25 Septembre 2017

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Patrick VIEU
administrateur général
membre permanent du conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Objet:
référent déontologue du CGEDD
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
25 Septembre 201725/09/2017
De: Arnaud Piéton
vice-président des ressources humaines de Technip FMC
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Au titre des personnalités choisies parmi les dirigeants de l'industrie des hydrocarbures et de leur utilisation
Remplace:M. Thierry Parmentier
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Andrew Hogg
directeur éducation de Total
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Au titre des personnalités choisies parmi les dirigeants de l'industrie des hydrocarbures et de leur utilisation
Remplace:Mme Laurence Storelli
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Sandra Roche-Vu Quang
directeur New Gas, métier chaîne du gaz d'Engie
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Au titre des personnalités choisies parmi les dirigeants de l'industrie des hydrocarbures et de leur utilisation
Remplace:M. Thierry Lefeuvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Christine TRAVERS
Objet:
directrice de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
duree="trois ans"
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Nicolas HUMEZ M. Hugues LEVASSEUR nation des déchets dangereux (SYPRED)
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
Au titre des intérêts des professionnels
Syndicat professionnel du recyclage et de l'élimi-
Groupe:
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Didier MEFFERT Mme Dorothée DECROP
(CPME)
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
Au titre des intérêts des professionnels
Syndicat professionnel du recyclage et de l'élimi-
Groupe:
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Pierrick DRAPEAU M. Xavier CAPILLA Confédération
des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
Au titre des intérêts des professionnels
Syndicat professionnel du recyclage et de l'élimi-
Groupe:
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Jean-Jacques CHATELAIN Mme Valérie FLIS PISSON
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
Au titre des intérêts des professionnels
Syndicat professionnel du recyclage et de l'élimi-
Groupe:
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Olivier RAMACKERS Mme Guénola GASCOIN déchet (SNEFID)
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
Au titre des intérêts des professionnels
Syndicat national des entrepreneurs de la filière
Groupe:
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Fabien DESPORT Mme Gaelle VANDEWALLE recyclage (FEDEREC)
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
Au titre des intérêts des professionnels
Fédération professionnelle des entreprises du
Groupe:
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Philippe ANTOINE consommateurs salariés (INDECOSA-CGT)
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
Au titre des associations de consommateurs et d'usagers
STRUCTURE TITULAIRE SUPPLÉANT Association pour l'information et la défense des
Groupe:
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Dominique DU CHATELIER M. Laurent WALLUT liales catholiques (CNAFC)
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
Au titre des associations de consommateurs et d'usagers
Confédération nationale des associations fami-
Groupe:
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Annie PERRIER ROSSET Mme Céline CAROLY Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
Au titre des intérêts des professionnels
Syndicat professionnel du recyclage et de l'élimi-
Groupe:
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Isabelle MARTIN Mme Muriel OLIVIER
de l'environnement (FNADE)
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
Au titre des intérêts des professionnels
STRUCTURE TITULAIRE SUPPLÉANT Fédération nationale des activités de la dépollution
Groupe:
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De:
Pénélope VINCENT-SWEET M. Jean-Baptiste PONCELET Robin des bois M. Jacky BONNEMAINS Mme Charlotte NITHART
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
Au titre des associations de protection de l'environnement
STRUCTURE TITULAIRE SUPPLÉANT
Groupe:
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: France Nature Environnement
(FNE)
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
Au titre des associations de protection de l'environnement
STRUCTURE TITULAIRE SUPPLÉANT
Groupe:
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Henri LEGRAND
Objet:
président de la commission consultative sur le statut de déchet
Groupe:
president
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Laurent GRINFOGEL
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
Au titre des personnalités qualifiées Sont invités à participer de manière permanente à la commission consultative sur le statut de déchet
STRUCTURE REPRÉSENTANT Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) Le directeur économie circulaire et déchets ou son représentant Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) Le directeur des risques chroniques ou son représentant Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement
Le directeur de l'évaluation des risques ou son représentant et du travail (ANSES)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: La DDT
(M) se coordonnera tout particulièrement avec la DRAAF et avec les établissements publics intervenant en police de l'environnement, et veillera à formaliser une répartition des enjeux et des zones prioritaires à contrôler
Objet:
comme « service pilote ». C'est le service qui a la responsabilité d'organiser et/ou de coordonner les opérations de contrôles avec les éventuels services associés. Il assure le suivi des suites et le rapportage pour la thématique donnée sous forme d'un bilan annuel des contrôles réalisés présenté en MISEN
2.3. Articulation des campagnes de contrôle
Les préfets de département s'attacheront à ce que l'exercice du contrôle en police de l'eau et de la nature entre les différents services concernés (services déconcentrés de l'État, services territoriaux des établissements publics, gendarmerie nationale, gestionnaires d'espaces naturels protégés, etc.) soit pleinement coordonné. Il en va ainsi tant pour les contrôles relevant strictement du domaine de l'environnement, que pour les contrôles qui relèvent de domaines connexes, comme la conditionnalité des aides agricoles ou l'utilisation des produits phytopharmaceutiques. Vous veillerez notamment à ce que la coordination prévue par la circulaire du Premier ministre du
31 juillet 2015
susvisée soit bien mise en œuvre dans ce cadre avec, notamment, la désignation dans chaque département d'un coordonnateur, selon les modalités qui auront été définies au niveau local
Cette coordination pourra conduire les services concernés
de besoin, à organiser des contrôles conjoints, permettant d'associer des compétences complémentaires, notamment sur des sujets complexes
Groupe:
désignation
25 Septembre 201725/09/2017
De: La DDT
(M) s'assurera d'une meilleure coordination des campagnes de contrôles en veillant à ce qu'un même opérateur économique ne fasse pas l'objet de contrôles rapprochés par des services de contrôles différents, hors situation particulière (contre-visite en cas de mise en demeure, flagrance, etc.)
