26 Janvier 2018

De: Delphine AVERLANT
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire à la cour d'appel de Chambéry
Groupe:
duree="6 mois"
cour_appel="Chambéry"
nomination
26 Janvier 201826/01/2018
De: Marina EIBERLE
(VIDAL)
greffière fonctionnelle, en sa qualité de régisseuse titulaire à la cour d'appel de Chambé1y
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
26 Janvier 201826/01/2018
De: Dominique Watrin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Olivier Henno
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Gérard Dériot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Stéphane Artano
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Boris Vallaud
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Pierre Dharréville
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Monique Lubin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Chantal Deseyne Mme Pascale Gruny
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Marie Tamarelle-Verhaeghe
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Michèle Peyron
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Carole Grandjean
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Agnès Firmin Le Bodo
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Catherine Fabre
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Jean-Louis Tourenne
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Philippe Mouiller
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Alain Milon
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Aurélien Taché
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Laurent Pietraszewski
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Patrick Mignola
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Gilles Lurton
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Gérard Cherpion
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Patricia Schillinger
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Nadine Grelet-Certenais
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Catherine Fournier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Catherine Deroche
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Valérie Petit
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Brigitte Bourguignon
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 janvier 2018
par le Sénat dans sa séance du
24 janvier 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses
ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Janvier 201826/01/2018
De: Valérie Létard
Objet:
membre de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays
Remplace:M. Jean-Pierre Moga
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Janvier 201826/01/2018
De: Claudine Kauffmann
Objet:
la commission des affaires européennes
Remplace:Mme Christine Herzog
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
26 Janvier 201826/01/2018
De: Marion Pourquier
Objet:
rapporteure permanente des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
nomination
26 Janvier 201826/01/2018
De: Emile Perez
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2018-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
26 Janvier 201826/01/2018
De: Lionel PETITOT
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié susvisé
Groupe:
inscription
26 Janvier 201826/01/2018
De: Philippe ORGEBIN
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié susvisé
Groupe:
inscription
26 Janvier 201826/01/2018
De: Kevin DOUMAIL
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié susvisé
Groupe:
inscription
26 Janvier 201826/01/2018
De: Antoine CHATEL
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié susvisé
Groupe:
inscription
26 Janvier 201826/01/2018
De: Stéphane BERTHELEMOT
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié susvisé
Groupe:
inscription
26 Janvier 201826/01/2018
De: Florent POUGET
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. - Au titre du I (2°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié susvisé
Groupe:
inscription
26 Janvier 201826/01/2018
De: Cyril MARTIN
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié susvisé
Groupe:
inscription
26 Janvier 201826/01/2018
De: Philippe KRATZ
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié susvisé
Groupe:
inscription
26 Janvier 201826/01/2018
De: Mohammed BOUBEKRI
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié susvisé
Groupe:
inscription
26 Janvier 201826/01/2018
De: Armelle LACROIX
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié susvisé
Groupe:
inscription
26 Janvier 201826/01/2018
De: Marina ALBRECHT
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié susvisé
Groupe:
inscription
26 Janvier 201826/01/2018
De: Frédérique MOREAUX
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié susvisé
Groupe:
inscription
26 Janvier 201826/01/2018
De: Elisabeth MONNIN
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié susvisé
Groupe:
inscription
26 Janvier 201826/01/2018
De: Emilie GARRIDO-PRADALIE
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié susvisé
Groupe:
inscription
26 Janvier 201826/01/2018
De: Christelle BOURSON
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié susvisé
Groupe:
inscription
26 Janvier 201826/01/2018
De: Frédéric FAVIÉ
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201826/01/2018
De: BELLOT des MINIERES (Eric, Marie, Jacques)
Général de division
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major des armées
Groupe:
nomination
26 Janvier 201826/01/2018
De: Frédéric CHASTENET de GÉRY
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des services judiciaires, à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
duree="un an"
nomination
26 Janvier 201826/01/2018
De: Jean-Paul MOSNIER
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Confolens
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
26 Janvier 201826/01/2018
De: Denis Roger
secrétaire administratif
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Soraya Mehideb
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Patricia Le Leuch
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Christine Lainé
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Delphine Dorchies
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Lydia Darcy
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Malika Daoud
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Liliane Charlemaine
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Isabelle Cauchy
adjointe technique principale de formation et de recherche de 1re classe. »
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Marie-Pierre Bui
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Bernadette Boyer
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Guylène Bosqui
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Martine Bessiral
secrétaire administrative
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Thierry Courtine
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la recherche et de l'innovation
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la recherche et de l'innovation
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Hugues Cahen
administrateur civil hors classe, chef de cabinet du directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires qui lui sont confiées
dans la limite des attributions de la direction de la recherche et de l'innovation
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Patrice Bueso
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, son adjoint
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la recherche
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Laurent Bergeot
