25 Juin 2014

De: Pascal Fouillat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre suppléant
Remplace:M. Marc Belloeil
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Philippe Lavocat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre titulaire
Remplace:M. Philippe Baptiste
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Vincent Cristia
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
Désigné par le ministre chargé du budget
membre titulaire
Remplace:M. François Pouget
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Yves ROUSSEL
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président
Remplace:M. Guy SCHMITT
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Jean-François Marguerin
directeur régional des affaires culturelles de Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Catherine Chambon
commissaire divisionnaire de la police nationale, chargée de mission au STSISI à Issy-les-Moulineaux (92)
Objet:
sous-directeur de la lutte contre la cybercriminalité à Nanterre (92), DCPJ/services centraux
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
affectation
25 Juin 201425/06/2014
De: Milada PANTIC
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de Saône-et-Loire
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Saône-et-Loire - Mme PANTIC "
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Xavier CZERWINSKI
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Pas-de-Calais
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Saône-et-Loire
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Saône-et-Loire"
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Luc CHOUCHKAIEFF
médecin inspecteur en chef de santé publique détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Saône
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Laurent SIMPLICIEN
ingénieur de recherche détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet
Groupe:
réintégration
25 Juin 201425/06/2014
De: Laurent SIMPLICIEN
ingénieur de recherche détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Saône
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
25 Juin 201425/06/2014
De: Stéphane DAGUIN
Objet:
sous-préfet hors classe
Groupe:
sous-prefet
détachement
25 Juin 201425/06/2014
De: Stéphane DAGUIN
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Morbihan
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
25 Juin 201425/06/2014
De: Jean-Régis BORIUS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
date_debut="2014-07-31"
prefet
depart_retraite
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Labbe (Jérôme)
adjudant
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de l'Ecole de l'artillerie, à Draguignan
Remplace:Mme Ulpiano (Christine)
Groupe:
date_debut="2014-04-24"
ecole="École de l'artillerie, à Draguignan"
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Ranque (Denis)
président du conseil d'administration d'Airbus Group
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
personnalité qualifiée
Remplace:M. Desmarest (Thierry)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Eric DELAS
directeur général adjoint chargé des ressources
Objet:
exercer les fonctions de directeur général par intérim de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
date_debut="2014-07-04"
charge
25 Juin 201425/06/2014
De: Clément Prunières
Objet:
chef de cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
date_debut="2014-06-23"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Isabelle Bui
Objet:
membre du conseil d'administration de La Monnaie de Paris
représentante de l'Etat
Remplace:Mme Magali Cesana
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Damien CARROZ
ingénieur en chef des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2014-04-26"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
25 Juin 201425/06/2014
De: Pierre-Yves JOLIVET
ingénieur des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2013-11-17"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
25 Juin 201425/06/2014
De: Thierry BLU
ingénieur en chef des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2014-03-01"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
25 Juin 201425/06/2014
De: Philippe Jamet
professeur de classe exceptionnelle de l'Institut Mines-Télécom
Objet:
directeur général de l'Institut Mines-Télécom
Groupe:
date_debut="2014-07-15"
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Karine JAUNET LE FLOCH
contrôleuse principale des douanes
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction interrégionale des douanes de Méditerranée
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Vincent CRISTIA
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau « recherche et enseignement supérieur » à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membre titulaire représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
Remplace:M. François POUGET
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Florian CAHAGNE
administrateur civil à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Vincent CRISTIA
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentants de l'Etat
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Charles BELARD
administrateur civil à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
membre suppléant
Remplace:M. Clément BEAUNE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Vincent CRISTIA
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
membre titulaire
Remplace:M. François POUGET
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Jackie Jego
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration
date_debut="2014-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Maryse DUBOIS, née GLANNAZ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat, 11e échelon
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Patrick CHANTRENNE
Objet:
dans les cadres du personnel de la Caisse des dépôts et consignations
admis à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
attaché principal d'administration de l'Etat, 7e échelon
Groupe:
date_debut="2014-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
25 Juin 201425/06/2014
De: Philippe Turquet de Beauregard
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Présidents
Suppléants
Groupe:
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Francis Girault
maître des requêtes honoraire
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Présidents
Suppléants
Groupe:
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Jacques Faure
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Présidents
Suppléant, vice-président
Groupe:
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Olivier Bidard
inspecteur des finances publiques
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
Représentants du ministère chargé du budget
Suppléants
Groupe:
