25 Septembre 2006

De: Gauthey (François)
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Septembre 200625/09/2006
De: Bonnet (Roland)
directeur interrégional de Voies navigables de France, chef du service de la navigation de Toulouse
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Septembre 200625/09/2006
De: Gauthey (François)
directeur général, 1. Les actes et documents suivants : a) Transactions
prévues par l'article L. 2132-25 du code général de la propriété des personnes publiques lors de contraventions de grande voirie déférées devant le juge administratif relatives, exception faite des transactions portant sur des astreintes liquidées par le juge administratif, à
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Septembre 200625/09/2006
De: Bonnet (Roland)
directeur interrégional de Voies navigables de France, chef du service de la navigation de Toulouse
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Septembre 200625/09/2006
De: Gatin (Bertrand)
chef du service sécurité des transports
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service sécurité des transports
délégation de signature
25 Septembre 200625/09/2006
De: Quemener (Jean-Marie)
chef de la subdivision spécialisée qualité et police de l'eau
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service eau et environnement
délégation de signature
25 Septembre 200625/09/2006
De: Gail (Teddy)
responsable de la cellule marchés et programmation
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
délégation de signature
25 Septembre 200625/09/2006
De: Bascoul (Daniel)
chef d'arrondissement
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
délégation de signature
25 Septembre 200625/09/2006
De: de la Tullaye (Patrick)
chef d'arrondissement
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
délégation de signature
25 Septembre 200625/09/2006
De: Chubileau (Philippe)
chef du bureau administratif
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
délégation de signature
25 Septembre 200625/09/2006
De: Metz (Joël)
chef d'arrondissement
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
délégation de signature
25 Septembre 200625/09/2006
De: Delattre (Eric)
chef d'arrondissement
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Boucles de Seine
délégation de signature
25 Septembre 200625/09/2006
De: Blanc (Stéphanie)
chef du service eau et environnement
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service eau et environnement
délégation de signature
25 Septembre 200625/09/2006
De: Delozanne (Martine)
chef du bureau administratif
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
délégation de signature
25 Septembre 200625/09/2006
De: Muhel (Béatrice)
chef du pôle affaires générales par intérim
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Boucles de Seine
délégation de signature
25 Septembre 200625/09/2006
De: Isidore (Grégoire)
chef de la subdivision études et travaux 2
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Gohin (Vincent)
chef de la subdivision études et travaux 1
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Girard (Thierry)
chef de la cellule ouvrages d'art particuliers
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Franceschini (Lionel)
chef de la subdivision études et travaux 3
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Arnold (Frédéric)
chef de la subdivision études et travaux 4
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Ziza (Jean-Claude)
chef du pôle montage d'opérations
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Vaillant (Didier)
adjoint au chef de service
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Leitz (Gérard)
chef de la subdivision gestion du trafic
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Quemener (Jean-Marie)
chef de la subdivision qualité et police des eaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service eau et environnement
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Renaldo (Jean-Pierre)
chef du parc auto
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Secrétariat général. – Affaires générales
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Bonetto (Jean-Paul)
chef du bureau des moyens généraux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Secrétariat général. – Affaires générales
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Beinat (Philippe)
chef du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Secrétariat général. – Affaires générales
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Barrière (Christophe)
chef du bureau des techniques réseaux et applications informatiques
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Secrétariat général. – Affaires générales
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Gaube (Rémy)
conseiller en gestion et management
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Direction
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Gil (Gérard)
chef de la subdivision de gestion technique des infrastructures par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Demeusy (Cyril)
chef de la subdivision de Pontoise par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Delimoges (Alain)
chef de la subdivision de Limay par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Delimoges (Alain)
chef de la subdivision d'Amfreville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Tournette (Daniel)
chef du bureau d'études et travaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Roger (Patrick)
chef de la subdivision de Nogent-sur-Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Jaxel-Truer (Luc-André)
chef de la subdivision de Joinville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Fouquart (Xavier)
chef de la subdivision de Paris
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Feroux (Thierry)
chef de la subdivision de Sens
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Bouriot (François)
chef de la subdivision technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Baudewyns (Christian)
chef de la subdivision de Meaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Steinmann (Emmanuel)
chef du pôle eau et environnement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Schmitt (Eric)
chef de la subdivision de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Chantrelle (Bernard)
chef de la subdivision de Péronne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Bleynie (Christophe)
chef de la subdivision de Saint-Quentin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Bergere (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Herbin (Claude)
