25 Septembre 2014

De: Élisabeth Rouet
Objet:
Pour ce qui concerne les vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
mentionnés au 1a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
suppléante représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et Pegc - SNUIPP - FSU
Remplace:M. Jean-Luc Clisson
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Fabienne Rancinan
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
mentionnés au f) du 1 de l'article 1er du même arrêté
suppléantes représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Remplace:Mme Christine Morisset
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Jocelyne Grousset
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
mentionnés au f) du 1 de l'article 1er du même arrêté
suppléantes représentant le Syndicat de l'administration et de l'intendance - A&I - Unsa - Éducation
Remplace:Mme Corinne Vaillant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Aziz Jellab
Objet:
correspondant académique
pour les académies
Lyon
Claude Bisson-Vaivre
Rouen
Remplace:M. Patrick Laudet
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
désignation
25 Septembre 201425/09/2014
De: Reynald Montaigu
Objet:
correspondant académique
pour les académies
Lyon
Claude Bisson-Vaivre
Poitiers
Remplace:M. Patrick Laudet
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
désignation
25 Septembre 201425/09/2014
De: Patrick Laudet
Objet:
correspondant académique
pour les académies
Lyon
Claude Bisson-Vaivre
Orléans-Tours
Remplace:M. Patrick Laudet
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
désignation
25 Septembre 201425/09/2014
De: Érick Roser
Objet:
correspondant académique
pour les académies
Bordeaux
Remplace:Mme Annie Lhérété
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
désignation
25 Septembre 201425/09/2014
De: Vincent Carluer
Objet:
correspondant académique
pour les académies
Amiens
Remplace:M. Didier Vin Datiche
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
désignation
25 Septembre 201425/09/2014
De: Véronique Eloi-Roux
Objet:
correspondant académique
pour les académies
Lyon
Claude Bisson-Vaivre
Versailles
Remplace:M. Patrick Laudet
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
désignation
25 Septembre 201425/09/2014
De: Marie Mégard
Objet:
correspondant académique
pour les académies
Lyon
Claude Bisson-Vaivre
La Réunion
Remplace:M. Patrick Laudet
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
désignation
25 Septembre 201425/09/2014
De: Virginie LENGRAND
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes
Remplace:Mme Corinne GAILLARD
date_debut="2014-10-03"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Mélody GASTAL
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or Saône-et-Loire
Remplace:Mme Sandra BARRAULT
Groupe:
date_debut="2014-09-25"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Marie-Jeanne FINET
secrétaire administrative du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Brest
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
suppleant
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Christelle LE GUEN
secrétaire administrative du 1er grade en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Brest
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
25 Septembre 201425/09/2014
De: Christian Lucien Martin
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche en architecture (groupe III) à la direction générale des patrimoines du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
duree="trois ans"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Jopeck (Thierry)
Objet:
administrateur général de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
Remplace:M. Sallet (Frédéric)
Groupe:
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Jean-Paul BLOAS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Septembre 201425/09/2014
De: Flipo (Anne)
administratrice hors classe de l'INSEE
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
cessation de fonction
25 Septembre 201425/09/2014
De: Jean-Louis Malys
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération française démocratique du travail
Remplace:M. Yves Canevet
Groupe:
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Philippe Le Clezio
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Pierre Roger
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Remplace:Mme Danièle Karniewicz
Groupe:
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Marie-Christine Oberst
suppléante
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Remplace:M. Alain Dematons
Groupe:
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: CAZALS (Véronique)
Objet:
membre titulaire du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. LEQUOY (Jean-François)
Groupe:
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Gravelet (Alain)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
25 Septembre 201425/09/2014
De: Gravelet (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Septembre 201425/09/2014
De: Charlotte Chevalier
inspectrice des finances de 1re classe
Objet:
sous-directrice de la stratégie, du pilotage et du contrôle de gestion (groupe III) à la direction générale des finances publiques au ministère des finances et des comptes publics
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Jean-Marc TOCHON
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable intérimaire de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Remplace:Mme Régine LATRILLE
Groupe:
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Eric DAVID
conseiller économique hors classe à la direction générale du Trésor
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société COFACE SA
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
25 Septembre 201425/09/2014
De: Antoine de DIANOUS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché économique, du ministère des finances et des comptes publics, du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique (direction générale du Trésor)
Groupe:
date_debut="2015-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Septembre 201425/09/2014
De: Jean-Luc WALLER
attaché économique principal du ministère des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique (direction générale du Trésor)
Objet:
à la retraite d'office
par limite d'âge
date_debut="2014-12-27"
admission
25 Septembre 201425/09/2014
De: Sophie NODET
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
Remplace:Mme Martine DELAVEAU
Groupe:
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: CARRIER (Céline)
Objet:
huissière de justice associée
huissier
huissier_residence="Barbezieux-Saint-Hilaire (Charente)"
huissier_residence_departement_code="16"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: CARRIER (Céline)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Barbezieux-Saint-Hilaire (Charente)"
huissier_residence_departement_code="16"
cessation de fonction
25 Septembre 201425/09/2014
De: Michel Hoffmann
