25 Octobre 2014

De: Romain Galante
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: François Mandil (SGDF)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
représentants d'associations nationales œuvrant dans les domaines de la jeunesse et de l'éducation populaire, désignés par le ministre chargé de la jeunesse
sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:Mme Emmanuelle Audras
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Fabienne Ferrerons (JOC)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
représentants d'associations nationales œuvrant dans les domaines de la jeunesse et de l'éducation populaire, désignés par le ministre chargé de la jeunesse
sur proposition du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:M. Gwendal Ropars
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Ludovic Zekian
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du développement de l'économie culturelle (groupe II) à la direction générale des médias et des industries culturelles à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
duree="trois ans"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: François Bertrand
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la plaine du Var
Remplace:M. Jérôme Masclaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Dominique Varenne
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleuse générale de 1re classe
date_debut="2015-02-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Octobre 201425/10/2014
De: Alain Tessier
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général économique et financier de 1re classe, détaché sur l'emploi de chef de mission de contrôle général économique et financier
Groupe:
date_debut="2015-01-04"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
25 Octobre 201425/10/2014
De: François Jamet
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public BPI-Groupe
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Laurence Hartmann
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Raphaël Keller
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller en charge du numérique
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Elsa Comby
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseillère diplomatique
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Nicolas BALLON
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours
Psychiatrie d'adultes et pharmacologie et thérapeutique et pédopsychiatrie et pneumologie et gastroentérologie ; hépatologie et médecine interne : option addictologie
Groupe:
professeur="CHU de Tours"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Emmanuel GYAN
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours
Hématologie ; transfusion : option hématologie (type clinique)
Groupe:
professeur="CHU de Tours"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Francis REMÉRAND
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours
Anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence : option anesthésiologie-réanimation (type mixte : clinique)
Groupe:
professeur="CHU de Tours"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Bertrand MARCHEIX
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (UFR de médecine Rangueil de l'université Toulouse-III)
Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
professeur="CHU de Toulouse"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Xavier GAMÉ
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (UFR de médecine Purpan de l'université Toulouse-III)
Urologie
Groupe:
professeur="CHU de Toulouse"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Jean-Marc OLIVOT
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (UFR de médecine Purpan de l'université Toulouse-III)
Neurologie
Groupe:
professeur="CHU de Toulouse"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Béatrice DULY-BOUHANICK
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (UFR de médecine Rangueil de l'université Toulouse-III)
Thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie : option thérapeutique (clinique)
Groupe:
professeur="CHU de Toulouse"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Frédérique SAVAGNER
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (UFR de médecine Purpan de l'université Toulouse-III)
Biochimie et biologie moléculaire
Groupe:
professeur="CHU de Toulouse"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Stéphane KREMER
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg
Radiologie et imagerie médicale (type clinique)
Groupe:
professeur="CHU de Strasbourg"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Pierre KUHN
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg
Pédiatrie
Groupe:
professeur="CHU de Strasbourg"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Yann-Philippe CHARLES
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:
professeur="CHU de Strasbourg"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Sophie CAILLARD-OHLMANN
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg
Néphrologie
Groupe:
professeur="CHU de Strasbourg"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Michèle BEAU-FALLER
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg
Biologie cellulaire (type biologique)
Groupe:
professeur="CHU de Strasbourg"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Laurent BERTOLETTI
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Saint-Etienne
Thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie : option thérapeutique (clinique)
Groupe:
professeur="CHU de Saint-Etienne"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Eric FAKRA
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Saint-Etienne
Psychiatrie d'adultes ; addictologie : option psychiatrie d'adultes
Groupe:
professeur="CHU de Saint-Etienne"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Olivier GUILLIN
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rouen
Psychiatrie d'adultes ; addictologie : option psychiatrie d'adultes
Groupe:
professeur="CHU de Rouen"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Fabien DOGUET
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rouen
Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
