26 Janvier 2007

De: Thierry Baron
Objet:
chef de cabinet
date_debut="2007-01-18"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
26 Janvier 200726/01/2007
De: Jean Silhali
Objet:
la chirurgie dentaire en France
en application del'article 69-1, onzième alinéa, de la loi n° 2002-73 du
17 janvier 2002
de modernisation sociale, la personne
autorisation
26 Janvier 200726/01/2007
De: Claude Faucher
Objet:
conseiller technique
date_debut="2007-01-15"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Janvier 200726/01/2007
De: Jean de Boishue
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
date_debut="2007-01-05"
depart_retraite
admission
26 Janvier 200726/01/2007
De: Bergier (Patrick)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université d'Evry-Val d'Essonne (institut universitaire de technologie d'Evry-Val d'Essonne)
Au terme de cette période
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Bertani (Stéphane)
inspecteur principal des douanes
Objet:
auprès du service de l'inspection générale des finances
inspecteur adjoint
Groupe:
date_debut="2007-01-15"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Dorison (Alain)
agent contractuel
Objet:
auprès du service de l'inspection générale des finances
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Laffitte (Michel)
administrateur civil
Objet:
auprès du service de l'inspection générale des finances
inspecteur des finances
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Brabant (Hervé)
inspecteur principal du Trésor public
Objet:
auprès du service de l'inspection générale des finances
inspecteur adjoint
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Lefranc (Corinne)
attachée principale d'administration centrale
Objet:
auprès du service de l'inspection générale des finances
inspecteur adjoint
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Cartier (Céline)
inspectrice principale du Trésor public
Objet:
auprès du service de l'inspection générale des finances
inspecteur adjoint
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Didier Chabrol
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet de l'Yonne
directeur des transports et de la protection du public à la préfecture de police
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Bentegeat (Virginie)
agente contractuelle
Objet:
secrétaire générale de la commission interministérielle de la politique immobilière de l'Etat
Remplace:Mme Bhasin (Bernadette)
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: B-1200 Bruxelles (Belgique)
Objet:
e à la société Norsk Hydro Energie AS
dont le siège social est situé avenue Marcel-Thiry 83
Groupe:
transfert
26 Janvier 200726/01/2007
De: Ducos (Alain)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Vergne (Jean-Louis)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Limoges-Les Vaseix
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche
spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Rapion (Paul)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de la région Bretagne
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche
spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Le Bail (Patrick)
inspecteur général de la santé publique vétérinaire au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche
spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Figuet (Raymond)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche
spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Trebaol (Jeff)
Kervignen, 29830 Plouguin
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Sourdioux (Michel)
Gène+, rue du Moulin, BP 5, 62134 Erin
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Robert (Pierre-Yves)
Livres généalogiques porcins collectifs, Le Val, 56350 Béganne
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Petit (Gustave)
Nucleus, immeuble Orchis, Les Landes d'Apigné, 35650 Le Rheu Cedex
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Pellois (Hervé)
chambre d'agriculture du Morbihan, avenue Borgnis-Desbordes, BP 398, 56009 Vannes Cedex
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Naveau (Jean)
Pen ar Lan, BP 3, 35380 Maxent
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Lecouvey (Philippe)
Institut du porc, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Le Loup (Philippe)
ITAVI, 28, rue du Rocher, 75008 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Guernevez (Michel)
AgesporcGénétique, La Touche des Bouviers, BP 26, 56430 Mauron
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Gueguen (Yves)
Sers, 29430 Lanhouarneau
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Courades (Michel)
12, chemin Près, 64420 Nousty
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Coudurier (Bernard)
SYSAAF, station de recherches avicoles, site INRA de Tours, 37380 Nouzilly
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Cherel (Pierre)
France Hybrides, 100, rue Papin, 45800 Saint-Jean-de-Braye
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Bourget (Christian)
Recouvret, 22650 Ploubalay
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Tribout (Thierry)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Milan (Denis)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Bidanel (Jean-Pierre)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Sureau (Hubert)
Unité nationale de sélection et de promotion de la race mouton vendéen, La Daviaie, 49500 Sainte-Gemmes-d'Andigné
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Radet (Yves)
Insem Ovin, La Loge, 86290 Thollet
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Perrin (François)
Capri-IA, SCEA de Valason, 36230 Buxière-d'Aillac
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Parise (Emmanuel)
Fédération nationale de la coopération bétail et viande, Patry-Neuvy, 03000 Moulins
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Lecomte (Christophe)
France contrôle laitier, 167, rue du Chevaleret, 75013 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Jullien (Eric)
Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Haritschelar (Eñaut)
UPRa races ovines des Pyrénées-Atlantiques, maison Ponttonia, 64430 Saint-Etienne-de-Baïgorry
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Estienne (Luc)
CNBL/Confédération de Roquefort, Les Mazes, 12250 Saint-Jean-d'Alcapiès
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Chauvel (Jean-Luc)
France UPRa sélection, section ovine, Bellevue, 43250 Sainte-Florine
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Bastit (Jean-Pierre)