président de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
president
renouvellement
25 Septembre 201425/09/2014
De: Ghislaine Desbuissons
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
experte de haut niveau (groupe III), placée auprès du chef du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique à la direction générale de l'enseignement scolaire, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Ghislaine Desbuissons
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
du suivi de la mise en œuvre des programmes d'enseignement des écoles, des collèges et des lycées ainsi que de la définition des objectifs de formation initiale des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation et des orientations de la politique de formation continue de ces personnels
charge
25 Septembre 201425/09/2014
De: Luc GRANIER
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
expert de haut niveau (groupe III), chargé de développer et d'animer un vivier de cadres dirigeants
au sein de la délégation aux cadres dirigeants du secrétariat général du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Groupe:
date_debut="2014-10-07"
duree="trois ans"
renouvellement
25 Septembre 201425/09/2014
De: THIERY (Mickaël)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: LA CORTE (Yoann)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: DE SAINT-ROMAIN (Grégoire)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: CHASSANDE-MOTTIN (Rodolphe)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: BARDON (Florent)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: HENRY (Pascal)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2014-09-01"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: FRANÇOIS (Patrice)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2014-09-01"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: LAHLOU (Hakim)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
L'ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2014-09-01"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: PUCELLE (Virginie)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: PAWLUK (Caroline)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: LUQUEDEY (Anaïs)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: DABROWSKI-COAN (Carole)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: BROUARD-MASSON (Jessica)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2014-09-01"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Elise REGNIER
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires de Saône-et-Loire
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Perrine Le Meur
chargée de mission à la sous-direction affaires internationales de la direction des affaires internationales, stratégiques et technologiques au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
représentants du Premier ministre
Suppléante
Remplace:M. Yann Froger
Groupe:
suppleant
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Hubert Cottereau
Colonel
sous-directeur affaires internationales de la direction des affaires internationales, stratégiques et technologiques au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
représentants du Premier ministre
Titulaire
Remplace:M. Gilles Boidevezi
Groupe:
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Marc ESPALIEU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2014-12-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
25 Septembre 201425/09/2014
De: Frank Penduff
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint à la sous-directrice des contrats
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service et sans limitation de seuil
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés publics et accords-cadres de fournitures et de services
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Jean-Pierre Le Gal
Lieutenant-colonel
adjoint à la sous-directrice des contrats
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service et sans limitation de seuil
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés publics et accords-cadres de fournitures et de services
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Laurence Cosmao
Ingénieure en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
chargée des fonctions de sous-directrice des contrats
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service et sans limitation de seuil
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés publics et accords-cadres de fournitures et de services
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Régis Reynold de Sérésin
attaché principal des administrations de l'Etat, responsable des affaires financières
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé des douanes"
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: David Tubert
inspecteur principal de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, responsable du système d'information
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé des douanes
dans la limite des attributions du chef du service commun des laboratoires, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé des douanes"
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Nadine De Bellis
attachée principale des administrations de l'Etat, responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé des douanes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé des douanes"
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Catherine Thil
directrice des services douaniers de 2e classe, adjointe du chef du service commun des laboratoires, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé des douanes
dans la limite des attributions du chef du service commun des laboratoires, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé des douanes"
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Marc VALENSI
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, mais dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Xavier SERVETTAZ
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Florence LAIZIER
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Valérie GAIDOT
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Vincent LE BIHAN
chef de projet RVB ligne A
en son nom
les actes visés à l'article 1er pris pour les besoins de l'entité à laquelle ils
Objet:
plus particulièrement pour les actes visés à l'article 1.3 dans la limite du montant de 100 000 €
Groupe:
affectation
25 Septembre 201425/09/2014
De: Jean-Pascal BIARD
administrateur civil hors classe, sous-directeur du travail et des affaires sociales à la direction des services de transport
Objet:
président de la commission mixte du statut des relations collectives entre la Société nationale des chemins de fer français et son personnel
Groupe:
president
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Daniel Houri
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de RTE Réseau de transport d'électricité
Groupe:
president
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Daniel Houri
