25 Septembre 2003

De: Dominique Niemiec
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Limousin
Objet:
ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="2003-01-01"
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Jean-François Bonhoure
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Midi-Pyrénées
Objet:
ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="2003-01-01"
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Roseline Lemainque
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté
Objet:
ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="2003-01-01"
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Nathalie Chemin-Lavault
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie
Objet:
ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="2003-01-01"
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Prudon (Véronique, Anne), épouse Brandelet
Objet:
au grade de médecin principal
officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en radiodiagnostic et imagerie médicale
date_debut="2003-10-01"
duree="deux ans"
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Gilles (Alain)
Général de corps d'armée
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'armée de terre
Remplace:M. Stouff (Michel, Jean, Xavier)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Gauthier (Jean-Claude)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
25 Septembre 200325/09/2003
De: Vermorel (Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2003-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
25 Septembre 200325/09/2003
De: Touverey (Denis, Pierre, Marie)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2003-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Septembre 200325/09/2003
De: Le Riche (Hervé, Antoine, Bernard)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officier généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Septembre 200325/09/2003
De: Thomas (François, Gaston, Louis)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
nommé chef de la division « télécommunications, systèmes d'information et de commandement » de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officier généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2003-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Septembre 200325/09/2003
De: Ducateau (Bernard, Philippe, Marie-Joseph)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officier généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2003-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Septembre 200325/09/2003
De: Barbaux (Michel, Bernard)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officier généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Septembre 200325/09/2003
De: Travers (Jean-René)
Colonel
nommé commandant de la gendarmerie d'outre-mer
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Septembre 200325/09/2003
De: Salomon (Bernard, Serge)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officier généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Septembre 200325/09/2003
De: Amayon (Christian, Georges, Paul)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officier généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Septembre 200325/09/2003
De: Houdaille (Xavier, Charles, René)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2003-11-04"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bernède (Allain)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-11-03"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Palazzoli (André, Edouard, Marcel)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-11-02"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Toussaint (Bernard, Robert, Emilien)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bayet (Jacques, Emile, Léon)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2003-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Moulherat (Jean-Yves, Denis, Pierre)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-10-29"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Lafargue (Jean-François)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-10-29"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Le Barbier de Blignières (Bruno, Marie, Alfred, Christian)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-10-12"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Macagno (Denis, André, Robert)
Général de division
Objet:
commandant des écoles de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2003-10-08"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Richoufftz de Manin (Emmanuel, Olivier)
Général de brigade de
Objet:
général adjoint territorial au général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Royal (Dominique, Régis, Marie)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Jacob (Jean-Pierre, Michel)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Lauzun (Charles, Robert, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement de
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Paris (Jean-Pierre)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-09-17"
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Vaultier (Denis, Marie, Christophe)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur de la défense et de l'ordre public au service des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Malezieu (Gilles, Claude)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air de
Objet:
commandant en second de la force aérienne de combat
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Loudes (Philippe, Pierre, Gabriel)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
sous-directeur « organisation, soutien et projection » à la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Le Mercier (Daniel)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur de la sécurité publique et de la sécurité routière au service des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Joubert (Michel, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
sous-directeur chargé de la division des systèmes et des techniques du service des programmes nucléaires et de missiles de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Grouas (Michel, Albert, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au chef du service des programmes nucléaires et de missiles de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Dolo (Pierre, Yves, Anne)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur de l'organisation et de l'évaluation au service des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Debout (François, Marie, Bernard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
sous-directeur des affaires nucléaires, biologiques et chimiques du service des programmes nucléaires et de missiles de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bessero (Gilles, Marie, Emile)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef du service des programmes nucléaires et de missiles de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Desjardins (Gérard, Antonio)
Général de corps d'armée
nommé inspecteur général des armées
Objet:
Les rang et appellation de général d'armée
dans la 1re section des officiers généraux
date_debut="2003-10-08"
conseil_des_ministres
conférés
25 Septembre 200325/09/2003
De: Georgelin (Jean-Louis, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
Les rang et appellation de général d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
25 Septembre 200325/09/2003
De: Chevalier (Pierre, René, Jacques)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Fouché (Dominique, Georges, Gérard)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Duroux (Joël, Michel)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Gausserès (Rémy, Louis, René)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
promu
au grade de général de division
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Chapuis (Jean-Pierre, Henri, Fabien)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Laurent (Marcel, Henri)
Pharmacien chimiste général inspecteur, pharmacien chimiste chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Grosclaude (Bernard, André)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Goudou (Patrick, Jean)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2003-09-17"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: David Lubek
