25 Août 2019

De: Remi GIMAZANE
conservateur en chef (direction générale des médias et des industries culturelles au ministère de la culture)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2019-09-01"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Pierre-Fréderic GARRETT
conservateur en chef (direction des patrimoines, de la mémoire et des archives au ministère des armées)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2019-09-01"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Olivier CHOURROT
conservateur en chef (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2019-09-01"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Christophe CASSIAU-HAURIE
conservateur en chef (Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2019-09-01"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Olivier BOSC
conservateur en chef (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2019-09-01"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Emmanuelle SORDET
conservatrice en chef (Ecole normale supérieure de Paris)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2019-09-01"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Florence ROCHE
conservatrice en chef (service interétablissement de documentation de l'université Grenoble Alpes)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2019-09-01"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Mathilde POULAIN
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université du Havre)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2019-09-01"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Bernadette PATTE
conservatrice en chef (centre de formation aux carrières des bibliothèques de l'université de Poitiers)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2019-09-01"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Françoise MULLER
conservatrice en chef (bibliothèque municipale classée de Moulins)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2019-09-01"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Marielle MOURANCHE
conservatrice en chef (service interétablissements de coopération documentaire de l'université fédérale Toulouse Midi-Pyrénées)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2019-09-01"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Florence LELEU
conservatrice en chef (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2019-09-01"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Julie LADANT
conservatrice en chef (Cour des comptes)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2019-09-01"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Magali HAETTIGER
conservatrice en chef (Bibliothèque publique d'information)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2019-09-01"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Anne-Catherine FRITZINGER
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université Sorbonne Université)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2019-09-01"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Véronique FALCONNET
conservatrice en chef (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2019-09-01"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Noëlle DROGNAT-LANDRE
conservatrice en chef (direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2019-09-01"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Martine COPPET
conservatrice en chef (Ecole normale supérieure Paris-Saclay)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2019-09-01"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Valérie CARON
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université de Pau et des pays de l'Adour)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2019-09-01"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Anne-Elisabeth BUXTORF
conservatrice en chef (Institut national d'histoire de l'art)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2019-09-01"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Philipe FERTIER-POTTIER
administrateur général
Objet:
sous-directeur du budget, de l'achat et de l'immobilier au sein de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
Groupe:
date_debut="2019-09-16"
duree="trois ans"
renouvellement
25 Août 201925/08/2019
De: Myriam MESCLON-RAVAUD
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet « pour le développement de la qualité de l'accompagnement en matière d'inclusion dans l'emploi porté par les opérateurs du service public de l'emploi » (groupe III), à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, à l'administration centrale du ministère du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Christophe TASSART
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la comptabilité et du contrôle de gestion à la direction des finances, des achats et des services, à l'administration centrale des ministères chargés des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-09-20"
duree="deux ans"
reconduction
25 Août 201925/08/2019
De: Pierre GINEFRI
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la sécurité et de la régulation ferroviaires
au sein de la direction des services de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="un an"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Etienne DEREU
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur du budget, du contrôle de gestion et des services
au sein du service de l'administration générale et de la stratégie de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:
date_debut="2019-09-16"
duree="un an"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Cyrille PIERRE
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
directeur général adjoint de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement
Groupe:
date_debut="2019-09-02"
duree="trois ans"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: CHARTIER (Ambroise, Richard, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « DEQUESNE, LE FALHER & Associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
25 Août 201925/08/2019
De: Olivier JOUANIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Août 201925/08/2019
De: François-Xavier Martin
Colonel
adjoint au sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Vincent Lamballe
Colonel
adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Xavier Facquet
Colonel
adjoint au sous-directeur des compétences
dans la limite des attributions de la sous-direction des compétences
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Christophe Dubuis
Colonel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Pierre-Henri Crémieux
Colonel
chef du bureau de la chancellerie
dans la limite des attributions du bureau de la chancellerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Philippe Brosset
Colonel
chef du bureau du personnel sous-officier de gendarmerie et volontaire
dans la limite des attributions du bureau du personnel sous-officier de gendarmerie et volontaire et
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Olivier Berger
Colonel
chef du bureau de l'analyse et de l'anticipation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Stéphane Ayzac
Colonel
chef du bureau de la reconversion
dans la limite des attributions du bureau de la reconversion et en matière de décisions individuelles relatives aux emplois réservés
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Christophe Urien
Colonel
adjoint au chef du bureau du personnel officier
dans la limite des attributions du bureau du personnel officier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chef du bureau de la formation
dans la limite des attributions du bureau de la formation
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Lionel Rateau
Lieutenant-colonel
chef du bureau des droits individuels