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés d'Électricité réseau distribution France
Groupe:
president
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: Daniel Houri
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés d'Électricité de France
Groupe:
president
nomination
25 Septembre 201425/09/2014
De: HORIN (Philippe)
Objet:
directeur par intérim de l'établissement d'Aix-en-Provence
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: YOYOTTE-HUSSON (François)
Objet:
directeur de l'établissement de Valen ciennes, à l'effet de définir les fonctions ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire, la détermi nation de points correspondant à chacune de ces fonctions relevant de leur établissement
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: DE LA MER (DIRM)
Objet:
préparer et mettre en œuvre les mesures de défense et de sécurité
en application de la circulaire du
18 août 2008
qui définit les attributions des délégués ministériels de zone
En cas de crise excédant les limites d'un département, les DDT(M), les DREAL et les services spécialisés du MEDDE et du MLET concernés de la zone apportent aux DREAL de zone, plus parti culièrement à l'adjoint sécurité défense (ASD), un soutien régulier sous forme de points de synthèse facilitant ainsi l'analyse de la situation. Ces points de synthèse seront complétés au besoin par les informations recueillies par l'échelon régional auprès des opérateurs et organismes publics et privés relevant du ministère et implantés en région. La DREAL de zone dispose d'une astreinte afin de centraliser, analyser, synthétiser ces informations à l'intention du préfet de zone et de l'adminis tration centrale du MEDDE et du MLET (point d'entrée : centre ministériel de veille opérationnelle et d'alerte)
Compte tenu des besoins identifiés pour professionnaliser la réponse et l'appui des services terri toriaux (DDT[M]) et DREAL) aux préfets en matière de prévention des crises et de gestion des situa tions d'urgence, les DREAL de zone veilleront à recenser les besoins en formation et qualification des personnels et à mettre en œuvre les conditions de leur satisfaction avec l'appui de l'administration centrale (SDSIE) et du réseau scientifique et technique. Ils contribueront à la préparation et à la réali sation d'exercices zonaux ainsi qu'à la capitalisation et à la diffusion des expériences acquises
Groupe:
charge
25 Septembre 201425/09/2014
De: LACAVE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui prend effet le
1er septembre 2014
Fait le
23 août 2014
Groupe:
charge
25 Septembre 201425/09/2014
De: Stéphane Corcos
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du département surveillance et régulation à Roissy - Charles-de-Gaulle
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », dans la limite de 15 000 € hors taxes
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Didier Villaret
ingénieur des travaux publics de l'État, chef de la division aéroports du dépar tement surveillance et régulation à Athis-Mons
Objet:
les ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Thomas Lévecque
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division transport aérien à Athis-Mons
Objet:
les ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Michel El-Maari
attaché principal d'administration de l'aviation civile, chef de la division régu lation et développement durable du département surveillance et régulation à Athis-Mons
Objet:
les ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Bruno Commarmond
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division sûreté du département surveillance et régulation à Athis-Mons
Objet:
les ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Franck Bouniol
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division aviation générale du département surveillance et régulation du département surveillance et régulation à Athis-Mons
Objet:
les ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Franck Besse
agent contractuel, chef de la division sûreté du département surveillance et régu lation à Roissy - Charles-de-Gaulle
Objet:
les ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Vincent Ammi
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division aéroports du département surveillance et régulation à Roissy - Charles-de-Gaulle
Objet:
les ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Jean-Pierre Monsiaud
adjoint d'administration de l'aviation civile, régisseur d'avances et de recettes
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de recettes
mentionnées à l'article 23 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Didier Villaret
ingénieur des travaux publics de l'État, chef de la division aéroports du dépar tement surveillance et régulation à Athis-Mons
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Nicolas Vende
adjoint d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Thomas Lévecque
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division transport aérien à Athis-Mons
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Michel El-Maari
attaché principal d'administration de l'aviation civile, chef de la division régu lation et développement durable du département surveillance et régulation à Athis-Mons
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Bruno Commarmond
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division sûreté du département surveillance et régulation à Athis-Mons
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Franck Bouniol
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division aviation générale du département surveillance et régulation du département surveillance et régulation à Athis-Mons
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Franck Besse
agent contractuel, chef de la division sûreté du département surveillance et régu lation à Roissy - Charles-de-Gaulle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Vincent Ammi
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division aéroports du département surveillance et régulation à Roissy - Charles-de-Gaulle
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Jean-Pierre Monsiaud
adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: François Delaize
assistant d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Lucette Lasserre
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, direc trice de la sécurité de l'aviation civile Nord
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Joëlle Petitbois
attachée d'administration de l'aviation civile, adjointe au chef du dépar tement gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Annie Ostrowsky
assistante d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision finances du département gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Sylvie Khatir
attachée principale d'administration de l'aviation civile, chef du département gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Danielle N'Guyen N'Goc-Aubier
