25 Août 2008

De: Thomas (William)
chef de la subdivision Core
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service eau et environnement
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Quemener (Jean-Marie)
chef de la subdivision spécialisée qualité et police de l'eau
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service eau et environnement
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Michon (Francis)
chef du service sécurité des transports
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service eau et environnement
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Beaurain (Didier)
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Chubileau (Philippe)
chef du bureau administratif
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Brygo (Yves)
chef d'arrondissement
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Gommeaux (Michel)
chef d'arrondissement
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Dubrulle (Pierre)
chef du pôle affaires générales
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Boucles-de-Seine
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Delattre (Eric)
chef d'arrondissement
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Boucles-de-Seine
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Minglis-Chauvel (Muriel)
adjointe du service eau et environnement
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service eau et environnement
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Blanc (Stéphanie)
chef du service eau et environnement
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service eau et environnement
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Lasserre (Lucette)
chef d'arrondissement
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Delozanne (Martine)
chef du bureau administratif
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Isidore (Grégoire)
chef de la subdivision études et travaux 2
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Gohin (Vincent)
chef de la subdivision études et travaux 1
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Chardaire (Olivier)
chef de la subdivision études et travaux 4
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Cattenoz (Didier)
chef de la subdivision études et travaux 3
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Ziza (Jean-Claude)
chef du pôle économique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Vaillant (Didier)
chef du pôle financier
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Leitz (Gérard)
chef de la subdivision gestion du trafic
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Boucault (Julien)
chef de la subdivision politique technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Quemener (Jean-Marie)
chef de la subdivision qualité et police des eaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service eau et environnement
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Lebreton (Thierry)
chef du parc auto Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Blanes (Rémy)
chef du bureau de la formation et des concours
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Beinat (Philippe)
chef du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Girard (Thierry)
chef de la subdivision ingénierie et signalisation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Duflot (Alain)
chef de la subdivision d'Amfreville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Demeusy (Cyril)
chef de la subdivision de Pontoise par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Tournette (Daniel)
chef du bureau d'études et travaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Roger (Patrick)
chef de la subdivision de Nogent-sur-Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Jaxel-Truer (Luc-André)
chef de la subdivision de Joinville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Fouquart (Xavier)
chef de la subdivision de Paris
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Fouquart (Xavier)
chef de la subdivision de Meaux Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Chartier (Lionel)
chef de la subdivision de Sens
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Bouriot (François)
chef de la subdivision technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Beaurain (Didier)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Steinmann (Emmanuel)
chef du pôle eau et environnement et SPC
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Schmitt (Eric)
chef de la subdivision de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Chantrelle (Bernard)
chef de la subdivision de Saint-Quentin Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Chantrelle (Bernard)
chef de la subdivision de Péronne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au, chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Herman (Antoine)
chef de la subdivision de Châlons-en-Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Herbin (Claude)
chef de la subdivision de Rethel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Vaillant (Didier)
adjoint au chef de service du SDAD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement des Boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Bergere (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Beaurain (Didier)
adjoint au chef de l'arrondissement Seine-Amont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Vilbe (Eric)
adjoint au secrétaire général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Thomas-Bourgneuf (Gaston)
directeur délégué du service navigation de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Racana (Guy)
chef du service du développement des affaires domaniales
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Michon (Francis)
chef du service sécurité des transports
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Mercenier (Emmanuel)
adjoint au chef du service navigation de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Le Dall (Jean)
secrétaire général
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Gommeaux (Michel)
chef de l'arrondissement Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Delattre (Eric)
chef de l'arrondissement des Boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Coudret (Alain)
chef du service gestion de la voie d'eau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Brygo (Yves)
chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Berbain (Antoine)
chef du service techniques de la voie d'eau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Richer (Nathalie)
chef du pôle direction d'investissement, études et méthodes
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Raffin (Sylvette)
chef de bureau sécurité des bateaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Loga (Lénaïg)
chef du bureau des autorisations administratives
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Briens (Myriam)
chef de bureau police de la navigation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Grazian-Courbon (Isabelle)
chef de la subdivision bathymétrie et signalisation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Minglis-Chauvel (Muriel)
