25 Août 1992

De: Langevin (Patricia)
greffier au tribunal d'instance de Melun
Objet:
régisseur suppléant
date_debut="1992-07-06"
suppleant
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Rancher (Patrick)
greffier du tribunal d'instance de Forcalquier
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Arditti
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Bohn (Pierre, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Carignan (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Bohn (Jean-Louis, Marcel, Georges)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Carignan (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Bohn (Pierre, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Carignan (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
cessation de fonction
25 Août 199225/08/1992
De: Souillard (Jacky)
1er échelon avec ancienneté du
1er janvier 1992
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Lagrange (Michel)
1er échelon avec ancienneté du
1er janvier 1992
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Cousseau (Joël)
1er échelon avec ancienneté du
1er janvier 1992
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Combette (Olivier)
1er échelon avec ancienneté du
1er janvier 1992
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Barre (Michel)
1er échelon avec ancienneté du
1er janvier 1992
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Hellot (Philippe)
1er échelon avec ancienneté du
6 juillet 1992
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1992-07-06"
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Limbourg (Jean-Marie)
1er échelon avec ancienneté du
3 juillet 1992
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1992-07-03"
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Keck (François)
1er échelon avec ancienneté du
2 juillet 1992
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1992-07-02"
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Ravel (François)
1er échelon avec ancienneté du
1er juillet 1992
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1992-07-01"
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Latombe (Bruno)
1er échelon avec ancienneté du
1er juillet 1992
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1992-07-01"
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Juhen (Pierre)
1er échelon avec ancienneté du
1er juillet 1992
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1992-07-01"
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Dumay (Daniel)
1er échelon avec ancienneté du
1er juillet 1992
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1992-07-01"
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Busson (Michel)
1er échelon avec ancienneté du
1er juillet 1992
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1992-07-01"
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Bertrand (Michel)
1er échelon avec ancienneté du
1er juillet 1992
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1992-07-01"
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Ravel (Marie-Hélène)
1er échelon avec ancienneté du
1er juillet 1992
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1992-07-01"
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Minet (Christian)
1er échelon avec ancienneté du
26 juin 1992
Objet:
ingénieurs de 1re classe des télécommunications
date_debut="1992-06-26"
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Roset (Alain)
ingénieur de 1re classe, 2e échelon avec ancienneté du
21 octobre 1990
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Pragnère (Jacques)
ingénieur de 1re classe, 3e échelon avec ancienneté du
1er juillet 1991
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Pointis (André)
ingénieur de 1re classe, 3e échelon avec ancienneté du
1er juillet 1991
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Guilloux (Michel)
ingénieur de 1re classe, 2e échelon avec ancienneté du
2 avril 1991
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Galio (Alain)
ingénieur de 1re classe, 2e échelon avec ancienneté du
27 mars 1991
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Ducorney (Lucien)
ingénieur de 1re classe, 2e échelon avec ancienneté du
2 avril 1990
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Delvaux (Gilles)
ingénieur de 1re classe, 2e échelon avec ancienneté du
1er février 1991
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Chatelier (Joël)
ingénieur de 1re classe, 2e échelon avec ancienneté du
1er avril 1990
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Arcay (Henry)
ingénieur de 1re classe, 2e échelon avec ancienneté du
24 février 1990
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Alassoeur (Pierre)
ingénieur de 1re classe, 2e échelon avec ancienneté du
3 février 1990
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Alajouanine (Marie-Thérèse)
ingénieur de 1re classe, 2e échelon avec ancienneté du
1er avril 1991
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Jean Salviat
secrétaire de chancellerie, chef de la chancellerie détachée à Trèves
Objet:
consul de France à Niamey
Remplace:M. Charles Philip de Laborie
consul="Niamey"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Desjeux (Jean)
direction des relations internationales
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
Toulon
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Susana (Julien)
direction des constructions navales
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Samson (Jacques)
direction des missiles et de l'espace
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Pouliquen (Rémy)
direction des constructions navales
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Oberle (Paul)
établissement principal des services hydrographiques et océanographiques de la marine, Brest
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Nedelec (Daniel)
direction des constructions navales
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Murcia (Eugène)
direction des constructions navales
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Msika (Nessim)
direction des constructions navales
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Miez (Christian)
direction des constructions aéronautiques
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Merigou (Bernard)
direction des constructions aéronautiques
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Marti (Raymond)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction du Nord
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Man (Michel)
établissement central des matériels du service de santé des armées, Orléans
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Mahaut (Jean-Claude)
direction des missiles et de l'espace
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Leroux (Jean-Luc)
service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale de Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Leocard (Georges)
direction des constructions navales
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Lefilliatre (Louis)
direction du service de santé des armées, Cherbourg
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Ledoux (Gérard)
direction des armements terrestres
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Le Lamer (Joseph)
direction des constructions navales
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Le Frand (Joël)
direction des constructions navales
