25 Août 2012

De: Edgard SEE
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Août 201225/08/2012
De: Bruno DUMONTET
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Août 201225/08/2012
De: Mireille MAJERCZYK
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Août 201225/08/2012
De: Philippe LOPEZ
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Août 201225/08/2012
De: Frédéric LAMBERT
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Août 201225/08/2012
De: Pascal DEBERTEIX
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Août 201225/08/2012
De: Lionel CROUZIER
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Août 201225/08/2012
De: Florence LAIZIER
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Août 201225/08/2012
De: Pascal VOGELE
représentant des parents d'élèves du lycée professionnel maritime de Sète
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
2
représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Stéphane RETAILLEAU
représentant des parents d'élèves du lycée professionnel maritime et aquacole d'Étel
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
2
représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Luc PERCELAY
directeur du lycée professionnel maritime et aquacole d'Étel
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
2
représentants de l'enseignement et de la formation maritimes
Groupe:
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Patrice VERMEULEN
directeur interrégional de la mer Nord-Atlantique - Manche-Ouest
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1
représentant de l'administration
Groupe:
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Régis LORET
membre de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
3
personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: VIEU (Pierre)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Montpellier-Méditerranée
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: RAULT (Joël)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Montpellier-Méditerranée
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: LATASTE (Thierry)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Montpellier-Méditerranée
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: KRUGER (Didier)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Montpellier-Méditerranée
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: DURANTHON (Jean-Philippe)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Montpellier-Méditerranée
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: BELOTTE (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Montpellier-Méditerranée
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: DREYFUS-CLOAREC (Claire)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Montpellier-Méditerranée
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: CHAUVIERE (Nadine)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Montpellier-Méditerranée
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Salima Saa
Objet:
présidente et de membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
Groupe:
a_sa_demande
president
conseil_administration
cessation de fonction
25 Août 201225/08/2012
De: François Moreau
chef de service de la forêt, de la ruralité et du cheval
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé des forêts
Sont membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2012-08-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Jean-Luc Guitton
adjoint au sous-directeur de la forêt et du bois
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé des forêts
Sont membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2012-08-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Philippe Auzary
adjoint au directeur des affaires financières, sociales et logistiques
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé des forêts
Sont membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2012-08-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Jean-Marie Aurand
secrétaire général
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé des forêts
Groupe:
date_debut="2012-08-24"
conseil_administration
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Jacques Andrieu
sous-directeur de la forêt et du bois
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé des forêts
Groupe:
date_debut="2012-08-24"
conseil_administration
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Eric Allain
directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé des forêts
Groupe:
date_debut="2012-08-24"
conseil_administration
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Gilles BON-MAURY
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller en charge de l'accès aux droits et de la lutte contre les violences faites aux femmes
cabinet="Ministre des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Treglia (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la gestion statutaire et de la réglementation de la direction des ressources humaines de la direction générale de l'armement au ministère de la défense
Groupe:
renouvellement
25 Août 201225/08/2012
De: Roger (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'ingénierie du soutien au service parisien de soutien de l'administration centrale relevant du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense
Groupe:
renouvellement
25 Août 201225/08/2012
De: Prouvost (Stanislas)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives relevant du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense
Groupe:
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Portanguen (Réjane)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet « administration et rémunération du personnel civil », placée auprès du directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement (emploi classé en groupe III) à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
25 Août 201225/08/2012
De: Battestini (Marie)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la gestion du personnel civil au service des ressources humaines civiles à la direction des ressources humaines du ministère de la défense (secrétariat général pour l'administration)
Groupe:
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: David Myard
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Morbihan
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Morbihan - M. Myard "
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Anne Coste de Champeron
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de la Haute-Savoie
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Haute-Savoie - Mme Coste de Champeron "
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Dubreuil (Joël)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2012-09-13"
corps="Sous-préfets"
titularisation
25 Août 201225/08/2012
De: Ronan Boillot
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion
Groupe:
sous-prefet
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Cécile Dindar
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône
Groupe:
sous-prefet
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Marie-Thérèse Delaunay
administratrice territoriale détachée
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de l'Yonne
sous-préfète, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Patrick Bouchardon
administrateur territorial détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Yonne
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
25 Août 201225/08/2012
De: Régis Castro
inspecteur et conseiller de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Loire
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Haute-Savoie
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la Haute-Savoie"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Robert Rouquette
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Loire
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
25 Août 201225/08/2012
De: Claude Ballade
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Vervins
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Pithiviers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vervins"
sous-prefecture_departement_code="02"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Eléodie Sches
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Vervins
Objet:
sous-préfète de Nantua
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefecture_departement_code="01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Marc Demulsant
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat détaché
Objet:
sous-préfet de Nantua
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nantua"
sous-prefecture_departement_code="01"
cessation de fonction
25 Août 201225/08/2012
De: Chantal Ambroise