ingénieur général des mines, chargé des fonctions de chef du service de la recherche, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la recherche
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Laurent Belanger
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, son adjoint
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Benoît Spittler
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau de la Green Tech verte, pour les affaires relatives aux domaines de compétence du bureau
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Sylvain Rotillon
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de la mission gouvernance et environnement, science et société, pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique mis en œuvre dans les domaines de compétence de la mission
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Eric Risse
administrateur civil, chef du bureau de l'innovation et de la compétitivité des entreprises, pour les affaires relatives aux domaines de compétence du bureau
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Gilles Rayé
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de la mission biodiversité et services écosystémiques, pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique mis en œuvre dans les domaines de compétence de la mission
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Lionel Moulin
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe, chef de la mission risques et environnement-santé, pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique mis en œuvre dans les domaines de compétence de la mission
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Luc Mathis
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau de l'animation du réseau scientifique et technique, pour les affaires relatives aux domaines de compétence du bureau
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Vincent Letrouit
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du deuxième groupe, chef du bureau de la reconnaissance des compétences scientifiques et techniques, pour les affaires relatives aux domaines de compétence du bureau
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Thomas Guéret
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de la mission prospective, pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique mis en œuvre dans les domaines de compétence de la mission
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Benoît David
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission de l'information géographique, pour les affaires relatives aux domaines de compétence de la mission
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Jean-Louis Antoine
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du deuxième groupe, chef du bureau de la tutelle et des activités du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cérema), pour les affaires relatives aux domaines de compétence du bureau
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Céline Bonhomme
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjointe à la sous-directrice de l'innovation
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Claire Sallenave
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargée des fonctions de sous-directrice de l'animation scientifique et technique, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Isabelle Hildwein
chargée d'études documentaires principale, chef de la mission de la communication scientifique et technique, pour les affaires relatives aux domaines de compétence de la mission
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Marion Gust
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission réseaux, mobilité et modes de vie, pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique mis en œuvre dans les domaines de compétence de la mission
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Oriane Gauffre
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau de la tutelle de l'Institut de l'information géographique et forestière (IGN), de Météo-France et de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (Ifsttar), pour les affaires relatives aux domaines de compétence du bureau
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Isabelle Bénézeth
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission observation de la Terre, environnement et climat, pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique mis en œuvre dans les domaines de compétence de la mission
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De:
Christian
Objet:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: David BOUNIE
Objet:
professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Alexandre MALLARD
Objet:
directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Christian LICOPPE
Objet:
de
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: David BOUNIE
Objet:
de
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: David BOUNIE
Objet:
de
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Alexandre MALLARD
Objet:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Christian LICOPPE
Objet:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Blanche SEGRESTIN
Objet:
professeure
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Florence CHARUE-DUBOC
directrice de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Christian LICOPPE
Objet:
professeur
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: David BOUNIE
Objet:
professeur
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Alexandre MALLARD
Objet:
directeur de recherche
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Blanche SEGRESTIN
Objet:
professeure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Florence CHARUE-DUBOC
Objet:
directrice de recherche
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Hervé DUMEZ
directeur de l'unité UMR9217
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Corinne POULAIN
Objet:
ingénieure d'études, responsable du budget
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Mireille MOULIN
Objet:
directrice adjointe administrative de l'INS2I et
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Michel BIDOIT
directeur de l'Institut des Sciences de l'Information et de leurs Interactions (INS2I)
Objet:
au nom de la déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à l'INS2I
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 25 000 euros hors taxes, soit 30 000 euros TTC et les actes d'exécution correspondants, b) les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Marie-Hélène BEAUVAIS
Objet:
directrice de cabinet du
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Anne PITON
Objet:
ingénieure d'études, chef de cabinet du Président du CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Groupe:
cabinet="Président du CNRS"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Institut Méditerranéen d'Océanologie (MIO)
Objet:
l'unité mixte de recherche suivante
Institut de rattachement ; institut national de sciences de l'univers(INSU)
Détégation Provence et Corse
UMR n° 7294
Groupe:
renouvellement
26 Janvier 201826/01/2018
De: Richard SEMPERE
Directeur de recherche
Objet:
l'unité mixte de recherche suivante
Institut de rattachement ; institut national de sciences de l'univers(INSU)
Détégation Provence et Corse
Directeur
Groupe:
renouvellement
26 Janvier 201826/01/2018
De: Charles GRACIA
Objet:
Directeur Adjoint, Maitre de Conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
maitre_de_conference
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Martin AURELL
directeur de l'unité UMR7302
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.