25 Juillet 2016

De: Site de Faa'a (Tahiti)
Techniques de commercialisation
Objet:
s partiellement les départements universitaires de technologie suivants de l'institut universitaire de technologie de Bordeaux à l'université de Polynésie française. Cette opération s'inscrit dans le cadre d'un partenariat entre cette dernière, l'université de Bordeaux et l'institut universitaire de technologie de Bordeaux. Ainsi, deux groupes de spécialités de diplôme universitaire de technologie sont créés au sein de l'université de Bordeaux et implantés à l'université de Polynésie française
UNIVERSITÉ IUT partenaire, Implantation du groupe de DUT délocalisé, SPÉCIALITÉS, OPTIONS
Groupe:
transfert
25 Juillet 201625/07/2016
De: Site de Faa'a (Tahiti)
Gestion administrative et commerciale des organisations
Objet:
s partiellement les départements universitaires de technologie suivants de l'institut universitaire de technologie de Bordeaux à l'université de Polynésie française. Cette opération s'inscrit dans le cadre d'un partenariat entre cette dernière, l'université de Bordeaux et l'institut universitaire de technologie de Bordeaux. Ainsi, deux groupes de spécialités de diplôme universitaire de technologie sont créés au sein de l'université de Bordeaux et implantés à l'université de Polynésie française
UNIVERSITÉ IUT partenaire, Implantation du groupe de DUT délocalisé, SPÉCIALITÉS, OPTIONS
Groupe:
transfert
25 Juillet 201625/07/2016
De: Marc Muselli
Objet:
administrateur provisoire de l'école d'ingénieurs Paoli Tech de l'université de Corse
à compter de la publication du présent arrêté et jusqu'à la nomination du directeur
Groupe:
ecole="École d'ingénieurs Paoli Tech de l'université de Corse"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Jacques Verger
membre de l'Institut (académie des inscriptions et belles lettres)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Anne-Élisabeth Buxtorf, conservatrice en chef des bibliothèques, directrice du département de la bibliothèque et de la documentation de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Albert Rigaudière
membre de l'Institut (académie des inscriptions et belles lettres)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Anne-Élisabeth Buxtorf, conservatrice en chef des bibliothèques, directrice du département de la bibliothèque et de la documentation de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Philippe Durey
conservateur général du patrimoine, directeur de l'École du Louvre
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Anne-Élisabeth Buxtorf, conservatrice en chef des bibliothèques, directrice du département de la bibliothèque et de la documentation de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Jacques Dalarun
membre de l'Institut (académie des inscriptions et belles lettres)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Anne-Élisabeth Buxtorf, conservatrice en chef des bibliothèques, directrice du département de la bibliothèque et de la documentation de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Jean-Pierre Babelon
membre de l'Institut (académie des inscriptions et belles lettres)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Anne-Élisabeth Buxtorf, conservatrice en chef des bibliothèques, directrice du département de la bibliothèque et de la documentation de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Éric de Chassey
directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Olivier Wieviorka
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Daniel Roche
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Pascal Ory
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Benoît Lecoq
conservateur général des bibliothèques, chargé de mission d'inspection générale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Jacques-Olivier Boudon
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Catherine Oudin
conservatrice générale du patrimoine
membre du collège archives de l'inspection des patrimoines
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Anne-Élisabeth Buxtorf, conservatrice en chef des bibliothèques, directrice du département de la bibliothèque et de la documentation de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Marianne Bastid-Bruguière
membre de l'Institut (académie des sciences morales et politiques)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Anne-Élisabeth Buxtorf, conservatrice en chef des bibliothèques, directrice du département de la bibliothèque et de la documentation de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Catherine Vincent
professeure des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Yvon Roche
professeur des universités-praticien hospitalier à l'université de Paris-VII
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les épreuves écrites du diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale, pour la session organisée
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Sébastien Laurence
maître de conférences des universités-praticien hospitalier à l'université de Reims
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les épreuves écrites du diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale, pour la session organisée
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Jacques Henri Torres
professeur des universités-praticien hospitalier à l'université Montpellier-I
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les épreuves écrites du diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale, pour la session organisée
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Christophe Deschaumes
maître de conférences des universités-praticien hospitalier à l'université Clermont-Ferrand-I
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les épreuves écrites du diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale, pour la session organisée
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Julie Guillet
maître de conférences des universités-praticien hospitalier à l'université de Lorraine
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les épreuves écrites du diplôme d'études supérieures de chirurgie buccale, pour la session organisée
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De:
Lorraine
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les épreuves écrites du certificat d'études cliniques spéciales, mention orthodontie, pour la session organisée
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Robert Garcia
professeur des universités-praticien hospitalier à l'université Paris-VII
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les épreuves écrites du certificat d'études cliniques spéciales, mention orthodontie, pour la session organisée
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Laure Frapier
maître de conférences des universités-praticien hospitalier à l'université Montpellier-I
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les épreuves écrites du certificat d'études cliniques spéciales, mention orthodontie, pour la session organisée
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Emmanuelle Bocquet
maître de conférences des universités-praticien hospitalier à l'université Lille-II
Objet:
membres du jury national chargé d'examiner les épreuves écrites du certificat d'études cliniques spéciales, mention orthodontie, pour la session organisée
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Fabienne CHAMBRY
directrice fonctionnelle du 3ème groupe, 8ème échelon, responsable des politiques institutionnelles à la direction territoriale du Val de Marne
Objet:
assurer l'intérim directeur de l'EPE du Val-de-Marne
Groupe:
date_debut="2016-04-25"