Objet:
comme « service pilote ». C'est le service qui a la responsabilité d'organiser et/ou de coordonner les opérations de contrôles avec les éventuels services associés. Il assure le suivi des suites et le rapportage pour la thématique donnée sous forme d'un bilan annuel des contrôles réalisés présenté en MISEN
2.3. Articulation des campagnes de contrôle
Les préfets de département s'attacheront à ce que l'exercice du contrôle en police de l'eau et de la nature entre les différents services concernés (services déconcentrés de l'État, services territoriaux des établissements publics, gendarmerie nationale, gestionnaires d'espaces naturels protégés, etc.) soit pleinement coordonné. Il en va ainsi tant pour les contrôles relevant strictement du domaine de l'environnement, que pour les contrôles qui relèvent de domaines connexes, comme la conditionnalité des aides agricoles ou l'utilisation des produits phytopharmaceutiques. Vous veillerez notamment à ce que la coordination prévue par la circulaire du Premier ministre du
31 juillet 2015
susvisée soit bien mise en œuvre dans ce cadre avec, notamment, la désignation dans chaque département d'un coordonnateur, selon les modalités qui auront été définies au niveau local
Cette coordination pourra conduire les services concernés
de besoin, à organiser des contrôles conjoints, permettant d'associer des compétences complémentaires, notamment sur des sujets complexes
Groupe:
désignation
25 Septembre 201725/09/2017
De: Laurent CONDOMINES
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
Objet:
en sus de ses fonctions, de l'intérim de la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Guadeloupe du 21 au
30 septembre 2017
Groupe:
charge
25 Septembre 201725/09/2017
De: Romain VILLAIN
responsable des affaires immobilières et des moyens généraux
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Thibault SPREUX
adjoint à la directrice des affaires budgétaires et financières
Objet:
les différents documents cités au I du présent article
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Xavier GUÉRIN
secrétaire général
Objet:
à l'exclusion des diplômes, toute pièce relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal dans la limite d'un montant de 2 M€ (HT) et de signer toute pièce relative à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Xavier GUÉRIN
secrétaire général
Objet:
dans la limite des attributions du secrétariat général
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Emmanuel GIRARD
adjoint à la directrice de la recherche en charge de la valorisation
Objet:
responsables des unités de recherche de l'école
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Emmanuel GIRARD
adjoint à la directrice de la recherche en charge de la valorisation
Objet:
les différents documents listés au I du présent article
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Cédric DELÉPINE
directeur des affaires juridiques et des achats
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Jamel CHAABANE
directeur des systèmes d'information
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Gaëtan TROGER
Objet:
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Claude KREMER
secrétaire général adjoint, et à
Objet:
les différents documents listés au I du présent article, dans la limite d'un montant de 1 M€ (HT)
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Anthony BASS
secrétaire général adjoint en charge du projet nouvelle organisation administrative
Objet:
les différents documents listés au I du présent article, dans la limite d'un montant de 1 M€ (HT)
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Cédric DELÉPINE
Objet:
directeur des affaires juridiques et des achats
dans la limite des attributions du service des affaires juridiques et des achats, à
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Cédric DELÉPINE
Objet:
directeur des affaires juridiques et des achats
dans la limite des attributions du service des affaires juridiques et des achats, à
Groupe:
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: François CLAUX
acheteur délégué au sein de la direction des systèmes d'information, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Jamel CHAABANE
directeur des systèmes d'information
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'enseignement les différents documents listés au I du présent article
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Gaëtan TROGER
responsable du service des ressources et de la vie étudiante
Objet:
dans la limite d'un montant de 4 000 € (HT)
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Emmanuel GIRARD
Objet:
adjoint à la directrice de la recherche en charge de la valorisation
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Françoise PRÊTEUX
directrice de la recherche
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de la recherche
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Marie MATHIEU-PRUVOST
directrice de l'enseignement
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'enseignement
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Isabelle GAUTHERON
directrice de la documentation, des archives et du patrimoine
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Magali DECHANET
directrice des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions, et dans la limite d'un montant de 1 M€ (HT)
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Cécile CLEMENT
directrice des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des contrats de recrutement de personnel et promesses d'embauche, et dans la limite d'un montant de 1,8 M€ (HT)
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Agnès CHAPEL
Objet:
coordinatrice des achats documentaires
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Marie-Christine BERT
directrice des relations internationales et des partenariats entreprises
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des relations internationales et des partenariats entreprises
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Carolina GARCIA-OLMEDO
Objet:
responsable du pôle contrats
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Wanda GOUGASSIAN
Objet:
responsable du pôle achats
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Camille HUARD
Objet:
juriste/acheteuse au service des affaires juridiques et des achats, et à
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Sandrine GUERIN