professeur="CHU de Rouen"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Eric DURAND
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rouen
Cardiologie
Groupe:
professeur="CHU de Rouen"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Frédéric DI FIORE
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rouen
Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type clinique). CHU et Centre régional de lutte contre le cancer (par convention)
Groupe:
professeur="CHU de Rouen"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Jean-Christophe FERRÉ
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes
Radiologie et imagerie médicale (type clinique)
Groupe:
professeur="CHU de Rennes"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Alain BEUCHÉE
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes
Pédiatrie
Groupe:
professeur="CHU de Rennes"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Bruno LAVIOLLE
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes
Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie : option pharmacologie clinique
Groupe:
professeur="CHU de Rennes"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Olivier DECAUX
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; médecine générale ; addictologie : option médecine interne
Groupe:
professeur="CHU de Rennes"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Erwan FLECHER
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes
Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Groupe:
professeur="CHU de Rennes"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Florence ROBERT-GANGNEUX
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes
Parasitologie et mycologie (type biologique)
Groupe:
professeur="CHU de Rennes"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Florence LE JEUNE
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes
Biophysique et médecine nucléaire (type clinique). Centre régional de lutte contre le cancer (par convention)
Groupe:
professeur="CHU de Rennes"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Claude-Fabien LITRÉ
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Reims
Neurochirurgie
Groupe:
professeur="CHU de Reims"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Christine PIETREMENT
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Reims
Pédiatrie
Groupe:
professeur="CHU de Reims"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Anne-Sophie LEBRE
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Reims
Génétique (type biologique)
Groupe:
professeur="CHU de Reims"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Frédéric MILLOT
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Poitiers
Pédiatrie
Groupe:
professeur="CHU de Poitiers"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Nematollah JAAFARI
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Poitiers
Psychiatrie d'adultes ; addictologie : option psychiatrie d'adultes. Centre hospitalier Henri Laborit (par convention)
Groupe:
professeur="CHU de Poitiers"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Philippe RIGOARD
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Poitiers
Neurochirurgie
Groupe:
professeur="CHU de Poitiers"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Virginie MIGEOT-GALINDO
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Poitiers
Epidémiologie, économie de la santé et prévention (type clinique)
Groupe:
professeur="CHU de Poitiers"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Guillaume THIERY
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU des Antilles-Guyane
Réanimation ; médecine d'urgence : option réanimation. CHU de Pointe-à-Pitre
Groupe:
professeur="CHU de Pointe-à-Pitre"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Magalie PIERRE DEMAR
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU des Antilles-Guyane
Parasitologie et mycologie (type biologique). CHU de Pointe-à-Pitre (centre hospitalier de Cayenne par convention)
Groupe:
professeur="CHU de Pointe-à-Pitre"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Arnaud DUPEYRON
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier-Nîmes
Médecine physique et de réadaptation. CHU de Nîmes
Groupe:
professeur="CHU de Nîmes"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Antonia PÉREZ-MARTIN
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier-Nîmes
Physiologie (type biologique) /discipline hospitalière : médecine vasculaire. CHU de Nîmes
Groupe:
professeur="CHU de Nîmes"
professeur_discipline="discipline hospitalière : médecine vasculaire"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Denys FONTAINE
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice
Neurochirurgie
Groupe:
professeur="CHU de Nice"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Sabrina SACCONI
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice
Neurologie
Groupe:
professeur="CHU de Nice"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Giulia CHINETTI
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice
Biochimie et biologie moléculaire
Groupe:
professeur="CHU de Nice"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: David LAPLAUD
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nantes
Neurologie
Groupe:
professeur="CHU de Nantes"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Damien MASSON
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nantes
Biochimie et biologie moléculaire
Groupe:
professeur="CHU de Nantes"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Leïla MORET
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nantes
Epidémiologie, économie de la santé et prévention (type clinique)
Groupe:
professeur="CHU de Nantes"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Nicolas JAY
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nancy
Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type biologique)
Groupe:
professeur="CHU de Nancy"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Louise TYVAERT
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nancy
Neurologie
Groupe:
professeur="CHU de Nancy"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Céline PULCINI
