26 Février 1992

De: Noëlle Lenoir-Freaud
Objet:
membre du Conseil constitutionnel
Remplace:M. Francis Mollet-Vieville
Groupe:
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Marcel Rudloff
Objet:
membre du Conseil constitutionnel
Remplace:M. Léon Jozeau-Marigné
Groupe:
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Vaux (François)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Terrac (Jean-Marie)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Poitiers (Alain)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Liets (François)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Guinot (Thierry)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Guillot (Jean-Louis)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Gallois (Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Dugue (Denis)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Camille (Jean-René)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Antona (Jean)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Soufflet (Chantal)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Roques (Sylviane)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Pirlot (Marina)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Peretti (Colette)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Laurent (Pascale)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Guesnier (Lucette)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Flament (Valérie)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Ferrando (Béatrice)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Dubar (Astrid)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Badier (Nathalie)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Barnaud (Dominique)
Vice-amiral (2e section)
Objet:
le mandat de président des conseils de perfectionnement de l'Ecole navale et de l'Ecole militaire de la flotte de
Groupe:
date_debut="1991-12-19"
duree="deux ans"
ecole="École navale et de l'École militaire de la flotte"
renouvellement
26 Février 199226/02/1992
De: Poujade (Louise), épouse Peloux
adjoint administratif au tribunal d'instance de Marseille
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Rihet
suppleant
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Dechery (Paule), épouse Viougeas
greffier stagiaire au tribunal de grande instance de Cusset
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Saulnier
suppleant
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Biscarat (Emilienne)
agent administratif au tribunal d'instance de Largentière
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Martin
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Spada (Angéla)
agent administratif au greffe détaché d'Evian-les-Bains
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Marullaz
date_debut="1992-03-01"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Birre (Martine), épouse Saran
premier greffier au tribunal d'instance de Béziers
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Bouchard
date_debut="1992-01-31"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Zeller (Philippe)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Galopin (Marcel)
conseiller commercial
Objet:
commissaire général de la section française à l'Exposition internationale spécialisée, qui doit se dérouler à Taejon (République de Corée) du 7 août au
7 novembre 1993
Groupe:
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Hennetin (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1991-09-04"
détachement
26 Février 199226/02/1992
De: Garnier (Daniel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1991-09-04"
détachement
26 Février 199226/02/1992
De: Parra d'Andert (François, Louis, Marie, Gabriel)
Objet:
par anticipation et
dans la deuxième section du cadre des contrôleurs généraux des armées
date_debut="1992-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Paradeise (Catherine)
directeur adjoint au département des sciences de l'homme et de la société du C.N.R.S
Objet:
présidente du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
president
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Bastion (Jean-Claude)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet de Chalon-sur-Saône (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Albertville
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Chalon-sur-Saône"
sous-prefecture_departement_code="71"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Dupont-Aignan (Nicolas)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur adjoint du cabinet du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
sous-préfet de 2e classe, chef du cabinet du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris"
grade="Directeur adjoint"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Ziemczak (Sabine), épouse Guffroy
greffier au tribunal de grande instance d'Arras
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Targocz
suppleant
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Noaro (Marcelle), épouse Sasso
greffier divisionnaire au tribunal d'instance d'Hyères
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Deluard
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Hermelin (Christiane)
Objet:
présidente du comité interministériel consultatif des services sociaux des administrations de l'Etat
arrivé à expiration
Groupe:
duree="deux ans"
renouvellement
president
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Georges Abadie
Objet:
membre du Conseil constitutionnel
Remplace:M. Daniel Mayer
Groupe:
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Merli (Michèle)
sous-préfet de 1re classe, en service détaché
Objet:
directeur adjoint du cabinet du préfet de police de Paris (1re catégorie)
cabinet="Préfet de police de Paris "
grade="Directeur adjoint"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Lambert (Marie-José)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction départementale de l'équipement de l'Oise
Groupe:
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Pin (Christian)
greffier au tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Faligand
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Desgranchamps (Nadia), épouse Genet
adjoint administratif au tribunal de grande instance de Lure
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Villey
date_debut="1992-01-01"
suppleant
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Gourdault-Montagne (Maurice)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe (Orient)
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Lefebvre de Laboulaye (Stanislas)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Crepy (Paul)
chef des services administratifs et du personnel de la régie du syndicat intercommunal d'électricité des Deux-Sèvres
Objet:
membre suppléant de la commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
au titre de la représentation des directions des entreprises exclues de la nationalisation
Remplace:M. Dehaene (Francis)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Minot (Bernard, Auguste)
