26 Janvier 2010

De:
Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
3. Candidats résidant à l'étranger
(sauf à Djibouti et au Sénégal)
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Polynésie
Directeur interarmées du service de santé en
française, SP 91390, 00200 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements, et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Indien
Directeur interarmées du service de santé des forces armées dans la zone Sud de l'océan
caserne Lambert, 97709 Saint-Denis Messag Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements, et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Guyane
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
quartier La Madeleine, BP 6019, 97306 Cayenne Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements, et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Djibouti
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées à
SP 85002, 00812 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements, et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Cap-Vert
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises du
BP 3024, Dakar, Sénégal
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements, et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Antilles
Directeur interarmées du service de santé des forces armées aux
quartier Gerbault, BP 613, 97261 Fort-de-France Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements, et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De: Nouvelle Calédonie
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
BP 2973, 98846 Nouméa Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements, et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
Base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
02, 59, 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Brest
Directeur régional du service de santé des armées de
BCRM BREST, DRSSA de Brest, CC 05, 29240 Brest Cedex 9
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
14, 18, 22, 27, 28, 29, 35, 36, 37, 41, 44, 45, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 76, 85
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Bordeaux
Directeur régional du service de santé des armées de
5, rue Saint-Nicolas, CS 31132, 33080 Bordeaux Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
09, 12, 16, 17, 19, 23, 24, 31, 32, 33, 40, 46, 47, 64, 65, 79, 81, 82, 86, 87
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Metz
Directeur régional du service de santé des armées de
1, rue du Maréchal-Lyautey, BP 90007, 57044 Metz Cedex 1
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 58, 67, 68, 70, 71, 88, 89, 90
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Toulon
Directeur régional du service de santé des armées de
BP 20549, 83041 Toulon Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
04, 05, 06, 11, 13, 30, 34, 48, 66, 83, 84, 2A/2B
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Lyon
Directeur régional du service de santé des armées de
1 bis, place Bellevue, BP 4467, 69241 Lyon Cedex 04
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
Base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
3. Candidats résidant à l'étranger
(sauf à Djibouti et au Sénégal)
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Polynésie
Directeur interarmées du service de santé en
française, SP 91390, 00200 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Indien
Directeur interarmées du service de santé des forces armées dans la zone Sud de l'océan
caserne Lambert, 97709 Saint-Denis Messag Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Guyane
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
Quartier La Madeleine, BP 6019, 97306 Cayenne Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Djibouti
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées à
SP 85002, 00812 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Cap-Vert
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises du
BP 3024 Dakar, Sénégal
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Antilles
Directeur interarmées du service de santé des forces armées aux
Quartier Gerbault, BP 613, 97261 Fort-de-France Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De: Nouvelle Calédonie
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
BP 2973, 98846 Nouméa Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Le directeur régional su service de santé des armées de Saint-Germain-en-Laye
Base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 02, 59, 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Brest
Directeur régional du service de santé des armées de
BCRM BREST, DRSSA de Brest, CC 05, 29240 Brest Cedex 9
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 14, 18, 22, 27, 28, 29, 35, 36, 37, 41, 44, 45, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 76, 85
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Bordeaux
Directeur régional du service de santé des armées de
5, rue Saint-Nicolas, CS 31132, 33080 Bordeaux Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 09, 12, 16, 17, 19, 23, 24, 31, 32, 33, 40, 46, 47, 64, 65, 79, 81, 82, 86, 87
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Metz
Directeur régional du service de santé des armées de
1, rue du Maréchal-Lyautey, BP 90007, 57044 Metz Cedex 1
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 58, 67, 68, 70, 71, 88, 89, 90
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Toulon
Directeur régional du service de santé des armées de
BP 20549, 83041 Toulon Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 04, 05, 06, 11, 13, 30, 34, 48, 66, 83, 84, 2A/2B
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De:
Lyon
Directeur régional du service de santé des armées de
1 bis, place Bellevue, BP 4467, 69241 Lyon Cedex 04
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74
Groupe:
charge
26 Janvier 201026/01/2010
De: du Règlement (CE)
n° 139/2004, relatifs aux concentrations entre entreprises
Objet:
la légitimité, au nom de l'objectif de protection de la santé publique, de telles restrictions
est possible d'admettre la potentialité d'un conflit d'intérêts entre un laboratoire et l'un de ses fournisseurs, actuel ou potentiel, qui serait son actionnaire. Ce conflit pourrait influer sur les décisions d'investissement du laboratoire, qui ne prendrait plus en compte ses seuls intérêts, mais aussi ceux de son actionnaire. La décision d'investissement reposant, en partie à tout le moins, sur des critères médicaux, ce conflit pourrait être susceptible de porter atteinte à un objectif de santé publique
70. Deux réserves doivent cependant être soulevées
Groupe:
admission
26 Janvier 201026/01/2010
De: Edouard Marcel Ignety GUEYE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurochirurgie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 la personne
autorisation_exercice_medecin="neurochirurgie"
autorisation
26 Janvier 201026/01/2010
De: Denis MAUGARS
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: François JACQ
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Yannick d'ESCATHA
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Patrick AUROY
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Rodolphe GINTZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Jean-François STEPHAN
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Philippe PUJES
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Jean-Luc VO VAN QUI
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Anne DUTHILLEUL
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Geneviève DEBOUZY
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Hélène DUCHENE
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Cécile DUBARRY
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Jacques Barrailler
directeur du service des achats de l'Etat
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
b) Membres avec voix consultative
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Noël de Saint Pulgent
inspecteur général des finances
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Claude Wendling
représentant le ministre chargé du budget
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Luc Rousseau
représentant le ministre chargé de l'économie
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Denis Prieur
conseiller d'Etat
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Alain Page-Lecuyer
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Gilles-Pierre Lévy
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Emmanuel Leprince
représentant les petites et moyennes entreprises
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Jean Le Garrec
représentant le secteur de l'insertion
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Gérard Gibot
représentant le ministre chargé de la défense
