25 Octobre 2007

De: Cazaux (Josselin)
étudiant civil
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant des étudiants
Groupe:
ecole
conseil_administration
renouvellement
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jean-Pierre Darras
conseiller d'administration scolaire et universitaire, classe normale, précédemment affecté à l'université des Antilles et de la Guyane (académie de la Guadeloupe)
Objet:
secrétaire général d'académie de la Martinique
pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2007-09-06"
date_fin="2011-09-05"
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Gaël Tchakaloff
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillère
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Denis (Jean-Michel)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe au Conseil d'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2008-01-07"
depart_retraite
admission
25 Octobre 200725/10/2007
De: Cukierman (Daniel)
inspecteur des finances
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jean-Pierre Lafosse
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Octobre 200725/10/2007
De: Méary (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-04-10"
depart_retraite
admission
25 Octobre 200725/10/2007
De: Maurice (Joël)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-02-21"
depart_retraite
admission
25 Octobre 200725/10/2007
De: Korolitski (Jean-François)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-04-06"
depart_retraite
admission
25 Octobre 200725/10/2007
De: Nathalie Dombrowski
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Lille-Loos-Sequedin
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Alain Rocca
administrateur civil hors classe
Objet:
haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
haut_fonctionnaire_defense_securite
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Philippe Vinçon
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction des échanges internationaux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Christophe Poupard
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau de la coopération et des relations bilatérales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Sylvain Maestracci
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau de l'Union européenne
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Philippe Beyries
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau du développement, de la solidarité et des organisations internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Françoise Prebay
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau des échanges et de la promotion. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Virginie Jorissen
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires européennes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Salmi (Louis-Rachid)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Richetin (Marc)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Messulam (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Gardes (François)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Cleon (Louis-Marie)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Belot (Gérard)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Amiet (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Roumes (Corinne)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Masbernat (Florence)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Lenz (Barbara)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Issarny (Valérie)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Hakamies-Blomqvist (Liisa)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Combelles (Françoise)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Benard (Christine)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Benard (Christine)
Objet:
présidente du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
president
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Scharff (Martial)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Nancy
Remplace:M. Girard (Cyril)
date_debut="2007-10-15"
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Bastien (Yves, Georges)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, mis à la disposition de l'Agro Paris Tech, Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts de Nancy depuis le
1er octobre 1992
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2007-11-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Octobre 200725/10/2007
De: Brun (Frédéric)
Objet:
attaché divisionnaire
inclus
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
date_fin="2012-12-31"
duree="cinq ans"
détachement
25 Octobre 200725/10/2007
De: Chevrette (Hélène)
Objet:
attaché divisionnaire
inclus
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
date_fin="2012-12-31"
duree="cinq ans"
détachement
25 Octobre 200725/10/2007
De: Delobel (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des grandes cultures)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures est
au titre de l'année 2007 établi comme suit
Groupe:
inscription
25 Octobre 200725/10/2007
De: Candar (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des grandes cultures)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures est
au titre de l'année 2007 établi comme suit
Groupe:
inscription
25 Octobre 200725/10/2007
De: Djellal (Robert)
administrateur civil
Objet:
inspecteur des finances
Groupe:
date_debut="2007-10-15"
a_sa_demande
cessation de fonction
25 Octobre 200725/10/2007
De: Audrain (Olivier)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
radiation
25 Octobre 200725/10/2007
De: Emmanuel Sartorius
ingénieur général des télécommunications
Objet:
haut fonctionnaire de défense et de sécurité auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
haut_fonctionnaire_defense_securite
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Herrault (Christian)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Sordet (Caroline)
administratrice civile affectée au ministère de la défense
Objet:
dans les services du Premier ministre, à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
chef du bureau des politiques de recrutement et de formation au sein de la sous-direction des politiques interministérielles
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2007-10-15"
duree="deux ans"
affectation
25 Octobre 200725/10/2007
De: Manin (Stéphane)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Réunion
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Lordon (Bertrand)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Rhône-Alpes
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Cassuto (Philippe)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Chauveau (Bernard)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Poitou-Charentes
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Lebrun (André)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Picardie
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Leblondel (Gérard)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Pays de la Loire
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Nicolas (Jean-Christophe)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Nord - Pas-de-Calais
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Dagues (Bruno)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Midi-Pyrénées
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Cailleux (Daniel)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Lorraine
