25 Juillet 1992

De: Levet (Jacques)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Angelini (Paul)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1992-10-03"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Provost (Jean-Loup)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1992-09-17"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Ballot (Pierre)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1992-09-07"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Casimiro (Pierre, Emmanuel, François)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Yves Rouleau, Georges Robert, Serge Cadene, Georges Lapeyre et Bernard d'Encausse de Ganties, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Rouleau (Yves, Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Yves Rouleau, Georges Robert, Serge Cadene, Georges Lapeyre et Bernard d'Encausse de Ganties, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
25 Juillet 199225/07/1992
De: Provost (Jean-Loup)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1992
inscription
25 Juillet 199225/07/1992
De: Levet (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1992
inscription
25 Juillet 199225/07/1992
De: Ballot (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1992
inscription
25 Juillet 199225/07/1992
De: Angelini (Paul)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1992
inscription
25 Juillet 199225/07/1992
De: Eveno (Raymond)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Issoudun
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Issoudun"
sous-prefecture_departement_code="36"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Peyrou (Sabine)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (deuxième série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1992-01-06"
ecole
cessation de fonction
25 Juillet 199225/07/1992
De: Recalt (Marie-Thérèse)
inspecteur central du Trésor
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (coopération et développement) pour être mise à la disposition de la République du Bénin
au titre de la coopération technique
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
détachement
25 Juillet 199225/07/1992
De: Louis (Janine)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Vichy
sous-préfet hors classe, secrétaire général adjoint de la préfecture du Rhône
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vichy"
sous-prefecture_departement_code="03"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Guyot (Etienne)
administrateur de la ville de Paris de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général adjoint de la préfecture du Rhône
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Vadot (Odile)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Objet:
sous-préfet de Nogent-sur-Seine
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nogent-sur-Seine"
sous-prefecture_departement_code="10"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Tallec (Jean-Yves)
conseiller de tribunal administratif de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Château-Thierry
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Thierry"
sous-prefecture_departement_code="02"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: François (Philippe)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Groupe:
cabinet="Préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs"
grade="Directeur"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Lorant (Nicole)
conseiller de tribunal administratif, détachée
Objet:
sous-préfet de Nogent-sur-Seine
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nogent-sur-Seine"
sous-prefecture_departement_code="10"
cessation de fonction
25 Juillet 199225/07/1992
De: Massot (Jacques, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1992-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Stammler (Dominique)
détaché
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
inscription
25 Juillet 199225/07/1992
De: Ruiz (Robert)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
inscription
25 Juillet 199225/07/1992
De: Robert (Guy)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
inscription
25 Juillet 199225/07/1992
De: Reginensi (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
inscription
25 Juillet 199225/07/1992
De: Paricaud (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
inscription
25 Juillet 199225/07/1992
De: Levesque (Daniel)
détaché
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
inscription
25 Juillet 199225/07/1992
De: Finot (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
inscription
25 Juillet 199225/07/1992
De: Dopagne (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
inscription
25 Juillet 199225/07/1992
De: Bauchet (Jean-Robert)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
inscription
25 Juillet 199225/07/1992
De: Assailly (Christian)
détaché
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1992
Groupe:
inscription
25 Juillet 199225/07/1992
De: Fady (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, groupement d'Aix-en-Provence
Groupe:
date_debut="1992-08-19"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Lacrampe-Quinta (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Isère
Groupe:
date_debut="1992-08-19"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Saint-Louis Augustin (Georges)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (seconde série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1992-03-10"
ecole
cessation de fonction
25 Juillet 199225/07/1992
De: Clement (Michel, Frédéric)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de la Bourgogne
Groupe:
date_debut="1992-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Peltier (Claude, Marc, Louis, Antonin)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forts, en fonctions au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, Groupement de Grenoble
Groupe:
date_debut="1992-08-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Fosset (Jean-Pierre, Marcel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Schlexer, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Beaumont-le-Roger (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Monguillon (Dominique, M., E., M.)
lieutenant, arme blindée de cavalerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Béjuit (Franck-Marie, J.)
lieutenant, génie arme
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: de Sauville de la Presle (Philippe)
lieutenant, arme blindée de cavalerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: de Cléron d'Haussonville (Simon, C., R.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Wolff (Emmanuel, R., A.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Walter (Alain, Y.)
lieutenant, troupes de marine
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Vinot-Préfontaine (Charles, M.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Verborg (Pierre, D.)
lieutenant, arme blindée de cavalerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Varennes (Christophe, P., J.)
lieutenant, génie arme
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Vaillant (Alain, M., P.)
lieutenant, artillerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Thibault (Jean-Claude)
lieutenant, artillerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Sauvée (Laurent, L., S.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Rouby (François, J., H.)