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Vincent Billerey
chef du bureau des minima sociaux à la direction générale de la cohésion sociale
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
Représentants du ministère chargé de l'aide sociale
Suppléant
Groupe:
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Isabelle Harstrich
inspectrice des finances publiques
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
Représentants du ministère chargé du budget
Suppléants
Groupe:
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Olivier Rousselle
conseiller d'Etat
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Présidents
Titulaire
Groupe:
tribunal="des conflits"
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Benjamin de Maillard
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Membres choisis par le Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits"
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Esther de Moustier
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Membres choisis par le Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
tribunal="des conflits"
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Muriel Vigie
inspectrice principale des finances publiques
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
Représentants du ministère chargé du budget
Titulaire
Groupe:
tribunal="des conflits"
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Marjolaine Minot
chef du bureau des affaires juridiques à la direction générale de la cohésion sociale
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
Représentants du ministère chargé de l'aide sociale
Titulaire
Groupe:
tribunal="des conflits"
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Jean-Pierre Dumas
président de chambre honoraire, président du bureau d'aide juridictionnelle établi près la Cour de cassation
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Membre désigné par la Cour de cassation, en cas de conflit de compétence entre les bureaux d'aide juridictionnelle statuant sur les demandes devant les juridictions de l'ordre judiciaire et de l'ordre administratif
Groupe:
cour_cassation
tribunal="des conflits"
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Frédéric Rocheteau
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Membres désignés par le conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Bruno Le Griel
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Membres désignés par le conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
tribunal="des conflits"
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Charles-Louis Vier
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Membres désignés par le conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
tribunal="des conflits"
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Bernard Georges
Objet:
membre du bureau d'aide juridictionnelle près le Conseil d'Etat et le Tribunal des conflits
le bureau d'aide juridictionnelle établi près le Conseil d'Etat
Membres désignés par le conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
tribunal="des conflits"
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Gérard METOUDI
conseiller référendaire honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages
instituée par la loi n° 77-808 du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion, notamment son article 6
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Remplace:M. Jean-Michel CHAMPOMIER
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Jean-François COLLINET
président de chambre honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages
instituée par la loi n° 77-808 du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion, notamment son article 6
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Remplace:M. Gérard TERRIEN
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Laurence LAZERGES
conseillère référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages
instituée par la loi n° 77-808 du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion, notamment son article 6
Au titre de la Cour de cassation
Suppléante
Remplace:Mme Pascale FONTAINE
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: François Coux
vice-recteur de Mayotte
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Gironde
Remplace:M. Legrand (Claude)
Groupe:
date_debut="2014-07-07"
directeur_academie
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Claudine BERGOIGNAN-ESPER
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section « médecine sociale et membres libres »
Remplace:M. Cyr VOISIN
Groupe:
élection
25 Juin 201425/06/2014
De: Bernard NORDLINGER
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, « chirurgie et spécialités chirurgicales »
Remplace:M. Michel MALAFOSSE
Groupe:
élection
25 Juin 201425/06/2014
De: ORIZET (François-Régis)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du grand port maritime de la Martinique et commissaire de Gouvernement adjoint auprès des grands ports maritimes de la Guadeloupe et de la Guyane
Remplace:M. LEBLANC (Gilles)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Stéphane Daguin
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="2014-07-15"
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Maxime Cuenot
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2014-07-21"
duree="trois ans"
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De:
de Lantivy de Trédion
(Michael), consultant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: de Rambures (Geoffroy)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Wadrawane (Kirvin)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Viguier (Edouard)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Thierry (Gabriel)
journaliste
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Ruinat (Stéphane)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Roux (Dominique)
commandant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Rollet (Cyril)
conseiller juridique
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Petey (Dorian)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Maurel (Michel)
inspecteur des douanes
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Mathieu (Brice)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Mahé (Arnaud)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Lucotte Le Visage (Cédric)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Janet (Matthieu)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Giboreau (Justin)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Frémont (Alexis)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Franville-Lafargue (Alix)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Flejou (Jean-Aymeric)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Dos Santos (Nicolas)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Cuisinier (Romain)