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Michel Dupe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-03-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Daniel Malicier
Professeur
Objet:
vice-président
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Moitie (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de thanatopracteurs
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Lemarchand (Guy)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de thanatopracteurs
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Jeager (Thierry)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de thanatopracteurs
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Jammes (Thierry)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de thanatopracteurs
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Gilotin (Denis)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de thanatopracteurs
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Foubert (Thierry)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de thanatopracteurs
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Duhart (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de thanatopracteurs
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bourreaud (Christian)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de thanatopracteurs
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bossan (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de thanatopracteurs
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Paul (Caroline)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de représentants du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Le Moal (Joëlle)
suppléante
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre de représentants du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Olivier Rodat
Professeur
Objet:
président du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
Groupe:
president
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Rodat (Olivier)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Quatrehomme (Gérald)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Paysant (François)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Mercier (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Malicier (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Lassabe (Gilles)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Fanton (Laurent)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Clement (Renaud)
suppléant
Objet:
membres du jury national relatif au diplôme national de thanatopracteur
au titre d'enseignants universitaires de médecine ou de personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Jean Iattoni
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
depart_retraite
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Claude Moreaux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-02-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: Sicat (Edouard)
conseiller commercial hors classe
Objet:
dans le corps des conseillers commerciaux, affecté à Varsovie (Pologne) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
corps="Conseillers commerciaux"
réintégration
25 Septembre 200325/09/2003
De: Thierry Queffelec
sous-préfet détaché
Objet:
directeur du cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française
administrateur civil
Remplace:M. Christian Jouve
Groupe:
duree="deux ans"
cabinet="Haut-commissaire de la République en Polynésie française"
grade="Directeur"
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bouqueau (Gérard)
Objet:
chargé de mission auprès de l'inspecteur général des services des affaires maritimes
en résidence à Paris
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Services des affaires maritimes"
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Christophe Eoche-Duval
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du secrétariat général de la défense nationale
conseiller pour les affaires juridiques et européennes
Groupe:
date_debut="2003-05-05"
duree="trois ans"
détachement
25 Septembre 200325/09/2003
De: Chauvel (Eric, Jean, Armand)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Henon et José Briot, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Carignan (Ardennes)"
huissier_residence_departement_code="08"
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Géraud d'Humières
administrateur civil, chef du bureau des officiers de police
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 1er du présent arrêté. »
Groupe:
habilitation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Jean-Marie Huftier
administrateur civil, chef du bureau des personnels administratifs, techniques et scientifiques de police
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 1er du présent arrêté. »
Groupe:
habilitation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Roger Barbe
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 1er du présent arrêté. »
Groupe:
habilitation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Jocelyne Roux
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau des relations sociales, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 1er du présent arrêté. »
Groupe:
habilitation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Marie-France Monéger-Guyomarc'h
commissaire divisionnaire, chef du bureau des commissaires de police
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 1er du présent arrêté. »
Groupe:
habilitation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Sylvie Houspic
administratrice civile, chef du bureau des gradés et gardiens de la paix
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 1er du présent arrêté. »
Groupe:
habilitation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Sylvie Galliaerde
chef de cabinet du ministre délégué
Objet:
aux fonctions
date_debut="2003-09-30"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
25 Septembre 200325/09/2003
De: Mayaud (Grégoire, Marie)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Toulouse
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Hiss (Jean, Martin)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Strasbourg
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Caron (Grégory, Pierre)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Paris-VII
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Brochery (Benoît)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Paris-VII
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Simon (Julien, Mickaël)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Paris-V
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Baranger (Pierre-Louis, François)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Paris-V
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bouvet-Gerbettaz (Sébastien, Edmond)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Nice
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Feuillet (Damien)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Nantes
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Paycha (Mathieu, Baptiste)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Nancy
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Lafon (Arnaud, René)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Metz
UFR de Nancy
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Vidot (Fabien, Claude)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Marseille
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Noharet (Renaud, Jean)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Marseille
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Salino (Samuel, Guy)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Lyon
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Marquigny (Pierre, François)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Lyon
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Verdalle (Pierre, Marc)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Limoges
UFR de Bordeaux
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Decrucq (Edouard, Gérard)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Lille
