26 Janvier 2006

De:
C D U
où chaque lettre représente un chiffre entre 0 et 9. La lettre E n'est pas composée lorsqu'un correspondant étranger souhaite joindre un numéro français
Objet:
L'ensemble de l'organisation du plan a pour objectif de renforcer la clarté du plan de numérotation pour les opérateurs et les utilisateurs. Les différentes catégories du plan servent également de définition pour d'autres questions comme la portabilité et l'annuaire universel
Trois grandes catégories de numéros
Dans cette optique, le plan de numérotation français distingue trois grandes catégories de numéros
les codes
Périmètre du plan de numérotation
Le Plan national de numérotation est la ressource constituée par l'ensemble structuré des numéros permettant notamment d'identifier les points de terminaison fixes ou mobiles des réseaux et services téléphoniques, d'acheminer les appels et d'accéder à des ressources internes aux réseaux
Groupe:
affectation
26 Janvier 200626/01/2006
De: Roger Barralis
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus
au grade d'inspecteur général de l'agriculture
au titre de l'année 2006
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
26 Janvier 200626/01/2006
De: Françoise Thevenon Le Morvan
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus
au grade d'inspecteur général de l'agriculture
au titre de l'année 2006
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
26 Janvier 200626/01/2006
De: Annie Benarous
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus
au grade d'inspecteur général de l'agriculture
au titre de l'année 2006
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
26 Janvier 200626/01/2006
De: François Signoles
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promu à l'échelon spécial du grade d'inspecteur de l'agriculture
au titre de l'année 2006
Groupe:
inscription
26 Janvier 200626/01/2006
De: Tittonel (Elsie, Danielle)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe, affectée à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
date_debut="2006-02-20"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Janvier 200626/01/2006
De: Marcot (Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Marcot, Pascal Pasquier et Gilles Boichard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
26 Janvier 200626/01/2006
De: François Buffeteau
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
date_debut="2006-02-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Janvier 200626/01/2006
De: Jean-Paul Pique
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne, précédemment en congé de fin d'activité
Groupe:
date_debut="2006-03-31"
depart_retraite
radiation
26 Janvier 200626/01/2006
De: Malmassari (Nicole)
administratrice civile hors classe
Objet:
chef du service des affaires financières et du contrôle de gestion à l'administration centrale du ministère de l'écologie et du développement durable (direction générale de l'administration)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Malmassari (Nicole)
Objet:
sous-directrice des affaires financières et de la logistique à l'administration centrale du ministère de l'écologie et du développement durable (direction générale de l'administration, des finances et des affaires internationales)
Groupe:
cessation de fonction
26 Janvier 200626/01/2006
De: Musitelli (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité consultatif de la diffusion cinématographique prévu à l'article 14 du décret n° 93-1238 du 10 novembre 1993 relatif aux groupements et ententes de programmation
experts
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Auclaire (Alain)
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
membres du comité consultatif de la diffusion cinématographique prévu à l'article 14 du décret n° 93-1238 du 10 novembre 1993 relatif aux groupements et ententes de programmation
experts
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Picard (Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du comité consultatif de la diffusion cinématographique prévu à l'article 14 du décret n° 93-1238 du 10 novembre 1993 relatif aux groupements et ententes de programmation
experts
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Luc (Irène)
rapporteure au Conseil de la concurrence
Objet:
membres du comité consultatif de la diffusion cinématographique prévu à l'article 14 du décret n° 93-1238 du 10 novembre 1993 relatif aux groupements et ententes de programmation
experts
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Champalaune (Carole)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité consultatif de la diffusion cinématographique prévu à l'article 14 du décret n° 93-1238 du 10 novembre 1993 relatif aux groupements et ententes de programmation
experts
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Leclerc (Jean-Pierre)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président du comité consultatif de la diffusion cinématographique
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Liu (Yong-Yong)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Chulsukon (Wittawat)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Baulig (Gaspard-Joseph)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Wakabayashi (Saeko)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Gomes (Ana Maria)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Chandeze (Camille)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Pascal-Koulbrenner (Yangalie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Nguyen (Thi thu ha)
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Marcais Grant (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Mailaender (Thomas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Lazare (Florent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Devaux (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: De Chastenet (Bertrand)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Cimolai (Thomas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Carre (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Zerbib (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Villon (Fabien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Soule (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Sordello (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Rizo (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Razetto (Pierre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Raimbault (Benjamin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Orrin (Luke)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Myers (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Maugin (Mathieu)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Levet (Matthieu)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Lecuru (Adrien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Le Guillou (Thibault)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Larivière (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Kolmont de Rogier (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Geoffroy (Mathias)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Gagnaire (Henry)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Fogel (Edouard)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Fall (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Exbrayat (Etienne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Eliezer (Netanel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Dupont (Brieuc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Demargne (Félix)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Decarli (Mathieu)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: De Jenken (Cyril)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Clerc (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Cavaillez (Aleksi)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Buee (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Briond (Arnaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Bizien (Gwenolé)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Belot (Grégoire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Barraud (Armel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Bantze (Grégory)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Allard (Cyriac)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Thery (Mathias)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Nguyen (Thi thu ha)
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Saffray (Géraud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Nguyen (Thi thu ha)