Commissaire général de division
en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1992-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
26 Février 199226/02/1992
De: François (Claude, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en service détaché auprès de la société Giat-Industries
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1992-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
26 Février 199226/02/1992
De: Bellaches (Pierre, Edgard, Joseph)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en service détaché auprès du ministère des postes, des télécommunications et de l'espace, direction générale des télécommunications
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1992-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
26 Février 199226/02/1992
De: Péchamat (Jacques, Marie, Abel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans les cadres et nommé adjoint au directeur régional du Nord du service de la surveillance industrielle de l'armement
Groupe:
conseil_des_ministres
réintégration
26 Février 199226/02/1992
De: Sardet (Jean-François, Cyrille)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale
Au grade de général de division
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Février 199226/02/1992
De: Cusin-Gogat (Jean)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Février 199226/02/1992
De: Coldeboeuf (Gérard)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Février 199226/02/1992
De: Coeuret (Eugène, Hubert, Joseph)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Février 199226/02/1992
De: Zyromski (Christian, Marie, Marc)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Février 199226/02/1992
De: Silvestre de Sacy (Hugues, Marie, Antoine)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Février 199226/02/1992
De: Gachelin (Michel, Jacques, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Février 199226/02/1992
De: Facomprez (Jacques, Gustave, Robert)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
26 Février 199226/02/1992
De: Bontoux (Georges, Henri, Louis)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-06-02"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Saint-Antonin (Christian, Marcel)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-05-24"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Brixy (André, Juste, Marcel)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-05-07"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Didier (Michel, Gabriel, Marie)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-05-07"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Léger (Michel, Pierre, Anatole)
Général de brigade
Objet:
inspecteur du train
date_debut="1992-04-20"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Nicolas (Michel, Philippe, Marie)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant du 1er groupement de missiles stratégiques
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Vollot (Jean-Louis)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Godinot (Maurice, Marie, Antoine, André)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Glévarec (Jean-Claude, Nicolas)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Boucher (Patrick, Frantz, Marie, Noël)
Colonel de l'armée blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Merlo (Marc, Marie, Maurice)
Vice-amiral
Objet:
adjoint au directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale, de l'enseignement militaire supérieur et du Centre des hautes études militaires
Groupe:
date_debut="1992-03-24"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Lefebvre (Jean-Charles, Lucien, Fernand)
Vice-amiral
Objet:
commandant l'escadre de la Méditerranée
Groupe:
date_debut="1992-03-20"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Malafosse (André, Jean-Baptiste)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur technique des réserves du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1992-03-19"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Le Dantec (Jean-Yves, Marie, Armel)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major plans à l'état-major de la marine
Groupe:
date_debut="1992-03-02"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Silvestre de Sacy (Hugues, Marie, Antoine)
Général de brigade aérienne
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Sardet (Jean-François, Cyrille)
Général de division
Objet:
major général de la gendarmerie nationale
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Kermorgant (Jean-Pierre, Alexandre)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant du centre d'opérations des forces aériennes stratégiques
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Jeantet (Alain, Maurice, Victor)
Général de brigade aérienne
Objet:
adjoint militaire au directeur central de l'infrastructure de l'air
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Bernard (Jean, Philippe, François)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Simon (Michel, Paul)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Grosjean (Christian, Georges, Jérôme)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Goliger (Jean, Gabriel, Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Clamen (Michel, Germain)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Coldeboeuf (Gérard)
Général de division aérienne
Objet:
président du conseil permanent de la sécurité aérienne
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
president
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Hérisson (Jacques, Camille, Fernand)
Général d'armée
Objet:
inspecteur général des armées
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armées"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Julier (René, Paul, Georges)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Maistre (Bernard, Germain)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
26 Février 199226/02/1992
De: Leterrier (François, René, Auguste)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
26 Février 199226/02/1992
De: Huot (Daniel, Fernand, Joseph)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
26 Février 199226/02/1992
De: Hérisson (Jacques, Camille, Fernand)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
26 Février 199226/02/1992
De: Duvivier (Jean-Pierre)
Général de division aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
à
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
26 Février 199226/02/1992
De: Huet (Jean-Paul, Marie)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1992-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Rochot (Christian, Louis, Léon, Antoine)
Ingénieur général de 2e classe des essences
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Urvoas (Emile, Joseph)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Dupiot (Michel, Henri)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Most (Lucien, Gaston, Jacques)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1992-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Février 199226/02/1992