sous-préfète hors classe
Objet:
sous-préfète de Saint-Paul
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Paul"
sous-prefecture_departement_code="974"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Joël Bourgeot
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Saint-Claude
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Claude"
sous-prefecture_departement_code="39"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Hélène Rouland-Boyer
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détachée
Objet:
sous-préfète de Saint-Benoît
sous-préfète hors classe, directrice de cabinet du préfet du Morbihan
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Benoît"
sous-prefecture_departement_code="974"
cabinet="Préfet du Morbihan"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Jean Glavany
préfet en service détaché
Objet:
dans le corps des préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
a_sa_demande
corps="Préfets"
depart_retraite
réintégration
25 Août 201225/08/2012
De: Marie-Josèphe Perdereau
préfète
Objet:
à faire à valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
admission
25 Août 201225/08/2012
De: Albert Mamy
»
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants publics des employeurs territoriaux
au titre de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Bruno Philippe
Objet:
la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants publics des employeurs territoriaux
au titre de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Albert Mamy
»
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants publics des employeurs territoriaux
au titre de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Bruno Philippe
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants publics des employeurs territoriaux
au titre de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Christian Gatard
»
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants publics des employeurs territoriaux
au titre de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Murielle Fayolle
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants publics des employeurs territoriaux
au titre de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Laurent Elghozi
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants publics des employeurs territoriaux
au titre de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Alexandre Pissas
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs territoriaux
au titre de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Marcel Larmanou
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs territoriaux
au titre de l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Albert Mamy
»
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs territoriaux
au titre de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Bruno Philippe
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs territoriaux
au titre de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Didier Malthus
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs territoriaux
au titre de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: TIOTIU (Cristian, Decebal)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « santé publique et médecine sociale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="santé publique et médecine sociale"
autorisation
25 Août 201225/08/2012
De: OTOBICU (Mihaela-Catalina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
25 Août 201225/08/2012
De: Cyril Charbonnier
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
3° Le lauréat du concours interne 2011
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: David Krembel
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
2° Les lauréats de l'examen professionnel 2011
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Nicolas d'Arco
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: David Torrin
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Arthur Stril
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Xavier Ploquin
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Rémi Morilleau
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Gauthier Lherbier
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Rémi Leblond
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Guillaume Lachaussée
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Thomas Jeannin
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Edouard Hatton
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Khaled Hamouche
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Sylvain Gariel
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Laurent Deproit
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Romain Delassus
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Paul Bougon
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Olivier Borely
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Pierre Boquel
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Stéphane Bijakowski
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Julien Barnu
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Samia Buisine
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
2° Les lauréats de l'examen professionnel 2011
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Sophie Letournel
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
1° Les ingénieurs-élèves des mines
date_debut="2012-07-01"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement auprès du ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
réintégration
25 Août 201225/08/2012
De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du Centre national des monuments nationaux
président
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
25 Août 201225/08/2012
De: Delecroix (Vincent, Régis, Denis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pascal Bulot, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Auchel (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: BARRY (Anne, Claude, Angèle), épouse CARLES
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gérard FLORA et François VEYRES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Julien Savoye
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2012-08-29"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
25 Août 201225/08/2012
De: Pierre-Mathieu GAITE
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Substitut placé auprès du procureur général
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Versailles"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Guénaëlle BOSCHER
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Dieppe
Substitute du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dieppe"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Bénédicte BILLIOTTE
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
Juge
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Dina DUBOIS
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Moulins
Substitute du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Riom"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Moulins"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Nancy MAWET
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Substitute du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Latifa NEDHIF
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
Substitute du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Reims"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Déborah COSSON
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Substitute du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Reims"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Christine DUPESSEY, épouse MUTILOA-ZUBELDIA
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Substitute du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Reims"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Véronique BOST
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Juge
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Jean-François HERY
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Substitut du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Milca MICHEL-GABRIEL
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Substitutes du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Anne CHAMBU, épouse GAULLIER
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Substitutes du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Thomas MONIER
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Substitut du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Sabine CRABIERES
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
Juge
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Frédérique NIBOYET
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Juge