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Liebert (Yves)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Limousin
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Bringuier (Pierre)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Languedoc-Roussillon
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Lebaudy (Philippe)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Haute-Normandie
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Nakoulima (Ousseynou)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Guadeloupe, Guyane, Martinique
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Dupuis (Gérard)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Franche-Comté
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Delabre (Guy)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Champagne-Ardenne
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Moizard (Nicolas)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Centre
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Peron (André)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bretagne
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Agbessi (Eric)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Auvergne
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Bonfils (Pierre)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Aquitaine
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Fonteneau (Paul)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Alsace
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Michailesco (Georges)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Versailles
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Dagues (Bruno)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Toulouse
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Fonteneau (Paul)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Strasbourg
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Manin (Stéphane)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Réunion
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Lebaudy (Philippe)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Rouen
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Peron (André)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Rennes
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Delabre (Guy)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Reims
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Chauveau (Bernard)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Poitiers
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Moizard (Nicolas)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Orléans-Tours
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Dumoulin (Denis)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Nice
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Leblondel (Gérard)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Nantes
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Cailleux (Daniel)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Nancy-Metz
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Bringuier (Pierre)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Montpellier
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Lordon (Bertrand)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Lyon
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Liebert (Yves)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Limoges
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Nicolas (Jean-Christophe)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Lille
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Nakoulima (Ousseynou)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Guadeloupe, Guyane, Martinique
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Gonzalez (Alain)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Créteil
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Agbessi (Eric)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Clermont-Ferrand
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Bonfils (Pierre)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bordeaux
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Dupuis (Gérard)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Besançon
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Lebrun (André)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Amiens
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Cassuto (Philippe)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Aix-Marseille
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Balbi (Nicole)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Corse
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Bourgeon-Renault (Dominique)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Bourgogne
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Boittin (Martine)
Objet:
coordonnateurs régionaux à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Basse-Normandie
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: de Fabregues (Muriel)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Paris
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Spalanzani (Anne-Marie)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Grenoble
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Bourgeon-Renault (Dominique)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Dijon
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Balbi (Nicole)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Corse
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Boittin (Martine)
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
Caen
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jean-Louis Bouty
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Rhône-Alpes
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2007-12-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Octobre 200725/10/2007
De: Patrick Soler
inspecteur général adjoint à l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Objet:
sous-directeur à l'ONIGC
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
25 Octobre 200725/10/2007
De: Sylvie Castermans, épouse Xerri
magistrate du premier grade
Objet:
chargée de formation à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
ecole
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Claudette Babus, épouse Dubos
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Perpignan
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Bougot (Jean-Yves)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Octobre 200725/10/2007
De: Moureu (Francis)
président de chambre à la cour d'appel de Nancy
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
président
Groupe:
cour_appel="Nancy"
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Dereu (Yves)
professeur à la faculté de droit de Nancy, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
professeur des universités spécialisé
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Cachard (Olivier)
professeur agrégé de droit privé, doyen de la faculté de droit de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
professeur des universités spécialisé
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Froissart (Florence)
conseiller à la cour d'appel de Nancy
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
président
Groupe:
cour_appel="Nancy"
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Mauchamp (Alain)