De: le contre-amiral
(branche technique) Le Goff (André, Jean, François, Marie)
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1992-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Le Vourch (René, Louis)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1992-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Ruffray (Hubert)
Général de brigade de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1992-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Pichot-Duclos (Jean, Bernard, René)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1992-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Février 199226/02/1992
De: Perrin (Jean-Paul)
conseiller scientifique à la R.A.T.P
Objet:
membre du comité d'évaluation et de prospective du programme de recherche et de développement pour l'innovation et la technologie dans les transports terrestres
au titre des personnalités choisies
en raison de leur action au sein d'organismes et d'entreprises industrielles ou de services conduisant des opérations de recherche et de développement en matière de transports terrestres
Remplace:M. Faucheux (Pierre)
Groupe:
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Jacques Varet
Objet:
directeur de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Tassigny (Michel)
suppléant
Objet:
1o Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Riddell (Michaël)
suppléant
Objet:
1o Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Raymond (Yves)
suppléant
Objet:
1o Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Naulleau (Guy)
titulaire
Objet:
1o Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Hovette (Christian)
titulaire
Objet:
1o Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Hignette (Michel)
titulaire
Objet:
1o Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Deschanel (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
1o Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Ciarpaglini (Pierre)
titulaire
Objet:
1o Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Caille (Claude)
titulaire
Objet:
1o Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Letellier (Françoise)
suppléante
Objet:
1o Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Thivillon (Pierre)
suppléant
Objet:
2o Au titre des personnalités qualifiées et outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Renvoise (Claude)
titulaire
Objet:
2o Au titre des personnalités qualifiées et outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Guilbot (Robert)
titulaire
Objet:
2o Au titre des personnalités qualifiées et outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Gay (Pierre)
titulaire
Objet:
2o Au titre des personnalités qualifiées et outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Fornairon (Philippe)
suppléant
Objet:
2o Au titre des personnalités qualifiées et outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Coutant (Pascal)
suppléant
Objet:
2o Au titre des personnalités qualifiées et outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Alayse (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
2o Au titre des personnalités qualifiées et outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Leclerc-Cassan (Maryvonne)
suppléante
Objet:
2o Au titre des personnalités qualifiées et outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Rege (Lucie), épouse Mivielle
greffier stagiaire au tribunal d'instance de Toulouse
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Menez-Thomas
suppleant
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Dujardin (Hélène), épouse Weisz
adjoint administratif au tribunal de grande instance d'Auxerre
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Preaudot
suppleant
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Trepy (Eléonore), épouse Senneville
adjoint administratif au tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Musquet
suppleant
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Puech (Corinne), épouse Chatras
agent administratif au tribunal de police de Paris
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Chemin
suppleant
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Mauchien (Barbara), épouse Lledo
agent administratif au tribunal de grande instance de Melun
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Chapellier
suppleant
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Narindal (Sylviane), épouse Pernin
agent administratif au tribunal d'instance de Grenoble
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Rinaldi
suppleant
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Mello-Rella (Marie-Christine), épouse Duperray
greffier stagiaire au tribunal d'instance de Grenoble
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Pernin
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Hervé (Marie-Hélène), épouse Beauducel
agent administratif au tribunal d'instance de Vitré
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Huchet
suppleant
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Maurer (Guy)
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
Session 1985
diplome
26 Février 199226/02/1992
De: Lallier (Michel)
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
Session 1985
diplome
26 Février 199226/02/1992
De: Ismar (Roger)
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
Session 1985
diplome
26 Février 199226/02/1992
De: Cochet (Jean-François)
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
Session 1984
diplome
26 Février 199226/02/1992
De: Van de Kerkhove (Eric)
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
Session 1983
diplome
26 Février 199226/02/1992
De: Scoppettuolo (Angelo)
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
Session 1983
diplome
26 Février 199226/02/1992
De: Poncin (Gérard)
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
Session 1983
diplome
26 Février 199226/02/1992
De: Dach (Sylvie)
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
Session 1984
diplome
26 Février 199226/02/1992
De: Perrin (Catherine)
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
Session 1983
diplome
26 Février 199226/02/1992
De: Nebelsztein (Nathalie), épouse Paijens
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
Session 1983
diplome
26 Février 199226/02/1992
De: Berthier (Brigitte), épouse Agostini
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
Session 1981
diplome
26 Février 199226/02/1992
De: Chabbert (Monique), épouse Galtie
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
diplome
26 Février 199226/02/1992
De: Perretti (Claudine)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'éducation nationale
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1991-09-04"
détachement
26 Février 199226/02/1992
De: Wtterwulghe (Robert)
Lyon-III (6 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Vidal-Beneyto (José)
Paris-VIII (12 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Vasak (Karel)