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Sophie MASSON, épouse SPENS
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
Substitute du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Metz"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sarreguemines"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Emmanuelle PORELLI
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Substitute du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Nathalie RICHEZ, épouse SAULE
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Juge
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Fabrice NOIREZ
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Substitut du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thonon-les-Bains"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Serge GRAMMONT
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Juge
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Karim MOHAMED
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Substitut placé auprès du procureur général
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Bourges"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Agnès RONCARI, épouse JORDA
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Châteauroux
Substitute du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Stéphane BENMIMOUNE
Objet:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Nevers
Juge
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Bourges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nevers"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Anne-Cécile TONANNY, épouse DOUCET
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance de Laval
Substitute du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Angers"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laval"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Sabine GEORGEOT
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Soissons
Substitute du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Soissons"
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Michel Forst
Objet:
secrétaire général de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Groupe:
renouvellement
25 Août 201225/08/2012
De: Hilda SCHMIT
Objet:
dans les limites des attributions de la directrice de la communication, au nom de la directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur
autorite_delegation="Directrice générale, ordonnateur de l'Anah et représentante du pouvoir adjudicateur"
délégation de signature
25 Août 201225/08/2012
De: La FSU
organisation syndicale élue au scrutin du
5 juin 2012
Objet:
à désigner les représen tants du personnel au comité technique de proximité placé auprès du directeur général de la Caisse de garantie du logement locatif social
Groupe:
habilitation
25 Août 201225/08/2012
De: Marie-Noëlle QUIOT
contrôleur des armées
Objet:
membre du Conseil supérieur de la prévention des risques tech nologiques, dans la catégorie des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des installations
mentionnées à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
Remplace:M. Pierre SEGUIN
Groupe:
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Damien SERCA
Objet:
(e)s sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajouté(e)s à la liste principale les candidat(e)s
classé(e)s par ordre de mérite
inscription
25 Août 201225/08/2012
De: Laurent POLITIS
Objet:
(e)s sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajouté(e)s à la liste principale les candidat(e)s
classé(e)s par ordre de mérite
inscription
25 Août 201225/08/2012
De: Julien LEGER
Objet:
(e)s sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajouté(e)s à la liste principale les candidat(e)s
classé(e)s par ordre de mérite
inscription
25 Août 201225/08/2012
De: Clément BLOT
Objet:
(e)s sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajouté(e)s à la liste principale les candidat(e)s
classé(e)s par ordre de mérite
inscription
25 Août 201225/08/2012
De: Jean-Baptiste BERTAUD du CHAZAUD
Objet:
(e)s sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajouté(e)s à la liste principale les candidat(e)s
classé(e)s par ordre de mérite
inscription
25 Août 201225/08/2012
De: Coralie VOIRIN
Objet:
(e)s sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajouté(e)s à la liste principale les candidat(e)s
classé(e)s par ordre de mérite
inscription
25 Août 201225/08/2012
De: Antoine VERRELLE
Objet:
(es) au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie, ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences, et inscrit(e)s sur la liste prin cipale les candidat(e)s
classé(e)s par ordre de mérite
concours
admission
25 Août 201225/08/2012
De: Yannick LEAUTE
Objet:
(es) au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie, ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences, et inscrit(e)s sur la liste prin cipale les candidat(e)s
classé(e)s par ordre de mérite
concours
admission
25 Août 201225/08/2012
De: Lisa MARCHAND
Objet:
(es) au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie, ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences, et inscrit(e)s sur la liste prin cipale les candidat(e)s
classé(e)s par ordre de mérite
concours
admission
25 Août 201225/08/2012
De: Caroline ALLOUACHE
Objet:
(es) au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie, ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences, et inscrit(e)s sur la liste prin cipale les candidat(e)s
classé(e)s par ordre de mérite
concours
admission
25 Août 201225/08/2012
De: Jean-Pierre DESBENOIT
directeur du service des systèmes d'information et de la modernisation, ou son représentant
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants de l'administration suivants
Groupe:
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Annick CADET
ou son représentant
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation les représentants de l'administration suivants
Groupe:
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Bertrand MORVAN
(USAC-CGT)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Akli IDIR
(SNICAC-SNNA-SNPACM FO)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Micheline BASSIEN
(SPAC-CFDT)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Pascal RECCHIA
(USAC-CGT)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres titulaires
Groupe:
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Simon ADALBERT
(SNICAC-SNNA-SNPACM FO)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres titulaires
Groupe:
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Ingrid ROMEI
(SPAC-CFDT)
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
conformément à l'article 1er de la décision du
8 juin 2012
susvisée, les représentants du personnel suivants
Membres titulaires
Groupe:
désignation
25 Août 201225/08/2012
De: Yves Férelloc
attaché principal d'administration de l'aviation civile, adjoint au chef du département « gestion des ressources » de la direction de l'aviation civile Ouest
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Ouest, dans la limite du seuil de 20 000 euros hors taxes
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201225/08/2012
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Centre
Objet:
les actes limitativement énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Ouest
– les bons de commande dans la limite du seuil de 4 000 euros hors taxes
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201225/08/2012
De: Jean-Pierre Orecchioni
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Bretagne
Objet:
les actes limitativement énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Ouest
– les bons de commande dans la limite du seuil de 4 000 euros hors taxes
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201225/08/2012
De: Hervé Maurel
technicien supérieur de l'aviation civile, adjoint au délégué Basse et Haute Normandie
Objet:
les actes limitativement énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Ouest
– les bons de commande dans la limite du seuil de 4 000 euros hors taxes
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201225/08/2012
De: Laurent Germain
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Pays de la Loire
Objet:
les actes limitativement énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Ouest
– les bons de commande dans la limite du seuil de 4 000 euros hors taxes
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201225/08/2012
De: Isabelle Romby
attachée principale d'administration de l'aviation civile, chef du département « gestion des ressources » de la direction de l'aviation civile Ouest
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201225/08/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.