25 Novembre 2012

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: François MARENDET
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Ecole nationale supérieure maritime
Groupe:
ecole
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Pagès (Henri Frédéric)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
26e section
université Paris-13
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-13"
professeur_section="26"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Weil (Olivier)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
67e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="67"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Bourse (François)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="6"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Eslous (Laurence)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="6"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Estebe (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
23e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="23"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Garnier (Monique-Geneviève)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
16e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="16"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Courbières (Caroline)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie « A »
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="71"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Teulet (Philippe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université Toulouse-III
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="63"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Merbahi (Nofel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université Toulouse-III
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="63"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Danès (Patrick)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université Toulouse-III
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="61"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Briand (Cyrille)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université Toulouse-III
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="61"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Ferrero (Jean-François)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université Toulouse-III
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="60"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Geoffroy (Sandrine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie « A »
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="60"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Labat (David)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
université Toulouse-III
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="35"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Guillen (Frédéric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université Toulouse-III
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="32"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Alary (Fabienne)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université Toulouse-III
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="31"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Pettinari-Sturmel (Florence)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université Toulouse-III
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="28"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Dubois (Emmanuel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie « A »
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="27"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Tamine-Lechani (Lynda)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Toulouse-III
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="27"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Garivier (Aurélien)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Toulouse-III
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="26"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Haïssinsky (Peter)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université Toulouse-III
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="25"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Combis-Carnus (Marie-France)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Toulouse-II, institut universitaire de formation des maîtres
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="70"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Teste (Olivier)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Toulouse-II, institut universitaire de technologie « B »
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="27"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Ferraty (Frédéric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="26"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Chaperon (Sylvie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="22"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Mulot (Stéphanie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="19"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Plana (Muriel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="18"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Buignet (Christine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="18"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Miquel (Paul-Antoine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="17"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Stefani (Anne)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="11"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Delyfer (Catherine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="11"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Sareni (Bruno)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="63"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Prat (Laurent)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="62"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Albet (Joël)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="62"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Chabert (Marie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="61"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Seiberras-Bertrand (Ghislaine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="33"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Scharbarg (Jean-Luc)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="27"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Quéinnec (Philippe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="27"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Renucci (Pierre)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Toulouse"
professeur_section="28"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Nicomette (Vincent)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Toulouse"
professeur_section="27"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Vignaux-Nassiet (Valérie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
Groupe:
professeur="Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes"
professeur_section="33"
ecole="École nationale d'ingénieurs de Tarbes"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Payelle (François)
président de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques, et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléant
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Néraud (Frédéric)
conseiller général du Loiret et maire de Dordives
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléant
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Dessus (Sophie)
députée, conseillère générale de Corrèze et maire d'Uzerche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléant
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Crestin (Georges)
président de la commission archéologique préventive du Syndicat national des professionnels de l'aménagement et du lotissement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques, et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléant
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
renouvellement
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Cazottes (François)
adjoint au directeur des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques, et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaire
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
renouvellement
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Eblé (Vincent)
président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaire
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
renouvellement
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Vuillier (Nicolas)
président de l'Union nationale des producteurs de granulats
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques, et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaire
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Legendre (Jacques)
sénateur, vice-président de la communauté d'agglomération de Cambrai et conseiller municipal de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaire
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Leroy (Muriel)
conservatrice régionale de l'archéologie de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
1
représentant de l'Etat
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Brun (Jean-Pierre)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées
dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Thiebaut (Stéphanie)
directrice adjointe de l'institut écologie et environnement du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées
dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Journot (Florence)
maître de conférences en archéologie médiévale à l'université de Paris-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées
dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Carre (Marie-Brigitte)
directrice du centre Camille Julian
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées
dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Portanguen (Réjane)
administratrice civile hors classe
Objet:
sur un emploi de directeur de projet, classé en groupe III
directrice de projet « chef de projet, directrice de site Bagneux » placée auprès du chef du service parisien de soutien de l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Schanne (Pierre, Jean, Nicolas)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission innovation auprès du directeur de la stratégie
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Bruni (Eric, Christophe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du centre d'instruction en sécurité industrielle de l'armement et maintenu
chef du service de la sécurité de défense et des systèmes d'information
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Legrand (Marie-France, Annick)
Ingénieure générale de 2e classe de l'armement
(épouse t'Kint de Roodenbeke)
Objet:
chargée de mission auprès du chef du service centralisé des achats techniques de la direction technique
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Leulier de la Faverie du Ché (Charles-Henri)
Contre-amiral
Objet:
autorité de coordination pour les questions internationales de l'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="2012-12-28"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Meesemaecker (Rémy, Georges, Guy, Henri, Jean, Claude)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
adjoint « Ressources spécialisées » au directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Flocard (Frédéric, Edmond)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
adjoint « Personnel et écoles » au directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Coutant (Gilles, Claude)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
sous-directeur « Ressources humaines » de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Boutin (Jean-Paul, André)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
adjoint « Emploi » au directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Peyre (Sylvie, Geneviève, Yvonne)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
adjointe « Offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Mathieu Ferrer
agent de la direction générale du travail
Objet:
secrétaire du bureau de vote
mentionné au 3° de l'article R. 2122-57 du code du travail
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Fabien Malbranque
agent de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Objet:
membres du comité technique
mentionné à l'article R. 2122-58 du code du travail
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Marc Frei
agent de la direction générale du travail
Objet:
membres du comité technique
mentionné à l'article R. 2122-58 du code du travail
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Christine TRICOTEL
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2012-12-13"
corps="Sous-préfets"
titularisation
25 Novembre 201225/11/2012
De: Jean-Claude PETITDEMANGE
préfet
Objet:
à faire à valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-04-24"
admission
25 Novembre 201225/11/2012
De: WAGNER (Xavier)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2012-10-01"
titularisation
25 Novembre 201225/11/2012
De: LE COENT (Rémi)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2012-10-01"
titularisation
25 Novembre 201225/11/2012
De: LACAPERE (François)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2012-10-01"
titularisation
25 Novembre 201225/11/2012
De: FAURY (Didier)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2012-10-01"
titularisation
25 Novembre 201225/11/2012
De: COFFINET (Thierry)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2012-10-01"
titularisation
25 Novembre 201225/11/2012
De: GOFFRE (Béatrice)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2012-10-01"
titularisation
25 Novembre 201225/11/2012
De: GODIN BENHAIM (Christine)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2012-10-01"
titularisation
25 Novembre 201225/11/2012
De: FUERTES Y SYLVA (Maria Del Carmen)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2012-10-01"
titularisation
25 Novembre 201225/11/2012