avocat
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Coulibaly (Abdrahamane)
doctorant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Choisel (Gordon)
doctorant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Canesson (Alexandre)
comptable public
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Caillaud (Antoine)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Brozzoni (Jordan)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Begards (Louis)
étudiant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Vinour (Maud)
responsable marketing opérationnel, Morpho
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Simon (Anne-Sophie)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Pille-Goujon (Flavie)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Nicolino (Alizée)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Moreau (Céline)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Marion (Elodie)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Margonty (Luce)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Margenest (Lyse)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Larvet (Aline)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Klepper (Shaheen)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Henry (Bénédicte)
secrétaire générale de l'institut d'études judiciaires de Paris
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Ferrari (Morgane)
doctorante
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Eulalie (Lucie)
formatrice
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: El Harrar (Nadia)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Devisme (Jeanne)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Descoms (Fanny)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Collet (Laure)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Aïssiouane (Sabrina)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: André (Isabelle)
étudiante
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Jacques Buisson
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Olivier Troian
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de la division de la gestion du corps de conception et de direction
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés et décisions se rapportant aux fonctionnaires du corps de conception et de direction, à l'exception des nominations et des sanctions disciplinaires. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Marie-Astrid Cédé
commissaire divisionnaire, adjointe au chef du bureau des commissaires de police et chef de la division du management du corps de conception et de direction, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés et décisions se rapportant aux fonctionnaires du corps de conception et de direction, à l'exception des nominations et des sanctions disciplinaires. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Chantal Barbier
adjointe administrative, secrétaire
Objet:
les états de frais de mission des agents de la DSI dans l'application ARGOS
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Dominique Prévost
agent contractuel, adjoint au sous-directeur
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Philippe Manceau
agent contractuel, chef du bureau de la production
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Yann-Fanch Madaule
agent contractuel, chef de la mission Modernisation technique des systèmes d'information
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: François Le Guen
ingénieur de recherche, chef du bureau des applications de politiques publiques
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Loïc Lardeux
agent contractuel, adjoint au chef du bureau de l'intégration, de la préproduction et des projets techniques
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Marc Dijoux
agent contractuel, chef du bureau des ressources humaines et des affaires financières
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Philippe Decourt
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de la production
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Nicolas Chosson
agent contractuel, adjoint au chef du bureau des applications support et outils transverses
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Patrice Capon
agent contractuel, adjoint à la chef du bureau du support aux utilisateurs
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Jean-Marie Brémont
ingénieur d'études et de fabrication, adjoint à la chef de la mission pilotage des systèmes d'information
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Eric Baudry
agent contractuel, chef du bureau de l'intégration, de la préproduction et des projets techniques
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Yves Batel
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau des applications support et outils transverses
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Maryvonne Simon
attachée d'administration de l'Etat, responsable du pôle budget et contrôle de gestion
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Sonia Salon
agent contractuel, adjointe au chef du bureau de l'intégration, de la préproduction et des projets techniques
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Françoise Perrot
Secrétaire administrative, gestionnaire comptabilité
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Isabelle Mitura
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau des applications de politiques publiques
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Christine Le Bail
agent contractuel, chef du bureau du support aux utilisateurs
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Clarisse Laforest
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau des applications support et outils transverses
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Sylvie Jimenez
agent contractuel, adjointe au chef du bureau des ressources humaines et des affaires financières
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Rose-Marie Deceroi-Serpe
agent contractuel, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Marie-Agnès Bocquelet
agent contractuel, chef de la mission pilotage des systèmes d'information
Objet:
au nom des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministères chargés des affaires sociales, de la santé, du travail, de l'emploi, du dialogue social, des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Clément Prunières
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Philippe DIEBOLD
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Yo KAMINAGAI
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation, ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs
délégation de signature
25 Juin 201425/06/2014
De: Éric Varin
directeur du lycée professionnel maritime de Boulogne-sur-mer
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