fondé de pouvoir à la trésorerie générale de Meurthe-et-Moselle, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Brunet (Christian)
trésorier-payeur général de Meurthe-et-Moselle, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Poletti (Jean-Pierre)
commissaire aux comptes à Villers-lès-Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Marjollet (Patrick)
commissaire aux comptes à Nancy, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Vivier (Philippe)
président de chambre au tribunal de commerce de Nancy, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Menay (Bertrand)
conseiller à la cour d'appel de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Goldstein (Pierre)
président honoraire du tribunal de commerce de Nancy, président de la 6e délégation consulaire, secrétaire général de la conférence générale des tribunaux de commerce de France, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Ganne (François)
président du tribunal de commerce de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Mottes (Jean)
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jousserand (Gérard)
président de section à la chambre régionale des comptes de Lorraine, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Trivin (François)
Objet:
assesseur à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
suppléant
Remplace:
M. Lahiani
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Frantz-Eric Leloup
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de l'évaluation et des synthèses
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
III. - Dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement et du reclassement professionnel
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Eric Le Floch
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des affaires financières
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
II. - Dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Laurent Genuini
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des affaires financières
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
II. - Dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jacques Baux
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef de la mission d'accompagnement des réorganisations
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
II. - Dans la limite des attributions de la mission d'accompagnement des réorganisations
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Patrick Soret
attaché d'administration du ministère de la défense
au sein du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Dominique Schuffenecker
administrateur civil, chef du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jean-Michel Jamet
ingénieur divisionnaire d'étude et de fabrication, adjoint au chef du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Alain Vidal
directeur territorial, chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Antoine Ruiz
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau du soutien administratif et technique
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Denis Maréchal
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Frédéric Sternenberg
Commissaire lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de la synthèse des effectifs et de la masse salariale
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
Dans le cadre du budget opérationnel de programme « accompagnement de la politique des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Yann N'Guyen Luat
Lieutenant-colonel
chef du projet entrepôt de données ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
Dans le cadre du budget opérationnel de programme « accompagnement de la politique des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Christian Falconnet
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chargé de la gestion du budget opérationnel de programme « accompagnement de la politique des ressources humaines »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
Dans le cadre du budget opérationnel de programme « accompagnement de la politique des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: François Agostini
Lieutenant-colonel
chef du bureau de la synthèse des effectifs et de la masse salariale
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
Dans le cadre du budget opérationnel de programme « accompagnement de la politique des ressources humaines »
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Eric Stachowiak
Chef d'escadron
chef du bureau du reclassement dans le secteur public et de la qualification professionnelle
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
42
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Thomas Spok
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de l'accompagnement vers l'emploi, chargé du secteur accompagnement des militaires
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
42
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Bruno Degatier
Colonel
adjoints au sous-directeur de l'accompagnement et du reclassement professionnel
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
42
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: François Camilleri
Colonel
chef du bureau de l'accompagnement vers l'emploi
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
42
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Stéphane Brudy-Castellan
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des partenariats externes
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
42
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Antoine Ruiz
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau du soutien administratif et technique
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
34
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Hervé Oudin
administrateur civil, sous-directeur de l'accompagnement et du reclassement professionnel
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
34
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Daniel Licausi
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des actions sociales, pour signer les décisions portant attributions de prêts, secours et allocations diverses à caractère social
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
34
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Didier Gallet
administrateur civil, sous-directeur de l'action sociale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
34
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Patrick Dion
Officier en chef de 1re classe
adjoint au sous-directeur de l'action sociale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
34
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Alain Vidal
directeur territorial, chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Sylvain Demaret
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des pensions
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: René Ballet
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des retraites civiles et militaires
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jacques Baux
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoints au chef de la mission d'accompagnement des réorganisations
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
29
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Albin Heuman
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau de la gestion collective des personnels des catégories B et C des services déconcentrés
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Charles-Alexis Diacon
