25 Septembre 2001

De: Roland Brejon
secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe, 5e échelon
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Martin (Olivier)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2001-02-01"
titularisation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Ollagnier (Guillaume)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2001-01-16"
titularisation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Launay (Elise)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2001-01-16"
titularisation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Lajoie (Jacques)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2001-01-01"
titularisation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Cohen-Coudar (Robert)
secrétaire administratif d'administration centrale de classe normale
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
attaché d'administration centrale de 2e classe, classé au 4e échelon
date_debut="1963-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Marcotte de Quivières (François)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale d'ingénieurs de Tarbes"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Salles (Jean-Pierre)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université Montpellier-I
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="trois ans"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Breul (Thierry)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université Montpellier-I
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="trois ans"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Ballarin (André)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université Montpellier-I
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="trois ans"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Castex (Jean)
conseiller référendaire à la Cour des comptes détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Vaucluse
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
25 Septembre 200125/09/2001
De: Philibert (Anne)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de l'article 47, paragraphe b du décret no 85-986 du
16 septembre 1995
modifié
date_debut="2001-07-10"
duree="un an"
disponibilité
25 Septembre 200125/09/2001
De: Verley-Cheynel (Geneviève)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de l'article 47, paragraphe b, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
date_debut="2001-09-01"
duree="un an"
disponibilité
25 Septembre 200125/09/2001
De: Morel (Jean)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Epinal (Vosges)
Objet:
directeur départemental de classe normale de 3e échelon
Groupe:
date_debut="2001-10-31"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Gonin (Rémi)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Lons-le-Saunier (Jura)
Objet:
directeur départemental de classe normale de 3e échelon
Groupe:
date_debut="2001-10-31"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Thierry Castel
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Bernadette Blanchon, épouse Caillot
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe et affectée à l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Pouyanne (Jacqueline)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances auprès du centre en route de la navigation aérienne sud-ouest
Remplace:Mme Duprat (Paulette)
Groupe:
date_debut="2001-09-26"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Guidée (Benoît)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2001-04-16"
titularisation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Aïdan (Fabrice)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2001-04-16"
titularisation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Adam (Martial)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2001-04-16"
titularisation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Miscot (Isabelle)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2001-04-16"
titularisation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Yves Guérin
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session 2002)
Groupe:
president
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Gazonnet (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole supérieure de plasturgie d'Oyonnax
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École supérieure de plasturgie d'Oyonnax"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Champetier de Ribes (Jean-Loup)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Paris-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Perret (Guy)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) auprès de l'université Paris-VI
Groupe:
duree="vingt-quatre mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Massin (Olivier)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Nicolas Soudon
précédemment conseiller technique
Objet:
conseiller technique chargé des relations avec le Parlement
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Elizabeth Zimmermann
Objet:
conseillère technique chargée des relations avec le Parlement au cabinet du ministre délégué
Groupe:
date_debut="2001-09-06"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
25 Septembre 200125/09/2001
De: Ogier (Bernard)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris (services centraux)
Objet:
directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon et rangé au 1er chevron du groupe hors échelle A
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Pelosse (Hélène)
inspecteur des finances de 3e classe
Objet:
inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Arnaud (Jean-Pierre)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2002-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Septembre 200125/09/2001
De: Charles (Yves)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, adjoint au directeur de la région Auvergne à Clermont-Ferrand
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (rang d'ancienneté fixé au 1er janvier 2000)
Groupe:
date_debut="2001-10-31"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Boullot (Daniel)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Tulle (Corrèze)
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (rang d'ancienneté fixé au 1er janvier 2001)
Groupe:
date_debut="2001-10-31"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Ville (Gérard)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Poitiers (Vienne)
Objet:
chef de service régional de 1er échelon (ancienneté conservée 2 ans 6 mois)
Groupe:
date_debut="2001-10-31"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Douchin (Olivier)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Nancy-I (institut universitaire de technologie B)
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Riviere (Richard)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole supérieure de plasturgie d'Oyonnax
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École supérieure de plasturgie d'Oyonnax"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Leviandier (Luc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université du Mans
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Fantappié (Marie-Thérèse)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfète de 1re classe, sous-préfète du Vigan
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Vigan"
sous-prefecture_departement_code="30"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Hervé Daniel
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Gérard Guiblet
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-10-05"
