25 Novembre 2008

De: Fouchou-Lapeyrade (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
Remplace:M. Carre (Lionel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Kassis (Samer)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
autorisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Shenouda (Milad)
au Caire (Egypte)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
autorisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Cleophat (Philip Carméleau)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
autorisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Aizel (Ali)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
autorisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Rodriguez (Marina Marta), épouse Rabec
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
autorisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Mansour (Janette)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « néphrologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
autorisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Cazé (Damien)
directeur des affaires maritimes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des transports
Remplace:M. Aymeric (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'innovation, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Vince (Agnès)
sous-directrice du littoral et des milieux marins à la direction de l'eau et de la biodiversité, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Michel (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jiguet (Judith)
directrice de l'eau et de la biodiversité, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Berteaud (Pascal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Le Davadic (Alain)
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
Objet:
directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Dominique Arnoux
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
Représentants du personnel
au titre de la liste présentée par Force ouvrière
Remplace:M. Vincent Mazaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Christian-Lucien Martin
sous-directeur de la vie fédérale et du sport de haut niveau au secrétariat d'Etat chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
Représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:Mme Dominique Laurent
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Michel Faure
Colonel
écuyer en chef à l'Ecole nationale d'équitation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
Représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Jacques Thiolat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Monique Vigneaux
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
Représentants du personnel
au titre de la liste présentée par Force ouvrière
Remplace:M. Dominique Cerroux
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Benoist Charrier
Objet:
membre du conseil de direction spécialisé « filière horticole » de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
Remplace:M. Emmanuel Lachaize
Groupe:
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Hélène Vestur
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Yvon Jaffro
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Savoie
Groupe:
date_debut="2008-11-01"
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Nicole Bouton Coutanceau
Objet:
présidente du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
Groupe:
date_debut="2008-10-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nantes"
president
renouvellement
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Pierre Fougeray
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur mécanicien électricien à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2009-02-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Novembre 200825/11/2008
De: Claudino Laurent
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
correcteur principal de l'imprimerie officielle du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2008-11-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Novembre 200825/11/2008
De: Bela Hegedus
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2008-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Alain Galaup
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2008-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Fatih Akcal
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2008-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Clémence Weulersse
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2008-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Ahlem Gharbi
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2008-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Vincent Sciama
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2008-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Richou
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2008-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Denis Quenelle
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2008-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thomas Liebault
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2008-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Guillaume Dabouis
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2008-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Sophie Villette
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2008-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Cécile Vigneau
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2008-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Caroline Vabret
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2008-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Françoise Puig-Inza
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2008-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Stéphanie Menaud-Gougain
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2008-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Claire Le Masne
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2008-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Marion Fesneau-Castaing
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2008-08-27"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
25 Novembre 200825/11/2008
De: Sophie Cicekli
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2008-09-03"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Bruno Coudret