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Bernard Angels
sénateur
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Catherine Bergeal
directrice des affaires juridiques du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
b) Membres avec voix consultative
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Sophie Thibault
représentant le ministre chargé de l'intérieur
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Michèle Pappalardo
représentant le ministère chargé du développement durable
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Claire Brabec-Lagrange
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Noël de Saint Pulgent
Objet:
président du conseil d'orientation
Groupe:
president
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Guy-Pierre Peyreigne
secrétaire général du Centre d'études de l'emploi
Objet:
directeur du Centre d'études de l'emploi par intérim
Groupe:
désignation
26 Janvier 201026/01/2010
De: Nicole MUTEL
directrice adjointe du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Eure
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-05-11"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
26 Janvier 201026/01/2010
De: Marie Hélène PERCHIRIN
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Finistère
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-06-11"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
26 Janvier 201026/01/2010
De: BADOURALY (Raziabdalah)
Objet:
préfecture du Tarn
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: COUGET (Pierre)
Objet:
service de zone des systèmes d'information et de communication, service technique déconcentré à Ajaccio
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: RIGOLLE (Michel)
Objet:
service de zone des systèmes d'information et de communication à Rennes
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: RAULT (Serge)
Objet:
service de zone des systèmes d'information et de communication à Rennes
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: CREFF (Yvon)
Objet:
service de zone des systèmes d'information et de communication à Rennes
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: CHAPELAIN (Loïc)
Objet:
préfecture du Morbihan
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: REME (Christian)
Objet:
préfecture des Hautes-Pyrénées
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: TERRISSOL (Sébastien)
Objet:
préfecture de la Loire
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: BONNEAU (Denis)
Objet:
préfecture de la Gironde
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: LESIEU (Marc)
Objet:
préfecture de la Drôme
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: IMBERDIS (Sébastien)
Objet:
préfecture de la Dordogne
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: BEGAUD (Vincent)
Objet:
préfecture de la Charente
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: DERUELLE (Jean-Michel)
Objet:
préfecture de l'Aveyron
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: FEILLE (Francis)
Objet:
préfecture de Tarn-et-Garonne
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: MOTTIN (Frédéric)
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Rennes
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: LE BRUSQ (Michel)
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Rennes
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: MARCHES (Philippe)
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Paris
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: LEVAN (Roger)
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Paris
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: CARRERE (Jean-Gabriel)
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Paris
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: PODGORSKI (Olivier)
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Lognes
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: PHOCAS (Rémi)
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Lognes
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: PRADIER (Fabrice)
Objet:
direction centrale du renseignement intérieur à Levallois-Perret
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: CAUSSIEU (Hervé)
Objet:
Institut national de la police scientifique, laboratoire de la police scientifique à Lyon
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: ROURE (Yves)
Objet:
CENAC à Lyon
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: LE PETIT (Jocelyne)
Objet:
préfecture de Paris
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: VITERITTI (Sylvia)
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Paris
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: POULLET (Sylviane)
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Paris
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: MADY (Thérèse)
Objet:
direction de l'administration de la police nationale à Paris
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Vernier (Jacques)
ingénieur général des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-07-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 201026/01/2010
De: Pascal FIESCHI
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-03-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 201026/01/2010
De: Bernard FASSIER
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-05-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 201026/01/2010
De: PETITJEAN (Michel, Maurice, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel PETITJEAN et Maryline NAVET-DAUTEUIL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Thiron-Gardais (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
cessation de fonction
26 Janvier 201026/01/2010
De: MOUCHTOURIS (Michel, Bruno, Emmanuel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: GRUEL (Anne-Marie, Claude), épouse JACHEET
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: MILOÏKOVITCH (Nathalie, Juliette, Hélène, Béatrice), épouse AUGUET
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
26 Janvier 201026/01/2010
De: Xavier FARJON
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonction
date_debut="2010-03-24"
date_fin="2010-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Janvier 201026/01/2010
De: Benoît MAHIEUX
conseiller à la cour d'appel de Reims, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2010-04-19"
a_sa_demande
admission
26 Janvier 201026/01/2010
De: Pierre Moret
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Roshdi Rashed, directeur de recherche émérite au CNRS
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Xavier Lafon
professeur à l'université Aix-Marseille 1 (Provence)
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Roshdi Rashed, directeur de recherche émérite au CNRS
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Jean-François Chanet
professeur à l'université Charles-de-Gaulle - Lille III
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Roshdi Rashed, directeur de recherche émérite au CNRS
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Horacio Capel
professeur à l'université de Barcelone
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Roshdi Rashed, directeur de recherche émérite au CNRS
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Serge Brunet
professeur à l'université Montpellier III
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Roshdi Rashed, directeur de recherche émérite au CNRS
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Pierre Bidart
professeur à l'université Bordeaux 2
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Roshdi Rashed, directeur de recherche émérite au CNRS
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Pierre Toubert
membre de l'Institut, Académie des inscriptions et Belles-Lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Bertrand Saint-Sernin
membre de l'Institut, Académie des Sciences morales et politiques
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Pierre-François Moreau
professeur des universités à l'ENS LSH
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Thomas Gomez
professeur à l'université Paris X
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Annick Lemperiere
professeur à l'université Paris I
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Roshdi Rashed, directeur de recherche émérite au CNRS
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Sylvie Clarimont
professeur à l'université de Pau
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Roshdi Rashed, directeur de recherche émérite au CNRS
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Monique Martinez-Thomas
professeur à l'université de Toulouse-le-Mirail
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
nomination
26 Janvier 201026/01/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.