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nancy
Maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses
Groupe:
professeur="CHU de Nancy"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Boris GUIU
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier-Nîmes
Radiologie et imagerie médicale (type clinique). CHU de Montpellier
Groupe:
professeur="CHU de Montpellier"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Vincent COSTALAT
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier-Nîmes
Radiologie et imagerie médicale (type clinique). CHU de Montpellier
Groupe:
professeur="CHU de Montpellier"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Jérémie RAFII TABRIZI
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier-Nîmes
Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique. CHU de Montpellier
Groupe:
professeur="CHU de Montpellier"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Eric ASSENAT
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier-Nîmes
Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie option gastroentérologie. CHU de Montpellier
Groupe:
professeur="CHU de Montpellier"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Ludovic CANAUD
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier-Nîmes
Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire : option chirurgie vasculaire. CHU de Montpellier
Groupe:
professeur="CHU de Montpellier"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Jérôme SOLASSOL
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier-Nîmes
Biologie cellulaire (type biologique). CHU de Montpellier
Groupe:
professeur="CHU de Montpellier"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Gérald CHANQUES
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier-Nîmes
Anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence : option anesthésiologie-réanimation (type clinique). CHU de Montpellier
Groupe:
professeur="CHU de Montpellier"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Bertrand AUDOIN
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille
Neurologie. Hôpital de la Timone
Groupe:
professeur="CHU de Marseille"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Michel BARTOLI
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille
Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire : option chirurgie vasculaire. Hôpital de la Timone
Groupe:
professeur="CHU de Marseille"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Vlad GARIBOLDI
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille
Chirurgie thoracique et cardiovasculaire. Hôpital de la Timone
Groupe:
professeur="CHU de Marseille"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Sébastien PARRATTE
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille
Chirurgie orthopédique et traumatologique. Hôpitaux Sud
Groupe:
professeur="CHU de Marseille"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Thomas CUISSET
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille
Cardiologie. Hôpital de la Timone
Groupe:
professeur="CHU de Marseille"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Véronique VITTON
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille
Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastroentérologie. Hôpitaux Nord
Groupe:
professeur="CHU de Marseille"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Florence FENOLLAR
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille
Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type biologique). Hôpital de la Timone
Groupe:
professeur="CHU de Marseille"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Thomas LE CORROLLER
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille
Anatomie (type clinique) /discipline hospitalière : radiologie et imagerie médicale. Hôpitaux Sud
Groupe:
professeur="CHU de Marseille"
professeur_discipline="discipline hospitalière : radiologie et imagerie médicale"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Karim TAZAROURTE
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR de médecine Lyon Sud de l'université Lyon-I)
Thérapeutique et anesthésiologie-réanimation et réanimation ; addictologie : option médecine d'urgence.Groupement hospitalier Edouard Herriot
Groupe:
professeur="CHU de Lyon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Alain MOJALLAL
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR de médecine Lyon Sud de l'université Lyon-I)
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie : option chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique.Groupement hospitalier Edouard Herriot
Groupe:
professeur="CHU de Lyon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Sébastien LUSTIG
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR de médecine Lyon Sud de l'université Lyon-I)
Chirurgie orthopédique et traumatologique.Groupement hospitalier Nord
Groupe:
professeur="CHU de Lyon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Eddy COTTE
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR de médecine Lyon Sud de l'université Lyon-I)
Chirurgie générale.Groupement hospitalier Sud
Groupe:
professeur="CHU de Lyon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Tristan FERRY
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR de médecine Lyon Est de l'université Lyon-I)
Maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses.Groupement hospitalier Nord
Groupe:
professeur="CHU de Lyon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Cyril HUISSOUD
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR de médecine Lyon Est de l'université Lyon-I)
Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique. Groupement hospitalier Nord
Groupe:
professeur="CHU de Lyon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Philippe MICHEL
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR de médecine Lyon Est de l'université Lyon-I)
Epidémiologie, économie de la santé et prévention (type biologique)
Groupe:
professeur="CHU de Lyon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Roland HENAINE
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR de médecine Lyon Est de l'université Lyon-I)