lieutenant, troupes de marine
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Rigaud (Emmanuel, C.)
lieutenant, troupes de marine
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Regimbaud (Antoine, L., J.)
lieutenant, troupes de marine
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Rebaudengo (Philippe, R., J.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Perret (Philippe, A., J., M.)
lieutenant, arme blindée de cavalerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Pellegrin (Pierre, L., M.)
lieutenant, troupes de marine
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Morel (Christian, J.)
lieutenant, transmissions
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Moreau de Lizoreux (Stéphane, L., J.-M.)
lieutenant, arme blindée de cavalerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Miclot (Fabien, P.)
lieutenant, troupes de marine
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Mendes (David, H.)
lieutenant, artillerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Maury (Stéphane, C., M.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Maffeis (Tony, N., F.)
lieutenant, génie arme
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Lieutard (Martin, C., F.)
lieutenant, arme blindée de cavalerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Leroy (Serge, L.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Leroy (Franck, J., A.)
lieutenant, génie arme
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Le Floc'h (Loïc, J., Y.)
lieutenant, troupes de marine
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Laneret (Yannick, A., R.)
lieutenant, génie arme
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Lacombe (Jean-Louis, Y.)
lieutenant, arme blindée de cavalerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Huber (Hervé, L.)
capitaine, arme blindée de cavalerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Houzé (Jean-Pierre, B.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Halard (Laurent, S.)
lieutenant, matériel
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Giraudet (Bruno, Y., C.)
lieutenant, arme blindée de cavalerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Gaudillat (Fabrice)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Gagniou (Franck, M., P.)
lieutenant, train
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Esteban (Salvadore, V., M.)
lieutenant, génie arme
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Du Breil de Pontbriand (Christian, J., M.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Draud (Laurent)
lieutenant, artillerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Doutey (Yann)
lieutenant, arme blindée de cavalerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Devouge (François, L., E.)
lieutenant, génie arme
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Devillard (Philippe, C., R.)
lieutenant, artillerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Depassio (Stéphane)
lieutenant, artillerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Delion (Jean-Marie, D., J.)
lieutenant, artillerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Clee (Fabrice, G.)
lieutenant, arme blindée de cavalerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Claire (Martin, G., P., M.)
lieutenant, arme blindée de cavalerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Cardona (Joseph, H., M., C., A.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Burollet (Raoul, A., R.)
lieutenant, troupes de marine
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Bruandet (Franck)
lieutenant, train
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Brintet (Damien, N., M.)
lieutenant, arme blindée de cavalerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Bonnouvrier (Philippe, H.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Bodenes (Eric, C., M.)
lieutenant, arme blindée de cavalerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Bidard (Vincent, J.-P., P.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Becker (Cyrille, J., J.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Archambault (Frédéric, Y., J.)
lieutenant, arme blindée de cavalerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Antoine (Jean-Michel)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Angelotti (Bruno, H.)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Ancelot (Bruno, D., M.)
lieutenant, artillerie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Adam (Pascal)
lieutenant, infanterie
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Abélard (Eric, J., L.)
lieutenant, matériel
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours de 1992
Groupe:
ecole
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Jeanniot (Pierre, Camille, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Yonne
Groupe:
date_debut="1992-08-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Kerbellec (Nicole), épouse Le Meilleur
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (première série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1992-01-06"
ecole
cessation de fonction
25 Juillet 199225/07/1992
De: Littler (Gérard)
conservateur en chef, 2e échelon, à la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Objet:
administrateur de cet établissement
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Ruiz (Robert)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Paricaud (Thierry)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1992-10-03"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Levesque (Daniel)
détaché
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Bauchet (Jean, Robert)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1992-09-17"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Dopagne (Jacques)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1992-09-07"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Assailly (Christian)
détaché
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1992-09-07"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Stammler (Dominique)
détaché
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1992-09-05"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Robert (Guy)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1992-09-05"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Villette (Augustin)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="1992-09-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Vernhes (Marc)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Thonon-les-Bains
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture des Deux-Sèvres
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thonon-les-Bains"
sous-prefecture_departement_code="74"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Touzard (Henri)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet d'Ancenis
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Thonon-les-Bains
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ancenis"
sous-prefecture_departement_code="44"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Bouchaert (Hervé)
commissaire contrôleur des assurances détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Deux-Sèvres
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission auprès du préfet de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Mellet (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
inspecteur général affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="1992-09-24"
depart_retraite
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Filliette (Olivier)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Langres
Objet:
sous-préfet de Bressuire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bressuire"