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Michel Roudier
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
au titre de la promotion interne
inscription
25 Novembre 200825/11/2008
De: TROUBLES CUTANES (Herpès)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 1
LISTE DES MÉDICAMENTS DE MÉDICATION OFFICINALE
À L'EXCLUSION DES MÉDICAMENTS HOMÉOPATHIQUES ET DES MÉDICAMENTS À BASE DE PLANTES
AAS/Acide ascorbique., ASPRO 500 mg VITAMINE C EFFERVESCENT, comprimé effervescent., 20 cps, 3325085, DOULEUR
AAS/Caféine., ASPROACCEL, comprimé effervescent sécable., 20 cps, 3397340, DOULEUR
charge
25 Novembre 200825/11/2008
De: TROUBLES CUTANES (Herpès)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 1
LISTE DES MÉDICAMENTS DE MÉDICATION OFFICINALE
À L'EXCLUSION DES MÉDICAMENTS HOMÉOPATHIQUES ET DES MÉDICAMENTS À BASE DE PLANTES
AAS/Acide ascorbique., ASPRO 500 mg VITAMINE C EFFERVESCENT, comprimé effervescent., 20 cps, 3325085, DOULEUR
AAS/Caféine., ASPROACCEL, comprimé effervescent sécable., 20 cps, 3397340, DOULEUR
charge
25 Novembre 200825/11/2008
De: TROUBLES CUTANES (Herpès)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 1
LISTE DES MÉDICAMENTS DE MÉDICATION OFFICINALE
À L'EXCLUSION DES MÉDICAMENTS HOMÉOPATHIQUES ET DES MÉDICAMENTS À BASE DE PLANTES
AAS/Acide ascorbique., ASPRO 500 mg VITAMINE C EFFERVESCENT, comprimé effervescent., 20 cps, 3325085, DOULEUR
AAS/Caféine., ASPROACCEL, comprimé effervescent sécable., 20 cps, 3397340, DOULEUR
charge
25 Novembre 200825/11/2008
De: TROUBLES CUTANES (Herpès)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 1
LISTE DES MÉDICAMENTS DE MÉDICATION OFFICINALE
À L'EXCLUSION DES MÉDICAMENTS HOMÉOPATHIQUES ET DES MÉDICAMENTS À BASE DE PLANTES
AAS/Acide ascorbique., ASPRO 500 mg VITAMINE C EFFERVESCENT, comprimé effervescent., 20 cps, 3325085, DOULEUR
AAS/Caféine., ASPROACCEL, comprimé effervescent sécable., 20 cps, 3397340, DOULEUR
charge
25 Novembre 200825/11/2008
De: TROUBLES CUTANES (Herpès)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 1
LISTE DES MÉDICAMENTS DE MÉDICATION OFFICINALE
À L'EXCLUSION DES MÉDICAMENTS HOMÉOPATHIQUES ET DES MÉDICAMENTS À BASE DE PLANTES
AAS/Acide ascorbique., ASPRO 500 mg VITAMINE C EFFERVESCENT, comprimé effervescent., 20 cps, 3325085, DOULEUR
AAS/Caféine., ASPROACCEL, comprimé effervescent sécable., 20 cps, 3397340, DOULEUR
charge
25 Novembre 200825/11/2008
De: TROUBLES CUTANES (Herpès)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 1
LISTE DES MÉDICAMENTS DE MÉDICATION OFFICINALE
À L'EXCLUSION DES MÉDICAMENTS HOMÉOPATHIQUES ET DES MÉDICAMENTS À BASE DE PLANTES
AAS/Acide ascorbique., ASPRO 500 mg VITAMINE C EFFERVESCENT, comprimé effervescent., 20 cps, 3325085, DOULEUR
AAS/Caféine., ASPROACCEL, comprimé effervescent sécable., 20 cps, 3397340, DOULEUR
charge
25 Novembre 200825/11/2008
De: TROUBLES CUTANES (Herpès)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 1
LISTE DES MÉDICAMENTS DE MÉDICATION OFFICINALE
À L'EXCLUSION DES MÉDICAMENTS HOMÉOPATHIQUES ET DES MÉDICAMENTS À BASE DE PLANTES
AAS/Acide ascorbique., ASPRO 500 mg VITAMINE C EFFERVESCENT, comprimé effervescent., 20 cps, 3325085, DOULEUR
AAS/Caféine., ASPROACCEL, comprimé effervescent sécable., 20 cps, 3397340, DOULEUR
charge
25 Novembre 200825/11/2008
De: TROUBLES CUTANES (Herpès)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 1
LISTE DES MÉDICAMENTS DE MÉDICATION OFFICINALE
À L'EXCLUSION DES MÉDICAMENTS HOMÉOPATHIQUES ET DES MÉDICAMENTS À BASE DE PLANTES
AAS/Acide ascorbique., ASPRO 500 mg VITAMINE C EFFERVESCENT, comprimé effervescent., 20 cps, 3325085, DOULEUR
AAS/Caféine., ASPROACCEL, comprimé effervescent sécable., 20 cps, 3397340, DOULEUR
charge
25 Novembre 200825/11/2008
De: LA SPHERE ORL (Expectorant)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 1
LISTE DES MÉDICAMENTS DE MÉDICATION OFFICINALE
À L'EXCLUSION DES MÉDICAMENTS HOMÉOPATHIQUES ET DES MÉDICAMENTS À BASE DE PLANTES
AAS/Acide ascorbique., ASPRO 500 mg VITAMINE C EFFERVESCENT, comprimé effervescent., 20 cps, 3325085, DOULEUR
AAS/Caféine., ASPROACCEL, comprimé effervescent sécable., 20 cps, 3397340, DOULEUR
charge
25 Novembre 200825/11/2008
De: LA SPHERE ORL (Expectorant)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 1
LISTE DES MÉDICAMENTS DE MÉDICATION OFFICINALE
À L'EXCLUSION DES MÉDICAMENTS HOMÉOPATHIQUES ET DES MÉDICAMENTS À BASE DE PLANTES
AAS/Acide ascorbique., ASPRO 500 mg VITAMINE C EFFERVESCENT, comprimé effervescent., 20 cps, 3325085, DOULEUR
AAS/Caféine., ASPROACCEL, comprimé effervescent sécable., 20 cps, 3397340, DOULEUR
charge
25 Novembre 200825/11/2008
De: LA SPHERE ORL (Expectorant)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 1
LISTE DES MÉDICAMENTS DE MÉDICATION OFFICINALE
À L'EXCLUSION DES MÉDICAMENTS HOMÉOPATHIQUES ET DES MÉDICAMENTS À BASE DE PLANTES
AAS/Acide ascorbique., ASPRO 500 mg VITAMINE C EFFERVESCENT, comprimé effervescent., 20 cps, 3325085, DOULEUR
AAS/Caféine., ASPROACCEL, comprimé effervescent sécable., 20 cps, 3397340, DOULEUR
charge
25 Novembre 200825/11/2008
De: LA SPHERE ORL (Expectorant)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 1
LISTE DES MÉDICAMENTS DE MÉDICATION OFFICINALE
À L'EXCLUSION DES MÉDICAMENTS HOMÉOPATHIQUES ET DES MÉDICAMENTS À BASE DE PLANTES
AAS/Acide ascorbique., ASPRO 500 mg VITAMINE C EFFERVESCENT, comprimé effervescent., 20 cps, 3325085, DOULEUR
AAS/Caféine., ASPROACCEL, comprimé effervescent sécable., 20 cps, 3397340, DOULEUR
charge
25 Novembre 200825/11/2008
De: TROUBLES GASTRO-INTESTINAUX (Antiacide)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 1
Acide ascorbique., VITAMINE C UPSA EFFERVESCENTE 1 000 mg, comprimé effervescent., 2 × 10 cps, 3242910, ASTHENIE
charge
25 Novembre 200825/11/2008
De: TROUBLES GASTRO-INTESTINAUX (Antiacide)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 1
Acide ascorbique., VITAMINE C UPSA EFFERVESCENTE 1 000 mg, comprimé effervescent., 2 × 10 cps, 3242910, ASTHENIE
charge
25 Novembre 200825/11/2008
De: TROUBLES GASTRO-INTESTINAUX (Antiacide)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 1
Acide ascorbique., VITAMINE C UPSA EFFERVESCENTE 1 000 mg, comprimé effervescent., 2 × 10 cps, 3242910, ASTHENIE
charge
25 Novembre 200825/11/2008
De: TROUBLES GASTRO-INTESTINAUX (Antiacide)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 1
Acide ascorbique., VITAMINE C UPSA EFFERVESCENTE 1 000 mg, comprimé effervescent., 2 × 10 cps, 3242910, ASTHENIE
