26 Janvier 2008

De: Katy Lugli
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Théâtre national de Chaillot
Remplace:Mme Marie-Françoise Maffi
Groupe:
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Clément Barolle
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de la chancellerie de l'université de Nice
Remplace:Mme Ingrid Hamelin
Groupe:
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Valéry Fossard
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de la chancellerie de l'université de la Martinique
Remplace:M. Jean-Marc Fumat
Groupe:
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Christian Menou
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie (création)
Groupe:
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Elisabeth Legrand
Objet:
sur la liste d'aptitude au cadre d'emplois d'administrateur territorial par voie de promotion interne
au titre de l'année 2007
Groupe:
inscription
26 Janvier 200826/01/2008
De: Jean-Pierre Lamothe
représentant la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de la pharmacie
Remplace:Mme Danièle Paoli
Groupe:
suppleant
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Alain Jayne
représentant la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membre titulaire au Conseil supérieur de la pharmacie
Remplace:M. Jean-Etienne Martineau
Groupe:
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Mbody Danrewe (Marius Jean-Pierre)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Kezza Bazzinnind (Crépin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Si Hocine (Madjid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Ramdani (Sofiane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: El Bouzidi (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Daoud (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Benlahsen (Mourad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Tchuenkam (Denise)
épouse Nzomigni
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Tazerout (Dalila)
épouse Moreau
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Mangar (Joy)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Chaoui (Fadila)
épouse Bedjaoui
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Boubezari (Imane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Zalar (Alberto Eduardo)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Rodriguez (Williams Humberto)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Papanchev (Nikola Georgiev)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Mardini (Rand)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Jozami (Jorge Paulo)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Bianchi (Ana Beatriz)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Forbat (Tibor)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Abbadi (Jamal)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Cueto Rozon (Raquel)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Chevalier (Jean)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, auprès de l'entreprise nationale DCNS (DCNS équipements navals Ruelle)
Objet:
dans son administration
admis à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres du ministère de la défense
responsable du bureau achats des produits mécaniques et métallurgiques
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
26 Janvier 200826/01/2008
De: Chevalier (Jean)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, auprès de l'entreprise nationale DCNS (DCNS équipements navals Ruelle)
Objet:
au détachement
responsable du bureau achats des produits mécaniques et métallurgiques
Groupe:
date_debut="2004-04-30"
duree="cinq ans"
cessation de fonction
26 Janvier 200826/01/2008
De: Broyer (Patrice)
ingénieur d'études et de fabrications, relevant de la délégation générale pour l'armement, direction des ressources humaines, en fonctions auprès du centre d'enseignement et de formation d'Ile-de-France
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
radiation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Broyer (Patrice)
ingénieur d'études et de fabrications, relevant de la délégation générale pour l'armement, direction des ressources humaines, en fonctions auprès du centre d'enseignement et de formation d'Ile-de-France
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Janvier 200826/01/2008
De: Rio (André)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, rattaché pour sa gestion auprès de la direction des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement, précédemment en fonctions auprès de la société nationale DCNS (centre de Lorient)
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
radiation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Rio (André)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, rattaché pour sa gestion auprès de la direction des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement, précédemment en fonctions auprès de la société nationale DCNS (centre de Lorient)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Janvier 200826/01/2008
De: Albert Fert
professeur des universités à l'université Paris-XI
Objet:
au conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure
au titre de
Personnalités scientifiques désignées
Sur proposition du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
ecole
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Tzvetan Todorov
directeur du centre de recherches sur les arts et le langage du CNRS
Objet:
au conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure
au titre de
Personnalités scientifiques désignées
Sur proposition du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:
ecole
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Jacques Livage
professeur au Collège de France, titulaire de la chaire « chimie de la matière condensée »
Objet:
au conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure
au titre de
Personnalités scientifiques désignées
Sur proposition de l'assemblée des professeurs du Collège de France
Groupe:
ecole
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Nicolas Grimal
professeur au Collège de France, titulaire de la chaire « civilisation pharaonique : archéologie, philologie, histoire »
Objet:
au conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure
au titre de
Personnalités scientifiques désignées
Sur proposition de l'assemblée des professeurs du Collège de France
Groupe:
ecole
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Eva Pebay-Peyroula
professeure des universités à l'université Joseph Fourier à Grenoble
Objet:
au conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure
au titre de
Personnalités scientifiques désignées
Sur proposition du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
ecole
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Christine Petit
professeure au Collège de France, directrice de l'unité de génétique et physiologie de l'audition à l'Institut Pasteur
Objet:
au conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure
au titre de
Personnalités scientifiques désignées
Sur proposition du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
ecole
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Loïc Gouello
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, directeur départemental des services vétérinaires de la Corse-du-Sud
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Corse et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Corse-du-Sud