Assemblée permanente des chambres d'agriculture, comité de liaison du développement de l'élevage, établissement de l'élevage des Hautes-Alpes, 8 ter, rue du Capitaine-de-Bresson, 05000 Gap
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Arcoutel (Jean-Pierre)
Fédération nationale ovine, 46500 Alvignac
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Agulhon (Joël)
CNBL, OVITEST/UNOTEC, Novis, 12150 Séverac-le-Château
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Rognon (Xavier)
maître de conférences à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Bocquier (François)
professeur à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Le Bail (Patrick)
inspecteur général de la santé publique vétérinaire au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture, et de la pêche spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Figuet (Raymond)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture, et de la pêche spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Manfredi (Eduardo)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Bouix (Jacques)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Barillet (Francis)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: de Ganay (Hubert)
France bovin croissance, Le Prieuré, 18130 Lantan
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Seret (Pierre)
CPDE/EdE du Nord, 3, rue Bois-Saint-Denis, 59212 Wignehies
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Roux (Bernard)
France UPRa sélection/Unité nationale de sélection et de promotion de la race limousine, La Courie, Salon-la-Tour, 19510 Masseret
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Raynaud (Jean-Pierre)
Assemblée permanente des chambres d'agriculture, établissement de l'élevage de Dordogne, 4, place de Francheville, 24016 Périgueux Cedex
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Patin (Stéphane)
France UPRa sélection, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Paran (Serge)
Union nationale des coopératives d'élevage et d'insémination animale, Le Pirou, 15100 Saint-Georges
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Mourocq (Jean-Pierre)
CIA de Plouvevezel, Locmenven, 29410 Guiclan
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Mocquot (Jean-Claude)
Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Malafosse (Alain)
Union nationale des coopératives d'élevage et d'insémination animale, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Langlais (Joseph)
France informatique élevage, Camablot, 22400 Maroue
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Hamel (Michel)
France UPRa sélection, La Cour, 50250 Saint-Jores
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Gastinel (Pierre-Louis)
France génétique élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Cètre (Michel)
Jura bétail, ferme de Combelle, 39110 Ivrey
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Bazin (Serge)
France contrôle laitier/France bovin croissance, 167, rue du Chevaleret, 75013 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Andrieu (Vincent)
France contrôle laitier, le hameau Mare à Bâche, 76490 Villequier
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Verrier (Etienne)
professeur à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Seegers (Henri)
professeur de zootechnie et d'économie rurale à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Jacob (Hervé)
professeur à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques agricoles de Bordeaux-Gradignan
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Pelletier (Jacques)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de la région Aquitaine
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture, et de la pêche spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Papet (Alain)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Limoges-Les Vaseix
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture, et de la pêche spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Le Bail (Patrick)
inspecteur général de la santé publique vétérinaire au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture, et de la pêche spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Figuet (Raymond)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture, et de la pêche spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Renand (Gilles)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Laloë (Denis)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Bonaïti (Bernard)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Boichard (Didier)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Jullien (Eric)
Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Au titre de représentants professionnels du Comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Chauvel (Jean-Luc)
France UPRa sélection, section ovine, Bellevue, 43250 Sainte-Florine
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Au titre de représentants professionnels du Comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Coudurier (Bernard)
SYSAAF, station de recherches avicoles, site INRA de Tours, 37380 Nouzilly
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Au titre de représentants professionnels du Comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Mocquot (Jean-Claude)
Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Au titre de représentants professionnels du Comité consultatif pour l'espèce bovine
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Malafosse (Alain)
Union nationale des coopératives d'élevage et d'insémination artificielle, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Au titre de représentants professionnels du Comité consultatif pour l'espèce bovine
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Bouix (Jacques)
ingénieur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur ou chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Au titre de membres du Comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Barillet (Francis)
ingénieur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur ou chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Au titre de membres du Comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Ducos (Alain)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur ou chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Au titre de membres du Comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Bidanel (Jean-Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur ou chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Au titre de membres du Comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Verrier (Etienne)