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau de la gestion des personnels des catégories B et C de l'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Thierry Barrandon
administrateur civil, chef du bureau de la gestion collective des personnels des catégories B et C des services déconcentrés
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jean-Michel Wroblewski
administrateur civil, chef du bureau des règles ministérielles de gestion
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
12
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Dominique Schuffenecker
administrateur civil, chef du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
12
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Bernard Puybertier
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
12
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jean-Michel Jamet
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, adjoint au chef du bureau de la formation professionnelle et de la valorisation des compétences
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
12
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jérôme Hugon
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des concours et examens professionnels
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
12
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Christophe Déal
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau du suivi et de la gestion prévisionnelle des effectifs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
12
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Guillaume Boutin
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des règles ministérielles de gestion
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
12
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Arnaud Riverieulx de Varax
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des études et de la prospective
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Francis Pollet
Colonel
chef du bureau politique générale de la prévision, des compétences et de la formation
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Dominique Pernet
Colonel
adjoint chargé des fonctions de sous-directeur de la fonction militaire
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Christian Lemercier
Commissaire colonel
chef du bureau des rémunérations et indemnités
dans la limite des attributions de la sous-direction de la fonction militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Hugues Goranflaux de la Giraudière
Contrôleur des armées
chargé des fonctions de sous-directeur de la fonction militaire
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jacques Drouard
administrateur civil, chef du bureau de la performance de la fonction ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Pascal Douault
Colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la fonction militaire
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Daniel Daehn
Général
adjoint au directeur des ressources humaines du ministère de la défense, chef du service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Michel Bernard
Colonel
adjoint à la sous-directrice du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: François Agostini
Lieutenant-colonel
chef du bureau de la synthèse, des effectifs et de la masse salariale
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Patricia Bellicaud
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de l'évaluation et des synthèses
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
III. - Dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement et du reclassement professionnel
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Rose-France Lévy
attachée principale d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef de la mission d'accompagnement des réorganisations
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
II. - Dans la limite des attributions de la mission d'accompagnement des réorganisations
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jocelyne Judas
attachée d'administration du ministère de la défense
au sein du bureau du soutien administratif et technique
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Maud Lavie
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de l'accompagnement vers l'emploi, chargé du secteur accompagnement des conjoints
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
42
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jacqueline Denis
attachée principale d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau du reclassement dans le secteur public et de la qualification professionnelle
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
42
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Catherine Cordier
attachée principale d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de l'accompagnement vers l'emploi, chargée du secteur formation professionnelle
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
42
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Emmanuelle Bruno
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau des partenariats externes
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
42
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Monique Boché
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
42
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Chrystelle Peltier
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau des actions sociales, pour signer les décisions portant attributions de prêts, secours et allocations diverses à caractère social
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
34
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Francine Panis
attachée principale d'administration du ministère de la défense, chef du bureau du contentieux des pensions, accidents du travail et maladies professionnelles
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
34
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Joëlle Nicolas
attachée d'administration
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
34
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Agnès Collo
attachée principale d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la tutelle et de l'évaluation
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
C. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
34
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Rose-France Lévy
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
29
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Aline Dupeyron
administratrice civile, chef de la mission d'appui aux échelons déconcentrés de gestion des ressources humaines
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
29
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Geneviève Provo
attachée principale d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la gestion des personnels des catégories B et C de l'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Annick Jourdan-Roubaud
administratrice civile, chef de la mission d'accompagnement des réorganisations
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
les arrêtés, décisions, contrats et avenants concernant les agents recrutés
au titre del'article 34 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000
relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations.
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Agnès Ravaud