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Petrovitch-Njegosh (Boris)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Nguyen (Thi thu ha)
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Montaud (Audrey)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Merminod (Amandine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Lipski (Marie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Joly (Maelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Joly (Elodie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Guizard (Isabelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Fernandez (Lise)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Durand (Marielle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Crech'riou (Delphine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Coffin (Amandine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Chopinet (Catherine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Cauet (Adeline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Brax (Justine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Bouteloup (Joanie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Arbona (Marion)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de novembre 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Zalko (Aline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Wojnarowska (Katarzyna)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Wiener (Anita)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Verlaine (Bertille)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Trioullier (Gaëlle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Touvet (Alice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Taris (Elodie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Simon (Anne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Schiltz (Anouk)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Samson (Hélène)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Rougerie (Marion)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Raynaud (Sophie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Raynal (Sophie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Prevost (Agnès)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Praszalowick (Emilie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Pirson (Valérie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Pecheux (Véronique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Pavard (Valérie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Pastre (Livia)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Noteris (Emilie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Meurisse (Catherine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Mechineau (Estelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Martin (Caroline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Marc (Sandrine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Lobja (Anneli)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Linotte (Julie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Lelong (Lucie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Le Guen de Kerneizon (Natacha)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Le Duff (Maud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Laurent (Elvire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Lascombes (Marion)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Langlois-Meurinne (Noémi)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Lacroix (Anne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Lacroix (Alexandra)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Krzykowiak (Caroline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Kazartseva (Ekaterina)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Ishkinazi (Raphaelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Huon (Coralie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Guyot de Saint Michel (Diane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Guerin (Paule)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Grimond (Claire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Graf (Anna)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Gozlan (Laura)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Gordeaux (Christelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Goblet (Maïté)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Gauly (Delphine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Echard (Evanie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Diez (Céline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Diaz Herrenschmidt (Lucia)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Devienne (Clémence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Denastas (Anne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Cruau (Anne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Collignon (Aurélie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Christ (Nathalie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Chevalme (Delphine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Chastanet (Maëlle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Callet (Florence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Boyer (Cécile)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Bourrus (Charlotte)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Botti (Lucille)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Boroy (Jessica)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Billaud (Emilie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Bedigis (Alice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Barchechat (Myriam)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Aznar (Catherine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Attia (Caroline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Session de juin 2005
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Xenard (Carole)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Nguyen (Thi thu ha)
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Suarez Caceres (Carolina)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Nguyen (Thi thu ha)
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Shapiro (Jessica)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Nguyen (Thi thu ha)
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Richardson (Sally)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Nguyen (Thi thu ha)
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Radkiewicz (Amélie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Nguyen (Thi thu ha)
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Plancoulaine (Julie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Nguyen (Thi thu ha)
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Pare (Anne-Marguerite)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Nguyen (Thi thu ha)
Groupe:
ecole
diplome
26 Janvier 200626/01/2006
De: Isabelle Latournarie-Willems
conseillère référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
rapporteure devant la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Christian Béchon
Objet:
directeur général du groupement d'intérêt public dénommé « Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies »
à compter de la publication du présent arrêté
Remplace:M. Marc Grosdemouge
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Jacques Dussiot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Janvier 200626/01/2006
De: Sarlat (Guillaume)
inspecteur des finances
Objet:
auprès de la Société générale pour y exercer des fonctions de cadre de direction
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2006-01-09"
duree="deux ans"
détachement
26 Janvier 200626/01/2006
De: Cornudet (Alain)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentant des industries techniques de films
Remplace:M. Cazaubiel (Michel)
Groupe:
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Halit Uman
sur proposition de la Chambre syndicale des éditeurs de musique (CSDEM)
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
3. Au titre des représentants des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Amar Soualmi
sur proposition du réseau Chaînon
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
3. Au titre des représentants des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Marc Slyper
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
3. Au titre des représentants des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Hervé Rony
sur proposition du Syndicat national de l'édition phonographique (SNEP)
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