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire.Groupement hospitalier Est
Groupe:
professeur="CHU de Lyon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Claire LEGER-FALANDRY
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR de médecine Lyon Sud de l'université Lyon-I)
Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; médecine générale ; addictologie : option gériatrie et biologie du vieillissement.Groupement hospitalier Edouard Herriot
Groupe:
professeur="CHU de Lyon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Christine LASSET
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR de médecine Lyon Sud de l'université Lyon-I)
Epidémiologie, économie de la santé et prévention (type clinique). Centre régional de lutte contre le cancer Léon Bérard (par convention)
Groupe:
professeur="CHU de Lyon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Barbara CHARBOTEL
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR de médecine Lyon Est de l'université Lyon-I)
Médecine et santé au travail (type clinique).Groupement hospitalier Sud
Groupe:
professeur="CHU de Lyon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Gamze Yesim DARGAUD
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR de médecine Lyon Est de l'université Lyon-I)
Hématologie ; transfusion : option hématologie (type biologique).Groupement hospitalier Edouard Herriot
Groupe:
professeur="CHU de Lyon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Isabelle RAY-COQUARD
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR de médecine Lyon Est de l'université Lyon-I)
Cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type clinique). Centre régional de lutte contre le cancer Léon Bérard (par convention)
Groupe:
professeur="CHU de Lyon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Patricia FRANCO
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR de médecine Lyon Sud de l'université Lyon-I)
Physiologie (type clinique)/discipline hospitalière : pédiatrie.Groupement hospitalier Est
Groupe:
professeur="CHU de Lyon"
professeur_discipline="discipline hospitalière : pédiatrie"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Marc LAMBERT
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille
Thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie : option thérapeutique (type clinique)
Groupe:
professeur="CHU de Lille"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Saadalla NSEIR
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille
Réanimation ; médecine d'urgence : option réanimation
Groupe:
professeur="CHU de Lille"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Renaud JARDRI
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille
Pédopsychiatrie ; addictologie : option pédopsychiatrie
Groupe:
professeur="CHU de Lille"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: David SEGUY
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille
Nutrition (type clinique)
Groupe:
professeur="CHU de Lille"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Alexandre LOUVET
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille
Gastro-entérologie : hépatologie ; addictologie : option hépatologie
Groupe:
professeur="CHU de Lille"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Robert CAIAZZO
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille
Chirurgie générale
Groupe:
professeur="CHU de Lille"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Emmanuel BOLESLAWSKI
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille
Chirurgie générale
Groupe:
professeur="CHU de Lille"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Marc GIGANTE
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de La Réunion
Urologie
Groupe:
professeur="CHU de La Réunion"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Florent APTEL
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble
Ophtalmologie
Groupe:
professeur="CHU de Grenoble"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Olivier EPAULARD
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble
Maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses
Groupe:
professeur="CHU de Grenoble"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Yannick BÉJOT
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Dijon
Neurologie
Groupe:
professeur="CHU de Dijon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Patrick CALLIER
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Dijon
Génétique (type biologique)
Groupe:
professeur="CHU de Dijon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Luc LORGIS
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Dijon
Cardiologie
Groupe:
professeur="CHU de Dijon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Gabriel LAURENT
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Dijon
Cardiologie
Groupe:
professeur="CHU de Dijon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Gilles CRÉHANGE
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Dijon
Cancérologie ; radiothérapie : option radiothérapie (type clinique). Centre régional de lutte contre le cancer (par convention)
Groupe:
professeur="CHU de Dijon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Alexandre COCHET
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Dijon
Biophysique et médecine nucléaire (type biologique). Centre régional de lutte contre le cancer (par convention)
Groupe:
professeur="CHU de Dijon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: David MASSON
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Dijon
Biochimie et biologie moléculaire
Groupe:
professeur="CHU de Dijon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Alexandre LAUTRETTE
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand
Réanimation ; médecine d'urgence : option réanimation
Groupe:
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Pascal CHABROT
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand
Radiologie et imagerie médicale (type clinique)
Groupe:
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Georges BROUSSE
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand
Psychiatrie d'adultes et pharmacologie et thérapeutique et pédopsychiatrie et pneumologie et gastro-entérologie ; hépatologie ; médecine interne : option addictologie