De: CHAFFAUT (Christine)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2012-10-01"
titularisation
25 Novembre 201225/11/2012
De: BLANCHET (Nelly)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2012-10-01"
titularisation
25 Novembre 201225/11/2012
De: ALSIBAI (Sophie)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2012-10-01"
titularisation
25 Novembre 201225/11/2012
De: RÉ (Jean-Luc)
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique
date_debut="2012-10-01"
titularisation
25 Novembre 201225/11/2012
De: PINEAU (Véronique)
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique
date_debut="2012-10-01"
titularisation
25 Novembre 201225/11/2012
De: LEFEVRE (Barbara)
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique
date_debut="2012-10-01"
titularisation
25 Novembre 201225/11/2012
De: DESCAMPS-MANDINE (Patricia)
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique
date_debut="2012-10-01"
titularisation
25 Novembre 201225/11/2012
De: DE SAUNIERE (Anne)
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique
date_debut="2012-10-01"
titularisation
25 Novembre 201225/11/2012
De: AQALLAL (Maria)
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique
date_debut="2012-10-01"
titularisation
25 Novembre 201225/11/2012
De: Jean-François de Talancé
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de la Moselle
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Laurent Bresson
attaché principal d'administration, directeur départemental adjoint des territoires du Puy-de-Dôme
Objet:
directeur départemental des territoires d'Indre-et-Loire
Groupe:
date_debut="2012-12-19"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Bernard Joly
Objet:
directeur départemental interministériel des territoires d'Indre-et-Loire
Groupe:
date_debut="2012-12-19"
a_sa_demande
cessation de fonction
25 Novembre 201225/11/2012
De: ABDUL (Sébastien)
administrateur civil hors classe
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: François Patte
directeurs du travail, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Régis Dubos
directeurs adjoints du travail
dans la limite des attributions de la mission d'audit, d'évaluation et de contrôle des organismes de protection sociale agricole. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Bernard Cart
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Lionel Cadet
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Bruno Mauchauffée
administrateur civil hors classe, chargé de la sous-direction B
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction B
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Serge Guillon
secrétaire général des affaires européennes
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents et certifications de service fait
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Jean-Michel Thivel
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Arnaud Magnier
conseillers auprès du secrétaire général
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Pierre Heilbronn
secrétaires généraux adjoints
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Jean-Christophe Gracia
conseiller juridique
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Anne-Laure de Coincy
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Aurélie Lapidus
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Isabelle Jégouzo
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Martine Dugrenier
chargée des ressources humaines, du budget et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous documents et certifications de service fait établis
dans la limite des attributions du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Sébastien Sureau Éric Semel
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
1o Représentants du ministre chargé de l'environnement
Le directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services ou son représentant
4o Représentants des intérêts des professionnels
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Jean-Philippe Carpentier Igor Bilimoff
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
1o Représentants du ministre chargé de l'environnement
Le directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services ou son représentant
4o Représentants des intérêts des professionnels
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Pierre-Edouard Gille Guillaume Bailly
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
1o Représentants du ministre chargé de l'environnement
5o Représentants d'associations agréées de protection de l'environnement ou d'associations natio nales de consommateurs et d'usagers
TITULAIRES SUPPLÉANTS Jacky Bonnemains Charlotte Nithart Franck Noulin Pénélope Vincent-Sweet 6o Personne chargée des contrôles des installations
mentionnées aux articles L. 214-1 ou L. 511-1
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Henri Legrand
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
1o Représentants du ministre chargé de l'environnement
5o Représentants d'associations agréées de protection de l'environnement ou d'associations natio nales de consommateurs et d'usagers
7o Personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de déchets
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Pierre Hennebert
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
1o Représentants du ministre chargé de l'environnement
5o Représentants d'associations agréées de protection de l'environnement ou d'associations natio nales de consommateurs et d'usagers
7o Personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de déchets
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Laurent Grinfogel
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
1o Représentants du ministre chargé de l'environnement
5o Représentants d'associations agréées de protection de l'environnement ou d'associations natio nales de consommateurs et d'usagers
7o Personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de déchets
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Vincent Colard
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
1o Représentants du ministre chargé de l'environnement
5o Représentants d'associations agréées de protection de l'environnement ou d'associations natio nales de consommateurs et d'usagers
7o Personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de déchets
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Marie-Léonie Vergnerie
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
1o Représentants du ministre chargé de l'environnement
5o Représentants d'associations agréées de protection de l'environnement ou d'associations natio nales de consommateurs et d'usagers
7o Personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de déchets
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Sylviane Oberlé
Objet:
membres de la commission consultative sur le statut de déchet
1o Représentants du ministre chargé de l'environnement
5o Représentants d'associations agréées de protection de l'environnement ou d'associations natio nales de consommateurs et d'usagers
7o Personnalités choisies
en raison de leur compétence en matière de déchets
