25 Juin 2011

De: Nadine Redon
Objet:
chef du service financier
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Caroline Teyssié
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Antoinette Le Normand-Romain
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
directrice générale de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Line SAINT-VAL
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Proqualiss plate-forme technologique »
Remplace:Mme Yveline FOURRIER
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Karim ABECHIR
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Etablissement de restauration intercollective du centre Manche »
Remplace:Mme Nathalie FILLATRE
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Odile VIVA
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre d'analyse des formations, des emplois et des métiers de l'animation et du sport » (CAFEMAS)
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Yveline FOURRIER
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Le Concordia »
Remplace:M. Claude DUPUIS
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Alain HACH
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Groupement de coopération sanitaire de radiothérapie de la région d'Annecy (GRRA)
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Elodie GUEGUEN
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public du développement social et urbain de la ville du Lamentin (DSU Le Lamentin)
Remplace:M. Olivier COUEC
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Claire DESOINDRE
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Télésanté Basse-Normandie »
Remplace:M. Mickaël PELLÉ
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Paul-Alexandre GUILLAUMIN
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre de traitement textile d'Eure-et-Loir » (CTT 28)
Remplace:Mme Marie-Line MARTIN
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Nathalie Costantini (département de la Haute-Savoie)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Ariège
Remplace:M. Daniel Subervielle
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Jean-Claude Fessenmeyer (département de la Moselle)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Lot
Remplace:M. Jean-Jacques Lacombe
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Gentilhomme (Thierry)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, chef du département des urgences sanitaires (DUS), à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Groupe:
date_debut="2011-07-04"
reconduction
25 Juin 201125/06/2011
De: Tourlan (Daniel)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Mesplede (Alain)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Lagorio (Dominique)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Fortin (Gérard)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Bosser (Xavier)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Roissard (Nicolas)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Firholtz (Daniel)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Deschodt (Philippe)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Preteux (Patrice)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats
autonomes (UNSA)-cheminots
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Grojean (Thierry)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats
autonomes (UNSA)-cheminots
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Zarini (Roger)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de SUD-RAIL
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Robin (Patrick)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de SUD-RAIL
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Martin (Véronique)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Blanchot (Caroline)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Vasseur (Christine)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats
autonomes (UNSA)-cheminots
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Cartereau (Michèle)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats
autonomes (UNSA)-cheminots
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Bonnet (Nathalie)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de SUD-RAIL
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Latouche (Laurent)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Jaeggy (Serge)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Hebras (Serge)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Guidici (Hervé)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Ferrères (Eric)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Almero (Marcel)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Vandeschricke (Denis)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Duret (Laurent)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Dittrich (Pierre-Paul)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Marchetti (Xavier)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats
autonomes (UNSA)-cheminots
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Dontenvill (Denis)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats
autonomes (UNSA)-cheminots
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Weiss (Emmanuel)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de SUD-RAIL
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Quéméré (Cédric)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de SUD-RAIL
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Fontaine (Didier)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de SUD-RAIL
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Campagne (Thérèse)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Maillet (Brigitte)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats
autonomes (UNSA)-cheminots
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Bidault (Marie-Caroline)
Objet:
administrateurs représentant les agents du cadre permanent de la Société nationale des chemins de fer français au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats
autonomes (UNSA)-cheminots
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: DUBOST (Eric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Sylvie DURANT des AULNOIS, Christian PISANI, Eric DUBOST et Philippe GROENINCK, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
25 Juin 201125/06/2011
De: MAZEL (Denis, Olivier, Jean, Eugène)
Objet:
notaire
Remplace:M. COUSSIRAT (Jean-Baptiste, François)
notaire
notaire_residence="Brive-la-Gaillarde (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Latour (Gérard, Louis, Joseph)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
chef d'état-major de soutien défense de la zone de soutien de Lyon
Groupe:
date_debut="2011-09-07"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Garié (Charles-Henri, Marie, André, Christian)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division cohérence capacitaire de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Dumousseau (Hervé, Louis, Edmond)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Depardon (Bernard, Louis)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Casabianca (Jean, Séverin)
Contre-amiral
Objet:
chef de la division études-synthèse-management général de l'état-major des armées, adjoint au major général des armées
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Baduel (Franck, Guy, Nicolas)
Contre-amiral
Objet:
chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Pont de Romemont (Emmanuel, Xavier, Bertrand)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air du