charge
25 Novembre 200825/11/2008
De: PE/polyamide/polypropylène) (B/20)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
364 329-9, ADRENALINE RENAUDIN (5 mg/5 ml) (tartrate d'adrénaline), solution injectable, 5 ml en ampoule « bouteille » (verre) (B/10) (laboratoires RENAUDIN)
inscription
25 Novembre 200825/11/2008
De: Luer (B/2)
(laboratoires HOSPAL SA)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
364 329-9, ADRENALINE RENAUDIN (5 mg/5 ml) (tartrate d'adrénaline), solution injectable, 5 ml en ampoule « bouteille » (verre) (B/10) (laboratoires RENAUDIN)
inscription
25 Novembre 200825/11/2008
De: I) (B/1)
(laboratoires RATIOPHARM)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
364 329-9, ADRENALINE RENAUDIN (5 mg/5 ml) (tartrate d'adrénaline), solution injectable, 5 ml en ampoule « bouteille » (verre) (B/10) (laboratoires RENAUDIN)
inscription
25 Novembre 200825/11/2008
De: I) (B/1)
(laboratoires RATIOPHARM)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
364 329-9, ADRENALINE RENAUDIN (5 mg/5 ml) (tartrate d'adrénaline), solution injectable, 5 ml en ampoule « bouteille » (verre) (B/10) (laboratoires RENAUDIN)
inscription
25 Novembre 200825/11/2008
De: I) (B/1)
(laboratoires TEVA CLASSICS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
572 669-3, FLUDARABINE ACTAVIS 25 mg/ml, poudre pour solution injectable ou perfusion, 50 ml flacon en verre (B/1) (laboratoires TORLAN)
inscription
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents
mentionnés à l'article 1er
Objet:
dans les mêmes conditions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Benoît Deleu
adjoint au chef de la mission
Objet:
dans les mêmes conditions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Nicolas Bour
chef de la mission Seine-Nord Europe
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Valéry Viscart
responsable de la division des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Bernard Terranova
directeur adjoint de l'organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Bernard Terranova
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: David Ménager
directeur de l'organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Daniel L'Enfant
responsable de la division des services
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents
mentionnés à l'article 1 er
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Valéry Viscart
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Bernard Terranova
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Brisse
coordonnateur de projets informatiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Xavier Boulanger
coordonnateur technique des systèmes d'information, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Lucie Duez
responsable de la division des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Michèle Delcourt
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Sylvie Blondel
responsable de la division de la logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Sylvie Blondel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Didier Sachy
directeur adjoint de l'infrastructure, de l'eau et de l'environnement
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1 er
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Stéphane Tant
responsable de la division de la maintenance et exploitation, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Stéphane Tant
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Didier Sachy
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Didier Sachy
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Didier Sachy
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Olivier Matrat
responsable de la division de la restauration et développement du réseau, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Olivier Matrat
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Alain Lecerf
contrôleur technique des projets
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Alexandre Lagache
responsable de la division de la géomatique et cartographie, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1er, à l'exception des ordres de mission et des états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1 er, à l'exception des ordres de mission et des états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1 er, à l'exception des ordres de mission et des états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1 er, à l'exception des ordres de mission et des états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Grégory Decoster
chargé de qualité, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Henri Allender
chargé de maintenance, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Isabelle Andrivon
directrice de l'infrastructure, de l'eau et de l'environnement
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Virginie Taffin
chargée du système d'informations fluviales
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Marie-Laure Roger
assistante technique
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Claire Pérard-Albin
chargée de l'environnement, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Sophie Longchambon
responsable de la sécurité, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Amandine Le Guen
chargée d'exploitation, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Laura Chapital
chargée de l'innovation technique et des APSI VN, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Christine Bourdon
responsable de la division de la qualité, de la sécurité, de l'eau et de l'environnement
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Christine Bourdon
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Patrick Lambert
directeur général adjoint
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1er
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de
date_debut="2008-09-01"
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Gérald Hollandre
adjoint au directeur financier et comptable
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, les ordres de missions accordés aux agents placés sous son autorité ainsi que les états de frais correspondants, à l'exception des missions hors du territoire métropolitain
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Bertrand Deschodt
directeur financier et comptable
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Dominique Naty