chef de bureau animation des actions territoriales
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service eau et environnement
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Henry (Florence)
chef du bureau du personnel et des salaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Spinner (Corinne)
chargée de communication
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Direction
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Cocchio (Magali)
chef de la subdivision de gestion technique des infrastructures
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Bassery (Cécile)
chef de la subdivision de Suresnes
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Terracher-Beard (Dominique)
chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Honnons (Virginie)
chef de la subdivision de Château-Thierry
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Lasserre (Lucette)
chef de l'arrondissement Seine-Amont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Blanc (Stéphanie)
chef du service eau et environnement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Lagoutte (Rémy)
Objet:
à la commission des téléphériques
au titre de représentant des constructeurs de remontées mécaniques
Remplace:M. Chevret (Gabriel)
Groupe:
nomination
25 Août 200825/08/2008
De: Delmas (Robert)
chargé de mission au département sciences de la terre et de l'univers, géo-environnement, aéronautique, transport, espace à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membre du comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
Remplace:M. Boucher (Claude)
Groupe:
nomination
25 Août 200825/08/2008
De: Roudil (Jean-Philippe)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de l'énergie
au titre de représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Remplace:M. Karlin (Christophe)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200825/08/2008
De: Mathon (Damien)
(syndicat des énergies renouvelables – SER)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de l'énergie
au titre de représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Remplace:M. Karlin (Christophe)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Août 200825/08/2008
De: Rigo (Jean-Luc)
(fédération chimie-énergie CFDT) membre titulaire du Conseil supérieur de l'énergie
Objet:
Au titre de représentants du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Quarez (Christophe)
Groupe:
nomination
25 Août 200825/08/2008
De: Meyling (Marie-Hélène)
(fédération chimie-énergie CFDT) membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
Objet:
Au titre de représentants du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Rigo (Jean-Luc)
Groupe:
nomination
25 Août 200825/08/2008
De: Vincent (Gérard)
(Union nationale des entreprises locales d'électricité et de gaz – UNELEG) membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
Objet:
Au titre de représentants des collectivités territoriales
sur proposition d'associations représentatives des collectivités intéressées à la production et à la distribution d'énergie
Remplace:M. Lefranc (Gérard)
Groupe:
nomination
25 Août 200825/08/2008
De: Lefranc (Gérard)
(Union nationale des entreprises locales d'électricité et de gaz – UNELEG) membre titulaire du Conseil supérieur de l'énergie
Objet:
Au titre de représentants des collectivités territoriales
sur proposition d'associations représentatives des collectivités intéressées à la production et à la distribution d'énergie
Remplace:M. Vincent (Gérard)
Groupe:
nomination
25 Août 200825/08/2008
De: Durand (Didier)
Objet:
à signer
– tout document à caractère strictement technique n'engageant pas le fonctionnement du CRNA-SE dans son ensemble
En revanche, la signature de tout document adressé à l'extérieur du centre, comportant soit une décision ou un relevé de décisions engageant le CRNA-SE, soit une expression de besoins opérationnels, relève du chef de centre ou de son adjoint
Article 9
La présente décision prend effet
Groupe:
date_debut="2008-08-15"
habilitation
25 Août 200825/08/2008
De: Dampfhoffer (Bertrand)
Objet:
à signer
– tout document à caractère strictement technique n'engageant pas le fonctionnement du CRNA-SE dans son ensemble
En revanche, la signature de tout document adressé à l'extérieur du centre, comportant soit une décision ou un relevé de décisions engageant le CRNA-SE, soit une expression de besoins opérationnels, relève du chef de centre ou de son adjoint
Article 9
La présente décision prend effet
Groupe:
date_debut="2008-08-01"
habilitation
25 Août 200825/08/2008
De: Raymond (Gilles)
Objet:
les états liquidatifs d'avance, les mémoires de remboursements aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Faure (Georges)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les états liquidatifs d'avance, les mémoires de remboursements aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Raymond (Gilles)
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisation d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Faure (Georges)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisation d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Durand (Didier)
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisation d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Bossy (Pierre)
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisation d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Bossy (Jean)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisation d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Durand (Didier)
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
les lettres d'accord passées avec des organismes de circulation aérienne ou de maintenance
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Bossy (Pierre)
Objet:
les lettres d'accord passées avec des organismes de circulation aérienne ou de maintenance
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Bossy (Jean)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les lettres d'accord passées avec des organismes de circulation aérienne ou de maintenance
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Durand (Didier)
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
les habilitations des personnes chargées d'effectuer des travaux sur (ou) à proximité d'installations électriques, ainsi que les permis de feux
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Bossy (Jean)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les habilitations des personnes chargées d'effectuer des travaux sur (ou) à proximité d'installations électriques, ainsi que les permis de feux
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Raymond (Gilles)
Objet:
les avis d'arrêt, de prolongation d'arrêt ou de reprise du travail, les attestations d'emploi, les attestations de position administrative, les notifications de position au regard de l'aptitude médicale des ICNA, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Faure (Georges)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les avis d'arrêt, de prolongation d'arrêt ou de reprise du travail, les attestations d'emploi, les attestations de position administrative, les notifications de position au regard de l'aptitude médicale des ICNA, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Raymond (Gilles)