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Celebi (Sah-Hüseyin)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Lille
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Keller (Jean-François, Marc)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Clermont-Ferrand
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Antoine (Loïc, Jérémie)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Clermont-Ferrand
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Garnier (Nathalie, Marie)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Toulouse
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Garret-Bernardin (Annelyse, Martine)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Strasbourg
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Freyss (Céline)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Strasbourg
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Truchot (Florence, Véronique)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Rennes
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Uzel (Séverine, Florence)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Reims
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Lescaille (Géraldine, Aphena)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Paris-VII
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Ichou (Céline, Anne)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Paris-VII
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Sitbon (Marie-Céline, Ghislaine)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Paris-V
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Agalliu (Arjeta)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Paris-V
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Joyard (Marion, Elizabeth)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Nîmes
UFR de Montpellier
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Renard (Emmanuelle, Anne-Cécile)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Nantes
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Monnet (Anne)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Montpellier
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Switajski (Marion, Janique)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Metz
UFR de Nancy
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Litre (Fleur, France)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Marseille
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Coroller (Julie, Thérèse)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Lyon
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Paris (Marion, Cécile)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Dijon
UFR de Lyon
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Chevalier (Valérie, Anne)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Brest
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Ruart (Sabrina)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Bordeaux
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Leman (Clarisse, Marie)
Objet:
Centre hospitalier universitaire de rattachement de Bordeaux
affectation
25 Septembre 200325/09/2003
De: Alain Debretagne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-10-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Septembre 200325/09/2003
De: David Lubek
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef du bureau 4 C à la 4e sous-direction du budget
Objet:
représentant
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Sandrine Giraud
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective et de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Remplace:Mme Olivera Djukic
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Jean-Claude Meynet
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective et de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Poulet
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Dominique Balmary
Objet:
membre de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Remplace:M. Jean-Michel Belorgey
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Kubler-Mamlouk (Martine)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
rapporteur à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
25 Septembre 200325/09/2003
De: David Lubek
chef du bureau 4 C à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en agronomie
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Alexis Struve
Objet:
chef adjoint de cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Annie Senamaud, épouse Duchemann
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er juillet 2003
réintégration
25 Septembre 200325/09/2003
De:
Duchemann
Objet:
auprès de l'office des postes et télécommunications de la Nouvelle-Calédonie
agente comptable
Groupe:
duree="deux ans"
détachement
25 Septembre 200325/09/2003
De: Perrin (Gilles)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Martin (Guy)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Le Dall (Jean)
administrateur civil
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Lanusse (Jean-Claude)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Dorival (Jean-Baptiste)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Daviau (Thierry)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Payan (Dominique)
conseillère d'administration de l'équipement
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Darras (Nicole)
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bourgine (Marie-Madeleine)
conseillère d'administration de l'Equipement
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Aubey-Berthelot (Catherine)
administratrice civile
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Parent (Christian)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Lévi (Guy)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Janin (Guy)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Gauthier (Gilles)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Briatte (Daniel)
ingénieur divisionnaire chef d'arrondissement des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bernard (Philippe)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Berg (Patrick)
chef de service
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Desmarest-Parreil (Agnès)
sous directrice
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bousseton (Marie-Luce)
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Serge Muller
président du conseil scientifique du bassin Rhin-Meuse, -
Objet:
membres du comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité (texte non paru au Journal officiel)
Au titre des experts
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Albert Louis Roux
professeur émérite, Université Lyon I, -
Objet:
membres du comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité (texte non paru au Journal officiel)
Au titre des experts
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Daniel Gerdeaux
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique, Thonon
Objet:
membres du comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité (texte non paru au Journal officiel)
Au titre des experts
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bernard Chevassus-au-Louis
président du Museum national d'histoire naturelle, Paris, -
Objet:
membres du comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité (texte non paru au Journal officiel)
Au titre des experts
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Philippe Boët
Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts, Antony, -
Objet:
membres du comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité (texte non paru au Journal officiel)
Au titre des experts
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Alain Belaud
professeur d'ichtyologie et d'hydrobiologie, Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse, -
Objet:
membres du comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité (texte non paru au Journal officiel)
Au titre des experts
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: André Grammont
président du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
Objet:
président au comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité
Groupe:
president
nomination
25 Septembre 200325/09/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.