Groupe:
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Nicolas AUTHIER
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand
Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie : option pharmacologie clinique
Groupe:
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Emmanuel BUC
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand
Chirurgie digestive
Groupe:
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Emmanuel FUTIER
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand
Anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence : option anesthésiologie-réanimation (type clinique)
Groupe:
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Laurent Ghandi DAMAJ
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Caen
Hématologie ; transfusion : option hématologie (type clinique)
Groupe:
professeur="CHU de Caen"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Nicolas AIDE
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Caen
Biophysique et médecine nucléaire (type clinique)
Groupe:
professeur="CHU de Caen"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Tristan MONTIER
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Brest
Biologie cellulaire (type biologique)
Groupe:
professeur="CHU de Brest"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Olivier HUET
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Brest
Anesthésiologie-réanimation ; médecine d'urgence : option anesthésiologie-réanimation (type clinique)
Groupe:
professeur="CHU de Brest"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Christophe RICHEZ
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux
Rhumatologie.Groupe hospitalier Pellegrin
Groupe:
professeur="CHU de Bordeaux"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Antoine PARIENTE
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux
Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie : option pharmacologie fondamentale.Groupe hospitalier Pellegrin
Groupe:
professeur="CHU de Bordeaux"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Pierre BORDACHAR
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux
Cardiologie. Groupe hospitalier Sud
Groupe:
professeur="CHU de Bordeaux"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Stéphanie DEBETTE
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux
Epidémiologie, économie de la santé et prévention (type biologique)/discipline hospitalière : neurologie. Groupe hospitalier Pellegrin
Groupe:
professeur="CHU de Bordeaux"
professeur_discipline="discipline hospitalière : neurologie"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Maher SALEH
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Besançon
Ophtalmologie
Groupe:
professeur="CHU de Besançon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Rajeev RAMANAH
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Besançon
Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique
Groupe:
professeur="CHU de Besançon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Thierry THEVENOT
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Besançon
Gastro-entérologie ; hépatologie ; addictologie : option hépatologie
Groupe:
professeur="CHU de Besançon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Catherine CHIROUZE
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Besançon
Maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses
Groupe:
professeur="CHU de Besançon"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Fabrice VUILLIER
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Besançon
Anatomie (type clinique)/discipline hospitalière : neurologie
Groupe:
professeur="CHU de Besançon"
professeur_discipline="discipline hospitalière : neurologie"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Marc-Antoine CUSTAUD
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Angers
Physiologie (type clinique)
Groupe:
professeur="CHU d'Angers"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Pascal ROUSSEAU
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Angers
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie : option chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
professeur="CHU d'Angers"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Isabelle PELLIER-LANDREAU
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Angers
Pédiatrie
Groupe:
professeur="CHU d'Angers"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Djamal-Dine DJEDDI
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Amiens
Pédiatrie
Groupe:
professeur="CHU d'Amiens"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Giampiero BRICCA
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Amiens
Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie : option pharmacologie clinique
Groupe:
professeur="CHU d'Amiens"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Loïc GARÇON
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Amiens
Hématologie ; transfusion : option hématologie (type biologique)
Groupe:
professeur="CHU d'Amiens"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Jérôme AUSSEIL
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Amiens
Biochimie et biologie moléculaire
Groupe:
professeur="CHU d'Amiens"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Johann PELTIER
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU d'Amiens
Anatomie (type clinique)/discipline hospitalière : neurochirurgie
Groupe:
professeur="CHU d'Amiens"
professeur_discipline="discipline hospitalière : neurochirurgie"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Jean-Benoît CHARRASSIN
Objet:
professeur du Muséum national d'histoire naturelle (impact des conditions environnementales sur l'écologie des prédateurs marins)
professeur
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Florence VAN LANDUYT
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements suivants
université de Besançon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Besançon"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Vivien VEYRAT
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements suivants
université Paris-XI