11 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Michel Tudesq
directeur du lycée professionnel maritime de Sète
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
11 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Louis Sylvain
enseignant du lycée professionnel maritime de Boulogne-sur-Mer
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
11 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Christian Rousseau
enseignant du lycée professionnel maritime de Sète
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
11 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Xavier Pichou
de la direction interrégionale de la mer Méditerranée
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
11 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Luc Percelay
directeur du lycée professionnel maritime d'Étel
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
11 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Jean-Paul Guyader
du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
11 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Didier Fauvette
de la direction interrégionale de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
11 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Lefever Christophe
enseignant du lycée professionnel maritime de Boulogne-sur-Mer
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
11 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Jacques Brandon
inspecteur général de l'enseignement maritime
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
11 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Philippe Allemandou
adjoint au sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime, président
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
11 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Nicolas Quentin
enseignant du lycée professionnel maritime de Saint-Malo
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
10 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Christian Perron
directeur du lycée professionnel maritime de Saint-Malo
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
10 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Mathieu Morisse
enseignant du lycée professionnel maritime de Fécamp
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
10 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Claude Loarer
enseignant du lycée professionnel maritime de Paimpol
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
10 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Nicolas Grovel
enseignant du lycée professionnel maritime de Paimpol
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
10 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Ganor Ginat
d'Armateurs de France
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
10 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Didier Fauvette
de la direction interrégionale de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
10 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Denis Béric
directeur du lycée professionnel maritime de Paimpol
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
10 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Jacques Brandon
inspecteur général de l'enseignement maritime
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
10 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Philippe Benot
enseignant du lycée professionnel maritime de Fécamp
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
10 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Philippe Allemandou
adjoint au sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime, président
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
10 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Françoise Thomas
de la direction interrégionale de la mer Manche Est-mer du Nord
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
11 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Peggy Rives
enseignante du lycée professionnel maritime de Sète
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
11 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Alice Guillemot
enseignante du lycée professionnel maritime d'Étel
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
11 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Muriel Rouyer
de la direction interrégionale de la mer Manche Est-mer du Nord
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
10 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Éliane Maheut
directrice du lycée professionnel maritime de Fécamp
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
10 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Anne Lejeune
enseignante du lycée professionnel maritime de Saint-Malo
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
10 juin 2014
membres suivants
Groupe:
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: JOURDREN Gwenaëlle
Objet:
comme membre suppléant au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentant du personnel
Au titre de l'organisation CGT
Remplace:Mme TATOT Fabienne
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: André LEUXE
Objet:
comme membre suppléant au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentant du personnel
Au titre de l'organisation CFDT
Remplace:Mme Corinne SCHOPPHOVEN
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Corinne SCHOPPHOVEN
Objet:
comme membre titulaire au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentante du personnel
Au titre de l'organisation CFDT
Remplace:Mme Isabelle MESLIER
Groupe:
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Baptiste LEGAY
Objet:
à procéder à l'inspection et au contrôle de l'application des dispositions de la section 2 du chapitre Ier du titre IV du livre V du code de l'environnement les agents en poste à la direction générale de la prévention des risques
Groupe:
habilitation
25 Juin 201425/06/2014
De: Cyril HOSATTE
Objet:
à procéder à l'inspection et au contrôle de l'application des dispositions de la section 2 du chapitre Ier du titre IV du livre V du code de l'environnement les agents en poste à la direction générale de la prévention des risques
Groupe:
habilitation
25 Juin 201425/06/2014
De: Claire LEVAVASSEUR
Objet:
à procéder à l'inspection et au contrôle de l'application des dispositions de la section 2 du chapitre Ier du titre IV du livre V du code de l'environnement les agents en poste à la direction générale de la prévention des risques
Groupe:
habilitation
25 Juin 201425/06/2014
De: Caroline LAVALLEE
Objet:
à procéder à l'inspection et au contrôle de l'application des dispositions de la section 2 du chapitre Ier du titre IV du livre V du code de l'environnement les agents en poste à la direction générale de la prévention des risques
Groupe:
habilitation
25 Juin 201425/06/2014
De: Nadia HERBELOT
Objet:
à procéder à l'inspection et au contrôle de l'application des dispositions de la section 2 du chapitre Ier du titre IV du livre V du code de l'environnement les agents en poste à la direction générale de la prévention des risques
Groupe:
habilitation
25 Juin 201425/06/2014
De: Caroline HENRY
Objet:
à procéder à l'inspection et au contrôle de l'application des dispositions de la section 2 du chapitre Ier du titre IV du livre V du code de l'environnement les agents en poste à la direction générale de la prévention des risques
Groupe:
habilitation
25 Juin 201425/06/2014
De: Karine GISQUET
Objet:
à procéder à l'inspection et au contrôle de l'application des dispositions de la section 2 du chapitre Ier du titre IV du livre V du code de l'environnement les agents en poste à la direction générale de la prévention des risques
Groupe:
habilitation
25 Juin 201425/06/2014
De: Agathe FLOTTES
Objet:
à procéder à l'inspection et au contrôle de l'application des dispositions de la section 2 du chapitre Ier du titre IV du livre V du code de l'environnement les agents en poste à la direction générale de la prévention des risques
Groupe:
habilitation
25 Juin 201425/06/2014
De: Marie BEAU
Objet:
à procéder à l'inspection et au contrôle de l'application des dispositions de la section 2 du chapitre Ier du titre IV du livre V du code de l'environnement les agents en poste à la direction générale de la prévention des risques
Groupe:
habilitation
25 Juin 201425/06/2014
De: Mélanie AUDOIS
Objet:
à procéder à l'inspection et au contrôle de l'application des dispositions de la section 2 du chapitre Ier du titre IV du livre V du code de l'environnement les agents en poste à la direction générale de la prévention des risques
Groupe:
habilitation
25 Juin 201425/06/2014
De: Christophe LENORMAND
administrateur en chef de seconde classe des affaires maritimes
Objet:
en sus de ses fonctions, de l'intérim de la sous-direction du littoral et des milieux marins au sein de la direction de l'eau et de la biodiversité, à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement et de l'égalité des territoires
Groupe:
charge
25 Juin 201425/06/2014
De: Michel Lenoir
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Bernard Lebaron
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Jean-Luc Duhamel
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Gérard Costil
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Willy Garing
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CGT-FSU
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Yves Antoine Candé
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CGT-FSU
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Claude Guillet
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Jean-Luc Cassetto
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Franziska Schmidt
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation UNSA
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Marie-Christine Duval
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation UNSA
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Bernadette Streiff
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CGT-FSU
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Sandrine Chalvet
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CGT-FSU
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Nathalie Carpentier
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CGT-FSU
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Magalie Cauchy
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Michel Gaume
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation UNSA
Membres titulaires
Groupe:
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Thierry Curie-Nodin
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation UNSA
Membres titulaires
Groupe:
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Sébastien Kuhn
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation FO
Membres titulaires
Groupe:
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Gérard Flajeolet
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation FO
Membres titulaires
Groupe:
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Dominique Delaunay
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation FO
Membres titulaires
Groupe:
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Jean-Noël Py
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CGT-FSU
Membres titulaires
Groupe:
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Didier Lassauzay
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CGT-FSU
Membres titulaires
Groupe:
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Jean-Jacques Garet
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CGT-FSU
Membres titulaires
Groupe:
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Nivano Fiorot
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CGT-FSU
Membres titulaires
Groupe:
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Jean-Pascal Guillemet
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CFDT
Membres titulaires
Groupe:
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Pascale Mazet
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation FO
Membres titulaires
Groupe:
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Marie-Hélène Thomas
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CGT-FSU
Membres titulaires
Groupe:
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Élisabeth Huste
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CGT-FSU
Membres titulaires
Groupe:
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Isabelle Rousseau
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CFDT
Membres titulaires
Groupe:
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Gwenaëlle L'Huillière
Objet:
à la commission ministérielle pour la formation professionnelle
repré sentante(s) du personnel
Organisation CFDT
Membres titulaires
Groupe:
désignation
25 Juin 201425/06/2014
De: Xavier BERNARD
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Jean-François PLAUD
Groupe:
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Anne-Marie Lachages
AI
Objet:
assistant(e) de prévention au sein de l'unité mixte n°UMR3244 intitulée Dynamique de l'information génétique: bases fondamentales et cancer
Groupe:
date_debut="2014-02-12"
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Françoise Dessarps-Freichey
AI
Objet:
assistant(e) de prévention au sein de l'unité mixte n°UMR8200 intitulée Stabilité génétique et oncogenèse
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
25 Juin 201425/06/2014
De: Delphine Gey
AI
Objet:
assistant(e) de prévention au sein de l'unité mixte n° UMS2700 intitulée Outils et Méthodes de la Systématique Intégrative (OMSI)
Groupe:
date_debut="2014-06-07"
nomination
25 Juin 201425/06/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.