chargé de mission pour les études statistiques
Objet:
dans les limites de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, les actes
mentionnés à l'article 3
Objet:
dans les limites de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Nicolas Brutin
Objet:
dans les limites de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philip Maugé
directeur du développement
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents
mentionnés à l'article 1er
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Nicolas Brutin
responsable de la division de la prospective, des études et des statistiques, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Anne Baruet
de
Objet:
dans les limites de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Anne Baruet
directrice ajointe du développement
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Véronique Vergès
responsable de la division du tourisme et des services à l'usager
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Annie Marchive
responsable de la division du domaine, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Catherine Gradisnik
responsable de la division des ressources, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 2
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Christophe Bruère
directeur adjoint des affaires juridiques et de la commande publique
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Pierre Lowys
responsable de la division juridique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Nader Jalilossoltan
responsable par intérim de la division des achats
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Nader Jalilossoltan
responsable de la division des marchés publics
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et les documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Christophe Bruère
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Christophe Bruère
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Christophe Bruère
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Christophe Bruère
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Pierre Bouchut
directeur des affaires juridiques et de la commande publique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Pierre Lowys
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Christophe Bruère
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Luka Antonic
juriste d'entreprise
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Patrick Lambert
directeur général adjoint
Objet:
au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, les marchés du siège de l'établissement d'un montant inférieur à 6 millions d'euros hors taxes et tous actes s'y rapportant
Objet:
au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Pierre Bouchut
directeur des affaires juridiques et de la commande publique
Objet:
au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jeanne-Marie Roger
responsable de la division de l'administration générale et de la défense
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Anne-Sophie Duponchel-Delahousse
juriste d'entreprise, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
Groupe:
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Patrick Lambert
directeur de l'économie et du budget par intérim
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, les actes
mentionnés à l'article 2
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Delbreuve
adjoint au responsable de la division du budget et du contrôle de gestion
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Didier Camus
responsable de la division du budget et du contrôle de gestion
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans les limites de leurs attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Alexandre Blanc
responsable de la division « édition et multimédia », et à
Objet:
dans les limites de leurs attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Michel Thiery
responsable conception graphique, multimédia et reprographie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Alexandra Autricque
responsable de la division « communication interne/externe »
Objet:
dans les limites de leurs attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Emmanuelle Dormond
directrice par intérim de la communication
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
Objet:
les conventions collectives et accords d'établissement
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
au nom du président par intérim
autorite_delegation="Président par intérim"
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative, et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Marie-Anne Bacot
directrice interrégionale de Voies navigables de France, chef du service de la navigation de la Seine
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Marie-Anne Bacot
directrice interrégionale de Voies navigables de France, chef du service de la navigation de la Seine
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Roland Bonnet
directeur interrégional de Voies navigables de France, chef du service de la navigation de Toulouse
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Roland Bonnet
directeur interrégional de Voies navigables de France, chef du service de la navigation de Toulouse
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Louis Jérome
directeur interrégional de Voies navigables de France, chef du service de la navigation de Strasbourg
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative, et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Louis Jérôme
directeur interrégional de Voies navigables de France, chef du service de la navigation de Strasbourg
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, 1. Les actes et documents suivants : a) Transactions
prévues par l'article L. 2132-25 du code général de la propriété des personnes publiques lors de contraventions de grande voirie déférées devant le juge administratif relatives, exception faite des transactions portant sur des astreintes liquidées par le juge administratif, à
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Philippe Morétau
directeur interrégional de Voies navigables de France, chef du service de la navigation du Nord-Est
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Pierre Calfas
directeur interrégional de Voies navigables de France, chef du service de la navigation Rhône-Saône