Remplace:M. Jacques Meric
Groupe:
date_debut="2008-02-04"
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Houzé de l'Aulnoit (Thibaut, François, Etienne, Christian)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Singer, Guillaume Houzé de l'Aulnoit, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Lille (Nord)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Lille"
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Boucard (François, Jean, Louis)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle Françoise Thouin-Palat, avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Cohen-Skalli (Valérie, Rosine), épouse Hoba
Objet:
huissière de justice
Remplace:Mme Gaucher (Isabelle, Rose, Marie)
huissier
huissier_residence="Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Delaunay (Jérôme, Gérard, Georges)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Guy Martin, Alain Grand et Catherine Berjot, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Auray (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Berjot (Catherine, Sylvaine), épouse Colpart
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Guy Martin, Alain Grand et Catherine Berjot, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Auray (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
26 Janvier 200826/01/2008
De: Poumés (Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Luc Carraze et Pierre Marsserou, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bourdettes (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
cessation de fonction
26 Janvier 200826/01/2008
De: Jamois (Dominique, Yves, André)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe Montcerisier, notaire associé
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
26 Janvier 200826/01/2008
De: Isabelle Arnal
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
procureure internationale auprès de la Mission intérimaire d'administration des Nations unies au Kosovo
inclus
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
date_fin="2007-09-30"
magistrat="Procureur"
détachement
26 Janvier 200826/01/2008
De: Jean-François Thony
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper l'emploi de directeur de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2007-09-25"
duree="trois ans"
ecole
détachement
26 Janvier 200826/01/2008
De: Stéphane Bouchard
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès des services du Premier ministre
dans le corps des administrateurs civils
chef du département de l'activité normative, adjoint au chef du service de la législation et de la qualité du droit, au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
26 Janvier 200826/01/2008
De: Bernard Cieutat
président de chambre à la Cour des comptes, président de la commission des marchés publics de l'Etat
Objet:
à la commission des marchés publics de l'Etat
Groupe:
date_debut="2008-02-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Anne Froment-Meurice
conseiller maître à la Cour des comptes, vice-présidente de la commission des marchés publics de l'Etat
Objet:
à la commission des marchés publics de l'Etat
Groupe:
date_debut="2008-02-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Pierre Curtenelle
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-04-12"
depart_retraite
admission
26 Janvier 200826/01/2008
De: Gilbert Bolliet
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-04-08"
depart_retraite
admission
26 Janvier 200826/01/2008
De: Alain Vienot
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2008-02-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 200826/01/2008
De: Rémi Lambert
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Cadre général
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: David Izzo
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Cadre général
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Olivier Nicolas
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Cadre d'Orient
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Catherine Calothy
Objet:
conseillers des affaires étrangères
Cadre général
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Ghislaine Grezil
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
26 Janvier 200826/01/2008
De: Jacky Guerineau
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
26 Janvier 200826/01/2008
De: Bruno Delsol
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Meaux (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Meaux"
sous-prefecture_departement_code="77"
cessation de fonction
26 Janvier 200826/01/2008
De: Abdel Kader Guerza
directeur d'hôpital détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Seine-et-Marne
sous-préfet, sous-préfet de Mortagne-au-Perche
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mortagne-au-Perche"
sous-prefecture_departement_code="61"
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Malika Benlarbi
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Cher
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Michel Richard
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Vouziers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vouziers"
sous-prefecture_departement_code="08"
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Christophe Cirefice
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Vire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vire"
sous-prefecture_departement_code="14"
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Benjamin Blanchet
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Mirande
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mirande"
sous-prefecture_departement_code="32"
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Luc Ankri
sous-préfet, sous-préfet de Château-Salins
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Daniel Matalon
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Orne
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Vidal (Jean-Marie)
navigateur
Objet:
membre du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
au titre des personnes désignées
en raison de leur compétence particulière
Remplace:M. Deniau (Jean-François)
Groupe:
nomination
26 Janvier 200826/01/2008
De: Bernard Pietrobelli
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions aux lois du
10 février 2000
du
3 janvier 2003
précitées
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Philippe Mauriac
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions aux lois du
10 février 2000
du
3 janvier 2003
précitées
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Emmanuel Cantele
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions aux lois du
10 février 2000
du
3 janvier 2003
précitées
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Brigitte Berjaud
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions aux lois du
10 février 2000
du
3 janvier 2003
précitées
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
26 Janvier 200826/01/2008
De: Robert Korb
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-07-10"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 200826/01/2008
De: Règlement (CE)
du Conseil n° 423/2007 du Conseil du
19 avril 2007
concernant l'adoption de mesures restrictives à l'encontre de l'Iran
Objet:
appliquer » et avant : « Code des douanes » sont ajoutés le titre et le tableau suivants
charge
26 Janvier 200826/01/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.