professeur à l'Institut national agronomique Paris-Grignon
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur ou chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Au titre de membres du Comité consultatif pour l'espèce bovine
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Boichard (Didier)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur ou chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Au titre de membres du Comité consultatif pour l'espèce bovine
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Chauvel (Jean-Luc)
France Upra Sélection, section ovine, Bellevue, 43250 Sainte-Florine
Objet:
membres de la commission générale de la Commission nationale d'amélioration génétique
représentants professionnels du Comité consultatif
pour les espèces ovine et caprine
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Petit (Gustave)
Nucleus, immeuble Orchis, Les Landes d'Apigné, 35650 Le Rheu Cedex
Objet:
membres de la commission générale de la Commission nationale d'amélioration génétique
représentants professionnels du Comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Bourget (Christian)
Recouvret, 22650 Ploubalay
Objet:
membres de la commission générale de la Commission nationale d'amélioration génétique
représentants professionnels du Comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Paran (Serge)
Union nationale de coopératives d'élevage et d'insémination animale, Le Pirou, 15100 Saint-Georges
Objet:
membres de la commission générale de la Commission nationale d'amélioration génétique
représentants professionnels du Comité consultatif pour l'espèce bovine
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Andrieu (Vincent)
France contrôle laitier, le hameau Mare-à-Bâche, 76490 Villequier
Objet:
membres de la commission générale de la Commission nationale d'amélioration génétique
représentants professionnels du Comité consultatif pour l'espèce bovine
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Verrier (Etienne)
professeur à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
membres de la commission générale de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Rognon (Xavier)
maître de conférences à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
membres de la commission générale de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Lagarrigue (Sandrine)
professeure à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Lacoste (Anne)
Institut du porc, La Motte au Vicomte, BP 35104, 35651 Le Rheu Cedex
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Hassenfratz (Claire)
Institut du porc, La Motte au Vicomte, BP 35104, 35651 Le Rheu Cedex
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture et de la pêche
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Larzul (Catherine)
chargée de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Piacère (Agnès)
Institut de l'élevage, BP 18, 31321 Castanet-Tolosan Cedex
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Barat (Geneviève)
Caprigène, GAEC de Lorioux, 23160 Saint-Germain-Beaupré
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Rognon (Nathalie)
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Besançon
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture, et de la pêche spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Chauvet (Sylvie)
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Limousin
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture, et de la pêche spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Palhière (Isabelle)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine de la Commission nationale d'amélioration génétique
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Marlin (Christine)
Assemblée permanente des chambres d'agriculture, service conseil d'exploitation et élevage, 9, avenue George-V, 75008 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Grimard (Bénédicte)
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
membres de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Lacoste (Anne)
Institut du porc, La Motte au Vicomte, BP 35104, 35651 Le Rheu Cedex
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce de la Commission nationale d'amélioration génétique
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Au titre de représentants professionnels du Comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Barat (Geneviève)
Caprigène, GAEC de Lorioux, 23160 Saint-Germain-Beaupré
Objet:
membres de la commission générale de la Commission nationale d'amélioration génétique
représentants professionnels du Comité consultatif
pour les espèces ovine et caprine
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Lanouzière (Hervé)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), auprès du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Règlement (CE)
n° 1268/1999 du Conseil du 21.6.1999 relatif à une aide communautaire à des mesures de préadhésion en faveur de l'agriculture et du développement rural dans les pays candidats d'Europe centrale et orientale, au cours de la période de préadhésion (JO L 161 du 26.6.1999, p. 87). Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 2008/2004 (JO L 349 du 25.11.2004, p. 12). (2) JO L 161 du 26.6.1999, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par l'acte d'adhésion de 2003 (JO L 236 du 23.9.2003, p. 33)
Objet:
à l'engagement ouvert le plus ancien effectué conformément au règlement (CE) n° 1267/1999, puis
en application du règlement relatif au fonds de cohésion alors en vigueur
Article 29
Lorsque la période pour les engagements pluriannuels pris
au titre du programme SAPARD (1) en relation avec le boisement de terres agricoles, le soutien à la création de groupements de producteurs ou à des programmes agroenvironnementaux s'étend au-delà de la dernière date à laquelle des paiements peuvent être effectués
au titre du SAPARD, les engagements en suspens seront couverts dans le cadre du programme de développement rural pour 2007-2013. Si des mesures transitoires spécifiques s'avèrent nécessaires à cet égard, elles sont adoptées
conformément à la procédure prévue à
l'article 50, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 1260/1999 du Conseil du
21 juin 1999
portant dispositions générales sur les fonds structurels (2).