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Faure (Georges)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Durand (Didier)
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Bossy (Pierre)
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Bossy (Jean)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Vial (Claude)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Verguet (Gérard)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Soubrie (Serge)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Rossi (Gérard)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Renart (Jacky)
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Morel (Pierre)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Moreau (Patrick-Roger)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Marty (Régis)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Malandin (Patrick)
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Legot (Philippe)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Le Maitre (Régis)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Guivarch (Jacques)
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Guillemaud (Alain)
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Giuglio-Tonolo (Philippe)
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Garcia (Denis)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Ermacora (Yvon)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Durand (Didier)
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Crenier (Dominique)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Bossy (Jean)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Blondeau-Coulet (Jacques)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Bihl (Martin)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Bena (Daniel)
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Barnoud (Jean-André)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service technique
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Roussel (Thierry)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Raymond (Joël)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Meillon (Laurent)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Lignon (Daniel)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Bossy (Pierre)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Boetti (André)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Bertrand (Michel)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Barrau (André)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Raymond (Gilles)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Kadri (Hadj)
ouvriers d'Etat
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Fuchs (Michaël)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Ferre (Michel)
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Chabaud (Jean-Luc)
ouvrier d'Etat
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Faure (Georges)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Direction
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Dampfhoffer (Bertrand)
ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Direction
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Cilia (Bernard)
ouvrier d'Etat
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Direction
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Chouraqui (Robert)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Direction
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Bessiron (Michel)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Direction
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Liaubet (Dominique)
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
les états liquidatifs d'avance, les mémoires de remboursements aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Ammouche (Bernadette)
attachés d'administration de l'aviation civile
Objet:
les états liquidatifs d'avance, les mémoires de remboursements aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Sallier (Martine)
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisation d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Ammouche (Bernadette)
attachés d'administration de l'aviation civile
Objet:
les ordres de déplacement temporaire (ordres de mission) ainsi que les autorisation d'utilisation de véhicules personnels dans le cadre des déplacements professionnels
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Sallier (Martine)
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
les lettres d'accord passées avec des organismes de circulation aérienne ou de maintenance
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Plouard (Marie-José)
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
les avis d'arrêt, de prolongation d'arrêt ou de reprise du travail, les attestations d'emploi, les attestations de position administrative, les notifications de position au regard de l'aptitude médicale des ICNA, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Piegts (Christine)
Objet:
les avis d'arrêt, de prolongation d'arrêt ou de reprise du travail, les attestations d'emploi, les attestations de position administrative, les notifications de position au regard de l'aptitude médicale des ICNA, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Hengy (Monique)
adjointes d'administration de l'aviation civile
Objet:
les avis d'arrêt, de prolongation d'arrêt ou de reprise du travail, les attestations d'emploi, les attestations de position administrative, les notifications de position au regard de l'aptitude médicale des ICNA, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Ammouche (Bernadette)
attachés d'administration de l'aviation civile
Objet:
les avis d'arrêt, de prolongation d'arrêt ou de reprise du travail, les attestations d'emploi, les attestations de position administrative, les notifications de position au regard de l'aptitude médicale des ICNA, aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Sallier (Martine)
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Ammouche (Bernadette)
attachés d'administration de l'aviation civile
Objet:
les autorisations de conduite des véhicules administratifs aux agents suivants
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Tirribillot (Françoise)
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Signamarcheix (Joëlle)
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Sallier (Martine)
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Fromange (Aline)
ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service exploitation
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Liaubet (Dominique)
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Ammouche (Bernadette)
attachés d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Service administratif
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Roudaut (Maryse)
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet de certifier le service fait
dans la limite de leurs attributions respectives, aux agents suivants
Direction
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.