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Le Floc'h (Gérard)
direction des constructions aéronautiques
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Jarles (Jean-Claude)
direction des recherches, études et techniques
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Hainneville (Maurice)
direction des constructions navales
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Grégoire (Daniel)
Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Grall (André)
direction des constructions navales
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Duprat (Jean)
atelier de révision de l'armée de l'air no 623, base aérienne no 204, Mérignac
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Couvrat (Yves)
établissement du génie, Poitiers
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Courtin de Torsay (René)
direction des constructions aéronautiques
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Cormenier (Gérard)
direction des constructions navales
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Clement (Jean-Marie)
direction des personnels et des affaires générales
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Bled (Yves)
direction des constructions navales
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Blanc (Georges)
établissement de réserve générale du matériel ALAT et aéroporté de Montauban
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Acevedo (Jean-Pierre)
direction du matériel, Bordeaux
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Guerin (Madeleine)
direction des recherches, études et techniques
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1992
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Corde (Jean-Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Vauzel (Andrée)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Djekerdjian (Régine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe
inscription
25 Août 199225/08/1992
De: Marguerite Sevene
Docteur
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
médecin général de santé publique au 2e échelon
date_debut="1993-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
25 Août 199225/08/1992
De: Zanon (Béatrice), épouse Lethimonnier
agent des services techniques au tribunal d'instance de Mantes-la-Jolie
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Delaunay
suppleant
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Trichon (Paul, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société Paul Trichon et Yves Jean, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vizille (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
25 Août 199225/08/1992
De: Glimet (Emmanuel)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
cour_comptes
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Dahan (Thierry)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
cour_comptes
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Castex (Jean)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
cour_comptes
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Albertini (Jean-Paul)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
cour_comptes
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Gadriot-Renard (Hélène)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
cour_comptes
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Pierda (Réjane)
attaché de préfecture de 2e classe, 8e échelon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
date_debut="1992-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
intégration
25 Août 199225/08/1992
De: Royer (Marie-Thérèse)
Objet:
pour l'accès à la classe exceptionnelle du grade de sous-chef de service pour l'année 1992 le sous-chef de service de classe normale
Groupe:
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Stagliano (Alain)
Objet:
à la 1re classe du grade d'urbaniste de l'Etat pour l'année 1992 les urbanistes de l'Etat de 2e classe
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Sibertin-Blanc (Rémi)
Objet:
à la 1re classe du grade d'urbaniste de l'Etat pour l'année 1992 les urbanistes de l'Etat de 2e classe
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Dorian (Claude)
Objet:
à la 1re classe du grade d'urbaniste de l'Etat pour l'année 1992 les urbanistes de l'Etat de 2e classe
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Bouret (Dominique)
Objet:
à la 1re classe du grade d'urbaniste de l'Etat pour l'année 1992 les urbanistes de l'Etat de 2e classe
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Benilan (Christian)
Objet:
à la 1re classe du grade d'urbaniste de l'Etat pour l'année 1992 les urbanistes de l'Etat de 2e classe
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Weil (Sylvie)
Objet:
à la 1re classe du grade d'urbaniste de l'Etat pour l'année 1992 les urbanistes de l'Etat de 2e classe
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Joigny (Michèle)
Objet:
à la 1re classe du grade d'urbaniste de l'Etat pour l'année 1992 les urbanistes de l'Etat de 2e classe
promotion
25 Août 199225/08/1992
De: Juilien (Alain)
membre du bureau de l'union maritime (C.F.D.T.)
au titre des personnels sédentaires
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
Remplace:M. Bosse (Noël)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Vallery-Radot (Guy)
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
représentant de la Fédération des industries nautiques
Remplace:M. de Boom (Alex)
Groupe:
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Lacombe (Caroline, Henriette, Brigitte, Marie), épouse Gonzalez
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Régis Laville, Jacques Combret, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Jean-Claude Roqueplo
contrôleur général des armées, en service détaché
Objet:
président du conseil d'administration de la Société nationale immobilière
Groupe:
date_debut="1992-06-22"
president
conseil_administration
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Fresnet (Odile)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de la Loire-Atlantique
date_debut="1992-05-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Kille (Francis)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture du Haut-Rhin
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Beddiar (Ménouar)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture des Hauts-de-Seine
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Calas (Pierre)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture des Hautes-Pyrénées
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Bouhet (Camille)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de la Haute-Garonne
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Mongeau (Jean-Pierre)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de la Charente
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Guilloton (Michel)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de l'Yonne
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Prayssac (Jean)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de Tarn-et-Garonne
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Richard (Jacques)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture d'Indre-et-Loire
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Lupfer (Bernadette)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture du territoire de Belfort