Groupe:
affectation
26 Janvier 200726/01/2007
De: Règlement (CE)
n° 1268/1999 du Conseil du 21.6.1999 relatif à une aide communautaire à des mesures de préadhésion en faveur de l'agriculture et du développement rural dans les pays candidats d'Europe centrale et orientale, au cours de la période de préadhésion (JO L 161 du 26.6.1999, p. 87). Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 2008/2004 (JO L 349 du 25.11.2004, p. 12). (2) JO L 161 du 26.6.1999, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par l'acte d'adhésion de 2003 (JO L 236 du 23.9.2003, p. 33)
Objet:
à l'engagement ouvert le plus ancien effectué conformément au règlement (CE) n° 1267/1999, puis
en application du règlement relatif au fonds de cohésion alors en vigueur
Article 29
Lorsque la période pour les engagements pluriannuels pris
au titre du programme SAPARD (1) en relation avec le boisement de terres agricoles, le soutien à la création de groupements de producteurs ou à des programmes agroenvironnementaux s'étend au-delà de la dernière date à laquelle des paiements peuvent être effectués
au titre du SAPARD, les engagements en suspens seront couverts dans le cadre du programme de développement rural pour 2007-2013. Si des mesures transitoires spécifiques s'avèrent nécessaires à cet égard, elles sont adoptées
conformément à la procédure prévue à l'article 50, paragraphe 2, du règlement (CE) 1260/1999 du Conseil du
21 juin 1999
portant dispositions générales sur les fonds structurels (2)
Groupe:
affectation
26 Janvier 200726/01/2007
De: Michel Peltier
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Stéphane Seuret
ingénieur des télécommunications affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des ingénieurs des télécommunications
date de son intégration dans les corps des maîtres de conférences
date_debut="2006-09-01"
corps="Ingénieurs des télécommunications"
radiation
26 Janvier 200726/01/2007
De: Philippe Ravalet
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef de service, adjoint au directeur, à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Groupe:
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Patricia Coursault
directrice adjointe du travail à la direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
au grade de directrice du travail et affectée à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="2006-12-15"
promotion
26 Janvier 200726/01/2007
De: Henry Boerio
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Espy (Jean-Charles)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Toulouse-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Bernard Lechevalier
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean-Marie Mantz
Groupe:
élection
26 Janvier 200726/01/2007
De: Nicolas (Marc)
Objet:
directeur général de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Groupe:
ecole
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Annick Leroy
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Val-d'Oise
Groupe:
date_debut="2007-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
26 Janvier 200726/01/2007
De: Laurent Setton
Objet:
par intérim, délégué à l'information et à la communication
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Javier de Lucas
directeur du Collège d'Espagne à la Cité internationale universitaire de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Maurice Sartre
professeur à l'université de Tours
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Bertrand Saint-Sernin
membre de l'Institut, Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Michel Ralle
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Bernard Pottier
membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: André Humbert
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Michel Figeac
professeur à l'université Michel de Montaigne, Bordeaux-III
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Michel Espagne
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Raymond Descat
professeur à l'université Michel de Montaigne, Bordeaux-III
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Michel Catala
professeur à l'université de Nantes
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Carmen Sanz-Ayan
professeur à l'université Complutense de Madrid
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Maria-Luisa Lopez-Vidriero
directrice de la bibliothèque du Palais à Madrid
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Annick Lempérière
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Isabel Alfonso
directrice de recherche à l'institut d'histoire de Madrid
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Jacques-Emmanuel de Lajugie
administrateur civil hors classe
Objet:
adjoint au délégué général pour l'armement, et maintenu
directeur du développement international à la délégation générale pour l'armement
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Pascal Faure
vice-président du Conseil général des technologies de l'information
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des postes et communications électroniques
Remplace:M. Henri Serres
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Jean Vanhoorebeke
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
puis radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
directeur du travail détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à l'administration centrale
inclus
Groupe:
date_debut="2007-07-16"
date_fin="2007-07-15"
corps="Inspection du travail"
depart_retraite
réintégration
26 Janvier 200726/01/2007
De: Jean-François Tallec
préfet de l'Yonne
Objet:
préfet de la Dordogne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Raphaël Bartolt
préfet de la Dordogne
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Bertrand Maréchaux
sous-préfet hors classe
Objet:
directeur des systèmes d'information et de communication au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2007-01-25"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Amoudry (Marc)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2007-04-27"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
26 Janvier 200726/01/2007
De: Bernard Ronze
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, les arrêtés portant ouverture de crédits de fonds de concours
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
26 Janvier 200726/01/2007
De: Marc Rodriguez
receveur des finances
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, les arrêtés portant ouverture de crédits de fonds de concours
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
26 Janvier 200726/01/2007
De: Eric Nouvel
chef de bureau
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, les arrêtés portant ouverture de crédits de fonds de concours
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
26 Janvier 200726/01/2007
De: David Litvan
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, les arrêtés portant ouverture de crédits de fonds de concours
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
26 Janvier 200726/01/2007
De: Nathalie Morin
chef de service
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, les arrêtés portant ouverture de crédits de fonds de concours
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
26 Janvier 200726/01/2007
De: Nathalie Corradi
directrice départementale du Trésor public
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, les arrêtés portant ouverture de crédits de fonds de concours
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
26 Janvier 200726/01/2007
De: Colombelles (Calvados)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Basse-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
26 Janvier 200726/01/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.