dans la limite des attributions du bureau des droits individuels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chef du bureau de la formation
dans la limite des attributions du bureau de la formation
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Christophe Marboutin
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de la formation
dans la limite des attributions du bureau de la formation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chef du bureau de la formation
dans la limite des attributions du bureau de la formation
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Bruno Lavandier
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de la chancellerie
dans la limite des attributions du bureau de la chancellerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chef du bureau de la formation
dans la limite des attributions du bureau de la formation
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Marc Jankowski
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau du personnel sous-officier de gendarmerie et volontaire
dans la limite des attributions du bureau du personnel sous-officier de gendarmerie et volontaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chef du bureau de la formation
dans la limite des attributions du bureau de la formation
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Jean-Jacques Haye
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau du personnel sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
dans la limite des attributions du bureau du personnel sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chef du bureau de la formation
dans la limite des attributions du bureau de la formation
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Samuel Godinot
chef de la section budget
dans la limite des attributions du commandement de la direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chef du bureau de la formation
dans la limite des attributions du bureau de la formation
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Laurent Chenais
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau des recours et de la protection fonctionnelle
dans la limite des attributions du bureau des recours et de la protection fonctionnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chef du bureau de la formation
dans la limite des attributions du bureau de la formation
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Hervé Beguinot
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau du recrutement, des concours et des examens
dans la limite des attributions du bureau du recrutement, des concours et des examens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chef du bureau de la formation
dans la limite des attributions du bureau de la formation
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Jacques Meillard
Colonel
chef du bureau du personnel sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
dans la limite des attributions du bureau du personnel sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Laurent Lecomte
Colonel
chef du bureau de l'action sociale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Gilles Isabelle
Colonel
chef du bureau des recours et de la protection fonctionnelle
dans la limite des attributions du bureau des recours et de la protection fonctionnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Éric Delain
Colonel
chef du bureau du personnel officier
dans la limite des attributions du bureau du personnel officier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Laurent De La Follye de Joux
Colonel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Bérénice Vignard
adjointe au chef du bureau de la reconversion
dans la limite des attributions du bureau de la reconversion et en matière de décisions individuelles relatives aux emplois réservés
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chef du bureau de la formation
dans la limite des attributions du bureau de la formation
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Stéphanie Brassy
Commandante
adjointe au chef du bureau des droits individuels
dans la limite des attributions du bureau des droits individuels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chef du bureau de la formation
dans la limite des attributions du bureau de la formation
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Frédérique Nourdin
Colonelle
cheffe du bureau du recrutement, des concours et des examens
dans la limite des attributions du bureau du recrutement, des concours et des examens et
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Carlos Mendes
Colonel
sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Gilles Martin
Colonel
sous-directeur des compétences
dans la limite des attributions de la sous-direction des compétences
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Laurent Le Gentil
Colonel
sous-directeur de la gestion du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Philippe Correoso
Colonel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Yann Le Troquer
chef du bureau central des rapatriés
Objet:
tous documents, décisions, requêtes et mémoires
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Benjamin Foissey
chef du département des rapatriés et des anciens membres des formations supplétives
Objet:
au nom de la directrice générale, dans la limite de 10 000 euros, tous actes, documents, décisions relatifs
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Daniel Arnaud
chef du département reconnaissance et réparation
Objet:
au nom de la directrice générale
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Michèle Robinson
secrétaire générale en charge de la gestion administrative, logistique et financière
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes énumérés aux A et B de l'article 1er de cet arrêté, à l'exclusion des décisions portant sanction disciplinaire
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Michèle Robinson
secrétaire générale en charge de la gestion administrative, logistique et financière
Objet:
au nom de la directrice générale, à l'exclusion des actes et documents relevant de la commande publique régis par l'article 2 de l'arrêté du
21 août 2019
susvisé, tous actes, documents et décisions relatifs
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Michèle Robinson
secrétaire générale en charge de la gestion administrative, logistique et financière
Objet:
au nom de la directrice générale, tous documents, actes d'administration et de gestion des personnels de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre autres que les personnels civils du ministère des armées, à l'exclusion
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Michèle Robinson
secrétaire générale en charge de la gestion administrative, logistique et financière
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes, documents, décisions, conventions, en dehors de toute transaction
sous réserve des titres II à IX et de l'arrêté du
21 août 2019
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Michèle Robinson
secrétaire générale en charge de la gestion administrative, logistique et financière
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes, documents, décisions et conventions, en dehors de toute transaction, en matière comptable et financière
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Michèle Robinson
secrétaire générale en charge de la gestion administrative, logistique et financière
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes, documents et décisions relatifs aux matières énumérées au présent titre
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019
De: Emmanuelle Double
chef du département de la solidarité
Objet:
au nom de la directrice générale, les décisions relatives
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
25 Août 201925/08/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.