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Vivien VEYRAT
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements suivants
université Paris-XI
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Florence GHRENASSIA
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements suivants
université Paris-V
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-V"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Emmanuel VERNIER
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques de l'énergie et des transports (groupe III)
au sein de la direction des affaires juridiques du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité pour une dernière période de trois ans
Groupe:
date_debut="2014-11-04"
renouvellement
25 Octobre 201425/10/2014
De: Hervé PAUL
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentant des collectivités territoriales choisi par et parmi les membres du comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Constance Deler
Objet:
conseillère en charge des relations avec le Parlement et les élus
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Bernard ANDRIEU
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Creuse
Groupe:
date_debut="2014-11-17"
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Georges Welterlin
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la mission « évaluation et amélioration de la sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Dominique Ruiz
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Daniel Charpentier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Christophe Bruni Yahia
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Thierry Allain
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Philippe Vigneault
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Michel Lévy
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Yves-Marie Le Maître
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Bruno Haller
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Jean-Michel Goyat
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: René Germa
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Arnaud Boyer
assistant d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Pierre Bernard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Franck Sainton
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Benoît Pinon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Claude Mas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Alexandre Leboulanger
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Thomas Iacono
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Antoine Hervé
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Arnaud Grut
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: François-Xavier Dulac
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Jean-Pierre Dantart
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Philippe Besse
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Gérard Lefèvre
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Gilbert Guicheney
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Joël Heip
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Louis-Valentin Cabuzel
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Emmanuel Bourdon
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Philippe Pusset
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Olivier Hamonic
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Louis Teodoro
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Bertrand Huron
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Frantz Chout
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Philippe Auradé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Thierry Lempereur
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Francis Segura
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Philippe Mesquida
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Marc Alvarez
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Didier Serrano
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Frédéric Médioni
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Richard Thummel
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Fabienne Herledan-Reumond
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la mission « évaluation et amélioration de la sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Florence Wibaux
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Cécile Vernhes
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Nathalie Vega
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Nathalie Gilad
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Anne Frisch
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Elisabeth Myara
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Patricia Maruani
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Marie-Agnès Guyomarc'h
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Martine Corboliou
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Mireille Chabroux
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Cécile du Cluzel
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Odile Tourret
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Sylvie Morales
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Sophie Lamontagne-Valquevis
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Carine Donzel-Defigier
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Angélica Sparosvich
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Fabienne Gataleta
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Marie-Noëlle Brisset
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Carole Lenck
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Aude Bernadac
ingénieure des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Solenne de Julien de Zelicourt
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Brigitte Verdier
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Nadine Strecher
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De:
Papaud
Objet:
exploiter les informations de la vigilance crues pour assurer
–– la mise en place de façon systématique d'un système de remontées d'informations provenant des préfets de département