3. Au titre des représentants des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Jérôme Roger
sur proposition de l'Union des producteurs phonographiques français indépendants (UPFI)
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
3. Au titre des représentants des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Pierre Olivier Laulanne
sur proposition de la Fédération des associations de musiques et danses traditionnelles (FAMDT)
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
3. Au titre des représentants des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Armand Meignan
sur proposition de l'Association des festivals innovants en jazz et musiques actuelles (AFIJMA)
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
3. Au titre des représentants des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Dominique Marie
sur proposition de la Fédération des radios associatives rock (FEDAROCK)
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
3. Au titre des représentants des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Stephan Lesagere
sur proposition de la Fédération nationale des écoles d'influence jazz et musiques actuelles (FNEIJMA)
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
3. Au titre des représentants des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: François Guyonnet
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats du spectacle, de l'audiovisuel et de l'action culturelle (FNSAC-CGT)
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
3. Au titre des représentants des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Philippe Gouttes
sur proposition de Zone franche
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
3. Au titre des représentants des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Stéphane Fievet
sur proposition du Syndicat des entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC)
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
3. Au titre des représentants des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Jean Favre
sur proposition du Syndicat national des petites structures de spectacle (SYNAPSS)
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
3. Au titre des représentants des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Eric Boistard
sur proposition de l'association FEDUROK
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
3. Au titre des représentants des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Patrick Bacot
sur proposition de la Fédération des scènes de jazz et de musiques improvisées (FSJMI)
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
3. Au titre des représentants des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Frédéric Vilcocq
sur proposition de l'Association des régions de France
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Jérôme Safar
sur proposition de l'Association des maires des grandes villes de France
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Christian Provost
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Jean Perrin
sur proposition de l'Association des directeurs des affaires culturelles des grandes villes de France
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Jean François Burgos
sur proposition de la Fédération nationale des collectivités pour la culture
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
2. Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: François Brouat
directeur régional des affaires culturelles d'Aquitaine
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
1. Au titre des membres de droit
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Colette Chardon
sur proposition du Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacle (PRODISS)
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
3. Au titre des représentants des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Virginie Borgeaud
sur proposition de Music manager forum France (MMFF)
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
3. Au titre des représentants des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Sophie Bernard
sur proposition de Technopol
Objet:
membres du Conseil supérieur des musiques actuelles
3. Au titre des représentants des professionnels
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Kessler (David)
Objet:
président du Conseil supérieur des musiques actuelles
Groupe:
president
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Jean-Louis Sciacaluga
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Jean-Michel Bedecarrax
sous-directeur de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles
Objet:
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Corinne Desforges
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant de l'Etat, désignée par le ministre de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Meda (Dominique)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès du centre d'études de l'emploi
chercheur
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
duree="trois ans"
détachement
26 Janvier 200626/01/2006
De: Jean-Paul Chaze
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2006-08-06"
date_fin="2006-08-05"
a_sa_demande
corps="Inspection du travail"
depart_retraite
réintégration
26 Janvier 200626/01/2006
De: Bruno Palaoro
inspecteur du travail, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Vaucluse
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
promotion
26 Janvier 200626/01/2006
De: Pierre-Louis Fagniez
député du Val-de-Marne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
charge
26 Janvier 200626/01/2006
De: NSS (Network Sub-System)
appelé encore coeur de réseau
Objet:
Tout réseau mobile - GSM ou UMTS -
deux sous-systèmes
Groupe:
composition
26 Janvier 200626/01/2006
De: BSS (Base Station Sub-System)
appelé encore réseau radio, qui comporte notamment la boucle radio
Objet:
Tout réseau mobile - GSM ou UMTS -
deux sous-systèmes
Groupe:
composition
26 Janvier 200626/01/2006
De: Laurent Mommay
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture
au titre de l'année 2006
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
26 Janvier 200626/01/2006
De: Daniel Caron
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture
au titre de l'année 2006
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
26 Janvier 200626/01/2006
De: Olivier Beth
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture
au titre de l'année 2006
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
26 Janvier 200626/01/2006
De: Calzat (Pierre)
sous-préfet hors classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
expert auprès du Gouvernement serbe, Belgrade, Serbie-et-Monténégro
Groupe:
date_debut="2005-06-27"
date_fin="2007-06-26"
détachement
26 Janvier 200626/01/2006
De: Fages (Christine)
conseillère des affaires étrangères
Objet:
à la représentation permanente de la France auprès de l'OTAN
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="deux ans"
affectation
26 Janvier 200626/01/2006
De: Massé (Francis)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur général de l'administration à l'administration centrale du ministère de l'écologie et du développement durable (direction générale de l'administration)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200626/01/2006
De: Massé (Francis)
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice générale de l'administration, des finances et des affaires internationales à l'administration centrale du ministère de l'écologie et du développement durable (direction générale de l'administration, des finances et des affaires internationales)
Groupe:
cessation de fonction
26 Janvier 200626/01/2006
De: Bruno Raifaud
Objet:
délégué
délégation de signature
26 Janvier 200626/01/2006
De: Patrice Hoarau
Objet:
chef de cabinet
délégation de signature
26 Janvier 200626/01/2006
De: Monique Rezé
secrétaire administrative, et à
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « drogue et toxicomanie » (programme 136) de la mission « santé »
délégation de signature
26 Janvier 200626/01/2006
De: Béatrice Coeurjoly
adjointe administrative
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « drogue et toxicomanie » (programme 136) de la mission « santé »
délégation de signature
26 Janvier 200626/01/2006
De: Françoise Toussaint
Objet:
secrétaire générale
délégation de signature
26 Janvier 200626/01/2006
De: Didier Jayle
Objet:
président de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Groupe:
president
délégation de signature
26 Janvier 200626/01/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.