charge
25 Juillet 201625/07/2016
De: Emmanuel CHEVIGNARD
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Dijon, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Dijon"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Françoise VAUTRAIN
présidente de chambre à la cour d'appel de Dijon
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
président
Groupe:
cour_appel="Dijon"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Pierre SANTIPERI
juge consulaire, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Dijon"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Jean-Marie GARINOT
maître de conférences en droit privé, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Dominique SAINT CYR
présidente de section à la chambre régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Steve AMAT
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Montpellier, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Laure BOURREL
présidente de chambre à la cour d'appel de Montpellier
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
président
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Augustin VALERO
dirigeant de société, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Philippe PETEL
professeur des universités à la faculté de droit et de science politique de Montpellier, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Didier GORY
premier conseiller à la chambre régionale des comptes du Languedoc-Roussillon, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Yves FOULQUIER
président de chambre à la cour d'appel de Bourges
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
président
Groupe:
cour_appel="Bourges"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Yves LE GOFF
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Bourges, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Bourges"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Alain JACQUET
trésorier honoraire à la chambre de commerce et d'industrie du Cher, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Bourges"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Wojciech ZAGORSKI
maître de conférences en droit public, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Catherine LANCREROT
première conseillère à la chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Bourges"
magistrat
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Jean-Luc VALLENS
conseiller à la cour d'appel de Colmar
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
président
Groupe:
cour_appel="Colmar"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Claude ASSIE
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Colmar, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Colmar"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Eric SENGEL
vice-président au tribunal de grande instance de Colmar chargé du tribunal d'instance de Sélestat, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Michel STORCK
professeur des universités à l'Université de Strasbourg, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Christophe BERTHELOT
président de section à la chambre régionale des comptes d'Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Véronique DOSIERE
(LETEUX)
greffière principale
Objet:
à compter du 1 er septembre 2016, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saintes
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
suppleant
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Jean-Philippe SERVIE
Objet:
greffier, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Saintes
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
suppleant
cessation de fonction
25 Juillet 201625/07/2016
De: Caroline LAPLACE
(CROUZIER)
greffière principale, au tribunal d'instance de Paris 11ème arrondissement, déléguée
Objet:
pour la période du 1 er août 2016 au
31 mars 2017
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 2ème arrondissement
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Paris 2ème arrondissement"
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: GALY Laurent
président
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2016
Présidence
Groupe:
désignation
25 Juillet 201625/07/2016
De: GABRIEL Gilbert
vice-président
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2016
Présidence
Groupe:
désignation
25 Juillet 201625/07/2016
De: TALLEC Gilles
professeur de lycée professionnel agricole
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2016
Pont
Groupe:
désignation
25 Juillet 201625/07/2016
De: PERROT Dominique
personne qualifiée
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2016
Pont
Groupe:
désignation
25 Juillet 201625/07/2016
De: MONIE Arthur
enseignant non fonctionnaire de l'enseignement maritime secondaire
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2016
Pont
Groupe:
désignation
25 Juillet 201625/07/2016
De: LECUONA Jean-Jacques
professeur de lycée professionnel agricole
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2016
Pont
Groupe:
désignation
25 Juillet 201625/07/2016
De: LE DOUGUET Louis
enseignant non fonctionnaire de l'enseignement maritime
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2016
Pont
Groupe:
désignation
25 Juillet 201625/07/2016
De: LE CAR Samuel
professeur technique de l'enseignement maritime
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2016
Pont
Groupe:
désignation
25 Juillet 201625/07/2016
De: ALBARET Jean-Pierre
administrateur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2016
Pont
Groupe:
désignation
25 Juillet 201625/07/2016
De: VIOLA Fabrice
enseignant non fonctionnaire de l'enseignement maritime supérieur
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2016
Machine
Groupe:
désignation
25 Juillet 201625/07/2016
De: PHILIPPE Didier
enseignant non fonctionnaire de l'enseignement maritime secondaire
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2016
Machine
Groupe:
désignation
25 Juillet 201625/07/2016
De: LLINNAS Thierry
professeur de lycée professionnel agricole
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2016
Machine
Groupe:
désignation
25 Juillet 201625/07/2016
De: LEROY Emmanuel
enseignant non fonctionnaire de l'enseignement maritime
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2016
Machine
Groupe:
désignation
25 Juillet 201625/07/2016
De: GESSOT Georges
enseignant non fonctionnaire de l'enseignement maritime secondaire
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2016
Machine
Groupe:
désignation
25 Juillet 201625/07/2016
De: GABORIAU Jérôme
enseignant non fonctionnaire de l'enseignement maritime supérieur
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2016
Machine
Groupe:
désignation
25 Juillet 201625/07/2016
De: FLATRES Hervé
enseignant non fonctionnaire de l'enseignement maritime supérieur
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2016
Machine
Groupe:
désignation
25 Juillet 201625/07/2016
De: DIJOUD Patrick
enseignant non fonctionnaire de l'enseignement maritime
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2016
Machine
Groupe:
désignation
25 Juillet 201625/07/2016
De: GARNIER Célia
administratrice des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2016
Pont
Groupe:
désignation
25 Juillet 201625/07/2016
De: PELISSIE Dominique
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: TOUCHEFEU Jacques
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: SOULERES Olivier
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: SIMONNET Didier
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: SIMON Bernard
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: SAVY Hervé
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: ROCHE-BRUYN François