administratrice civile, chef du bureau de la gestion collective et des carrières des personnels d'encadrement et des agents non titulaires, pour les actes ressortissants des attributions du bureau, à l'exception des arrêtés, décisions et actes concernant les administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
12
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Emmanuelle Racinet
attachée principale d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau de la gestion collective et des carrières des personnels d'encadrement et des agents non titulaires, dans les mêmes conditions que le chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
12
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Brigitte Preynat
attachée principale d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des concours et examens professionnels
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
12
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Anne-Marie Poncet
attachée d'administration du ministère de la défense
au sein du bureau de la gestion collective et des carrières des personnels d'encadrement et des agents non titulaires, pour
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
12
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Sophie Marmouget
administratrice civile, adjoints au sous-directeur de la gestion collective du personnel civil, pour les actes ressortissant des attributions de la sous-direction, à l'exception des arrêtés ou décisions portant intégration, affectation et sanctions disciplinaires concernant les administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
12
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Cécile Bouvier
attachée d'administration du ministère de la défense, adjointe au chef du bureau du suivi et de la gestion prévisionnelle des effectifs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
12
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Sylvie Ruschetta
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
11
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: France Delagénière
administratrice civile, adjointes au sous-directeur des relations sociales, des statuts et des filières
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Service des ressources humaines civiles
11
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Philippe Gonzalez
attaché principal d'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Eric Eliard
attaché d'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Olivier Nicolardot
à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
5. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Christian Courcol
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
4. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jean-Louis Bonicel
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
dans la limite des attributions du bureau de la sécurité et de la maintenance des bâtiments administratifs
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
4. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Rodolphe Jayet-Gendrot
attaché principal d'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
dans la limite des attributions du bureau du patrimoine immobilier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Youmin Ho-Sing-Ming
attachés d'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
dans la limite des attributions du bureau des moyens logistiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Claude Delatre
chef de mission
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique et du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Claire Maurice
agente contractuelle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Valérie Février
attachée d'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Véronique Garabiol
attachés d'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
dans la limite des attributions du bureau de la commande publique. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
5. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Dominique Mathon
à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Mahrez Abassi
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
adjoint au sous-directeur de la coopération internationale en droit de la famille au sein de la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="un an"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
détachement
25 Octobre 200725/10/2007
De: Francis Cloris
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
sous-préfet
Groupe:
date_debut="2007-08-25"
duree="trois ans"
détachement
25 Octobre 200725/10/2007
De: Widmer (Francis)
contractuel A 1
Objet:
à la mission économique de Karachi (Pakistan) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jean Fluchère (Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie, ACFCI)
Objet:
Au titre de représentants des consommateurs d'énergie ainsi que d'associations agréées pour la protection de l'environnement
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Didier Marteau (Assemblée permanente des chambres d'agriculture, APCA)
membres suppléants du Conseil supérieur de l'énergie
Objet:
Au titre de représentants des consommateurs d'énergie ainsi que d'associations agréées pour la protection de l'environnement
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Pierre Cuypers
Objet:
Au titre de représentants des consommateurs d'énergie ainsi que d'associations agréées pour la protection de l'environnement
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Christian Balmes (Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie, ACFCI)
membre titulaire du Conseil supérieur de l'énergie
Objet:
Au titre de représentants des consommateurs d'énergie ainsi que d'associations agréées pour la protection de l'environnement
Remplace:M. Christian Patria
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Patrice Bruel (Electricité de France, EDF)
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
Objet:
Au titre de représentant des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Remplace:M. Denis Haag
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Carme (Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat en retraite
Objet:
rapporteur auprès de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Carme (Pierre)
(CGPC)
Objet:
l'exécution de la présente décision qui fera l'objet d'une insertion au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Le directeur des affaires économiques et internationales, D. Bureau Destinataires
Groupe:
charge
25 Octobre 200725/10/2007
De: Bryas (Jean-Jacques)
(CGPC)
Objet:
l'exécution de la présente décision qui fera l'objet d'une insertion au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Le directeur des affaires économiques et internationales, D. Bureau Destinataires
Groupe:
charge
25 Octobre 200725/10/2007
De: La Défense
le
2 octobre 2007
Objet:
l'exécution de la présente décision qui fera l'objet d'une insertion au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Groupe:
charge
25 Octobre 200725/10/2007
De: Humbert (Evelyne)
ingénieure générale des ponts et chaussées, chargée de mission au conseil général des ponts et chaussées
Objet:
rapporteure auprès de la commission d'agrément des contrôleurs techniques
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Bryas (Jean-Jacques)
(CGPC)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui fera l'objet d'une insertion au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Le directeur des affaires
économiques et internationales, D. Bureau Destinataires
Groupe:
charge
25 Octobre 200725/10/2007
De: Humbert (Evelyne)