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Henri Legrand
Objet:
président de la commission consultative sur le statut de déchet
Groupe:
president
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Gérard Miquel
Objet:
président du Conseil national des déchets
pour la durée de proro gation des dispositions réglementaires relatives au Conseil national des déchets fixée par le décret no 2009-620 du
6 juin 2009
relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif. »
Groupe:
president
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Lorraine Lorraine Alsace
Franche-Comté, Lorraine Romain RUSCH DREAL Rhône-Alpes Midi-Pyrénées Rhône-Alpes Pauline SEGERAL DREAL Poitou-Charentes Champagne-Ardenne Poitou-Charentes Il
Objet:
inspecteur des installations classées des agents dont la liste suit
cessation de fonction
25 Novembre 201225/11/2012
De: Bruno Tassin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Éric Tabacchi
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Pascal Saffache
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Jean-Luc Peiry
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Pierre Pech
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Yves Levi
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Pierre Le Hir
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Jean-Pierre Le Bourhis
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Patrick Kestemont
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Arthur Jobert
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Alain Héduit
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: François Guérold
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Bernard Drobenko
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Benoit Clocheret
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Thierry Caquet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Christian Blaise
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Giovanni Bidoglio
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Jacques Baudry
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Martin Arnould
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Jean-Pierre Amigues
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Luc Abbadie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Dominique Monti
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Florence Hulot
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Florence Habets
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Chantal Gascuel
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Agathe Euzen
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Hélène Budzinski
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Genevieve Barnaud
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aqua tiques
Groupe:
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Luc Abbadie
Objet:
président du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
president
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De:
Mme
Objet:
En application des dispositions de l'article 6 du décret du
21 avril 2005
susvivé, la commission de sélection
Membres élus
Groupe:
composition
25 Novembre 201225/11/2012
De: Éric VERLHAC
inspecteur général de l'administration du développement durable (membre titu laire)
Objet:
En application des dispositions de l'article 6 du décret du
21 avril 2005
susvivé, la commission de sélection
Membres élus
Groupe:
composition
25 Novembre 201225/11/2012
De: Hervé TORO
inspecteur général de l'administration du développement durable (membre suppléant)
Objet:
En application des dispositions de l'article 6 du décret du
21 avril 2005
susvivé, la commission de sélection
Membres élus
Groupe:
composition
25 Novembre 201225/11/2012
De: Dominique LEBRUN
inspecteur général de l'administration du développement durable (membre suppléant)
Objet:
En application des dispositions de l'article 6 du décret du
21 avril 2005
susvivé, la commission de sélection
Membres élus
Groupe:
composition
25 Novembre 201225/11/2012
De: Jean-Paul LE DIVENAH
inspecteur général de l'administration du développement durable (membre titulaire)
Objet:
En application des dispositions de l'article 6 du décret du
21 avril 2005
susvivé, la commission de sélection
Membres élus
Groupe:
composition
25 Novembre 201225/11/2012
De: Mauricette STEINFELDER
inspectrice générale de l'administration du développement durable (membre suppléant)
Objet:
En application des dispositions de l'article 6 du décret du
21 avril 2005
susvivé, la commission de sélection
Membres élus
Groupe:
composition
25 Novembre 201225/11/2012
De: Marie-Dominique HEBRARD DE VEYRINAS
inspectrice générale de l'administration du déve loppement durable (membre titulaire)
Objet:
En application des dispositions de l'article 6 du décret du
21 avril 2005
susvivé, la commission de sélection
Membres élus
Groupe:
composition
25 Novembre 201225/11/2012
De: Éliane CHEMLA
conseillère d'État, présidente
Objet:
En application des dispositions de l'article 6 du décret du
21 avril 2005
susvivé, la commission de sélection
Membre nommé
Groupe:
composition
25 Novembre 201225/11/2012
De: Ouest (DSAC-O)
Objet:
un coefficient qui sert à la détermination du montant de la part fonctionnelle de la prime de fonctions et de résultats
Ce coefficient est majoré lorsque l'emploi est situé dans les périmètres géographiques des direc tions de la sécurité de l'aviation civile
affectation
25 Novembre 201225/11/2012
De: Nord-Est (DSAC-NE)
des régions Centre et Haute-Normandie qui ressortissent à la compétence de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
un coefficient qui sert à la détermination du montant de la part fonctionnelle de la prime de fonctions et de résultats
Ce coefficient est majoré lorsque l'emploi est situé dans les périmètres géographiques des direc tions de la sécurité de l'aviation civile
affectation
25 Novembre 201225/11/2012
De: Nord (DSAC-N)
Objet:
un coefficient qui sert à la détermination du montant de la part fonctionnelle de la prime de fonctions et de résultats
Ce coefficient est majoré lorsque l'emploi est situé dans les périmètres géographiques des direc tions de la sécurité de l'aviation civile
affectation
25 Novembre 201225/11/2012
De: Pascal Planchon
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Pierre Lenguin
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Christophe Bigand
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Marie-Hélène Tura
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Nadine Pichard
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Gabrielle Parize
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Céline Filippi
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Isabelle Bachelier
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de la défense
Groupe:
délégation de signature
25 Novembre 201225/11/2012
De: Jean-Baptiste LESORT
directeur de l'École nationale des travaux publics de l'État
Objet:
président du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
Groupe:
president
nomination
25 Novembre 201225/11/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.