Objet:
directrice adjointe de l'enseignement, et de
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Sylvie SAVIN
assistante au sein de la direction des systèmes d'information
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des systèmes d'information
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Sandrine GUERIN
directrice adjointe de l'enseignement, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'enseignement les différents documents listés au I du présent article
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Véronique HILLEN
directrice de la d.school
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Sandrine GUERIN
directrice adjointe de l'enseignement, et de
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Sandrine GUERIN
directrice adjointe de l'enseignement, et de
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Catherine BOURREAU
secrétaire générale de la d.school
Objet:
dans la limite des attributions de la d.school
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Sandrine GUERIN
directrice adjointe de l'enseignement, et de
Objet:
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Sandrine GUERIN
directrice adjointe de l'enseignement, et de
Objet:
dans la limite d'un montant de 4 000 € (HT)
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Virginie CLERGET
coordinatrice administrative et budgétaire
Objet:
dans la limite d'un montant de 4 000 € (HT)
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Sylvie TESEVIC
Objet:
assistante achats au service des affaires juridiques et des achats
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Gaëlle LOGIN
Objet:
assistante achats au service des affaires juridiques et des achats, et à
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Virginie BEZIN
Objet:
acheteuse/gestionnaire des marchés publics au service des affaires juridiques et des achats, à
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: SURVEILLANCE DE MARCHÉ (SDM)
Objet:
autorité de surveillance de marché des équipement marins
Groupe:
désignation
25 Septembre 201725/09/2017
De: Jean-Louis Mattera
secrétaire général
Objet:
toute convention et tout marché, à l'exception des conventions et marchés d'un montant supérieur à 90 000 € (HT)
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Patrick Pujol
chef de la division de la gestion financière et du contrôle de gestion
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toute convention et tout marché d'un montant inférieur à 50 000 € (HT)
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Christophe Ménez
chef du département technique
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toute convention et tout marché d'un montant inférieur à 50 000 € (HT)
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Brahim Hanbli
chef de la division de la logistique
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toute convention et tout marché d'un montant inférieur à 50 000 € (HT)
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Sébastien Barthe
chef du département de l'information et de la communication
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toute convention et tout marché d'un montant inférieur à 50 000 € (HT)
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Patrick Pujol
chef de la division de la gestion financière et du contrôle de gestion
Objet:
toute décision à caractère budgétaire et financier et toute pièce comptable
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Christophe Menez
chef du département technique
Objet:
dans la limite de ses attributions toute décision, sauf les décisions à caractère budgétaire et financier
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Jean-Louis Mattera
secrétaire général
Objet:
dans la limite de ses attributions, toute décision
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Arnaud Desjardin
adjoint du chef du département investigations
Objet:
dans la limite de ses attributions, toute décision, sauf les décisions à caractère budgétaire et financier
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Damien Bellier
chef du département investigations
Objet:
dans la limite de ses attributions, toute décision, sauf les décisions à caractère budgétaire et financier
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Luc Angerand
directeur du cabinet
Objet:
dans la limite de ses attributions, toute décision, sauf les décisions à caractère budgétaire et financier
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Fariza Aïssa
chef de la division des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, toute décision, sauf les bons de commandes, les conventions et les marchés
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Gilles RECEVEUR
chef de la subdivision administrative du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna ou son représentant
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants de l'administration suivants
Responsable en charge des ressources humaines
Groupe:
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Valérie PUCCI
directrice du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-etFutuna ou son représentant
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants de l'administration suivants
Présidente
Groupe:
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Nora ASI
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel suppléants
UTFO
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 201725/09/2017
De: Malia Nive MAILEHAKO
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel suppléants
SNAC-CFTC
Groupe:
suppleant
désignation
25 Septembre 201725/09/2017
De: Robert HANUI
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel titulaires
UTFO
Groupe:
désignation
25 Septembre 201725/09/2017
De: Jean-Yves TUAFATAI
Objet:
comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d'État de l'aviation civile des îles Wallis-et-Futuna les représentants du personnel suivants
Représentants du personnel titulaires
SNAC-CFTC
Groupe:
désignation
25 Septembre 201725/09/2017
De: Emmanuel SIMONNET
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
UNSA
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Thierry RUSSO
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
SNCTA
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Jean-Michel SABIN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