(CGPC)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui fera l'objet d'une insertion au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Le directeur des affaires
économiques et internationales, D. Bureau Destinataires
Groupe:
charge
25 Octobre 200725/10/2007
De: La Défense
le
2 octobre 2007
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui fera l'objet d'une insertion au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Groupe:
charge
25 Octobre 200725/10/2007
De: Hoeppe (Philippe)
Objet:
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Dentin (Gilles)
Objet:
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Delavande (Thomas)
Objet:
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Madika (Thierry)
chef du département sûreté-équipements
Objet:
pour signer les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain, des agents relevant de leur autorité
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Lerat (Patrick)
chef du département génie civil et pistes
Objet:
pour signer les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain, des agents relevant de leur autorité
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Lefoyer (Sylvain)
chef du département systèmes d'information et navigation aérienne
Objet:
pour signer les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain, des agents relevant de leur autorité
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jay (Michel)
chef du département bâtiments
Objet:
pour signer les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain, des agents relevant de leur autorité
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Dufour (Jean-Philippe)
chef du département aménagement, capacité, environnement
Objet:
pour signer les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain, des agents relevant de leur autorité
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Bercaru (Gabriel)
chef de la cellule aéronavale
Objet:
pour signer les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain, des agents relevant de leur autorité
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Abadie (Michel)
chef de la division équipements, délégué du chef du STAC
Objet:
pour signer les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain, des agents du site de Toulouse
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Samson (Jean-Claude)
chef de la subdivision logistique et travaux au département génie civil et pistes
Objet:
pour signer les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain et d'une durée inférieure ou égale à cinq jours, des agents relevant de son autorité
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Theillout (Jean-Noël)
Objet:
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Neel (Gilbert)
Objet:
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Maze (Daniel)
Objet:
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Glemin (Robert)
Objet:
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Beaurain (Didier)
Objet:
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Arth (Laurent)
Objet:
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Biotte (Geneviève)
Objet:
pour signer les ordres de déplacements temporaires sur le territoire métropolitain des agents relevant du département administratif
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Depaux (Bernard)
Objet:
agent contractuel, à l'effet de certifier le service fait, dans le cadre des attributions et compétences de l'agent empêché ou absent
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Dentin (Gilles)
Objet:
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Delavande (Thomas)
Objet:
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Samson (Jean-Claude)
Objet:
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Benayoun (Gilbert)
Objet:
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: De Sousa Guerra (Jean-Paul)
Objet:
secrétaire administratif, chef de la subdivision comptabilité
dans le cadre de ses compétences et attributions, toutes pièces relatives à la compétence d'ordonnateur secondaire, à l'exception de la signature des marchés, des avenants et des bons de commande
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Thirion (Jean-Luc)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Maze (Daniel)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Hoeppe (Philippe)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Hoeppe (Philippe)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Abadie (Michel)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Cario (Daniel)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, à l'effet de certifier le service fait dans le cadre de leurs attributions et compétences
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Maze (Daniel)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, et à
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Abadie (Michel)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile et à
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Camus (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, adjoint au directeur du service technique de l'aviation civile
dans le cadre de ses attributions et compétences, toutes pièces relatives à la compétence d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Madika (Thierry)
Objet:
ingénieur en chef des TPE, chef du département sûreté-équipements
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Beaurain (Didier)
Objet:
ingénieur divisionnaire des TPE
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Theillout (Jean-Noël)
Objet:
ingénieur divisionnaire des TPE et à
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Geffard (Jean-Christophe)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Lefoyer (Sylvain)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chef du département systèmes d'information et navigation aérienne
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Lerat (Patrick)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chef du département génie civil et pistes
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Dufour (Jean-Philippe)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chef de département aménagement, capacité, environnement
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Arth (Laurent)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées ainsi qu'à
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Lefebvre (Alain)
Objet:
ingénieur des TPE
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Freychet (Mikael)
Objet:
ingénieur des TPE
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Banitz (Laurent)
Objet:
ingénieur des TPE
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Neel (Gilbert)
Objet:
chargé d'études documentaires
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Neel (Gilbert)
Objet:
chargé d'études documentaire
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jay (Michel)
Objet:
architecte et urbaniste de l'Etat en chef, chef du département bâtiment
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Manac'h (Jacques)
Objet:
agent contractuel
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Glemin (Robert)
Objet:
agent contractuel
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Glemin (Robert)
Objet:
agent contractuel
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Schiano di Lombo (Guy)
Objet:
agent contractuel, chef de la division finances
dans le cadre de ses compétences et attributions, toutes pièces relatives à la compétence d'ordonnateur secondaire, dans la limite de 90 000 euros (HT) pour la signature des marchés, des avenants et des bons de commande