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative, et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Patrick Bourven
directeur interrégional de Voies navigables de France, directeur départemental de l'équipement de la Nièvre
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Philippe Morétau
directeur interrégional de Voies navigables de France, chef du service de la navigation du Nord-Est
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Pierre Calfas
directeur interrégional de Voies navigables de France, chef du service de la navigation Rhône-Saône
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Patrick Bourven
directeur interrégional de Voies navigables de France, directeur départemental de l'équipement de la Nièvre
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Subra (Antoine)
directeur des études
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions
mentionnées à l'article 2 en ce qui concerne l'établissement de Valenciennes
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Mundubeltz (Franck)
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions
mentionnées à l'article 2 en ce qui concerne l'établissement de Valenciennes
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Horin (Philippe)
directeur des études
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions
mentionnées à l'article 1er en ce qui concerne l'établissement d'Aix-en-Provence
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Pastor (Marie-Josée)
secrétaire générale
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions
mentionnées à l'article 1er en ce qui concerne l'établissement d'Aix-en-Provence
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Focret (Marc)
directeur de l'établissement de Valenciennes
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions relatives à la gestion du personnel prévues par l'arrêté no 88-2153 du
8 juin 1988
par l'arrêté no 89-2539 du
2 octobre 1989
susvisés
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions relatives à la gestion du personnel prévues par l'arrêté no 88-2153"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Didier (Anne-France)
directrice de l'établissement d'Aix-en-Provence
Objet:
au nom du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, les décisions relatives à la gestion du personnel prévues par l'arrêté no 88-2153 du
8 juin 1988
par l'arrêté no 89-2539 du
2 octobre 1989
susvisés
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, les décisions relatives à la gestion du personnel prévues par l'arrêté no 88-2153"
autorite_delegation="Directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement"
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Hennekinne (Aude)
chargée de mission au bureau de la sous-direction de la modernisation
au sein du service du pilotage de l'évolution des services du secrétariat général
Objet:
membre du comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports
représentant suppléant de l'administration
Remplace:Mme Genty (Anne-Laure)
Groupe:
inspecteur_general="Travail des transports"
suppleant
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Eric Petermann
directeur de la direction interrégionale en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XVII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Guy Duchemin
chef du service régional de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XVII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Sébastien Chene
directeur adjoint de la direction interrégionale en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XVII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Charles-Gilles Testa
chef du département technique de la direction interrégionale en Polynésie française
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XVI. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Yves Gregoris
directeur de la direction interrégionale en Polynésie française, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XVI. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Gérard Therry
directeur de la direction interrégionale de la Réunion, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XV. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Yassine Kadri
directeur adjoint de la direction interrégionale de la Réunion
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XV. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Max Reyal
adjoint d'exploitation à la direction interrégionale en Antilles-Guyane
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XIV. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Nicolas Beriot
directeur de la direction interrégionale en Antilles-Guyane, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XIV. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Charles Dupuy
directeur de la direction interrégionale Ile-de-France, Centre, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XIII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Marc Payen
directeur de la direction interrégionale Sud-Ouest, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XI. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Serge Ballesta
directeur adjoint de la direction interrégionale Sud-Ouest
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XI. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Paul Mizzi
directeur adjoint de la direction interrégionale Sud-Est
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
X. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jacques Manach
directeur de la direction interrégionale Sud-Est, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
X. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Dominique Landais
directeur de la direction interrégionale Nord-Est, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
VIII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Dominique Davrinche
directeur adjoint de la direction interrégionale Nord-Est
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
VIII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean Teillet
directeur adjoint de la direction interrégionale Nord
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
VII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Patrick David
directeur de la direction interrégionale Nord, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
VII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Dominique Lapeyre de Chavardes
directeur adjoint de la direction commerciale et de la communication