FO
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Otto BRIAND
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Philip LUCENAY
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Jacqueline DANTIN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Lisette CIANI
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Chantal BOBI
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Arnaud DARRAS
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
SNCTA
Titulaire
Groupe:
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Gerry GLONDU
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Titulaires
Groupe:
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Eric BECHET
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Titulaires
Groupe:
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Jérôme JOURNET
chef du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Coprésidents du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Groupe:
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Frédéric GUIGNIER
directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Coprésidents du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Groupe:
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Sandrine THIBAULT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
UNSA
Titulaires
Groupe:
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Isabelle BREMOND-DUPIN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
UNSA
Titulaires
Groupe:
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Ghislaine EDOUARD
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
FO
Titulaire
Groupe:
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Manuella HERY-MORNET
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Titulaires
Groupe:
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Liliane BADEN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Titulaires
Groupe:
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Christiane GOMBAULD
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Titulaires
Groupe:
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Catherine ZERROUKI
chef du département gestion des ressources de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Responsables en matière de ressources humaines
Groupe:
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Catherine SEGAY
chef du service administratif du service de la navigation aérienne AntillesGuyane (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne Antilles-Guyane
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Responsables en matière de ressources humaines
Groupe:
composition
25 Septembre 201725/09/2017
De: Grégoire FREREJACQUES
Objet:
pour conclure, au nom de la directrice générale, les conventions visées à l'article L. 312-2-1 du code de la construction et de l'habitation
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Grégoire FREREJACQUES
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes relevant de sa compétence d'ordonnateur et de représentante du pouvoir adjudicateur, ainsi que tous actes utiles au fonctionnement de l'agence
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Brigitte EDWARD
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Basse-Terre
date_debut="2017-10-02"
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Christine VAQUEZ
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Fresnes
à compter du 1 er octobre 2017
Groupe:
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Cédric LANOIS
secrétaire administratif
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseur intérimaire au greffe du tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Jacqueline MATHIEU
(CASPARD)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Montbéliard
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montbéliard"
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Joséfa LINARES
(DEPREAUX)
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Montbéliard
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
25 Septembre 201725/09/2017
De: Marie-Françoise LANAU
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Auch
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Auch"
suppleant
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Alexandra GUYON
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Auch
Objet:
à la date du présent arrêté
cessation de fonction
25 Septembre 201725/09/2017
De: Nathalie BRAGANTINI
(SERRE)
greffière principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Nîmes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Nîmes"
suppleant
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Marine QUEZEL-CRASAZ
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Nîmes
Objet:
à la date du présent arrêté
cessation de fonction
25 Septembre 201725/09/2017
De: Sabrina PREVOST
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bernay
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bernay"
suppleant
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Francine FAUCHE
(IACUZZI)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Bernay
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bernay"
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Francine FAUCHE
(IACUZZI)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bernay
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
25 Septembre 201725/09/2017
De: Evelyne BASSIERE
(SYRYN)
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Bernay
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
25 Septembre 201725/09/2017
De: François Lair
attaché d'administration de l'État hors classe
Objet:
directeur général des services (DGS) de l'université d'Orléans (groupe I)
pour une première période d'un an, du 01/09/2017 au 31/08/2018
Groupe:
nomination
25 Septembre 201725/09/2017
De: Alix Gabrielli
Objet:
TCN et à
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Claire Rampon
Objet:
DR, à
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De:
Christine
Objet:
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Martin Giurfa
directeur de l'unité mixte de recherche n°5169
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
25 Septembre 201725/09/2017
De: Stéphanie ROSE
Technicienne
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2013-04-05"
duree="5 ans"
nomination
25 Septembre 201725/09/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.