agent contractuel, médecin de région
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », dans la limite de 4 000 € hors taxes
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Christine Torralba
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Évelyne Peyrillaud
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire de la division transport aérien du département surveillance et régulation à Athis-Mons
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Catherine Michel
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire de cabinet
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Magali Meneux
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire du directeur
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Sylvie Ferrari
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire du département surveil lance et régulation à Athis-Mons
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Carole Dran
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Danie Collignon
adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées à l'article 30 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des ordres de mission dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Martine Mignot
assistante d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Ghislaine Deweirder
adjoint d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Yves Tatibouet
administrateur civil hors classe, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Daniel Bététa
administrateur civil hors classe, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est. »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De:
M
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Thierry LEZIN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
UNSA
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Sébastien BOUZAT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
SNCTA
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Bertrand NEROR
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
FO
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Erwan RANDE
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Gerry GLONDU
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Samuel FONTEAU
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Harry ASSELIN DE BEAUVILLE
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Vania CHICOT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
FO
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Christiane GOMBAULT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Florian LINKE
chef du département gestion des ressources de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
Responsables en matière de ressources humaines
Groupe:
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Arnaud DARRAS
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
SNCTA
Titulaire
Groupe:
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Jean-Michel SABIN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
FO
Titulaires
Groupe:
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Jean-Charles MADELENAT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Titulaires
Groupe:
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Igor BORDELAIS
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Titulaires
Groupe:
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Jean-Michel THOMAS
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Titulaire
Groupe:
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Olivier JOUANS
chef du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane (ou son repré sentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Groupe:
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Philippe GUIVARC'H
directeur de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane (ou son repré sentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Groupe:
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Catherine SEGAY
chef du service administratif du service de la navigation aérienne en Antilles Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
Responsables en matière de ressources humaines
Groupe:
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Sandrine THIBAULT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
UNSA
Titulaire
Groupe:
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Ghislaine EDOUARD
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
FO
Titulaires
Groupe:
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Michèle THEODOSE
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Titulaires
Groupe:
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Liliane BADEN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Titulaires
Groupe:
composition
25 Septembre 201425/09/2014
De: Claude Couture
TCE, Gestionnaire de l'unité
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée 1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Jacques De Maillard
Objet:
PU2 de l'UVSQ, à
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: René Levy
Objet:
DR1 et à
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Claude Couture
Objet:
TCE
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Christian Mouhanna
directeur de l'unité UMR 8183
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Jean-Louis HALPÉRIN
Professeur d'histoire du droit de l'ENS
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée 1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: M'balou DIALLO
gestionnaire de l'unité
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée 1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Véronique CHAMPEIL-DESPLATS
Professeur de droit public de l'Université Paris Ouest, Membres du Conseil de Laboratoire
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée 1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Jean-Louis HALPÉRIN
Objet:
PUCE
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: M'balou DIALLO
Objet:
TCN aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Véronique CHAMPEILDESPLATS
Objet:
PU1
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Pierre BRUNET
directeur de l'unité UMR 7074
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Hélène Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS, le Consortium de Coopération pour la Recherche, l'Enseignement Supérieur et l'Innovation en Nouvelle-Calédonie (CRESICA) entre l'université de la Nouvelle
autorite_delegation="Président du CNRS, le Consortium de Coopération pour la Recherche, l'Enseignement Supérieur et l'Innovation en Nouvelle-Calédonie (CRESICA) entre l'université de la Nouvelle"
délégation de signature
25 Septembre 201425/09/2014
De: Magali CONTENSIN
ingénieur de recherche de première classe
Objet:
représentant suppléante de l'administration à la commission administrative paritaire du corps des ingénieurs de recherche
Remplace:Mme Katy DE KERDAY
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
suppleant
nomination
25 Septembre 201425/09/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.