depart_retraite
admission
25 Septembre 200125/09/2001
De: Péruilhé (Gérard)
inspecteur principal de 2e classe, 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris (services centraux)
Objet:
chef de service départemental de 2e échelon (rang d'ancienneté fixé au 7 juillet 1999)
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Baridon (Jean-Bernard)
inspecteur principal de 2e classe, 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris (services centraux)
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (sans ancienneté)
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Kirschen (François)
inspecteur principal de 2e classe, 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris (services centraux)
Objet:
chef de service départemental de 3e échelon (sans ancienneté)
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Mignard (Jean-Charles)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes au Mans (Sarthe)
Objet:
directeur départemental de classe normale de 2e échelon (ancienneté conservée 2 ans 6 mois)
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Vignon (Jean-Paul)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Laon (Aisne)
Objet:
directeur départemental de classe normale de 2e échelon (rang d'ancienneté fixé au 5 novembre 1999)
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Warnier (Jean-Michel)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris (services centraux)
Objet:
directeur départemental de classe normale de 3e échelon
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Marie-Hélène Gras, épouse Vergote
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affectée à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
ecole
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Christophe Cudennec
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: François Colin
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Patrick Arnaud
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire et affecté à l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
ecole
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Vahham (Christine)
assistante d'administration de l'aviation civile stagiaire
Objet:
régisseuse d'avances auprès du centre en route de la navigation aérienne Est
Remplace:M. Cocquempot (Jean)
Groupe:
date_debut="2001-09-28"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Khairoun Ibrahim
Objet:
professeur associé des universités, à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche d'odontologie ci-dessous désignées
jusqu'au terme de l'année universitaire 2001-2002
Nantes (université de Nantes)
de nationalité marocaine, en sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="De nationalité marocaine"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Egles Christophe
Objet:
professeur associé des universités, à plein temps sur emploi du contingent national, et affectées auprès des unités de formation et de recherche d'odontologie ci-dessous désignées
jusqu'au terme de l'année universitaire 2001-2002
Strasbourg (université Strasbourg-I)
de nationalité française, en sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="De nationalité française"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Dubé (Louis)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) auprès de l'université Paris-VI
Groupe:
duree="douze mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Vingerhoeds (Robertus)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale d'ingénieurs de Tarbes"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Raossanaly (Salim)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale d'ingénieurs de Tarbes"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Steinmyller (Eric)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
affectation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Benoît Lemaire
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
25 Septembre 200125/09/2001
De: Leménager (Dominique)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Melun (Seine-et-Marne)
Objet:
directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon et rangé au 1er chevron du groupe hors échelle A
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Gilbert Abulafya
chargé de mission auprès du directeur
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information pour les établissements et organismes
relevant de la tutelle du ministère de l'emploi et de la solidarité
pour le groupement d'intérêt public Carte de professionnel de santé
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Michel Depinoy
Docteur
délégué général adjoint
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information pour les établissements et organismes
relevant de la tutelle du ministère de l'emploi et de la solidarité
pour le Comité français d'éducation pour la santé
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Jean-François Lacronique
Professeur
président
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information pour les établissements et organismes
relevant de la tutelle du ministère de l'emploi et de la solidarité
pour l'Office de protection contre les rayonnements ionisants
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Daniel Dubois
responsable par intérim du service des systèmes d'information
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information pour les établissements et organismes
relevant de la tutelle du ministère de l'emploi et de la solidarité
pour l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Olivier Spriet
directeur des systèmes d'information
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information pour les établissements et organismes
relevant de la tutelle du ministère de l'emploi et de la solidarité
pour l'Etablissement français du sang
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Bernard Boutin
responsable des systèmes d'information
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information pour les établissements et organismes
relevant de la tutelle du ministère de l'emploi et de la solidarité
pour l'Etablissement français des greffes
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Marc Lantz
chef du service des systèmes d'information
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information pour les établissements et organismes
relevant de la tutelle du ministère de l'emploi et de la solidarité
pour l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Francisco Ferreira
chef du département des systèmes d'information
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information pour les établissements et organismes
relevant de la tutelle du ministère de l'emploi et de la solidarité
pour l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Freddy Bitan
chef du bureau des systèmes d'information
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale
pour la direction générale de la santé
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Bernard Garro
sous-directeur des institutions, des affaires juridiques et financières
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale
pour la direction générale de l'action sociale
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Serge Batusanski
ingénieur, chargé de mission
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale
pour la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Dominique Gaubert
adjoint au sous-directeur des systèmes d'information et des télécommunications
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale
pour la direction de l'administration générale, du personnel et du budget