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
VI. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Michel Assouline
directeur de la direction commerciale et de la communication, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
VI. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: François Lalaurette
directeur de l'Ecole nationale de la météorologie, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
V. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Christophe Billard
directeur adjoint de l'Ecole nationale de la météorologie
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
V. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Benoît Thome
directeur adjoint de la direction interrégionale Centre-Est
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
IX. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Pascal Renaude
directeur de la direction interrégionale Centre-Est, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
IX. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Joël Poitevin
directeur adjoint du centre national de recherches météorologiques
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
IV. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Eric Brun
directeur du centre national de recherches météorologiques, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
IV. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Alain Soulan
directeur de la production, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
III. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Dandin
directeur de la climatologie
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
III. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Marie Carrière
directeur de la prévision
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
III. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Patrick Tchang
directeur technique
au titre de la direction technique, de la direction des systèmes d'observation et de la direction des systèmes d'information, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
II. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Bernard Strauss
directeur technique adjoint
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
II. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Bernard Strauss
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Bernard Strauss
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Daniel Roux
directeur général adjoint
au titre de la direction déléguée de la direction générale pour la Météopole de Toulouse
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Emmanuel Legrand
directeur des systèmes d'information, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Boiret
directeur des systèmes d'observation, et, en son absence ou s'il est empêché
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Véronique Martin
directeur adjoint de la direction interrégionale Ile-de-France, Centre
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XIII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Monique Ciccione
directeur de la direction interrégionale Ouest, et, en son absence ou si elle est empêchée
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Michèle Champagne
directeur adjoint de la direction interrégionale Ouest
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
XII. -
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Françoise Ruiz
directeur adjoint de la direction des systèmes d'information
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Christiane Givone
directeur adjoint de la direction des systèmes d'observation
Objet:
tous les actes de gestion de ressources humaines relatifs au fonctionnement de leur service
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Luc Madet
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 9
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Rémy Le Goff
responsable du bureau « administration générale » de la direction de la logistique et des contrats à Paris, a délégation pour signer toutes décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 30 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 9
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Fougeroux
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 9
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Luc Madet
chef du département de la logistique à Paris, a délégation pour signer toutes décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 8
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Fougeroux
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 8
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Fougeroux
de
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 7
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Fougeroux
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 6
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Fougeroux
directeur de la logistique et des contrats, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 1 million d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 5
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Bérenger Vergues
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 4
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Leglise
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 4
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Bérenger Vergues
chef du département du budget et du contrôle de gestion
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 3
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Pierson
chef du département des affaires financières, ont délégation pour signer toutes décisions, documents budgétaires, pièces administratives et comptables relevant de leurs attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de leurs attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 3
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Leglise
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 3
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Leglise
directeur financier, a délégation pour signer tous actes, décisions, documents budgétaires, pièces administratives et comptables, contrats, conventions et avenants en recettes, relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 133 000 euros hors taxes en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 2
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Patrick Marmonier
chef du département des développements et des projets