chef de la subdivision de Rethel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Guillen (Dominique)
chef de la subdivision de Châlons-en-Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Vaillant (Didier)
adjoint au chef de service du SDAD
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Gaber (Jean)
adjoint au chef de l'arrondissement des Boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Coulhon (Bruno)
adjoint au chef de service TVE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Bergère (Jean-Michel)
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Thomas-Bourgneuf (Gaston)
directeur délégué du service navigation de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Racana (Guy)
chef du service du développement des affaires domaniales
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Metz (Joël)
chef de l'arrondissement Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Mercenier (Emmanuel)
adjoint au chef du service Navigation de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Le Dall (Jean)
secrétaire générale Ressources humaines
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Gatin (Bertrand)
chef du service Sécurité des transports
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Delattre (Eric)
chef de l'arrondissement des Boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: De La Tullaye (Patrick)
chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Coudret (Alain)
chef du service Gestion de la voie d'eau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Berbain (Antoine)
chef du service Techniques de la voie d'eau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Bascoul (Daniel)
chef de l'arrondissement Seine-Amont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Richer (Nathalie)
chef du pôle direction d'investissement, études et méthodes
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service technique de la voie d'eau
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Raffin (Sylvette)
chef de bureau sécurité des bateaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Briens (Myriam)
chef de bureau police de la navigation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Guichard (Dominique)
chef de la subdivision politique technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Grazian-Courbon (Isabelle)
chef de la subdivision bathymétrie et signalisation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Berthier (Nathalie)
chef de bureau animation des actions territoriales
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Service eau et environnement
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Lavallée (Caroline)
chef du bureau de la formation et des concours
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Secretariat général. – Ressources humaines
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Bassery (Cécile)
chef du bureau du personnel et des salaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Secretariat général. – Ressources humaines
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Brault (Marie-France)
chargée de communication
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Direction
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Petit-Lebrun (Cécile)
chef de la subdivision études et entretien par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Petit-Lebrun (Cécile)
chef de la subdivision de Suresnes
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement des Boucles de la Seine
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Terracher-Beard (Dominique)
chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Lasserre (Lucette)
adjointe au chef de l'arrondissement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Boyer (Brigitte)
chef de la subdivision de Soissons par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Picardie
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Honnons (Virginie)
chef de la subdivision de Château-Thierry
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Delaunois (Jeannine)
chef de la subdivision de Reims
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Lasserre (Lucette)
adjointe au chef de l'arrondissement Seine-Amont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Delozanne (Martine)
adjointe au chef de l'arrondissement Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Dequier (Marie-Lucie)
secrétaire générale Affaires générales
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Blanc (Stéphanie)
chef du service Eau et environnement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Rousseau (Hervé)
compagnie ligérienne de transport, Article 3
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
composition
25 Septembre 200625/09/2006
De: Robbe (Daniel)
PNT classe D, chef de l'arrondissement maritime et de navigation de Nantes
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
composition
25 Septembre 200625/09/2006
De: Mousset (Alain)
SNC Nicol's Yacht, construction et location de vedettes fluviales
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
composition
25 Septembre 200625/09/2006
De: Merre (André)
société des établissements Merre, constructions maritimes et fluviales
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
composition
25 Septembre 200625/09/2006
De: (Marc) Jacquet
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur délégué départemental de l'équipement
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
composition
25 Septembre 200625/09/2006
De: Herbinot (Jean-Pierre)
technicien supérieur en chef de l'équipement, responsable de la cellule administrative et technique de la commission de surveillance des bateaux de Nantes
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
composition
25 Septembre 200625/09/2006
De: Frenkel (Alain)
ancien inspecteur de la sécurité de la navigation et du travail maritime
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
composition
25 Septembre 200625/09/2006
De: Chatelier (Jean-Michel)
bureau Véritas de Nantes
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
composition
25 Septembre 200625/09/2006
De: Adam (Bernadette)
division « navires et bateaux » à l'agence de Nantes du CETMEF
Objet:
Sur proposition du président de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes
Groupe:
composition
25 Septembre 200625/09/2006
De: Debiesse (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées
membre permanent de la 3 e section « Sciences et techniques »
Objet:
comme suppléant du président
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 200625/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.