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: RENAUDE Pascal
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: PROJETTI François
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: PANHALEUX Jean
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: ORIZET François
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: MICHELET Paul
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: MAUGUIN Philippe
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: MARAVAL Alain
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: LALAURETTE François
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: JACQUET Marc
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: GAILLOT Jean-Claude
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: EHRLACHER Alain
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: DREYFUS Fabrice
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: CHEMIN Daniel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: CAUDE Geoffroy
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: CADRE Gérard
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: BOVA Fabien
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: BISSAUGE Pierre-Yves
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: BIANNIC Louis
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: BARTHOD Christian
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: BAROUX Robert
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: AUREAU Emmanuel
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: ASSAILLY Christian
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: MADIGNIER Marie-Laurence
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: GESLAIN-LANEELLE Catherine
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: BORIE Marie-Hélène
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: GUILLET Étienne
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: CORBEL Éric
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: LEDEIN Émilie
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: GAYET Édouard
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: PAJANIRADJA Koumaran
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: LE QUERE Claude
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: VINCENT Bruno
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: VALMAGE François
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: VAISS Pierre
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: SOUBEYROUX Jean-Michel
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: SEILER Andréas
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: SEBBANE Jonathan
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: RIVIERE DE LA SOUCHERE Olivier
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: RIMOUX Emmanuel
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: REBAI Kamel
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: RAUHOFF Marc
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: PUYRAZAT Michel
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: PUTOT Olivier
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
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25 Juillet 201625/07/2016
De: PERTUISET Thomas
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: OSOUF Nicolas
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
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25 Juillet 201625/07/2016
De: OLLINGER Eric
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: NEVEU Frédéric
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: MULLER Jacques
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
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25 Juillet 201625/07/2016
De: MICHEL Yann
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: MERCIER Corentin
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: MASSON Christophe
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: MASSART Nicolas
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: LOUSSIER Benoît
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
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25 Juillet 201625/07/2016
De: LEMAIRE Philippe
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
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25 Juillet 201625/07/2016
De: LE TRIONNAIRE Yves
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: LAMY Laurent
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
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25 Juillet 201625/07/2016
De: LAMBERT Laurent
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: LAFARGUE Antoine
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: LABORDE Pascal
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: HOEFFLER Guillaume
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: HARDELIN Julien
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: GUILLERMIN Jean
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: GOYEAU Pascal
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: GARRIGOU Olivier
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: DESBARBIEUX Thibaud
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: DELAERE Fabien
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: DEBLANC Christophe
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: CUENOT Maxime
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: COULOMBEL Nicolas
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: COUFFIGNAL Cédric
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: COUDERC Sébastien
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: CHOUROT Jean-Marc
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: CHKIOUA Chemseddine
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: CAZOTTES François
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: CARRIER Grégoire
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: CANTARDJIAN Alain
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: BRETEAU Vincent
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: ANTHONIOZ-BLANC Julien
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: ALLEMAND Nicolas
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: VERNEYRE Laure
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: SZYNKIER Diane
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: STOFER Marie-Aude
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: SCHRIVE Brigitte
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: SAMSON Marie
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: RISLER Ophélie
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: RENAISON Isabelle
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: PUECHBERTY Rachel
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: PICARD Delphine
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: NICKLAUS Doris
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: MASSIAS Mathilde
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: MARTIN Sophie
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: GUINOT Murielle
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: GAUTIER Anne
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: FOUCHIER Catherine
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: DUPUY Manuelle
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: COMPAGNON épouse TIGNOL Céline
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: CAILLEUX Maryline
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: BESSE Edwige
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: BELLOUARD Manuella