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Bercaru
Objet:
agent contractuel, chef de la cellule aéronavale
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Fauconnier (Céline)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
dans le cadre de ses attributions et compétences, les marchés et les bons de commande dans la limite de 20 000 euros (HT)
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Fauconnier (Céline)
Objet:
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Bantchik (Lydia)
Objet:
assistant d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Hifdi (Sonia)
Objet:
ingénieur des TPE
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Dallas (Véronique)
Objet:
attachée principale de l'aviation civile, chef du département administratif
dans le cadre de ses attributions et compétences, toutes pièces relatives à la compétence d'ordonnateur secondaire, dans la limite de 90 000 euros (HT) pour la signature des marchés, des avenants et des bons de commande
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Biotte (Geneviève)
Objet:
attachée administrative de l'aviation civile
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Biotte (Geneviève)
Objet:
attachée administrative de l'aviation civile, chef de la division achats
dans le cadre de ses attributions et compétences, les marchés et les bons de commande dans la limite de 20 000 euros (HT)
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Perron (Claude)
Objet:
agent contractuel
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Depaux (Bernard)
Objet:
agent contractuel, à l'effet de certifier le service fait, dans le cadre des attributions et compétences de l'agent empêché ou absent
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Dentin (Gilles)
Objet:
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Delavande (Thomas)
Objet:
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Samson (Jean-Claude)
Objet:
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Benayoun (Gilbert)
Objet:
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: De Sousa Guerra (Jean-Paul)
Objet:
secrétaire administratif, chef de la subdivision comptabilité
dans le cadre de ses compétences et attributions, toutes pièces relatives à la compétence d'ordonnateur secondaire, à l'exception de la signature des marchés, des avenants et des bons de commande
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Thirion (Jean-Luc)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Maze (Daniel)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Hoeppe (Philippe)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Hoeppe (Philippe)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Abadie (Michel)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Cario (Daniel)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, à l'effet de certifier le service fait dans le cadre de leurs attributions et compétences
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Abadie (Michel)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile et à
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Maze (Daniel)
Objet:
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile ; et à
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Camus (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieur général des ponts et chaussées, adjoint au directeur du service technique de l'aviation civile
dans le cadre de ses attributions et compétences, toutes pièces relatives à la compétence d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Madika (Thierry)
Objet:
ingénieur en chef des TPE, chef du département sûreté-équipements
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Beaurain (Didier)
Objet:
ingénieur divisionnaire des TPE
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Theillout (Jean-Noël)
Objet:
ingénieur divisionnaire des TPE et à
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Geffard (Jean-Christophe)
Objet:
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Lefoyer (Sylvain)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chef du département systèmes d'information et navigation aérienne
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Lerat (Patrick)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chef du département génie civil et pistes
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Dufour (Jean-Philippe)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chef de département aménagement, capacité, environnement
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Laurent Arth
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées ainsi qu'à
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Lefebvre (Alain)
Objet:
ingénieur des TPE
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Freychet (Mikael)
Objet:
ingénieur des TPE
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Banitz (Laurent)
Objet:
ingénieur des TPE
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Neel (Gilbert)
Objet:
chargé d'études documentaires
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Neel (Gilbert)
Objet:
chargé d'études documentaire
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jay (Michel)
Objet:
architecte et urbaniste de l'Etat en chef, chef du département bâtiment
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Manac'h (Jacques)
Objet:
agent contractuel
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Glemin (Robert)
Objet:
agent contractuel
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Glemin (Robert)
Objet:
agent contractuel
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Schiano Di Lombo (Guy)
Objet:
agent contractuel, chef de la division Finances
dans le cadre de ses compétences et attributions, toutes pièces relatives à la compétence d'ordonnateur secondaire, à l'exception de la signature des marchés, des avenants et des bons de commande
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Bercaru
Objet:
agent contractuel, chef de la cellule aéronavale
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Fauconnier (Céline)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
dans le cadre de ses attributions et compétences, les marchés et les bons de commande dans la limite de 20 000 euros HT
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Fauconnier (Céline)
Objet:
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Bantchik (Lydia)
Objet:
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Dallas (Véronique)
Objet:
attachée principale de l'aviation civile, chef du département administratif
dans le cadre de ses attributions et compétences, toutes pièces relatives à la compétence d'ordonnateur secondaire, dans la limite de 90 000 euros HT pour la signature des marchés, des avenants et des bons de commande
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Biotte (Geneviève)
Objet:
attachée administrative, de l'aviation civile
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Biotte (Geneviève)
Objet:
attachée administrative de l'aviation civile, chef de la division achats
dans le cadre de ses attributions et compétences, les marchés et les bons de commande dans la limite de 20 000 euros HT
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Perron (Claude)
Objet:
agent contractuel
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Melle Hifdi
Objet:
(Sonia), ingénieur des TPE
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.