Brest (6 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Valdiguie (Michel)
Toulouse-I (12 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Terki (Nour-Eddine)
Tours (12 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Starzenski (Oskar)
Paris-X (12 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Skorov (Georges)
Paris-VII (12 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Serieyx (Hervé)
Paris-VIII (12 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Nguyen (Van Tuong)
Brest (12 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Michalopoulos (Constantin)
Paris-XIII (6 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Maubru (Bernard)
Bordeaux-I (12 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Laurent (Jean)
Rouen (6 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Lapillone (Bruno)
Grenoble-II (12 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Hyland (Richard)
Paris-II (6 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Fudenberg (Drew)
Toulouse-I (6 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Dehez (Pierre)
Strasbourg-I (6 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: De Palma (André)
Dijon (12 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Boussard (Jean-Marc)
Paris-I (6 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Berchebru de Foucaud (Alain)
Paris-XIII (6 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Bachelet (Michel)
Angers (12 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: August (Emile)
Paris-XIII (6 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Votypkova (Irena), épouse Pelikanova
Toulouse-I (6 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Shelton (Dinah-Lee)
Strasbourg-III (12 mois)
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaires 1991-1992
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Sage (Eugène)
Objet:
professeur associé à mi-temps (Science économique)
auprès de l'université Lyon-II
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
duree="un an"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Vuillod (Michel)
Paris-XIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Villain (Claude)
I.E.P. de Paris
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Viegener (Johannes)
Paris-XII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Thomas (Michel)
Lyon-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Sciberras (Jean-Christophe)
Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Schrameck (Olivier)
Paris-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Saint-Etienne (Christian)
Paris-IX
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Roux (Daniel)
Lille-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Rousseau (Michel)
Paris-IX
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Rolland (André)
Rennes-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Rivard (Claude)
Paris-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Ripoche (Christian)
Aix-Marseille-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Reverdy (Bernard)
Grenoble-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Pochard (Marcel)
Paris-XIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Place (Claude)
Caen
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Pinson (Christian)
Paris-IX
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Pierre (Jean-Luc)
Lyon-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Perget (Jacques)
Paris-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Pavaux (Jacques)
Toulouse-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Morin (Pierre)
Paris-XIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Morel (Gervais)
Lyon-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Minc (Alain)
Paris-IX
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Melitz (Jacques)
I.E.P. de Paris
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Maïsseu (André)
Caen
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Maus (Didier)
Paris-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Marchi (Jean-Pierre)
Paris-V
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Level (Patrice)
Paris-V
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Le Meur (Jean-Charles)
Nantes
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Le Brun (Claude)
Paris-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Lavaud (Robert)
Paris-IX
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Langlois (Gérard)
Rennes-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Hocreitere (Patrick)
Paris-XII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Herrenschmidt (Jean-Luc)
Dijon
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Harrari (Jean-Claude)
Metz
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Guerin (Michel)
Paris-XIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Granjon (Daniel)
Aix-Marseille-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Grandjean (Paul)
Paris-XIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Giraud (Pierre-Noël)
Paris-IX
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Geffroy (Louis)
Lyon-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Ferrer (Jacques)
Montpellier-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Dondoux (Jacques)
Paris-IX
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Deschepper (Joseph)
Lille-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: De Guillenchmidt (Michel)
Paris-V
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Darrason (Georges-Olivier)
Aix-Marseille-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Danziger (Raymond)
Paris-IX
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Cousin (Bertrand)
Paris-IX
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Costa (Jean-Paul)
Orléans
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Burban (Jean-Louis)
Tours
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Brousseau (Serge)
Paris-V
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Brender (Anton)
Paris-IX
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Brault (Dominique)
Paris-V
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Boubli (Bernard)
Paris-XII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Bonichot (Jean-Claude)
Metz
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Blache (Antoine)
Aix-Marseille-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Bizet (Jean-François)
Clermont-Ferrand-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Benoit (Michel)
Paris-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Audap (Jean-François)
Paris-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Artus (Patrick)
Paris-IX
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Alfonsi (Gérard)
Toulon (I.U.T.)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Skorov (Georges)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
auprès de l'université Paris-VII
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
duree="six mois"
nomination
26 Février 199226/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.