Objet:
adjoint au chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement
Groupe:
date_debut="2011-08-16"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Vandenbussche (Pascal, René, Camille)
Général de division
Objet:
directeur du service de la maintenance industrielle terrestre
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Toutous (Jean-Jacques, Paul)
Général de brigade
Objet:
commandant des forces françaises stationnées au Gabon
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Tafani (Claude, Marcel, Dominique)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
directeur adjoint de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
maintenu
sous-directeur études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Schuler (Bernard, Yves)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef d'état-major du commandement des forces aériennes
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Roujansky (Jacques, François, Olivier)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur adjoint de la direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres et directeur adjoint de la direction centrale du matériel de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Renaud (Jacques, Michel, Pierre, Léopold)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Pougin de la Maisonneuve (Olivier, Marie, Jean, Léopold)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Poch (Jean-Jacques, Léon, Charles)
Général de division
Objet:
gouverneur militaire de Lille, officier général de la zone de défense et de sécurité Nord
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Nivet (Jean-Pierre, André)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Moinard (Joël, Paul, Edouard)
Général de brigade
Objet:
inspecteur à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Maurin (Emmanuel, Jean, Marie, Joseph)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Laurent (Jean-Marc)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
officier général de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest et officier général chargé de la zone de soutien de Bordeaux
maintenu
commandant en second du soutien des forces aériennes
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Labretoigne du Mazel (Hubert, Henri, Louis)
Général de brigade de
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Houitte de la Chesnais (Bertrand, Marie, Joseph)
Général de brigade
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major soutien de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Hamet (Pascal, Didier, Denis)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef d'état-major de soutien défense de la zone de soutien de Paris
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Gérard (Dominique, François, Bernard)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Gomart (Christophe, Etienne, Marie, Joseph)
Général de brigade
Objet:
commandant des opérations spéciales
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Glin (Gilles, Clément, Louis)
Général de brigade
Objet:
commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Friedling (Jean-Luc)
Général de brigade
Objet:
chef de la mission militaire près le représentant permanent de la France auprès des Nations unies
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Franco (Rémy, Claude, Norbert)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Estrate (François, Yves, André)
Général de division
Objet:
gouverneur militaire de Marseille, officier général de la zone de défense et de sécurité Sud
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Dominguez (Jean, Yves)
Général de division
Objet:
inspecteur à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Cugnac (Christophe, Louis, Michel, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air de
Objet:
chef d'état-major de soutien défense de la zone de soutien de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Coindreau (Philippe, Yves, Marie)
Contre-amiral
Objet:
commandant de la force aéromaritime de réaction rapide, adjoint au commandant de la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors de force
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Caspar-Fille-Lambie (Thierry, Jacques, Marie)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Bény (Philippe, Jacques, Pierre)
Général de brigade
Objet:
inspecteur à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Brousse (Didier, Roger)
Général de brigade
Objet:
commandant de la brigade des forces spéciales terre
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Breil de Pontbriand (François-Xavier, Hubert, Claude)
Général de brigade du
Objet:
général adjoint territorial à l'officier général de la zone de défense et de sécurité Ouest
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Bonnet (Philippe, René, Jean-Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Beth (Bruno, Christian, Jacques, Marie-Joseph)
Général de brigade
Objet:
général adjoint major à l'officier général de la zone de défense et de sécurité Sud-Est
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Baylion (Xavier, François, Charles)
Général de division
Objet:
général adjoint major à l'officier général de la zone de défense et de sécurité de Paris
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Bauchet (Michel, Daniel)
Général de brigade
Objet:
général adjoint major à l'officier général de la zone de défense et de sécurité Est
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Barbaud (Pierre, Bernard)
Général de division
Objet:
général adjoint major à l'officier général de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Baratchart (Pierre, Marie-Anne, Jean)
Général de brigade
Objet:
général adjoint territorial à l'officier général de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Honorat (Françoise, Vérane), épouse Latour
Commissaire générale de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
directrice des ressources humaines et financières du commandement des forces interalliées à Naples
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Vuillaume (Pierre)
Général de brigade
Objet:
délégué aux réserves de l'armée de terre et directeur de l'Ecole supérieure des officiers de réserve spécialistes d'état-major
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
ecole="École supérieure des officiers de réserve spécialistes d'état-major"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Thuet (Frédéric)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'école nationale des sous-officiers d'active
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Coqueblin (Thierry)
Général de brigade
Objet:
commandant des écoles militaires de Bourges et de l'école du matériel
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
ecole="École du matériel"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Delort-Laval (Hugues, Georges, Henri, Marie)
Général de brigade
Objet:
directeur de l'enseignement de l'Ecole de guerre
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
ecole="École de guerre"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Coutant (Gilles, Claude)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2011-07-02"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Hestin (Jean-Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Patrice LANGIN
Objet:
directeur départemental interministériel de la protection des populations des Pyrénées-Orientales
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
cessation de fonction
25 Juin 201125/06/2011