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 24
ont délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Yves Ernie
chef du département de la coordination régionale
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 24
ont délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Marc Pollard
adjoint au directeur délégué pour l'outre-mer, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 23
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Pierre Mac-Veigh
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 23
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean-Pierre Mac-Veigh
directeur délégué pour l'outre-mer, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 22
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Gérard Le Bras
chef du département des missions de défense
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 21
ont délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Denis Lambergeon
chef du département des missions aéronautiques
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 21
ont délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Patrick Chassagneux
chef du département des missions institutionnelles
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 21
ont délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Christian Blondin
chef du département des affaires internationales
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 21
ont délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Sébastien Froment
chef du département de l'action sociale et médicale et de l'hygiène et de la sécurité, ont délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 18
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Christian Badoche
chef du département de la gestion individuelle
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 18
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Thibault
adjoint au directeur des ressources humaines, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, ainsi que les documents comptables afférents à la paye des personnels de l'établissement
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 17
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jacques Dutheil
chargé de la programmation budgétaire, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 14
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Pierre Menard
chef du département des affaires juridiques, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 11
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Philippe Fougeroux
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 10
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Dominique Daire
chef du département « génie civil et bâtiments », a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, notamment les actes liés à la préparation et à l'exécution des marchés d'infrastructure et de travaux, dans la limite de 300 000 euros hors taxes
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 10
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Elise Vallot
adjointe au chef du département des marchés et des contrats, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 300 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 7
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Evelyne Bonnet
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 7
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Evelyne Bonnet
chef du département des marchés et des contrats, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 300 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 6
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Fabienne Laurent
adjointe au chef du département du budget et du contrôle de gestion, a délégation pour signer toutes décisions, documents budgétaires, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 4
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Claire de Mazancourt
directeur de la stratégie et de la planification, a délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 20
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Isabelle Weiss
chef du département des traitements et salaires, a délégation pour signer toutes décisions, pièces administratives et documents comptables afférents à la paye des personnels de l'établissement
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 18
Article19
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Yve Ferry-Deletang
directeur des ressources humaines, a délégation pour signer tous actes, décisions, conventions et pièces administratives relevant de ses attributions, ainsi que les documents comptables afférents à la paye des personnels de l'établissement, à l'exception des décisions de nomination aux emplois de direction
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 16
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Anita Boone
chargées du contrôle interne, ont délégation pour signer toutes décisions et pièces administratives relevant de leurs attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 15
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Evelyne Augros
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 15
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Monique Deconinck
adjointe au chef du département de l'informatique de gestion, a délégation pour signer toutes décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 13
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Brigitte Hamdaoui
chef du département de l'informatique de gestion, a délégation pour signer toutes décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 12
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Bertrand Galtier
directeur régional de l'environnement de la Réunion
Objet:
délégué ministériel de la zone de défense sud de l'océan Indien
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Jean Leduc
directeur régional de l'environnement de la Guyane
Objet:
délégué ministériel de la zone de défense de la Guyane
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Alain Liger
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Lorraine
Objet:
délégué ministériel de la zone de défense Est
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Laurent Roy
directeur régional de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
délégué ministériel de la zone de défense Sud
nomination
25 Novembre 200825/11/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.