/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.