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Gas (Monique)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture du Val-de-Marne
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Delaunay (Marie-Thérèse)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture du Val-de-Marne
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Chaleyssin (Suzanne)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture du Rhône
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Crémers (Marie-Thérèse)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture du Nord
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Moesle (Paulette)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture des Alpes-Maritimes
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Lude (Jenny)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de la région Ile-de-France
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Rivière (Marie-Thérèse)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de la Réunion
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Meyer (Claudine)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de la Moselle
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Llopiz (Claudine)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de la Gironde
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Juan (Janine)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de la Gironde
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Poisson (Louisette)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de l'Essonne
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Perut (Michèle)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de l'Essonne
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Reboul (Joëlle)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de Vaucluse
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Maisonneuve (Jacqueline)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de Maine-et-Loire
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Rangeard (Aimée)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Verger (Claude, Michel)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société Claude Verger et Christophe Herault, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Honfleur (Calvados)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Honfleur"
cessation de fonction
25 Août 199225/08/1992
De: Denis Pietton
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, 3e échelon, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Miami
Remplace:M. Jean-François Thiollier
consul="Miami"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Corde (Jean-Philippe)
secrétaire administratif en chef
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Vauzel (Andrée)
secrétaire administratif chef de section
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Djekerdjian (Régine)
secrétaire administratif en chef
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Antoine Frasseto
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, ambassadeur, haut représentant de la République française en République centrafricaine
Objet:
consul général de France à Honolulu
Remplace:M. Pierre Ariola
consul="Honolulu"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Jean-François Thiollier
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, 4e échelon, consul général de France à Miami
Objet:
consul général de France à Marrakech
Remplace:M. Michel Menachemoff
consul="Marrakech"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Colleony (Jean-Marie)
chef adjoint de service administratif des services extérieurs
Objet:
au grade de chef de service administratif
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Quere (Guy)
secrétaire administratif d'administration centrale en chef
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Gulde (Françoise)
secrétaire administratif d'administration centrale, chef de section
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Pons (Jeanine)
attaché de préfecture de 1re classe
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
date_debut="1992-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
intégration
25 Août 199225/08/1992
De: Guesdon (Françoise), épouse Taranne
adjoint administratif au tribunal d'instance de Rambouillet
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Juchowski
suppleant
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Lange (Pierre)
directeur marine d'Esso S.A.F
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat
représentant du comité central des armateurs de France
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Christophe Debacq
Objet:
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
25 Août 199225/08/1992
De: Poirier d'Ange d'Orsay (Philippe)
directeur général de Louis Dreyfus et Cie
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat
représentant du comité central des armateurs de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Schurr (Claude)
Objet:
aux peintres suivants
duree="trois ans"
renouvellement
25 Août 199225/08/1992
De: Mazier (Claude)
Objet:
aux peintres suivants
duree="trois ans"
renouvellement
25 Août 199225/08/1992
De: Maunoury (Dominique)
Objet:
aux peintres suivants
duree="trois ans"
renouvellement
25 Août 199225/08/1992
De: Jacus (Jean-Théobald)
Objet:
aux peintres suivants
duree="trois ans"
renouvellement
25 Août 199225/08/1992
De: Tesmoingt (Michel)
Objet:
aux peintres suivants
duree="trois ans"
renouvellement
25 Août 199225/08/1992
De: Petit (Jean-Jacques)
Objet:
aux peintres suivants
duree="trois ans"
renouvellement
25 Août 199225/08/1992
De: Noël (Jean)
Objet:
aux peintres suivants
duree="trois ans"
renouvellement
25 Août 199225/08/1992
De: Navarre (Jean)
Objet:
aux peintres suivants
duree="trois ans"
renouvellement
25 Août 199225/08/1992
De: Mitschké (Philippe)
Objet:
aux peintres suivants
duree="trois ans"
renouvellement
25 Août 199225/08/1992
De: Marko (Serge)
Objet:
aux peintres suivants
duree="trois ans"
renouvellement
25 Août 199225/08/1992
De: Gréard (André)
Objet:
aux peintres suivants
duree="trois ans"
renouvellement
25 Août 199225/08/1992
De: Golfier (Jean-Michel)
Objet:
aux peintres suivants
duree="trois ans"
renouvellement
25 Août 199225/08/1992
De: Gaillard (Christian)
Objet:
aux peintres suivants
duree="trois ans"
renouvellement
25 Août 199225/08/1992
De: Dartois (Francis)
Objet:
aux peintres suivants
duree="trois ans"
renouvellement
25 Août 199225/08/1992
De: Bricq (François)
Objet:
aux peintres suivants
duree="trois ans"
renouvellement
25 Août 199225/08/1992
De: Lengellé (Nelly)
Objet:
aux peintres suivants
duree="trois ans"
renouvellement
25 Août 199225/08/1992
De: du Cray (Olivier)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Dordogne
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Condemine (Jean-Pierre)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Savoie
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Savoie"
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Pittet (Marie)
administrateur civil, affectée au ministère de l'éducation nationale et de la culture (culture), mise à disposition de l'Ecole nationale du patrimoine
au titre de la mobilité
Objet:
directeur administratif et financier de l'Ecole nationale du patrimoine
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
date_fin="1992-08-31"
ecole
détachement
25 Août 199225/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.