sous-prefecture_departement_code="79"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Ouaftouh (Mohammadi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Mifort (Camille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Bartolo (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Valois (Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Tarby (Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Stalter (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Serrano (Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Roy (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Pavot (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Ouf (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Ouederni (Marouane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Oirdighi (Mohamed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Menet (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Mendowski (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Menart (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Matez (Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Mallart (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Mailhe (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Maenhout (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Lebouc (Thibault)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Jonville (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Jaidi (Taoufiq)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Gremillet (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Girard (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Gaudron (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Ganghoffer (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Gaffie (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Fregeac (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Falquevert (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Cochard (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Cailleau (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Breitner (Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Baillon (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Auger (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Abitteboul (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Salaun (Maryvonne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Idrissi (Afafe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Federico (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Delaliaux (Marie-Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Cransac (Elisabeth)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Bouchara (Raphaële)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Baro (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1986
Groupe:
diplome
25 Juillet 199225/07/1992
De: Rodolausse (Fernand)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Mantoux (Gilles)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1992-09-01"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Garrigues (Yves)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1992-09-01"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Eydaleine (Philippe)
détaché
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1992-09-01"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Eydaleine (Geneviève)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1992-09-01"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Domergue (René, Louis, Emile)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle René Domergue et Gabriel Domergue, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cluses (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
25 Juillet 199225/07/1992
De: Vezien (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, en fonctions à l'Office national des forêts, service départemental de l'Ardèche
Groupe:
date_debut="1992-08-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juillet 199225/07/1992
De: Olive (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du personnel de l'enseignement public
Groupe:
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Mouchoux (Alain)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du personnel de l'enseignement public
Groupe:
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Kentsch (Richard)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du personnel de l'enseignement privé
Groupe:
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Napp (Jean-Pierre)
inspecteur général du ministère de l'éducation nationale et de la culture, suppléant (éducation nationale)
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Daviere (Anne-Marie)
suppléante
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du personnel de l'enseignement privé
Groupe:
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Melix (Geneviève)
inspecteur général du ministère de l'éducation nationale et de la culture, titulaire (éducation nationale)
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Azam (Christophe)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire (deuxième série) au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
ecole
cessation de fonction
25 Juillet 199225/07/1992
De: Brun (Georges)
Objet:
tableau d'avancement (services extérieurs)
le tableau d'avancement au choix
au titre de l'année 1992
au grade de directeur interdépartemental hors classe des services extérieurs du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre est fixé
Groupe:
inscription
25 Juillet 199225/07/1992
De: Desprez (Colette)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de La Châtre
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="La Châtre"
sous-prefecture_departement_code="36"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Mielle (Simone)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Château-Salins
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Salins"
sous-prefecture_departement_code="57"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Treffel (Jean-Francis)
attaché d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Val-d'Oise
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Val-d'Oise"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Charbonniaud (Jean)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Morbihan
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Morbihan"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Lodde (Pierre)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Vosges
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Vosges"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Derrouch (Pierre)
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du Nord
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du Nord"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Pierrot (Marcelle)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Prime (Francine)
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Meuse
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Meuse"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Porcher (Jean-Michel)
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Mayenne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Mayenne"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Boulvrais (Paul)
attaché d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Drôme
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Drôme"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Polve (Danièle)
attaché principal de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Charente
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Charente"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Ballet (Jean-Marie)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Orne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Orne"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Marfort (Marc)
receveur-percepteur des finances
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aude
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Aude"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Bernard (Jean-Claude)
conseiller de tribunal administratif de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Nogent-le-Rotrou
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nogent-le-Rotrou"
sous-prefecture_departement_code="28"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Girault (Pascal)
conseiller de tribunal administratif de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Bagnères-de-Bigorre
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bagnères-de-Bigorre"
sous-prefecture_departement_code="65"
nomination
25 Juillet 199225/07/1992
De: Fages (Marc)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet hors classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
25 Juillet 199225/07/1992
De: Quencez (Etienne)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet de 2e classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
25 Juillet 199225/07/1992
De: Jean-Pierre Tressard
Objet:
administrateur civil
délégation de signature
25 Juillet 199225/07/1992
De: Roger Jouet
délégué à la mémoire et à l'information historique
Objet:
tous actes et décisions ayant trait à l'exécution ou à la gestion administrative de la délégation
créée par le décret no 92-231 du
12 mars 1992
précité
délégation de signature
25 Juillet 199225/07/1992
De: Gerhart Dehan
Objet:
attaché principal d'administration centrale
délégation de signature
25 Juillet 199225/07/1992
De: Rodolausse (Fernand)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1992
inscription
25 Juillet 199225/07/1992
De: Mantoux (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1992
inscription
25 Juillet 199225/07/1992
De: Garrigues (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1992
inscription
25 Juillet 199225/07/1992
De: Eydaleine (Philippe)
détaché
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1992
inscription
25 Juillet 199225/07/1992
De: Eydaleine (Geneviève)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1992
inscription
25 Juillet 199225/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.