De: Catherine Croiset
directrice adjointe du cabinet
Objet:
au nom de la ministre des sports, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre des sports"
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Washington (Etats-Unis)
Objet:
à exécuter les opérations de dépenses et de recettes inscrites au budget du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
dans la limite de leurs attributions les ordonnateurs secondaires du ministère de la défense et des anciens combattants suivants
1° Les directeurs des plate-formes achats finances
habilitation
25 Juin 201125/06/2011
De: Alexis Rouque
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Sophie CABANIS
Objet:
membre suppléant de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
au titre de représentant du ministère chargé des transports, président de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Remplace:Mme Sandrine DUCHENE
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: François BOURIOT
Objet:
membre titulaire de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
au titre des organisations professionnelles
Remplace:M. Jean-Raymond LEMOINE
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Didier BEAURAIN
Objet:
membre titulaire de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
au titre de représentant du ministère chargé des transports, président de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Remplace:M. Patrice CHAMAILLARD
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: MAGERAND (Claude)
Objet:
membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
Membres à titre décisionnel
Psychiatrie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-07-08"
duree="trois ans"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: KALFON (Claude)
Objet:
membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
Membre à titre consultatif
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-07-08"
duree="trois ans"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: SOLIGNAC (Gérard)
Objet:
membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
Membres à titre décisionnel
Psychiatrie
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2011-07-08"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: CORBE (Christian)
Objet:
membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
Membres à titre décisionnel
Ophtalmologie
membre suppléant
Groupe:
date_debut="2011-07-08"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: BRICAIRE (François)
Objet:
membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
Membres à titre décisionnel
Pathologies infectieuses et tropicales
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-07-08"
duree="trois ans"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: KOSSOWSKI (Michel)
Objet:
membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
Membres à titre décisionnel
Oto-rhino-laryngologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-07-08"
duree="trois ans"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: HUART (Jacques)
Objet:
membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
Membres à titre décisionnel
Oto-rhino-laryngologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-07-08"
duree="trois ans"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: LE HOANG (Phuc)
Objet:
membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
Membres à titre décisionnel
Ophtalmologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-07-08"
duree="trois ans"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: PARIS (Jean-François)
Objet:
membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
Membres à titre décisionnel
Médecine générale
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-07-08"
duree="trois ans"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: MARTEL (Victor)
Objet:
membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
Membres à titre décisionnel
Médecine générale
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-07-08"
duree="trois ans"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: GOURBAT (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
Membres à titre décisionnel
Cardiologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-07-08"
duree="trois ans"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: COLAS (Marie-Dominique)
Objet:
membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
Membres à titre décisionnel
Psychiatrie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-07-08"
duree="trois ans"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: GENERO-GIGAX (Marie-Line)
Objet:
membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
Membres à titre décisionnel
Pneumologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-07-08"
duree="trois ans"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: FROUSSART-MAILLE (Françoise)
Objet:
membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
Membres à titre décisionnel
Ophtalmologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-07-08"
duree="trois ans"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: CREPY (Pascale)
Objet:
membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
Membres à titre décisionnel
Ophtalmologie
membre titulaire
Groupe:
date_debut="2011-07-08"
duree="trois ans"
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: de Saint-Pierre-et-Miquelon (DSNA/SPM)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Sud-Ouest (SNA/SO)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Sud-Ouest (CRNA/SO)
au centre d'exploitation des systèmes de navigation aérienne centraux (CESNAC)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Sud-Est (SNA/SSE)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Sud-Est (SNA/SE)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Sud-Est (CRNA/SE)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Sud (SNA/S)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Ouest (SNA/O)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Ouest (CRNA/O)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administra tives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Nord-Est (SNA/NE)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Nord (SNA/N)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Est (CRNA/E)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Centre-Est (SNA/CE)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Antilles-Guyane (SNA/AG)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De:
M
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Océan Indien
(SNA/OI)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Hervé Toro
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Francis Ségura
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Pascal Senard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Sébastien Rolland
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Fernand Rodolausse
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: François Quessada
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Pascal Planchon
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Gilbert Nicolas
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Frédéric Médioni
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Jean-Pascal Menec
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Nicolas Lochanski
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Pierre Lenguin
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Kevin Guittet
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Jean-Claude Gouhot
