26 Janvier 1992

De: Maoni (Médéric)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon
date_debut="1992-04-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 199226/01/1992
De: Redon (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon
date_debut="1992-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Janvier 199226/01/1992
De: Coudrier (Eric)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1991-09-21"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Richert (Didier)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1991-09-21"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Richon (Jean-Luc)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1991-04-01"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Le Roy (Thierry)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1991-04-01"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Corre (Jean-Pierre)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1991-04-01"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Broyer (Christophe)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1991-04-01"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Ambroise (Patrick)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1991-04-01"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Rieubernet (Marie-Christine)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1991-04-01"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Ravachol (Anne-Catherine)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1991-04-01"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Lacroix (Liliane)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1991-04-01"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Jubin (Laurence)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1991-04-01"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Golhen (Marie)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1991-04-01"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Giuliani (Evelyne)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1991-04-01"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Garcini (Josiane)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1991-04-01"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Fouquet (Nathalie)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1991-04-01"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Etesse (Anne-Hélène)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1991-04-01"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Durand (Sophie)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1991-04-01"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Cluzel (Laurence)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1991-04-01"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Cate (Laurence)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1991-04-01"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Briand (Catherine)
Objet:
attachés d'administration centrale de 2e classe
les élèves des instituts régionaux d'administration
date_debut="1991-04-01"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Chabagno (Jean-Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef de l'aviation civile, 6e échelon
date_debut="1992-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Janvier 199226/01/1992
De: Parizé (Inès)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L.4 (1o) et L.24 (1o) du code des pensions
attaché administratif des services extérieurs de 2e classe
date_debut="1992-07-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Janvier 199226/01/1992
De: Esparceil (Marie-Thérèse)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L.4 (1o) et L.24 du code des pensions
attaché administratif des services extérieurs de 1re classe
date_debut="1995-09-29"
depart_retraite
admission
26 Janvier 199226/01/1992
De: Cauville (Didier)
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Haute-Corse
Remplace:M. Penalva
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
26 Janvier 199226/01/1992
De: Penalva (Gilbert)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Ariège
Remplace:
M. Relave
Groupe:
date_debut="1992-02-15"
nomination
26 Janvier 199226/01/1992
De: Nicolas (Ivan-David)
Objet:
dans leur grade
avec une ancienneté dans l'échelon fixée au
21 septembre 1990
date_debut="1991-09-21"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Le Tennier (Frédéric)
Objet:
dans leur grade
avec une ancienneté dans l'échelon fixée au
21 septembre 1990
date_debut="1991-09-21"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Huerre (Pierre)
Objet:
dans leur grade
avec une ancienneté dans l'échelon fixée au
21 septembre 1990
date_debut="1991-09-21"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Guicheney (Gilbert)
Objet:
dans leur grade
avec une ancienneté dans l'échelon fixée au
21 septembre 1990
date_debut="1991-09-21"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Deschamps (Jean-Jacques)
Objet:
dans leur grade
avec une ancienneté dans l'échelon fixée au
21 septembre 1990
date_debut="1991-09-21"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Chambroy (Eric)
Objet:
dans leur grade
avec une ancienneté dans l'échelon fixée au
21 septembre 1990
date_debut="1991-09-21"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Amar (Patrick)
Objet:
dans leur grade
avec une ancienneté dans l'échelon fixée au
21 septembre 1990
date_debut="1991-09-21"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Wibaux (Florence)
Objet:
dans leur grade
avec une ancienneté dans l'échelon fixée au
21 septembre 1990
date_debut="1991-09-21"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Saudemont (Christine)
Objet:
dans leur grade
avec une ancienneté dans l'échelon fixée au
21 septembre 1990
date_debut="1991-09-21"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Guillot (Cécile)
Objet:
dans leur grade
avec une ancienneté dans l'échelon fixée au
21 septembre 1990
date_debut="1991-09-21"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Andreani (Raphaële)
Objet:
dans leur grade
avec une ancienneté dans l'échelon fixée au
21 septembre 1990
date_debut="1991-09-21"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Chabre (Jean-Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne (9e échelon)
date_debut="1992-02-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 199226/01/1992
De: Vagner (Jean-Marie)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1991-11-12"
titularisation
26 Janvier 199226/01/1992
De: Blanpain (Charles)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Marne
Remplace:
M. Denis
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
nomination
26 Janvier 199226/01/1992
De: Michel Durafour
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Janvier 199226/01/1992
De: Guigui (Paul)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
premier juge au tribunal de grande instance de Paris
à compter du 8 mai 1992
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 199226/01/1992
De: Lods (Monique), épouse Bres
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
vice-président au tribunal de grande instance de Nice
à compter du 6 mars 1992
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 199226/01/1992
De: Garrigues (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Nice
à compter du 17 mai 1992
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 199226/01/1992
De: Peyralans (Guy)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angers
à compter du 5 mai 1992
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 199226/01/1992
De: Angst (Jean-Paul)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
juge du livre foncier au tribunal de grande instance de Mulhouse
à compter du 9 juin 1992
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 199226/01/1992
De: Kuhn (Marcel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
président de chambre à la cour d'appel de Paris
à compter du 16 mai 1992
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 199226/01/1992
De: Trubert (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
président de chambre à la cour d'appel de Paris
à compter du 12 juin 1992
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 199226/01/1992
De: Orsini (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
président de chambre à la cour d'appel de Paris
à compter du 10 mars 1992
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 199226/01/1992
De: Miquel (Robert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nîmes
à compter du 26 mai 1992
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 199226/01/1992
De: Luciani (François)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
avocat général près la cour d'appel de Limoges
à compter du 25 avril 1992
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 199226/01/1992
De: Lallemant (Bernard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
président de chambre à la cour d'appel de Dijon
à compter du 11 mai 1992
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 199226/01/1992
De: Fournier (Simone), épouse Wagner
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
à compter du 21 avril 1992
Groupe:
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 199226/01/1992
De: Guerin-Boutaud (François)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
avocat général près la cour d'appel d'Angers
Groupe:
date_debut="1992-06-28"
date_fin="1992-06-30"
cour_appel="Angers"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 199226/01/1992
De: Bernard (André)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Jura
Remplace:
M. Blanpain
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
26 Janvier 199226/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.