Un comité de pilotage interministériel de la vigilance crues, coprésidé par la DGPR et la DGSCGC, regroupant les départements ministériels concernés et les organismes opérationnels intervenant dans la procédure, se réunit au moins une fois par an pour échanger sur les principales actions menées, en dresser le bilan et décider des améliorations à apporter à la procédure ainsi que des actions de communication
La directrice générale de la prévention des risques, P. Blanc
Groupe:
charge
25 Octobre 201425/10/2014
De: Michel MATHIEU
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 750 000 €, ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur à 750 000 €
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Patrick BERARDET
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Hélène LAUNAY
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Philippe LOPEZ
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Youenn DUPUIS
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Lionel CROUZIER
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Éric AMARY
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Mireille MAJERCZYK
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Louis VILLIE
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: François PLATEL
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Frédéric LAMBERT
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Vincent GEFFROY
Objet:
les ordres de service pris dans le cadre de l'exécution des marchés de nettoyage des espaces et des trains, dans la limite des montants desdits marchés
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: L'ETANG Rudy
enseignant à l'école de formation professionnelle maritime et aquacole (EFPMA) en Martinique
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2014
Groupe:
désignation
25 Octobre 201425/10/2014
De: BEAUJOUR Dany
officier mécanicien et enseignant
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2014
Groupe:
désignation
25 Octobre 201425/10/2014
De: PISIOU Garry
officier marine marchande et enseignant
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2014
Groupe:
désignation
25 Octobre 201425/10/2014
De: PERRIN Guillaume
administrateur des affaires maritimes, directeur de la mer de Guadeloupe
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2014
Groupe:
désignation
25 Octobre 201425/10/2014
De: PELAGE Dario
officier mécanicien
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2014
Groupe:
désignation
25 Octobre 201425/10/2014
De: PARNAUD Jérôme
capitaine de 1re classe de la navigation maritime
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2014
Groupe:
désignation
25 Octobre 201425/10/2014
De: NESTILE Jean-Louis
enseignant à l'EFPMA en Martinique
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2014
Groupe:
désignation
25 Octobre 201425/10/2014
De: MANDOUKI David
officier pêche, capacitaire
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2014
Groupe:
désignation
25 Octobre 201425/10/2014
De: LISE Emmanuel
capitaine de 1re classe de la navigation maritime
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2014
Groupe:
désignation
25 Octobre 201425/10/2014
De: GUILLOT Romain
administrateur des affaires maritimes, directeur adjoint de la mer de Guadeloupe
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2014
Groupe:
désignation
25 Octobre 201425/10/2014
De: GRYCAN Sébastien
administrateur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2014
Groupe:
désignation
25 Octobre 201425/10/2014
De: FETIDA Max
officier pêche, capacitaire
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2014
Groupe:
désignation
25 Octobre 201425/10/2014
De: FERRATY Gaspar
officier pêche, capacitaire
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2014
Groupe:
désignation
25 Octobre 201425/10/2014
De: FAURE Aymeric
administrateur des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2014
Groupe:
désignation
25 Octobre 201425/10/2014
De: DENIS Pierre
professeur de l'enseignement maritime, président
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2014
Groupe:
désignation
25 Octobre 201425/10/2014
De: BACH Olivier
professeur de l'enseignement maritime
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2014
Groupe:
désignation
25 Octobre 201425/10/2014
De: PETIT Eloïse
administratrice des affaires maritimes
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2014
Groupe:
désignation
25 Octobre 201425/10/2014
De: MAULOIS Danie
officier pêche, capacitaire
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2014
Groupe:
désignation
25 Octobre 201425/10/2014
De: ADIGE Astrid
enseignante au lycée professionnel de Blanchet
Objet:
pour participer aux jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont ou machine lors des différentes commissions de 2014
Groupe:
désignation
25 Octobre 201425/10/2014
De: Philippe ROBION
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation, ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 750 000 €, ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur à 750 000 €
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Philippe LE MORVAN
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation, ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 750 000 €, ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur à 750 000 €
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Frédéric JUBELIN
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
au titre de l'État, représentant le ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: le contre-amiral
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
au titre de l'État, représentant le ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Anne CULLERRE
sous-chef d'état-major « opérations aéronavales » de l'état-major de la marine
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
au titre de l'État, représentant le ministre chargé de la défense
Remplace:M. le viceamiral
Groupe:
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Françoise PERFETTINI
Objet:
en son nom, les mises en demeure, les décisions de résiliation ou encore les décomptes généraux et définitifs, mais uniquement pour les marchés et bons de commande inférieurs à 750 000 €, ainsi que les ordres de service notifiant les décisions de poursuivre les travaux au-delà de la masse initiale du marché ou bon de commande
sous réserve que le nouveau montant du marché ou bon de commande fixé par cet ordre de service demeure inférieur à 750 000 €
délégation de signature
25 Octobre 201425/10/2014
De: Joffrey GUYOT
Objet:
membre suppléant du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
représentant de Voies navigables de France
Remplace:Mme Farida SIAD-LEMNAOUER
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Hamid AIT GHEZALA
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: William VIRY-ALLEMOZ
Objet:
au mandat
Groupe:
cessation de fonction
25 Octobre 201425/10/2014
De: GOBIN (Patrice)
ingénieur en chef des essences de 1re classe
Objet:
sur l'ensemble du territoire français et
pour la durée de l'exercice de ses fonctions au sein de la direction générale de l'énergie et du climat, direction de l'énergie (DGEC-DE), à procéder aux constatations et à établir les procèsverbaux
au titre des articles L. 142-11 à L. 142-16 du code de l'énergie
Groupe:
habilitation
25 Octobre 201425/10/2014
De: Thomas LANGUIN
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques, dans la catégorie syndicats
sur proposition de la Confédération générale du travailForce ouvrière
Remplace:M. Yoann FAOUCHER
Groupe:
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Philippe MARAVAL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Remplace:M. Christophe CHASSANDE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Christophe LENORMAND
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Suppléant
Remplace:Mme Hélène MONTELLY
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Sibylle SLATTERY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7o Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Remplace:Mme Catherine MARCELLIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Marc-Étienne PINAULDT
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
2o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Éric DELZANT
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De: Jean-Louis VERNIER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
en sus de ses fonctions, de l'intérim de la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Martinique
Groupe:
charge
25 Octobre 201425/10/2014
De: de Lacaune-les-Bains (Tarn)
Objet:
sur le mode du volontariat
par le chef de service de rattachement et après proposition du CLAS. Ils ont vocation à représenter localement le CGCV, à développer la promotion et l'information sur les séjours de vacances collectives auprès des agents, à conseiller les agents et à participer à l'action sociale de proximité
–– les agents participant aux opérations de rassemblement et de convoyage peuvent bénéficier d'une décharge d'activité sous réserve des nécessités de service et avec autorisation délivrée par le chef de service
En outre, le CGCV bénéficie de la mise à disposition de quatre centres de vacances dont le MEDDE et le MLETR sont propriétaires (Pierrefitte-ès-Bois, Grendelbruch, Ouagne, Longeville-sur-Mer)
Groupe:
désignation
25 Octobre 201425/10/2014
De: LOCAUX D'ACTION SOCIALE (CLAS)
Objet:
(e)
de tout ou partie de ses autres tâches. Il (elle) devra disposer des moyens nécessaires à l'exercice de son mandat
Dans le respect des dispositions statutaires et déontologiques qui s'appliquent à lui (à elle), le (la) représentant(e) du service social apporte son concours aux travaux de la CRCAS
Le (la) secrétaire de la CRCAS doit pouvoir disposer du temps nécessaire à l'accomplissement de ses tâches sur la base d'un emploi du temps établi en accord avec l'administration
TITRE III
Groupe:
a_sa_demande
décharge
25 Octobre 201425/10/2014
De: Emmanuel Cloppet
directeur central des activités commerciales
Objet:
ordonnateur secondaire de la direction centrale des activités commerciales. »
Groupe:
nomination
25 Octobre 201425/10/2014
De:
Lacave
Objet:
l'exécution de la présente décision
FFait le
3 septembre 2014
charge
25 Octobre 201425/10/2014
De:
Lacave
Objet:
l'exécution de la présente décision
FFait le
3 septembre 2014
Groupe:
charge
25 Octobre 201425/10/2014
De: Luc Martini
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
UNSA
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Octobre 201425/10/2014
De: Paul Humblot
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
UNSA
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Octobre 201425/10/2014
De: Philippe Durgeat
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
UNSA
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
25 Octobre 201425/10/2014
De: Guillaume Trarieux
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
SNAC-CFTC
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Octobre 201425/10/2014
De: Patrick Gisselbrecht
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
FO
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
25 Octobre 201425/10/2014
De: Christian Malgarini
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
UNSA
Titulaires
Groupe:
composition
25 Octobre 201425/10/2014
De: Jean-Michel Floret
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
UNSA
Titulaires
Groupe:
composition
25 Octobre 201425/10/2014
De: Patrick Boileau
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
UNSA
Titulaires
Groupe:
composition
25 Octobre 201425/10/2014
De: Jean-Louis Simon
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
SNAC-CFTC
Titulaire
Groupe:
composition
25 Octobre 201425/10/2014
De: Patrice Mathieu
chef du département gestion des ressources (ou son représentant)
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants de l'administration
Responsable en matière de ressources humaines
Groupe:
composition
25 Octobre 201425/10/2014
De: Christian Marty
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants de l'administration
Président du comité technique spécial
Groupe:
composition
25 Octobre 201425/10/2014
De: Laetitia Raymond-Sourd
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants du personnel
FO
Titulaire
Groupe:
composition
25 Octobre 201425/10/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.