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Jean-Marc Fernandez de Grado
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Patrick Dalençon
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Grégory Courbatieu
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Laurent Brunel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Éric Bruneau
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Jean-Louis Boutet
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Christophe Bigand
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Philippe Barnola
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Kevin Guittet
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les titres de perception, de régularisation, de réduction ou d'annulation correspondant aux redevances de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Laurent Brunel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les titres de perception, de régularisation, de réduction ou d'annulation correspondant aux redevances de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Marie-Hélène Tura
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Christine Queyranne
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Jacqueline Pédron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Muriel Preux
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Nadiège Maville
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Ariane Lozachmeur
administratrice civile hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Noëlle Le Deun
administratrice civile hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Céline Filippi
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Maryse Debuchy
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Isabelle Bachelier
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Marie-José Andriamonje
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Marie-José Andriamonje
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les titres de perception, de régularisation, de réduction ou d'annulation correspondant aux redevances de la navigation aérienne
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De:
M
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Hervé Toro
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Sébastien Rolland
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Fernand Rodolausse
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Pascal Planchon
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Pierre Lenguin
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Jean-Marc Fernandez de Grado
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Christophe Bigand
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Marie-Hélène Tura
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Muriel Preux
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Céline Filippi
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Isabelle Bachelier
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Juin 201125/06/2011
De: Marc ROCHET
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation exploitants d'aéronefs
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Yannick METAIRIE
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation exploitants d'aéronefs
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Laurent MAGNIN
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation exploitants d'aéronefs
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: François HERSEN
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation exploitants d'aéronefs
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Jean-Yves GROSSE
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation exploitants d'aéronefs
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Jean-François DOMINIAK
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation exploitants d'aéronefs
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Pascal de IZAGUIRRE
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation exploitants d'aéronefs
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Bertrand d'YVOIRE
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation exploitants d'aéronefs
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Alain BATTISTI
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation exploitants d'aéronefs
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: François BACCHETTA
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation exploitants d'aéronefs
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Jean-Pierre MAS
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation clients du transport aérien
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Bruno GAURIER
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation clients du transport aérien
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: René Marc CHIKLI
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation clients du transport aérien
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Philippe VIVIER
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Michel TREMORI
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Philippe SCHAFER
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Armand RUDE
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Christian MAGNE
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Paul LAPREVOTE
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Georges GIBELIN
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Dominique CHOLET
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Christian BOURDET
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Raymond BESCO
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Patrick AUGUIN
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Jean-Michel VERNHES
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Frantz THODIARD
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Gilles TELLIER
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Didier RICHE
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Pierre REGIS
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Jean Marcel PIETRI
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Nicolas NOTEBAERT
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Franck GOLDNADEL
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Claude DEORESTIS
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Gilles DARRIAU
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Jean-Charles BOREL
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Marianne SIEG
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation exploitants d'aéronefs
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Flore ARRIGHI
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation exploitants d'aéronefs
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Hélène ABRAHAM
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation exploitants d'aéronefs
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Anne-Sophie TRCERA
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation clients du transport aérien
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Emmanuelle LLOP
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation clients du transport aérien
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Elsa COHEN
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation clients du transport aérien
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Axelle CHAMBOST
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
nomination
25 Juin 201125/06/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.