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Martine Laborde-Chiocchia
chef du bureau des affaires générales
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale
pour la délégation aux affaires européennes et internationales
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Josette Boniface
chef de la division de l'informatique et des nouvelles technologies
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale
pour la direction de la sécurité sociale
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Mireille Bareau
adjointe au chef du département des méthodes et systèmes d'information
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale
pour la direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Danielle Vilchien
chef de service, adjointe au directeur
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale
pour la direction de la population et des migrations
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Jean-Philippe Vinquant
adjoint au chef de service
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale
pour l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Benoît Gauthier
secrétaire général
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information pour les établissements et organismes
relevant de la tutelle du ministère de l'emploi et de la solidarité
pour l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Shoorens (Jean-Marie)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Philippe (Edouard)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Lenhardt (François-Xavier)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Hurabielle (Charles)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Huard (Alain)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Heuze (Gérard)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Gantier (Jean-Michel)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Fidelin (Daniel)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Faucon (André)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Destin (Raymond)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Darche (Michel)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Colin (Olivier)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Bertrand (Serge)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Bernard (Daniel)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Beaujan (Patrick)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Barrier (Michel)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Apard (Jean-Yves)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Simon (Viviane)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Guigourez (Joëlle)
Objet:
comme suppléants des membres de la commission permanente d'enquête
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Dupray (Patrice)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membres du conseil régional de Haute-Normandie
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Beaufils (Jean)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membres du conseil régional de Haute-Normandie
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Lamarre (Michel)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membres du conseil général du Calvados
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Deshayes (Yves)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membres du conseil général du Calvados
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Merville (Denis)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membres du conseil général de la Seine-Maritime
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Jegaden (Jean-Louis)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membres du conseil général de la Seine-Maritime
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Besselat (Jean-Yves)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membres du conseil général de la Seine-Maritime
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Morin (Hervé)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membres du conseil général de l'Eure
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Flambard (Jean-Pierre)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membres du conseil général de l'Eure
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Verger (Daniel)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membres de la chambre de commerce et d'industrie du Havre
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Rosay (Philippe)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membres de la chambre de commerce et d'industrie du Havre
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Michel (Pierre)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membres de la chambre de commerce et d'industrie du Havre
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Lafarge (Antoine)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membres de la chambre de commerce et d'industrie du Havre
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Lecomte (Jean-Pierre)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membre du port autonome du Havre
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Levallois (Jean)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membre de la ville du Havre
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Leprou (Philippe)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membre de la ville d'Honfleur
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Vallée (Bernard)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membre de la chambre syndicale des transporteurs routiers de la Seine-Maritime
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Viandier (Bernard)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membre de l'automobile-club de l'Ouest
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Guillemet (Annie)
Objet:
comme membres de la commission permanente d'enquête
– membres du conseil général de la Seine-Maritime
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Rico (Frédéric)
Objet:
directeur des opérations aériennes
délégation de signature
25 Septembre 200125/09/2001
De: Rico (Frédéric)
Objet:
directeur des opérations aériennes
délégation de signature
25 Septembre 200125/09/2001
De: Rico (Frédéric)
Objet:
directeur des opérations aériennes
délégation de signature
25 Septembre 200125/09/2001
De: Rico (Frédéric)
Objet:
directeur des opérations aériennes
délégation de signature
25 Septembre 200125/09/2001
De: Rico (Frédéric)
Objet:
directeur des opérations aériennes
délégation de signature
25 Septembre 200125/09/2001
De: Rico (Frédéric)
Objet:
directeur des opérations aériennes
délégation de signature
25 Septembre 200125/09/2001
De: Rico (Frédéric)
Objet:
directeur des opérations aériennes
délégation de signature
25 Septembre 200125/09/2001
De: Rico (Frédéric)
Objet:
directeur des opérations aériennes, pour la signature des décisions d'ouverture et d'homologation des pistes autres que celles ouvertes aux approches de précision des catégories 2 et 3, et aux décollages de précision
délégation de signature
25 Septembre 200125/09/2001
De: Vincent (Gilles)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
membres suppléants
Remplace:M. Furminieux (René-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Stirnweiss (Charles)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
membres suppléants
Remplace:M. Escanez (José)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Escanez (José)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
membres suppléants