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: BEHR Aurélie
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2016-07-01"
promotion
25 Juillet 201625/07/2016
De: Patrick-Paul Duval (MENESR)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Claude Bessière (Ingérop)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Pascal Villard
(université Grenoble Alpes)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Emmanuel Viallet
(EDF)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Jean-Pierre Schang
(AITF)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Gilles Saussine
(SNCF Réseau)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Serge Piperno
(IFSTTAR)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Guillaume Passard
(DGITM/SAGS)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Erwan Le Bris
(DIR Nord)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Georges Kuntz
(CEREMA)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Vincent Hulot
(ADSTD)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Thierry Hubert
(DGPR/SRNH)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Mohsen Hosseingholian
(Railenium)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Michel Gioria
(ADEME)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Alexis Duthoit
(Groupe CEBTP)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Hervé Dumont
(Eiffage Infrastructures)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Louis Demilecamps
(FNTP), président
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Luc Delattre
(ENTPE)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Michel Deffayet
(CETU)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Christian Crémona
(Bouygues Construction)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Martial Chevreuil
(Egis)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Serge Borel
(Vinci Construction/Soletanche Freyssinet)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Jean-Luc Bertrand-Krajewski
(INSA Lyon)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Farid Benboudjema
(ENS Cachan)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Pascal Bain
(ANR)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Anne Ventura
(université de Nantes)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Cristina Valean
(TPF Ingénierie)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Françoise Prêteux
(École des Ponts ParisTech)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Marie-Thérèse Goux
(DGITM/DIT)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Valérie Goudeau
(DGAC/STAC)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Anne Bernard-Gély
(ATILH)
Objet:
comme membres du comité d'orientation pour la recherche appliquée en génie civil
Groupe:
nomination
25 Juillet 201625/07/2016
De: Richard Thummel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Louis-Valentin Cabuzel
attaché d'administration de l'aviation civile, chef par intérim du pôle achats et logistique de la direction gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Olivier Hamonic
administrateur civil hors classe, directeur gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Richard Thummel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Olivier Hamonic
administrateur civil hors classe, directeur gestion des ressources
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Patrice Conquet
adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire recettes
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Fabienne Gataleta
attachée d'administration de l'aviation civile, chef par intérim du pôle finances de la direction gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Nathalie Lopes
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire recettes
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Hélène Louis
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Corine Caminzuli-Le Guillou
assistante d'administration de l'aviation civile, responsable du suivi de l'exécution budgétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Marie-France Savonet
adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Sinda Géronymos
adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Stéphanie Derambure
adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: François THEOLEYRE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur des aéroports
Objet:
assurer l'intérim des fonctions d'adjoint au directeur à la direction du transport aérien
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
charge
25 Juillet 201625/07/2016
De: Xavier Samson
attaché principal d'administration de l'État, adjoint au chef du département gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Stéphane Gorin
attaché principal d'administration de l'État, chef du département gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Pierre-Yves Huerre
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Xavier Samson
attaché principal d'administration de l'État, adjoint au chef du département gestion des ressources
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Pierre-Yves Huerre
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Stéphane Gorin
attaché principal d'administration de l'État, chef du département gestion des ressources
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Emmanuel Siebert
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Pays de la Loire
Objet:
les bons de commande
dans la limite de 5 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Philippe Oillo
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chargé de mission auprès du chef du département « surveillance et régulation »
Objet:
les bons de commande
dans la limite de 5 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Olivier Névo
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de cabinet
Objet:
les bons de commande
dans la limite de 5 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Christian Dominique
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chargé de mission auprès du directeur
Objet:
les bons de commande
dans la limite de 5 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: José Gonçalves
adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes liées au budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: François Duhauvel
adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes liées au budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Marc Guillemot
assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision marchés
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Daniel Heute
adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: José Gonçalves
adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Anne Farcy
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du département « surveillance et régulation »
Objet:
les bons de commande
dans la limite de 5 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Nelson CHRISTENSEN
Objet:
astronome aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Michel BOER
directeur de recherche
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Michel BOER
Objet:
directeur de recherche
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Nelson CHRISTENSEN
Objet:
astronome aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Catherine MAN
directrice de l'unité UMR7250
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De:
Eric
Objet:
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Frédéric RAGUENEAU
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016
De: Fabrice GATUINGT
Objet:
Professeur des
professeur
délégation de signature
25 Juillet 201625/07/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.