Remplace:M. Pinede (Jean-Guy)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Gouilliard (Sylvain)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des entreprises d'élimination des déchets et de récupération des matériaux
membres suppléants
Remplace:M. Tisseuil (Jean-Luc)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Commenheis (Michel)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des entreprises d'élimination des déchets et de récupération des matériaux
membres suppléants
Remplace:M. de Los Llanos (Carlos)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Pedrini (Michèle)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
membres suppléants
Remplace:M. Meyer (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Contassot (Yves)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants des collectivités locales
membres titulaires
Remplace:M. Dominati (Philippe)
Groupe:
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Bel (Georges)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants des collectivités locales
membres titulaires
Remplace:M. Pietrasanta (Yves)
Groupe:
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Kerckhove (Stéphen)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants des associations de défense de l'environnement
membre titulaire
Remplace:M. Lapp (Karim)
Groupe:
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Saulnier (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membre du conseil d'administration de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-deMarne
sur proposition de l'Union nationale des associations de piégeurs agréés de France
Remplace:M. Fix (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Legoux (Michel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membre du conseil d'administration de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne
sur proposition de l'Association nationale pour une chasse écologiquement responsable
Remplace:M. de Gevigney (Charles)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Pourchier (Jean-Charles)
maire de Beuil
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Mary (Gilbert)
maire de Breil-sur-Roya
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Margaritora (Alain)
maire de
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Ginesy (Max)
maire de Châteauneuf-d'Entraunes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: David (Jean-Paul)
maire de Guillaumes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Bruno (Philip)
maire de Roubion
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Brun (Pierre)
maire de Saint-Etienne-de-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Ginesy (Charles-Ange)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Représentants des collectivités territoriales et locales Représentant du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Vajinay (Bruno)
maire d'Uvernet-Fours
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Dyen (Fernand)
maire de Colmars-les-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national
Sur proposition du préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: La Bolène-Vésubie
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Auvaro-Bourgue (Josette)
maire de Saint-Sauveur-sur-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Vivier (Alain)
président de la fédération départementale des chasseurs de Seine-et-Marne ; b)
Objet:
membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier : a)
présidents des fédérations départementales de chasseurs
Suppléant
représentants des organisations nationales d'exploitants agricoles les plus représentatives , Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Vareillaud (Jean-Marc)
représentant du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier : a)
présidents des fédérations départementales de chasseurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Gensou (Laurent)
représentant du Centre national des jeunes agriculteurs , Suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier : a)
présidents des fédérations départementales de chasseurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Fleury (Jean-Michel)
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles , Titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier : a)
présidents des fédérations départementales de chasseurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Chazalet (Jacques)
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles , Suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier : a)
présidents des fédérations départementales de chasseurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Bagnol (Gilbert)
président de la fédération départementale des chasseurs du Gard
Objet:
membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier : a)
présidents des fédérations départementales de chasseurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Adam (Jean)
président de la fédération départementale des chasseurs de Loir-et-Cher
Objet:
membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier : a)
présidents des fédérations départementales de chasseurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Minchin (Jean-Jacques)
président de la fédération départementale des chasseurs du Cher
Objet:
membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier : a)
présidents des fédérations départementales de chasseurs
Titulaire
Groupe:
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Bidault (Edouard-Alain)
président de la fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire
Objet:
membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier : a)
présidents des fédérations départementales de chasseurs
Titulaire
Groupe:
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Arnould (Régis)
président de la fédération départementale des chasseurs des Ardennes
Objet:
membres de la Commission nationale des dégâts de grand gibier : a)
présidents des fédérations départementales de chasseurs
Titulaire
Groupe:
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Brinet (Sophie)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé de la justice
Remplace:M. Rouchayrole (Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Vincent Graffin
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant d'associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Remplace:Mme Christine Jean
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Caro (Catherine)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé de la protection de la nature
Remplace:Mme Guth (Marie-Odile)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Jean Migeon
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département de la Haute-Saône
Suppléant
Remplace:M. Bernard Joly
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Antoine (Stéphanie)
chargée de mission à la sous-direction de l'intégration de l'environnement dans les politiques publiques
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale de la ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)
représentantes du ministre chargé de l'environnement
suppléante
Remplace:M. Brulé (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Ferréol (Catherine)
chef du bureau des infrastructures et de l'énergie à la sous-direction de l'intégration de l'environnement dans les politiques publiques
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale de la ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne (façade méditerranéenne)
représentantes du ministre chargé de l'environnement
titulaire
Remplace:M. Depresle (Bruno)
Groupe:
nomination
25 Septembre 200125/09/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.